Date: Le 9 décembre 2014 Heure: 19 h Lieu: École Du Domaine PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école Du Domaine (Adopté le 3 février 2015) ÉCOLE DU DOMAINE 1630 rue Des Balsamines, Québec (QC) G1M 2K9 Téléphone : 418 686-4040, poste 4016 SONT PRÉSENTS : Bélanger, Claudine Lessard, Éric Tremblay, Chantal Isabelle Bédard-Brûlé Desrochers Morin, Mathieu Dorval, Stéphane Filteau, Marie-Claude Munger, Catherine Tremblay, Caroline Parent (2 ans) Enseignant Enseignant Personnel de soutien Enseignante Service de garde Est également présente : Baillargeon, Nicole Directrice EST ABSENT : Desrosiers, Sylvain PROJET DE PROCÈS VERBAL No de résolution ou annotation 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 1.1 Présences et quorum (art. 61) (3 parents, 6 membres) La présidente, madame Claudine Bélanger, accueille les membres, constate le quorum et ouvre la séance à 19 h. 1.2 Accueil des visiteurs Aucun visiteur n est présent. 1.3 Accueil du public Aucun membre du public n est présent. CR- Conseil d établissement 2014-12-09
2. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune question n est apportée. 3. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 14/15-13 Il est proposé par Mathieu Desrochers Morin et résolu, QUE l ordre du jour de la séance soit adopté avec les modifications et ajouts suivants; Modifier la numérotation au point 5 et par conséquent, aux points suivants; Ajouter le point 7.2 Présentation du budget révisé 2014-2015 et ajuster la numérotation en conséquence; Dans Affaires nouvelles, ajouter le point Bulletin de fin d année qui n a pas été traité à la séance du 15 octobre 2014. 4. LECTURE, ADOPTION ET SUIVI DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 OCTOBRE 2014 14/15-14 Il est proposé par Stéphane Dorval et résolu, QUE le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2014 soit adopté tel quel. 5. TRAVAUX DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 14/15-15 14/15-16 5.1 Modification du calendrier des réunions (art 67) QUE le nouveau projet de calendrier soit adopté. 5.2 Approbation d une sortie de fin d année Une demande est faite par le comité de fin d année de l école pour qu une sortie soit ajoutée aux sorties déjà approuvées pour tous les élèves de l école. Il serait demandé aux parents de payer environ 9 $ et l école assumerait les frais d autobus à même le 10 $ facturé aux parents pour les activités collectives. QUE la sortie supplémentaire à la ferme Genest fera l objet d une demande auprès des parents et qu elle sera approuvée par le conseil d établissement si 80 % des parents y sont favorables. APPROUVÉ À L UNANIMITÉ 7
14/15-17 14/15-18 14/15-19 14/15-20 5.3 Modification de la tarification chargée aux parents du service de garde à compter du 1er janvier 2015 La direction d école présente une nouvelle grille de tarification pour les frais chargés au service de garde pour la fréquentation sporadique. Il est proposé par Caroline Tremblay et résolu, QUE les frais sporadiques soient approuvés tels que présentés. La direction d école présente également un tableau démontrant les coûts et les pertes de revenus occasionnés par l absence des élèves inscrits lors des journées pédagogiques. À ce jour, ce sont plus de 2500 $ de sommes non perçues en raison de ces absences. Il est demandé de pouvoir charger une pénalité de 14, 70 $ aux parents, en plus des frais de sortie (s il y a lieu) et le 7, 30 $ habituel. QUE la pénalité de 14,70 $ pour les élèves inscrits qui s absentent lors des journées pédagogiques soit approuvée, en respectant les considérations suivantes : dans le prochain Info-Parents, la direction mentionnera les frais dus à la non-subvention lorsque les enfants sont absents et on ajoutera un rappel sur l état de compte des délais prévus pour modifier la fréquentation des élèves au service de garde lors des journées pédagogiques. 5.4 Temps alloué à chaque matière Il est proposé par Catherine Munger et résolu, QUE l on maintienne le statu quo pour le temps alloué à chaque matière en 2015-2016, compte-tenu que l an prochain, ce sera révisé avec la mise en place d un nouveau projet éducatif. 5.5 Budget du CÉ 2014-2015 : utilisation du surplus de 2013-2014 La directrice d école explique que l année dernière, le conseil d établissement de l école avait adopté une résolution afin que le surplus de 2012-2013 de 530 $ soit utilisé pour acheter du matériel de jeu pour les récréations et pour favoriser la visite d un artiste-mime à l école dans le cadre du programme Culture à l école. Or, par inadvertance, deux demandes de transfert budgétaire pour le même montant ont été faites aux services des ressources financières. Pour cette raison, le surplus de 2013-2014 du conseil d établissement n est plus que 35 $ au lieu de 565 $. de ne pas exiger le remboursement par l école du montant du surplus engagé de trop par le conseil d établissement en 2013-2014. 8
14/15-21 5.6 Photographie scolaire Pour le choix du photographe scolaire pour 2015-2016, un parent et des membres du CÉ se sont dit insatisfaits de la qualité des photographies en 2014-2015 avec la compagnie Le Danube (photo de groupe prise de loin, la toile de fond plissée, sourire des enfants). Il est proposé par Caroline Tremblay et résolu, QUE monsieur Jean Baillargeon, propriétaire du studio Le Danube, soit le photographe attitré à la prise des photos scolaires en 2015-2016, sans quoi, le conseil d établissement choisira un autre photographe pour l an prochain. APPROUVÉ À L UNANIMITÉ 6. CORRESPONDANCE Le document Rapport sur l état et les besoins de l éducation 2012-2014 pour l amélioration continue du curriculum et des programmes d étude est déposé. Une copie pour les parents et une au salon du personnel. 7. LES RAPPORTS ET LA REDDITION DE COMPTES 7.1 Budget de l école Du Domaine au 30 juin 2014 La directrice fait état des dépenses et des revenus de 2013-2014. Elle explique notamment qu une bonne partie du déficit prévu a été épongé par la commission scolaire en raison des particularités de notre école : changement de l horaire, ouverture de nouvelles classes, coûts supplémentaires au service de garde, etc. Elle précise que ces sommes octroyées en plus ne seront pas reconduites automatiquement à chaque année. La Direction Générale s attend à une gestion plus serrée des dépenses en général, ainsi qu au service de garde. 7.2 Présentation du budget révisé 2015 La directrice présente les nouvelles données budgétaires qui ont été transmises par la Commission scolaire de la Capitale depuis l adoption du budget provisoire 2014-2015 en juin dernier. 7.3 Suivi du Plan de réussite La directrice fait état des moyens qui ont déjà été mis en place depuis la rentrée scolaire. 7.4 Points d informations de la direction a. Plan triennal de destination des immeubles 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018 : on prévoit un surplus de quelques élèves, mais avec les demandes de choix école des parents, nous ne devrions pas avoir de surplus d élèves dans les trois prochaines années. b. Plan d action pour un milieu sain et sécuritaire (résumé destiné aux parents) reporté au prochain CÉ; c. Projet d amélioration de la cour d école : nous sommes en attente d une réponse de la Ville de Québec et du MELS; d. Demande d infrastructures à la Ville de Québec pour renforcer la sécurité autour de l école; rue des Balsamines modification de l emplacement réservé à l autobus. e. Carnaval de la Capitale ; Conférence de presse du 23 octobre 2014 annulée en raison de la conjoncture actuelle dans les médias (projet de fusion des commissions scolaires). f. En attente d une réponse du Carnaval pour une sortie avec dîner sur place le 6 février. Si c est confirmé, une demande d approbation de la sortie et d un horaire continu sera acheminée par courriel aux membres du conseil d établissement, compte-tenu que la prochaine séance est le 3 février 2015. 9
7.4 Points d informations de la direction (SUITE) g. Le projet de fusion des commissions scolaires du MELS et la contre-proposition présentée au Conseil des commissaires le 9 décembre 2014. Un communiqué de presse sera émis dès le 10 décembre pour faire état de cette contre-proposition si elle est approuvée par les commissaires. h. Défi Pierre Lavoie parrainage de l école du Domaine 425 $ ont été amassés pour le projet de revitalisation de la cour d école. 7.5 Organisme de participation des parents Une demande d aide est faite aux parents de l OPP pour la distribution de la bûche de Noël (19 déc.), pour la fabrication d un sapin (12 déc.) et pour le spectacle de Noël (17 déc.). 8. AFFAIRES NOUVELLES Bulletin de fin d année M. Éric Lessard propose qu il y ait une rencontre supplémentaire avec le professeur pour les parents qui le souhaite, à la fin de l année scolaire pour la remise du dernier bulletin. Le sujet est reporté à la prochaine séance. 9. LEVÉE DE LA SÉANCE 14/15-22 14/15-23 À 8 h 57, il a été proposé par Mathieu Desrochers Morin, QUE la séance soit prolongée de 15 minutes. ADOPTÉ L UNANIMITÉ À 9 h 15, il a été proposé par Claudine Bélanger, QUE la séance soit levée. ADOPTÉ à L UNANIMITÉ 10. RAPPORT AUX MEMBRES PARENTS DE LA PERSONNE DÉLÉGUÉE AU COMITÉ DE PARENTS Les sujets du représentant de l école au Comité de parents, soit le plan triennal jusqu en 2018 ainsi que le projet de fusion des commissions scolaires du MELS, ont étés abordés durant la séance. Claudine Bélanger, présidente Nicole Baillargeon, directrice 10