- CDAT Tour Pascal A 92055 La Défense cedex tél : 01 40 81 17 89 ou 17 94 fax : 01 40 81 16 27 cdat.ses.daei@equipement.gouv.fr Le Transport léger 1991-2004
1 Le Transport Léger Définition... 1 Transport légers : quels documents à détenir? Adresses utiles : les services transports, Directions Régionales de l Equipement. L officiel des transporteurs - n 2263-14 mai 2004... 3 Le transport léger : complément d enquête. Les cahiers de l Observatoire - n 197 - septembre 2003... 5 Véhicules utilitaires légers. Un risque encore trop sous-estimé. La prévention routière en entreprise - n 330 - mai/juin 2004... 14 Transport léger. La sous-traitance prête au changement? Inspection du travail, arbitre, gardien ou attaquant? Politique des prix, le nerf de la guerre. Relations commerciales, des poids plume face aux commissionnaires. Encadrement juridique : une interprétation à géométrie variable. Réglementation, les principaux textes. La Poste une exception à la loi. L officiel des transporteurs - n 2215-10 mai 2003... 19 BOURDIL (JL) Président du SNTL L enquête. Véhicules utilitaires : un risque encore trop sous-estimé. Circuler autrement - n 114 - mars/avril 2003... 26 Transports légers : impossibles lettres de voiture. Bulletin des transports - n 2949-15 juillet 2002... 29 Le marché de l urgent conquis par le transport léger. Les cahiers de l Observatoire - n 184 - juin 2002... 31 Transports légers : le SNTL répond au SNTLME. L officiel des transporteurs - n 2125-26 mai 2001... 40 Transport léger : SNTLME contre SNTL. L officiel des transporteurs - n 2120-21 avril 2001... 41 Enquête. Sous-traitance et transport léger : vers un apaisement. Un procès exemplaire? Ces louageurs qui veulent faire plier Extand. Christian Mercier, Extand. De l intérim à la poste anglaise. Thierry Charue, SNTLME. Un louageur sort ses griffes. Sous-traitants et monocolistes : après la fronde, le dialogue? Requalification, guérilla juridique. L officiel des transporteurs - n 2094-14 octobre 2000... 43 10 questions sur le réglementation des VUL. Bulletin des transports - n 2829-10 janvier 2000... 47 Des arrêtés Gayssot en rafale. Les titres administratifs de transport. L officiel des transporteurs - n 2056-11 décembre 1999... 48 Loi Gayssot : le décret d application enfin! L officiel des transporteurs - n 2043-11 septembre 1999... 51 Qui sont les «transporteurs légers»? Promotion transports - n 371 - avril 1999... 54
2 Louageurs : le transport léger dans le collimateur. La profession se développe dans le sillage de l express et du monocolis. Le transport léger : «incontrôlé et anarchique». 1995 chiffres d affaires du marché européen de la messagerie du fret express 43 milliards, en 2000 chiffres d affaires du marché européen du fret express 150 milliards. Les louageurs ou les intermittents de la route Seules sont connues les entreprises dont le transport est l activité principale. Parc : sur 5 millions d utilitaires, 106 000 seraient affectés au transports. Victime de son succès et de son rôle économique. Les opérateurs favorables à une clarification. Le SAPMEF dénonce le statut des louageurs. Les organisations professionnelles sont partagées. En attendant les décrets d application FOURNIER (B), sous-directeur des transports terrestres «L assainissement du secteur risque de demander du temps mais il est en bonne voie». L officiel des transporteurs - n 2043-11 septembre 1999... 57 Transport par véhicules légers. Promotion transports - n 366-15 novembre 1998... 76 Véhicules légers : les exploitants de camionnettes sortent de l ombre Bulletin des transports - n 2766-14 septembre 1998... 81 RAGEAU (F), LAGUZET (C) Le transport léger : quelques chiffres. Notes de synthèse du SES - n 116 - mars/avril 1998... 82 L application de la loi Gayssot : moraliser et réguler. Promotion transports - n 361 - avril 1998... 86 Louageurs : les damnés de la route? Comment contrôler l incontrôlable. Contrôles : l impasse? Tendances : «le monocolis reviendra à la messagerie». L officiel des transporteurs - n 1945 - janvier 1995... 97 Transports légers : une volonté de déléguer la gestion du parc. L automobile et l entreprise - n 4 - janvier 1995 Transports légers : sans toit ni loi? SNETL : séparer le bon grain de l ivraie. Les «urbains» sont souvent sur deux roues. Radio fret, pour satisfaire les clients. Taxi Colis, comme son nom l indique. 800 pilotes artisans indépendants. L officiel des transporteurs - n 1711-27 juin 1992... 100 PHILIPPART (F) Le transport léger de marchandises. Note d information de la DTT - n 122 - décembre 1991... 106 SAPPEY (M) Les entreprises de transport léger. Notes de synthèse de l OEST - n 46 - février 1991... 110 Bibliographie... 113 Organismes - contacts... 117 Sources citées... 118
3 Bibliographie 14512 COMITE NATIONAL ROUTIER Le transport léger. Paris, CNR, 2003.- 107 p., bibliogr. 14077 DRE Limousin, ADEMA Transport routier de marchandises par des véhicules de moins de 3, 5 tonnes. Limoges, DRE, 2001.- 113 p., tabl., graph., cartes. L'activité semble susciter un certain engouement de jeunes responsables d'entreprises n'ayant pas forcément une grande expérience dans l'activité du transport de marchandises. Bien souvent ce sont des personnes qui voient dans cette activité un complément intérressant à leur activité première. Certaines entreprises assurent par exemple du transport de voyageurs (taxis..) et se mettent à réaliser du transport de marchandises. Au sein de la région Limousin, la Haute-Vienne fait figure de département ou l'activité semble la plus développée, notamment en nombre d'entreprises. Les entreprises y sont résolument tournées vers l'activité TRM, la part de la diversification d'activité y est ainsi plus faible ou alors les activités complémentaires sont d'un moindre poids. Mais dans ce département, comme dans les deux autres départements de la région Limousin (Corrèze et Creuse), la structuration de l'activité se fait autour de petites unités. Le plus souvent, les responsables des entreprises s'occupent eux-mêmes des livraisons et/ou des courses en prenant la ''casquette'' de conducteur. Mais ils peuvent avoir également une autre activité professionnelle à côté et doivent nécessairement s'atteler aux tâches administratives et au secrétariat (la gestion et la comptabilité étant généralement confiées à un cabinet extérieur). Au final, les volumes d'heures travaillées par semaine sont très importants tandis que les rémunérations ne sont pas véritablement en adéquation. L'activité n'apparaît pas toujours très rentable malgré le volume d'activités brassé. Les chiffres d'affaires et les capacités financières propres des entreprises sont assez faibles, suffisamment pour les fragiliser. Cette situation est sans doute due à une très forte concurrence, n'hésitant pas à tirer les prix vers le bas (marges très faibles compensées théoriquement par les volumes d'affaires obtenus). En tout cas la profession ressent le besoin d'une reconnaissance et d'une amélioration des conditions d'exercice. Dans ce contexte, l'inscription obligatoire au registre des transporteurs est jugée comme un élément positif, capable d'assainir une concurrence parfois déloyale. 12425 BEYER (A) Géographie des réseaux de transport. Morphologie et dynamique territoriale des services de messagerie. Marne la vallée, Université Paris XII, 1999.- 610 p., tabl., graph., bibliogr., cartes h.t., schémas. Thèse Prenant appui sur des cas concrets, la thèse examine les modalités du fonctionnement des réseaux de messagerie et les logiques de leurs dynamiques territoriales. Elle s'attache à mettre en évidence les éléments géographiques structurant l'activité à différentes échelles spatiales et temporelles. 12076 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DEFOUG (H), PFALZGRAF (M) Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui, (véhicules ne dépassant pas 3, 5 tonnes). Paris, CGPC, 1998.- 67 p., ann., tabl., bibliogr. Le transport léger représente 14 000 entreprises et 34 000 emplois dont un tiers de non salariés.
4 11902 LEYRIT (C) Créer une société de coursiers. Paris, SID Editions, 1997.- 397 p. Dossiers idées Transport léger : opération de transport au moyen d'un véhicule 2 ou 4 roues de PTAC inférieur à 3t5 et d'une contenance inférieure à 14 m3. Activité de messagerie qui fait généralement appel au groupage. Course : opération qui consiste à prendre en charge un objet au domicile d'un expéditeur en vue de le remettre au domicile du destinataire après avoir assuré son transport. 10147 FONDATION POUR LA RECHERCHE EN ACTION SOCIALE, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, INSTITUT DE TRAVAIL SOCIAL ET DE RECHERCHES SOCIALES MARCHANDEY (E), ESTENLE HEDIBEL (H) Mode de vie des jeunes et précarité professionnelle, les coursiers deux roues. Paris, DRAST, 1995 Recherche Transport 9833 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES MERLET (Y) Rapport du groupe de travail ''Sécurité et prévention des accidents du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises''. Paris, CGPC, 1995.- 42 p., ann. Les travaux du groupe de travail '' contrat de progrès du transport routier de marchandises'', ont mis en évidence les risques d'accidents de travail de cette branche professionnelle, puisque le taux de risque (9%) se situe juste derrière celui du BTP (14%), contre 5, 6% pour l'ensemble des branches. L'examen des statistiques d'accident du travail fait apparaître que 90% des accidents avec arrêts du travail et 30% des accidents mortels se produisent lorsque le véhicule est à l'arrêt. Un salarié d'une entreprise de transport routier de marchandises a 2, 3 fois plus souvent un accident avec arrêt, et 7, 1 fois plus souvent un accident mortel du travail que l'ensemble des salariés. Il s'avérait donc nécessaire de rechercher comment améliorer la prévention pour tenter de faire diminuer le nombre et la gravité des accidents de travail dans le transport routier de marchandises, tant en circulation qu'à l'arrêt. C'est à cette tâche que s'est consacré le groupe de travail présidé par Yves Merlet, après avoir procédé au recensement des expériences menées dans des entreprises pour améliorer la sécurité : 13 entreprises ont été auditionnées (entre 25 et 1540 salariés) couvrant la plupart des secteurs d'activité (messagerie, lots, matières dangereuses, pulvérulents, transports sous température dirigée, transport de marée, transports combinés..) en zone courte, comme en zone longue, et en international, en outre, 24 entreprises ont été interrogées par écrit, 16 ont répondu. Plusieurs expériences ont également été lancées en partenariat sous l'égide de l'inspection du travail des transports. La réflexion a fait peu de place aux transports routiers de matières dangereuses, dont la culture '' sécurité-prévention '' est plus affirmée. En revanche, à la demande de la Direction des transports Terrestres, un court développement a été consacré aux transports légers et aux transports pour compte propre, qui sont par ailleurs concernés par différentes propositions valables pour l'ensemble des transports routiers de marchandises. Cinquante-sept propositions sont faites dans le rapport qui souligne en particulier la nécessité d'affiner le dispositif statistique de manière à pouvoir distinguer l'accidentologie de la branche des transports publics de celle du transport pour compte propre, une collaboration étroite doit s'établir entre le système d'observation sociale, dont la mise en place est en cours sous la responsabilité de l'oest, l'observatoire interministériel de la sécurité routière, rattaché à la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière (DSCR) et l'appareil statistique de la Caisse Nationale d'assurance Maladie (CNAM). En annexe, on trouvera une étude réalisée par le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées (LCPC) sur les vitesses pratiquées par les poids lourds.
5 1190 AFT, CENTRE DE PRODUCTIVITE DES TRANSPORTS, DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES, OEST SAPPEY (M) Analyse du secteur des transports légers de marchandises. Annexe 1 - Cout de revient d'un véhicule type de transport léger. Annexe 2 - Compte d'exploitation d'un louageur. Annexe 3 - Nombre d'entreprises de transports légers et activités exercées. Annexe 4 - Cause de développement des transports légers. Annexe 5 - Traits sociaux rencontrés dans les métiers de transport légers. Annexe 6 - Tableau de synthèse des formes juridiques des entreprises de transport léger. Annexe 7 - Points de repères financiers et d'activité. Annexe 8 - OEST.- SAPPEY (M).- Les entreprises de transport léger. Eléments statistiques à partir de l'eae.- Nov.1990 Annexe 9 - Approche des véhicules de moins de 3t5 de PTCA. Note de synthèse. Paris, DTT, 1991.- 41 p., ann., tabl., graph. 8569 CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS, OEST DENOYELLE (H), SAPPEY (M) CNT.- DENOYELLE (H).- Rapport sur l'accès à la profession des entreprises de transport léger.- 8 p. Annexe 1.- OEST.- SAPPEY (M).- Les entreprises de transport léger. Eléments statistiques à partir de l'eae. Annexe 2.- CNT.- Champ d'application de la réglementation du transport pour compte d'autrui. Paris, CNT, 1991, ann., tabl. 8587 SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DE TRANSPORTS LEGERS Glossaire des termes techniques employés dans le transport intérieur des marchandises de détail. Paris, SNETL, 1990 3ème éd, 24 p. Dictionnaire 1979 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES REVILLON (M) Rapport sur les entreprises de transports légers. Entreprises de transport de béton prêt à l'emploi. Paris, CGPC, 1989.- 13 p.
6 Organismes Contacts APSM Association professionnelle des services de messagerie 6, rue Paul Valéry 75116 PARIS Tél : 01 45 53 92 28 Messageries courses et transport 2, rue Albert Camus 75010 PARIS Tél : 01 42 00 90 97 Fax : 01 42 00 65 19 OTM Observatoire du transport de messagerie 175, rue de Silly 92100 Boulogne Tél : 01 46 99 97 17 SNETLSR Syndicat national des entreprises de transports légers et de services rapides 30, rue le Marois 75016 Paris Tél : 01 46 51 35 15 Fax : 01 46 51 02 90
7 Sources citées L automobile et l entreprise ETAI 20, rue de la Saussière 92641 Boulogne cedex - 01 46 99 24 24 Bulletin des transports 21-23, rue des Ardennes 75019 Paris - 01 44 72 12 00 Cahiers de l Observatoire du CNR 10, villa Bosquet 75007 Paris - 01 53 59 12 72 Circuler autrement - La prévention routière La prévention routière 6, avenue Hoche 75008 Paris - 01 44 15 27 00 Note d information de la DTT Ministère des Transports / DTT 92055 La Défense cedex - 01 40 81 21 22 Notes de synthèse de l OEST Ministère des Transports DAEI/SES Tour Pascal A 92055 La Défense cedex - 01 40 81 21 22 Notes de synthèse du SES Ministère des Transports DAEI/SES Tour Pascal A 92055 La Défense cedex - 01 40 81 21 22 Officiel des transporteurs 187-189, quai Valmy 75494 Paris cedex 10-01 41 29 99 99 Prévention routière dans l entreprise Sté d Editions et de protection route (SEPR) 32, rue Alexandre Dumas - 01 43 56 59 59 Promotion transports : (ne paraît plus)