COMPTES ANNUELS Bilan au 31/12/2015 178 RUE DU PAS NOTRE DAME 37100 TOURS SIRET : 31706203200014 IN EXTENSO JOUE LES TOURS 149, bd Jean Jaurès 37301 Joué lès Tours Cedex Tél : 02 47 46 50 10 - Fax : 02 47 46 50 49
Sommaire Sommaire 1 COMPTES ANNUELS Bilan Actif 2 Bilan Passif 3 Compte de résultat 4 Compte de résultat (Suite) 5 Bilan au 31/12/2015 1
COMPTES ANNUELS
Bilan Actif Bilan Actif Au 31/12/2015 Brut Amort. Prov. Net Net Actif Immobilisé Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires 13 335 13 335 Fonds commercial Autres 9 269 3 708 5 561 7 415 Immobilisations en cours Avances Immobilisations corporelles Terrains 877 744 329 301 548 442 557 215 Constructions 727 143 277 210 449 933 485 721 Installations tech., matériel et outillages industriels 247 929 242 033 5 896 10 032 Autres 267 603 237 760 29 843 39 291 Immobilisations en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (1) Participations Titres immobilisés de l'activité en portefeuille Autres titres immobilisés 15 15 15 Prêts Autres 1 202 1 202 902 TOTAL ( I ) 2 144 240 1 103 348 1 040 892 1 100 592 Comptes de liaison TOTAL ( II ) Actif circulant Stocks et en-cours Matières premières, autres approvisionnements En cours de production (biens et services) Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances (2) Usagers et comptes rattachés 27 259 27 259 27 478 Autres 207 998 207 998 113 114 Valeurs mobilières de placement 454 847 454 847 444 128 Instruments de Trésorerie Disponibilités 112 609 112 609 146 074 Charges constatées d'avance (2) 29 740 29 740 3 729 TOTAL ( III ) 832 452 832 452 734 522 Frais d'émission d'emprunts à étaler( IV ) Primes de remboursement des emprunts ( V ) Ecarts de conversion actif( VI ) TOTAL GENERAL ACTIF ( I à VI ) 2 976 692 1 103 348 1 873 344 1 835 113 (1) Dont à moins d'un an (2) Dont à plus d'un an ENGAGEMENTS RECUS Legs net à réaliser : - Acceptés par les organes statutairement compétents - Autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre Bilan au 31/12/2015 2
Bilan Passif Bilan Passif Au 31/12/2015 Fonds Propres Fonds associatifs sans droit de reprise 1 066 909 1 066 909 Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau 166 468 164 091 Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) 13 651 2 377 Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : - Apports - Legs et donations - Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables 85 153 86 975 Provisions réglementées Droit des propriétaires commodat TOTAL ( I ) 1 332 181 1 320 352 Comptes de liaison Provisions et fonds dédiés Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources TOTAL ( II ) TOTAL ( III ) Emprunts et dettes (1) Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) 211 815 249 222 Emprunts et dettes financières diverses Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés 108 700 94 804 Dettes fiscales et sociales 96 554 46 480 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes 120 763 118 475 Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance 3 330 5 780 Ecart de conversion passif ( V ) Net TOTAL ( IV ) 541 163 514 761 TOTAL GENERAL PASSIF ( I à V ) 1 873 344 1 835 113 (1) Dont à moins d'un an 368 030 306 069 (1) Dont à plus d'un an 173 133 208 692 (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banque ENGAGEMENTS DONNES Legs net à réaliser : - Acceptés par les organes statutairement compétents - Autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à payer Net Bilan au 31/12/2015 3
Compte de résultat Produits d'exploitation Vente de marchandises Production vendue biens Compte de résultat Du 01/01/2015 au 31/12/2015 France Exportation Total Total Production vendue services 62 250 62 250 29 840 Chiffre d'affaires Net 62 250 62 250 29 840 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation 147 494 40 991 Reprises sur prov., amortis., dépréciation et transferts de charges 5 681 13 120 Cotisations 534 754 491 829 Autres produits (hors cotisations) 238 700 207 111 TOTAL ( I ) 988 880 782 891 Charges d'exploitation Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnements 4 331 1 263 Variation de stock matières premières et autres appro. Autres achats et charges externes 431 773 328 038 Impôts, taxes et versements assimilés 14 663 11 745 Salaires et traitements 320 990 265 148 Charges sociales 137 267 112 537 Dotations aux amortissements sur immobilisations 66 624 67 707 Dotations aux dépréciations des immobilisations Dotations aux dépréciations de l'actif circulant Dotations aux provisions Autres charges 6 585 6 748 Excédent ou déficit transféré ( III ) Déficit ou excédent transféré ( IV ) TOTAL ( II ) 982 233 793 185 RESULTAT D'EXPLOITATION ( I - II ) 6 646 (10 294) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun ( III - IV ) Produits financiers Produits financiers de participation Produits autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés 11 244 8 739 Reprise sur provisions et transferts de charges Différence positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL ( V ) 11 244 8 739 Charges financières Dotation financières aux amortissements et dépréciations Intérêts et charges assimilées 7 942 9 007 Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières placements TOTAL ( VI ) 7 942 9 007 RESULTAT FINANCIER ( V - VI ) 3 302 (269) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS ( I-II+III-IV+V-VI ) 9 948 (10 563) Bilan au 31/12/2015 4
Compte de résultat (Suite) Compte de résultat (Suite) Du 01/01/2015 Au 31/12/2015 Produits Exceptionnels Sur opérations de gestion 1 269 12 407 Sur opérations en capital 7 548 5 434 Reprises sur provisions et transferts de charges Charges Exceptionnelles TOTAL ( VII ) 8 817 17 842 Sur opérations de gestion 5 114 8 565 Sur opérations en capital Dotations aux amortissements et provisions Impôts sur les bénéfices ( IX ) TOTAL ( VIII ) 5 114 8 565 RESULTAT EXCEPTIONNEL ( VII - VIII ) 3 703 9 277 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs ( X ) 3 662 Engagements à réaliser sur ressources affectées ( XI ) TOTAL DES PRODUITS ( I + III + V + VII + X ) 1 008 941 813 133 TOTAL DES CHARGES ( II + IV + VI + VIII + IX + XI ) 995 289 810 757 EXCEDENT OU DEFICIT ( total des produits - total des charges) 13 651 2 377 Evaluation des contributions volontaires en nature PRODUITS Du 01/01/2015 Au 31/12/2015 Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole Du 01/01/2015 Au 31/12/2015 TOTAL Bilan au 31/12/2015 5