BIBLIOTHÈQUE D'HISTOIRE DE LA PHILOSOPHIE B. GILSON L'ÉTHIQUE JURIDIQUE ET POLITIQUE Paris LIBRAIRIE PHILOSOPHIQUE J. VRIN 6, place de la Sorbonne, V e 2003
TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 7 PROLOGUE : Les moments rationnels 13 CHAPITRE PREMIER : La conscience 15 I. La vie perceptive et intelligente 17 H. Le droit du moment de la conscience 22 CHAPITRER: L'oppositiondelaconsciencedesoietdelaconscience... 29 I. Les progrès de la conscience de soi 29 H. L'évolution du droit 31 1. La reconnaissance et les conflits 32 2. L'empire et l'esclavage 35 3. Les compilations juridiques finales de l'empire romain 41 ni. La retombée dans la conscience corrigée par la raison imaginaire 43 1. La conscience heureuse dans un autre monde 44 2. Le pouvoir et la richesse en ce monde 46 CHAPITREIII: L'espèce humaine et la raison 49 I. La connaissance rationnelle 50 H. L'État moderne 52 1. La genèse de l'état moderne 52 2. La tentative d'édification de l'état rationnel 54 3. Le droit international et la paix mondiale 58 in. Durée et précarité de la raison 63
4 9 4 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE QUELQUES THÉORIES DE L'ORDRE JURIDIQUE L LA FIXATION ET L'ALIÉNATION DE LA RATIONALITÉ CHAPITRE iv : L'exploitation des échecs de laraison 73 I. Les pièges de la coutume 77 H. À propos de la sociologie 81 1. L'objetprédéforméde la sociologie 81 2. Les significations philosophiquement récupérables 84 El. Les moments rationnels behavioristes 86 CHAPITRE v: La recherche des concepts en droit 91 I. La jurisprudence analytique : Austin 93 n. Les nonnes imposées :Binding 95 m. De la construction à la finalité :Jhering 99 1. La construction juridique 99 2. La finalité juridique 103 CHAPITRE vi : Les concepts et les intérêts 115 I. L'insistance doctrinale sur les concepts 115 l.gûstavrumelinlietsigwart 116 2. RUmehn et l'activité juridique 122 n. L'insistance doctrinale sur les intérêts 123 1. Les concepts de la science et ceux du droit :Ehrlich 124 2. Le triomphe et la consternation des théoriciens des intérêts 126 El. Lejuriste ingénieur social :Pound 131 CHAPITRE vu: Les recherches normativistes 137 I. Les normes imposées et reconnues selon Bierling 137 H. La norme et le droit subjectif: Thon et Bierling 141 1. La norme et le droit subjectif selon Thon 142 2. La norme et le droit subjectif selon Bierling 144 ni. Les principes juridiques selon Bierling 148 CHAPITRE VIII : Le normativisme systématique de Kelsen 155 I. Les problèmes principaux de la théorie de l'état 155 1. La nature du droit et de sa science 155 2. La règle de droit objective et subjective 159 3. Le criticisme invoqué par le normativisme 164
TABLE DES MATIÈRES 495 II. La théoriepuredu droit 166 1. La statique du droit 168 2. La dynamique du droit 173 3. La justice et le droit naturel 179 IL DÉFENSE DE LA RAISON ÉTHIQUE CHAPITRE ix : Le droit naturel adapté 183 I. Le droit juste : Stammler 183 1. La tâche du droit juste 183 2. Le concept du droit juste 186 3. L'idée du droit juste 188 H. Le droit naturel résiduel :Gény et Demogue 192 l.l'interprétationselongény 192 2. Les notions fondamentales selon Demogue 194 2. La science et la technique selon Gény 195 TH. Le relativisme :Radbruch 205 CHAPITREX: Mise aupoint philosophique 213 I. La métaphysique incontournable 213 H. Le subjectif et l'objectif 221 1. Le sujet-objet 223 2. La complexité des déterminations 224 3. Le concept et l'idée 227 m. La raison et la pluralité des sujets-objets 229 CHAPITRE XI: La détermination des concepts juridiques et leur dépassement 237 I. L'ordre juridique et les personnes 237 1. L'ordre juridique total 238 2. Le régime juridique de la personne naturelle 239 II. L'exercice de la volontéjuridique 244 1. La liberté et la propriété 244 2. Lecontrat 247 3. Lecontrat d'association ou desociété 250 4. La responsabilité 251
496 TABLE DES MATIÈRES DEUXIÈME PARTIE LES INSTITUTIONS PUBLIQUES HI. LE SYSTÈME DE L'ÉTAT SOUVERAIN CHAPITRE xn : La personnalité de l'état pour lui-même 257 I. La population 262 1. La population envisagée comme un fait humain de masse 262 2. Le peuple et la langue 267 3. Le peuple juridique 269 H. Le territoire 271 1. Le territoire élément et le territoire objet 271 2. La dialectique de l'imperium et du domnium 273 ni. L'ordre constitutionnel 275 1. Le pouvoir constituant 275 2. Les types de constitutions 279 CHAPITREXIH : Les pouvoirs constitués 285 I. Les fonctions et les organes 289 1. La fonction législative 290 2. La fonction executive 295 3. La fonction juridictionnelle 299 4. L'acte complexe de l'état 303 II. Le vote des citoyens 304 1. Le suffrage universel 304 2. Le gouvernement dit représentatif 305 3. Le système de la plus grande représentation 308 4. La représentation et la délégation 313 5. L'incidence du principe démocratique sur les types constitutionnels 316 CHAPITRE xiv : L'État et les personnes subordonnées 323 I. Les collectivités territoriales 323 II. Le droit public et le droit privé 328 m.lespartis 333
TABLE DES MATIÈRES 4 9 7 IV. LE SYSTÈME DE L'ÉGALITÉ SOUVERAINE : La pereonnalité internationale de l'état 341 I. Les problèmes de la reconnaissance en doctrine 343 1. La légitimité de la reconnaissance 344 2. Le régime juridique de la reconnaissance 346 3. La reconnaissance selon Kelsen 348 4. La reconnaissance en deux moments selon Lauterpacht... 350 II. L'État personne internationale 351 1. La reconnaissance comme transition 351 2. La continuité internationale de l'état 353 ni. L'autodétermination internationale 356 1. L'autodétermination d'avignon 356 2. L'organisation internationale et l'autodétermination des peuples 358 CHAPITREXVI: Le fédéralisme 363 I. La confédération 363 1. La nature de la confédération 366 2. Le principe contractuel et la confédération minimale 367 n. L'État fédéral 370 1. L'État fédéral envisagé comme une confédération 373 2. La souveraineté divisée 375 3. La division de la souveraineté et la qualification d'état 376 4. L'État fédéral et la décentralisation 379 5. Récapitulation sur l'état fédéral 379 CHAPITRE xvn: L'organisation mondiale 383 I. Le début de l'organisation mondiale 384 1. Les conférences de La Haye 384 2. L'instauration de la Société des Nations 385 3. Le système de la S.D.N 386 4. L'application et la révision du pacte 388 H. L'organisation des nations unies 391 1. La fondation de l'organisation des Nations Unies 391 2. Les caractères de l'organisation des Nations Unies 393 3. Les organes de l'organisation 395 4. L'application de la charte 400 m. Le monde des Nations Unies 408 1. La spécialisation et le régionalisme 408 2. À propos de l'union européenne 410
498 TABLE DES MATIÈRES CHAPITREXVHI : Les sources du droit international 419 I. Les traités 420 1. Le problème de la classification des traités 421 2. La convention de Vienne et la classification des traités 424 3. Le consentement dans la conclusion des traités 425 4. L'application des traités 430 5. L'extinction et la suspension des traités 432 II. Les sources de forme imparfaitement déterminée 433 1. La coutume internationale 433 2. Les principes généraux de droit 438 CHAPITRE XIX : La conceptualisation juridique internationale 443 I. L'incidence des accords 444 1. Le droit international public et les États 444 2. Les droits nationaux entre eux 448 3. Les rattachements difficiles ou abusifs 451 IL La détermination du territoire 454 1. Le territoire terrestre 454 2. Le territoire maritime 459 III. La responsabilité des États 463 1. Le principe de la responsabilité 464 2. Une convention normativiste? 469 CONCLUSION 475 Index nominum 482 Indexrerum 488 Table des matières 493 Impression numérique par l'imprimerie de la Manutention à Mayenne (France) - Avril 2003 - N 03N-034