PROFIL L INTÉGRATION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DU DROIT DES AFFAIRES

PROFIL L INTÉGRATION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DU DROIT DES AFFAIRES

EN BREF... 3 NOTRE HISTOIRE... 5 NOS SERVICES... 7 NOS PROFESSIONNELS... 11

EN BREF Fondé en 1892, ROBIC est un cabinet de renommée internationale regrou pant des professionnels aux compétences variées incluant des avocats, des scien - tifiques et des ingénieurs spécialisés en propriété intellectuelle et en droit des affaires. Compétence, dynamisme et détermination carac té risent les rap - ports que nous entretenons avec nos clients dans le contexte de leurs trans ac tions commerciales ou de la gestion de leur pro priété intellectuelle. Fort d une excellente réputation reconnue par ses pairs, notre cabinet est une référence privilégiée en matière de protection, de valorisation et de com - mercialisation des droits de propriété intellec tuelle et autres actifs intangibles. En outre, cette grande expertise nous a permis d intégrer avec succès une gamme complète de services liés au droit des affaires connexes à la propriété intellec tuelle. Chez ROBIC, les clients bénéficient de notre attachement indéfectible à l excellence et l intégrité. Nos avocats et conseils en propriété intellectuelle sont parmi les plus res pectés au Canada. Notre équipe est en effet composée de profession nels dont la compétence est spontanément recon nue par nos collègues, les tribunaux et les organismes gou ver nementaux. De plus, nous sommes réguliè - rement appelés à rédiger des articles, conféren ces et opi nions ou encore à enseigner nos con naissan ces et ainsi partager notre vaste expé rience, dans des contextes autant acadé miques que professionnels. Ce succès résulte de notre capacité à bien saisir les besoins de nos clients et notre habileté à leur four - nir des conseils éclairés en tenant compte des plus récents développements, autant sur le plan juri dique que commercial, pour la propriété intellectuelle et le droit des affaires. 3

CYAN MAGENTA M89558_3878_BR_PROFIL_FR ROBIC 11/08/2004 100 % Correction BLACK ATTENTION Marc ÉPREUVE 3 PAGE 4 80 % Rédaction YELLOW 50 % Directeur de création V RIFIEZATTENTIVEM ENT Bien que tous les efforts aient été mis en œuvre pour éviter toute erreur, S.V.P., bien vérifier ce matériel. Notre responsabilité se limitera au remplacement de ce matériel. 20 % Direction artistique Contrôle qualité 0% Service clientèle Client Production

NOTRE HISTOIRE En 1869, soit à peine deux ans après la naissance de la Confédération canadienne, la Chambre des communes adoptait la première loi sur les brevets. Les décennies qui suivirent furent caractérisées par des avancements tech no logiques extraordinaires. En 1892, les frères Marion, tous deux ingénieurs, fondèrent notre cabinet sous le nom MARION & MARION. Raymond A. Robic s y joignit en 1917 et en devint rapidement un membre dirigeant. Le nom ROBIC s ajouta ainsi à la dénomination du cabi net à partir de 1932. Grâce à sa grande détermination et sa perspicacité, feu Raymond A. Robic, inventeur, profes seur et auteur, donna au cabinet une formi - dable impulsion, et c est ainsi que la clientèle, l exper tise et la réputation du cabinet connurent une expan sion extraordinaire. L étude d avocats LEGER ROBIC RICHARD fut créée en 1970 dans le but de fournir à la clientèle du cabi net ROBIC des services juridiques dans les domaines de la propriété intel lectuelle et du droit de la concur rence. Au fil des ans, l étude développa une compé tence, aujourd hui consa crée, en droit des affaires et litiges commerciaux. La symbiose dynamique de ces deux cabinets avocats d une part et conseils en brevets et marques d autre part amena ces derniers à fusionner en un seul groupe offrant tous ses services sous la marque de ROBIC: une marque unique pour une institution héritière d une longue tradition d excellence. En 2007, ROBIC célébrait 115 ans de succès résultant de la confiance témoignée par ses clients, des entrepreneurs et inventeurs aux talents mul ti ples auxquels nous rendons hommage, car ce sont eux qui nous ont permis de deve nir un cabinet de grande distinction, tant au niveau national qu inter national. Plus que jamais, notre action est résolument orientée vers l avenir, avec enthou siasme et confiance. 5

NOS SERVICES Composé de professionnels aux aptitudes variées, ROBIC a pour mission de fournir à ses clients canadiens et étran gers œuvrant dans toutes les sphères de l industrie, des ser vices juridiques et techniques de premier plan reliés aux multiples fa cettes de la propriété intellec tuelle et du droit des affaires, s adaptant ainsi aux besoins diversifiés de ses clients. Mus par une volonté de voir nos clients acquérir et préserver une position concurrentielle, nous les conseil lons en matière de protection, de gestion, de déve lop pement et de mise en marché de leurs innovations tout en les assis tant dans la défense de leurs droits de propriété intellectuelle. Nous possédons une expertise dans plusieurs domaines liés au droit des affaires, tels le droit cor - po ratif, les fusions et acquisitions, le financement, les transferts de tech no lo gies et les licences ainsi que dans les domai nes du droit de la concurrence, des télécom mu ni ca tions et des tech no logies de l information. Notre objectif prin cipal a toujours été d apporter à nos clients des solutions d affaires pratiques leur permettant de réa liser leurs projets dans les meilleures conditions possibles. Nous créons et mettons en œuvre des stratégies originales et pragmatiques, tout en demeurant au fait des plus récentes tendances en matière de propriété intellec tuelle concernant son appli cation, sa gestion et les litiges affé rents. Aussi, nous appuyons nos clients dans l exécution de ces stratégies par le biais de transactions commerciales appropriées. Grâce à un personnel hautement qualifié, une infra - struc ture à la fine pointe de la technologie et des logi ciels conçus sur mesure, notre cabinet gère effi - cacement les portefeuilles de brevets, de dessins industriels, de marques de commerce et de droit d au teur de ses clients qui peuvent également compter sur notre affiliation pri vi lé giée avec un grand nombre de consultants et cor res pondants à travers le monde. ROBIC offre ses services aux entreprises de toutes tailles, qu elles soient multinationales ou natio nales, petites ou grandes, dans des sphères d activités incluant l agro alimentaire, l automobile, la bio tech - no logie, la chimie, l élec tro nique, l énergie et les res sources naturelles, le diver tis sement, les produits de luxe, les produits manu facturiers, le multimédia et les techno logies de l in forma tion, la parfumerie, la pétrochimie, le domaine phar ma ceutique, la publi cité, les pâtes et papiers, les télécommunications, les vins et spiritueux. 7

NOS QUATRE SECTEURS PRINCIPAUX Le secteur brevets et dessins industriels, constitué de pro fessionnels versés dans les domaines de la méca nique, de l électricité, de l électronique, des télécom mu ni ca tions, de la technologie informatique, de la métal lurgie, de la chimie, de la biochimie, de la phar ma cologie, de la physique et de la génétique, offre un large éventail de services liés à la rédaction et la poursuite de demandes de brevets et de dessins industriels au Canada et à l étran ger. De plus, ce sec teur fournit des opinions de validité, de libre fabri ca tion et de contrefaçon de brevets et son exper tise est souvent requise dans le pro cessus d éva lua tion des technologies dans le cadre de transferts, acqui si tions, émissions publiques d actions et de finan ce ment d entreprises. Le secteur marques de commerce et droit d auteur offre des services de conseils en matières de recher ches d enre gistrabilité, de dépôt et poursuite de demandes d enre gis trement de marques de commerce et de droits d'auteur partout dans le monde. Ce secteur représente les clients devant la Commis - sion des oppositions, le Tribunal du droit d auteur, les divers organismes administratifs compé tents et les tribunaux d appel. Il veille aussi à l enre gis tre - ment et à la gestion des noms de domaine. Le secteur droit des affaires conseille les sociétés, institutions et firmes de capitaux de risques dans le cadre de transactions commerciales complexes. Ses membres exercent dans les domaines contrac tuel, corporatif, trans ferts de technologie, licences, fusions et acquisitions, for mation de consortiums et de coentreprises, financement d entreprises, pro jets de recherche et dévelop pement, finan cement, du droit de la publicité, marketing, divertissement et concurrence. Fort d une double expé rience en pro priété intellectuelle et en droit des affaires, ce secteur possède une exper tise unique en ce qui a trait aux véri fications diligentes, à l analyse et à la gestion des droits de propriété intellectuelle. Les membres du secteur litige représentent les clients à tous les niveaux des tribunaux fédéraux et de la province de Québec dans les domaines relatifs au droit de la propriété intel lec tuelle, des nouvelles techno lo gies, des litiges commer ciaux et du droit de la concur rence. Par leur contri - bution importante au déve lop pe ment de la jurisprudence canadienne, nos avocats plaidants se sont imposés comme chefs de file au Canada et bénéficient d une grande réputation inter - nationale. Plu sieurs membres de notre cabinet sont reconnus comme experts dans les procédures alternatives de médiation et d arbitrage des litiges, en y repré sentant des clients ou en présidant des instances d arbitrage et de médiation. 9

NOS PROFESSIONNELS ROBIC compte sur une équipe de professionnels versés en droit et dans les domaines du génie, de la physique, de la biochimie, de la génétique et de l informatique. Depuis toujours, le cabinet a participé aux activités d asso ciations professionnelles nationales et interna - tionales. Ses membres sont fréquemment appelés par la commu nauté juridique et le milieu des affaires à partager leurs connaissances sous forme de publi cations et de confé rences en matière de propriété intellectuelle et de droit des affaires. Ils sont également auteurs de deux volumes de référence, soit le «ROBIC-LEGER CANADIAN TRADE-MARKS ACT ANNOTATED» et le «ROBIC-LEGER CANADIAN COPY- RIGHT ACT ANNOTATED», publiés par Carswell. Ces ouvrages sont mis à jour sur une base bi-annuelle afin de tenir compte de l évolution légi s lative et juris prudentielle. Ces publications, confé rences et autres innombrables articles publiés témoignent d un souci de promouvoir l avancement de la connaissance juridique. Certains membres du cabinet ont présidé l Institut canadien des brevets et des marques du Canada ainsi que la section de propriété intellectuelle de l Association du Barreau canadien en plus d avoir été parmi les diri geants de diverses associations nationales et internationales telles que l AIPPI, l ASIPI, la LIDC, le LES, la FICPI et l INTA. Les avocats de ROBIC sont fréquemment invités à ensei gner dans les facultés d administration des affaires et de droit d universités au Canada, à l École du Barreau du Québec ainsi qu auprès des juges de la Cour fédérale du Canada et de la Cour supérieure du Québec. Tous les membres du cabinet maîtrisent le français et l an glais. Plusieurs sont aussi en mesure d offrir leurs ser vices en espagnol, mandarin, italien et grec. 11

ROBIC Depuis 1892 1001, Square-Victoria Bloc E 8 e étage Montréal (Québec) Canada H2Z 2B7 Tél. : 514 987-6242 Téléc. : 514 845-7874 www.robic.ca