LE CODE DE VIE En novembre 1998, la Cour suprême du Canada cadre le contexte scolaire comme environnement disciplinaire dont le but ultime est l éducation et la formation. En cas de litige, le code de vie de l école devient alors référence légale pour la sanction des comportements inadaptés. En novembre 1998, la Cour suprême du Canada reconnaît le droit de fouille dans l école. En effet, un enseignant ou un membre de la direction qui a des motifs raisonnables de croire qu une règle de l école a été violée et que la preuve de cette violation peut être découverte sur l élève même ou dans le casier qui lui est assigné, peut procéder légitimement à la fouille de ce dernier ou du casier, lequel appartient à l école. Depuis sa création en 2009, l École le Savoir se distingue par son approche des apprentissages et son ouverture à la culture locale. Les familles viennent chercher là, non seulement cette large ouverture communautaire, mais aussi, et surtout un projet scolaire menant à l obtention de diplômes canadiens. Le développement de l établissement qui scolarise actuellement une centaine d élèves venant de tous les horizons culturels et socio-économiques correspond aux besoins d une population extrêmement diverse. l École le Savoir se développe autour des trois axes suivants : - Qualité, excellence, réussite, culture générale. - Religion musulmane, multiculturalisme, ouverture sur le monde. - Échelle humaine, ambiance chaleureuse. Le code de vie se veut un outil qui favorise le développement de l autonomie et le sens du devoir de chaque élève. Le code de vie privilégie des valeurs telles que le respect de soi, des autres et du milieu de vie. Ces valeurs se vivent à travers des attitudes, des habitudes et des conduites respectueuses. Le code de vie précise les règles de vie à l école et les conséquences qui découlent d un manquement à ces règles. L école s assure également d un environnement sécuritaire avec un responsable des surveillants d'élèves, des caméras de surveillance et l application d une politique de tolérance zéro face à toute forme de violence. 1
1. DROITS ET DEVOIRS DE L ÉLÈVE 1.1 MES DROITS J'ai droit : au respect de mon intégrité physique et morale (sécurité, confidentialité, nondiscrimination, non-agression); à la justice, à l équité; à l écoute et au dialogue; à des services de qualité. 1.2 MES DEVOIRS Je dois observer ces quatre règles de vie : respect de soi, respect des autres, respect du milieu et respect de mon travail d'élève. 1. LE RESPECT DE SOI 1.1 Assiduité Je suis présent à tous mes cours. Ainsi, je prends mes rendez-vous médicaux ou autres, en dehors des heures scolaires, dans la mesure du possible ou lors des journées pédagogiques. Je ne quitte jamais l école pendant les heures de cours sans l autorisation de ma direction. Lorsque prévu, tout départ hâtif doit être inscrit à mon agenda et signé par mes parents. Je comprends que j aurai une retenue si mes parents n ont pas contacté l école à temps. Je consigne la raison de mon absence à l endroit prévu dans mon agenda par mes parents, et ce, même si mes parents ont téléphoné à l école pour signaler mon absence. Au retour de mon absence, je me présente obligatoirement au secrétariat de mon école, entre 8 h et 8 h 25 et entre 12 h 25 et 13 h 25. Un oubli de motivation entraînera une conséquence soit : une retenue. Ne pas se présenter au secrétariat au retour de l absence et en dehors des heures de cours sera considéré comme un retard. Une absence non motivée pourra être reprise au moment jugé opportun par la direction. Tout départ non autorisé sera considéré comme une absence non motivée. Un départ hâtif sera refusé s il n a pas été inscrit à ton agenda ou si l école ne peut rejoindre tes parents. 2
1.2 Ponctualité La ponctualité à l école est un gage de réussite. L élève doit développer de bonnes habitudes et doit être assis à sa place au son de la deuxième cloche. Mes parents doivent aviser, par téléphone, le secrétariat de mon retard ou de mon absence à, et ce, avant mon arrivée et le motiver par écrit dans l agenda. Le non-respect de cette règle entraînera un retard non motivé. Lorsque je suis en retard ou absent, je dois obligatoirement me présenter au secrétariat et faire estampiller son agenda. Après les 15 premières minutes du cours, je n'entre pas en classe pour ne pas déranger mes pairs. Procédure dans le suivi des retards : 1 er retard Avertissement 2 e retard : Avertissement 3 e retard : Retenue avec communication aux parents Les élèves dès le 5 e manquement (absence et ou retard) pourront être convoqués. Toute absence à cette retenue conduira à une suspension automatique qui sera levée lors d une rencontre avec un parent. L élève doit se présenter à sa retenue avec du travail scolaire. Toute absence à une retenue entraîne une double retenue. Toute accumulation de retards ou d absences entraînera un retour avec un parent et les sanctions pourront être : Travaux communautaires, Retenue (matin, soir ou journée pédagogique), Suspension avec travaux et enfin une expulsion de l école. 1.3 Tenue vestimentaire Je dois me conformer au code vestimentaire L école secondaire Le Savoir est dotée d un code vestimentaire. L école est un milieu propice à l éducation et non un endroit pour s exhiber. L élève doit avoir une tenue conforme tant à l'école que sur le terrain de l'école. Je me présente à l école vêtue (e) de mon uniforme. Mon uniforme est une fierté pour moi. Il est adapté au temps, à la saison et aux activités de l école. Pour les filles, le voile fait partie intégrante de l uniforme. Un enfant qui se présente sans uniforme, l école se réserve le droit de lui en commander un sans préavis et une facture sera envoyée à ses parents, et ce, en tout temps durant l année scolaire. 3
Tout élève qui ne se conforme pas au code vestimentaire réglementaire sera automatiquement retourné à la maison; une note à l intention des parents sera inscrite dans l agenda. Si l élève récidive, il devrait revenir avec ses parents après avoir pris rendez-vous avec la direction. L uniforme de l'éducation physique Il faudra faire une commande auprès de la compagnie d uniforme. Les parents devront prendre soin de bien l identifier pour éviter les risques de perte ou d échange entre enfants. Il faut noter que l'éducation physique est un cours obligatoire inscrit aux programmes du Ministère de l Éducation, du Loisir et du sport (MELS). Seul un billet d un professionnel reconnu et présenté à la direction peut justifier une exemption du cours d éducation physique. L élève ayant cette exemption devra se présenter à la direction après avoir rencontré son enseignant. De plus, il devra effectuer un travail de recherche pour l'obtention de ses notes. 1.4 Accessoires Sont interdits à l école : Le port de la casquette, les chapeaux, les foulards, les bandeaux, camisoles, gants, les vêtements déchirés, les chandails portant des dessins ou des écritures et des slogans, les bracelets, les chaînes, les baladeurs, tous les appareils électroniques, téléphones cellulaires et les téléavertisseurs, les patins à roulettes et les planches à roulettes, les fusils à eau, les tatouages, les couteaux ou autres objets jugés dangereux. L'école ne sera pas responsable du retour des objets confisqués. 1.5 Coiffure et maquillage Tout symbole faisant référence à un groupe est interdit. Le maquillage est strictement interdit à l'école. 1.6 Drogue, alcool, jeux - La possession, la consommation de drogues et d'alcool sont strictement interdites. Toute infraction fera l'objet d'une intervention de la direction auprès du jeune et de ses parents entraînant des mesures telles : procédures judiciaires, changement d'école et/ou expulsion. - Les jeux de cartes sont formellement interdits. 1.7 Tabac Conformément à la loi sur le tabac, il est interdit de fumer, ou de fournir du tabac dans les lieux appartenant à l'école. 4
2. LE RESPECT DES AUTRES 2.1 Climat d'apprentissage Je dois me soumettre aux règles particulières de ma classe établies par mon enseignant (e); je demeure à ma place; je lève la main avant d'intervenir; j'attends mon tour et je participe activement. 2.2 Climat général de l'école Je dois respecter les adultes ainsi que leurs interventions, par ma discrétion et ma collaboration, s il y a lieu. Je dois respecter toute personne de l école, élèves et adultes. Je ne m implique pas dans les altercations et batailles. Je n utilise pas de langage grossier ou abusif. Je me préoccupe d être courtois et poli. J évite la grossièreté, le tiraillage, les menaces, l intimidation, l insolence, l arrogance et l humiliation, en paroles ou en gestes. Toute violence verbale, toute violence physique, tout vol et tout mensonge sont des actes sévèrement sanctionnés. 2.3 Milieux de vie harmonieux Afin d'assurer une bonne qualité de vie à l'école, je ne prends pas, je ne vole pas et je ne revends pas les objets qui ne m'appartiennent pas, J'évite de me battre ou d'encourager la bataille. Pour éviter de nuire à la bonne circulation, je ne m'assois pas par terre et je ne me regroupe pas près des portes d'entrée. Je m abstiens de toute action ou de toute attitude empreinte de racisme, de sexisme ou toute autre forme de discrimination. J évite tous moyens de harcèlement ou d agression sexuelle. J exprime mon opinion en utilisant des moyens démocratiques et organisés. Je n apporte jamais d armes ou d objets dangereux servant à intimider ou pouvant blesser quelqu un (armes blanches, couteaux, pointeurs laser, etc.). Je ne «quête» pas d'argent. 2.4 Vente de tabac, de drogue et d'alcool Je suis conscient qu'il est strictement interdit de vendre ou d'encourager la consommation de tabac, de drogue ou d'alcool à l'intérieur et à l'extérieur de l'école. 5
3. Le respect du milieu 3.1 Matériel 3.1.1 Je me présente en classe avec tout le matériel demandé par mon enseignant : cahiers d activités, manuels scolaires, agenda, etc. Je laisse mon sac à dos et mon sac à main dans mon casier. 3.1.2 Je remets en bon état tous les livres prêtés ou loués, mes manuels de base et ceux de la bibliothèque. En cas de perte et de détérioration, j'en assumerai les frais. Je rembourse à l école tout matériel brisé, perdu ou volé alors qu il était sous ma responsabilité. 3.2 Circulation Durant les heures de cours, je dois être en classe. Si je dois circuler, je le fais discrètement avec une autorisation écrite dans mon agenda. Cette autorisation sera donnée pour des motifs sérieux et exceptionnels. Les casiers ne sont pas accessibles durant les heures de cours. 3.3 Nourriture, prévention et propreté Je conserve propres tous les endroits et les locaux que je fréquente, y compris mon casier. Je ne jette pas de nourriture et, quand j ai fini mon repas, je mets mes déchets seulement dans les poubelles. Il vaut mieux ne pas partager mon repas au cas où mes amis seraient allergiques à certains aliments. Je respecte les directives du surveillant. Tout repas provenant de restaurant de type «fast food» ne sera pas toléré sur le territoire de l école sauf pour certains projets approuvés par la direction. 3.4 Environnement Je respecte mon environnement en gardant mon école propre : classes, couloirs, gymnase, vestiaires, toilettes, cour de récréation. Je range mon pupitre. Je ne jette rien par terre. Je ne laisse rien traîner (livres, vêtements, sacs). Je ramasse les papiers et les déchets tant à l intérieur (corridors allées des casiers place d accueil) qu à l extérieur. 3.5 Vandalisme Je prends soin du bien d autrui en évitant d abîmer volontairement ou par négligence le matériel, le mobilier, les bureaux, les tables, les appareils et l ensemble de l immeuble. Les Graffitis et les «Tags» sont strictement défendus. 6
3.6 Casiers et cadenas Un casier me sera assigné. Je dois fournir mon propre cadenas. Je suis le seul responsable de la sécurité de mon casier. L école n est pas responsable des objets volés. Un cadenas à combinaison est conseillé. L élève ne peut laisser son cadenas sur un casier. Advenant des dommages dont je serai l auteur, les coûts de la réparation seront facturés à mes parents. Il est défendu de changer de casier. En tout temps, je dois conserver le casier en ordre et ne pas y laisser des vêtements souillés, de la nourriture, sauf celle pour consommation journalière. Les casiers étant la propriété de l école, la direction se réserve le droit d en examiner le contenu en tout temps et en ma présence. 3.7 Alarme Je ne déclenche pas inutilement le système d'alarme. Cet acte est jugé criminel. 4. Le respect de mon travail 4.1 Outils pédagogiques J apporte tout le matériel dont j ai besoin pour chacun de mes cours. En tout temps, j ai mon agenda que je conserve propre tout au long de l année scolaire. Mon agenda me permet de bien planifier mes activités scolaires. Il est obligatoire, je dois le présenter sur demande à tout intervenant dans l'école, et il peut être consulté par les intervenants de l école et par mes parents. Je respecte les exigences et les échéances pour la remise des travaux et des devoirs et je les inscris à mon agenda scolaire. Je me donne l obligation de les faire en classe et à la maison selon les attentes de mes enseignants. 4.2 Plagiat Je ne plagie pas, ne triche pas et n utilise pas de faux documents et de fausses signatures. Toute situation de plagiat devra être référée à la direction. Les références à des textes ou à des sites Internet doivent être faites selon les normes. 7
5. INTERVENTION DISCIPLINAIRE EN CAS D INFRACTION AUX RÈGLES Je dois m attendre, en cas d infraction aux règles en vigueur dans l école, à ce qu un membre du personnel intervienne. Tout le personnel de l école a le droit et le devoir d intervenir. Selon la gravité de l infraction, cinq niveaux d intervention sont à prévoir. S il y a persistance, récidive ou si le but recherché n est pas atteint à un certain niveau, on passe au niveau suivant. NIVEAU 1 : PREMIER AVIS DISCIPLINAIRE Je suis invité (e) verbalement à modifier mon comportement. Après trois avertissements verbaux, je recevrai le premier avis disciplinaire. NIVEAU 2 : DEUXIÈME AVIS DISCIPLINAIRE Après les deux avis disciplinaires-1 qui portent sur la nature de l infraction que j ai commise et sur les moyens de corriger la situation. J obtiendrai mon deuxième avis disciplinaire et une retenue. NIVEAU 3 : TROISIÈME AVIS DISCIPLINAIRE Après les deux avis disciplinaire-2 qui portent sur la nature de l infraction que j ai commise et sur les moyens de corriger la situation. J obtiendrai mon troisième avis disciplinaire et j'aurai une retenue pendant la prochaine journée pédagogique. Dans les mêmes circonstances, mon enseignant peut me demander de téléphoner moi-même à mes parents afin d expliquer ce que j ai fait d incorrect. Le but de ces exercices est que je m exprime moi-même sur mon comportement. Je devrai signer un engagement pour améliorer mon comportement. NIVEAU 4 : QUATRIEME AVIS DISCIPLINAIRE Après les trois avis disciplinaires-3 qui portent sur la nature de l infraction que j ai commise et sur les moyens de corriger la situation. J obtiendrai mon quatrième avertissement et je serai suspendu pendant un jour. Mes parents seront convoqués à l école pour discuter de la situation avec l un ou l autre des intervenants. Il s agit de supporter les décisions du personnel scolaire dans le but d encadrer l application des mesures disciplinaires de façon éducative. Selon la gravité de l infraction, une ou plusieurs interventions peuvent être appliquées. Par exemple : Signature du contrat de comportement ou feuille de route : Mes parents et moi-même devrons nous engager à respecter le code de vie spécifiquement sur le point concerné par l infraction. Excuses : Je devrai m excuser devant mes pairs du tort que j ai causé. 8
Réparation des torts causés : Selon le cas, la réparation pourra se faire sous forme de compensation financière ou de remplacement des objets brisés, ou même sous forme de travail communautaire comme nettoyer la classe ou la cour, effacer des graffitis, etc. NIVEAU 5 : RECOURS AU CONSEIL D'ETABLISSEMENT Après le quatrième avis disciplinaire qui portent sur la nature de l infraction que j ai commise et sur les moyens de corriger la situation. J obtiendrai mon cinquième avertissement. Je comprends qu il s agit, ici, d un comportement persistant, récidive et le but recherché n est pas atteint, donc des sanctions plus graves peuvent être envisagées. On peut me demander de rester à la maison pour une durée indéterminée. Je poursuis alors mon année scolaire par des leçons et des devoirs à la maison. Je ne viens à l école que pour passer mes examens. Entre temps la direction transféra mon dossier au conseil d établissement pour un éventuel renvoi définitif de l école. 9
6. CONSÉQUENCES Comportements Le respect de soi Conséquences possibles 1.1 Utilisation de sacres ou de jurons Annonce de conséquence par l'intervenant 1.2 Absences non motivées - information aux parents (cours séchés) - retenue - suspension 1.3 Retards au cours Annonce de conséquence par l'enseignant 1.4 Tenue vestimentaire non conforme au code vestimentaire 1.5 Accessoires Couvre-chef en classe - pointeur laser - baladeur - bijoux et chaines juges dangereux cellulairetéléavertisseur-tous les appareils électroniques. 10 - avis aux parents - un refus de collaborer entraine automatiquement un retour à la maison et une rencontre avec les parents et la direction - Si l'élève refuse de coopérer, suspension et remise de l'objet lors de la rencontre de parents. -1 er manquement : déposer l'objet a l'endroit assigne dans le local -2 er manquement : annonce de conséquence par l'enseignant. - Confiscation : délai fixe par l'intervenant - Cellulaire : confisqué et remis à la direction. - 1 er manquement : confisqué (24 h) - 2 e manquement : confisqué 7 jours - 3 e manquement : Rendez-vous avec la direction et les parents. l'objet sera remis aux parents. 1.6 Drogues, alcool et jeux * Voir protocole 6.5 p.16 (intervention graduée) référence à la direction. 1.7 Tabac sur les terrains de l'école - 1 re infraction : retenue midi à la salle de réflexion et appel aux parents. - 2 e infraction : retenue midi à la salle de réflexion et appel aux parents. - 3 e infraction : suspension à l'interne - Infractions subséquentes : suspension à la maison. 2.1 Attitude négative en classe et dans les temps non - structurés 2.1 Attitude agressive en classe et dans les temps non - structurés (ex. : vandalisme, bagarre) Taxage, intimidation, harcèlement - Avis verbal - annonce de conséquence - si refus de collaboration : retrait à la salle de réflexion. - arrêt d agir; - avis au responsable des élèves; - suspension à la salle de réflexion; ou à la maison ; - avis aux parents;
2.4 Armes blanches, couteaux 2.5 Vente de tabac, drogues/ alcool - réparation (ex. : facturation) ; - référence possible à la direction générale pour révocation d inscription. - suspension temporaire ou indéterminée ; - intervention policière ; - référence possible à la direction générale pour révocation d inscription; Le respect du milieu 3.2 Nourriture - propreté prévention - avis verbal; - travaux communautaires ; 3.4 Bris de matériel, graffitis, «tags» (mur, - travaux réparateurs et communautaires; bureau, casier) à l intérieur et à l extérieur - facturation des coûts aux parents; 3.7 Alarme - intervention policière; - facturation des coûts aux parents Le respect de mon travail d élève 4.1 Oubli de matériel - annonce de conséquence par l enseignant; 4.1 Travail non remis - annonce de conséquence par l enseignant; - En classe - À la maison 4.1 Agenda : photos et dessins, pages - je devrai m en procurer un autre à mes frais; (non autorisées), pages enlevées. 4.2 Plagiat - l élève se voit retirer sa copie et référé à la salle de réflexion; - annonce de conséquence par la direction et l enseignant. 11