1000 ave de Montferrand 34090 MONTPELLIER Comptes annuels au 30 juin 2013
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 1 BILAN ACTIF Rubriques Montant Brut Amort. Prov. 30/06/2013 (12) 30/06/2012 (12) IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Concessions, brevets et droits similaires 1 914 1 701 213 850 IMMOBILISATIONS CORPORELLES Constructions 46 804 36 709 10 095 489 Autres immobilisations corporelles 71 810 32 541 39 269 4 239 IMMOBILISATIONS FINANCIERES Autres participations 8 000 8 000 8 000 Autres immobilisations financières 205 205 205 STOCKS ET EN-COURS ACTIF IMMOBILISE 128 732 70 951 57 782 13 783 Avances et acomptes versés sur commandes 3 321 3 321 CREANCES Créances clients et comptes rattachés 42 883 42 883 4 184 Autres créances 350 000 350 000 399 327 DIVERS Disponibilités 5 122 5 122 41 500 COMPTES DE REGULARISATION Charges constatées d'avance 5 040 5 040 5 535 ACTIF CIRCULANT 406 366 406 366 450 546 TOTAL GENERAL 535 099 70 951 464 148 464 328
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 2 BILAN PASSIF Rubriques 30/06/2013 (12) 30/06/2012 (12) Report à nouveau (159 274) (38 594) RESULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) (54 004) (120 680) CAPITAUX PROPRES (213 278) (159 274) AUTRES FONDS PROPRES PROVISIONS DETTES FINANCIERES Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit 63 23 DETTES D'EXPLOITATION Dettes fournisseurs et comptes rattachés 114 170 144 869 Dettes fiscales et sociales 134 983 128 910 DETTES DIVERSES Autres dettes 77 209 COMPTES DE REGULARISATION Produits constatés d'avance 351 000 349 800 DETTES 677 425 623 602 TOTAL GENERAL 464 148 464 328 Résultat de l'exercice en centimes -54 003,78 Total du bilan en centimes 464 147,91
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 3 COMPTE DE RESULTAT (en liste) Rubriques France Exportation 30/06/2013 (12) 30/06/2012 (12) Production vendue de services 16 253 16 253 16 002 CHIFFRES D'AFFAIRES NETS 16 253 16 253 16 002 Subventions d'exploitation 700 400 700 200 Reprises sur dépréciations, provisions (et amortissements), transferts de charges 81 649 42 926 Autres produits 142 477 127 352 PRODUITS D'EXPLOITATION 940 778 886 480 Autres achats et charges externes 558 092 608 101 Impôts, taxes et versements assimilés 26 177 23 689 Salaires et traitements 285 382 265 619 Charges sociales 119 000 112 156 DOTATIONS D'EXPLOITATION Sur immobilisations : dotations aux amortissements 5 704 3 134 Autres charges 0 7 OPERATIONS EN COMMUN CHARGES D'EXPLOITATION 994 355 1 012 705 RESULTAT D'EXPLOITATION (53 577) (126 225) PRODUITS FINANCIERS Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé 0 0 PRODUITS FINANCIERS 0 0 Intérêts et charges assimilées 427 484 CHARGES FINANCIERES 427 484 RESULTAT FINANCIER (427) (484) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (54 004) (126 708)
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 4 COMPTE DE RESULTAT (suite) Rubriques 30/06/2013 (12) 30/06/2012 (12) Produits exceptionnels sur opérations de gestion 6 168 PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 168 Charges exceptionnelles sur opérations en capital 140 CHARGES EXCEPTIONNELLES 140 RESULTAT EXCEPTIONNEL 6 028 TOTAL DES PRODUITS 940 779 892 649 TOTAL DES CHARGES 994 782 1 013 329 BENEFICE OU PERTE (54 004) (120 680)
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 5 ANNEXE
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 6 REGLES METHODES COMMENTAIRES La présente annexe fait partie intégrante des états financiers. Elle comporte des éléments d'informations complémentaires au bilan et au compte de résultat, de façon à ce que l'ensemble donne une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise. Ces éléments d'informations ne sont mentionnés que s'ils ont une importance significative. Cette annexe se présente comme suit : - Faits caractéristiques de l'exercice - Règles et méthodes comptables - Commentaires particuliers FAITS CARACTERISTIQUES DE L'EXERCICE Aucun autre fait caractéristique de l'exercice empêchant la comparaison des postes du bilan et du compte de résultat d'un exercice sur l'autre n'est à signaler. REGLES ET METHODES COMPTABLES Les comptes annuels sont établis suivant les principes comptables résultant de la réglementation, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de bases : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. Aucune dérogation à ces prescriptions légales n'est à signaler sur l'exercice clos. Par ailleurs, aucune modification dans la présentation des comptes annuels ou dans les méthodes d'évaluation retenues, n'est intervenue par rapport à l'exercice précédent, à l'exception de celle figurant ci-après. Engagement de retraite et de DIF Les engagements de retraite et de DIF ne sont ni valorisés, ni comptabilisés.
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 7 COMMENTAIRES PARTICULIERS Continuité d'exploitation Le résultat de l'exercice et le report à nouveau sont négatifs pour un cumul de 213 K ; le financement à long terme étant insuffisant, notre fond de roulement est donc fortement négatif. La continuité de notre exploitation repose sur un rattrapage de nos déficits antérieurs ; elle reste donc fragile. Dans l'hypothèse où elle serait remise en cause notre structure ne pourrait être en mesure de réaliser ses actifs et de régler ses dettes dans le cadre normal de son activité. Prestations offertes par la Communauté d'agglomération de Montpellier Les prestations offertes gratuitement par la communauté de l'agglomération de Montpellier à notre association ne sont ni valorisées ni comptabilisées; ces prestations sont les suivantes: - mise à disposition de locaux, - mise à disposition d'installations sportives. Prestations bénévoles Les prestations rendues à l'association par les membres à titre bénévole ne sont ni valorisées ni comptabilisées. Les membres du bureau ne perçoivent aucune rémunération. Titres de Participation et avance en compte courant de la filiale EUSRL MAHB Notre association détient 100% du capital de l' EUSRL MAHB. Cette participation figure à l'actif immobilisé de notre bilan pour une valeur de 8 000 euros ; notre structure a réalisé également une avance en compte courant non rémunérée de sa filiale dont le montant totalise à la fin de l'exercice 77 209 euros. Cette avance est consentie pour pallier l' insuffisance de notre fond de roulement. Au 30 juin 2013 les fonds propres de notre filiale sont négatifs de 875 K. Notre filiale ayant pris des mesures de redressement, avec pour objectif de reconstituer ses fonds propres, aucune provision pour dépréciation des titres n'a été comptabilisée. Contentieux URSSAF Nous avons fait l'objet d'un contrôle URSSAF. Les redressements opérés sont partiellement contestés et font l'objet d'un recours contentieux. Confiant sur le dénouement de ce litige, le risque maximum non provisionné est de 24 K.
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 8 INFORMATIONS BILAN ET RESULTAT
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 9 IMMOBILISATIONS Rubriques Début d'exercice Réévaluation Acquisit., apports AUTRES POSTES D'IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 914 Dont composants Const. Install. générales, agencements, aménagements 34 324 12 480 Matériel de transport 1 000 37 223 Matériel de bureau, informatique, mobilier 33 586 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 68 911 49 703 Autres participations 8 000 Prêts et autres immobilisations financières 205 IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 205 TOTAL GENERAL 79 029 49 703 Rubriques Virement Cession Fin d'exercice Valeur d'origine AUTRES POSTES IMMOB. INCORPORELLES 1 914 Constructions, installations générales, agencements 46 804 Matériel de transport 38 223 Matériel de bureau, informatique, mobilier 33 586 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 118 614 Autres participations 8 000 Prêts et autres immobilisations financières 205 IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 205 TOTAL GENERAL 128 732
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 10 AMORTISSEMENTS Rubriques Début d'exercice Dotations Reprises fin d'exercice AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 064 637 1 701 Constructions installations générales, agencemnts, aménagmnts 33 835 2 874 36 709 Matériel de transport 953 953 Matériel de bureau et informatique, mobilier 30 347 1 240 31 587 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 64 183 5 067 69 250 TOTAL GENERAL 65 246 5 704 70 951 VENTILATION DES MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES Dotations Reprises Mouvements Rubriques Différentiel Mode Amort.fisc. Différentiel Mode Amort.fisc. amortissements de durée et autres dégressif exception. de durée et autres dégressif exception. fin exercice Construct. CORPOREL. TOTAL Charges réparties sur plusieurs exercices Début d'exercice Augmentations Dotations Fin d'exercice
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 11 PROVISIONS ET DEPRECIATIONS Rubriques Début d'exercice Dotations Reprises Fin d'exercice PROVISIONS REGLEMENTEES PROVISIONS RISQUES ET CHARGES DEPRECIATIONS TOTAL GENERAL
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 12 CREANCES ET DETTES ETAT DES CREANCES Montant brut 1 an au plus plus d'un an Autres immobilisations financières 205 205 Autres créances clients 42 883 42 883 Etat, autres collectivités : créances diverses 350 000 350 000 Charges constatées d'avance 5 040 5 040 TOTAL GENERAL 398 127 398 127 ETAT DES DETTES Montant brut 1 an au plus plus d'1 an,-5 ans plus de 5 ans Emprunts et dettes à 1 an maximum à l'origine 63 63 Fournisseurs et comptes rattachés 114 170 114 170 Personnel et comptes rattachés 72 147 72 147 Sécurité sociale et autres organismes sociaux 55 450 55 450 Etat : autres impôts, taxes et assimilés 7 386 7 386 Groupe et associés 77 209 77 209 Produits constatés d'avance 351 000 351 000 TOTAL GENERAL 677 425 677 425
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 13 DETAIL DES PRODUITS A RECEVOIR 30/06/2013 PRODUITS A RECEVOIR 39 300 CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 39 300 41800000 CLIENTS PRODUITS NON 39 300 TOTAL DES PRODUITS A RECEVOIR 39 300
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 14 DETAIL DES CHARGES A PAYER 30/06/2013 CHARGES A PAYER 119 668 DETTES FOURNISSEURS CPTES RATTACH 20 512 40810000 FOURNISSEURS FNP 20 512 DETTES FISCALES ET SOCIALES 99 093 42860000 AUTRES CHARGES A PAY 58 064 43800000 NOVALIS MUTUELLE 1 527 43860000 AUTRES CHARGES A PAY 12 210 43861000 CHARGES SOC A PAYER 19 906 44860000 AUTRES CHARGES A PAY 7 386 INTERETS COURUS SUR DECOUVERT 63 51860000 INTERETS COURUS A PA 63 TOTAL DES CHARGES A PAYER 119 668
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 15 DETAIL DES CHARGES & PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 30/06/2013 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 5 040 CHARGES/PRODUITS D'EXPLOITATION 5 040 48600000 CHARGES CONSTATEES D 5 040 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE (351 000) (351 000) 48700000 PRODUITS CONSTATES D (351 000) TOTAL DES CHARGES & PRODUITS CONSTATES D'AVANCE (345 960)
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 16 ENGAGEMENTS FINANCIERS, AUTRES INFORMATIONS
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 17 EFFECTIF MOYEN Personnel à disposition Effectifs Personnel salarié de l'entreprise CADRE 1 NON CADRE 6 TOTAL 7 LISTE DES FILIALES ET PARTICIPATIONS Dénomination Capital Q.P. Détenue Val. brute Titres Prêts, avances Chiffre d'affaires Siège Social Capitaux Propres Divid.encaiss. Val. nette Titres Cautions Résultat FILIALES (plus de 50%) EUSRL MOTPELLIER AGGLO HANDBALL 8 000 8 000 5 023 161 (875 446) 8 000 297 405 PARTICIPATIONS (10 à 50%) AUTRES TITRES
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 18 DETAIL DES COMPTES
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 19 DETAIL DES COMPTES D'ACTIF 30/06/2013 30/06/2012 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 213 850 CONCESSIONS, BREVETS, AUT DROITS 213 850 20500000 CONCESSIONS ET DROIT 1 914 1 914 28050000 CONCESSIONS ET DROIT (1 701) (1 064) IMMOBILISATIONS CORPORELLES 49 364 4 728 CONSTRUCTIONS 10 095 489 21350000 INSTALLATIONS GENERA 46 804 34 324 28135000 AMORT.AGENCT INTALLA (36 709) (33 835) AUTRES IMMOBILISAT. CORPORELLES 39 269 4 239 21820000 MATERIEL DE TRANSPOR 38 223 1 000 21830000 MATERIEL INFORMATIQ 12 555 12 555 21840000 MOBILIER & MAT. DE B 6 908 6 908 21841000 MOBILIER APPARTEMENT 14 123 14 123 28180200 AMORT. MOBILIER APPA (12 199) (11 347) 28180300 AMORT. MAT. TRANSPOR (953) 28180400 AMORT. MOB. MAT. BUR (6 908) (6 818) 28180500 AMORT. MAT. INFORMAT (12 480) (12 182) IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 205 8 205 TITRES DE PARTICIPATIONS 8 000 8 000 26100000 TITRES DE PARTICIPAT 8 000 8 000 AUTRES IMMOBILISAT. FINANCIERES 205 205 27500000 DEPOTS ET CAUTIONNEM 205 205 AVANCES ET ACOMPTES /COMMANDES 3 321 AVANCES ET ACOMPTES FOURNISSEURS 3 321 40900000 FOURNISSEUR DEBIT 3 321
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 20 DETAIL DES COMPTES D'ACTIF (suite) 30/06/2013 30/06/2012 CLIENTS ET DIVERS 42 883 4 184 CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 3 583 1 731 41100000 CLIENTS CENTRAL 3 583 41100001 CLIENTS COLLECTIFS 1 731 CLIENTS-PRODUITS NON FACTURES 39 300 2 453 41800000 CLIENTS PRODUITS NON 39 300 2 453 AUTRES CREANCES 350 000 399 327 FOURNISSEURS DEBITEURS 47 984 40100001 FOURNISSEURS COLLECTIFS 47 984 PERSONNEL 5 527 42870000 PRODUITS A RECEVOIR 5 527 SECURITE SOC. ET ORG SOCX 2 697 43871000 PAR CS CP 2 697 ETAT ET COLLECTIVITES 350 000 265 300 44120000 SUBVENTION AGGLO 315 000 252 000 44130000 SUBVENTION VILLE 35 000 13 300 GROUPE ET ASSOCIES 77 820 45500000 COMPTES COURANTS MHB 77 820 TRESORERIE ET DIVERS 5 122 41 500 DISPONIBILITES 5 122 41 500 51200100 SOCIETE GENERALE 2 993 41 107 51200200 SOCIETE GENERALE CPT 23 22 53100100 CAISSE SIEGE 2 106 371 COMPTES DE REGULARISATION 5 040 5 535 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 5 040 5 535 48600000 CHARGES CONSTATEES D 5 040 5 535 TOTAL DES COMPTES D'ACTIF 464 148 464 328
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 21 DETAIL DES COMPTES DE PASSIF 30/06/2013 30/06/2012 CAPITAUX PROPRES (213 278) (159 274) REPORT A NOUVEAU (159 274) (38 594) 11900000 REPORT A NOUVEAU (SO (159 274) (38 594) RESULTAT DE L'EXERCICE (54 004) (120 680) EMPRUNTS & DETTES ETAB. DE CREDIT 63 23 INTERETS COURUS 63 23 51860000 INTERETS COURUS A PA 63 23 FOURNISSEURS 114 170 144 869 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 93 658 72 617 40100000 FOURNISSEUR CENTRAL 93 658 40100001 FOURNISSEURS COLLECTIFS 56 990 40100200 FOURNISSEUR B-DIVERS. 2 742 40100300 FOURNISSEURS C-DIVERS 4 892 40100400 FOURNISSEURS D-DIVERS 20 40100500 FOURNISSEURS E-DIVERS 319 40100600 FOURNISSEURS F-DIVERS 633 40100700 FOURNISSEURS G-DIVERS 528 40100800 FOURNISSEURS H-DIVERS 2 311 40101200 FOURNISSEURS L-DIVERS 976 40101300 FOURNISSEURS M-DIVERS 554 40101400 FOURNISSEURS N-DIVERS 228 40101600 FOURNISSEURS P-DIVERS 125 40101700 FOURNISSEURS Q-DIVERS 33 40101800 FOURNISSEURS R-DIVERS 623 40101900 FOURNISSEURS S-DIVERS 6 40102000 FOURNISSEURS T-DIVERS 1 541 40102200 FOURNISSEURS V-DIVERS 96 FOURNISSEURS FACT. NON PARVENUES 20 512 72 252 40810000 FOURNISSEURS FNP 20 512 72 252
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 22 DETAIL DES COMPTES DE PASSIF (suite) 30/06/2013 30/06/2012 DETTES FISCALES ET SOCIALES 134 983 128 910 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 72 147 76 097 42100000 REMUNERATIONS DUES P 14 083 42100100 REMUNERATION ANQUETIL FREDERIC 727 42100500 REMUNERATION CANAYER PATRICE 13 391 42100900 REMUNERATION EUGSTER DOMINIQUE 1 874 42101100 REMUNERATION LAMEYRE 1 266 42101400 REMUNERATION ROUSSEL OLIVIA 1 330 42101600 REMUNERATION MOLINES MATHIEU 1 291 42101700 REMUNERATION TERME BENJAMIN 1 468 42102200 REMUNERATION DIAZ 1 712 42103600 REMUNERATION FRED BERMOND 1 719 42860000 AUTRES CHARGES A PAY 58 064 51 320 SECURITE SOC ET ORGANISMES SOCX 55 450 48 470 43100000 SECURITE SOCIALE 11 720 14 552 43730000 C.I.S. 9 105 8 753 43740000 PREVOYANCE IONIS 982 1 007 43800000 NOVALIS MUTUELLE 1 527 1 811 43860000 AUTRES CHARGES A PAY 12 210 9 158 43861000 CHARGES SOC A PAYER 19 906 13 188 ETAT ET COLLECTIVITES 7 386 4 343 44860000 AUTRES CHARGES A PAY 7 386 4 343 AUTRES DETTES 77 209 ASSOCIES COMPTES COURANTS 77 209 45500000 COMPTES COURANTS MHB 77 209 COMPTES DE REGULARISATION 351 000 349 800 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 351 000 349 800 48700000 PRODUITS CONSTATES D 351 000 349 800 TOTAL DES COMPTES DE PASSIF 464 148 464 328
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 23 DETAIL DES COMPTES DE CHARGES 30/06/2013 30/06/2012 AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES 558 092 608 101 ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES 22 792 12 473 60720000 ACHATS DIVERS 22 792 12 473 MATIERES ET FOURN. NON STOCKEES 3 765 3 358 60610000 FOURNITURES NON STOC 3 344 2 743 60630000 FOURNIT. ENTRETIEN & 192 345 60640000 FOURNITURES ADMINIST 229 270 REDEVANCES DE CREDIT-BAIL 4 194 6 291 61215000 JUMPER CITROEN 4 194 61225000 LOCATION JUMPER 6 291 LOCATIONS 4 155 4 169 61320000 LOCATIONS IMMOBILIER 653 653 61321000 LOCATION MAT TELEPHO 3 502 3 516 ENTRETIEN ET REPARATIONS 9 476 12 535 61501000 ENTRETIEN MAILLOTS N 1 295 1 120 61510000 ENTRETIEN MATERIEL 3 519 6 117 61530000 ENTRETIEN LOC. LA RA 4 662 5 298 PRIMES D'ASSURANCES 2 689 2 478 61600000 PRIMES D'ASSURANCE 2 689 2 478 DIVERS 13 299 11 086 61830000 DOCUMENTATION TECHNI 1 972 1 654 61850000 FRAIS DE COLLOQUES, 8 160 4 109 61851000 FRAIS COLLOQUES SEMI 3 168 5 323 REMUNERATIONS INTERM, HONORAIRES 68 022 63 479 62210000 COMMISSIONS & COURTA 393 474 62260000 HONORAIRES 10 574 7 890 62270000 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEU 91 62280000 DIVERS 615 62281000 FRAIS LIGUE 36 397 33 602 62282000 FRAIS FFHB 2 621 4 580 62283000 FRAIS COMITE 18 038 16 227 PUBLICITE, RELATIONS EXTERIEURES 20 62380000 DIVERS (POURBOIRES, DONS COURA 20 TRANSPORTS BIENS ET DU PERSONNEL 22 960 4 762 62480000 DIVERS 3 677 4 762 62481000 FRAIS 30 ANS CLUB 19 283.../...
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 24 DETAIL DES COMPTES DE CHARGES (suite) 30/06/2013 30/06/2012.../... DEPLACTS, MISSIONS ET RECEPTIONS 388 981 470 461 62500000 FRAIS DEPLACEMENT 4 025 4 025 62510000 FRAIS DEPLACEMENT BU 30 925 35 714 62512000 FRAIS DEPLACEMENT D1 2 956 39 453 62512100 FRAIS DEPLACEMENT D1 272 1 667 62513100 FRAIS POLE ESPOIRS 72 802 51 332 62513200 FRAIS TRANSPORT NII 22 307 24 079 62513300 FRAIS REPAS NII 5 720 7 781 62513400 FRAIS DEPLACT -18 NA 7 604 9 157 62515000 FRAIS DE STAGE 1 206 1 604 62515500 FRAIS FESTIVITES 200 572 253 880 62516000 FRAIS COMMUNICATION 1 929 62517000 FRAIS COMMISSION TEC 19 793 14 703 62560200 FRAIS ARBITRAGE NII 11 536 11 795 62560300 FRAIS ARBITRAGE AUTR 7 747 11 768 62560400 FRAIS ARBITRAGE -18 1 516 1 576 FRAIS POSTAUX, TELECOMMUNICATIONS 16 396 16 005 62600000 FRAIS TELEPHONE 14 991 14 629 62610000 TIMBRES POSTE 1 405 1 375 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 1 364 985 62700000 SERVICES BANCAIRES E 1 364 985 IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 26 177 23 689 IMPOTS & TAXES SUR REMUNERATIONS 26 177 23 689 63110000 TAXE SUR LES SALAIRE 22 185 16 929 63120000 TAXE D'APPRENTISSAGE 1 669 1 678 63130000 PART. EMPLOY. A FORM 2 056 3 809 63150000 TAXE PROFESSIONNELLE 267 1 273
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 25 DETAIL DES COMPTES DE CHARGES (suite) 30/06/2013 30/06/2012 CHARGES DE PERSONNEL 404 381 377 775 SALAIRES ET TRAITEMENTS 285 382 265 619 64100000 REMUNERATIONS DU PER 245 402 246 722 64110900 RBT ORGANISMES SOCIAUX 25 64160000 CONGES PAYES 4 524 (10 126) 69110000 PLAN PEE 35 455 28 998 CHARGES SOCIALES 114 525 100 578 64510000 COTISATIONS A L'URSS 84 898 81 829 64530000 COTISATIONS AUX CAIS 17 449 17 102 64540000 PREVOYANCE IONIS 1 238 1 219 64551000 COTIS MUTUELLE NOVAL 1 093 1 590 64560000 CHARGES SUR CONGES P 2 162 (3 829) 64561000 CHARGES SOC A PAYER 6 718 1 786 64750000 MEDECINE DU TRAVAIL, 967 882 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 4 475 11 578 64800000 AUTRES CHARGES DE PE 4 475 11 578 DOTATIONS D'EXPLOITATION 5 704 3 134 AMORTISSEMENTS IMMOBILISATIONS 5 704 3 134 68100000 DOTATIONS AUX AMORT. 5 704 3 134 AUTRES CHARGES 7 CHARGES DIV DE GESTION COURANTE 7 65800000 CHARGES DIVERSES GES 7 CHARGES FINANCIERES 427 484 INTERETS ET CHARGES ASSIMILEES 427 484 66150000 INTERETS CPTES COUR. 427 484 CHARGES EXCEPTIONNELLES 140 CHARGES EXCEPT EN CAPITAL 140 67500000 VAL. COMPT. DES ELEM. ACTIF CE 140 TOTAL DES COMPTES DE CHARGES 994 782 1 013 329
Comptes annuels au 30 juin 2013 Page 26 DETAIL DES COMPTES DE PRODUITS 30/06/2013 30/06/2012 CHIFFRES D'AFFAIRES NET 16 253 16 002 PRODUCTION SERVICES - FRANCE 16 253 16 002 70600000 PRESTATIONS DE SERVI 10 790 10 000 70850100 PRESTATIONS DIVERSES 5 463 6 002 AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION 924 525 870 478 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 700 400 700 200 74010000 SUBVENTIONS DIVERSES 2 150 2 650 74020000 SUBVENTION DISTRICT 630 000 630 000 74030000 SUBVENTION MAIRIE 68 250 67 550 REPRISES AMORT DEPREC PROV TRANSF CHARGE 81 649 42 926 79100000 TRANSFERTS DE CHARGE 81 649 42 926 AUTRES PRODUITS 142 477 127 352 75100000 REDEV.MHB COMMUNICAT 10 000 10 000 75800000 PRODUITS DIVERS GEST 863 2 849 75820000 COTISATIONS 131 613 114 503 PRODUITS FINANCIERS PROD. VAL MOBILIERES ET CREANCES 76200000 PRODUITS AUTRES IMMO PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 168 PRODUITS EXCEPT DE GESTION 6 168 77180000 AUTRES PROD. EXCEPT. SUR OP. G 6 168 TOTAL DES COMPTES DE PRODUITS 940 779 892 649