RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SOCIETE D EXPLOITATION DU (S.E.C.V.) ETAT DES CONSOMMATIONS ET CHAUFFAGE DE VENISSIEUX

RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SOCIETE D EXPLOITATION DU CHAUFFAGE DE VENISSIEUX (S.E.C.V.) ETAT DES CONSOMMATIONS ET FACTURATIONS DU CHAUFFAGE ET DE L EAU CHAUDE SANITAIRE POUR L ANNEE 2012 Département énergie et environnement 149, Avenue Jean Lolive 93503 PANTIN CEDEX 01.41.83.36.36 24/10/2013

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-2 sur 41 ETAT DES CONSOMMATIONS ET FACTURATIONS DE L ANNEE 2012 Table des matières 1. Chauffage des bâtiments... 3 1.1 Conditions climatiques... 3 1.1.1 Durée moyenne de la saison de chauffe... 3 1.1.2 Rappel de l évolution du nombre DJU moyens depuis 1988... 4 1.1.3 Courbes monotones... 5 1.2 Consommations de chauffage 2012... 7 1.3 Présentation des tableaux analytiques... 9 1.4 Tableaux analytiques concernant le chauffage... 10 1.4.1 Consommations de chauffage des bâtiments d habitation... 10 1.4.2 Consommations de chauffage bâtiment divers... 22 2. Eau chaude sanitaire... 26 2.1 Consommation E.C.S. 2012... 26 2.2 Présentation des tableaux analytiques... 27 2.3 Tableaux analytiques concernant l ECS en 2012... 28 2.3.1 Consommations d eau chaude sanitaire bâtiments d habitations... 28 2.3.2 Consommations d eau chaude sanitaire bâtiment divers... 35 3. Comment réduire sa facture?... 39 BERIM / SR - Rev 0 Le 24/10/2013 2

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-3 sur 41 1. CHAUFFAGE DES BATIMENTS 1.1 Conditions climatiques 1.1.1 Durée moyenne de la saison de chauffe 1 Au cours de l année civile 2012, la SEC-V a arrêté le chauffage dans les sous-stations, à la demande des abonnés, entre le 27 mars et le 1 er juin 2012. La remise en route du chauffage a eu lieu, toujours à la demande des abonnés, entre le 24 septembre et le 12 octobre 2012. En moyenne, la saison de chauffe s est étalée du 01/01/2012 au 24/05/2012 et du 15/10/2012 au 31/12/2012, soit une durée de 223 jours. Cette période correspond à 2 175 DJU («Degrés Jours Unifiés», publiés par le COSTIC et mesurés à la station météorologique de LYON-BRON). Les DJU (degrés jours unifiés) représentent, durant la saison de chauffe, la somme des écarts journaliers entre la température intérieure de non-chauffage (18 C) et la température extérieure moyenne de chaque journée. Ils sont communiqués par les stations météo et par le COSTIC, et sont représentatifs de la rigueur climatique. Nous avons relevé que la période de chauffage définie à l article 11 «Conditions générales de service» de la convention d origine était de 183 jours (en principe du 15 octobre au 15 avril inclus) et que la rigueur climatique de cette période de référence donnée par les DJU trentenaires (1971 / 1972 à 2000 / 2001) pour la station météorologique de LYON-BRON, était de 2 247. Compte tenu de l ancienneté de ces périodes de références pour les moyennes trentenaires (1971-2000 et antérieurement 1951-1980) et afin de tenir compte de l évolution du climat observé ces dernières années, BERIM a vérifié dans sa base de données quels étaient les DJU de cette saison de référence du 15 octobre au 15 avril, sur la période écoulée de 20 ans de 1993 à 2012, voir ci-dessous : 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2247 1860 1982 2149 1964 2084 2020 1831 1946 1728 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Moyenne 2110 2114 2175 2041 1957 2001 2017 2275 1769 1994 2020 Pour cette même période du 15 octobre au 15 avril (183 jours de saison de chauffe), les DJU de 2012 ont été de 1994. Cette constatation permet de mettre en évidence le réchauffement progressif du climat. Pour plus d information, voir le site du ministère : http://www.onerc.org/fr/indicateur/graph/569 La saison de chauffe 2012, bien que plus longue (223 jours) a été très moyenne, avec 2 175 DJU. Cette valeur est inférieure de 3% à celle de la saison de référence (base trentenaire) et supérieure de 15% à celle de la saison 2011, particulièrement douce. La saison 2012 a été plutôt conforme à la tendance observée ces dernières années de climat de plus en plus doux, exception faite de l année 2010, particulièrement rigoureuse. 1 La duré moyenne de la saison de chauffe est estimée en retenant parmi les dates d arrêt, celle ou près de 75% des sous-stations sont arrêtées et parmi les dates de remises en service, celle où près de 75 % des sous-stations sont redémarrées. Elle se différencie de la saison de référence s étalant généralement du 15 octobre au 15 avril, et elle change chaque année en fonction des demandes de mises en route et d arrêts demandées par les abonnés (Voir page suivante). BERIM / SR - Rev 0 Le 24/10/2013 3

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-4 sur 41 1.1.2 Rappel de l évolution du nombre DJU moyens depuis 1988 3000 Détail des saisons moyennes en DJU depuis 1988 2500 2000 2493 2394 2413 2451 2260 2289 2294 2322 2389 2475 2228 2202 2163 2190 2232 2143 2144 2173 2175 2104 2135 2076 1990 2020 1890 1500 1000 500 0 BERIM / SR - Rev 0 Le 24/10/2013 4

Températures extérieures moyennes ( c) VENISSIEUX Réseau de Chauffage urbain Contrôle d exploitation de la SECV Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-5 sur 41 1.1.3 Courbes monotones Courbe monotone de la saison moyenne 2012 à Vénissieux COURBE MONOTONE DE LA SAISON MOYENNE 2012 A VENISSIEUX -10-9 -8-7 -6-5 -4-3 -2-1 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 Station météo "Lyon Bron " 2175 DJU et 223 jours 0 50 100 150 200 Nombre de jours 250 BERIM / SR - Rev 0 Le 24/10/2013 5

Températures extérieures moyennes ( c) VENISSIEUX Réseau de Chauffage urbain Contrôle d exploitation de la SECV Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-6 sur 41 Comparaison des courbes monotones de saisons moyennes depuis 2010-10 -9-8 -7-6 -5-4 -3-2 -1 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 Comparaison des courbes monotones des saisons moyennes de 2010 à 2012 (DJU Lyon Bron) 2010 = 2475 DJU et 221 jours 2011 = 1890 DJU et 210 jours 2012 = 2175 DJU et 223 jours 0 50 100 150 200 Nombre de jours 250 BERIM / SR - Rev 0 Le 24/10/2013 6

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-7 sur 41 Le graphique figurant sur la page précédente permet d observer que la saison 2012 a été moyenne, après une saison 2010 très rigoureuse et une saison 2011 très clémente. 1.2 Consommations de chauffage 2012 En 2012, la consommation totale de chauffage a été de 101 177 MWh. Bâtiments d'habitation 83 293 MWh Bâtiments divers 17 884 MWh TOTAL 101 177 MWh La consommation totale a augmenté de près de 12% par rapport à 2011. Cette augmentation est en relation directe avec l augmentation des DJU entre l année 2011 et l année 2012. Cette augmentation est principalement due à une année 2011 très douce, comme évoqué en 1.1.1. Le graphique ci-dessous présente l évolution de la consommation de chauffage du réseau de chaleur depuis 2008, en valeurs réelles. MWh Evolution des consommations de chauffage depuis 2008 140 000 120 000 113 571 112 340 121 853 100 000 90 428 101 177 Consommations totale 80 000 60 000 Consommations des logements Consommations des bâtiments divers 40 000 20 000-2008 2009 2010 2011 2012 Le graphique page suivante présente l évolution de la consommation de chauffage du réseau de chaleur depuis 1988 en valeurs corrigées selon les DJU trentenaires. Une diminution de ces consommations est observée depuis 2009. Les déraccordements du centre commercial, de la ZAC Armstrong et du lycée Jacques Brel expliquent ce phénomène. 7 BERIM / SR - Rev 0 Le 24/10/2013

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire Saison 2012-8 sur 41 160 000 140 000 120 000 120 894 116 868 115 183 115 020 115 830 117 310 117 727 114 928 112 872 111 859 111 051 131 788 129 774 122 350 134 190 117 911 127 080 123 196 117 543 107 465 118 234 117 438 110 628 107 509 104 526 100 000 80 000 Habitations Divers Total 60 000 40 000 20 000 0 BERIM / SR Rev 0 24/10/2013

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire Saison 2012-9 sur 41 1.3 Présentation des tableaux analytiques Les tableaux des pages suivantes, détaillent les caractéristiques de la période de chauffe pour chaque sousstation, au travers de différents relevés et ratios. Rappelons que les écarts de consommations qui peuvent apparaître dans les tableaux d une année sur l autre pour certaines sous-stations peuvent résulter de nombreux paramètres : La rigueur de la saison, bien sûr : Plus celle-ci sera forte plus les consommations augmenteront. A noter que des écarts de températures importants sur certaines journées, auront des conséquences sur les ratios MWh / DJU par exemple, dus aux réactions des régulations et aux inerties thermiques des bâtiments. Les rendements sont meilleurs pour des températures sans trop de variations, car elles impliquent des fonctionnements à régimes établis plus performants. Les travaux de réhabilitations de certains bâtiments : Des travaux d isolations des façades et/ou de poses de doubles vitrages auront, s ils ont été correctement réalisés, un impact positif sur les consommations. Les modifications des températures de consignes des régulations : La diminution de 1 C de la température intérieure réduit la consommation d énergie de près de 7%. Chauffer les appartements à 20 C au lieu de 21, voire 22 ou 23 C a donc des conséquences bénéfiques sur la facture! Une erreur de comptage : Le cas est très rare, mais il peut se produire. Cela peut être dû, soit à la défaillance d un compteur (bien que ceux-ci soient contrôlés annuellement par un organisme agréé), soit à une imprécision de relevé (décalage de date sur une année par exemple). Ces cas sont facilement identifiés et toujours corrigés. On a vu par le passé que des anomalies sur des réseaux secondaires d eau chaude sanitaires avaient ainsi été détectées. N.B. : les données de consommations et facturations relevées présentant des différences notables avec celles des années précédentes et en cours de vérification sont marquées d un astérisque accolé au nom de la sousstation*. BERIM / SR Rev 0 24/10/2013

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-10 sur 41 1.4 Tableaux analytiques concernant le chauffage 1.4.1 Consommations de chauffage des bâtiments d habitation 1.4.1.1 Données sur les consommations de chauffage en 2012 Le tableau suivant détaille les consommations réelles de 2012 en MWh, les consommations corrigées selon les DJU trentenaires, ainsi que les consommations en MWh par m² de logements (corrigées selon les DJU trentenaires) et leur comparaison avec la moyenne des années 2009 à 2011 des consommations en MWh par m². Les consommations corrigées ramenées au m² de plus de 200 kwh/m² ont été signalées en rouge et les consommations inférieures ou égales à 120 kwh/m² ont été indiquées en vert. Nota : Certains ratios peuvent ne pas correspondre à l exacte réalité du fait d incertitudes concernant le nombre précis de m 2 de certains bâtiments, raison pour laquelle nous invitons chaque abonné à vérifier les surfaces indiquées sur nos tableaux et à signaler à la Ville de Vénissieux tout écart constaté. Une sous-station a été mise en service en 2012. Elle est repérée dans les tableaux suivants. Les données particulières sont ainsi repérées dans les tableaux suivants : Sous-station nouvelle en 2012 Utilisation d un coefficient de répartition pour le comptage Client - Logements Consos réelles (MWh) Consos corrigées selon DJU trentenaires (MWh) Conso corrigées par m² (kwh/m²/an) Moyenne de la consommation corrigée par m² de 2009 à 2011 (kwh/m²/an) Variation 2012 sur la moyenne 2009-2011 Surface m² ICF Sud Est 101 800 826 116 138-16% 7 109 ICF Sud Est 102 1 623 1677 118 151-22% 14 241 Alliade ex Logirel 104 2 186 2261 189 196-3% 11 973 ICADE GFF / Terre des Vignes 122 2 775 3073 161 153 5% 19 120 Alliade exslph 124 1 442 1491 134 139-4% 11 130 Alliade exslph 126 1 169 1209 127 136-7% 9 543 SACOVIV 128 1 059 1081 127 153-17% 8 494 SACOVIV 129 981 1001 119 160-26% 8 423 Alliade exgsgi 132 1 008 1052 123 131-6% 8 585 Alliade exgsgi 133 652 680 109 129-15% 6 233 Alliade exgsgi 134 1 041 1077 181 162 11% 5 964 Alliade exgsgi 135 941 973 163 164 0% 5 964 Alliade exgsgi 136 894 925 155 163-5% 5 964 Opac du Rhône 137 717 734 122 124-2% 6 019 Opac du Rhône 138 604 618 103 109-6% 6 019 Opac du Rhône 139 793 812 134 124 8% 6 039 Opac du Rhône 140 875 896 146 126 16% 6 127 Foncia Jacobins / Grande Terre des Vignes 142 2 221 2276 148 223-34% 15 400 Bagnères et Lépine / Pyramide 144 689 711 119 130-8% 5 978 ICADE GFF - Soyouz 145 1 264 1293 130 144-10% 9 916 Alliade exslph 202 1 076 1117 129 162-21% 8 685 Alliade exslph 204 2 084 2163 154 160-4% 14 052 ERILIA exrhône Logis 206 1 464 1489 157 166-6% 9 475 HMF 209 1 459 1516 161 182-12% 9 443 Opac du Rhône (0,3718) 210 619 634 142 141 1% 4 463 Opac du Rhône (0,3837) 211 639 660 128 126 1% 5 160 Opac du Rhône (0,2445) 212 407 420 147 145 1% 2 859 Opac du Rhône 213 758 776 127 114 12% 6 100 Opac du Rhône 214 762 780 129 120 8% 6 031 Opac du Rhône 215 768 786 130 126 3% 6 067 Opac du Rhône 216 772 790 130 122 7% 6 067 Opac du Rhône 217 793 812 132 127 4% 6 156 Opac du Rhône 218 689 705 116 116 1% 6 067 Opac du Rhône 219 758 776 129 126 2% 6 019 Alliade exgsgi 220 661 686 115 126-9% 5 964 Opac du Grand Lyon 222 1 972 2045 145 192-24% 14 061 10

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-11 sur 41 Consommations de chauffage en 2012 (suite) Client - Logements Consos réelles (MWh) Consos corrigées selon DJU trentenaires (MWh) Conso corrigées par m² (kwh/m²/an) Moyenne de la consommation corrigée par m² de 2009 à 2011 (kwh/m²/an) Variation 2012 sur la moyenne 2009-2011 Surface m² Opac du Grand Lyon 226 841 872 96 152-37% 9 058 Opac du Grand Lyon 229 482 500 110 138-21% 4 554 Opac du Grand Lyon 231 1 360 1410 103 143-28% 13 676 Opac du Grand Lyon 233 1 097 1137 124 161-23% 9 197 Alliade exslph 301 2 130 2211 132 144-8% 16 723 Rhône Saône Habitat / La Chaumine 304 600 641 121 133-9% 5 305 SCIC exsauvegarde Immobilière 305 438 465 114 116-2% 4 080 Alliade exlogirel 307 1 655 1718 129 118 9% 13 343 Alliade exlogirel 310 1 185 1230 143 138 4% 8 598 Opac du Grand Lyon 313 2 460 2550 142 151-5% 17 904 Opac du Grand Lyon 315 813 843 130 147-11% 6 460 Opac du Grand Lyon 316 535 555 144 153-6% 3 847 Alliade exslph 316 1 945 2009 13 879 Alliade exslph 317 504 523 120 133-10% 4 352 Alliade exlogirel 319 871 904 112 122-8% 8 098 Erilia exrhône Logis 321 1 368 1391 120 121-1% 11 639 Opac du Rhône 325 1 095 1121 89 109-19% 12 649 Opac du Rhône 330 1 455 1489 138 127 9% 10 801 SOGER / Caravelles 331 586 605 76 83-9% 7 996 PH de Vendin / Caravelles 332 399 412 120 131-9% 3 442 Régie Pautet / Caravelles 333 528 545 110 127-13% 4 942 ICADE GFF / Caravelles 334 660 682 108 122-12% 6 313 Favre de Fos / Nouveau Montchaud 337 1 778 1814 116 135-14% 15 573 Rhône Saône Habitat (Le Concorde) 338 2 378 2433 78 88-11% 31 018 SACOVIV 401 / 406 2 929 3026 25 145 SACOVIV 407 212 218 120 156-23% 1 813 Sonacotra FTC 1 248 1306 - Régie PGA / Commerce 408 135 139 96 53 81% 1 451 Régie PGA / logts 409 125 129 - Opac du Rhône 411 2 824 2917 159 141 13% 18 332 SACOVIV Max Barrel 3 484 3599 114 124-8% 31 657 SACOVIV Monery 2 829 2904 150 141 6% 19 323 SACOVIV 0C 164 169 115 128-10% 1 470 SACOVIV 0 0 9 980 Axiade 0D 209 216 - Opac du Rhône Ilot du Cerisier 371 383 - rhône Saone habitat Ilot du Cerisier 13 lgts 62 64 - Régie Pautet 780 719 743 - Imm darnaise 37 lgts 320 331 - s/st ilots P Bert 318 329 - s/st DUPS 82 85 - s/st A Croizat 2 248 256 - Minguettes opé. Cachin 160 165 - s/st Oschatz 276 285 11

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-12 sur 41 1.4.1.2 Evolution des consommations par sous-station de 2009 à 2012 Le tableau suivant détaille les consommations réelles de 2009 à 2012. N.B. : les données de consommations relevées présentant des différences notables avec celles des années précédentes et en cours de vérification sont marquées d un astérisque accolé au nom de la sous-station*. Client - Logements Consommations Consommations Consommations Consommations 2012 (MWh) 2011 (MWh) 2010 (MWh) 2009 (MWh) ICF Sud Est 101 800 793 1 186 887 ICF Sud Est 102 1 623 1 673 2 370 2 192 Alliade ex Logirel 104 2 186 1 974 2 542 2 250 ICADE GFF / Terre des Vignes 122 2 775 2 312 3 158 2 651 Alliade exslph 124 1 442 1 232 1 615 1 630 Alliade exslph 126 1 169 1 108 1 299 1 325 SACOVIV 128 1 059 1 148 1 422 1 166 SACOVIV 129 981 1 041 1 524 1 339 Alliade exgsgi 132 1 008 835 1 265 1 157 Alliade exgsgi 133 652 664 953 709 Alliade exgsgi 134 1 041 829 1 041 928 Alliade exgsgi 135 941 943 983 868 Alliade exgsgi 136 894 816 1 012 971 Opac du Rhône 137 717 629 851 701 Opac du Rhône 138 604 473 627 812 Opac du Rhône 139 793 652 862 671 Opac du Rhône 140 875 682 839 717 Foncia Jacobins / Grande Terre des Vignes 142 2 221 2 286 3 909 3 783 Bagnères et Lépine / Pyramide 144 689 553 759 930 ICADE GFF - Soyouz 145 1 264 1 139 1 707 1 328 Alliade exslph 202 1 076 1 218 1 488 1 359 Alliade exslph 204 2 084 1 909 2 429 2 147 ERILIA exrhône Logis 206 1 464 1 296 1 824 1 494 HMF 209 1 459 1 463 1 824 1 634 Opac du Rhône (0,3718) 210 619 551 678 594 Opac du Rhône (0,3837) 211 639 568 700 613 Opac du Rhône (0,2445) 212 407 362 446 391 Opac du Rhône 213 758 607 768 646 Opac du Rhône 214 762 645 787 651 Opac du Rhône 215 768 645 892 694 Opac du Rhône 216 772 595 787 771 Opac du Rhône 217 793 676 842 757 Opac du Rhône 218 689 588 777 679 Opac du Rhône 219 758 621 861 740 Alliade exgsgi 220 661 629 835 710 Opac du Grand Lyon 222 1 972 2 192 3 146 2 546 Opac du Grand Lyon 226 841 1 120 1 439 1 242 Opac du Grand Lyon 229 482 472 712 559 Opac du Grand Lyon 231 1 360 1 458 2 227 1 748 Opac du Grand Lyon 233 1 097 1 255 1 554 1 276 Alliade exslph 301 2 130 1 701 2 482 2 795 Rhône Saône Habitat / La Chaumine 304 600 537 767 707 SCIC exsauvegarde Immobilière 305 438 383 538 451 Alliade exlogirel 307 1 655 1 326 1 740 1 503 Alliade exlogirel 310 1 185 918 1 423 1 107 Opac du Grand Lyon 313 2 460 2 044 2 974 2 833 Opac du Grand Lyon 315 813 740 1 017 1 011 Opac du Grand Lyon 316 535 485 630 592 Alliade exslph 316 1 945 1 759 2 290 2 151 Alliade exslph 317 504 428 632 627 Alliade exlogirel 319 871 808 1 079 963 Erilia exrhône Logis 321 1 368 1 154 1 574 1 392 Opac du Rhône 325 1 095 1 050 1 391 1 328 Opac du Rhône 330 1 455 1 127 1 555 1 277 SOGER / Caravelles 331 586 509 736 673 PH de Vendin / Caravelles 332 399 347 501 459 Régie Pautet / Caravelles 333 528 494 663 652 ICADE GFF / Caravelles 334 660 589 829 816 12

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-13 sur 41 Consommations des abonnés de 2009 à 2012 (suite) Client - Logements Consommations Consommations Consommations Consommations 2012 (MWh) 2011 (MWh) 2010 (MWh) 2009 (MWh) Favre de Fos / Nouveau Montchaud 337 1 778 1 685 2 244 2 139 Rhône Saône Habitat (Le Concorde) 338 2 378 2 169 2 838 2 484 SACOVIV 401 / 406 2 929 2 564 3 372 2 292 SACOVIV 407 212 259 239 304 Sonacotra FTC 1 248 1 043 967 977 Régie PGA / Commerce 408 135 105 174 101 Régie PGA / logts 409 125 114 151 103 Opac du Rhône 411 2 824 2 079 239 2 451 SACOVIV Max Barrel 3 484 3 050 967 4 022 SACOVIV Monery 2 829 2 220 0 2 623 SACOVIV 0C 164 154 174 184 SACOVIV 0 0 151 1 775 Axiade 0D 209 194 0 204 Opac du Rhône Ilot du Cerisier 371 277 4 265 313 rhône Saone habitat* Ilot du Cerisier 13 lgts* 62 148 3 053 177 Régie Pautet 780 719 639 205 836 Imm darnaise 37 lgts 320 348 s/st ilots P Bert* 318 153 s/st DUPS 82 72 s/st A Croizat 2 248 300 Minguettes opé. Cachin* 160 46 s/st Oschatz 276 13

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-14 sur 41 1.4.1.3 Comparaisons des écarts entre la saison 2012 et la saison 2011 Les bâtiments dont l évolution à la baisse du ratio consommation / rigueur climatique est au-delà de 15 % sont signalés en vert. Les bâtiments dont l évolution à la hausse du ratio consommation / rigueur climatique est supérieure à 15 % sont signalés en rouge. Client - Logements DJU Consommations (MWh) MWh/DJU 2012 Var.% 2011 2012 Var.% 2011 2012 Var.% 2011 ICF Sud Est 101 2175,2 14,63% 1 897,6 800 0,88% 793 0,368-11,99% 0,418 ICF Sud Est 102 2175,2 14,63% 1 897,6 1 623-2,99% 1 673 0,746-15,37% 0,882 Alliade ex Logirel 104 2172,8 14,46% 1 898,3 2 186 10,74% 1 974 1,006-3,25% 1,040 ICADE GFF / Terre des Vignes 122 2029,00 10,42% 1 837,5 2 775 20,03% 2 312 1,368 8,70% 1,258 Alliade exslph 124 2172,8 14,46% 1 898,3 1 442 17,05% 1 232 0,664 2,26% 0,649 Alliade exslph 126 2172,8 14,46% 1 898,3 1 169 5,51% 1 108 0,538-7,82% 0,584 SACOVIV 128 2202,00 16,75% 1 886,1 1 059-7,75% 1 148 0,481-20,99% 0,609 SACOVIV 129 2202,00 16,75% 1 886,1 981-5,76% 1 041 0,446-19,28% 0,552 Alliade exgsgi 132 2153,1 14,69% 1 877,4 1 008 20,72% 835 0,468 5,26% 0,445 Alliade exgsgi 133 2153,1 14,69% 1 877,4 652-1,81% 664 0,303-14,38% 0,354 Alliade exgsgi 134 2172,8 14,46% 1 898,3 1 041 25,57% 829 0,479 9,71% 0,437 Alliade exgsgi 135 2172,8 14,46% 1 898,3 941-0,21% 943 0,433-12,82% 0,497 Alliade exgsgi 136 2172,8 14,46% 1 898,3 894 9,56% 816 0,411-4,28% 0,430 Opac du Rhône 137 2195,1 14,53% 1 916,6 717 13,99% 629 0,327-0,47% 0,328 Opac du Rhône 138 2195,1 14,53% 1 916,6 604 27,70% 473 0,275 11,49% 0,247 Opac du Rhône 139 2195,1 14,53% 1 916,6 793 21,63% 652 0,361 6,19% 0,340 Opac du Rhône 140 2195,1 14,53% 1 916,6 875 28,30% 682 0,399 12,02% 0,356 Foncia Jacobins / Grande Terre des Vignes 142 2192,8 15,47% 1 899,0 2 221-2,84% 2 286 1,013-15,86% 1,204 Bagnères et Lépine / Pyramide 144 2177,9 14,92% 1 895,2 689 24,59% 553 0,316 8,42% 0,292 ICADE GFF - Soyouz 145 2196,6 14,41% 1 920,0 1 264 10,97% 1 139 0,575-3,00% 0,593 Alliade exslph 202 2164,9 13,97% 1 899,6 1 076-11,66% 1 218 0,497-22,48% 0,641 Alliade exslph 204 2164,9 13,97% 1 899,6 2 084 9,17% 1 909 0,963-4,21% 1,005 ERILIA exrhône Logis 206 2210,00 15,13% 1 919,5 1 464 12,96% 1 296 0,662-1,89% 0,675 HMF 209 2162,3 13,75% 1 900,9 1 459-0,27% 1 463 0,675-12,33% 0,770 Opac du Rhône (0,3718) 210 2195,1 15,63% 1 898,4 619 12,42% 551 0,282-2,78% 0,290 Opac du Rhône (0,3837) 211 2 175,0 14,57% 1 898,4 639 12,45% 568 0,294-1,85% 0,299 Opac du Rhône (0,2445) 212 2 175,0 14,57% 1 898,4 407 12,40% 362 0,187-1,90% 0,191 Opac du Rhône 213 2195,1 14,53% 1 916,6 758 24,88% 607 0,345 9,03% 0,317 Opac du Rhône 214 2195,1 17,65% 1 865,8 762 18,14% 645 0,347 0,42% 0,346 Opac du Rhône 215 2195,1 14,53% 1 916,6 768 19,07% 645 0,350 3,96% 0,337 Opac du Rhône 216 2195,1 14,53% 1 916,6 772 29,75% 595 0,352 13,29% 0,310 Opac du Rhône 217 2195,1 14,53% 1 916,6 793 17,31% 676 0,361 2,42% 0,353 Opac du Rhône 218 2195,1 14,53% 1 916,6 689 17,18% 588 0,314 2,31% 0,307 Opac du Rhône 219 2195,1 14,53% 1 916,6 758 22,06% 621 0,345 6,57% 0,324 Alliade exgsgi 220 2164,1 14,00% 1 898,3 661 5,09% 629 0,305-7,82% 0,331 Opac du Grand Lyon 222 2167,3 13,91% 1 902,6 1 972-10,04% 2 192 0,910-21,02% 1,152 Opac du Grand Lyon 226 2167,3 13,91% 1 902,6 841-24,91% 1 120 0,388-34,08% 0,589 Opac du Grand Lyon 229 2167,3 13,91% 1 902,6 482 2,12% 472 0,222-10,35% 0,248 Opac du Grand Lyon 231 2167,3 13,91% 1 902,6 1 360-6,72% 1 458 0,628-18,11% 0,766 Opac du Grand Lyon 233 2167,3 13,91% 1 902,6 1 097-12,59% 1 255 0,506-23,27% 0,660 Alliade exslph 301 2164,9 14,04% 1 898,3 2 130 25,22% 1 701 0,984 9,80% 0,896 Rhône Saône Habitat / La Chaumine 304 2104,5 14,04% 1 845,4 600 11,73% 537 0,285-2,02% 0,291 SCIC exsauvegarde Immobilière 305 2118,1 13,27% 1 870,0 438 14,36% 383 0,207 0,96% 0,205 14

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-15 sur 41 Comparaisons des écarts entre la saison 2012 et la saison 2011 (Suite) Client - Logements DJU Consommations (MWh) MWh/DJU 2012 Var.% 2011 2012 Var.% 2011 2012 Var.% 2011 Alliade exlogirel 307 2164,9 14,04% 1 898,3 1 655 24,81% 1 326 0,764 9,44% 0,699 Alliade exlogirel 310 2164,9 14,04% 1 898,3 1 185 29,08% 918 0,547 13,19% 0,484 Opac du Grand Lyon 313 2167,3 13,91% 1 902,6 2 460 20,35% 2 044 1,135 5,65% 1,074 Opac du Grand Lyon 315 2167,3 13,91% 1 902,6 813 9,86% 740 0,375-3,55% 0,389 Opac du Grand Lyon 316 2167,3 13,91% 1 902,6 535 10,31% 485 0,247-3,16% 0,255 Alliade exslph 316 2 175,0 14,32% 1 902,6 1 945 10,57% 1 759 0,894-3,27% 0,925 Alliade exslph 317 2164,9 14,04% 1 898,3 504 17,76% 428 0,233 3,26% 0,225 Alliade exlogirel 319 2164,9 14,04% 1 898,3 871 7,80% 808 0,402-5,48% 0,426 Erilia exrhône Logis 321 2210,00 15,13% 1 919,5 1 368 18,54% 1 154 0,619 2,96% 0,601 Opac du Rhône 325 2195,1 15,98% 1 892,7 1 095 4,29% 1 050 0,499-10,08% 0,555 Opac du Rhône 330 2195,1 17,44% 1 869,2 1 455 29,10% 1 127 0,663 9,94% 0,603 SOGER / Caravelles 331 2177,9 15,58% 1 884,4 586 15,07% 509 0,269-0,44% 0,270 PH de Vendin / Caravelles 332 2 175,0 15,42% 1 884,4 399 14,91% 347 0,183-0,44% 0,184 Régie Pautet / Caravelles 333 2 175,0 15,42% 1 884,4 528 6,98% 494 0,243-7,31% 0,262 ICADE GFF / Caravelles 334 2 175,0 15,42% 1 884,4 660 12,05% 589 0,303-2,92% 0,313 Favre de Fos / Nouveau Montchaud 337 2202,9 16,04% 1 898,4 1 778 5,52% 1 685 0,807-9,07% 0,888 Rhône Saône Habitat (Le Concorde) 338 2196,3 16,04% 1 892,7 2 378 9,64% 2 169 1,083-5,52% 1,146 SACOVIV 401 / 406 2 175,0 15,32% 1 886,1 2 929 14,24% 2 564 1,347-0,94% 1,359 SACOVIV 407 2189,2 16,07% 1 886,1 212-18,15% 259 0,097-29,48% 0,137 Sonacotra FTC 2148,00 15,55% 1 859,0 1 248 19,65% 1 043 0,581 3,56% 0,561 Régie PGA / Commerce 408 2 175,0 15,08% 1 890,0 135 28,57% 105 0,062 11,72% 0,056 Régie PGA / logts 409 2 175,0 15,08% 1 890,0 125 9,65% 114 0,057-4,72% 0,060 Opac du Rhône 411 2 175,0 15,08% 1 890,0 2 824 35,83% 2 079 1,298 18,04% 1,100 SACOVIV Max Barrel 2 175,0 15,32% 1 886,1 3 484 14,23% 3 050 1,602-0,94% 1,617 SACOVIV Monery 2189,2 15,83% 1 890,0 2 829 27,43% 2 220 1,292 10,02% 1,175 SACOVIV 0C 2 175,0 15,08% 1 890,0 164 6,49% 154 0,075-7,46% 0,081 SACOVIV 0,0 1 890,0 Axiade 0D 2 175,0 15,08% 1 890,0 209 7,73% 194 0,096-6,38% 0,103 Opac du Rhône Ilot du Cerisier 2 175,0 15,08% 1 890,0 371 33,94% 277 0,171 16,38% 0,147 rhône Saone habitat Ilot du Cerisier 13 lgts 2 175,0 15,08% 1 890,0 62-58,11% 148 0,029-63,60% 0,078 Régie Pautet 780 2 175,0 15,08% 1 890,0 719 12,52% 639 0,331-2,22% 0,338 Imm darnaise 37 lgts 2 175,0 15,08% 1 890,0 320-8,05% 348 0,147-20,10% 0,184 s/st ilots P Bert 2 175,0 15,08% 1 890,0 318 107,84% 153 0,146 80,61% 0,081 s/st DUPS 2 175,0 15,08% 1 890,0 82 13,89% 72 0,038-1,03% 0,038 s/st A Croizat 2 2 175,0 15,08% 1 890,0 248-17,33% 300 0,114-28,17% 0,159 Minguettes opé. Cachin 2 175,0 15,08% 1 890,0 160 247,83% 46 0,074 202,25% 0,024 s/st Oschatz 2 175,0 276 0,127 En plus des facteurs présentés au 1.3, les grandes variations constatées pour certains abonnés proviennent : d échangeurs emboués : des travaux ont été réalisés dans la sous-station et les consommations de chauffage ont été fortement réduites, d écarts dus à des régularisations de facturation, de comparaison effectuée sur des durées d exercice différentes (cas des nouvelles sous-stations). 15

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-16 sur 41 1.4.1.4 Comparaisons des consommations de 2012 avec l année précédente et avec la moyenne des consommations 2009-2011 Le tableau suivant donne les consommations, corrigées selon les DJU trentenaires, de 2011 et 2012 et leur évolution, de même que la comparaison entre les consommations 2012 et la moyenne des consommations de 2009 à 2011. Client - Logements Consommations 2012 corrigées (MWh) Consommations 2011 corrigées (MWh) Moyenne des consommations corrigées 2009/2011 (MWh) Ecarts 2012-2011 Ecarts 2012- moyenne 2009/2011 ICF Sud Est 101 826 939 1 018-12% -19% ICF Sud Est 102 1 677 1981 2 217-15% -24% Alliade ex Logirel 104 2 261 2337 2 413-3% -6% ICADE GFF / Terre des Vignes 122 3 073 2827 2 978 9% 3% Alliade exslph 124 1 491 1458 1 594 2% -6% Alliade exslph 126 1 209 1312 1 333-8% -9% SACOVIV 128 1 081 1368 1 339-21% -19% SACOVIV 129 1 001 1240 1 391-19% -28% Alliade exgsgi 132 1 052 999 1 163 5% -10% Alliade exgsgi 133 680 795 833-14% -18% Alliade exgsgi 134 1 077 981 998 10% 8% Alliade exgsgi 135 973 1116 1 003-13% -3% Alliade exgsgi 136 925 966 999-4% -7% Opac du Rhône 137 734 737 775 0% -5% Opac du Rhône 138 618 555 678 11% -9% Opac du Rhône 139 812 764 777 6% 4% Opac du Rhône 140 896 800 797 12% 12% Foncia Jacobins / Grande Terre des Vignes 142 2 276 2705 3 541-16% -36% Bagnères et Lépine / Pyramide 144 711 656 798 8% -11% ICADE GFF - Soyouz 145 1 293 1333 1 481-3% -13% Alliade exslph 202 1 117 1441 1 451-22% -23% Alliade exslph 204 2 163 2258 2 313-4% -6% ERILIA exrhône Logis 206 1 489 1517 1 636-2% -9% HMF 209 1 516 1729 1 760-12% -14% Opac du Rhône (0,3718) 210 634 652 651-3% -3% Opac du Rhône (0,3837) 211 660 673 672-2% -2% Opac du Rhône (0,2445) 212 420 429 428-2% -2% Opac du Rhône 213 776 712 719 9% 8% Opac du Rhône 214 780 777 749 0% 4% Opac du Rhône 215 786 756 792 4% -1% Opac du Rhône 216 790 698 765 13% 3% Opac du Rhône 217 812 793 810 2% 0% Opac du Rhône 218 705 689 726 2% -3% Opac du Rhône 219 776 728 789 7% -2% Alliade exgsgi 220 686 745 775-8% -11% Opac du Grand Lyon 222 2 045 2589 2 801-21% -27% Opac du Grand Lyon 226 872 1323 1 354-34% -36% Opac du Grand Lyon 229 500 557 618-10% -19% Opac du Grand Lyon 231 1 410 1722 1 927-18% -27% Opac du Grand Lyon 233 1 137 1482 1 458-23% -22% Alliade exslph 301 2 211 2013 2 474 10% -11% Rhône Saône Habitat / La Chaumine 304 641 654 721-2% -11% SCIC exsauvegarde Immobilière 305 465 460 490 1% -5% Alliade exlogirel 307 1 718 1570 1 629 9% 5% Alliade exlogirel 310 1 230 1087 1 223 13% 1% Opac du Grand Lyon 313 2 550 2414 2 785 6% -8% Opac du Grand Lyon 315 843 874 983-4% -14% 16

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-17 sur 41 Comparaisons des consommations de 2012 avec 2011 et avec la moyenne de 2009 à 2011 (suite) Client - Logements Consommations 2012 corrigées (MWh) Consommations 2011 corrigées (MWh) Moyenne des consommations corrigées 2009/2011 (MWh) Ecarts 2012-2011 Ecarts 2012- moyenne 2009/2011 Opac du Grand Lyon 316 555 573 608-3% -9% Alliade exslph 316 2 009 2077 2 184-3% -8% Alliade exslph 317 523 507 598 3% -13% Alliade exlogirel 319 904 956 1 015-5% -11% Erilia exrhône Logis 321 1 391 1351 1 462 3% -5% Opac du Rhône 325 1 121 1247 1 362-10% -18% Opac du Rhône 330 1 489 1355 1 422 10% 5% SOGER / Caravelles 331 605 607 685 0% -12% PH de Vendin / Caravelles 332 412 414 467 0% -12% Régie Pautet / Caravelles 333 545 588 647-7% -16% ICADE GFF / Caravelles 334 682 702 798-3% -15% Favre de Fos / Nouveau Montchaud 337 1 814 1994 2 166-9% -16% Rhône Saône Habitat (Le Concorde) 338 2 433 2575 2 683-6% -9% SACOVIV 401 / 406 3 026 3055 3 192-1% -5% SACOVIV 407 218 309 289-29% -25% Sonacotra FTC 1 306 1261 1 096 4% 19% Régie PGA / Commerce 408 139 125 135 12% 3% Régie PGA / logts 409 129 136 132-5% -2% Opac du Rhône 411 2 917 2472 2 670 18% 9% SACOVIV Max Barrel 3 599 3634 4 044-1% -11% SACOVIV Monery 2 904 2639 2 818 10% 3% SACOVIV 0C 169 183 194-7% -13% SACOVIV 0 0 0 Axiade 0D 216 231 224-6% -4% Opac du Rhône Ilot du Cerisier 383 329 340 16% 13% rhône Saone habitat Ilot du Cerisier 64 176 13 lgts 181-64% -65% Régie Pautet 780 743 760 839-2% -11% Imm darnaise 37 lgts 331 414 414-20% -20% s/st ilots P Bert 329 182 182 81% 81% s/st DUPS 85 86 86-1% -1% s/st A Croizat 2 256 357 357-28% -28% Minguettes opé. Cachin 165 55 55 202% 202% s/st Oschatz 285 17

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-18 sur 41 1.4.1.5 Facturation du chauffage en 2012 Décomposition des prix (H.T.) par postes de prestations Client - Logements Consommations 2012 (MWh) P1 P2 P3 P4 Petit entretien Garantie totale ( HT) ( HT) Fourniture d'énergie ( HT) Investissement bois ( HT) ( HT) ICF Sud Est 101 800 38 156,03 14 806,91 5 885,86 2 847,62 61 696,42 ICF Sud Est 102 1 623 77 416,11 30 286,01 12 038,92 5 824,50 125 565,54 Alliade ex Logirel 104 2 186 104 275,22 35 476,81 14 102,30 6 822,79 160 677,12 ICADE GFF / Terre des Vignes 122 2 775 132 371,43 42 870,94 17 041,53 8 244,80 200 528,70 Alliade exslph 124 1 442 68 778,51 25 655,34 10 198,18 4 933,96 109 565,99 Alliade exslph 126 1 169 55 756,00 21 342,10 8 483,65 4 104,45 89 686,20 SACOVIV 128 1 059 50 519,63 20 053,75 7 971,52 3 856,67 82 401,57 SACOVIV 129 981 46 792,25 19 885,69 7 904,72 3 824,35 78 407,01 Alliade exgsgi 132 1 008 48 082,04 20 053,75 7 971,52 3 856,67 79 963,98 Alliade exgsgi 133 652 31 103,32 15 124,33 6 012,04 2 908,66 55 148,35 Alliade exgsgi 134 1 041 49 668,15 13 350,48 5 306,92 2 567,52 70 893,07 Alliade exgsgi 135 941 44 888,27 13 350,48 5 306,92 2 567,52 66 113,19 Alliade exgsgi 136 894 42 655,70 13 350,48 5 306,92 2 567,52 63 880,62 Opac du Rhône 137 717 34 195,81 13 350,49 5 306,92 2 567,52 55 420,74 Opac du Rhône 138 604 28 801,78 13 350,49 5 306,92 2 567,52 50 026,71 Opac du Rhône 139 793 37 820,62 13 350,49 5 306,92 2 567,52 59 045,55 Opac du Rhône 140 875 41 735,21 13 350,49 5 306,92 2 567,52 62 960,14 Foncia Jacobins / Grande Terre des Vignes 142 2 221 105 949,00 32 709,90 13 002,43 6 298,28 157 959,61 Bagnères et Lépine / Pyramide 144 689 32 864,22 13 350,49 5 306,92 2 567,52 54 089,15 ICADE GFF - Soyouz 145 1 264 60 288,13 23 321,35 9 270,41 4 485,09 97 364,98 Alliade exslph 202 1 076 51 309,03 25 188,53 10 012,64 4 844,18 91 354,38 Alliade exslph 204 2 084 99 425,92 38 034,86 15 119,15 7 314,74 159 894,67 ERILIA exrhône Logis 206 1 464 69 830,99 25 188,55 10 012,64 4 844,18 109 876,36 HMF 209 1 459 69 587,60 25 543,32 10 153,66 4 912,41 110 196,99 Opac du Rhône (0,3718) 210 619 29 524,97 12 802,65 5 089,15 2 462,17 49 878,94 Opac du Rhône (0,3837) 211 639 30 469,93 12 802,65 5 089,15 2 462,17 50 823,90 Opac du Rhône (0,2445) 212 407 19 416,03 12 802,65 5 089,15 2 462,17 39 770,00 Opac du Rhône 213 758 36 159,92 13 854,63 5 507,32 2 664,47 58 186,34 Opac du Rhône 214 762 36 346,40 13 350,49 5 306,92 2 567,52 57 571,33 Opac du Rhône 215 768 36 636,82 13 350,49 5 306,92 2 567,52 57 861,75 Opac du Rhône 216 772 36 826,22 13 350,49 5 306,92 2 567,52 58 051,15 Opac du Rhône 217 793 37 826,37 13 854,63 5 507,32 2 664,47 59 852,79 Opac du Rhône 218 689 32 863,61 13 350,49 5 306,92 2 567,52 54 088,54 Opac du Rhône 219 758 36 154,58 13 350,49 5 306,92 2 567,52 57 379,51 Alliade exgsgi 220 661 31 529,16 13 238,45 5 262,38 2 545,98 52 575,97 Opac du Grand Lyon 222 1 972 94 054,34 38 034,89 15 119,16 7 314,74 154 523,13 Opac du Grand Lyon 226 841 40 114,27 25 188,55 10 012,64 4 844,18 80 159,64 Opac du Grand Lyon 229 482 22 969,14 12 771,66 5 076,83 2 456,21 43 273,84 Opac du Grand Lyon 231 1 360 64 867,54 38 034,89 15 119,16 7 314,74 125 336,33 Opac du Grand Lyon 233 1 097 52 327,51 25 599,33 10 175,93 4 923,18 93 025,95 Alliade exslph 301 2 130 101 594,51 33 927,02 13 486,25 6 524,74 155 532,52 Rhône Saône Habitat / La Chaumine 304 600 28 621,00 10 848,44 4 312,34 2 086,33 45 868,11 SCIC exsauvegarde Immobilière 305 438 20 892,39 8 943,89 3 555,27 1 720,06 35 111,61 Alliade exlogirel 307 1 655 78 942,46 37 624,09 14 955,86 7 235,75 138 758,16 Alliade exlogirel 310 1 185 56 523,78 24 329,61 9 671,21 4 679,00 95 203,60 Opac du Grand Lyon 313 2 460 117 335,03 47 090,82 18 718,96 9 056,35 192 201,16 Opac du Grand Lyon 315 813 38 782,35 16 711,45 6 642,93 3 213,89 65 350,62 TOTAL P1234 18

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-19 sur 41 Facturation du chauffage en 2012 Décomposition des prix (H.T.) par postes de prestations (suite) Client - Logements P1 P2 P3 P4 TOTAL Consommations Fourniture Petit entretien Garantie totale Investissement P1234 2012 (MWh) d'énergie ( HT) ( HT) ( HT) bois ( HT) ( HT) Opac du Grand Lyon 316 535 25 515,11 9 754,83 3 877,62 1 876,02 41 023,58 Alliade exslph 316 1 945 92 774,33 35 468,80 14 099,12 6 821,25 149 163,50 Alliade exslph 317 504 24 039,52 10 026,87 3 985,76 1 928,33 39 980,48 Alliade exlogirel 319 871 41 546,28 18 765,36 7 459,38 3 608,90 71 379,92 Erilia exrhône Logis 321 1 368 65 244,71 26 869,03 10 680,64 5 167,37 107 961,75 Opac du Rhône 325 1 095 52 232,95 34 543,22 13 731,20 6 643,24 107 150,61 Opac du Rhône 330 1 455 69 416,70 32 190,55 12 795,99 6 190,79 120 594,03 SOGER / Caravelles 331 586 27 930,88 11 743,58 4 668,16 2 258,48 46 601,10 PH de Vendin / Caravelles 332 399 19 038,55 8 006,94 3 182,82 1 539,87 31 768,18 Régie Pautet / Caravelles 333 528 25 174,03 11 380,96 4 524,02 2 188,75 43 267,76 ICADE GFF / Caravelles 334 660 31 496,02 14 241,52 5 661,11 2 738,88 54 137,53 Favre de Fos / Nouveau Montchaud 337 1 778 84 803,92 41 787,97 16 611,04 8 036,53 151 239,46 Rhône Saône Habitat (Le Concorde) 338 2 378 113 421,75 39 397,94 15 660,99 7 576,89 176 057,57 SACOVIV 401 / 406 2 929 139 693,92 40 929,06 16 269,61 7 871,34 204 763,93 SACOVIV 407 212 10 102,65 4 107,84 1 632,90 790,01 16 633,40 Sonacotra FTC 1 248 59 501,21 13 238,46 5 262,39 2 028,88 80 030,94 SACOVIV 408 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Régie PGA / Commerce 408 135 6 454,94 2 632,75 1 046,54 338,68 10 472,91 Régie PGA / logts 409 125 5 960,57 2 035,25 809,03 391,41 9 196,26 Régie PGA / Maison de justice 409 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opac du Rhône 411 2 824 134 693,01 26 140,82 10 391,18 5 027,32 176 252,33 SACOVIV Max Barrel 3 484 166 151,38 56 016,04 22 266,80 10 772,82 255 207,04 SACOVIV Monery 2 829 134 923,18 37 344,03 14 844,54 7 181,88 194 293,63 SACOVIV 0C 164 7 818,14 4 107,84 1 632,90 790,01 14 348,89 SACOVIV 0 0,00 0,00 0,00 4 503,04 4 503,04 Axiade 0D 209 9 965,39 3 734,41 1 484,45 718,19 15 902,44 Axiade 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opac du Rhône Ilot du Cerisier 371 17 694,33 5 228,17 2 078,24 1 005,46 26 006,20 rhône Saone habitat Ilot du Cerisier 62 13 lgts 2 956,83 1 213,68 482,45 233,41 4 886,37 Régie Pautet 780 719 34 292,82 9 485,39 3 770,51 1 824,20 49 372,92 Imm darnaise 37 lgts 320 15 262,39 4 481,28 1 781,34 861,83 22 386,84 s/st ilots P Bert 318 15 160,98 3 794,71 1 508,43 729,79 21 193,91 s/st DUPS 82 3 911,53 2 147,28 853,56 412,96 7 325,33 s/st A Croizat 2 248 11 821,93 1 904,54 757,07 366,27 14 849,81 Minguettes opé. Cachin 160 7 615,94 3 174,24 1 261,79 610,46 12 662,43 s/st Oschatz 276 13 149,42 3 734,41 1 484,45 718,19 19 086,47 19

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-20 sur 41 1.4.1.6 Comparaison de la facture totale P1 + P2 + P3 + P4 en uros H.T. de 2012 avec l année 2011 et la moyenne 2009-2011 Client - Logements P1234 ( HT) 2012 P1234 ( HT) 2011 Ecart P1234 ( HT) Moyenne 09-11 Ecart 12/11 12/Moyenne 09-11 ICF Sud Est 101 61 696,42 62 784,47 66 001,49-2% -7% ICF Sud Est 102 125 565,54 131 592,96 139 480,53-5% -10% Alliade ex Logirel 104 160 677,12 153 575,20 155 306,65 5% 3% ICADE GFF / Terre des Vignes 122 200 528,70 182 188,61 200 610,56 10% 0% Alliade exslph 124 109 565,99 101 628,32 105 176,02 8% 4% Alliade exslph 126 89 686,20 88 905,72 87 171,21 1% 3% SACOVIV 128 82 401,57 88 784,11 86 246,15-7% -4% SACOVIV 129 78 407,01 83 280,85 88 593,03-6% -11% Alliade exgsgi 132 79 963,98 72 808,09 78 066,73 10% 2% Alliade exgsgi 133 55 148,35 56 787,00 57 689,95-3% -4% Alliade exgsgi 134 70 893,07 62 184,38 62 182,30 14% 14% Alliade exgsgi 135 66 113,19 68 063,42 62 312,64-3% 6% Alliade exgsgi 136 63 880,62 61 617,54 61 946,77 4% 3% Opac du Rhône 137 55 420,74 52 085,75 52 453,53 6% 6% Opac du Rhône 138 50 026,71 44 076,09 43 355,61 14% 15% Opac du Rhône 139 59 045,55 53 138,19 52 593,30 11% 12% Opac du Rhône 140 62 960,14 54 592,99 53 208,46 15% 18% Foncia Jacobins / Grande Terre des Vignes 142 157 959,61 194 294,16 232 167,06-19% -32% Bagnères et Lépine / Pyramide 144 54 089,15 48 158,14 52 304,06 12% 3% ICADE GFF - Soyouz 145 97 364,98 92 879,23 105 644,25 5% -8% Alliade exslph 202 91 354,38 100 179,36 99 542,35-9% -8% Alliade exslph 204 159 894,67 154 000,94 153 929,76 4% 4% ERILIA exrhône Logis 206 109 876,36 103 903,86 106 882,47 6% 3% HMF 209 110 196,99 112 964,65 112 271,37-2% -2% Opac du Rhône (0,3718) 210 49 878,94 47 146,64 46 231,79 6% 8% Opac du Rhône (0,3837) 211 50 823,90 48 031,88 47 140,65 6% 8% Opac du Rhône (0,2445) 212 39 770,00 37 676,90 36 509,41 6% 9% Opac du Rhône 213 58 186,34 51 307,49 50 544,09 13% 15% Opac du Rhône 214 57 571,33 52 551,94 50 819,94 10% 13% Opac du Rhône 215 57 861,75 52 556,46 53 152,21 10% 9% Opac du Rhône 216 58 051,15 50 111,56 51 524,35 16% 13% Opac du Rhône 217 59 852,79 55 258,43 54 533,88 8% 10% Opac du Rhône 218 54 088,54 49 690,39 49 875,42 9% 8% Opac du Rhône 219 57 379,51 51 438,58 52 816,75 12% 9% Alliade exgsgi 220 52 575,97 51 910,40 52 192,84 1% 1% Opac du Grand Lyon 222 154 523,13 169 116,38 176 189,05-9% -12% Opac du Grand Lyon 226 80 159,64 95 328,45 94 514,58-16% -15% Opac du Grand Lyon 229 43 273,84 43 439,40 45 206,30 0% -4% Opac du Grand Lyon 231 125 336,33 131 782,34 137 891,94-5% -9% Opac du Grand Lyon 233 93 025,95 102 941,17 99 688,49-10% -7% Alliade exslph 301 155 532,52 137 320,50 153 530,38 13% 1% Rhône Saône Habitat / La Chaumine 304 45 868,11 43 575,48 48 342,85 5% -5% SCIC exsauvegarde Immobilière 305 35 111,61 32 906,92 33 831,84 7% 4% Alliade exlogirel 307 138 758,16 124 096,99 123 412,79 12% 12% Alliade exlogirel 310 95 203,60 83 384,76 88 044,89 14% 8% Opac du Grand Lyon 313 192 201,16 174 821,49 186 412,06 10% 3% Opac du Grand Lyon 315 65 350,62 62 750,99 65 638,36 4% 0% 20

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-21 sur 41 Comparaison de la facture totale P1 + P2 + P3 + P4 en uros H.T. de 2012 avec 2011 et la moyenne de 2009 à 2011 (suite) Client - Logements P1234 ( HT) 2012 P1234 ( HT) 2011 Ecart P1234 ( HT) Moyenne 09-11 Ecart 12/11 12/Moyenne 09-11 Opac du Grand Lyon 316 41 023,58 39 197,46 39 982,47 5% 3% Alliade exslph 316 149 163,50 142 523,70 145 378,42 5% 3% Alliade exslph 317 39 980,48 36 776,07 39 874,05 9% 0% Alliade exlogirel 319 71 379,92 69 348,19 70 521,38 3% 1% Erilia exrhône Logis 321 107 961,75 99 178,98 101 536,40 9% 6% Opac du Rhône 325 107 150,61 105 431,63 105 526,16 2% 2% Opac du Rhône 330 120 594,03 105 620,20 106 439,85 14% 13% SOGER / Caravelles 331 46 601,10 44 188,80 48 797,08 5% -5% PH de Vendin / Caravelles 332 31 768,18 30 123,80 33 264,69 5% -4% Régie Pautet / Caravelles 333 43 267,76 41 039,77 45 109,45 5% -4% ICADE GFF / Caravelles 334 54 137,53 51 349,83 56 441,29 5% -4% Favre de Fos / Nouveau Montchaud 337 151 239,46 148 776,46 159 528,05 2% -5% Rhône Saône Habitat (Le Concorde) 338 176 057,57 169 000,93 182 504,20 4% -4% SACOVIV 401 / 406 204 763,93 192 259,21 195 274,49 7% 5% SACOVIV 407 16 633,40 14 911,27 15 458,09 12% 8% Sonacotra FTC 80 030,94 73 223,57 70 594,09 9% 13% Régie PGA / Commerce 408 10 472,91 9 344,33 10 872,18 12% -4% Régie PGA / logts 409 9 196,26 8 845,27 9 646,97 4% -5% Opac du Rhône 411 176 252,33 143 874,20 152 166,54 23% 16% SACOVIV Max Barrel 255 207,04 239 380,36 253 475,65 7% 1% SACOVIV Monery 194 293,63 168 784,34 174 694,69 15% 11% SACOVIV 0C 14 348,89 14 095,79 14 193,94 2% 1% SACOVIV 4 503,04 1 199,16 276% Axiade 0D 15 902,44 15 651,00 15 166,19 2% 5% Opac du Rhône Ilot du Cerisier 26 006,20 22 687,64 22 303,92 15% 17% rhône Saone habitat Ilot du Cerisier 4 886,37 6 851,51 13 lgts 8 656,80-29% -44% Régie Pautet 780 49 372,92 46 692,76 46 692,76 6% 6% Imm darnaise 37 lgts 22 386,84 24 560,50 24 560,50-9% -9% s/st ilots P Bert 21 193,91 10 645,38 10 645,38 99% 99% s/st DUPS 7 325,33 6 864,76 6 864,76 7% 7% s/st A Croizat 2 14 849,81 18 116,52 18 116,52-18% -18% Minguettes opé. Cachin 12 662,43 3 527,70 3 527,70 259% 259% s/st Oschatz 19 086,47 21

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-22 sur 41 1.4.2 Consommations de chauffage bâtiment divers 1.4.2.1 Comparaison des consommations de chauffage de 2012 avec les consommations de 2011 et la moyenne des années 2009 à 2011 Le tableau suivant donne les consommations, corrigées selon les DJU trentenaires, de 2011 et 2012 et leurs évolutions, de même que la comparaison entre la moyenne des consommations de 2009 à 2011 et l année 2012. Client - Bâtiments divers Consommations 2012 corrigées (MWh) Consommations 2011 corrigées (MWh) Moyenne des consommations corrigées 2009/2011 (MWh) Ecarts 2012-2011 Ecarts 2012- moyenne 2009/2011 AFPA AFPA 1 764 1934 1 794-9% -2% Régie coupat CC1 231 188 217 23% 6% CC La rotonde, Gestrim CC2 159 205 196-22% -19% Opac du Grand Lyon, RST MULTI 142 171 158-17% -11% Casino CC4 366 430 379-15% -4% Copropriété CC Vénissieux / RST CC5 194 206 897-6% -78% Collège Michelet CG69 CES1 404 454 439-11% -8% Collège Paul Eluard CG69 CES2 607 793 734-23% -17% Collège Elsa Triolet CG69 CES3 762 779 955-2% -20% Ville de Vénissieux - Cinéma CINE 417 295 341 41% 22% Polyclinique des Minguettes CLINIQ1 71 145 145-51% -51% Ville de Vénissieux Créche CRECHE 41 24 30 75% 39% CCAS Vénissieux - Centre social Eugénie Cotton CS1 157 158 186-1% -15% CCAS Vénissieux - Centre social Roger Vaillant CS2 130 118 107 10% 21% Ville de Vénissieux Anatole France GS1 656 560 660 17% -1% Ville de Vénissieux Leo Lagrange GS2 487 414 424 18% 15% Ville de Vénissieux Louis Pergaud GS3 671 475 561 41% 20% Ville de Vénissieux Paul Langevin GS4 278 362 360-23% -23% Ville de Vénissieux Henri Wallon GS5 374 292 322 28% 16% Ville de Vénissieux Jean Macé GS9 366 368 412-1% -11% Ville de Vénissieux Jean Moulin GS10 331 334 355-1% -7% Ville de Vénissieux Saint Exupéry GS11 391 366 407 7% -4% Ville de Vénissieux Elsa Triolet GYM1 325 346 368-6% -11% Ville de Vénissieux Jacques Brel GYM2 175 173 160 1% 10% Vénissieux Hotel de Ville HDV 978 933 979 5% 0% IME IME 504 491 632 3% -20% Lycée Technique CR LCT 1 096 1161 1 047-6% 5% CCAS Vénissieux - CCAS LFPA 331 360 356-8% -7% MAPAD MAP1 442 309 329 43% 34% Ville de Vénissieux, Médiathèque MED 448 466 533-4% -16% Ville de Vénissieux - Piscine PISC 825 823 899 0% -8% Ville de Vénissieux, Gabriel Peri GS GABRIEL 397 528 533-25% -26% Ville de Vénissieux, Créche pain d'épices Créche pain d'épices 88 95 100-8% -12% Ville de Vénissieux, Gymnase Paul Eluard GYM P.ELUARD 123 136 135-9% -9% Ville de Vénissieux, GS Max Barrel GS Max Barrel 459 442 457 4% 0% Opac du Grand Lyon Bioforce 222 265 203-16% 10% Mutualité Clinique porte du sud 3 076 3174 3 278-3% -6% CIO 113 147 74-24% 53% Centre Delay 132 136 68-2% 95% 22

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-23 sur 41 1.4.2.2 Consommations de chauffage entre 2009 et 2012 (réelles) N.B. : les données de consommations relevées présentant des différences notables avec celles des années précédentes et en cours de vérification sont marquées d un astérisque accolé au nom de la sous-station*. Client - Bâtiments divers Consommations Consommations Consommations Consommations 2012 (MWh) 2011 (MWh) 2010 (MWh) 2009 (MWh) AFPA AFPA 1 660 1 513 1 877 1 438 Régie coupat CC1 224 158 246 226 CC La rotonde, Gestrim CC2 101 173 202 185 Opac du Grand Lyon, RST MULTI 137 144 179 125 Casino CC4 354 225 370 345 Copropriété CC Vénissieux / RST CC5 172 170 1 132 1 352 Collège Michelet CG69 CES1 356 359 494 380 Collège Paul Eluard CG69 CES2 584 647 841 558 Collège Elsa Triolet CG69 CES3 721 618 856 650 Ville de Vénissieux - Cinéma CINE 401 249 325 188 Polyclinique des Minguettes CLINIQ1 2 135 195 1 053 Ville de Vénissieux Créche* CRECHE* 40 20 52 18 CCAS Vénissieux - Centre social Eugénie Cotton CS1 154 134 204 205 CCAS Vénissieux - Centre social Roger Vaillant CS2 127 100 111 99 Ville de Vénissieux Anatole France GS1 621 468 754 660 Ville de Vénissieux Leo Lagrange GS2 461 346 471 384 Ville de Vénissieux Louis Pergaud* GS3* 635 397 643 560 Ville de Vénissieux Paul Langevin GS4 263 303 435 300 Ville de Vénissieux Henri Wallon GS5 354 244 364 307 Ville de Vénissieux Jean Macé GS9 346 308 460 401 Ville de Vénissieux Jean Moulin GS10 313 279 381 344 Ville de Vénissieux Saint Exupéry GS11 370 306 451 397 Ville de Vénissieux Elsa Triolet GYM1 308 273 430 324 Ville de Vénissieux Jacques Brel GYM2 166 141 169 145 Vénissieux Hotel de Ville HDV 941 787 1 145 925 IME IME 494 415 562 458 Lycée Technique CR LCT 1 082 982 1 077 947 CCAS Vénissieux - CCAS LFPA 326 304 395 339 MAPAD* MAP1* 424 260 139 333 Ville de Vénissieux, Médiathèque MED 434 392 600 541 Ville de Vénissieux - Piscine PISC 854 765 1 015 1 014 Ville de Vénissieux, Gabriel Peri GS GABRIEL 384 444 583 507 Créche pain Ville de Vénissieux, Créche pain d'épices d'épices 85 80 98 99 Ville de Vénissieux, Gymnase Paul Eluard GYM P.ELUARD 119 114 137 130 Ville de Vénissieux, GS Max Barrel GS Max Barrel 444 372 514 445 Opac du Grand Lyon* Bioforce 215 223 0 132 Clinique porte du Mutualité sud 2 977 2 670 3 702 3 744 CIO 109 124 149 0 Centre Delay 128 114 18 0 23

Etat des consommations et facturations de chauffage et d eau chaude sanitaire - Saison 2012-24 sur 41 1.4.2.3 Facturation du chauffage en 2012 Décomposition par postes de prestation Client - Bâtiments divers Consommations 2012 (MWh) P1 P2 P3 P4 Petit entretien Garantie totale ( HT) ( HT) Fourniture d'énergie ( HT) Investissement bois ( HT) ( HT) AFPA AFPA 1 660 79 182,88 45 615,72 18 132,60 8 772,67 151 703,87 Régie coupat CC1 224 10 683,98 3 883,78 1 543,83 746,92 16 858,51 CC La rotonde, Gestrim CC2 101 4 823,33 3 491,67 1 387,96 671,50 10 374,46 Opac du Grand Lyon, RST MULTI 137 6 534,42 3 734,41 1 484,45 718,19 12 471,47 Casino CC4 354 16 878,52 6 759,27 2 686,86 1 299,92 27 624,57 Copropriété CC Vénissieux / RST CC5 172 8 178,69 25 057,95 2 449,35 1 185,01 36 871,00 Collège Michelet CG69 CES1 356 16 985,97 23 881,50 9 493,08 4 592,82 54 953,37 Collège Paul Eluard CG69 CES2 584 27 846,41 18 690,68 7 429,69 3 594,53 57 561,31 Collège Elsa Triolet CG69 CES3 721 34 393,11 17 028,88 6 769,11 3 274,93 61 466,03 Ville de Vénissieux - Cinéma CINE 401 19 110,01 2 744,78 1 091,07 527,86 23 473,72 Polyclinique des Minguettes CLINIQ1 2 95,13 4 089,17 1 625,48 786,42 6 596,20 Ville de Vénissieux Créche CRECHE 40 1 905,68 560,16 222,67 107,73 2 796,24 CCAS Vénissieux - Centre social Eugénie Cotton CS1 154 7 336,97 3 883,78 1 543,83 746,92 13 511,50 CCAS Vénissieux - Centre social Roger Vaillant CS2 127 6 059,14 1 475,09 586,36 283,69 8 404,28 Ville de Vénissieux Anatole France GS1 621 29 621,12 13 219,79 5 254,97 2 542,39 50 638,27 Ville de Vénissieux Leo Lagrange GS2 461 21 991,74 11 856,73 4 713,14 2 280,25 40 841,86 Ville de Vénissieux Louis Pergaud GS3 635 30 292,34 15 721,84 6 249,55 3 023,57 55 287,30 Ville de Vénissieux Paul Langevin GS4 263 12 547,71 11 296,57 4 490,47 2 172,52 30 507,27 Ville de Vénissieux Henri Wallon GS5 354 16 885,32 13 779,94 5 477,63 2 650,12 38 793,01 Ville de Vénissieux Jean Macé GS9 346 16 505,23 14 508,16 5 767,10 2 790,16 39 570,65 Ville de Vénissieux Jean Moulin GS10 313 14 929,95 11 987,43 4 765,10 2 305,38 33 987,86 Ville de Vénissieux Saint Exupéry GS11 370 17 649,30 10 624,38 4 223,27 2 043,25 34 540,20 Ville de Vénissieux Elsa Triolet GYM1 308 14 688,27 9 392,02 3 733,40 1 052,15 28 865,84 Ville de Vénissieux Jacques Brel GYM2 166 7 919,77 5 470,90 2 174,72 1 806,25 17 371,64 Vénissieux Hotel de Ville HDV 941 44 879,87 33 012,12 13 122,57 6 348,79 97 363,35 IME IME 494 23 557,54 17 308,95 6 880,44 3 328,80 51 075,73 Lycée Technique CR LCT 1 082 51 616,02 15 871,21 6 308,93 3 052,30 76 848,46 CCAS Vénissieux - CCAS LFPA 326 15 546,39 5 321,52 2 115,35 1 023,42 24 006,68 MAPAD MAP1 424 20 225,82 4 294,57 1 707,12 825,92 27 053,43 Ville de Vénissieux, Médiathèque MED 434 20 700,08 14 004,01 5 566,70 2 693,21 42 964,00 Ville de Vénissieux - Piscine PISC 854 40 709,87 16 692,78 6 635,51 3 210,30 67 248,46 Ville de Vénissieux, Gabriel Peri GS GABRIEL 384 18 315,45 11 203,20 4 453,36 2 154,56 36 126,57 Ville de Vénissieux, Créche pain d'épices Créche pain 85 d'épices 4 076,82 2 614,08 1 039,12 502,73 8 232,75 Ville de Vénissieux, Gymnase Paul Eluard GYM P.ELUARD 119 5 675,40 5 601,61 2 226,68 1 077,28 14 580,97 Ville de Vénissieux, GS Max Barrel GS Max Barrel 444 21 177,67 13 070,41 5 195,59 2 513,66 41 957,33 Opac du Grand Lyon Bioforce 215 10 256,73 5 601,61 2 226,68 1 077,28 19 162,30 Mutualité Clinique porte 2 977 du sud 142 014,65 56 016,04 22 266,80 10 772,82 231 070,31 CIO 109 5 201,10 2 670,10 1 061,38 513,51 9 446,09 Centre Delay 128 6 104,46 3 454,32 1 373,12 664,32 11 596,22 TOTAL P1234 24