Loïc LEROUGE Chargé de recherche CNRS COMPTRASEC - UMR CNRS 5114 Université Montesquieu - Bordeaux IV loic.lerouge@u-bordeaux4.fr Programme COMPARISK http://comptrasec.u-bordeaux4.fr/anim/recherche/comparisk.htm
Ouvrage LEROUGE (L.), La reconnaissance d un droit à la protection de la santé mentale au travail, LGDJ, Coll. Bibliothèque de droit social, t. 40, 2005, 427 p. Direction d ouvrage LEROUGE (L.) (dir.), Risques psychosociaux au travail. Étude comparée Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal, L Harmattan, 2009, 264 p. Chapitres d ouvrage LEROUGE (L.), «Actions syndicales et prévention des risques psychosociaux» in Douguet F., Dedessus-Le-Moustier N. (dir.), La santé au travail à l épreuve des nouveaux risques, Lavoisier, 2010, p. 107-117 ; LEROUGE (L.), «Les risques psychosociaux reconnus par le droit : le couple "dignité-santé"» in LEROUGE L. (dir.), Risques psychosociaux au travail. Étude comparée Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal, L Harmattan, 2009, p. 9-27 ; Article revue internationale LEROUGE (L.), «Moral Harassment at Workplace in French Law and Community Law Prospect», Comparative Labour Law and Policy Journal, (à paraître). Article revue internationale électronique à comité de lecture LEROUGE (L.), «Les effets de la précarité du travail sur la santé : le droit du travail peut-il s'en saisir?», Revue électronique PISTES, Vol. 11, n 1, mai 2009, http://www.pistes.uqam.ca/v11n1/articles/v11n1a8.htm. 1
Articles revues françaises à comité de lecture LEROUGE (L.), «Le stress au travail, objet d un ANI», Semaine Sociale Lamy, 8 sept. 2008, n 1365, p. 2-3 ; LEROUGE (L.), MUSIALA (A.), «L obligation de sécurité de l employeur en Europe de l Ouest et en Europe de l Est», RDT, février 2008, p. 124-134 ; LEROUGE (L.), «Le renouvellement de la définition de l accident du travail», RDSS, n 4/2007, p. 696-706 ; LEROUGE (L.), «La question des rapports entre le droit de la santé au travail et le droit de la santé publique : la nouvelle donne de la reconnaissance de la protection de la santé mentale au travail», Revue générale de droit médical, n 18, mars 2006, p. 199-217 ; LEROUGE (L.), «Des troubles psychologiques post-traumatiques reconnus en accident du travail», Cahiers sociaux du barreau de Paris, janvier 2006, n 176, D 1. Articles en droit social, revues étrangères à comité de lecture LEROUGE (L.), «Los riesgos psicosociales: la respuesta del derecho laboral francés», Tribuna Social, 2010, p. 25-32; LEROUGE (L.), «" Intervalo Terapêtico" : Uma resposta para o problema da inserção profissional das pessoas psicologicamente frágeis? (Le " mi-temps thérapeutique " : une réponse à la question de l insertion professionnelle des personnes psychologiquement fragiles?)», Revista de Direito Sanitário, vol. 5, n 3, novembre 2004, p. 29-40. Commentaires d arrêts revues à comité de lecture LEROUGE (L.), «La constitution du harcèlement moral au travail indépendamment de l intention de son auteur», note sous Cass. soc. 10 novembre 2009 n 08-41.497, Petites Affiches, n 28, 9 février 2010, p. 18-21. 2
LEROUGE (L.), «Vers la qualification de méthodes de gestion de harcèlement moral?», note sous Cass. soc. 10 novembre 2009 n 07-45.321, Petites Affiches, n 21, 29 janvier 2010, p. 9-12 ; LEROUGE (L.), «L'argumentation du juge pénal en matière de harcèlement moral au travail», Droit Ouvrier, décembre 2009, CA Rennes 2 juillet 2009, p. 613-621 ; LEROUGE (L.), «Le contrôle de qualification du harcèlement moral au travail. À propos des quatre arrêts rendus par la Chambre sociale de la Cour de cassation le 24 septembre 2008», Petites Affiches, n 1 et 2, janvier 2009, p. 7-14 ; LEROUGE (L.), «Souffrance mentale au travail et mobilisation de l obligation de sécurité de l employeur», Droit Ouvrier, Septembre 2008, CA Versailles, 15 janvier 2008, p. 485-488 ; LEROUGE (L.), «La suspension d une organisation au nom de la santé», note sous Cass. soc. 5 mars 2008, Revue de Droit du Travail, mai 2008, p. 316-317 ; LEROUGE (L.), «Absence de formation à la sécurité et responsabilité de l employeur», note sous Cass. crim. 15 janvier 2008, Revue de Droit du Travail, avril 2008, p. 247-248 ; LEROUGE (L.), «Le rôle primordial du CHSCT en matière de prévention des risques professionnels», note sous Cass. soc. 28 novembre 2007, Revue de Droit du Travail, février 2008, p. 111-113, LEROUGE (L.), «Accident du travail, obligation de sécurité de résultat de l'employeur et santé mentale», note sous Cass. civ. 2 ème 22 février 2007, Petites Affiches, 6 avril 2007, n 70, p. 16-22. Articles de vulgarisation LEROUGE (L.), CORDIER (J.-P.), CLAISSE (J.-L.), MOREAU-VÉTILLART (V.), PETERS (S.), MASSOZ (J.-M.), ALEXANDRE (M.-A.), VANDERMOERE (A.), MARIUS (C.), SCHOTS (M.), HERMAN, (V.) «Back to People. Regards croisés», RH Tribune, Dossier avril 2010, coordonné par Christophe Lo Giudice, p. 20-27 ; LEROUGE (L.), «Risques psychosociaux au travail : un rapport en demi-teinte?», 7 avril 2008, http://blog.dalloz.fr. 3
Compte rendu publié dans une revue à Comité de lecture Lerouge, (L.), Auvergnon (P.), «Les droits d'europe du sud confrontés aux risques psychosociaux au travail: compte rendu des Journées d'étude du COMPTRASEC des 20-21 septembre 2007», Revue française des affaires sociales, 2-3, 2008, p. 399-404 ; Rapport de recherche LEROUGE (L.) et al., Acteurs sociaux et organismes de prévention des risques professionnels internationaux et européens et risques psychosociaux au travail. Stratégie et action au regard du cadre juridique à leur disposition, synthèse des journées d'études internationales des 1er et 2 mars 2010, COMPTRASEC, Université Montesquieu-Bordeaux IV, http://comptrasec.ubordeaux4.fr/anim/recherche/synthese_journees_1er2mars2010.pdf LEROUGE (L.), AUVERGNON (P.), DIAKHATÉ (M.), LAVIOLETTE (S.), «Risques professionnels au Sud : normes, pratiques et paroles d acteurs. L exemple du Sénégal», rapport de recherche, programme Risques Afriques, Maison des Sciences de l Homme d Aquitaine, mars 2009, 65 p. 4