VENERQUE Canton d Auterive 2368 habitants

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Transcription:

Canton d Auterive 2368 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du vendredi 16 juin 2006 Code INSEE : 31572 Code postal : 31810 Surface : 1464 ha Intercommunalité : communauté de communes Lèze-Ariège-Garonne (Le Vernet, Vénerque, Beaumont-sur-Lèze, Lagardelle-sur-Lèze). Sénéchaussée : Lauragais Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Pierre et son annexe Le Vernet Date des précédentes inspections : 1965, 1948, 1936 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr

Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi 944 1 D 1 1716, 25 avril-1731,21 janvier (manque 1718-1719). Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi 944 1 D 2 1732, 1 er février-1762, 23 mai. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi 944 1 D 3 1762, 5 septembre-1771, 15 août. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi 945 1 D 4 1775, 9 octobre-1783, 25 septembre. Registre relié dos parchemin, non folioté Délibérations du conseil municipal 1 Mi 945 1 D 5 1782, 6 janvier-an II, 14 thermidor. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi 946 1 D 6 An II, 22 thermidor-1806, 10 novembre (à la suite : ordonnances de police et procès verbal de délimitations avec Clermont, 1793-1848). Registre relié dos parchemin, 568 pages 1 Mi 947 1 D 7 1807, 3 mai-1817,10 août. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi 947 1 D 8 1817, 20 juillet-1838, 4 juin. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 D 9 1838, 24 juin-1843, 24 décembre. Registre relié dos basane verte, 99 folios 1 D 10 1843, 24 décembre-1849, 1 er mars. Registre relié dos basane verte, 96 folios 1 D 11 1849, 25 mai-1860, 25 mars. Registre relié dos parchemin, 133 folios 1 D 12 1860, 19 mai-1864, 11 mai. Registre relié dos basane verte, 48 folios 1 D 13 1864, 11 mars-1885, 20 décembre. Registre relié dos parchemin, 400pages 1 D 14 1886, 7 février-1937, 8 juin. Registre relié dos basane verte, 501 pages manque 1 D 15 1938-. Registre relié toile noire 1 D 16 Cote libre 1 D 17 1973, 9 février-1980, 11 juin. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D 18 1980, 1 er août-1989, 11 janvier. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D 19 1989, 13 avril-1994, 31mars. Registre relié skaï vert, 200 pages 1 D 20 1994, 19 mai-1999, 18 mars. Registre relié skaï bordeaux, 200 folios 1 D 21 1999, 18 mars-2003, 21 octobre. Registre relié pleine toile bleu, 200 folios 1 D 22 2003, 21 octobre-en cours 2 D. Arrêtés du maire 2 D 1 1841, 30 septembre -1897, 20 juin. Registre relié dos cartonné, non folioté 2 D 2 1901, 20 août-1951, 9 juillet. Registre relié pleine toile noire, non folioté 2

Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Pierre et son annexe Le Vernet 1 E 1 BMS, 1611-1672 (manque : B 1613-1616, 1619-1630 ; M 1669-1672 ; S 1611-1615, 1632-1669). Registre relié dos parchemin en mauvais état (documents de plusieurs formats reliés ensemble, les plus hauts sont très abîmés). A restaurer n 1 1 E 2 BMS, 1667-1680 (manque : B 1670-1680 ; M 1667 ; S 1667 ; BMS 1674, 1677). Registre relié dos parchemin, en mauvais état, des documents dépassent en largeur. A restaurer n 4 1 E 3 BMS, 1681-1700 (les années 1684, 1686, 1687 sont en très mauvais état) Registre relié dos parchemin, un peu plus homogène, mais acide. A restaurer n 6 1 E 4 BMS, 1701-1720. Registre relié dos parchemin, un cahier abîmé vers la fin. A restaurer n 5 1 E 5 BMS, 1721-1740. Registre relié dos parchemin. Acide, mais plus homogène. A restaurer n 7 1 E 6 BMS, 1741-1760. Registre relié dos parchemin, idem, A restaurer n 8 1 E 7 BMS, 1761-1780. Registre relié dos parchemin, assez bon état 1 E 8 BMS, 1781-1790. Registre relié dos parchemin, assez bon état 1 E 9 BMS, 1791-1792 puis NMD 1793-an VI. Registre relié dos parchemin, assez bon état État civil moderne 1 E 10 NMD, an VII-1806. Registre relié dos parchemin. Registres de plusieurs formats, les grands cahiers souffrent. A relier en deux volumes an VII-an IX, puis an X- 1806. A restaurer n 2 1 E 11 NMD, 1807-1812. Registre relié dos parchemin. Les tables alphabétiques sont hors format, pliées. A restaurer n 3 1 E 12 NMD, 1813-1818. Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, 1819-1826. Registre relié dos parchemin 1 E 14 NMD, 1827-1835. Registre relié dos parchemin, dos abîmé 1 E 15 NMD, 1836-1843. Registre relié dos parchemin, coin du plat supérieur abîmé 1 E 16 NMD, 1844-1850. Registre relié 1 E 17 NMD, 1851-1860. Registre relié 1 E 18 NMD, 1861-1870. Registre relié 1 E 19 NMD, 1871-1880. Registre relié 1 E 20 NMD, 1881-1890. Registre relié, le dos commence à se fendre 1 E 21 NMD, 1891-1899. Registre relié, dos cuir vert 1 E 22 NMD, 1900-1908. Registre relié, dos cuir fauve 1 E 23 NMD, 1909-1915. Registre relié, dos cuir fauve 3

1 E 24 NMD, 1916-1922. Registre relié, dos cuir fauve 1 E 25 NMD, 1923-1929. Registre relié, dos cuir fauve 1 E 26 NMD, 1930-1936. Registre relié, dos cuir fauve 1 E 27 NMD, 1937-1949. Registre relié, dos cuir fauve, fatigué 1 E 28 NMD, 1950-1953. Registre relié, dos cuir fauve 1 E 29 NMD, 1954-1959. Registre relié, dos cuir fauve 1 E 30 NMD, 1960-1971. Registre relié, dos cuir fauve 1 E 31 NMD, 1972-1981. Registre relié (Kosman), dos cuir fauve 1 E 32 NMD, 1982-1991. Registre relié (Kosman), dos cuir fauve 1 E 33 NMD, 1992-1996. Registre relié par la SEDI 1 E 35 NMD, 1997-2001. Registre relié par la SEDI 1 E 36 NMD, 2002-en cours Tables décennales 1 E 34 NMD, 1802-1962. Registre relié Baptêmes civils Un registre ouvert le 12 février 1983 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes De microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 2 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 3 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 4 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 5 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 6 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 7 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 8 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 9 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 10 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 11 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 12 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 13 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 14 11 Mi 03 R 36 Numérisé 1 E 15 11 Mi 03 R 36 Numérisé 1 E 16 11 Mi 03 R 36 Numérisé 1 E 17 11 Mi 03 R 37 Numérisé 1 E 18 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 19 11 Mi 03 R 34 Numérisé 1 E 20 11 Mi 03 R 34 Numérisé 1 E 21 11 Mi 03 R 34 Numérisé 4

1 E 34 11 Mi 03 R 34 Numérisé Série F. POPULATION-ÉCONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE 1 F. Population 1 Mi 985 1 F 1 Listes nominatives, an X-XI, an XIII, 1809, 1815, 1819, 1828, 1836 1 Mi 985 1 F 2 Listes nominatives, 1841, 1861 (incomplet), 1881, 1886 1 Mi 985 1 F 3 Listes nominatives, 1911, 1926, 1931, 1936, 1946 1 F 4 Dénombrement : statistiques et pièces préparatoires, 1866, 1911, 1931 3 F. Agriculture 3 F 1 Cahiers des charges concernant le mesurage des grains, 10 août 1872 5 F. Statistique générales 5 F 1 Sinistres, 1929, 1931, 1933 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi 561-562 1 G 1 «Livre terrier des estimes», 1597, par Bernard Maillol, notaire de Caussidières. (mutations jusqu en 1760). Registre relié dos parchemin, 203 folios et la table 1 Mi 562 1 G 2 Compoix du milieu du XVII è. Registre relié dos parchemin, folios 4-191 Cadastre napoléonien 1 G 5 Atlas cadastral de 1809 : 10 plans y compris le tableau d assemblage. Pleine toile noire, dos arraché ; rentoilé non déplié. A restaurer 1 G 6 État de section, 1810 1 G 3 Matrice de la contribution cadastrale, 1815. Registre relié dos parchemin 1 G 3 bis Livre des mutations, 1810-[19] 1 G 4 Livre des mutations, 1819-[29] 1 G 7 Matrice des propriétés foncières, 1823-1866 1 G 8-9 Matrice des propriétés foncières, 1866-1914 8. f 1-500, tables alphabétique des propriétaires 9. f 501-698 1 G 10 Matrice des propriétés bâties, 1882-1911 5

1 G 11 Matrice des propriétés bâties, 1911-1933 1 G 12 Matrice des propriétés non bâties, 1913-1933 Cadastre révisé 1 G 13 Atlas cadastral de 1934 1 G 14 État de section, 1935 Divers 1 G 15 Rôles des journées de prestation en nature, 1809-1810, 1812, 1825, 1828-1829, 1831-1834 1 G 16 Modifications sur la matrice de la contribution des portes et fenêtres, 1809 Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H. Recensement des classes 1 Mi 943 1 H 1 an XII-1862. Registre relié dos parchemin dérelié 1 H 2 1914-1932. Liasse 2 H. Administration militaire 2 H 1 Recensements des chevaux, juments, mulets et mules, 1914-1939 2 H 2 Recensements des voitures, 1913-1935 Série L. FINANCES DE LA COMMUNE 1 L. Comptabilité 1 L 1 Budgets, an XIII-1862. Registre relié dos parchemin 1 L 2 Comptes administratifs et chapitres additionnels, 1837-1867 1 L 3 Comptes du receveur municipal (M. Cottin), 1836-1842 2 L. Revenus et charges de la commune 2 L 1 Octroi municipal. Enregistrement des perceptions, an XII-1814 2 L 2 Mesurage public. Baux à ferme, 1810-1872 6

Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX 1 M. Édifices publics 1 M 1 Construction de la halle au blé. Acquisition d une maison : procès-verbaux, plans, 1856 1 M 2 Horloge. Réparations : extraits de délibérations, devis, plans, 1807-1824 Série O. TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT 1 O. Voirie générale 1 O 1 État des chemins vicinaux, 4 avril 1812 2 O. Travaux divers 2 O 1 Bureau télégraphique. Construction, 1885 Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Bureaux de bienfaisance Délibérations 1 Q 1 1827, 3 mai-1871, 31 juin. Registre relié plein cuir, non folioté manque 1 Q 2 1872-1948. Registre relié Comptabilité 1 Q 3 Budgets : comptes administratifs et de gestion (1906-1907), chapitres additionnels (1907), projet de budget (1908) Divers 1 Q 4 Statistiques générales, 1928-1932 4 Q. Institutions diverses 4 Q 1 Retraites ouvrières et paysannes : modifications des listes d assurés, 1914-1921 5 Q. Application des lois d assistance et de prévoyance 5 Q 1 Administration des hospices civils. Service des enfants trouvés : correspondance avec le maire, 1813-1881 7

À Vénerque, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 8