FONDS LABORATOIRE JEUNESSE 2014-2015 Forum jeunesse de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent GUIDE EXPLICATIF Le Fonds régional d investissement jeunesse (FRIJ) est géré en collaboration avec la Conférence régionale des élus (CRÉ) Vallée-du-Haut-Saint-Laurent et est soutenu financièrement par le Secrétariat à la jeunesse (SAJ) dans le cadre de la Stratégie d action jeunesse 2009-2014. 88 rue Saint-Laurent, secteur Saint-Timothée Salaberry-de-Valleyfield (Québec) J6S 6J9 Tél. : 450 370-1881 Fax : 450 370-0110
En un clin d œil, l appel de projets : FONDS LABORATOIRE JEUNESSE 2014-2015 DU FORUM JEUNESSE DE LA VALLÉE-DU-HAUT-SAINT-LAURENT (FJVHSL) Objectifs du fonds : Susciter l innovation et l expérimentation dans les milieux. Investir dans des projets basés sur les besoins des jeunes. Permettre aux jeunes de moins de 35 ans de participer activement à leurs communautés. Favoriser la concertation et le consensus des milieux autour des besoins et des solutions proposées. Critères spécifiques d admission au Fonds Laboratoire Jeunesse : Le projet vise l atteinte d objectifs à court terme (intervient de façon ponctuelle, projet pilote). La durée du projet est, au maximum, de 2 ans. Le projet vise l autonomie financière. L accompagnement est obligatoire et offert par la conseillère en développement jeunesse du Forum jeunesse de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent. Enjeux jeunesse ciblés : Le transport collectif L entrepreneuriat jeunesse L environnement La participation citoyenne (favoriser l engagement des jeunes envers leur communauté) Jeunes ou organismes admissibles (contactez-nous pour plus de détails) : Tout jeune de moins de 35 ans qui souhaite réaliser un projet local ou régional. Pour ce faire, il doit se faire parrainer par un organisme. La conseillère du Forum jeunesse peut soutenir le jeune dans sa démarche. La plupart des organismes, municipalités, etc. sont admissibles. Calendrier prévu de l appel de projet : 22 septembre : ouverture de l appel de projet 24 novembre : date limite pour prendre contact avec la conseillère en développement jeunesse 22 décembre 2014 : date limite pour remettre l ensemble de la documentation 30 janvier 2015 : adoption par le comité exécutif de la CRÉ Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 6 février : promotion lors du déjeuner du président 23 février : envoi postal des chèques. Sommes disponibles : La subvention demandée ne doit pas dépasser 50 000 $. L investissement du Forum Jeunesse doit représenter un maximum 80% du projet. Frais de gestion admissible : 7% Nos coordonnées pour plus d information! Contacter Edith Gariépy, conseillère en développement jeunesse. 450 370-1881, poste 271 / edith.gariepy@forumjeunessevhsl.org Site internet : http://www.forumjeunessevhsl.org Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 2
Sommaire En un clin d œil, l appel de projets :... 2 MISE EN CONTEXTE... 4 OBJECTIFS DU FONDS... 5 CRITÈRE SPÉCIFIQUES D ADMISSION AU FONDS LABORATOIRE JEUNESSE... 5 PRIORITÉS D ACTION ÉTABLIES PAR LE FJVHSL... 6 ORGANISMES ADMISSIBLES... 7 ÉCHÉANCIER DE L APPEL DE PROJET 2014-2015... 8 MODE DE FINANCEMENT DES PROJETS... 9 DÉPENSES ADMISSIBLES ET NON-ADMISSIBLES... 9 MODALITÉS DES VERSEMENTS... 10 PRÉPARER SA CANDIDATURE... 10 PROCÉDURE D ANALYSE... 10 NOS COORDONNÉES... 12 Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 3
MISE EN CONTEXTE Les Forums jeunesse régionaux sont présents dans chacune des régions du Québec et ont une mission commune dictée par le Secrétariat à la jeunesse, lequel finance les activités des Forums jeunesse dans le cadre de sa Stratégie d action jeunesse 2009-2014. Le Forum jeunesse de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent soutient des projets jeunesse structurants et concertés à portée locale et régionale et favorise la participation des jeunes à la vie démocratique. À travers la création et la diffusion d outils d implication citoyenne, et sa participation au sein d instances locales et régionales, le Forum jeunesse exerce un rôle-conseil auprès des organisations sur les enjeux jeunesse de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent. En tant qu instance régionale de concertation, de mobilisation et de sensibilisation, le Forum place les jeunes au cœur de ses actions en vue d améliorer leurs conditions de vie et d exercice de la citoyenneté. Il vise également à agir comme levier afin de soutenir les actions en matière jeunesse dans une perspective durable et égalitaire. Le gouvernement du Québec, par l adoption de la Stratégie d action jeunesse 2009-2014, a octroyé au Forum jeunesse les cinq mandats suivants : favoriser la représentation des jeunes en région; favoriser la concertation des représentants jeunes en région avec les partenaires locaux et régionaux; exercer un rôle-conseil en matière de jeunesse; favoriser la participation citoyenne des jeunes; administrer le Fonds régional d investissement jeunesse (FRIJ) pour supporter des projets locaux et régionaux, ainsi que des actions jeunesse structurantes. Le Forum jeunesse de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent couvre 5 municipalités régionales de comtés (MRC), soit les MRC Beauharnois-Salaberry, Haut-Saint-Laurent, Jardins-de- Napierville, Roussillon, et Vaudreuil-Soulanges. À ceci s ajoutent les territoires autochtones d Akwesasne et de Kahnawake, considérés comme des MRC, par la spécificité de leur organisation. Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 4
OBJECTIFS DU FONDS Le Fonds laboratoire jeunesse sert de levier auprès des milieux pour le développement de projets novateurs jeunesse qui servent le développement régional de la Vallée-du-Haut-Saint- Laurent en fonction des besoins des jeunes reconnus par les milieux. Ainsi, conformément aux mandats qui lui sont confiés et aux valeurs d ouverture et d équité territoriale qui animent le Forum jeunesse, le fonds laboratoire jeunesse vise autant à permettre aux promoteurs de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent de soumettre des initiatives originales au Forum jeunesse que de permettre à ce dernier d initier des actions dans des communautés spécifiques, notamment chez les autochtones. Ce fonds vise l atteinte des objectifs suivants : voir naître des projets pilotes, des approches expérimentales soutenues par les communautés, des projets à fort potentiel régional et des projets concertés basés sur les besoins des jeunes. Ainsi, le fonds laboratoire jeunesse est dédié à l innovation et à l expérimentation de nouvelles façons de faire en vue de proposer des solutions à des problématiques jeunesse reconnues. Le comité d analyse devra être sensible à un partage des fonds disponibles entre les milieux ruraux et urbains et entre les priorités d action pour 2014-2015. CRITÈRE SPÉCIFIQUES D ADMISSION AU FONDS LABORATOIRE JEUNESSE Le projet intervient de façon ponctuelle sur une problématique jeunesse particulière et ciblée en vue d améliorer la situation des jeunes. Le projet vise l autonomie financière. Le projet vise l atteinte d objectifs à court terme. La durée du projet est de deux ans et moins. La subvention demandée ne dépasse pas 50 000 $. Le projet est un projet Laboratoire, c'est-à-dire qu il vise l expérimentation et/ou l innovation dans la région avec une dimension d adaptation, de modulation en fonction des besoins du milieu. Le promoteur est un organisme admissible. Le budget du projet respecte les pourcentages minimum et maximum du financement. La subvention demandée ne servira pas au fonctionnement de l organisme sur une base régulière, au financement de son service de dette, ni au remboursement d emprunts à venir. Cet appel de projets fera l objet d un accompagnement obligatoire complet qui sera offert aux promoteurs désirant déposer une demande d aide financière pour un projet. Les promoteurs devront contacter la conseillère dès que possible ou avant le 24 novembre 2014. La conseillère en développement jeunesse fixera une rencontre avec le promoteur pour assurer un accompagnement personnalisé. Dans le cas où cette première condition ne serait pas respectée, le projet ne sera pas retenu. Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 5
PRIORITÉS D ACTION ÉTABLIES PAR LE FJVHSL Les priorités d action retenues par le Forum jeunesse sont issues de la vaste consultation des partenaires jeunesse «Le forum du Forum» qui a eu lieu le 29 mai 2009. De plus, le Forum jeunesse doit intégrer ses actions au sein des différents défis de la Stratégie d action jeunesse Enrichir le Québec de sa relève 2009-2014 du gouvernement du Québec. Comme le Forum Jeunesse VHSL est présentement en tournée régionale pour établir ses priorités pour les prochaines années, le conseil du Forum jeunesse a décidé, en avril 2014, de mettre de l avant pour la dernière année de la Stratégie d action jeunesse, certains enjeux provenant du «Forum du Forum». Ceux-ci furent sélectionnés car ils ont reçu peu d investissements de la part du FJVHSL pendant ces cinq dernières années. À cela, s ajoute un fonds dédié à la participation citoyenne, provenant de l entente en participation citoyenne, qui sert l un des principaux mandats du Forum Jeunesse. Les enjeux primés pour l appel de projet sont donc : Le transport collectif L entrepreneuriat jeunesse L environnement La participation citoyenne Le transport collectif : Que ce soit pour un projet local ou régional, ce projet doit bien sûr venir améliorer la situation des jeunes pour ce qui est de leurs déplacements. Les projets peuvent être du type transport actif ou autre, peuvent être une étude, un projet pilote, un volet ajouté à un autre projet, etc. À noter que les investissements du Forum Jeunesse ne doivent pas se substituer à des fonds déjà existants, via le ministère des Transports par exemple. L entrepreneuriat jeunesse : Les projets possibles sont vastes: que ce soit pour faire la promotion de l entrepreneuriat ou des valeurs entrepreneuriales auprès des jeunes, pour vous préparer à démarrer une entreprise ou encore pour démarrer une entreprise. Il est important que les investissements du Forum Jeunesse ne se substituent pas à des fonds déjà existants. Il est d ailleurs plus que recommandé de communiquer avec votre Centre local de développement (CLD) et votre Carrefour jeunesse emploi local (les critères diffèrent d un CLD à l autre) pour obtenir du soutien technique et vous assurer d aller chercher l ensemble des ressources financières disponibles. Cette visite peut se faire avec la conseillère du Forum Jeunesse. L environnement : Que ce soit un projet local ou régional, ce projet doit bien sûr améliorer la situation des jeunes par le biais de l environnement. Il est important que les investissements du Forum Jeunesse ne se substituent pas à des fonds déjà existants. Les projets peuvent être de diverses nature, laissez aller votre innovation! La participation citoyenne : Les forums jeunesse ce sont dotés d un cadre de référence en participation citoyenne qui permet d avoir un langage commun. Dans la Vallée-du-Haut-Saint- Laurent, nous disons que c'est une activité réalisée dans l'objectif de transformer son entourage ou sa communauté et de pouvoir exprimer ses valeurs. Cela suppose donc des projets issus d une prise de conscience de ses besoins et de ceux de sa communauté par le ou les jeunes, qui le(s) mènera (mèneront) à poser une action afin de transformer leur milieu en vue de l'améliorer. Les fonds ne devront pas dédoubler des fonds existants. Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 6
ORGANISMES ADMISSIBLES L un ou l autre de ces organismes est admissible selon les priorités établies par le Forum jeunesse : tout organisme qui parraine bénévolement un jeune qui veut réaliser un projet local ou régional; tout organisme incorporé et à but non lucratif; toute coopérative dont les activités sont similaires à celles d un organisme à but non lucratif (OBNL) et qui a obtenu une reconnaissance d OBNL par le ministère du Revenu; toute municipalité, MRC, communauté urbaine ou conseil de bande qui fournit des services à la communauté dans les domaines social, communautaire, culturel ou de loisir; tout organisme du secteur public des réseaux de l éducation, de la santé et des services sociaux; tout organisme à but lucratif qui présente un projet local et régional dans un contexte relié à l insertion en emploi pour les jeunes; (dans ce cas, seuls les salaires et les frais reliés aux projets d insertion professionnelle des jeunes sont considérés comme des dépenses admissibles aux fins des projets locaux et régionaux). Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 7
ÉCHÉANCIER DE L APPEL DE PROJET 2014-2015 22 septembre 2014 : lancement de la promotion 24 novembre 2014 : date limite pour prendre rendez-vous avec la conseillère 19 décembre 2014 12h00: date limite pour remettre l ensemble de la documentation Administration des dossiers: 5 au 15 janvier 2015: comité d analyse au travail 21 janvier 2015 : adoption par le Conseil du Forum 1 ère vague 30 janvier 2015 : adoption par le comité exécutif de la CRÉ Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 1 ère vague 1 er au 14 février : signature des protocoles 1 ère vague 6 février : promotion au déjeuner du président 1 ère vague 23 février : envoi postal des chèques de la 1 ère vague Administration des dossiers en cas de deuxième vague : 5 mars : adoption par le Conseil du forum 2 e vague si nécessaire 20 mars : adoption par le comité exécutif de la CRÉ Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 2 e vague si nécessaire 23 mars au 31 mars: signature des protocoles 2 e vague (Les sommes doivent être engagées, donc être dédiées par protocole signé avant le 31 mars 2015) 27 mars : promotion au déjeuner du président 2 e vague 23 avril : envoi postal des chèques de la 2 e vague Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 8
MODE DE FINANCEMENT DES PROJETS Le total de la contribution venant du FRIJ ne pourra excéder 50 000 $ par projet. Le total des contributions venant du FRIJ et du gouvernement du Québec ne pourra excéder 80 % de l ensemble des coûts admissibles. Les déboursements sont habituellement effectués en trois (3) versements. DÉPENSES ADMISSIBLES ET NON-ADMISSIBLES VIA LE FOND RÉGIONAL D INVESTISSEMENT JEUNESSE (FRIJ) Les dépenses admissibles aux fins de l établissement d une aide financière sont : les nouvelles dépenses que le promoteur doit supporter lors de la mise en œuvre du projet; les nouvelles dépenses liées directement à la réalisation des activités du projet ; la rémunération du personnel affecté exclusivement à la réalisation des activités du projet; la location ou l achat d équipement nécessaire à la réalisation des activités du projet ; frais de gestion (maximum 7%) ; toutes autres dépenses justifiées par la réalisation des activités du projet et reconnues admissibles par la conseillère en développement jeunesse au moment de l octroi de l aide financière ; un montant maximal de 10% du projet est admissible pour l achat de papeterie et de matériel de bureau ; dans certains cas, un montant maximal de 1 500 $ pour la vérification comptable peut être inclus dans la demande de subvention. Les modalités à cet effet sont stipulées dans la convention de subvention. Les dépenses non admissibles aux fins de l établissement de l aide financière sont : les dépenses d immobilisation; les frais de financement du service de la dette et les versements d intérêts; le remboursement d emprunts à venir; les dépenses affectées à la réalisation d'un projet effectué avant la date d'acceptation de la demande d'aide financière; les dépenses régulières de fonctionnement d un organisme (ex : loyer, taxes, assurances, dépenses d amortissement). Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 9
MODALITÉS DES VERSEMENTS Le premier versement correspond à 50 % du montant de la subvention. Il est effectué suite à l approbation du conseil du Forum Jeunesse et à l approbation par le comité exécutif de la Conférence régionale des élus Vallée-du-Haut-Saint-Laurent, et suite à la signature de la convention de subvention et de la prise de photo officielle. Si votre projet est approuvé, la subvention pourra vous être remise au plus tôt à la fin du mois de février ou à la fin du mois d avril au plus tard. (Les sommes doivent être engagées, donc être dédiées par protocole signé avant le 31 mars 2015). Le second versement correspond à 35 % du montant de la subvention. Il est effectué suite au dépôt et à l analyse du rapport d étape. Le rapport d étape comprend un état de l évolution du projet, les étapes à venir, les pièces justificatives ainsi que la mise à jour du plan de dépenses et de financement si nécessaire Pour effectuer le deuxième versement, le plan de dépenses et de financement doit démontrer que le promoteur a engagé 75 % du premier versement. À la discrétion du Forum, certaines pièces justificatives et des visites du projet pourront être demandées. Le dernier versement correspond à 15 % du montant de la subvention. Il est effectué à la fin du projet, suite à une rencontre de bilan avec la conseillère et au dépôt et à l analyse du rapport et du bilan financier final. Le promoteur est tenu d effectuer une comptabilité séparée pour le projet et doit la soumettre avec son rapport final, à moins qu une autre entente soit intervenue avec le Forum jeunesse de la VHSL. PRÉPARER SA CANDIDATURE Afin de démontrer votre intérêt, vous devez contacter Edith Gariépy, conseillère en développement jeunesse, avant le 24 novembre 2014. Elle vous expliquera la démarche à suivre si votre projet est admissible. Les dossiers seront traités selon la notion de premier arrivé premier servi. Le promoteur doit déposer sa demande en version électronique et en un exemplaire papier (poste ou télécopie) et se rendre disponible pour présenter son projet dans l éventualité où le comité d analyse souhaiterait le rencontrer. PROCÉDURE D ANALYSE Du 5 au 15 janvier 2015, un comité d analyse et de recommandation formé de représentants jeunesse des secteurs communautaire, coopératif, étudiant, environnemental, d association de travailleurs et de l employabilité, se penchera sur les projets soumis et émettra des recommandations au conseil du Forum. Le conseil du Forum Jeunesse Vallée-du-Haut-Saint- Laurent veillera à la conformité des projets et au cadre de financement lors de sa rencontre du 21 janvier 2015 et, si nécessaire, lors de celle du 5 mars 2015. Voici la grille qui sera utilisée : Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 10
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NOS COORDONNÉES FONDS LABORATOIRE JEUNESSE Forum jeunesse de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent Edith Gariépy, conseillère en développement jeunesse edith.gariepy@forumjeunessevhsl.org Téléphone : 450 370-1881, poste 271 88, rue Saint-Laurent Salaberry-de-Valleyfield (Québec) J6S 6J9 Télécopieur 450 370-0110 Forum jeunesse Vallée-du-Haut-Saint-Laurent 12