COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GAPENCAIS HAUTES-ALPES Publication des Marchés conclus en 2014 (Application de l Arrêté Ministériel du 27 Mai 2004 modifié par arrêté du 8 Décembre 2006) Marchés de Travaux - De 1 000 H.T. à 3 999 H.T. - De 4 000 H.T. à 20 000 H.T. Restauration des berges du torrent du rousine. Date : Conclu le 31.10.2014 Attributaire, code postal, ville : ASSOCIATION D INSERTION LES ENVIRONNEURS (05000 GAP) Montant du marché : 19 417,84 (non assujetti à la TVA) se décomposant ainsi : tranche ferme : 12 969,16 ; tranche conditionnelle : 6 448,68. - De 20 000 H.T. à 49 999 H.T. - De 50 000 H.T. à 89 999 H.T. - De 90 000 H.T. à 149 999 H.T. - De 150 000 H.T. à 229 999 H.T. - De 230 000 H.T. à 999 999 H.T. - De 1 000 000 H.T. à 2 999 999 H.T. - De 3 000 000 H.T. à 5 899 999 H.T. - De 5 900 000 H.T. et plus Page 1 sur 6
Marchés de Services - De 1 000 H.T. à 3 999 H.T. - De 4 000 H.T. à 20 000 H.T. Conception du système d auto surveillance des réseaux d assainissement des déversoirs d orage sur la commune de Gap. Date : Conclu le 16.05.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE CEREG TERRITOIRES (13420 GEMENOS) Montant du marché : 16 420,00 HT. - De 20 000 H.T. à 49 999 H.T. - De 50 000 H.T. à 89 999 H.T. - De 90 000 H.T. à 149 999 H.T. Broyage, transport et traitement des déchets verts ligneux et du bois. Date : Conclu le 10.11.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT (04190 LES MEES) Montant du marché : Marché à bons de commande d une durée de un renouvelable deux fois un an, selon les seuils de commandes annuels suivants : minimum en quantité : déchets verts ligneux 100 Tonnes et bois 70 Tonnes, maximum en quantité : déchets verts ligneux 900 Tonnes et bois 400 Tonnes.Le montant présumé des commandes susceptibles d être passées pendant toute la durée du marché s élève à :.minimum annuel: 6 690,00 HT, maximum annuel: 48 100,00 HT. - De 150 000 H.T. à 229 999 H.T. - De 230 000 H.T. à 999 999 H.T. Accord-cadre conclu pour les travaux d impression offset et de livraison de divers supports pour le Groupement de commandes Ville / CCAS / Communauté d Agglomération. Lot n 1 : Cartons d invitation, cartes de correspondance, cartes de visite, cartes de vœux, cartes postales, papier entête, enveloppes et autres documents administratifs Attributaires, code postal, ville : 3 attributaires : MAVIT-SIVAL (11860 CARCASSONNE), IMPRIMERIE DES ALPES (05000 GAP), BREMOND IMPRIMEUR (13170 LES PENNES MIRABEAU). an. Seuils de commandes annuels pour la C.A.G. : minimum 400,00 HT, maximum 3 000,00 HT. Lot n 2 : Flyers, dépliants, brochures Attributaires, code postal, ville : 3 attributaires : RICCOBONO IMPRIMEUR (83490 LE MUY), NIS PHOTOFFSET (06700 ST LAURENT DU VAR), MAVIT-SIVAL (11860 CARCASSONNE). Page 2 sur 6
an. Seuils de commandes annuels pour la C.A.G. : minimum 7 000,00 HT, maximum 12 000,00 HT. Lot n 3 : Magazine municipal Attributaires, code postal, ville : 3 attributaires : RICCOBONO IMPRIMEUR (83490 LE MUY), MAVIT-SIVAL (11860 CARCASSONNE), NIS PHOTOFFSET (06700 ST LAURENT DU VAR). an. Seuils de commandes annuels pour la C.A.G. : minimum 0,00 HT, maximum 0,00 HT. Lot n 4 : Affiches Attributaires, code postal, ville : 3 attributaires : BREMOND IMPRIMEUR (13170 LES PENNES MIRABEAU), NIS PHOTOFFSET (06700 ST LAURENT DU VAR), AGENCE PAÏTA COMMUNICATION (05000 GAP). an. Seuils de commandes annuels pour la C.A.G. : minimum 0,00 HT, maximum 0,00 HT. Lot n 5 : Cartes d abonnement, tickets, billets, pochettes pour billets. Attributaires, code postal, ville : 3 attributaires : AGENCE PAÏTA COMMUNICATION (05000 GAP), BREMOND IMPRIMEUR (13170 LES PENNES MIRABEAU), IMPRIMERIE DES ALPES (05000 GAP). an. Seuils de commandes annuels pour la C.A.G. : minimum 0,00 HT, maximum 0,00 HT. Accord-cadre conclu en 2014 pour les travaux d impression offset et de livraison de divers supports Marchés subséquents 2014 : Lot n 1 : Cartons d invitation, cartes de correspondance, cartes de visite, cartes de vœux, cartes postales, papier entête, enveloppes et autres documents administratifs -Marché subséquent conclu le 11.12.2014 avec IMPRIMERIE DES ALPES (05000 GAP) pour un montant de 98,00 HT pour l impression de cartes de vœux. Transport et manutention des boues et du compost de la Station d Epuration. Date : Conclu le 17.11.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE ALPES ASSAINISSEMENT (05000 CHATEAUVIEUX) Montant du marché : Marché à bons de commande d une durée de un an renouvelable trois fois un an, conclu selon les seuils de commandes annuels suivants : minimum 37 500,00 HT, maximum 112 500,00 HT. Epandage des boues de la Station d Epuration suivi agronomique et assistance technique. Date : Conclu le 03.12.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE RECYTEC ENVIRONNEMENT ET CONSEIL (05000 GAP) Montant du marché : Marché à bons de commande d une durée de un an renouvelable trois fois un an, conclu selon les seuils de commandes annuels suivants : minimum 50 000,00 HT, maximum 150 000,00 HT. - De 1 000 000 H.T. à 2 999 999 H.T. Exécution des services réguliers routiers de transport de personnes pour le réseau de transports publics urbains Linéa. Lot n 1 : Les Eyméyères Pôle universitaire Attributaire, code postal, ville : AUTOCARS JACOB (05000 GAP) selon les seuils annuels suivants : minimum 63 750,00 HT, maximum 112 500,00 HT. Page 3 sur 6
Lot n 2 : harance-bayard / Pont Sarrazin et Les Vigneaux - Collège et Lycée Nord/ Gap-Golf de Bayard-Station de Laye Attributaire, code postal, ville : SCAL (05000 GAP) selon les seuils annuels suivants : Tranche ferme : minimum 28 500,00 HT, maximum 50 000,00 HT ; tranche conditionnelle : minimum 4 200,00 HT, maximum 6 500,00 HT. Lot n 3 : Les Fauvins -Collège de Fontreyne/ - La Tourronde - Ecole de la Tourronde selon les seuils annuels suivants : minimum 30 000,00 HT, maximum 60 000,00 HT. Lot n 4 : St Jean Collège et Lycée Nord/ Val du Plan- Ecoles PEV Attributaire, code postal, ville : SCAL (05000 GAP) selon les seuils annuels suivants : minimum 15 000,00 HT, maximum 30 000,00 HT. Lot n 5 : Les Barrets Collège et Lycée Nord Attributaire, code postal, ville : TRANSPORTS SABATIERS (05130 SIGOYER) selon les seuils annuels suivants : minimum 11 250,00 HT, maximum 30 000,00 HT. Lot n 6 : Chabanas-Collège de Fontreyne selon les seuils annuels suivants : minimum 12 000,00 HT, maximum 25 000,00 HT. Lot n 7 : Les Farauds-Varsie- Parassac- Ecoles PEV selon les seuils annuels suivants : minimum 11 250,00 HT, maximum 30 000,00 HT. Lot n 8 : La Fressinouse - Pelleautier Attributaire, code postal, ville : AUTOCARS PINET (05400 VEYNES) selon les seuils annuels suivants : minimum 15 750,00 HT, maximum 26 000,00 HT. Lot n 9 : Romette Pré Mongil Collège et Lycée Nord/ Varsie - Collège et Lycée Nord selon les seuils annuels suivants : minimum 9 000,00 HT, maximum 22 500,00 HT. Lot n 10 : Ste Marguerite- Collège et Lycée Nord Attributaire, code postal, ville : AUTOCARS JACOB (05000 GAP) selon les seuils annuels suivants : minimum 22 500,00 HT, maximum 37 500,00 HT. - De 3 000 000 H.T. à 5 899 999 H.T. - De 5 900 000 H.T. et plus Page 4 sur 6
Marchés de Fournitures - De 1 000 H.T. à 3 999 H.T. - De 4 000 H.T. à 20 000 H.T. - De 20 000 H.T. à 49 999 H.T. Acquisition et maintenance de matériel de prévention et de lutte contre l incendie. Lot n 1 : Acquisition et maintenance de matériel de lutte contre l incendie Date : Conclu le 23.06.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE SICLI SCHUBB FRANCE (13592 AIX-EN-PROVENCE) d Agglomération du Gapençais. Marché à bons de commande selon les seuils suivants pour la Communauté d Agglomération : minimum 190,00 HT, maximum 640,00 HT. Lot n 2 : Fournitures diverses Date : Conclu le 23.06.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE SICLI SCHUBB FRANCE (13592 AIX-EN-PROVENCE) d Agglomération du Gapençais. Marché à bons de commande selon les seuils suivants pour la Communauté d Agglomération : minimum 10,00 HT, maximum 85,00 HT. - De 50 000 H.T. à 89 999 H.T. Achat de lubrifiants et produits divers pour le Groupement de commandes Ville / CCAS / Communauté d Agglomération. Lot n 1 : Huiles, lubrifiants et graisses Date : Conclu le 23.09.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE FUCHS LUBRIFIANTS (92565 RUEIL-MALMAISON) d Agglomération du Gapençais. Marché à bons de commande selon les seuils globaux suivants pour la Communauté d Agglomération jusqu au 31.12.2016 : minimum 20 000,00 HT, maximum 45 000,00 HT. Lot n 2 : Fluides divers Date : Conclu le 23.09.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE DIDIER LUBRIFIANTS (05000 GAP) d Agglomération du Gapençais. Marché à bons de commande selon les seuils globaux suivants pour la Communauté d Agglomération jusqu au 31.12.2016 : minimum 5 000,00 HT, maximum 15 000,00 HT. - De 90 000 H.T. à 149 999 H.T. Page 5 sur 6
- De 150 000 H.T. à 229 999 H.T. Acquisition de poteaux arrêts d autobus pour le réseau de transports urbains. Date : Conclu le 07.11.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE CLEAR CHANNEL (92100 BOULOGNE BILLANCOURT) Montant du marché : Marché à bons de commande pour 4 ans selon les seuils suivants : minimum 20 poteaux, maximum 60 poteaux. Fourniture de papier reprographie pour le Groupement de commandes Ville / CCAS / Communauté d Agglomération. Lot n 1 : Papier reprographie blanc Date : Conclu le 12.11.2014 Attributaire, code postal, ville : LIBRAIRIE DAVAGNIER (05000 GAP) Montant du marché : Marché à bons de commande pour une durée de 3 ans selon les seuils annuels de commande suivants pour la C.A.G. : minimum 0,00 HT, maximum 5 000,00 HT. Lot n 2 : Papier reprographie couleurs Date : Conclu le 12.11.2014 Attributaire, code postal, ville : SOCIETE INAPA FRANCE (91813 CORBEIL ESSONNES) Montant du marché : Marché à bons de commande pour une durée de 3 ans selon les seuils annuels de commande suivants pour la C.A.G. : minimum 0,00 HT, maximum 2 500,00 HT. - De 230 000 H.T. à 999 999 H.T. Accord-cadre conclu en 2012 pour la fourniture de polymères pour la déshydratation des boues de la Station d Epuration. Marchés subséquents 2014 : -Marché subséquent conclu le 16.05.2014 avec la SOCIETE ADIPAP (78000 VERSAILLES) pour un montant de : 12 600,00 HT. -Marché subséquent conclu le 06.11.2014 avec la SOCIETE ADIPAP (78000 VERSAILLES) pour un montant de : 8 736,00 HT. Accord-cadre conclu en 2012 pour la fourniture de copeaux de bois pour le compost de la Station d Epuration. Marchés subséquents 2014 : -Marché subséquent conclu le 20.05.2014 avec la SOCIETE TRANS APPROBOIS (26300 BOURG DE PEAGE) pour un montant de : minimum 6 000,00 HT, maximum 31 000,00 HT pour une durée de 6 mois. -Marché subséquent conclu le 28.11.2014 avec la SOCIETE TRANS APPROBOIS (26300 BOURG DE PEAGE) pour un montant de : minimum 6 000,00 HT, maximum 31 000,00 HT pour une durée de 6 mois. - De 1 000 000 H.T. à 2 999 999 H.T. - De 3 000 000 H.T. à 5 899 999 H.T. - De 5 900 000 H.T. et plus Fait en Mairie de Gap, le 09.02.2015 Page 6 sur 6