BOISSEUIL E dépôt 19 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1673-1939 (Recensement au 1 er janvier 1990 : 1 558 habitants) 1998
Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.
Série C- Bibliothèque administrative E dépôt 19 / C 1 Annales de la Haute-Vienne : journal administratif, judiciaire, agronomique, commercial, littéraire et politique (1810-1811, 1812-10 juin 1814). 1810-1814
Série D - Administration générale de la commune E dépôt 19 / D 1 Enregistrement des arrêtés du Préfet, des actes administratifs de la commune, des lois et décrets, des délibérations du conseil municipal (16 floréal an VIII-14 mai 1814). an VIII - 1814 E dépôt 19 / D 2* Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire. 1815-1864 E dépôt 19 / D 3* E dépôt 19 / D 4 E dépôt 19 / D 5 Délibérations du conseil municipal (29 janv. 1865-18 sept. 1887); à la fin du registre, à l envers : délibérations du bureau de bienfaisance (3 août 1873). Archives et objets mobiliers : récolement (1814); inventaire (1844). Correspondance, extraits des arrêtés du Préfet, actes administratifs de la commune. 1865-1887 1814-1844 an II - 1919 E dépôt 19 / D 6 Enregistrement de la correspondance «départ» (1923-1924); liste des électeurs (s.d.). Liste des électeurs et tableaux des rectifications (s.d.); recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1924); recensement des chiens (1922-1925). 1922-1925
Série E - Etat civil Registres paroissiaux E dépôt 19 / E 1* Baptêmes (28 avril 1673, 14 mai-28 juil. 1675, 7 oct. 1674-23 janv. 1679); mariages (22 janv. 1675-14 fév. 1679); sépultures (6 nov. 1674-3 fév. 1679); baptêmes, mariages, sépultures (8 mars 1679-30 déc. 1683, 4-8 fév. 1688, 8 nov. 1685-2 janv. 1687, 11 fév.-5 oct. 1687, 2 janv.-10 fév. 1687, 28 janv. 1687, 20 déc. 1686, 6 oct. 1687-20 fév. 1695, 2 mars 1694, 1er nov. 1696, 27 mars 1695-19 mars 1701, 2 juil. 1703-5 oct. 1711, 26-27 mars 1710, 3 janv. 1712-29 janv. 1720, 1er août-8 déc. 1720, 12 mars-17 avril 1721, 8-12 avril 1722, 16 août 1723, 6 août-29 sept. 1723, 19 mars-24 avril 1724-24 fév. 1725, 10 juil. 1731-13 janv. 1734, 17 juin 1727-2 juin 1731, 17 janv. 1734-1752) 1. 1673-1752 E dépôt 19 / E 2* Baptêmes, mariages, sépultures 2. 1753-1792 Registres d état civil E dépôt 19 / E 3 Naissances (an IV-an VI, an XI-1846). an IV - 1846 E dépôt 19 / E 4 Mariages 3. an IV - 1846 E dépôt 19 / E 5 Décès. an IV - 1846 E dépôt 19 / E 6 Tables décennales des actes de naissances, mariages, décès 4. 1792-1892 1 De 1736 à 1752 : à la fin de chaque cahier, table chronologique par actes. 2 A la fin de chaque cahier, table chronologique par actes. 3 Publications de mariages : an IX-1810, 1814-1823. 4 Table décennale an XI-1812 : cahier en double exemplaire.
Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 19 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels (1853-1854, 1856-1859, 1861-1864, 1866-1869, 1871-1879, 1881-1896, 1898-1900, 1906). E dépôt 19 / F 2 Recensements de la population : états numériques (1820 5, 1826, 1831), listes nominatives (1836-1846 6, 1856), listes nominatives et états récapitulatifs (1861-1866), listes nominatives (1872-1881), état récapitulatif (1886), feuilles de ménages (1891), liste nominative et état récapitulatif (1896), listes nominatives (1911, 1921 7 ). 1853-1906 1820-1921 E dépôt 19 / F 3 Agriculture : questionnaire de statistique quinquennale (1852), questionnaires de statistique annuelle (1853 8, 1855-1857, 1859), questionnaire de statistique décennale (1892), statistiques agricoles annuelles (1892-1900). Comice agricole du canton de Pierre-Buffière : enquête sur la situation du comice (1861,1863,1866, 1869, 1872, 1874). Transport des céréales : bordereau pour l établissement d un permis de circulation (1919). 1852-1919 E dépôt 19 / F 4 Livrets d ouvriers : registre pour l inscription (1858-1860). Travail des enfants : tableau des heures de travail à l atelier de Jean Chabrier, charron-forgeron au lieu-dit les Quatre-Vents (1898). 1858-1898 5 Etat numérique de 1820 en double exemplaire. 6 Liste nominative de 1846 en double exemplaire. 7 Seules la première page de 1911 et la dernière page de 1921 des listes nominatives ont été retrouvées à ce jour. 8 Questionnaire de 1853 en double exemplaire.
Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 19 / G 1* Etat général des fonds de la paroisse de Boisseuil (art. 1-1549) 9. 1746 E dépôt 19 / G 2* Cadastre : état de sections (sections A-D). [1830] E dépôt 19 / G 3 Contribution foncière : état de section [1791]; rôle 10 [1793]; extrait de rôle (s.d.). [1791-1793] E dépôt 19 / G 4 E dépôt 19 / G 5 E dépôt 19 / G 6 E dépôt 19 / G 7 Contributions foncière, portes et fenêtres, personnellemobilière, patentes: matrices générales. Contributions foncière, portes et fenêtres, personnellemobilière : matrices générales (1850-1857, 1874-1889). Contributions directes : quittances des droits de patentes (an IX); états de non imposition (1811); commissairesrépartiteurs : arrêtés de nomination (an VIII-1846); contributions foncière, portes et fenêtres, personnellemobilière : extrait de l état général, état des contingents (1815); contributions foncière, portes et fenêtres, 11 personnelle-mobilière: mandements (1831-1897 ); contributions foncière, portes et fenêtres, personnellemobilière, patentes : etats récapitulatifs annuels (1882-1918); constructions nouvelles : registre des déclarations (1895-1923); tarif des évaluations des propriétés non bâties (1911). Contributions indirectes : état de répartition des droits de détail sur les débitants de boissons (1815). Poids et mesures : tableau du minimum des assortiments obligatoires (1826). Chemins vicinaux : rôles des prestations en nature ou en argent pour l entretien (exercices 1848, 1865-1870, 1880-1899, 1901, 1915-1918). 1826-1848 1850-1889 an VIII - 1923 1848-1918 E dépôt 19 / G 8 Rétribution scolaire : rôles. 1880-1881 9 Feuilles de mutation : seule la feuille de l article 28 a été retrouvée à ce jour. 10 Lacunes. 11 Lacunes.
Série H - Affaires militaires E dépôt 19 / H 1 E dépôt 19 / H 2 E dépôt 19 / H 3 Recensement militaire par classes : liste alphabétique des conscrits, journal du maire pour servir à l inscription des conscrits, tableaux nominatifs et listes d émargement, extraits du registre matricule départemental (1811-1813, 1815-1875, 1877-1878, 1880-1892, 1894-1897, 1899-1900, 1917-1922). Armée territoriale : tableaux de recensement des classes (1855-1856, 1861-1866). Garde nationale : correspondance (1812-1833); état de situation (1831); états numériques des gardes (1831); bulletins individuels [1831]; listes nominatives des officiers et des soldats (1830-1834); contrôle général du service ordinaire (1832, 1848) et de la réserve [1832]; relevés par tranches d âge des gardes (1832-1848); élections des officiers et des sous-officiers (1831-1840); gardes nationaux mobilisables : états des mutations (1833-1849); conseil de discipline (1831); armement : correspondance, organisation du service de surveillance, feuilles d appel suite à la vérification des armes (1832-1841); garde nationale mobile : tableau de recensement des classes 1864-1866 (1868). 1811-1922 1855-1866 1812-1868 E dépôt 19 / H 4 Réquisitions militaires : correspondance, états des réquisitions (juin-déc. 1815). Logement et cantonnement des troupes : extraits des tableaux récapitulatifs (1880-1883). 1815-1883 E dépôt 19 / H 5 Chevaux, juments, mules et mulets : nomination d un membre de la commission de classement (1877); listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations (1878-1902) 12.Voitures attelées : registres de recensement, tableaux de classement (1880-1898) 13. 1877-1902 12 Lacunes. 13 Lacunes.
Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 19 / J 1 Etrangers : registres d inscription des visas de certificats d immatriculation et de cartes d identités (1926-1937); correspondance, certificat, visa d arrivée, souches du registre d immatriculation (1926-1933). Justice : procèsverbal de déclaration de décès (an IX); tableau des municipalités dépendant de la justice de paix de Pierre- Buffière (an X); plainte (1822). Jury : listes préparatoires de la liste annuelle (1859-1873). Sinistres : tableaux annuels (1890-1900). an IX - 1937
Série K - Elections, personnel communal E dépôt 19 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications. 1831-1900 E dépôt 19 / K 2 Elections politiques. Plébiscite : liste d émargement, procès-verbal des opérations électorales (1870); élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1876-1890); élections législatives : liste d émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1852-1885); élections départementales : liste d émargement (1858); élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1864-1883); élections au conseil d arrondissement : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1861-1883); renouvellement intégral des conseils général et d arrondissement : liste d émargement (1871); élections municipales : listes d émargement, arrêtés de nomination des maires et adjoints, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal (an VIII- 1892). Elections socio-professionnelles. Elections à la chambre de commerce : liste générale des commerçants patentés de l arrondissement de Limoges (1849), liste des électeurs (1908), extraits des matrices des patentes (1895, 1909); élections au tribunal de commerce : listes des électeurs (1886-1911). an VIII - 1911
Série L - Finances de la commune E dépôt 19 / L 1-3 Budgets et comptes de la commune. an X - 1925 L 1 an X, an XIII-1825, 1828, 1830-1849. L 2 1850-1879. L 3 1880-1898, 1900, 1925. E dépôt 19 / L 4 Taxe municipale sur les chiens : registres pour l inscription des déclarations des propriétaires de chiens (9 déc. 1855-3 janv. 1861, 3-8 janv. 1861). 1855-1861 E dépôt 19 / L 5 Taxe municipale sur les chiens : rôles (1865-1870, 1880-1901, 1903-1906, 1908-1915, 1917). 1865-1917
Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 19 / M 1 Ecoles communales et mairie : un plan, travaux de construction et d agrandissement (1860-1873). Eglise et presbytère : travaux de réparations et travaux de construction de deux chapelles latérales (an XI-1870). Cimetière : travaux de réparations, aliénation du cimetière et du chemin de servitude (1827-1869). Vente d une maison d habitation et dépendances confrontant la place publique, l église et le jardin du presbytère [section B, n 359, n 363] (1866). an XI - 1873
Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 19 / N 1 Aliénation de terrains communaux : cinq plans (n 1 dit du bourg, n 2 dit du Vieux-Boisseuil, n 3 dit du Buisson, de chez-barrière et de la Chalussie, n 4 dit de Leycuras et de la Chalussie, n 6 dit de Poulénas 14 ), procès-verbal d expertise (1862). Cimetière : liste des concessions trentenaires (1864-1887); fosses (1866-1871). 1862-1871 14 Lacune : plan n 5.
Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 19 / O 1 Chemins vicinaux et ruraux : sept tableaux de classement (1837-1868); tableaux annuels des chemins entretenus (1880-1939). 1837-1939 E dépôt 19 / O 2 Chemins : instructions, correspondance, états des contingents (1841-1883); service vicinal : états annuels de situation des chemins, des dépenses et ressources (187261907); route impériale n 20 de Paris à Toulouse : aqueducs, état des plantations, alignements (1836-1869); chemins de grande communication : prélèvements pour travaux de construction et d entretien (1837-1885); chemins de petite communication (n 1 de Solignac à Saint-Léonard-de-Noblat, n 18 de Boisseuil aux domaines de Bellegarde) : un plan, nivellement en longueur (1848-1854); chemins d intérêt commun (n 17 de Solignac à Saint-Léonard-de-Noblat, n 18 de Saint-Hilaire-Bonneval à Ambazac) : travaux de construction de chemins, projet de construction d un pont sur la Vienne (1865-1868); chemins de petite vicinalité (de Boisseuil au Gilardeix et à Pereix, n 5 du Buisson à la Chalussie) : correspondance, aliénation de vieux chemins, travaux d entretien et de raccordement (1863-1869); chemins vicinaux ordinaires (du Pereix au Roseau, n 4 de Boisseuil à Saint-Jean-Ligoure, n 5 du Buisson à la Chalussie, n 8 de Boisseuil au Vigen, n 13 des Plaines à Pereix) : correspondance, classement, cession de terrains, travaux de construction, subventions (1862-1917). Chemin de fer de Limoges à Uzerche : expropriation de terrains (1885-1888). 1837-1917
Série P - Cultes E dépôt 19 / P 1 Fabrique de la paroisse de Boisseuil : délibérations du conseil (7 avril 1811, 15 oct. 1817); budgets et comptes (1812-1814, 1885-1887, 1889-1907); correspondance (an XI-1811); arrêté de nomination des membres (1859). Inventaire des meubles, linge et ornements, vases sacrés ou argenterie placés dans l église, la sacristie et le presbytère (1839). an XI - 1907
Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 19 / Q 1 Bureau de bienfaisance : budgets et comptes (1870-1888, 1890-1896, 1898-1899, 1910,1925). 1870-1925 E dépôt 19 / Q 2* E dépôt 19 / Q 3* E dépôt 19 / Q 4 E dépôt 19 / Q 5 E dépôt 19 / Q 6 Protection des enfants du premier âge. Premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit (1er mars 1889-3 sept. 1923). Protection des enfants du premier âge. Deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (14 fév. 1882-3 sept. 1923). Protection des enfants du premier âge. Premier registre des maires : souches des certificats délivrés par le maire à une nourrice, sevreuse ou gardeuse (1883-1908, 1890-1923); deux carnets de nourrices (1886, 1912). Hospice de Limoges : états nominatifs des enfants exposés à l hospice et mis en nourrice dans la commune de Boisseuil (1814-1816); arrêtés d admission de malades indigents (1855-1857). Accidents du travail : correspondance, déclaration et certificats d accidents (1900-1905). Victimes de guerre : liste nominative [1920], correspondance relative aux pensions et soins médicaux (1920-1928), carnet d enregistrement des cartes d identité délivrées pour le paiement des retraites (1926-1928). 1889-1923 1882-1923 1883-1923 1814-1857 1900-1928
Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 19 / R 1 Instituteurs : arrêté de nomination, création d un poste (1847-1875). Instruction primaire : listes des enfants admis gratuitement (1869-1881). Ecole libre : subvention (1873). Bibliothèque scolaire : concessions de livres (1871). 1869-1881
Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes E dépôt 19 / S 1 Correspondance privée d un militaire de l Armée du Rhin en garnison à Landau. an V
Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 76 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 19 (code I.N.S.E.E. de la commune de BOISSEUIL). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 76 / A 1 documents éliminés E supplément 76 / B 1 E dépôt 19 / D 5 E supplément 76 / C 1 document éliminé E supplément 76 / C 2-3 E dépôt 19 / C 1 E supplément 76 / D 1-2 E dépôt 19 / D 1-2 E supplément 76 / D 3 E dépôt 19 / D 5 E supplément 76 / D 4 E dépôt 19 / D 4 E supplément 76 / E 1 E dépôt 19 / E 1 E supplément 76 / E 2 E dépôt 19 / E 6 E supplément 76 / F 1-3 E dépôt 19 / F 1-2 E supplément 76 / F 4-5 E dépôt 19 / F 3-4 E supplément 76 / G 1 E dépôt 19 / G 1 E supplément 76 / G 2 E dépôt 19 / G 3 E supplément 76 / G 3 E dépôt 19 / G 2 E supplément 76 / G 4 E dépôt 19 / G 7 E supplément 76 / G 5 E dépôt 19 / L 4 E supplément 76 / G 6-10 E dépôt 19 / G 6 E supplément 76 / H 1-3 E dépôt 19 / H 1-3 E supplément 76 / H 4 E dépôt 19 / H 3 E supplément 76 / H 5 E dépôt 19 / H 4 E supplément 76 / H 6 E dépôt 19 / H 1, H 3 E supplément 76 / I 1 E dépôt 19 / J 1, documents éliminés E supplément 76 / I 2 E dépôt 19 / F 4 E supplément 76 / K 1 documents éliminés E supplément 76 / K 2-5 E dépôt 19 / K 1-2 E supplément 76 / L 1-6 E dépôt 19 / L 1-3 E supplément 76 / M 1 E dépôt 19 / M 1 E supplément 76 / O 1-3 E dépôt 19 / O 1-2 E supplément 76 / P 1 E dépôt 19 / P 1 E supplément 76 / Q 1 E dépôt 19 / Q 4-5 E supplément 76 / R 1 E dépôt 19 / R 1 E supplément 76 / varia E dépôt 19 / S 1