DE GAZ A EFFET DE SERRE D'ASSYSTEM FRANCE

BILAN D'EMISSION D' ASSYSTEM FRANCE DE L'ENVIRONNEMENT DE NUMERO DE REFERENCE DMW/BEGES/AFR/2015 IND B PAGE 1/33 BILAN D'EMISSION DE GAZ A EFFET DE SERRE D'ASSYSTEM FRANCE Référence: DMW /BEGES/ AFR/2015 Validation Assystem France Fonction Nom Date Signature Chef de Projet Ngo Charles Mobility Manager Deffains Laetitia Directeur Mobilité et Environnement de Travail Menetrier Jean

DMW/BEGES/AFR/2015 B 2/33 Suivi des Modifications Indice Date Pages Modifiées Observations A 16/11/2015 Toutes Création B 16/12/2015 Toutes Modifications suite commentaires

DMW/BEGES/AFR/2015 B 3/33 SOMMAIRE 1. Contexte... 4 2. Description du périmètre... 5 2.1 Description de la personne morale concernée... 5 2.2 Description du périmètre opérationnel retenu... 7 2.3 Année de reporting de l exercice et Année de référence... 7 3. Chiffres du Bilan d Emission de Gaz à Effet de Serre... 8 3.1 Emissions directes de GES Scope 1... 8 3.2 Emissions indirectes de GES Scope 2... 8 3.3 Autres émissions indirectes de GES Scope 3... 9 3.4 Synthèse des émissions d AFR... 10 4. Eléments d appréciation...13 4.1 Déplacements professionnels... 13 4.2 Facteurs d émission pour le bilan 2014... 16 4.3 Eléments d appréciation sur les incertitudes... 16 4.4 Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES... 17 5. Plan d action d AFR 2011...18 5.1 Déplacements en voiture... 18 5.2 Déplacements en train... 19 5.3 Déplacements en avion... 20 5.4 Synthèse déplacements professionnels... 20 5.5 Synthèse Consommations énergétiques... 20 5.6 Bilan du plan d action sur 2011-2014... 21 6. Plan d action d AFR 2014 : objectifs sur 3 ans...22 6.1 Mise en place d objectifs de réduction... 22 6.2 Déplacements en voiture... 22 6.3 Déplacements en train... 24 6.4 Déplacements en avion... 24 6.5 Objectifs de réduction en termes de déplacements professionnels... 25 6.6 Consommations énergétiques... 25 6.7 Synthèse du plan d action... 27 7. Mise à disposition du BEGES...28 8. Annexes...29 8.1 Annexe 1 : «Adopter l éco-conduite!»... 29 8.2 Annexe 2 : «Partager vos derniers kilomètres!»... 31 8.3 Annexe 3 : E-colibri le service d autopartage d Assystem... 32 8.4 Annexe 4 : Mesure de la consommation d électricité... 33

DMW/BEGES/AFR/2015 B 4/33 1. Contexte Le décret n 2011-829 du 13 Juillet 2011, issu de l article 75 de la loi Grenelle 2, oblige les entreprises de plus de 500 salariés à : Réaliser le bilan de leurs émissions de Gaz à Effet de Serre (GES), appelé bilan GES (BEGES) Etablir un plan d actions sur 3 ans Remettre un rapport de synthèse à la préfecture Publier leur stratégie carbone sur leur site internet Avec plus de 500 employés, l entité Assystem France (AFR) est directement visée par le décret depuis 2011 et a donc réalisé et mis à disposition son premier Bilan GES de son activité en 2012, à l échelle nationale, pour l année 2011 dite de «référence». La comptabilisation des émissions de GES pour cette entité a été faite sur le périmètre réglementaire (scopes 1 et 2) tout en intégrant certains postes facultatifs du scope 3, comme les déplacements professionnels, poste largement émetteur de GES. Conformément au décret, Assystem remet son rapport trois ans après la diffusion de son premier BEGES. Ce bilan met en avant les actions menées par Assystem pour réduire ses émissions GES et les réductions résultantes.

DMW/BEGES/AFR/2015 B 5/33 2. Description du périmètre 2.1 Description de la personne morale concernée L entité concernée est AFR dont les caractéristiques sont les suivantes : Raison sociale ASSYSTEM FRANCE Code NAF 7010ZB Code SIREN 404271470 Adresse 70, Boulevard de Courcelles 75017 PARIS Nombre de salariés 3 532 Description sommaire de l activité Étude et conseil en innovation, ingénierie d infrastructures complexes Mode de consolidation Contrôle financier / Contrôle opérationnel Le bilan GES prend en compte les établissements suivants dont leur numéro de SIRET est fourni ci-dessous : AFR SIREN 404271470 40427147000340 40427147000092 40427147000548 40427147000621 40427147000605 40427147000530 SIRET 40427147000654 40427147000498 40427147000316 40427147000548 40427147000555 40427147000639 40427147000563 40427147000282 Tableau 1. Entités juridiques d AFR

DMW/BEGES/AFR/2015 B 6/33 En termes de sites géographiques, le bilan GES prend en compte l ensemble du parc immobilier d AFR sur les entités citées ci-dessus, soit 14 établissements de rattachement, dont le siège social de Courcelles. Etablissements de rattachement Bâtiments SIRET BORDEAUX Gradignan 40427147000340 CANNES Cannes 40427147000092 CHERBOURG OCTEVILLE Cherbourg 40427147000548 CHERBOURG OCTEVILLE 2 Caen 40427147000548 CHERBOURG OCTEVILLE 2 Cherbourg 40427147000548 CHERBOURG OCTEVILLE 2 Montoir de Bretagne 40427147000548 COUDEKERQUE BRANCHE Coudekerque 40427147000621 ETUPES Etupes 40427147000605 MEYLAN Meylan 40427147000530 MONTIGNY LE BRETONNEUX Colombes 40427147000555 MONTIGNY LE BRETONNEUX Futura 2 40427147000555 MONTIGNY LE BRETONNEUX Futura 3 40427147000555 MONTIGNY LE BRETONNEUX Villaroche 40427147000555 PARIS Courcelles 40427147000282 SAINT HERBLAIN Chantepie (Rennes) 40427147000654 SAINT HERBLAIN La Rochelle 40427147000654 SAINT HERBLAIN St Herblain 40427147000654 TOULOUSE Toulouse 40427147000563 VALENCIENNES Valenciennes 40427147000498 SAINT PRIEST Saint Priest 40427147000639 VITROLLES Vitrolles 40427147000316 Tableau 2. Sites géographiques d AFR

DMW/BEGES/AFR/2015 B 7/33 2.2 Description du périmètre opérationnel retenu S appuyant sur la norme ISO 14 064-1, le décret 2011-829 précise une distinction des émissions selon les deux catégories présentées ci-dessous : Les émissions directes : émissions produites par les sources, fixes et mobiles, nécessaires aux activités de la personne morale (Scope 1) Les émissions indirectes associées à la consommation d électricité, de chaleur ou de vapeur nécessaires aux activités de la personne morale (Scope 2) Les émissions indirectes étendues (Scope 3) ne sont pas concernées par l obligation réglementaire. Cependant, par souci d exhaustivité, de pertinence et de représentativité des activités d Assystem France, certaines sources d émissions du scope 3 ont été intégrées dans le rapport. Ainsi, en plus des sources d émissions obligatoires (scope 1 et 2), les déplacements professionnels noninclus dans le scope 1 (scope 3) ont aussi été intégrés, comme le montre le tableau suivant : Scopes Scope 1 Scope 2 Scope 3 Sources incluses dans le périmètre Consommations de Gaz naturel Déplacements professionnels : Flotte automobile en location longue durée Consommations d électricité du parc immobilier Les déplacements professionnels - Location automobile courte durée - Indemnités kilométriques - Déplacements en avion - Déplacements en train Tableau 3. Sources d'émissions incluses dans le périmètre de l'empreinte carbone 2.3 Année de reporting de l exercice et Année de référence L année de référence correspond à l année du premier bilan GES. L année de reporting correspond à l année où le bilan est effectué. Pour AFR, Année de reporting : 2014 Année de référence : 2011 Aucun recalcul sur l année de référence n a été effectué.

DMW/BEGES/AFR/2015 B 8/33 3. Chiffres du Bilan d Emission de Gaz à Effet de Serre 3.1 Emissions directes de GES Scope 1 Dans le tableau ci-dessous sont présentées les émissions directes évaluées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 : Emissions de GES Année de reporting : 2014 Catégories d'émissions Emissions directes de GES Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Autres gaz Total (t CO2e) CO2 b 1 119 0 0 0 121 0 2 1 431 0 0 0 1 444 0 3 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0 0 0 0 5 Scope 1 : Total 1 549 0 0 0 1 565 0 Tableau 4. Bilan des émissions directes (Scope 1) dont : Poste 1 : Les consommations de gaz naturel Poste 2 : La flotte automobile en location longue durée 3.2 Emissions indirectes de GES Scope 2 Dans le tableau ci-dessous sont présentées les émissions indirectes associées à la production d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 : Emissions de GES Année de reporting : 2014 Catégories d'émissions Emissions indirectes associées à l'énergie Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Autres gaz Total (t CO2e) CO2 b 6 0 0 0 0 268 0 7 0 0 0 0 0 0 Scope 2 : Total 0 0 0 0 268 0 Tableau 5. Bilan des émissions indirectes (Scope 2) dont : Poste 6 : Les consommations d électricité

DMW/BEGES/AFR/2015 B 9/33 3.3 Autres émissions indirectes de GES Scope 3 Dans le tableau ci-dessous sont présentées les émissions indirectes associées aux déplacements professionnels quantifiés séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 : Emissions de GES Année de reporting : 2014 Catégories d'émissions Autres émissions indirectes de GES Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Autres gaz Total (t CO2e) CO2 b 8 0 0 0 0 0 0 9 0 0 0 0 0 0 10 0 0 0 0 0 0 11 0 0 0 0 0 0 12 0 0 0 0 0 0 13 1 935 1 0 0 1 500 0 14 0 0 0 0 0 0 15 0 0 0 0 0 0 16 17 0 0 0 0 0 0 18 0 0 0 0 0 0 19 0 0 0 0 0 0 20 0 0 0 0 0 0 21 0 0 0 0 0 0 22 0 0 0 0 0 0 23 0 0 0 0 0 0 24 0 0 0 0 0 0 Scope 3 : Total 1 935 1 0 0 1 500 0 Tableau 6. Bilan des émissions indirectes (Scope 3) dont : Poste 13 : Déplacements en voiture de location courte durée, en avion, en train et indemnités kilométriques

DMW/BEGES/AFR/2015 B 10/33 3.4 Synthèse des émissions d AFR Ci-dessous le tableau de synthèse des émissions de GES d AFR pour les années de référence et de reporting respectivement 2011 et 2014. Emissions de GES Année de référence du premier bilan : 2011 Année de reporting : 2014 Catégories d'émissions Emissions directes de GES Emissions indirectes associées à l'énergie Autres émissions indirectes de GES Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Autres gaz Total (t CO2e) CO2 b CO2 CH4 N2O Autres gaz Total (t CO2e) CO2 b 1 140 0 0 0 142 0 119 0 0 0 121 0 2 1 391 0 0 0 1 404 81 1 431 0 0 0 1 444 0 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 Scope 1 : Total 1 531 0 0 0 1 546 81 1 549 0 0 0 1 565 0 6 0 0 0 0 378 0 0 0 0 0 268 0 7 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Scope 2 : Total 0 0 0 0 378 0 0 0 0 0 268 0 8 340 1 0 0 389-81 0 0 0 0 0 0 9 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 1 302 1 0 413 1 742 0 1 935 1 0 0 1 500 0 14 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 17 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Scope 3 : Total 1 641 2 0 413 2 132-81 1 935 1 0 0 1 500 0 Tableau 7. BEGES AFR 2014

DMW/BEGES/AFR/2015 B 11/33 Par la suite, est détaillée l empreinte carbone d AFR pour l année 2014, soumise au décret n 2011-829 de la loi Grenelle 2. Elle s élève à 3 333 tco2 en comparaison aux 4 056 tco2 en 2011. Ci-dessous est présentée la distribution de ces émissions par scope. Emissions de GES Catégories d'émissions Emissions directes de GES Emissions indirectes associées à l'énergie Autres émissions indirectes de GES Postes d'émissions Scope 1 : Total Scope 2 : Total Scope 3 : Total Année de référence du premier bilan : 2011 Total (t CO2e) Année de reporting : 2014 Total (t CO2e) Différence année de référence et année du bilan Total (t CO2e) Différence année de référence et année du bilan % (t CO2e) 1 546 1 565-18 -1% 378 268 110 29% 2 132 1 500 632 30% Total 4 056 3 333 723 18% Tableau 8. Répartition globale des émissions de GES d AFR par scope Le scope 1, à 47%, représente la majorité des émissions du Bilan GES d AFR avec une augmentation faible de 1% par rapport à 2011. Le scope 3 est aussi important, à 45%, avec une forte diminution de 30%. Enfin le scope 2 ne représente que 8% en recul de 29%. La diminution globale des émissions d AFR est de 18%.

DMW/BEGES/AFR/2015 B 12/33 Ci-dessous est présenté le même Bilan GES, mais cette fois ci avec une répartition des émissions par poste : Tableau 9. Répartition globale des émissions de GES d AFR par poste Après trois ans, les déplacements en voiture (LLD, LCD et indemnités kilométriques) restent la première source d émissions, suivis des déplacements en avion et des consommations d électricité. Hormis pour les déplacements en avion, les émissions de GES ont fortement diminué de 22% à 56% par rapport à 2011.

DMW/BEGES/AFR/2015 B 13/33 4. Eléments d appréciation 4.1 Déplacements professionnels 4.1.1 En Voiture Ce poste couvre les émissions découlant des déplacements des employés en voiture dans le cadre de leur activité professionnelle. Plusieurs types de déplacement en voiture ont été considérés dans ce bilan : La flotte automobile longue durée Les locations de courte durée Les indemnités kilométriques (IK) Les données recueillies sont différentes selon le type de transport. Ainsi : pour la flotte automobile longue durée, nous avons étudié directement les consommations de carburant en litre (L) qui constituent la donnée la plus fiable pour calculer les émissions de CO2 correspondantes pour les deux autres types de déplacements (location courte durée et IK), nous avons utilisé le kilométrage parcouru, fourni par les agences de voyage et de location ainsi que les notes de frais. D autre part, pour les locations (longue et courte durée) de voiture, une hypothèse a été faite sur la nature du carburant, considéré comme diesel. Ceci est une approximation très justifiable puisque la majorité des véhicules de location consomment du diesel. Pour l évaluation des émissions de GES pour les déplacements en voiture, deux méthodes différentes ont été utilisées, l une basée sur les consommations (litres) et l autre sur le kilométrage, d où les deux facteurs d émissions suivants : Sources FE FE (kgco2/litre) (kgco2/km) Flotte longue durée 2,518 - Location courte durée - 0,167 Indemnités kilométriques - 0,170 Tableau 10. Déplacements en voiture Facteurs d émissions Concernant le kilométrage, a été choisie : pour la location courte durée, l option 2 de la base ADEME c'est-à-dire «parcours gazole moyenne» pour les IK, l option 3 de la base ADEME c'est-à-dire «parcours mixte essence/gazole moyenne»

DMW/BEGES/AFR/2015 B 14/33 Pour les consommations de carburant, nous avons utilisé 2,518 kgco2/litre correspondant au facteur d émission du diesel. De manière générale, les émissions de GES liées aux déplacements ont été calculées comme suit : 4.1.2 En avion Pour les déplacements en avion, les informations clefs sont les distances des vols effectués par type de trajet (court ou long courrier) ainsi que la classe empruntée pour le voyage. Les informations récupérées par le biais de l agence de voyage et les notes de frais nous ont permis de classer les voyages effectués par les employés d Assystem France selon les catégories suivantes : Domestique économique Domestique affaire Europe économique Europe affaire International économique International affaire Pour les notes de frais, tous les vols sont considérés effectués en classe économique et le kilométrage a été calculé en fonction de la nature des vols (Source: 2009 Guidelines to Defra / DECC's GHG Conversion Factors for Company Reporting), comme suit : Vols Domestiques : 463 km Vols Europe : 1 108 km Vols Internationaux : 6482 km La classification des types de vol dans la base ADEME s effectue selon le nombre de sièges de l avion et sa distance. Selon le type de vol, la classification dans la base ADEME retenue est la suivante : Type de vol Domestique economique Europe economique Internationnal economique Domestique affaire Europe affaire Internationnal affaire Classification Base ADEME 100-180 sièges, 0-1000 km 100-180 sièges, 1000-2000 km 180-250 sièges, 6000-7000 km 50-100 sièges, 0-1000 km 50-100 sièges, 1000-2000 km 180-250 sièges, 6000-7000 km Tableau 11. Déplacements en avion Base ADEME

DMW/BEGES/AFR/2015 B 15/33 Pour l évaluation des émissions de GES, les voyages sont classés par type de vols (court ou long courrier) et par classe (économique ou affaire), les facteurs d émissions de l ADEME correspondants ont été utilisés. Ainsi, les vols Domestique et Europe ont été assimilés à des vols courts courrier, et les vols de type International à des longs courriers. Pour l évaluation des émissions de GES pour les déplacements en avion, les facteurs d émissions suivants ont été utilisés : Type de vol FE (kgco2/km) Domestique economique 0,142 Europe economique 0,117 Internationnal economique 0,101 Domestique affaire 0,205 Europe affaire 0,142 Internationnal affaire 0,101 Tableau 12. Déplacements en avion Facteurs d Emissions Les émissions de GES liées aux déplacements en avion ont été calculées comme suit : 4.1.3 En train Ce poste couvre les émissions découlant des déplacements des employés en train dans le cadre de leur activité professionnelle. La majorité des déplacements considérés sont les voyages effectués en TGV, dont l agence de voyage a pu fournir les informations suivantes : Point de départ Destination Nombre de voyages effectués Pour les autres déplacements, il a fallu étudier les notes de frais et déterminer le kilométrage en fonction de leur montant, via une hypothèse sur le coût du kilomètre sur les types de transport suivants : TER RER / Metro Pour l évaluation des émissions de GES pour les déplacements en train, les facteurs d émissions suivants ont été utilisés : Type de Train FE (kgco2/km) TGV 0,0037 TER 0,0089 RER / Métro 0,0057 Tableau 13. Déplacements en train Facteurs d Emissions

DMW/BEGES/AFR/2015 B 16/33 Les émissions de GES liées aux déplacements en train ont été calculées comme suit : 4.2 Facteurs d émission pour le bilan 2014 Ci-dessous se trouve un tableau récapitulatif des facteurs d émission 2013 utilisés pour le bilan 2014. Scope Catégories Sous catégories FE Commentaires Gaz Naturel Gaz Naturel 0,1782 1 Déplacememts Véhicules longue durée 2,5180 FE 2013 2 Electricité Electricité 0,0780 Voiture Véhicules location courte durée 0,1670 Voiture particulière gazole moyenne Indémnités kilométriques 0,1700 Voiture particulière mixte essence/gazole moyenne 3 Déplacememts Train TGV Egencia 0,0037 TGV (note de frais) 0,0037 Train de banlieue (Note de frais) 0,0089 RER/métro (Note de frais) 0,0057 Avions Domestique economique 0,1420 100-180 sièges, 0-1000 km Europe economique 0,1170 100-180 sièges, 1000-2000 km Internationnal economique 0,1010 180-250 sièges, 6000-7000 km Domestique affaire 0,2050 50-100 sièges, 0-1000 km Europe affaire 0,1420 50-100 sièges, 1000-2000 km Internationnal affaire 0,1010 180-250 sièges, 6000-7000 km Domestique (ndf) 0,1420 100-180 sièges, 0-1000 km (hypothèse classe éco) Europe (ndf) 0,1170 100-180 sièges, 1000-2000 km (hypothèse classe éco) Internationnal (ndf) 0,1010 180-250 sièges, 6000-7000 km (hypothèse classe éco) Tableau 14. Facteurs d Emissions 2013 4.3 Eléments d appréciation sur les incertitudes Les incertitudes inhérentes au Bilan GES sont de deux sortes : Incertitudes sur la donnée : les données obtenues à partir de factures ou de compteurs sont exactes, cependant d autres ont dû être estimées ou extrapolées Incertitudes sur le facteur d émission (FE) : ces incertitudes sont incluses dans les tableurs de l ADEME et s échelonnent de 5 à 50% Le Bilan GES est un raisonnement en «ordre de grandeur» et ces incertitudes ne remettent aucunement en cause la détermination des postes prépondérants. Celles-ci ne font également en rien obstacles à la finalité principale du Bilan GES qui se veut être un tremplin vers des actions de réduction des émissions de GES.

DMW/BEGES/AFR/2015 B 17/33 Poste FE Données Source Incertitude Type Incertitude N 1 5% Primaire 0% N 2 Primaire et 10% Valeur Bilan Carbone v7 par défaut Secondaire 30% N 6 10% Primaire 0% N 13 50% Primaire 15% Tableau 15. Incertitudes sur FE et Données Typologies des données : Les données primaires regroupent les données observées, prélevées à partir des systèmes d information d AFR et relevés physiques appartenant ou exploités par AFR ou une société dans sa chaîne d'approvisionnement Les données secondaires regroupent les données génériques ou données moyennes provenant de sources publiées qui sont représentatives des activités de l entreprise ou de ses produits 4.4 Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES Un certain nombre de sources d émissions n ont pas été retenues dans le cadre de ce bilan GES. Celles-ci ont été exclues soit à cause du manque d informations ou soit parce qu elles étaient hors des frontières initialement fixées par Assystem. Ces sources pourront être considérées dans une future étude. Dans le but de satisfaire le principe de globalité, ces sources sont présentées ci-dessous : Tableau 16. Sources d'émissions exclues du périmètre de l'empreinte carbone

DMW/BEGES/AFR/2015 B 18/33 5. Plan d action d AFR 2011 L empreinte carbone d AFR pour l année 2011 était de 4 056 tonnes de CO2. Les principaux postes contributeurs de cette empreinte étaient par ordre de prépondérance : Déplacements Voiture : 2 582 tco2 soit 64% de l empreinte carbone Déplacements Avion : 911 tco2 soit 23% de l empreinte carbone Consommations énergétiques (électricité) : 378 tco2 soit 9% de l empreinte carbone Ces trois postes représentaient 96% du Bilan GES global d AFR, les 4% restants étant dus aux consommations de gaz naturel (un site seulement concerné) et les déplacements en train, peu émetteurs. Pour atteindre l objectif de réduction de 15% sur trois ans au niveau du groupe, AFR avait listé les pistes d amélioration dans son premier plan d action. Par la suite, se trouvent les objectifs de réduction fixés ainsi que les réductions effectives par piste d amélioration. 5.1 Déplacements en voiture 5.1.1 Audit de la flotte automobile Cet audit a été partiellement réalisé à l aide de l outil de gestion de parc véhicule. Par le choix de modèles de véhicules moins polluants, le tco2 moyen de la flotte a baissé de -7% entre 2011 et 2014 ; en 2012, Assystem France intègre dans sa flotte son premier véhicule hybride et en 2014, son premier véhicule électrique. A fin 2014, Assystem loue 2 véhicules hybrides et 4 véhicules électriques et la flotte d AFR a été réduite de - 3% par rapport à 2011. 2011 2014 Taux moyen CO2 (g/km) 115 107 Réduction (%) - -7% Tableau 17. Réduction du tco2 moyen de la flotte automobile 5.1.2 Sensibilisation à l éco-conduite En 2012, Assystem a lancé une campagne d information et de sensibilisation à l éco-conduite «Adopter l éco-conduite!» (cf Annexe 1). Le tableau ci-dessous montre qu AFR a atteint son objectif de réduction des émissions par la sensibilisation du personnel à l éco-conduite et l action menée suite à l audit partiel du parc : la réduction représente -18%

DMW/BEGES/AFR/2015 B 19/33 alors que l objectif fixé était de -15%. Certes cette diminution significative est aussi imputable aux choix de modèles de véhicules moins polluants. Location longue durée Situation initiale 2011 2014 Hypothèse de réduction Valeur cible Situation actuelle Evolution Evolution via éco - conduite (%) - -15% - - -18% Emisssions (t CO2e) 1 767-265 1 502 1 444-323 Tableau 18. Réduction d émissions apportées par l éco conduite et audit partiel du parc auto 5.1.3 Autopartage et covoiturage Courant 2012, Assystem a lancé une nouvelle initiative intitulé «Partagez vos derniers kilomètres!» et propose aux collaborateurs de devenir «écollaborateur» en partageant leur taxi ou leur véhicule de location dans le cadre de leurs déplacements professionnels (cf Annexe 2). En complément, un service d autopartage a été lancé courant 2014 sur l un des sites Assystem. 28 véhicules dont 4 véhicules électriques ont été mis à disposition des collaborateurs pour leurs déplacements professionnels permettant ainsi de réduire de 30% le nombre des véhicules de pool (cf Annexe 3). Le tableau ci-dessous montre qu AFR a dépassé son objectif de réduction des émissions sur des déplacements hors flotte : la réduction représente -29% pour un objectif de -15%. Location courte durée et Indemnités Kilométriques Situation initiale 2011 2014 Hypothèse de réduction Valeur cible Situation actuelle Evolution Evolution via via Auto Partage (%) - -15% - - -29% Emisssions (t CO2e) 815-122 693 581-235 Tableau 19. Réduction d émissions apportées par l autopartage 5.2 Déplacements en train Etant donné le faible impact des déplacements en train en 2011, nous n avons pas ciblé nos efforts de réduction sur ce poste. Néanmoins nous constatons une réduction des émissions de GES de -56% en 3 ans.

DMW/BEGES/AFR/2015 B 20/33 Train Situation initiale 2011 2014 Hypothèse de réduction Valeur cible Situation actuelle Evolution Evolution Volume (%) - 0% - - -56% Emisssions (t CO2e) 17 0 17 7-9 Tableau 20. Réduction des émissions pour le train 5.3 Déplacements en avion Le tableau ci-dessous montre qu AFR n a pas atteint son objectif de réduction des émissions sur ces déplacements en avion : l augmentation est proche de 0% alors que l objectif était fixé de -10%. Cela s explique par une augmentation importante du développement des activités d AFR au niveau international. Avion 2011 2014 Situation initiale Hypothèse de réduction Valeur cible Situation actuelle Evolution Evolution Volume (%) - -10% - - 0% Emisssions (t CO2e) 911-91 820 912 1 Tableau 21. Augmentation des émissions pour l avion 5.4 Synthèse déplacements professionnels En termes de déplacements professionnels, AFR a dépassé son objectif de réduction des émissions GES : la réduction représente -16% pour un objectif de -14%. Total : Déplacements Professionnels Situation initiale 2011 2014 Hypothèse de réduction Valeur cible Situation actuelle Evolution Réduction (%) # Déplacements 2011 3 509-14% 3031 2 944-16% Tableau 22. Réduction des émissions relatives aux déplacements professionnels 5.5 Synthèse Consommations énergétiques Etant donnée la part importante et majoritaire des émissions de GES générées par les déplacements professionnels, nous n avons pas ciblé nos efforts de réduction sur les consommations énergétiques Gaz Naturel et Electricité. Néanmoins, l objectif de réduction est tout de même atteint avec une baisse importante d environ de -29% pour un objectif de -25% alors que la surface des locaux d AFR a augmenté de 11%. Cela peut s expliquer par les conditions météorologiques favorables et le lancement de sensibilisation sur les gestes «écocitoyens».

DMW/BEGES/AFR/2015 B 21/33 Dans le tableau ci-dessous le détail des consommations énergétiques. Total : Consommations énergétiques Situation initiale 2011 2014 Hypothèse de réduction Valeur cible Situation actuelle Evolution Evolution Gaz Naturel (%) - -25% - - -28% Emisssions Gaz Naturel (t CO2e) 169-42 126 121-48 Evolution Electricité (%) - -25% 0% - -29% Emissions Electricité (t CO2e) 378-95 284 268-110 Réduction (%) # Consommation 2011 547-25% 683 389-29% Tableau 23. Réduction des émissions relatives aux consommations énergétiques 5.6 Bilan du plan d action sur 2011-2014 Dans ce tableau se trouve une synthèse des réductions des émissions d AFR entre 2011 et 2014. AFR a atteint son objectif en réduisant de -18% ses émissions de gaz à effet de serre pour un objectif groupe de -15%. Synthèse 2011 2014 2011-2014 t CO2e Hypothèse de réduction Audit de la flotte - - - Eco-conduite 1 767-15% 1502 Valeur cible t CO2 e Evolution 1 444-18% Auto-partage 815-15% 693 581-29% Train 17 0% 17 7-56% Avion 911-10% 820 912 0% Gaz 169-25% 126 121-28% Electricité 378-25% 284 268-29% Total des émissions déplacements (t CO2e) 3 509-14% 3031 2 944-16% Total des émissions consommations énergétiques (t CO2e) 547-25% 410 389-29% Réduction (%) # BEGES AFR 2011 4 056-15% 3441 3 333-18% Tableau 24. Synthèse des réductions des émissions d AFR

DMW/BEGES/AFR/2015 B 22/33 6. Plan d action d AFR 2014 : objectifs sur 3 ans 6.1 Mise en place d objectifs de réduction L empreinte carbone d AFR dans les frontières de l étude et pour l année 2014 est de 3 333 tonnes de CO2. Les principaux postes contributeurs de cette empreinte sont par ordre de prépondérance : Déplacements Voiture : 2 024 tco2 soit 61% de l empreinte carbone Déplacements Avion : 912 tco2 soit 27% de l empreinte carbone Consommations énergétiques (électricité) : 268 tco2 soit 8% de l empreinte carbone Ces trois postes représentent 96% du Bilan GES global d AFR, les 4% restants étant dus aux consommations de gaz naturel (un site seulement concerné) (3,5%) et les déplacements en train (0,5%), poste peu émetteurs. Dans la suite logique du déploiement de sa stratégie carbone, AFR se doit de poursuivre la réduction de son empreinte carbone. Les prochaines sections présentent les pistes d amélioration sur l ensemble des postes d émissions cités précédemment. Ces pistes sont classées par délai de faisabilité, c est-à-dire court, moyen ou long terme. 6.2 Déplacements en voiture 6.2.1 Audit de la flotte automobile A travers un nouveau logiciel de gestion de flotte véhicules, AFR exploite sa flotte automobile, qui, comme il a été montré, génère encore d importantes émissions de GES ainsi que des dépenses liées à son fonctionnement (location, carburant, assurance, sinistralité, etc.). AFR va accélérer l audit de sa flotte afin d obtenir une compréhension plus fine de l utilisation qui en est faite. Un tel audit permettra notamment : D avoir une connaissance précise de la consommation moyenne des collaborateurs D identifier le taux de conducteurs qui génèrent 80% des impacts (consommation, émissions, sinistres) De mener des actions de formation ciblées par type de population (sécurité routière, éco-conduite, etc.) D adapter les véhicules fournis aux besoins des collaborateurs (approche fonctionnelle plutôt que gratifiante) D identifier des solutions de mobilité alternative, ou des alternatives à la mobilité Cet audit, en cours de réalisation, permettra de générer un tableau de bord qui facilitera le déploiement et le pilotage d actions, et fournira une structure solide au suivi des performances (économiques, environnementales et sociales) dans le temps.

DMW/BEGES/AFR/2015 B 23/33 6.2.2 Sensibilisation éco-conduite Les déplacements professionnels effectués avec une voiture représentent une distance annuelle cumulée d environ 11,62 millions de kilomètres et génèrent plus de 2 000 tco2. Il est possible de réduire ces émissions en sensibilisant les conducteurs à l éco-conduite. L éco-conduite est une mesure efficace et facile à mettre en œuvre qui permet de réduire les consommations de carburant et les émissions de CO2 de 5 à 15% tout en améliorant le confort et la sécurité des passagers. L éco-conduite permet également de réduire l usure du véhicule, et donc de faire des économies sur l entretien et la maintenance. AFR souhaite continuer à sensibiliser les collaborateurs à l éco-conduite et envisage la mise en place de formations théoriques (e-learning) et pratiques. 6.2.3 Autopartage et covoiturage AFR continue à promouvoir l autopartage, une action concrète et simple à mettre en place et qui apporte des bénéfices à la fois économiques et environnementaux. Le véhicule est ainsi en libre service, et les personnes souhaitant l utiliser s enregistrent au préalable sur une plateforme dédiée. Ce service est proposé depuis Juillet 2014 sur l un des sites d Assystem en région parisienne avec la mise à disposition, entres autres, de 4 véhicules électriques. AFR souhaite déployer ce service sur d autres sites Assystem en France. Les intérêts de l autopartage sont multiples : Economie jusqu à 30% du nombre de véhicules mis à disposition des collaborateurs pour les usages professionnels Economie jusqu à 35% des coûts de déplacement hors flotte (indemnités kilométriques, location courte durée, etc.) Contribution à la politique de développement durable de l entreprise (réduction des émissions de GES, intégration de véhicules hybrides ou électriques, etc.) 6.2.4 Vers la norme Euro 6 Pour se rapprocher de la norme Euro 6, AFR, à travers sa politique Mobility Management : Incite ses partenaires de Location Courte Durée à renouveler leur parc avec des modèles de véhicules répondants à cette norme A modifié sa Car Policy afin de renouvelle sa flotte avec des véhicules en conformité avec cette norme

DMW/BEGES/AFR/2015 B 24/33 6.2.5 Objectifs de réduction des déplacements en voiture Avec les pistes d amélioration précédemment énoncées, AFR évalue à -4,5% la réduction de GES d ici 3 ans. Déplacements en Voiture Evolution via les pistes d'amélioration énoncées Situation initiale Objectif sur 3 ans Hypothèse de réduction Valeur cible - -4,5% - Emisssions (t CO2e) 2 024-91 1 933 Tableau 25. Objectifs de réduction déplacements en voiture 6.3 Déplacements en train Sans objet. 6.4 Déplacements en avion Les déplacements en avion constituent la deuxième source d émissions de GES, avec une part de 27% dans le Bilan GES d AFR. Afin de les réduire, un certain nombre d actions peuvent être mises en place : Evaluer systématiquement l intérêt des déplacements en avion (quelle est la valeur ajoutée du voyage?) Favoriser la visioconférence et téléconférence lorsque cela est possible : AFR s appuie déjà sur les logiciels Skype et Arkadin pour offrir des fonctionnalités de messagerie instantanée ou de réunions en ligne (Webmeeting) Imposer ou préconiser les déplacements en TGV (10 fois moins émetteurs) pour les destinations domestiques (Lyon, Marseille, etc.) Consolider et faire appliquer la politique de voyage concernant les classes c est à dire imposer la classe économique quelque soit la destination

DMW/BEGES/AFR/2015 B 25/33 Le tableau ci-dessous présente les baisses d émissions de GES résultantes d une réduction des coûts de déplacement en avion de -8,5%. Déplacements en Avion Situation initiale Objectif sur 3 ans Hypothèse de réduction Valeur cible Evolution Volume (%) - -8,5% - Emisssions (t CO2e) 912-77 835 Tableau 26. Objectifs de réduction déplacements en avion 6.5 Objectifs de réduction en termes de déplacements professionnels En appliquant les pistes d amélioration de réduction sur les déplacements en voiture et en avion, AFR réduirait de -5.7% des émissions de GES pour la part de déplacements professionnels. Total : Déplacements Professionnels Situation initiale Objectif sur 3 ans Hypothèse de réduction Valeur cible Réduction (%) # Déplacements 2014 2 944-5,7% 2775 Tableau 27. Objectifs de réduction déplacements professionnels 6.6 Consommations énergétiques 6.6.1 Gaz Ce poste dépend énormément de la DJU. Néanmoins AFR se challenge pour réduire de -5% ses émissions GES sur ce poste. 6.6.2 Electricité La consommation d électricité sur l ensemble du parc immobilier d AFR génère 268 tco2. Bien que cela représente une part minime des émissions globales (par rapport aux déplacements professionnels), il est néanmoins possible de faire des économies sur ce poste grâce à l application de principes très simples : les éco-gestes.

DMW/BEGES/AFR/2015 B 26/33 La gestion des luminaires est également une source supplémentaire d économie en insistant sur la nécessité d éteindre la lumière en quittant une salle inoccupée. En outre, cela pourra être automatisé chez AFR grâce à l utilisation de détecteurs de présence dans des endroits clefs (couloirs, sanitaires, parking, ) déjà le cas sur certains des établissements d AFR. Enfin, Assystem s est doté, depuis février 2013, d un boîtier de la société Smart Impulse permettant de mesurer et de connaître l origine de sa consommation d énergie. L objectif est de : Suivre, comprendre et maîtriser notre consommation d électricité Dégager des pistes d amélioration de réduction de consommation d énergie Il est actuellement en test sur un des sites d Assystem et des résultats sont fournis en Annexe 3. En termes d objectif, AFR se challenge sur une réduction de -8% d émission de GES bien que la majorité des locaux d AFR soient en location. Sur ces derniers, AFR ne peut donc agir directement sur la consommation. 6.6.3 Objectifs de réduction en termes de consommations énergétiques Le tableau ci-dessous résume les objectifs de réduction en termes de consommations énergétiques. AFR se challenge de réduire de -7% ses émissions de GES relatives à ces deux postes. Total : Consommations énergétiques Situation initiale Objectif sur 3 ans Hypothèse de réduction Valeur cible Evolution Gaz Naturel (%) - -5% - Emisssions Gaz Naturel (t CO2e) 121-6 115 Evolution Electricité (%) - -8% - Emissions Electricité (t CO2e) 268-21 247 Réduction (%) # Consommation 2014 389-7% 361 Tableau 28. Objectifs de réduction consommations énergétiques

DMW/BEGES/AFR/2015 B 27/33 6.7 Synthèse du plan d action Le tableau ci-dessous donne la synthèse par poste des objectifs de réduction des émissions qu AFR pourrait effectuer sur trois 3 ans. Synthèse 2014-2017 t CO2e Objectif sur 3 ans Hypothèse de réduction Valeur cible Déplacements en voiture 2 024-4,50% 1933 Train 7 0,00% 7 Avion 912-8,50% 835 Gaz 121-5,00% 115 Electricité 268-8,00% 247 Total des émissions déplacements (t CO2e) 2 944-5,72% 2775 Total des émissions consommations énergétiques (t CO2e) 389-7,07% 361 Réduction (%) # BEGES AFR 2014 3 333-5,88% 3137 Tableau 29. Récapitulatif des objectifs de réduction d émissions pour 2017 Les pistes d amélioration sur certains postes d émissions à courts termes ont été regroupées dans le tableau ci dessous. Postes Déplacements en voiture Déplacements en train Déplacements en avion Consommations énergétiques Actions Audit de la flotte automobile Sensibilisation/Formation éco-conduite Autopartage Vers la norme Euro 6 N/A Consolider / Appliquer la politique de voyage Utilisation de la visio-conférence Transports alternatifs (TGV,etc ) Sensibilisation aux éco-gestes Court terme 1-2 ans X X X X X X X Moyen terme 3-5 ans X Tableau 30. Synthèse des pistes et échéance de déploiement

DMW/BEGES/AFR/2015 B 28/33 7. Mise à disposition du BEGES Le bilan d émissions de GES est mis à disposition sur le site d Assystem à l adresse suivante : http://www.assystem.com/fr/presse/communiques-et-information.html#autredoc Par ailleurs, les coordonnées de la personne responsable du bilan d émissions de GES sont les suivantes : Jean MENETRIER Fonction : Directeur Mobilité et Environnement de Travail Adresse : 23, place de Wicklow CS 30713-78067 Saint Quentin en Yvelines Cedex Tél : 01 34 52 55 50 Mail : jmenetrier@assystem.com

DMW/BEGES/AFR/2015 B 29/33 8. Annexes 8.1 Annexe 1 : «Adopter l éco-conduite!»

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DMW/BEGES/AFR/2015 B 31/33 8.2 Annexe 2 : «Partager vos derniers kilomètres!»

DMW/BEGES/AFR/2015 B 32/33 8.3 Annexe 3 : E-colibri le service d autopartage d Assystem

DMW/BEGES/AFR/2015 B 33/33 8.4 Annexe 4 : Mesure de la consommation d électricité