Prestations payantes complémentaires p 57



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Sommaire Informations pratiques p 5 p 6 Lieu p 6 Accès au site : comment venir au Parc Chanot? p 7 Information agrément Air France p 8-9 Contacts p 10-11 Informations généraes p 12-13 Horaires et accès pendant es périodes de montage et de démontage p 14-15 Horaires et accès pendant a Manifestation p 16-17 Instaation des exposants sur eur stand p 18 Pan de piquetage p 19 Gardiennage et recommandations p 20-22 Assurance p 23 Nettoyage p 24 Déchets d instaation des stands p 25 Livraisons / Sorties de marchandises & matéries p 26-27 Parkings p 28 Cartes d entrées informations pratiques règements & décarations Règements & décarations p 29 p 30-32 Règement généra des Foires et Saons en France p 33-36 Arrêté du 9 mai 1995 - Hygiène des aiments remis directement au consommateur p 37-38 Règement intérieur de a Manifestation p 39-42 Consignes de sécurité incendie p 43 Consignes d accessibiité des personnes handicapées p 44-50 Pan de Prévention p 51 Médiation à a consommation p 52-54 Formaités douanières p 55-56 Formaités diverses prestations payantes compémentaires Prestations payantes compémentaires p 57 Prestations techniques p 58-59 Eectricité Branchements et fournitures éectriques p 60 Eau Branchement d eau p 61 Eau Rempissage et vidange d un bassin p 62 Accroche sous charpente Autres prestations p 63 Accès internet p 63 Réserves p 64 Nettoyage des stands p 64 Surveiance des stands p 65 Décoration forae p 65 Hôtesses p 66 Communication / Lignes tééphoniques temporaires 3 annexes

LES CLÉS DE LA RÉUSSITE POUR VOTRE ENTREPRISE. #5: Mutipiez es opportunités LE PROGRAMME Bénéficiez d une soution simpe et économique pour participer aux événements nationaux et internationaux dont AIR FRANCE et KLM sont es transporteurs officies. En participant aux événements homoogués, vous bénéficiez de réductions sur e réseau des deux compagnies pouvant aer jusqu à moins 47% *, et continuez à profiter de vos avantages fidéité Fying Bue. POUR PLUS D INFORMATIONS, RENDEZ-VOUS SUR www.airfrancekm-gobameetings.com * Réduction jusqu à moins 47% sur es vos France métropoitaine. Renseignements et achats sur www.airfrancekm-gobameetings.com, dans es agences Air France ou auprès des agences de voyages habiitées.

Informations pratiques p 6 Lieu p 6 Accès au site : comment venir au Parc Chanot? informations pratiques p 7 p 8-9 p 10-11 p 12-13 p 14-15 p 16-17 p 18 p 19 p 20-22 p 23 p 24 p 25 p 26-27 Information agrément Air France Contacts Informations généraes Horaires et accès pendant es périodes de montage et de démontage Horaires et accès pendant a Manifestation Instaation des exposants sur eur stand Pan de piquetage Gardiennage et recommandations Assurance Nettoyage Déchets d instaation des stands Livraisons / Sorties de marchandises & matéries Parkings p 28 Cartes d entrées 5

Accès au site Lieu : Parc Chanot Paais des Congrès et des Expositions de Marseie BP 2-13266 Marseie cedex 08 Té. : 33(0)825 884 390- Fax : 33(0)4 91 22 16 45 www.parc-chanot.com www.foiredemarseie.com PAR AVION Aéroport Marseie-Provence à 20 minutes PAR TRAIN Gare Saint-Chares TGV PAR MÉTRO Station Rond-Point du Prado, Station Sainte-Marguerite PAR ROUTE Arrivée des autoroutes : Nord A7, Est A50, Littora A55 PAR LE TUNNEL Voie express souterraine nord-sud PRADO-CARÉNAGE 6

Information agrément Air France EVENEMENT : FOIRE INTERNATIONALE DE MARSEILLE Code Identifiant 19295AF Vaabe pour transport entre e 22/09/2013 au 12/10/2013 Lieu de événement : Parc Chanot Marseie - France Réductions sur une très arge gamme de tarifs pubics sur ensembe des vos Air France et KLM du monde, pouvant aer jusqu à -47% sur es ignes de France métropoitaine (Corse incuse),** informations pratiques Connectez-vous sur e ien Internet de événement ou sur www.airfrancekm-gobameetings.com pour obtenir es tarifs préférenties consentis effectuer votre réservation faire émettre votre biet éectronique* choisir votre siège à bord** Si vous réservez via e site AIR FRANCE & KLM Goba Meetings, un justificatif sera joint à votre biet éectronique. Si vous préférez traiter votre réservation et achat de biet par intermédiaire d un point de vente AIR FRANCE KLM, ou par une agence de voyage, vous devez garder ce document pour justifier appication des tarifs préférenties. Veiez à être en possession de un ou autre des justificatifs seon votre mode de réservation car i peut vous être demandé à tout moment de votre voyage. Vous devrez citer a référence ci-dessus pour identifier a manifestation enregistrée sur a base Air France en GDS Amadeus : GGAIRAFGLOBALMEETINGS Les programmes de fidéisation des compagnies partenaires d Air France et KLM permettent d accumuer des mies en utiisant des vos Air France ou KLM. * non disponibe dans certains pays ** soumis à conditions Société Air France, société anonyme au capita de 1.901.231.625 euros Siège socia : 45 rue de Paris, F95704 Roissy Chares de Gaue cedex, France RCS Bobigny 420495178 Société KLM Lignes aériennes royaes néerandaises (égaement connue sous appeation KLM Roya Dutch Airines) Siège officie : Amsterdamseweg 55, 1182 GP Amsteveen, Pays-Bas Enregistré sous e numéro 33014286 Document édité par AIR FRANCE & KLM Goba Meetings : JH.CD Event FOIRE INTERNATIONALE DE MARSEILLE Event ID : 19295AF Vaid for trave from 22/10/2013 au 12/10/2013 Event ocation : Parc Chanot Marseie - France Attractive discounts on a wide range of pubic fares on a Air France and KLM fights wordwide**. Use the website of this event or visit www.airfrancekm-gobameetings.com to access: the preferentia fares granted for this event, make your booking, issue your eectronic If you buy your ticket via AIR FRANCE & KLM Goba Meetings website, your eectronic ticket wi carry a specia mention which justifies the appication of the preferentia fares. Shoud you prefer to process your reservations and ticket-purchase directy with an Air France and KLM saes outet, you must keep this current document which serves to justify the appication of the preferentia airfares. Keep the document to justify the specia fares with you as you may be asked for it at any point of your journey. To ocate your nearest AIR FRANCE KLM saes point, visit www.airfrance.com or www.km.com You wi need to quote the reference given above which is registered in Air France & KLM data into GDS Amadeus: GGAIRAFGLOBALMEETINGS Frequent fyer / oyaty programs of Air France and KLM partner airines are credited with mies when Air France or KLM fights are used. * not avaiabe in certain countries ** subject to conditions Air France, French Limited Company with a capita of 1,901,231,625 euros Head Office: 45, rue de Paris, 95747 Roissy CDG cedex, France Registered on the Trade and Companies register in Bobigny under no. 420 495 178 Koninkijke Luchtvaart Maatschappij n.v. (aso known as KLM Roya Dutch Airines) Head Office: Amsterdamseweg 55, 1182 GP Amsteveen, the Netherands Registered No 33014286 Document édité par Air France & KLM Goba Meetings : JH.CD 7

Contacts L équipe à votre disposition Richard LATIERE Directeur des Manifestations Té. : 33(0)4.91.76.90.13 r.atiere@safim.com COMMERCIAL Marc BOFFREDO Responsabe commercia Té. : 33(0)4.91.76.90.15 Port. : 33(0)6.20.53.92.67 m.boffredo@safim.com Participations internationaes Institutions Anna GALLONE Directrice des Manifestations adjointe Té. : 33(0)4.91.76.90.13 a.gaone@safim.com Habitat Eco-énergies TV / Hifi Espace Jeunes/Nouvees technoogies Jardin, abris, motocuture Piscines et accessoires Yvette JATTEAUX Assistante de Direction Té. : 33(0)4.91.76.90.13 y.jatteaux@safim.com Has 1, 3 et 7 Esp. 3, 4, 5 et 8 Yvonne BUR Responsabe commerciae Té. : 33(0)4.91.76.90.80 Port. : 33(0)6.15.93.45.41 y.bur@safim.com Tour du Monde - Ha 6 Autour des Ies : Caraïbes, Dom Tom - Esp. 4 Mode et Tendances du Sud Beauté et Bien-être Ha 1 Eena TORELLO-VIERA Responsabe commerciae Té. : 33(0)4.91.76.90.18 Port. : 33(0)6.19.64.47.73 e.toreo@safim.com Pavion Espagne, Amérique atine Artisanat d Art Décoration Gastronomie / Restauration - Esp. 7 Ha 8 Isabee RAOUL Assistante commerciae Té. : 33(0)4.91.76.90.16 Port. : 33(0)6.18.05.72.39 i.raou@safim.com Associations - Espanade et grande aée Pôe des services - Ha 1 - Esp. 1 et grande aée Viage du Déveoppement durabe - Esp. 1 Astuces du Ménager - Paais 5 Jeunes céateurs - Ha 1 Espace cuture Administration des Vente Stéphane DHJAN Té. : 33(0)4.91.76.90.81 Fax : 33(0)4.91.22.16.45 s.dhjan@safim.com COMMUNICATION RELATIONS PRESSE Héène CAÏCO IMAGE CONSEIL Responsabe de communication Té. : 33(0)4.94.08.40.75 Té. : 33(0)4.91.76.90.31 Fax : 33(0)4.91.22.16.45 h.caico@safim.com service EXPOSANTS Sara SCHMITT Té. : 33(0)4.91.76.90.36 Fax : 33(0)4.91.22.16.45 s.schmitt@safim.com Facturation / Encaissements Badges exposants Assurance compémentaire Cartes d invitation Prestations techniques : eau, éectricité, accroches, wifi, décoration forae Parkings Evénement organisé par PARC CHANOT BP2-13266 Marseie Cedex 08 Té. : 33(0)825.884.390 / Fax : 33(0)4.91.22.16.45 manifestations@safim.com / www.foiredemarseie.com 8

Contacts PRESTATIONS Techniques Branchements éectrique Branchements d eau Aménagement de stand Mobiier Internet Informatique Signaétique Accroches Nettoyage Hôtesses Décoration forae SERVICE EXPOSANTS Té : 33 (0) 4 91 76 90 36 - Fax : 33 (0)4 91 22 16 45 Mai : exposants@safim.com informations pratiques Autres Prestations Tééphone Orange Business Soutions Agence Entreprises Paris BP 4445 75 366 Paris Cedex Té. : 33 (0)1 55 56 10 00 Fax : 33 (0)1 58 16 40 78 Emai : tempo.paris@orange-ftgroup.com Gardiennage Surveiance Sécurité Industriee Immeube e Stratége 348 Avenue du Prado Té. : 33 (0)4 91 77 66 33 Fax : 33 (0)4 91 71 28 14 Emai : info@sécurité-industriee.fr Transitaires Camageran Foirexpo Té. : 33 (0)1 57 25 36 40 - Fax : 33 (0)1 45 30 28 81 Mobie : 33 (0)6 19 46.40.03 Emai : France_sud@camageran.fr NUMÉROS UTILES Hôtesses & Hôtes ETIC 6, rue Anne Gacon 13016 Marseie Té. : 33 (0)4 96 15 13 40 - Fax : 33 (0)4 96 15 13 49 Emai : nfiastre@etic-groupe.com Conciergerie C&C 1, bouevard Morot 13013 Marseie Té. : 33 (0)4 42 50 03 24 Emai : cbeyrand@conciergerieandco.fr Support de Communication EBS Organisation - Communication 25, bouevard de Saint Marce 13011 Marseie Té. : 33 (0)4 91 53 34 51 Emai : contact@ebs-orgcom.com Assurance AON 3, rue Gaston Caste 13016 Marseie Té. : 33(0)4.95.06.15.08 Fax : 33(0)4.95.06.15.01 Change ID SUD 3, pace du Généra de Gaue 13001 Marseie Té. : 33(0)4.91.13.09.01 Douanes & contributions indirectes 3, avenue du généra Lecerc 13331 Marseie cedex 03 Té. : 33(0)4.91.10.71.00 Office du Tourisme et des Congrès de Marseie 11, La Canebière 13001 Marseie Té. : 0 826 500 500 Fax : 33(0)4.91.13.89.20 (0,15 cts a minute) www.marseie-tourisme.com - info@marseie-tourisme.com Poice administrative (débits de boissons) 1, rue Gibert Dru 13002 Marseie Té. : 33(0)4.91.55.48.63 Fax : 33(0)4.91.55.48.72 9 Poice (commissariat) 69, avenue de Haïfa 13008 Marseie Té. : 33(0)4.91.16.80.80 Recherche de personne temporaire POLE EMPLOI - ANPE 9, bd de Louvain 13008 Marseie Té. : 33(0)8.11.55.01.13 Fax :33(0)4.91.83.04.38 Récupération TVA EASY TAX BP 3098 - Nice La Paine - Bât F1 Avenue Emmanue Pontremoi 06299 Nice cedex 3 Té. : 33(0)4.93.72.50.40 Fax :33(0)4.93.72.53.41 Emai : easytax@easytax.fr U.R.S.S.A.F. Avenue Vitton 13009 Marseie www.urssaf.fr

Informations généraes Heures d ouvertures pendant a Manifestation Exposants : 9 h 00 19 h 30 en semaine Visiteurs : 10 h 00 19 h en semaine 8 h 30 20 h 00 e week-end 9 h 30 19 h e week-end Soirée d ouverture : vendredi 27 septembre 2013 Nocturne : vendredi 4 octobre 2013 Exposants : 9 h 00 23 h 30 Visiteurs : 10 h 00 23 h 00 Exposants en restauration à partir de 7H sur présentation du badge spécifique Restauration. Tarif : Tarif réduit : Tarif famie : Tarifs des entrées 7.5? (dont TVA au taux éga de 7% en vigueur à a date d éditon du présent guide) 4? (dont TVA au taux éga de 7% en vigueur à a date d éditon du présent guide) 16? (dont TVA au taux éga de 7% en vigueur à a date d éditon du présent guide) Services à disposition sur site Accuei exposants Sae Podestat Paais 1 : Accuei visiteurs Porte A Entrée principae : Bietterie Porte A Entrée principae : Accuei PMR Porte B Entrée principae Bureaux Poste de poice Parvis Paais des Congrès : Poste de secours Ha 1 Marins pompiers - Bureau 6 : Croix Rouge - Bureau 5 : Sae de presse Ha 1 - Sae Marseieveyre : Bureau URSSAF Ha 1 - Bureau 7 : Bureau Douanes Ha 1 - Bureau 8 : ouvert de 9h à 19h00 ouvert pendant es heures d ouverture au pubic ouverte pendant es heures d ouverture au pubic ouvert pendant es heures d ouverture au pubic ouverts de 8h30 à 18h ouvert pendant es heures d ouverture au pubic ouvert pendant es heures d ouverture au pubic ouvert pendant es heures d ouverture au pubic ouverte pendant es heures d ouverture au pubic ouvert pendant es heures d ouverture au pubic ouvert pendant es heures d ouverture au pubic Station métro, igne 2 Rd Point du Prado - Bd Micheet - Stade Véodrome Distributeurs automatiques de biets Parvis du Paais des Congrès, Ha 3 et 6 10

Pan de a Foire 2013 Informations généraes Sainte-Marguerite Drome Entrée D Espanade 8 Espanade 6 Ha 5 Espanade 7 Ha 3 Espanade 5 Ha 6 4B Ha 7 Espanade 4A 3B Ha 8 3A Espanade Ha 1 2 Auditorium Grande Aée Maison Pein Air Gastronomie Tendances Internationa Institutions et services Animations Paais des congrés Entrée A Rond Point du Prado informations pratiques Entrée B Square Meizan Bd Rabatau Aée du Rouet Ha 2 Aée Rabatau Espanade du Paais 2 Espanade 1 Paais des Arts HALL 1 : TENDANCES Mode Accessoires Beauté Bien-être Santé Nouvees technoogies Jeux-Vidéo - Tééphonie - TV - Home-Cinema HALL 2 : SALON MEUBLE & DECO HALL 3 : HABITAT Habitat Cuisines - Eco-énergies HALL 5 : ASTUCES DU MENAGER HALL 6 : TOUR DU MONDE Artisanat du monde Pavions internationaux HALL 7 : INNOVATION ET ELECTROMENAGER HALL 8 : ARTISANAT / DECORATION / ESPACE ENFANTS AMERIQUE LATINE / ESPAGNE / PoRTUGAL PALAIS DES CoNGRES : ITALIE ESPLANADES ET ALLéES : Piscines - Spa Jardin Abris - Motocuture Loisirs - Sport Associations Institutions Services Cuture Autour des Ies : artisanat et gastronomie ESPLANADE 7 Restauration et produits du terroir 11 Pan non contractue

Horaires et accès pendant es périodes de montage et de démontage Has En montage : es Has sont accessibes de 7h30 à 19h30 sauf pour e 26/09/2013 en fonction des espaces En démontage : es stands peuvent être démontés de 19h à 02h e 07/10/2013, et de 7h30 à 19h30 es autres jours, sauf précision contraire ci-dessous: Dates de montage Dates de démontage HALL 1 du 24/09 au 26/09 à 24h du 07/10 au 09/10 à 12h HALL 2 du 19/09 au 26/09 du 08/10 au 09/10 à 12h HALL 3 - Cuisines du 16/09 au 26/09 à 02h du 07/10 au 09/10 à 20h HALL 3 - Stands nus du 18/09 au 26/09 à 02h du 07/10 au 09/10 à 20h HALL 3 - Autres stands du 24/09 au 26/09 à 02h du 07/10 au 09/10 à 20h HALL 5 du 24/09 au 26/09 du 07/10 au 08/10 à 12h HALL 6 du 24/09 au 26/10 du 07/10 au 08/10 à 20h HALL 7 du 24/09 au 26/11 du 07/10 au 08/10 à 20h HALL 8 du 24/09 au 26/12 du 07/10 au 09/10 à 12h Paais des Congrès Rez de Jardin du 23/09 au 26/09 du 07/10 au 08/10 à 12h Paais des Congrès 1er étage du 23/09 au 26/10 du 07/10 au 08/10 à 12h Extérieurs En montage : es espaces sont accessibes de 7 h 30 à 19 h En démontage : es stands peuvent être démontés de 19 h à 24 h e 3/10/2011, et de 7 h 30 à 20 h es autres jours, sauf précision contraire ci-dessous : Dates de montage Dates de démontage Espanade 1 A du 24/09 au 26/09 du 07/10 au 08/10 à 12h Espanade 1 B - Institutions du 19/09 au 26/09 du 07/10 au 09/10 à 20h Espanade 1 B - stands équipés du 24/09 au 26/09 du 07/10 au 08/10 à 12h Espanade 2 A du 18/09 au 26/09 du 07/10 au 10/10 à 20h Espanade 3 A - Institutions du 18/09 au 26/09 du 07/10 au 10/10 à 20h Espanade 6 - stands nus du 12/09 au 26/09 du 07/10 au 09/10 à 20h Espanade 8 du 02/09 au 26/09 du 07/10 au 10/10 à 20h Espanade du Rouet du 25/09 au 26/09 e 07/10 jusqu'à minuit Espanade de a Grande Aée Grande Aée du 24/09 au 26/09 e 01/10 jusqu à minuit Aée du Ha 2 Espanade 1 C Espanade 2 B Espanade 3 A et 3 B (hors institutions) Espanades 4 A et 4 B Espanade 5 Espanade 7 Aée Rabatau Aée du Ha 3 Espaces nus : du 23/09 au 26/09 Espaces équipés : du 24/09 au 26/09 Espaces nus : du 07/10 au 09/10 à 20h Espaces équipés : du 07/10 au 08/10 à 20h Pour rappe, i est strictement interdit : - de piqueter e so des espanades (es structures doivent êtres estées - cf. pan de piquetage joint) - de suspendre des charges aux structures des bâtiments - de procéder à tous travaux touchant es circuits éectriques, courants forts et faibes, es canaisations d eau, es monte-charges et es ascenseurs - de couer, visser, peindre et coer sur es structures des bâtiments Tous es ééments constituants e stand doivent être enevés à a charge de exposant : coisons, bois, moquette, signaétique, terre, matérie divers, etc. A a date de fin de démontage es empacements doivent être ibres de tout matérie. Si cea n est pas respecté, exposant se verra facturer une pénaité de retard de 10% du montant tota de empacement. 12

Horaires et accès pendant es périodes de montage et de démontage Accès et circuation PORTE C ENTREE /SORTIE VL et PL Paais 5, 6, 7 et 8 Espanades 3, 4, 5, 6, 7 et 8 informations pratiques PORTE F SORTIE VL et PL PORTE B ENTREE /SORTIE VL et PL Paais 2 et 3 LES VEHICULES DOIVENT: - Rouer au pas - Respecter es panneaux de signaisadon roudère - Respecter e code de a route 13 PORTE G SORTIE VL et PL PORTE A ENTREE VL Pais des Congrès, Paais 1, Espanades 1 et 2

Horaires et accès pendant a Manifestation Exposants L accès aux exposants et à eurs personnes n est autorisé que sur présentation du badge exposant. Les empacements sont mis à a disposition des exposants : de 9h00 à 19h30 en semaine de 9h00 à 23h30 e soir des 2 nocturnes de 8h30 à 19h30 e week-end Les ivraisons pour e réapprovisionnement des stands sont uniquement autorisées par a Porte C de 7h30 à 9h45 Le nettoyage des stands doit impérativement être fait dans heure précédant ouverture de a Manifestation, soit de 9h00 à 10h00. En dehors de ces horaires, i est strictement interdit de stationner et circuer dans enceinte du Parc Chanot. Véhicues Pour des raisons de sécurité, aucun véhicue, à exception de ceux munis d un macaron spécifique, n est autorisé à circuer et à stationner dans enceinte du Parc Chanot pendant a Manifestation. En cas d infraction, se réserve e droit de dépacer es véhicues aux frais de exposant. 14

15 informations pratiques Horaires et accès pendant a Manifestation

Instaation des exposants sur eur stand Instaation des stands Avant de prendre possession de eur stand, es exposants sont invités à consuter e service commercia qui eur indiquera es imites exactes de eur stand. Prestations fournies Chaque exposant doit se reporter au descriptif des prestations fournies précisées dans a confirmation d admission. Pour toutes commandes compémentaires, se reporter aux bons de commande (Livret des documents à retourner). Instaations et aménagements particuiers Les exposants peuvent aménager eur stand seon eur goût à condition de ne pas porter préjudice à esthétique de a manifestation et aux stands voisins. Les exposants désirant réaiser des instaations particuières ou des modifications sur es prestations fournies, n ont autorisation d effectuer des travaux qu après vaidation de eur projet par. Une demande écrite accompagnée du dossier compet (description, pans et dessins du projet) doit être adressée à au pus tard e 9 septembre 2013 : exposants@safim.com Les exposants sont tenus de remettre en état initia es stands qu is ont modifiés. Les aménagements et/ou es décorations des empacements oués doivent être dûment autorisés par e chargé de sécurité. Is sont effectués sous son contrôe aux frais de exposant ou de son prestataire et ne doivent en aucun cas entraîner de détérioration des ocaux. Tout dégât constaté sera facturé à exposant. Hauteur maxi autorisée : es aménagements spécifiques des stands, hors instaation générae, ne devront pas dépasser 4 mètres de hauteur. Si es instaations sont supérieures à a hauteur maxi autorisée ou dans e cas d un projet d accroche, consuter. exposants@safim.com Matérie et mobiier d exposition Les exposants peuvent apporter eur meube et matérie d exposition. Les exposants situés sur es espanades et aires extérieures d exposition peuvent apporter eur matérie de mise à couvert (sous réserve du pan de pîquetage), à condition que ce matérie s intègre dans e décor généra. Les tentes «ouvrabes» sont interdites en extérieur. Les caravanes et es abris de chantier servant de bureau ne sont pas admis. Remarques Les exposants ne sont pas autorisés à sous ouer et partager eur stand. Is ne pourront en aucun cas disposer des surfaces autour de eur stand. pourra à tout moment et en cas de nécessité modifier importance ou a situation des stands. Les empacements qui ne sont pas aménagés par sont précisés par un marquage au so. Le service commercia se tient à a disposition des exposants pour tout renseignement (voir contacts). m Tous es travaux de montage/démontage des stands en intérieur et extérieur font objet des règes du travai et de a sécurité stipués dans e décret du 8 janvier 1965 modifié. 16

Instaation des exposants sur eur stand Etat des ieux et respect du site Etat des ieux Les exposants doivent aisser es empacements qu is occupent dans état où is es auront trouvés. Tout dégât ou détérioration constaté sera facturé à exposant. informations pratiques I est interdit de modifier es structures des stands en déposant ou en cachant tout ou partie des ééments. Toutefois, exposant peut aménager sa surface suivant son désir à condition de respecter harmonie générae et de ne pas porter préjudice aux stands voisins. m Tous es ééments constituant e stand doivent être enevés à a charge de exposant : coisons, bois, moquette, signaétique, terre, matérie divers A a date de fin de démontage (cf panning page 12) es empacements doivents être ibres de tout matérie appartenant ou monté par exposant ou un de ses prestataires. Si i est constaté que cea n est pas respecté, exposant se verra facturer une pénaité de retard de 10% du montant tota de empacement. Respect du site (bâtiments, espanades, ) : Les exposants présents sur a Manifestation s engagent à respecter es interdictions et es observations citées ci-dessous. I est strictement interdit : de couer, visser, peindre et coer sur es structures des bâtiments (pafonds, charpentes, piiers, parois et sos) des pancartes, caicots, tentures, véums, tabeaux, etc. de piqueter sur a totaité du site (es structures doivent être estées) - Pan de piquetage p.18. de fixer et percer e so des espanades et des bâtiments - Pan de piquetage p.18. de procéder à tous travaux touchant es circuits éectriques et tééphoniques, es canaisations d eau, es monte-charges, es ascenseurs et es tranchées de canaisations. Les exposants doivent respecter es diverses servitudes (poste à incendie, coffrets d éectricité, robinets d eau, manivees de châssis, etc.) ainsi que es règes généraes de sécurité et d hygiène (se reporter aux textes). Nota : Les dommages iés à inobservation des causes ci-dessus seront intégraement facturés à exposant. L exposant est ui-même responsabe pour ses prestataires. Préservation des pantations I est interdit de panter des cous ou des broches dans es arbres, de es utiiser comme supports de ignes éectriques ou matériaux de construction, ainsi que d amarrer et d haubaner des échafaudages, poser des panneaux de signaétique de toute nature, des affiches et autres objets. Nota : Tout dégât, détérioration ou suppression de pantation constaté sera facturé à exposant. 17

Pan de Piquetage LÉGENDES : PIQUETAGE AUTORISÉ Longueur des pinces 80 cm maxi CHEVILLES CHIMIQUES UNIQUEMENT TOTALEMENT INTERDIT 18

Gardiennage Gardiennage et recommandations prend en charge e gardiennage de nuit de a Manifestation dans es meieures conditions, mais i s agit à d une obigation de moyens et non de résutat. Le gardiennage ne constitue pas une surveiance individuee de chaque stand. Le gardiennage est assuré du mardi 24 septembre 2013 au undi 7 octobre 2013 incus. de 19h00 à 7h30, pendant a période de montage. de 19h30 à 9h00 en semaine et de 19h30 à 8h30 e week-end, pendant a manifestation. de 23h30 à 8h30 a nuit des 2 nocturnes En dehors de ces horaires, e gardiennage des stands (montage et démontage compris) est sous entière responsabiité des exposants. Les nocturnes sont considérées comme heure d ouverture normae de a manifestation, e gardiennage et a couverture assurance ne prendront effet qu à son heure de fin. Le 7 octobre 2013, à a fermeture de a Manifestation, décine toute responsabiité quant aux vos, pertes ou dommages qui pourraient être occasionnés ors du démontage. informations pratiques Recommandations Nous recommandons à chaque exposant de respecter scrupueusement es horaires d ouverture, de protéger son matérie et de assurer pour a totaité de sa vaeur en souscrivant une assurance compémentaire auprès de. Nous attirons attention des exposants sur es risques accrus de vos durant es phases de montage et de démontage, notamment e premier soir du démontage. En rège générae, i est conseié de : - Ne pas abandonner es stands durant a journée. - Confier a surveiance de son stand à son voisin en cas d absence. - Recouvrir d un fiet es produits exposés e soir. - Ne aisser aucun objet de vaeur sur es stands en dehors des heures d ouverture. - Ne aisser aucun produit sensibe sur es stands sans surveiance (ordinateur, écran pat, Acoo ). - Ne rien stocker dans des sacs poubees, pour éviter e ramassage par un agent de nettoyage, d un sac contenant des objets d importance. décine toute responsabiité quant aux vos, pertes ou dommages qui pourraient être occasionnés. Si exposant souhaite garantir une surveiance individuee de son stand, i pourra : s adresser à a société assurant e gardiennage de a manifestation (Sécurité Industriee voir contacts). s adresser à toute société de gardiennage dûment mandatée. Dans ce cas, i devra impérativement retourner par fax ou par courrier au service cient a fiche de renseignement «Prestataires exposants» Voir document Fiche prestataires exposants (Livret des documents à retourner). 19

Assurance Disposition (Voir détai Assurances Mutirisques Exposants ci-après). a souscrit une assurance mutirisques exposants qui assure pour chaque stand exposant contre : Le vo, pour un capita de 7623 Couverture assurance contre e vo : Pendant e montage du mardi 24 septembre au vendredi 27 septembre 2013 : - de 19h00 à 7h30 : nuits du mardi au mercredi et du mercredi au jeudi - de 20 h00 à 9h00 : nuit du jeudi au vendredi Pendant a manifestation du vendredi 24 septembre au undi 7 octobre 2013 : - de 19h30 à 9h00 : nuits du undi au samedi - de 19h30 à 8h30 : nuits du samedi au dimanche et du dimanche au undi - de 23h30 à 8h30 : nuit des 2 nocturnes. Attention : a couverture assurance contre e vo prend fin e undi 7 octobre à 9h00. Les autres risques, pour un capita de 30490. Voir détai des risques couverts en point B du «détai Assurance Mutirisques Exposants» ci-après. Couverture assurance pour ces autres risques : Du mardi 24 septembre 2013 7h30 au mercredi 9 octobre 2013 19h00 La responsabiité civie pour expoitation Voir détais Assurances Mutirisques Exposants ci-après. Couverture assurance pour ces risques : Du mardi 24 septembre 2013 7h30 au mercredi 9 octobre 2013 19h00 Si a vaeur des biens dépasse a somme garantie, nous vous conseions très vivement de souscrire une assurance compémentaire. Assurance compémentaire Voir bon de commande n 13 (ivret des documents à retourner et prestations compémentaires) En cas de vo ou de sinistre Toutes es décarations doivent être faites : Auprès de, au bureau d accuei exposants pendant a période de montage et de démontage, dans heure qui suit ouverture du paais aux exposants. Au PC Sécurité (Porte A) pendant a Manifestation Au Commissariat de Poice oca sous forme de painte dans un déai maximum de 48 heures à compter de a connaissance par assuré du vo ou du sinistre. Le récépissé de cette décaration doit être remis à assureur. Commissariat de Poice 8-69, avenue de Haïfa - 13008 Marseie - Té : 04 91 16 80 80 A assureur, fournir inventaire détaié et chiffré du matérie du stand (agencement, instaation, décaration), état de perte étabi au prix de revient H.T et facture originae d achat du matérie disparu (seon fiche fournie sur pace). En cas de sinistre corpore, a victime doit se rendre au PC surveiance de a porte A Té. : 04.91.76.90.56 20

Assurance Détais Assurances Mutirisques Exposants ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS A- GÉNÉRALITÉS Exposants, vous êtes assurés d office pour chaque stand : - contre e vo : pour un capita de 7 623, - contre es autres risques précisés en B) : pour un capita de 30 490, - es garanties portent sur ensembe et a généraité des marchandises, mobiier et matérie garnissant es ocaux et es stands dans enceinte de exposition, appartenant obigatoirement à exposant. Si a vaeur des biens ainsi définis dépasse a somme garantie, i sera fait appication de a rège proportionnee. En cas d appication de a rège proportionnee indemnité est cacuée comme suit : Indemnité = (vaeur assurée/vaeur des biens) x montant des dommages - franchise (voir C) Exempe : si a vaeur de vos biens est de 15 246, dans hypothèse d un vo de 1 400 indemnité s étabira à (7 623 / 15 246) x 1 400-153 = 547 En conséquence, nous vous conseions très vivement de souscrire une assurance compémentaire de façon à couvrir a totaité des biens (voir rubrique bons de commande). Les règements d indemnités seront faits en euros. Nota : Exposants étrangers : toutes es propositions d assurances des exposants étrangers devront être étabies en euros tant pour es capitaux que pour es primes à payer. B- RISQUES COUVERTS 1) Les événements garantis sont es suivants : incendie, foudre, exposion, dégâts des eaux,tempêtes, chute d appareis de navigation aérienne, choc d un véhicue terrestre, actes de vandaisme, émeutes, mouvements popuaires, attentats, terrorisme (oi du 9 septembre1986),catastrophes naturees (oi du 13 juiet 1982). Sont égaement couverts : - Les dommages subis par es tentes, bues, chaets, chapiteaux ainsi que eur contenu quand is sont consécutifs à a puie, a grêe et autres manifestations atmosphériques à a condition que ces instaations soient entièrement coses et couvertes. - es dommages occasionnés directement ou indirectement, même en cas d orage, par es eaux de ruisseement, engorgement et e refouement des canaisations souterraines ou d égouts, par es inondations, es raz-de-marée, e débordement des sources, des cours d eau, et pus généraement par a mer et es autres pans d eau natures ou artificies, ainsi que ceux dus à humidité ou à a condensation. 2) Objets précieux Par objets précieux, on entend es artices de bijouterie, joaierie, pierres précieuses, pierres dures, peres fines ou de cuture montées ou non, orfèvrerie, objets en méta précieux et de façon générae, tous es objets de grande vaeur y compris es fourrures, peeteries et dentees. Le vo des objets précieux est couvert s i est commis dans une des circonstances suivantes : bris, casse, détérioration, destruction, effraction, enèvement, crochetage des vitrines, armoire, meube, coffre-fort qui es contiennent, munis impérativement de serrure et ayant été fermés par exposant,vioences dûment prouvées sur e détenteur des cés des dits coffre, meube, vitrine et armoire,meurtre, tentative de meurtre ou vioences dûment prouvées sur a personne de assuré ou d un membre de son personne. C- FRANCHISES Sur tout sinistre, i sera fait appication d une franchise absoue égae à 10 % du montant des dommages avec un minimum de 153 Toutefois, en cas de sinistre mettant en jeu a garantie des catastrophes naturees (oi du 13 juiet 1982) i sera fait appication de a franchise égae. D- EXCLUSIONS Ne sont pas garantis : - Les pertes, dommages, responsabiités ou frais directement ou indirectement occasionnés par radiations ionisantes ou contamination par suite de radioactivité, provenant d un carburant nucéaire ou de déchets résutant de sa combustion ; - Radioactivité, toxicité, exposion ou autres péris ou contamination des biens dus à toute instaation nucéaire, réacteur ou simiaire ou de tout composant nucéaire en faisant partie ; - Tout engin de guerre utiisant a fission et/ou fusion atomique ou nucéaire ou tout autre réaction ou force ou substance nucéaire de même nature. - Le vice propre, usure et a détérioration ente : es dommages causés par es mites ou autres parasites et rongeurs, e couage des iquides, es érafures de meubes ou d objets peints ou pois. - Les vos et dommages matéries consécutifs à des vos commis : à a faveur d une grève, d une émeute, d un incendie, d une exposion ou d une inondation, après abandon par organisateur et es exposants des ocaux d exposition, orsque évacuation, même partiee, a été dûment ordonnée par une autorité compétente. informations pratiques 21

Assurance - Les vos ou détournements commis par es membres de a famie de assuré victime du sinistre ou avec eur compicité (visés à artice 380 du Code Péna), par es représentants de assuré. - Les effets et objets personnes, tééphones portabes (à excusion de ceux exposés et reevant de activité de exposant), papiers, vaeurs et espèces. - Les manquants dans es stands où i est procédé à a distribution ou dégustation de marchandises, d aiments ou boissons queconques. - Les manquants constatés à inventaire. - La casse, es dégradations, e vo ou es manquants de marchandises ou matéries qui sont mis à a disposition du pubic pour manipuations ou essais. - Tous dommages immatéries, tes que privation de jouissance, préjudice commercia, manque à gagner. - Les animaux et e dépérissement des pantes. - Les dommages dus à une cause accidentee ou à une rupture ou à une défaiance mécanique des objets assurés. - Les dommages résutant de a faute intentionnee ou doosive de assuré ou s i s agit d une personne morae, de ses administrateurs ou de ses représentants égaux qu is agissent seus ou en cousion avec des tiers. - Les maadies ou mortaité des animaux sauf si cette mortaité est consécutive à un accident. - Les vos survenus pendant es heures d ouverture de a manifestation aux exposants. - Les vos non décarés au Service de Sécurité de dans e déai d une heure à compter de ouverture des Paais aux exposants. - Les vos n ayant pas fait objet d un dépôt de painte au Commissariat de Poice dans un déai de 48 heures à compter de a connaissance par assuré du sinistre, vo ou vandaisme. - Les égratignures, rayures, écaiement, brûures, graffitis, bombages, et taches de toute nature. - Les dommages subis par es appareis éectriques ou éectroniques dus soit à des phénomènes éectriques d origine interne, soit à un incendie ou une exposion survenant à intérieur de ces objets - Les dommages subis par es biens en cours de transport. - Les dommages dus à un défaut de fabrication ou de montage, ou à des variations d hygrométrie ou de températures d origine cimatique ou atmosphérique - Les amendes ou es frais qui s ajoutent au montant des dommages. - Les pertes ou dommages aux données ou ogicies. ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE EXPOSANT Cette garantie est acquise automatiquement par stand et par exposant, pour a période indiquée dans artice IX. ASSURANCE du présent guide. Cette garantie couvre es conséquences pécuniaires de a responsabiité civie incombant à exposant par son propre fait, mais aussi par ceui des personnes dont i doit répondre ou des choses dont i a a garde, en raison des dommages corpores, matéries, ou immatéries consécutifs causés aux tiers. Montant des garanties : - Dommages corpores, matéries et immatéries consécutifs confondus : 4 573 470.50 - Dont dommages matéries et immatéries consécutifs confondus : 609 796 Franchise : en ce qui concerne uniquement es dommages matéries, franchise absoue de 153 par sinistre. SUBROGATION LÉGALE Conformément aux termes de artice L. 121.12 du Code des assurances, assureur est subrogé, dans es droits et actions de assuré à concurrence des indemnités payées par ui, contre tout tiers responsabe du sinistre et contre eur assureur. RENONCIATION A RECOURS Les exposants renoncent à exercice de tout recours à encontre de a Vie de Marseie et de. FORMALITÉS D INSCRIPTION - PAIEMENT Toutes es demandes de couverture et règements de primes devront parvenir au bureau de avant ouverture de a manifestation. Ne seront acceptées en cours de Manifestation, à titre exceptionne, que es demandes de couverture afférentes à un matérie nouveement amené et dont entrée aura été dûment constatée ; une iste compémentaire d inventaire devra être fournie (Voir rubrique bons de commande). Ce résumé Détais Assurances Mutirisques Exposants, n est pas contractue. En cas de sinistre, i y a ieu de se reporter au contrat auque i se réfère. 22

Has et Espanades Nettoyage Le nettoyage des parties communes est assuré par, chaque matin avant ouverture de a manifestation, y compris pendant e montage. informations pratiques Stands Le nettoyage des stands (à issue du montage et pendant a Manifestation) est à a charge de exposant. Le nettoyage des stands doit impérativement être réaisé e soir et terminé au pus tard 1h après a fermeture de a manisfestation. Les déchets doivent être déposés dans es aées e soir, à a fermeture des stands. Les exposants désirant faire réaiser e nettoyage de eur stand devront retourner e bon de commande correspondant avant e 13 septembre 2013 au Service Exposants. 23

Déchets d instaation des stands Pour des raisons de sécurité, dès ouverture de a manifestation, es exposants ont obigation d évacuer sans déais tous es détritus résutant de instaation des stands : embaages vides, caisses, chutes de bois. I est interdit d encombrer es stands et es parties communes avec des déchets ou embaages pouvant constituer un aiment pour e feu en cas d incendie. Tout stockage à intérieur du stand ou sur es aées est strictement interdit. I est formeement interdit d entreposer ou de stocker des carburants queconques ainsi que des iquides infammabes. L exposant devra prendre ses dispositions pour faire évacuer ses déchets ou marchandises, soit : par es véhicues ayant apporté es matéries et marchandises. Soit, en s adressant à a société CLAMAGERAN - Foirexpo Té. 33(0) 157 25 3640 - Fax : 33(0) 145 30 2881 Emai : france_sud@camageran.fr 24

Livraisons/sorties de marchandises & matéries Avant a Manifestation Livraisons de marchandises Horaires de ivraison Mardi 24 septembre 2013, de 7h30 à 19h00 Mercredi 25 septembre 2013 de 7h30 à 19h00 Jeudi 26 septembre 2013 de 7h30 à 20h00 Vendredi 27 septembre 2013, de 7h30 à 9h45 En dehors de ces horaires, aucune ivraison ne sera acceptée. La ivraison est effectuée sous entière responsabiité de exposant, directement sur son stand. I ui appartient d être présent ou représenté à arrivée des marchandises. En cas d absence, es ivraisons seront déposées devant e stand. ne peut en aucune manière assurer a réception des ivraisons. Afin de garantir a bonne ivraison des marchandises, es exposants devront inscrire adresse de ivraison suivante : Parc Chanot Foire Internationae de Marseie (N Ha OU N Espanades) Nom de a Société Exposante / N de stand Nom de exposant PORTE B* Square Pau Méizan 13008 Marseie + OU PORTE C* Rue Raymond Teisseire 13008 Marseie (*se reporter au point «horaires et accès pendant es phases de montage et de démontage») En cas de dégradation ou de vo de a marchandise ivrée, a responsabiité de ne peut en aucun cas être engagée. Tous es transporteurs doivent se conformer au règement de circuation et de stationnement. informations pratiques Pendant a Manifestation Réapprovisionnement sur stand Les ivraisons pour e réapprovisionnement des stands devront s effectuer par a PORTE C entre 7h30 et 9h45. Après a Manifestation Sorties de marchandises A issue de a Manifestation, es marchandises devront être enevées immédiatement. Les stands et tout e matérie es composant doivent être démontés et enevés avant a date de fin de démontage ( cf. page 12). m L enèvement de tout matérie ou marchandise à issue de a période de démontage sera facturé à exposant. Les exposants sont tenus de surveier eur stand et eurs marchandises. Aucune marchandise ne pourra sortir du Parc Chanot, sans échange aux Portes (A, B et C) d un bon de sortie dûment compété et signé par exposant ou son représentant. Au-deà de ces déais, se réserve e droit de faire enever et transporter en décharge pubique à a charge de exposant tout objet (cois, caisses, moquettes, brochures, ) aissé par es exposants. décine toute responsabiité en cas de dégradations, vos et toutes conséquences iées à inobservation de ces prescriptions. 25

Parkings Parkings VL propose aux exposants des empacements de parking pendant toute a durée de a Manifestation (montage et démontage compris), dans a imite des paces disponibes. La demande de réservation pour ces empacements payants doit être formuée avant e 24 mai 2013 (se référer à a rubrique «Prestations payantes compémentaires»).passé ce déai, es exposants seront considérés comme retardataires et pacés sur es empacements de parking disponibes. Le nombre de paces étant imité, e nombre d abonnements demandés par exposant ne pourra excéder une pace par adhésion pour e Parking du Rouet. Par contre, i ne sera pas imposé de restriction pour es autres parkings dans a imite des paces disponibes. Parkings camions de 3 tonnes et pus propose des empacements sur e Parking Montfuron. Des paces réservées sont en vente pour e Parking du Rouet. La demande de réservation pour ces empacements payants doit être formuée avant e 24 mai 2013, voir Bon de commande n 10 (Livret des documents à retourner). Passé ce déai, es exposants seront considérés comme retardataires et pacés sur es empacements de parking disponibes. Parkings caravanes, camping-cars Ces véhicues ne sont pas autorisés sur es parkings de a Foire Internationae de Marseie. Vous trouverez ci-dessous es coordonnées des aires de camping-cars ou campings es pus proches : Aires de camping-cars : - Parking des Pétanques - 13000 La Ciotat - Parking de a Poste - 13000 Gémenos Campings : - La Mae - 13320 Bouc-Be-Air - Té : 04 42 22 05 48 - Les Cigaes - 13260 Cassis - Té : 04 42 01 07 34 Horaires d ouverture des parkings PARKING DU ROUET Entrée par a Porte B ouverture de 8h à 20h du vendredi 27 septembre au undi 7 octobre 2013 et jusqu à 20h45 e week-end. PARKING montfuron Entrée par e bouevard des Aciéries, sortie piétonne par e bouevard Schoesing (cf pan) - ouverture de 8h à 21h du jeudi 26 septembre au mardi 8 octobre 2013, de 8h à minuit es 2 nocturnes et jusqu à 20h45 e week-end. Remarques décine toute responsabiité en cas de dégâts, accidents ou vos. Les véhicues doivent être fermés à cés, et aucune marchandise ou objet ne doit être aissé apparent. Tout véhicue se trouvant en infraction aux règes de stationnement précisées sera verbaisé. 26

Pan des parkings PARKING montfuron Sortie piétonne PARKING DU ROUET 27

Cartes d entrées Badges exposants fournit gratuitement 2 badges exposants par adhésion, sous réserve du paiement intégra de a facture. Une dotation suppémentaire est attribuée en fonction du secteur de a surface du stand ouée, seon e barême ci-dessous : Surface ouée Badges exposants 0 à 12 m 2 incus 2 (dotation initiae) 13 à 24 m 2 incus 2 + 2 25 à 48 m 2 incus 2 + 4 Pus de 48 m 2 2 + 7 Les badges exposants donnent droit à entrée permanente à a Manifestation. L exposant doit es distribuer à son personne avant ouverture ; en cas de non observation des règes édictées ci-dessus, ces badges peuvent être confisqués sans préavis ni dommages et intérêts. Lorsque cette dotation est insuffisante, exposant peut commander des badges d accès suppémentaires payants, voir bon de commande n 11 (Livret des documents à retourner). Cartes d invitation fournit gratuitement pour chaque adhésion une dotation de cartes d invitation en fonction du secteur et de a surface ouée, sous réserve du paiement intégra de a facture. offre aux exposants a possibiité d acheter à tarif préférentie, des entrées gratuites destinées à eur cientèe de prospection. Ces cartes donnent droit à entrée gratuite pour un seu passage. Ees constituent un moyen efficace de prospection commerciae individuaisée. Parking propose aux exposants des empacements de parking pendant a durée de a Manifestation, dans a imite des paces disponibes, voir Bon de commande n 10 (Livret des documents à retourner). Important es badges sont strictement personnes accès aux portes ne sera autorisé que sur présentation des badges au service de surveiance 28

Règements & décarations p 30-32 Règement généra des Foires et Saons en France p 33-36 p 37-38 p 39-42 Arrêté du 9 mai 1995 - Hygiène des aiments remis directement au consommateur Règement intérieur de a Manifestation Consignes de sécurité incendie règements & décarations p 43 p 44-50 p 51 p 52-54 p 55-56 Consignes d accessibiité des personnes handicapées Pan de prévention Médiation à a consommation Formaités douanières Formaités diverses 29

Règement généra des Foires et Saons en France Chapitre 1 Dispositions Généraes 01.01 Le présent règement a un caractère généra et s appique à toutes es manifestations organisées par es membres de a Fédération. I est, e cas échéant, compété par e règement particuier propre à chaque manifestation ou par un guide ou manue de exposant. En signant eur demande d inscription, es exposants en acceptent toutes es prescriptions ainsi que toutes cees que des circonstances particuières ou nouvees imposeraient. Is s engagent, en outre, à respecter ensembe des prescriptions égaes et régementaires en vigueur, notamment a égisation du travai. Affiché dans enceinte de a manifestation, e présent règement est opposabe aux visiteurs. La responsabiité de organisateur ne peut être engagée orsqu i fait appication des stipuations du présent règement généra. 01.02 L organisateur fixe seu e ieu, a durée, es heures d ouverture et de fermeture de a manifestation, e prix des stands, ceui des entrées ainsi que a date de côture des inscriptions. I détermine seu es catégories de personnes ou entreprises admises à exposer et/ou visiter a manifestation ainsi que a nomencature des produits ou services présentés. Chapitre 2 Inscription et Admission 02.01 À excusion de tout autre, a demande d admission s effectue au moyen du formuaire officie étabi par organisateur. Ni une demande de communication d un formuaire d inscription, ni son envoi, ni encaissement d un régement de réservation ne vaent inscription. 02.02 L organisateur instruit es demandes et statue sur es admissions. L inscription ne devient effective qu après sa confirmation écrite à exposant. 02.03 L organisateur se réserve e droit de rejeter, à titre provisoire ou définitif, toute demande d inscription qui ne satisferait pas aux conditions requises, soit en regard des stipuations du formuaire officie d inscription, soit de cees du règement particuier de a manifestation, soit encore en considération de Ordre Pubic ou de a défense de certains intérêts protégés. 02.04 Peuvent notamment constituer des motifs de rejet, définitif ou provisoire, a communication incompète des renseignements requis, e défaut des versements ou garanties exigés par organisateur, e non-respect d obigations antérieures et notamment du présent Règement Généra, a non-adéquation du demandeur, de ses produits ou services, avec objet, esprit ou image de a manifestation, e redressement judiciaire de exposant, son état avéré de cessation des paiements, a non-obtention d autorisations administratives ou judiciaires e cas échéant nécessaires à sa présence durant a manifestation, e risque d une atteinte, par sa présence, aux intérêts protégés des consommateurs et de a jeunesse, et pus généraement à Ordre Pubic, à a tranquiité des autres exposants, à a sécurité et agrément des visiteurs. 02.05 L exposant doit faire connaître à organisateur tout éément ou tout événement, survenu ou révéé depuis son inscription, et de nature à justifier un réexamen de son admission en regard des artices 02.03 et 02.04 du présent règement. 02.06 En outre, organisateur se réserve e droit de demander, à tout moment, tout renseignement compémentaire en rapport avec ce qui précède et, e cas échéant, de réformer une décision d admission prononcée sur des indications mensongères, erronées ou devenues inexactes. L acompte versé demeure aors acquis à organisateur qui se réserve, en outre, e droit de poursuivre e paiement de a totaité du prix. 02.07 Le droit résutant de inscription est personne et incessibe. L admission n emporte aucun droit d admissibiité pour une manifestation utérieure. 02.08 Sauf dérogation accordée par organisateur sur demande expresse de eur part, es groupements ne peuvent exposer sur des stands coectifs que si chaque entreprise, membre du groupement, a été admise individueement et s est engagée à payer es droits d inscription. Chapitre 3 Frais d inscription et de participation 03.01 La ou es demandes d admission sont, à peine de rejet immédiat, accompagnées du premier règement fixé par organisateur. Les frais d ouverture de 30 dossier ou droits d inscription restent acquis à organisateur quee que soit a suite donnée à a demande d admission. 03.02 Le montant goba des frais de participation à a manifestation devient définitivement acquis à organisateur après a confirmation écrite faite à exposant de son admission. Le non-règement du sode à échéance stipuée, ou de un des versements à une des échéances stipuées, emporte, sans mise en demeure préaabe, déchéance du droit à exposer, acompte versé demeurant irrévocabement acquis à organisateur. 03.03 En outre, organisateur se réserve e droit de poursuivre e paiement du sode du prix exigibe, magré a non-participation, pour queque raison que ce soit, de exposant inscrit. Dans e cas où un exposant, pour une raison queconque, n occupe pas son stand e jour de ouverture de a manifestation, ou à a date imite d instaation fixée par organisateur, i est considéré comme démissionnaire. Sans préjudice de toutes autres mesures prises, aux risques et péris de exposant, organisateur peut disposer du stand de exposant défaiant sans que ce dernier ne puisse récamer ni remboursement, ni indemnité, même si e stand est attribué à un autre exposant. 03.04 Le règement particuier à chaque manifestation peut, éventueement, définir es modaités et conditions seon esquees exposant définitivement inscrit pourra, e cas échéant, se désister. Chapitre 4 Attribution des Empacements 04.01 L organisateur étabit e pan de a manifestation et i effectue a répartition des empacements. 04.02 Sauf stipuation contraire, inscription ne confère aucun droit à a jouissance d un empacement déterminé. La participation à des manifestations antérieures ne crée, en faveur de exposant, aucun droit à un empacement déterminé. 04.03 Dans a constitution des ots et attribution des empacements, organisateur s efforce de tenir compte du souhait exprimé par es exposants, de a nature et de intérêt des artices ou services qu is se proposent de présenter, de a disposition du stand qu is envisagent d instaer. 04.04 L organisateur se réserve e droit de modifier, toutes es fois qu i e jugera utie dans intérêt de a manifestation, a disposition des surfaces. 04.05 Les pans communiqués et a désignation des ots comportent, si e ieu de a manifestation s y prête, des cotes aussi précises que possibe. 04.06 L organisateur ne peut être tenu responsabe des différences égères qui pourraient être constatées entre es cotes indiquées et es dimensions réees de empacement, non pus que des modifications intervenues dans environnement des stands (modification des stands voisins, reconfiguration des aées ) au fur et à mesure de enregistrement des inscriptions. 04.07 L organisateur pourra, dans e cadre du règement particuier de chaque manifestation, déterminer une surface d exposition maximum par secteur d activité commerciaisé et/ou un nombre d exposants maximum. L acceptation du dossier de chaque exposant sera aors fonction des espaces encore vacants dans e secteur d activité considéré ors du dépôt de a candidature. Pour tenir compte des spécificités de chaque manifestation, i conserve toutefois, en considération d ééments objectifs appicabes indifféremment à tout exposant, a possibiité de modifier a répartition initiaement prévue. Chapitre 5 Instaation et conformité des stands 05.01 Le guide technique ou guide de exposant, propre à chaque manifestation, détermine e déai imparti à exposant pour, avant ouverture de a manifestation, procéder à aménagement de son stand et y entreposer ce dont i aura besoin durant a manifestation. 05.02 L exposant est tenu de se conformer aux instructions de organisateur reatives à a régementation des entrées et sorties des marchandises, notamment pour ce qui concerne a circuation des véhicues dans enceinte de a manifestation. 05.03 Les exposants, ou eurs commettants, doivent avoir terminé eur instaation aux dates et heures imites fixées par organisateur, esquees dates et