Page 1 sur 13 Sommaire Sommaire 1 BILAN Bilan Actif 2 Bilan Passif 3 COMPTE DE RÉSULTAT Compte de résultat 4 Compte de résultat (Suite) 5 DÉTAIL DES COMPTES Bilan Actif détaillé 6 Bilan Passif détaillé 8 Compte de résultat détaillé 9 ANNEXE Régles et méthodes comptables Association 11 NEUSA DEMATTEIS Page 1
Page 2 sur 13 Bilan Actif BILAN ACTIF ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Immobilisations en cours Avances Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels Immobilisations en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (1) Participations Titres immobilisés de l'activité en portefeuille titres immobilisés Prêts Comptes de liaison TOTAL I TOTAL II Du 01/01/2013 au 31/12/2013 Brut Amort. Prov. Net Net ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Matières premières, autres approvisionnements En-cours de production (biens et services) Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commande Créances (2) Usagers et comptes rattachés Valeurs mobilières de placement Instruments de Trésorerie Disponibilités 1 144 1 144 Charges constatées d'avance (2) Frais d'émission d'emprunts à étaler Primes de remboursement des emprunts Ecarts de conversion actif TOTAL III 1 144 1 144 IV V VI TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V + VI) 1 144 1 144 (1) Dont à moins d'un an (2) Dont à plus d'un an Engagements reçus : - Acceptés par les organes statutairement compétents - Legs nets à réaliser : - Autorisés par l'organisme de tutelle - Dons en nature restant à vendre - Avals, cautions et garanties reçus - Créances escomptées non échues - Pour utilisation en crédit-bail mobilier - Pour utilisation en crédit-bail immobilier - NEUSA DEMATTEIS Page 2 Au
Page 3 sur 13 Bilan Passif BILAN PASSIF Du 01/01/2013 Au 31/12/2013 Au FONDS PROPRES Fonds associatifs sans droit de reprise 1 000 Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (2 276) AUTRES FONDS ASSOCIATIFS Fonds associatifs avec droit de reprise : - Apports - Legs et donations - Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires commodat Comptes de liaison PROVISIONS ET FONDS DEDIES Provisions pour : Fonds dédiés sur : EMPRUNTS ET DETTES (1) - Risques - Charges - Subventions de fonctionnement - ressources TOTAL I (1 276) TOTAL II TOTAL III Emprunts obligataires - Auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes : - Financières diverses 2 420 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours - Fournisseurs et comptes rattachés Dettes : - Fiscales et sociales - Sur immobilisations et comptes rattachés dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance TOTAL IV 2 420 Ecart de conversion passif V TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V) 1 144 (1) Dont à moins d'un an (1) Dont à plus d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banque - Avals, cautions et garanties données - Effets circulants sous l'endos de l'organisme Engagements donnés : - Redevances crédit-bail mobilier restant à courir - Redevances crédit-bail immobilier restant à courir - engagements donnés NEUSA DEMATTEIS Page 3
Page 4 sur 13 Compte de résultat COMPTE DE RESULTAT Au 31/12/2013 France Exportation Total Total Au Produits d'exploitation Vente de marchandises Production vendue : - Biens - Services Chiffre d'affaires Net - Stockée Production : - Immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur provisions, amortissements, dépréciations et transferts de charges Cotisations produits (hors cotisations) Charges d'exploitation TOTAL I Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock matières premières et autres approvisionnements achats et charges externes 2 276 Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales - Amortissements sur immobilisations - Dépréciations des immobilisations Dotations aux : - Dépréciations de l'actif circulant - Provisions charges TOTAL II 2 276 RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II) (2 276) Excédent ou déficit transféré Déficit ou excédent transféré III IV Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun (III - IV) Produits financiers Produits financiers de participation Produits autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Charges financières Dotations financières aux amortissements et dépréciations Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières placements TOTAL V TOTAL VI RESULTAT FINANCIER (V - VI) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) (2 276) NEUSA DEMATTEIS Page 4
Page 5 sur 13 Compte de résultat (Suite) Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotations aux amortissements et provisions Impôts sur les bénéfices COMPTE DE RESULTAT (SUITE) Au 31/12/2013 Au Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Engagements à réaliser sur ressources affectées TOTAL VII TOTAL VIII RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII + X) TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + XI) 2 276 EXCEDENT OU DEFICIT (Total des produits - Total des charges) (2 276) IX X XI Evaluation des contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature PRODUITS Au 31/12/2013 Au TOTAL Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole CHARGES Au 31/12/2013 Au TOTAL NEUSA DEMATTEIS Page 5
Page 6 sur 13 Détails de comptes
Page 7 sur 13 Bilan Actif détaillé ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Immobilisations en cours Avances Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations tech., matériel et outillages industriels Immobilisations en cours Avances et acomptes Immobilisations financières Participations Titres immobilisés de l'activité en portefeuille titres immobilisés Prêts Comptes de liaison ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Matières premières, autres approvisionnements En cours de production (biens et de services) Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances Usagers et comptes rattachés Valeurs mobilières de placement Instruments de Trésorerie TOTAL ( I ) TOTAL ( II ) Au 31/12/2013 Solde Au Variation Montant % Disponibilités 1 144.42 1 144.42-512100 Société générale 1 144.42 1 144.42 - Charges constatées d'avance Frais d'émission d'emprunts à étaler ( IV ) Primes de remboursement des obligations ( V ) Ecarts de conversion actif ( VI ) TOTAL ( III ) 1 144.42 1 144.42 NEUSA DEMATTEIS Page 6
Page 8 sur 13 Solde Variation ACTIF Au Au 31/12/2013 Montant % TOTAL GENERAL ACTIF ( I à VI ) 1144.42 1144.42 NEUSA DEMATTEIS Page 7
Page 9 sur 13 Bilan Passif détaillé PASSIF Au 31/12/2013 Solde Au Variation Montant % FONDS PROPRES Fonds associatifs sans droit de reprise 1000.00 1000.00-102400 Apports sans droit de reprise 1 000.00 1 000.00 - Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (2275.58) (2275.58) AUTRES FONDS ASSOCIATIFS Fonds associatifs avec droit de reprise : - Apports - Legs et donations - Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires Comptes de liaison PROVISIONS ET FONDS DÉDIÉS Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources TOTAL ( I ) (1 275.58) (1 275.58) TOTAL ( II ) TOTAL ( III ) EMPRUNTS ET DETTES Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières diverses 2420.00 2420.00-451100 Pierre Grosz 2 420.00 2 420.00 - Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance Ecart de conversion passif ( V ) TOTAL ( IV ) 2 420.00 2 420.00 TOTAL GENERAL PASSIF ( I à V ) 1 144.42 1 144.42 NEUSA DEMATTEIS Page 8
Page 10 sur 13 Compte de résultat détaillé Produits d'exploitation Vente de marchandises Production vendue biens Production vendue services COMPTE DE RESULTAT Chiffre d'affaires Net Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur prov., amortis., dépréciation et transferts de charges Cotisations produits TOTAL (I) Solde Variation 31/12/2013 Montant % Charges d'exploitation Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock matières premières et autres appro. achats et charges externes 2 275.58 2 275.58-622700 Remunerat.intermed. honor 2 212.58 2 212.58-627000 Services bancaires et ass 63.00 63.00 - Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements sur immobilisations Dotations aux dépréciations sur immobilisations Dotations aux dépréciations sur actif circulant Dotations aux provisions charges TOTAL (II) 2 275.58 2 275.58 RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II) (2 275.58) (2 275.58) Excédent ou déficit transféré ( III ) Déficit ou excédent transféré ( IV ) Produits financiers Produits financiers de participation Produits autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé intérêts et produits assimilés Reprise sur provisions et transferts de charges Différence positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Charges financières Dotation financières aux amortissements et dépréciations Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières placements TOTAL (V) NEUSA DEMATTEIS Page 9
Page 11 sur 13 COMPTE DE RESULTAT TOTAL (VI) RESULTAT FINANCIER (V - VI) Solde Variation 31/12/2013 Montant % RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) (2 275.58) (2 275.58) Produits Exceptionnels Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges TOTAL (VII) Charges Exceptionnelles Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions TOTAL (VIII) RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) Impôts sur les bénéfices( IX ) Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs ( X ) Engagements à réaliser sur ressources affectées ( XI ) TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII + X) TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + XI) 2 275.58 2 275.58 EXCEDENTS OU INSUFFISANCES (2 275.58) (2 275.58) NEUSA DEMATTEIS Page 10
Page 12 sur 13 Annexe
Page 13 sur 13 Règles et méthodes comptables (Décret n 83-1020 du 29-11-1983 articles 7,21,24 début, 24-1, 24-2 et 24-3) ANNEXE AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT Au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2013 dont le total est de 1 144 euros et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, et dégageant un résultat de (2 276) euros. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2013 au 31/12/2013. Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. Les états financiers ont été établis en conformité avec : Le PCG 1999 approuvé par arrêté ministériel du 22 juin 1999 La loi n 83 353 du 30 avril 1983 Le décret 83 1020 du 29 novembre 1983 Les règlements du comité de réglementation comptable. Faits caractéristiques Néant Evénements significatifs postérieurs à compter de la clôture Néant Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de bases : continuité de l'exploitation, permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Immobilisations corporelles : Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition (prix d'achat et frais accessoires). Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire ou dégressif en fonction de la durée de vie prévue indiquée dans le tableau d'amortissement. NEUSA DEMATTEIS Page 11