E dépôpt 128 LIGNIERES-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 15 DECEMBRE 1992 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE
LIGNIERES-DE-TOURAINE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D*1-D5* Registres des délibérations municipales 1789-1904 D1* avril 1789-avril 1790 D2* avril 1790-an 5 (1) D3* an 9-1832 (2) D4* 1832-1872 (3) D5* 1872-1904 D6* Registre des arrêtés du maire 1840-1859 D7* Inventaires des archives et du mobilier de la mairie 1838-1857 SERIE E : ETAT CIVIL E1*-E7* Registres des Baptêmes, Mariages et Sépultures 1634-1792 E1* B. 1634-1677 M. 1634-1677 lac. 1636-1639, 1641-1668-1669 S. 1634-1677 lac. 1641-1669 E2* B.M.S. 1674-1701 E3* B.M.S. 1702-25 février 1721 E4* B.M.S. 28 février 1721-novembre 1742 E5* B.M.S. décembre 1742-10 février 1758 E6* B.M.S. 18 février 1758-1777 E7* B.M.S. 1778-1792 (1) contient également l'enregistrement des lois et décrets (2) contient également des jugements du Tribunal de police (1790-an 4), des listes de passeports délivrés, des arrêtés du maire, la liste des contribuables assujettis à la patente (1824-1831) (3) contient également des arrêtés du maire
E8*-E14* Registres d'état civil des naissances, mariages et décès E8* N.M.D. an II, IV, VII, VIII et IX E9* N.M.D. an III, V, VI, X et XI E10* N.M.D. 1804-1813 E11* N.M.D. 1814-1823 E12* N.M.D. 1824-1836 E 13* D. 1837-1861 E 14* D. 1862-1886 an II-1886 E 15* Tables décennales 1792-1863 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 Mouvement de la population 1861-1887 F2 Recensements quinquennaux 1831-1891 F3 Rouissage du chanvre : instruction préfectorale 1833 F4-F7 Déclarations de culture de chanvre 1892-1921 F4 1892-1895 F5 1897-1901 F6 1902-1905 F7 1909-1921 F8 Remise d'une médaille de bronze pour la récolte des soies : lettre du sous-préfet. 1837 SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FONCIERES G1 Instruction préfectorale pour la réalisation du cadastre 1813 G2* Délimitation de la commune : procès-verbal et plans (1) 1813 G3 Etats des mutations 1810-1816 G4* Registre des mutations de propriétés 1819-1822 G5* Matrice cadastrale 1820 (1) contient également des plans des biens communaux (1833-1847) G6* Etats de section des propriétés bâties [1820]
G7* Etats de section des propriétés non bâties [1820] G8 Livre journal des mutations de la commmune 1821 G9*-G12* Matrices cadastrales ; registre présentant les augmentations et les diminutions 1825-1914 G9* folios 1-612 G10* folios 613-1254 G11* folios 1255-1635 G12* folios 1635-1890 G13* Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1914 G14 Tableaux des évaluations des maisons et usines ainsi que des propriétés bâties hors classe dans le canton 1833 G15 Liste des citoyens assujettis à la patente an XI G16 Tableau des contributions des habitants de Lignières 1830 G17* Registre des mandements de répartition des contributions directes (1) 1791-1847 G18*-G23* Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres 1850-1907 G18* 1850-1853 G19* 1854-1857 G20* 1870-1873 G21* 1896-1899 G22* 1900-1903 G23* 1904-1907 G 24 Liste des 30 plus imposés de la commune 1830-1874 G 25 Nomination des répartiteurs de l'impôt 1829-1870 (1) contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815) G 26-G 28 Rôles des prestations pour les chemins vicinaux 1810-1847
G 26 1810 G 27 1830-1834 G 28 1847 G 29 Rôle des rétributions scolaires 1848 G 30 Rôles de la taxe municipale sur les chiens 1876-1893 G 31 Questionnaire adressé par le contrôleur des contributions diretes contenant divers renseignements sur la commune (eaux, agriculture, carrières...) 1843 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Tableaux de recensement de classe an XI-1892 H2 Liste des anciens militaires résidant à Lignières 1860 H3 H4 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules 1874-1876 Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises 1883 H5 Arrestation de deux déserteurs par le garde-champêtre : lettre de la gendarmerie d'indre-et-loire 1833 H6-H12 Garde nationale 1832-1870 H6 Bulletins individuels des citoyens appelés au service de la garde nationale 1832 H7 Registre du contrôle général du service ordinaire 1832 H8 Bulletins individuels des citoyens de la réserve de la garde natiionale 1832 H9 Registre du contrôle général de la réserve 1832 H 10 Liste des habitants de Lignières composant la garde nationale 1837 H 11 Tableaux de recensement de l'armée territoriale 1855-1866 H 12 Election des officiers de la garde nationale 1870 sédentaire : procès-verbaux H 13 Colon réfugié vivant à Lignières : renseignements demandés par la Sous-préfecture 1822
H 14 Listes des réfugiés 1914 Voir également G17* - Réquisitions pour des prisonniers anglais séjournant à Azay-le-Rideau et pour les magasins militaires de Tours et d'azay-le- Rideau 1814-1815 SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Liste du jury de Lignières 1850 SERIE K : ELECTION ET PERSONNEL K 1 K 2 Registre civique de la 3ème section du canton d'azay, comprenant Lignières et Vallères 1811 Nomination du Président de section et organisation des réunions de section 1811 K 3 Maires et adjoints : nominations et démission 1807-1839 K 4 Formation du Conseil municipal : procès-verbaux 1821, 1892, 1897 K 5 Listes électorales 1888-1892 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L 1 Budgets an XIII-1893 L 2 Comptes de gestion 1807-1840 L 3 Comptes d'administration 1837-1838, 1860 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Projet de restauration de l'église : plan sur calque (1) 1873 M 2 Instructions pour réaliser un nouveau cimetière : lettre du sous-préfet 1832 M3 Baux de l'école 1849, 1895 (1) Don d'un descendant de l'abbé Brisacier
SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX N 1 Titres de propriété et baux des biens communaux 1565-1861 N 2 Partage des biens communaux : litige opposant le notaire de Bréhémont et le maire de Lignières 1816 N 3 Affermage de biens communaux 1838 N 4 Anticipations commises sur les biens communaux : correspondance 1838-1839 N 5 N 6 Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières et Mme Schneider concernant des biens communaux : précis de l'avocat au Conseil d'etat 1843 Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans. 1850 N 7 Plan d'arpentage de biens communaux à "la Motte" 1895 voir également G2* - plans de biens communaux (1833-1847) SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX Ø 1 Etat des chemins vicinaux mentionnant l'élargissement souhaitable et les anticipations 1826 Ø 2 Tableau général des chemins vicinaux 1843 Ø 3 Tableau des chemins ruraux 1845 Ø 4 Travaux d'élargissement du pont sur l'ancien cours du Cher (chemin d'azay à Langeais) : dossier et plan 1829-1830 Ø 5 Construction de la route départementale n 31 1839 Ø 6 Travaux au pont de Port-Buron (chemin vicinal n 2) : devis, adjudication. 1853 Ø 7 Travaux sur les chemins : états, devis, adjudications 1809-1869 Ø 8 Assainissement des Prés Bas de Lignières : plans [1863] SERIE P : CULTES
P 1-P 3 Budgets et comptes de la fabrique 1809-1875 P 1 1809-1831 P 2 1840-1843 P 3 1873-1875 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q 1 Fourniture de pain pour les pauvres : liste des dépenses de la commune à la boulangerie 1869 Q 2 Etats des enfants trouvés résidant à Lignières 1824-1850 Q 3 Livret d'enfant trouvé 1829 Q 4 Registre des nourrices, sevreuses ou gardeuses 1878-1933 Q 5 Registre des parents faisant garder leur enfant 1878-1914 Q 6 Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance 1817 Q 7 Listes nominatives annuelles des personnes bénéficiant du traitement médical gratuit 1864-1881 Q 8-Q 14 Société de secours mutuels Q 8 Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907 s.d. Q 9 Réunions : invitations, ordres du jour et listes d'appel 1908-1932 Q 10 Statistiques 1907-1932 Q 11 Feuilles de visite des sociétaires en arrêt de travail 1908-1931 Q 12 Ordonnances médicales 1908-1927 Q 13 Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société de Secours Mutuels 1922-1928 Q 14 Souscription pour l'achat d'une bannière 1929 SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRE ET ARTS R 1 Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières 1837 R 2 Enseignement du nouveau système de mesure : lettres de l'instituteur et du sous-préfet 1838 R 3 Lettre du recteur de l'académie s'opposant à l'enseignement dispensé par le curé de Lignères 1835 R 4 Nomination de l'instituteur de Lignières 1837
R 5 Nomination des soeurs au poste d'institutrice et fourniture de mobilier 1867-1868 SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S 1 Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées à Lignières [XV e s.]