MANUEL QUALITE CHARIER TP RENNES

MANUEL QUALITE CHARIER TP RENNES D C B A 25/04/2007 05/07/2006 05/04/2003 01/09/2003 T. FAVEY G. VOILEAU T. FAVEY G. VOILEAU V.MEHEUST G. VOILEAU V.MEHEUST G. VOILEAU NOM VISA NOM VISA INDICE DATE ETABLI PAR APPROUVE PAR COMMENTAIRES

SOMMAIRE CHAPITRE 0 PRÉAMBULE 0.1 Présentation de l'agence... Identité... 1 1 CHAPITRE 4 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ 4.1 Exigences générales... Périmètre d'application... Cartographie des processus... Identification et interaction des processus... Description des processus Réalisation du processus R1 : traitement de la demande client... Réalisation du processus R2 : réalisation de la prestation... Réalisation du processus R3 : contrôles - réception... 4.2 Exigences relatives à la documentation... Manuel qualité... Procédures qualité... Notes d'instructions permanentes... Les instructions qualité... Les supports d'enregistrements... Rédaction et diffusion des documents Qualité... Classement et archivage des documents du système qualité... 2 2 3 4 9 10 11 12 13 13 14 14 14 14 14 SD CHAPITRE 5 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION 5.1 Engagement de la Direction... Déclaration du président... Moyens et ressources mis en oeuvre... 5.2 Écoute clients... 5.3 Politique qualité... 5.4 Planification... Objectifs qualité... Revue des objectifs... 5.5.1 Responsabilité et autorité... Organigramme CHARIER TP - Montoir... Interface (qualité entre les Serv. Génér. de lentreprise et les Entités)... Définitions de fonctions : Directeur d'agence... Définitions de fonctions : Responsable d'exploit. - Conducteur de tvx Définitions de fonctions : Chef de Chantier... Définitions de fonctions : Chef d'atelier, Géomètre... Définitions de fonctions : Animateur Sécurité, administratif...... 5.5.2 Représentant de la Direction... 5.5.3 Communication interne... 5.6 Revue de direction... 15 15 15 16 17 18 18 18 20 20 21 22 23 24 25 26 27 27 28 M 3 M 3 M 3 M 3 M 3 M 3 M 4 M 3

SOMMAIRE CHAPITRE 6 MANAGEMENT DES RESSOURCES 6.1 Mise à disposition des ressources... Affectation du personnel 6.2 Ressources humaines... Recrutement et embauche... Formation du personnel... 6.3 Outils de travail... Investissements... Entretien... 6.4 Environnement de travail... 29 29 29 29 30 30 30 31 S 2 S 6 S 6 S 2 S 4 CHAPITRE 7 RÉALISATION DES PRESTATIONS 7.1 Planification des prestations... 7.2 Processus relatifs aux clients... Traitement d'un appel d'offres... Traitement d'une demande de prix... Traitement et revue d'une commande... Traitement d'un avenant... Communication avec le client... 7.4 Achats... Achats... Suivi des fournisseurs... Documents d'achats... Vérification du produit acheté... 7.5.1 Préparation et réalisation de la prestation... Préambule... Préparation de la prestation... Réalisation des prestations... Environnement... 7.5.2 Identification et traçabilité de la prestation... Identification... Traçabilité... 7.5.3 Propriété du client... 7.5.4 Manutention - stockage... 7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure... 32 32 32 32 33 33 33 34 34 34 34 35 36 36 36 37 38 38 38 38 39 39 40 R 1 S 1 R 2 S 5 R 2 R 3 S 3 R 2 CHAPITRE 8 MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION 8.2.1 Satisfaction clients... 8.2.2 Audit interne... Planification... Auditeurs... Réalisation et suivi des audits... 8.2.3 Surveillance processus... 8.2.4 Surveillance prestations... Sur les Chantiers... 8.3 Maîtrise du produit non conforme... 41 42 42 42 42 43 43 43 45 M 3 M 3 M 1 M 2 R 3 8.4 Analyse des données... 8.5 Amélioration... Amélioration continue... Actions correctives et préventives... 46 46 46 46 M 1 M 3 M 3

PRÉAMBULE CHAPITRE 0 Page 1 0-2 : 0-1 : PRÉSENTATION DE LA DE SOCIÉTÉ CHARIER TP - RENNES IDENTITÉ SIÈGE SOCIAL : CHARIER TP 87-89 rue Louis Pasteur 44550 MONTOIR DE BRETAGNE STATUT : Société par Actions Simplifiée au capital de 3.812.500 Euros IDENTIFICATION : SIREN : 343 691 374 RCS St-Nazaire SIRET : 343 691 374 00023 CODE APEN : 451 A EFFECTIF MOYEN CHARIER TP - RENNES début 2004 CADRES : 6 ETAM : 7 OUVRIERS : 42 0-2 : HISTORIQUE Fondée en 1897 par Constant CHARIER dont les activités ont démarré dans la région de REDON, l'entreprise s'est développée en s'installant dans la région de MONTOIR DE BRETAGNE avant la première guerre mondiale, et en faisant l'acquisition de sa principale carrière (La Clarté à HERBIGNAC - 44) en 1930. Entreprise dont les actionnaires sont toujours des membres de la famille CHARIER, celui-ci est aujourd'hui dirigé par la 4ème génération en la personne de Pierre-Marie CHARIER - Président Directeur Général, et de Germain CHARIER - Directeur Général. L'entreprise CHARIER TP dont l'effectif est d'environ 440 personnes en 2003 est scindée en six agence dont l'agence CHARIER TP RENNES qui est issue du rachat de la société GUINDE de Rennes en 1971.

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 2 0-2 : 4 PRÉSENTATION - 1 : EXIGENCES GÉNÉRALES DE LA SOCIÉTÉ PÉRIMÈTRE D'APPLICATION Le système de management de la Qualité est établi en tant que moyen de démonstration de l'aptitude de notre entité à fournir, à travers nos spécialités, des prestations conformes aux exigences de nos clients et aux réglementations applicables pour les domaines d'activités suivants : Réalisation de prestations : de terrassement, de travaux routiers : voiries, réseaux divers, concassage de matériaux de travaux maritimes et fluviaux, de démolition de bâtiments et de structures qui ne nécessitent pas de "conception et développement " (paragraphe 7.3) et de procédés spéciaux (paragraphe 7.5.2) de par la nature et les prestations demandées par nos clients qui sont : L'État les régions les départements les collectivités locales les entreprises publiques et para-publiques les industries les clients particuliers les autres entités de l'entreprise CHARIER

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ PROCESSUS DE MANAGEMENT DEMANDES CLIENTS PROCESSUS DE RÉALISATION M 4 TERRASSEMENTS TRAVAUX ROUTIERS AMÉNAGEMENTS URBAINS Traitement demande client Traitement demande client Traitement demande client M 3 Mesures de l'efficacité COMMUNICATION INTERNEAMÉLIORATION CONTINUE AUDITS INTERNES Réalisation de la prestation Préparation / exécution NON-CONFORMI TES ACTIONS CORRECTIVES ET PRÉVENTIVES R 1 R 2 R 3 M 2 Réalisation de la prestation Préparation / exécution Réalisation de la prestation Préparation / exécution M 1 CONTRÔLES RÉCEPTION CONTRÔLES RÉCEPTION CONTRÔLES RÉCEPTION PRESTATIONS SATISFACTION CLIENTS CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS MANUEL QUALITÉ ACHATS MAINTENANCE MATÉRIEL GESTION COMPTABLE PRÉVENTION SÉCURITÉ ENVIRONNEM ENT RESSOURCES HUMAINES S 1 S 2 S 3 S 4 S 5 S 6 PROCESSUS SUPPORT Page 3 CHAPITRE 4 SD : Supports documentaires- Gestion documentaire et enregistrements

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 4 SYNTHESE : Identification et interaction des processus de management PROCESSUS ACTIVITE(S) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) M 1 Non Conformités Actions préventives et correctives Identifier les NC existantes ou potentielles. Examen et évaluation des NC Choix du traitement des NC Fiches Amélioration Fiches de Non-conformité Réclamation client Resp. d'entité Resp. d'expl. An. Qualité Resp. Chantier Traitement des NC Mise en oeuvre des actions décidées et vérification de leur efficacité Revue de Direction Plans d'action Fiches renseignées Tous les processus Veiller au traitement des NC et informer pour éviter la répétitivité des problèmes Suivi du type de NC Délai de traitement Constat de l'efficacité des actions correctives et préventives lancées M 2 Audits internes Préparer et réaliser l'audit Rapports d'audit précédents Documents applicables (Procédures, Enregistrements, Instructions). Exigences normatives internes. Rapport d'audit Plan et questionnaire d'audit Auditeurs Coordinat. Qualité Groupe Non-Conformités, Remarques, Observations,... Preuves tangibles. Rapport d'audit M3 / M1 Vérification de l'application et du fonctionnement du système Qualité Diminution des dysfonctionnements. nombre d'audits réalisés % au plan initial nombre de remarques et de nonconformités par type ( documents et application )

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 5 SYNTHESE : Identification et interaction des processus de management PROCESSUS ACTIVITE(S) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) M3 Amélioration continue Mesure de l'efficacité Etablissement de la politique Qualité Planification et suivi du SMQ Mesure de l'efficacité du fonctionnement des processus Traitement des informations venant des clients Exigences/besoins clients Réglementation, législation Exigences internes Audits Internes Plans d'action Revue de Direction FNC, F amé, tous indicateurs du SMQ, Enquêtes satisfaction clients Certicats de capacité Positionnement % à la concurrence Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier An. Qualité Politique Qualité interne Comptes rendus (comité de pilotage, Revue de Direction) Nouveaux Plans d'action Tous les processus Cohérence et efficacité du SMQ Aptitude des processus à atteindre des résulats planifiés et à se fixer de nouveaux objectifs Eléments constitutifs des Revues de Direction (Constats, indicateurs, Plans d'action) Suivi évolution indicateurs M4 Communication Interne Permettre à la direction d'informer l'ensemble de ses collaborateurs de sa politique qualité Politique Qualité Résultats Qualité Enquêtes Qualité internes Journal interne Réunions Plans d'actions Resp. d'entité Personnel informé et impliqué Résultats d'enquêtes Entretiens individuels M3 S'assurer que l'ensemble du personnel a compris et applique la Politique Qualité Constat des réunions, notes d'information réalisées Synthèse des visites de chantier réalisées par l'animateur Qualité

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 6 SYNTHESE : Identification et interaction des processus support PROCESSUS ACTIVITE(S) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) S 1 Achats Définir les modalités : * d'achats de fournitures et de travaux soustraités * d'évaluation des fournisseurs Liste de fournisseurs agréés. Évaluation des besoins externes (spécifications d'achat) et internes Bons de commandes. Contrats de soustraitance Animat. Qualité Respons. d'entité Résultats et actions de suivi des fournisseurs Prestations du fournisseurs Bons de livraison et/ou enlèvement et/ou transport Contrôles M3 / R2 / R3 Formalisation et traçabilité des achats Évaluation des nouveaux fournisseurs Évaluation des incidents avec un fournisseur agréé S 2 Matériel et Maintenan- -ce Identification des besoins en ressources matérielles Définition de l'organisation des travaux de dépannages, des contrôles et de l'entretien du matériel Connaissance du parc matériel (capacité et disponibilité) Planning des vérifications obligatoires Fiches de demande d'intervention Resp. d'atelier Respons. d'entité Investissements nécessaires identifiés et accordés Fiche de suivi du matériel Registre de sécurité M3 / R2 Maintien du matériel de production en bon état de fonctionnement, renouvellements et nouveaux investissements. Suivi du budget matériel ( maintenance et réparation ) S 3 Gestion comptable Permettre l'application des règles de gestion et de comptabilité commune à chaque Entité. Retour d'informations au niveau financier par Entité : * comptes chantiers * tableaux de bord prévisionnel Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Mise en oeuvre des actions décidées et vérification de leur efficacité Résultats comptables M3 / R2 Assurer le suivi et l'analyse des comptes et des résultats pour atteindre les objectifs financiers. Suivi de l'évolution de l'ebe % au budget prévisionnel suivi du taux de marge brut moyen % au budget prévisionnel S 4 Prévention - Sécurité Permettre l'application de la réglementation en vigueur en matière d'hygiène et de sécurité au travail et le suivi des incidents et accidents Réglementation, NIP,... Plan de formation par Entité Spécificités de l'activité Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Notes d'informations Consignes P.P.S.P.S. Document Unique d'évaluation des Risques Plan d'actions M3 / R2 Assurer la sécurité des salariés sur chantiers Nbre d'accidents % au nbre de salariés Nbre de jours perdus % nbre de salariés Taux de fréquence Taux de gravité

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 7 SYNTHÈSE : Identification et interaction des processus support PROCESSUS ACTIVITE(S) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) S 5 Environnement Permettre l'application de la réglementation en vigueur en matière d'environnement Réglementation, NIP,... Spécificités de l'activité Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de chantier Notes d'informations Consignes Plans de Respects de l'environnement Dossiers d'autorisation ou de Déclaration Assurer des activités respectueuses de l'environnement Le % d'actions menées par rapport aux choix de la Direction Générale M3 / R2 S 6 Ressources Humaines Identification des besoins en ressources humaines (formation, qualification, sensibilisation), élaborer le plan de formation et suivre l'efficacité des formations Catalogues de formations Fiches individuelles de formation Politique qualité Resp. d'entité Plan de formations Planning des formations Fiche de suivi et d'évaluation de formation Dossier individuel de formation Tableau des compétences du personnel M3 / R2 Personnel qualifié, polyvalent et compétent suivi du % du plan de formation réalisé Indice de satisfaction des stagiaires % d'intérimaires % au nbre de salariés ouvriers

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 8 SYNTHÈSE : Identification et interaction des processus de réalisation PROCESSUS ACTIVISTES) ÉLÉMENTS D'ENTRÉE PILOTE(S) ÉLÉMENTS DE SORTIE Enregistrements Inter-actions OBJECTIF INDICATEUR(S) R 1 Traitement de la demande client Analyse des exigences clients pour réaliser les offres de prix, les devis,... Cahier des charges du client Disponibilité des ressources. Planning des études Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Étude et offre de prix Etude de solvabilité Dossier "étude" Devis Commande client M3 / R2 / SD Assurer des commandes tout en proposant des offres de prix dégageant de la marge Le nbre de mois de carnet de commande à réaliser dans l'année par rapport au chiffre d'affaire prévisionnel Étude -devis - instructions et consignes. R 2 Réalisation de la prestation : Préparation - Exécution Prise en compte de l'ensemble des démarches permettant de préparer, d'organiser la réalisation des prestations et de planifier la répartition des moyens en matériels et personnel et réalisation de la prestation relative aux activités de l'entité Planning et programme d'atelier. Compétences du personnel. Réglementation (Sécurité, environnement,...) Fournisseurs agréés. Disponibilité des ressources Dossiers "administratif" et "chantier" Fiche de travail (consignes,...) Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Dossier administratif Dossier chantier Fiches de travail Fiches journalières d'activité Facturation client Facturation fournisseurs M 3 / R 3 S 2 / S 3 / S 4 S 5 / S 6 / SD Assurer la planification pour le bon déroulement de la prestation Réaliser la prestation conformément aux exigences du client, dans les délais annoncés. Dégager de la marge. % de production propre Ration masse salariale % au chiffre d'affaire Suivi de l'amortissem-- ent technique du matériel Planning hebdo. Planning journalier R 3 Contrôle et réception Contrôle des fournitures, des matériels et de l'exécution des prestations fournies au client (réception) Organisation du contrôle de la conformité des équipements de mesure et d'essais. Bon de commande Bon de livraison Fiches de travail et d'activité Fiches conformité matériel de mesure, Fiches Amélioration Fiches de NC Resp. d'entité Resp. d'expl. Resp. de Chantier Décompte général et définitif DIUO Fiches de travail Fiches de vie du matériel Procès verbal de réception Certificat de capacité M 1 / M 3 / S7 S'assurer de la conformité de toutes les prestations mises en oeuvre Suivi du délai entre fin de chantier et retour du PV de réception

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 9 RÉALISATION DU PROCESSUS R1 : TRAITEMENT DE LA DEMANDE CLIENT Interface des processus INTERACTION PROCESSUS ENTRÉE P 03 RE 04 : Revue de contrat INTERACTION PROCESSUS SORTIE E 03 RE 07 : Études E 03 RE 36 : Devis / prix nouveaux Pièces du marché Descriptif du devis M 1 Amélioration continue S 1 Achats Cahier des charges Clients R1 : prendre en compte les demandes clients pour réaliser les offres de prix et les devis et les commandes Clients E 03 RE 07 : Études E 03 RE 36 : Devis / prix nouveaux Pièces du marché Descriptif du devis M1 Non-conformités Actions correctives et préventives M3 Amélioration continue R2 Réalisation de la prestation Préparation - Exécution

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 10 RÉALISATION DU PROCESSUS R2 : REALISATION DE LA PRESTATION : Préparation - Exécution Interface des processus INTERACTION PROCESSUS ENTRÉE P 03 RE 04 : Revue de contrat P 06 RE 05 : Achats P 09 RE 02 : Préparation de chantier P 09 RE 06 : Maintenance du matériel INTERACTION PROCESSUS SORTIE P 09 RE 12: Manutention - stockage R1 : Traitement de la demande client S1 : Achats S2 : Maintenance du matériel S4 : Prévention - Sécurité S5 : Environnement S6 : Ressources humaines Dossier administratif Dossier de chantier Planning hebdomadaire E 03 RE 07 : Etudes E 03 RE 36 : Devis / prix nouveaux E 06 RE 19 : Liste des fournisseurs agréés E 06 RE 21 : Évaluation d'un fournisseur E 09 RE 16 : Programme atelier E 09 RE 08 : Ouverture administrative de chantier E 09 RE 09 : Transmission du dossier chantier E 09 RE 11 : Travaux imputables à un numéro de chantier déjà ouvert E 09 RE 10 : Fiche de travail E 09 RE 12 : fiche journalière d'activité E 09 RE 13 : Aptitude à la conduite en sécurité E 09 RE 14 : Compétences du personnel E 09 RE 15 : Transmission du dossier au responsable d'exécution E 09 RE 17 : fiche de demande d'intervention E 09 RE 37 : suivi des DICT E 06 RE 47 : Nouveau fournisseur E 09 RE 41 : Fiche d'accueil administratif E 09 RE 42 : Fiche d'accueil chantier E 09 RE 43 : Check list pour accueil du matériel arrivant sur chantier R2 : Il s'agit de prendre en compte l'ensemble des démarches permettant de préparer, d'organiser la réalisation des prestations, de planifier la répartition des moyens en personnel et matériel de l'entité, et de réaliser la prestation relative aux activités de l'entité. Dossier administratif Dossier de chantier Planning hebdomadaire E 09 RE 08 : Ouverture administrative de chantier E 09 RE 09 : Transmission du dossier chantier E 09 RE 11 : Travaux imputables à un numéro de chantier déjà ouvert E 09 RE 10 : Fiche de travail E 09 RE 12 : fiche journalière d'activité E 09 RE 15 : Transmission du dossier au responsable d'exécution E 09 RE 17 : fiche de demande d'intervention E 09 RE 37 : suivi des DICT E 06 RE 47 : Nouveau fournisseur E 09 RE 41 : Fiche d'accueil administratif E 09 RE 42 : Fiche d'accueil chantier E 09 RE 43 : Check listpour accueil du matériel arrivant sur chantier Facturation client Facturation fournisseurs M1 Non-conformités Actions correctives et préventives M3 Amélioration continue R3 : Contrôles Réception S2 : Maintenance du matériel S3 : Gestion comptable SD : Gestion documentaire et des enregistrements

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 11 RÉALISATION DU PROCESSUS R3 : CONTRÔLES - RÉCEPTION Interface des processus INTERACTION PROCESSUS ENTRÉE P 10 RE 09 : Contrôles et essais P 11 RE 10 : Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essais P 14 RE11 : Constat des non-conformités. Actions correctives et préventives. Actions d'amélioration P 06 RE 05 : Achats INTERACTION PROCESSUS SORTIE R2 : Réalisation de la prestation Préparation - Exécution S1 : Achats E 09 RE 12 : fiche journalière d'activité E 09 RE 10 : fiche de travail I 10 RE 02 : contrôle du matériel I 10 GT 01 : tolérance de chantier E 10 RE 27 : contrôles de chantier E 11 RE 28 : identification et affectation du matériel topographique E 11 RE 29 : suivi des contrôles externes du matériel topographique E 11 RE 35 : vérification des odomètres E 11 RE 38 : Constat de contrôle interne des théodolites E 11 RE 39 : Constat de contrôle internes des niveaux de chantier E 11 RE 45 : Feuille de vie des appareils topographiques (utilis.unique) E 11 RE 46 : Feuille de vie des appareils topographiques (utilis. mult.) E 14 RE 30 : fiche de non-conformités E 14 RE 32 : fiche amélioration E 06 RE 47 : Nouveau fournisseur E 06 RE 48 : Suivi fournisseur R3 : - Contrôle des fournitures, des matériels et de l'exécution des prestations ainsi que la réception et la livraison des prestations fournies au client. - Organisation du contrôle de la conformité des équipements de mesure et d'essais. Procès-verbal de réception Certificat de capacité E 14 RE 30 : fiche de non-conformités E 14 RE 32 : fiche amélioration E 10 RE 27 : contrôles de chantier E 11 RE 29 : suivi des contrôles externes du matériel topographique E 11 RE 35 : vérification des odomètres E 11 RE 38 : Constat de contrôle interne des théodolites E 11 RE 39 : Constat de contrôle internes des niveaux de chantier E 11 RE 45 : Feuille de vie des appareils topographiques (utilis.unique) E 11 RE 46 : Feuille de vie des appareils topographiques (utilis. mult.) E 06 RE 47 : Nouveau forunisseur E 06 RE 48 : Suivi fournisseur Décompte général et définitif Dossiers "Intervention Ultérieure sur les Ouvrages" (DIUO) M 1 Non-conformités Actions correctives et préventives M 3 Amélioration continue

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 12 4-2 : EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION S D La documentation du système de management de la Qualité est structurée selon la pyramide suivante : PILOTAGE MANUEL MANAGEMENT QUALITÉ EXIGENCES : Légales Réglementaires Normatives PROCÉDURES QUALITÉ PROCESSUS DOCUMENTS TECHNIQUES NOTES D'INSTRUCTIONS PERMANENTES INSTRUCTIONS QUALITÉ SUPPORTS D'ENREGISTREMENTS DISPOSITIONS DE BASE PLANIFICATION DE LA QUALITÉ

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 13 MANUEL D'ASSURANCE QUALITÉ Il expose les dispositions générales prises par l' entreprise CHARIER Rennes pour : Répondre à la norme ISO 9001 version 2000, Répondre aux objectifs stratégiques de l'entreprise et en particulier tendre vers la satisfaction des besoins Clients, des Collaborateurs et des Actionnaires du Groupe. Ce Manuel d'assurance Qualité décrit certaines dispositions qui sont directement applicables ou fait appel à des procédures et des notes d'instructions permanentes qui sont le référentiel interne du fonctionnement de l'entreprise. RÉDACTION ET APPROBATION Il est rédigé par l'animateur Qualité en concertation avec le Directeur de l'entité et le coordinateur qualité du groupe Charier et est validé par le comité de pilotage. DIFFUSION EN INTERNE : suivant la procédure "maîtrise et diffusion des documents Qualité", elle est assurée par l'animateur Qualité de l'entité. EN EXTERNE : le Manuel d'assurance Qualité de Charier TP Rennes est diffusable aux clients et aux différents demandeurs selon les instruction du responsable d'entité. RÉVISION Le Manuel d'assurance Qualité est appelé à évoluer avec l'organisation et la nature des activités de l'entreprise. Il est mis à jour lors : d'une modification de l'organisation de l'entité, d'une actualisation ou d'une amélioration du Système Qualité, d'un besoin de c omplément d'informations indispensables pour le bon fonctionnement du Système Qualité. Sa rédaction et son approbation se font dans les mêmes conditions que sa rédaction initiale. PROCÉDURES QUALITÉ Elles décrivent d'une manière détaillée les dispositions, modes opératoires et responsabilités de chaque fonction dans l'organisation du système Qualité. Celles-ci sont rédigées, mises à jour et diffusées selon les prescriptions de la procédure "maîtrise et diffusion des documents Qualité" communes à toutes les Entités du Groupe.

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 4 Page 14 NOTES D'INSTRUCTIONS PERMANENTES Elles décrivent sur différents thèmes : - la Direction Générale DG - NIP émises par le Comité de Direction, - la Direction Administrative et Financière CG - Conseil de Gestion, SC - Comptabilité, TR - Trésorerie, SJ - Juridique, - la Direction des Ressources Humaines RH - Ressources Humaines, - les Directions Transverses AP - Service Assurance Patrimoine, SM - Service Matériel, PS - Service Prévention Sécurité, RD - Service Recherche et Développement, IC - Service ICPE - Environnement, le mode de fonctionnement interne imposé aux Entités du Groupe par la Direction de SA CHARIER et (ou) l'application d'une exigence réglementaire. Elles sont les courroies de transmission entre SA CHARIER et les Entités. Elles sont rédigées par les différents Directeurs de Services et validées par le Directeur Général. Le responsable d'entité est chargé de la mise en oeuvre et du contrôle de l'applicationde chacune de ces NIP LES INSTRUCTIONS QUALITÉ Elles décrivent de manière détaillée les règles à appliquer pour la mise en oeuvre de dispositions spécifiques. LES SUPPORTS D'ENREGISTREMENTS Ce sont des imprimés découlant d'une procédure et qui permettent l'enregistrement de données assurant la bonne application du système Qualité mis en place. RÉDACTION ET DIFFUSION DES DOCUMENTS QUALITÉ Document applicable : Procédure P 05 RE 01 "Maîtrise des Documents Qualité". (VOIR ANNEXE 1 AU MQ ) CLASSEMENT ET ARCHIVAGE DES DOCUMENTS DU SYSTÈME QUALITÉ Ils sont définis dans la procédure "Enregistrements Qualité" qui définit, pour chaque dossier, le mode de classement, d'archivage et de destruction des documents. Document applicable : Procédure P 16 RE 13"Enregistrements Qualité".

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 15 5-1 : ENGAGEMENT DE LA DIRECTION M 3 La lettre d'engagement annuel de la Direction générale de l'entreprise Charier est diffusée à DÉCLARATION DU DIRECTEUR DE L'ENTITÉ CHARIER TP - RENNES l'ensemble des Entités en début d'année A partir des objectifs définis par la Direction Générale et des objectifs spécifiques qu'il souhaite voir mis en place dans son Entité, le responsable d'entité réaffirme son implication dans la démarche Qualité en rédigeant une lettre d'engagement qu'il diffuse à l'ensemble de son personnel et qui servira de guide pour les actions à mettre en place dans l'année MOYENS ET RESSOURCES MIS EN OEUVRE Dans le but de favoriser la mise en application de sa politique Qualité et atteindre les objectifs fixés, la Direction de l'entité CHARIER TP MONTOIR a mis en place les moyens et les ressources nécessaires pour ce qui concerne : LA PERFORMANCE DE SA MAIN D'OEUVRE : Par le développement de la formation du personnel, en interne et en externe, afin d'améliorer sa compétence et sa polyvalence. Par la mise en place d'instructions de travail permettant au personnel d'encadrement de chantier de satisfaire à la demande Clients. En sensibilisant le personnel d'exécution à son rôle dans le cadre du système Qualité. LES MOYENS DE PRÉVENTION DES RISQUES LIES A NOTRE ACTIVITÉ : Par le développement des formations spécifiques à la sécurité. Par la mise en place d'instructions particulières de sécurité liées à la spécificité de chaque chantier. Par le document unique de l'évaluation des risques. L'ORGANISATION DES CHANTIERS : Par une préparation des prestations à réaliser. Par le développement de son système informatique permettant un suivi de la gestion de la réalisation des prestations. Par une planification précise des ressources en personnel et matériel. LE SUIVI DES PRODUITS ACHETÉS : Par l'élaboration d'une liste de fournisseurs agréés par l' Entité et le suivi de ceux-ci. Par l'utilisation de documents d'achats clairs et précis. En effectuant des contrôles à réception des fournitures livrées ou des prestations réalisées, par nos fournisseurs et nos sous traitants. LA QUALITÉ DU MATÉRIEL UTILISE : Par une politique d'investissements permettant d'avoir du matériel toujours performant et fiable. Par une organisation clairement définie de la gestion des problèmes de réparation, d'entretien et de contrôle du matériel utilisé.

MANUEL QUALITE RESPONSABILITE DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 16 5-2 : ECOUTE CLIENTS M 3 Consciente que la pérennité de ses activités passe par la satisfaction des besoins, attentes et exigences de ses clients, l'entité a organisé "l'écoute de ses clients" à travers les actions suivantes : v Rencontre avec les Clients au moment de la réalisation des études et en cours de prestation. v v Coopération technique avec les Clients pour faire les propositions les plus adaptées à leurs besoins. Mise en place d'un document ( fiche "Amélioration" ) à disposition du personnel ayant des relations avec les clients (Direction, Service Commercial, Service Administratif, Service Travaux) lui permettant de transmettre à la Direction de l' Entité les satisfactions ou insatisfactions Clients. v v Lors de visites de chantiers, de réception de travaux,... évaluation informelle de la satisfaction client à travers la fiche " Enquête satisfaction client " Obtention d'un certificat de capacité pour les chantiers représentatifs de l'activité de l'entité. Au cours des revues de Direction, de nouveaux objectifs concernant la politique commerciale de l'entité peuvent être définis en réponse aux besoins et attentes explicites ou implicites des clients.

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 17 5-3 : POLITIQUE QUALITÉ M 3 La politique Qualité de l'entité CHARIER TP - RENNES est basée sur la norme ISO 9001 version 2000 et se définit dans une démarche de progrès par une recherche permanente de l'amélioration de l'organisation pour assurer : Une meilleure sélection des chantiers auxquels nous souhaitons participer. Une meilleure préparation permettant de prévoir les risques principaux du chantier avant sa réalisation. Un partenariat accru avec nos fournisseurs permettant d'optimiser la réduction des coût et de réduire les non-conformités de leurs fournitures ou de leurs prestations. Le bon suivi de nos chantiers par la motivation, le développement de la compétence et du professionnalisme de notre personnel. Une meilleure détection des besoins de formation de notre personnel et le souci de la transmission du savoir de nos salariés. Le développement de la satisfaction de nos clients à travers une bonne exécution de nos prestations et le traitement de l'information client. POLITIQUE QUALITÉ Système Qualité Ressources humaines Matériels Installations Actions d'amélioration EXIGENCES CLIENTS Relations Clients Traitement offres Traitement commandes Prestations Mesure, surveillance, analyse des données intra et interprocessus Analyse des données CLIENTS SATISFAITS Préparation Achats Réalisation Réception Livraison

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ CHAPITRE 5 Page 18 5-4 : PLANIFICATION M 3 OBJECTIFS QUALITÉ Pour mener à bien cette politique Qualité, la Direction de l'entité CHARIER TP - Rennes s'est fixée comme stratégie qualité : De vérifier lors des deux Revues de Direction annuelles que les objectifs fixés lors de la revue précédente ont bien été atteints. De fixer lors de ces revues les objectifs pour les mois suivants. De poursuivre la politique de communication et d'implication de l'ensemble du personnel dans la démarche Qualité. La diminution des litiges avec ses clients. De poursuivre sa politique d'investissements en formation et matériel afin que l'entreprise soit toujours performante et dotée de moyens de production adaptés et efficaces dans l'exécution de ses prestations clients. REVUE DES OBJECTIFS Elle est assurée par : 2 Revues de Direction annuelles selon l'ordre du jour défini au paragraphe 5-6 ou sont définis les objectifs d' améliorations. Les objectifs des revues de direction sont suivis par : - L'Animateur Qualité qui s'assure du suivi du fonctionnement des systèmes Qualité de l'entité et des objectifs définis. - Le représentant de la Direction Exploitation qui veille à l'application de la politique Qualité définie par la direction générale du Groupe CHARIER dans les Entités. - Les Services Généraux qui assurent le suivi de la mise en oeuvre des Notes d'instructions Permanentes.

MANUEL QUALITE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE CHAPITRE 5 Page 19 2 réunions de "suivi de la qualité" annuelles intermédiaires aux Revues de Direction où sont présents : le Directeur de l'entité qui en assure la présidence, le Responsable d' Exploitation, l'animateur Qualité. Ces comités de "suivi de la qualité" ont pour objet, à partir de la synthèse faite par l'animateur Qualité : De traiter des disfonctionnements rencontrés dans les relations entre les Services Généraux du Groupe et l'entité, D'aider si nécessaire au traitement des disfonctionnements de processus qui pourraient être constatés dans l'entité, De vérifier la cohérence des actions d'amélioration continue, D'aborder tout sujet ayant une incidence sur le système de management de la Qualité et (ou) la performance de l'entité, D'actualiser les programmes d'audits internes Lors de ces réunions, un compte rendu est rédigé, fixant un plan d'actions d'amélioration permettant de mesurer l'efficacité des solutions retenues.

MANUEL QUALITE RESPONSABILITE DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 20 ORGANIGRAMME TYPE M 3 Administration Finances Comptabilité ENTITE Contrôle de gestion RESPONSABLE D'ENTITE Juridique Informatique QUALITE CONDUITE TRAVAUX EXECUTION TRAVAUX Ressources humaines Formation Administration du personnel ADMINISTRATIF Juridique Assurances MATERIEL Patrimoine Matériel ICPE - Environnement ETUDES Recherche et developpement Investissements à M et L termes PREVENTION SECURITE Prévention- Sécurité Formation sécurité Qualité LIAISONS HIERARCHIQUES LIAISONS FONCTIONNELLES

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 21 INTERFACE CONCERNANT LA QUALITÉ ENTRE LES SERVICES GÉNÉRAUX DU GROUPE ET LES ENTITÉS Chaque Entité est placée sous la responsabilité de son Directeur qui définit sa Politique et son Système Qualité et à ce titre préside la Revue de Direction de son Entité. Elle est assistée, dans l'application de son système Qualité, par : La Direction Administrative et Financière, r egroupant les services Comptabilité, Conseil en Gestion, Juridique et Informatique, qui assiste le Directeur d'entité dans les domaines pré-cités. La Direction des Ressources Humaines qui assiste le Directeur d'entité pour les problèmes de gestion du personnel et, par l'intermédiaire du Service Formation, en particulier, conseille le Directeur d'entité pour l'élaboration de son plan de formation, inscrit le stagiaire au centre de formation, assure la diffusion de la convocation, informe le Directeur d'entité (hors formation à la sécurité) de stages complémentaires possibles, assure l'ensemble du suivi comptable des formations réalisées dans toutes les Entités de l'entreprise CHARIER. Le Service Matériel q ui assiste le Directeur d'entité pour les problèmes concernant le matériel, en particulier dans la réalisation du budget d'investissement ainsi que dans les préconisations de maintenance et de réparation. Il assure l'ensemble des négociations et achats de matériel pour chaque Entité. Le Service Assurance - Patrimoine qui centralise l'ensemble des déclarations de sinistres et en assure la gestion, répertorie les besoins en investissements fonciers, immobiliers et mobiliers et prend en charge l'ensemble des démarches nécessaires à la réalisation de ces investissements. Le Service ICPE - Environnement qui prend en charge, pour tous les projets d'installations classées (carrières, CET de classe 2 ou 3,...), l'ensemble des démarches administratives débouchant sur les autorisations nécessaires à l'exploitation d'un site et met en place les infrastructures nécessaires au fonctionnement de ces sites. Il est également chargé de gérer la partie réglementations et recommandations de l'entreprise CHARIER sur l'ensemble des questions d'environnement. Le Service Recherche et Développement qui assure une assistance technique, ainsi qu'un rôle de Conseil et d'expertise en matière de dimensionnement (Terrassements et Chaussées). Le service Investissements à moyen et long termes qui assure la veille technologique et commerciale sur des projets liés à nos métiers du granulat, des déchets et des travaux publics et privées et propose des axes de recherche et de développement Le Service Prévention - Sécurité qui est l'interlocuteur de l'entité pour tous les problèmes liés à la sécurité et à la mise en place de nouvelles réglementations. Il assure dans les mêmes conditions que la Direction des Ressources Humaines le conseil et le suivi des formations sécurité.. Le Coordinateur Qualité qui assiste le Directeur d'entité pour les problèmes concernant la Qualité, en particulier définit les règles de rédaction et de diffusion des documents Qualité, vérifie les documents Qualité, s'assure de la formation des Animateurs et Auditeurs, coordonne les audits internes programmés par les Entités. Chacun de ces services assurant, dans son domaine la veille réglementaire pour l'entité

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 22 DÉFINITIONS DE FONCTIONS DIRECTEUR D'AGENCE LIEN HIÉRARCHIQUE -Rend compte à la Direction Générale de son activité selon les instructions données par celle-ci. MISSIONS 1.Commercial : -Prospecte et s'informe sur les chantiers à venir. -Représente et engage l'entité envers les clients et les tiers dans les limites fixées par la Direction Générale. -Détermine les limites des engagements de ses collaborateurs et contrôle. -Négocie les conditions de règlements auprès de ses clients. 2.Exploitation : -Dirige son entité dans le respect de la législation et de la réglementation en vigueur. -S'engage sur les résultats suivants les objectifs fixés par la Direction Générale. -Donne les moyens à mettre en œuvre pour la réalisation des chantiers. -S'informe du respect de la conformité des engagements pris auprès des clients. -Désigne en cas de besoin son remplaçant et fixe les domaines et la durée de cette délégation. 3.Administratif et financier : -Applique les directives données par la Direction Générale et, est responsable de la gestion administrative et financière de son entité. 4.Personnel : -Embauche en accord avec la Direction Générale les cadres et ETAM de son entité. -Embauche l'ensemble des salariés en dessous de cadres et ETAM -Dirige l'ensemble du personnel de l'entité -Gère en accord avec la Direction Générale l'évolution de carrière des cadres et ETAM -Gère l'évolution de carrière des salariés en-dessous des cadres et ETAM -Assure et dirige les réunions sociales de l'entité (délégués du personnel, comité d'établissement, ( C.H.S.C.T.) selon les directives données par la Direction Générale -Veille au respect de la réglementation Hygiène et Sécurité et donne à ses collaborateurs les instructions et les moyens pour son application -Détermine les besoins en formation et valide le plan de formation réalisé par le service ressources humaines du Groupe. 5.Matériel : -Détermine les besoins en matériels et élabore le plan d'investissements de l'entité avec le service du Groupe qui le propose à la Direction Générale -Contrôle la réalisation du plan d'investissements. 6.Qualité : -Est responsable de la politique qualité de son entité et à ce titre, préside la revue de Direction et nomme son animateur qualité -Désigne en cas de besoin son ou ses remplaçants ainsi que celui ou ceux de tout collaborateur ayant une responsabilité au titre de la qualité -Participe si nécessaire aux traitements des non-conformités.

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 23 RESPONSABLE D'EXPLOITATION LIEN HIÉRARCHIQUE -Rend compte au Directeur de son activité. MISSIONS 1.Commercial : -Peut représenter et engager l'entité envers les clients et les tiers dans les limites fixées par son Directeur. 2.Exploitation : -Seconde le Directeur d'agence ou de Filiale dans la Direction de l'entité. -Veille à l'organisation et à la préparation des chantiers avec les Responsables de Chantier. -S'engage sur les achats et les travaux sous-traités dans les limites fixées par son Directeur. -Dirige les Responsables de Chantier. -Veille à l'affectation du personnel et du matériel en collaboration avec le Répartiteur de l'entité ou ses Responsables de Chantier. -Assure le suivi et la gestion administrative, financière et technique de l'ensemble des chantiers de l'entité. -Peut être désigné, en cas de besoin, pour le remplacement provisoire de son Directeur. 3.Administratif et financier : -Contrôle la facturation des travaux et les factures fournisseurs. 4.Personnel : -Informe son Directeur des moyens en personnel à mettre en œuvre pour réaliser les objectifs de résultats liés à la production -Seconde son Directeur dans la direction du personnel -Participe à l'évaluation du personnel placé sous ses ordres -Assure l'application de la réglementation Hygiène et Sécurité et donne à ses collaborateurs les moyens pour son application. 5.Matériel : -Veille à la planification des travaux de réparation et d'entretien du matériel en relation avec le responsable d'atelier de l'entité. 6.Qualité : -Est responsable du respect de l'application de la politique qualité de l'entité -Participe si nécessaire aux traitements des non-conformité. CONDUCTEUR DE TRAVAUX LIEN HIÉRARCHIQUE -Rend compte au Responsable d'exploitation s'il existe ou au Directeur de son activité. MISSIONS 1.Commercial : -Assure les relations commerciales sur les chantiers avec ses clients ; participe aux RV de chantiers -Établit et soumet au responsable d'exploitation ou au Directeur les variantes techniques et les avenants quantifiés et chiffrés à présenter aux clients. 2.Exploitation : -Est responsable de l'organisation et de la réalisation de ses chantiers -Consulte et choisit les fournisseurs et sous-traitants dans les limites imposées par son responsable d'exploitation ou son directeur -Définit et adapte les moyens mis à sa disposition par le responsable d'exploitation pour réaliser ses chantiers et donne à son chef de chantier les procédures et instructions techniques particulières pour la réalisation des travaux.

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 24 3.Administratif et financier : -Est responsable de la gestion administrative et financière de ses chantiers -Établit les attachements et les factures de ses chantiers -Engage et contrôle les approvisionnements et leurs facturations ainsi que leur conditions de règlement dans les limites fixées par le responsable d'exploitation ou le directeur -Établit, chaque mois, l'état de la facturation et des travaux en cours de ses chantiers. 4.Personnel : -Gère, dirige et contrôle les salariés dont il a la responsabilité sur ses chantiers -Contrôle et vise les rapports journaliers des salariés -Participe à l'évaluation du personnel placé sous ses ordres -Contrôle la bonne application des règles d'hygiène et sécurité -Donne les instructions particulières de sécurité et en contrôle la bonne application. 5.Matériel : -Vérifie que le matériel sur le chantier est approprié aux travaux à réaliser. 6.Qualité : -Met en place et contrôle l'application de la politique Qualité de l'entité sur ses chantiers -Définit les contrôles à mettre en place pour s'assurer de la bonne réalisation des ouvrages dont il a la responsabilité de l'exécution -Décide des solutions à mettre en œuvre pour régler les non-conformités ou en réfère à sa hiérarchie. CHEF DE CHANTIER LIEN HIÉRARCHIQUE -Rend compte aux Conducteurs de Travaux de son activité. MISSIONS 1.Commercial : -Peut représenter l'entité aux rendez-vous de chantier -Rend compte à son conducteur de travaux des remarques transmises par le client. 2.Exploitation : -Organise le travail du personnel et des engins sur le chantier -Contrôle la bonne exécution de ses travaux et de ceux des sous-traitants -Exécute les travaux suivant les procédures et les instructions techniques particulières qui lui sont données par son conducteur de travaux -Rédige le rapport de chantier. 3.Administratif et financier : -Engage les dépenses et approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier dans les limites fixées par le responsable d'exploitation ou le directeur. 4.Personnel : -Dirige et contrôle le personnel qui lui est affecté -Contrôle les rapports journaliers des salariés -Participe avec le conducteur de travaux à l'évaluation du personnel placé sous ses ordres -Met en place les mesures d'hygiène et sécurité réglementaires et les instructions particulières données par son conducteur de travaux et s'assure du respect de celles-ci. 5.Matériel : -Réceptionne et utilise le matériel dans le respect des règles de sécurité suivant les instructions données par son Directeur. 6.Qualité : -Met en place la politique qualité sur ses chantiers -Transmet à son conducteur de travaux les non-conformités rencontrées lors de la réalisation des travaux -Met en œuvre les solutions données par le conducteur de travaux pour traiter les non-conformités.

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 25 CHEF D'ATELIER MISSION GÉNÉRALE Il est chargé par le Directeur d'agence ou filiale des contrôles, de la maintenance et des réparations de l'ensemble du matériel de l'entité. MISSIONS SPÉCIFIQUES -Il dirige l'atelier et le personnel qui y est rattaché dans le cadre de la politique qualité de l'entité. -Il est responsable pour l'entité des vérifications et contrôles obligatoires et est informé sous forme de N.I.P. de l'évolution de la réglementation par le Directeur matériel du groupe via le Directeur d'agence -Il peut exécuter des contrôles obligatoires suivant sa formation -Il définit les tâches de chacun de ses compagnons et en surveille l'efficacité et la réalisation. -Il respecte et fait respecter les consignes prévues au plan hygiène et sécurité. -Il évalue les compétences du personnel placé sous ses ordres pour proposer, si nécessaire, une formation. -Il établit un budget prévisionnel de la maintenance de son parc de matériel. -Il maintient son parc de matériel et d'outillage en état de bon fonctionnement, tout en restant dans le cadre de la réglementation en vigueur et de son budget. -Il prend conseil auprès du Directeur matériel du groupe pour tous les problèmes spécifiques qu'il peut rencontrer. -Il prévient et anticipe sur les arrêts du matériel pour faciliter le planning des matériels de l'entité -Il prévient le Directeur d'agence ou filiale avant toute intervention importante non prévue dans le budget -Il s'engage sur les achats de fournitures et les travaux sous-traités dans les limites fixées par son Directeur. -Il s'assure de la bonne réalisation des travaux sous-traités. -Il fait respecter les consignes données par les organismes de sécurité, suite au rapport de visite, sur le plan : levage, électricité, portail, de l'atelier dont il a la charge. -Il alimente les données informatiques pour tenir à jour les dossiers de vie de chaque matériel. GÉOMÈTRE LIEN HIÉRARCHIQUE - Il rend compte de son activité à la hiérarchie des chantiers. MISSIONS 1. Commercial Sans objet 2. Exploitation -Il est responsable des travaux de relevés, d'implantation et de contrôles qui lui sont confiés par son conducteur de travaux. -Il établit les plans de récolement. -Il participe à l'élaboration des métrés de fin de chantier avec son conducteur de travaux 3. Administratif et financier Sans objet 4. Personnel -Il dirige et contrôle le personnel qui lui est affecté. -Il s'informe, avec son personnel, auprès du chef de chantier ou du conducteur de travaux des consignes particulières de sécurité mises en place 5. Matériel -Il participe à l'élaboration du plan d'investissement du matériel topographique. -Il peut être chargé, à la demande de son Directeur, de faire réaliser les contrôles externes sur l'ensemble des appareils topographiques de l'entité et de tenir à jour les documents attestant de la bonne conformité de ceux-ci. 6. Qualité -Il applique dans son domaine la politique Qualité de l'entité -Il peut participer à la mise en œuvre du traitement des non-conformités

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 26 ANIMATEUR SÉCURITÉ MISSIONS GÉNÉRALES En plus des responsabilités de sa fonction dans l'exploitation de l'entité, il est le relais entre le responsable d'entité et le personnel de l'agence ou filiale pour l'application des règlesd'hygiène et sécurité dans l'entité. MISSIONS SPÉCIFIQUES -Il s'assure de la compréhension et de l'application des consignes transmises par le Directeur de l'entité. -Il collabore, à la demande du Directeur de l'entité, avec les conducteurs de travaux et les chefs de chantier à la mise en place des consignes particulières de sécurité sur les chantiers -Il participe, avec le correspondant prévention - sécurité du groupe et les membres du CHSCT à la mise en place des actions de prévention. -Il peut assurer des formations ponctuelles, sur des thèmes précis, à partir d'éléments transmis par le correspondant prévention - sécurité du groupe. PERSONNEL ADMINISTRATIF A travers la réalisation des prestations liées à sa fonction, le personnel administratif assure les relations avec les clients et informe le responsable d'entité des remarques de ceux-ci et des problèmes rencontrés

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 27 5-5 - 2 : REPRÉSENTANT DE LA DIRECTION M 3 Le représentant de la Direction dans l'entité est l'animateur Qualité. Il a pour missions : D'assurer les relations avec le personnel de l'entité afin d'entretenir la politique qualité de l'entité. D'assurer la gestion du système de management de la Qualité : Rédiger et mettre à jour les documents Qualité, Tenir à jour les originaux du système documentaire de l'entité. Gérer la diffusion des documents qualité. D'assurer le suivi du fonctionnement du système Qualité : En réalisant la synthèse des Revues de Direction, En préparant les Revues de Direction et les réunions de "suivi de la qualité", En assurant la planific ation et le suivi des audits internes en partenariat avec le Coordinateur Qualité du Groupe. De participer à l'élaboration des programmes de sensibilisation et de formation du personnel relatifs au système de management de la Qualité en relation avec l'entité. 5-5 - 3 : COMMUNICATION INTERNE DANS L'ENTITÉ M 4 Afin d'optimiser la compréhension de la politique Qualité de l'entité à tous les niveaux, elle a mis en place les actions de communication suivantes : Diffusion de la lettre d'engagement du Responsable d'entité à l'ensemble des Cadres et Etam, Formation spécifique de l'ensemble des Cadres et Etam à la norme Qualité, Enquêtes sur la démarche Qualité auprès de l'ensemble du personnel, Informations à l'ensemble du personnel d'exécution sur les objectifs et leur implication dans la démarche Qualité, Formations spécifiques aux auditeurs Qualité internes, Visite de l'animateur Qualité sur les chantiers de l'entité, Diffusion du journal interne du groupe "LA FOURMI" incluant des articles ponctuels et supplément qualité, Suite aux revues de Direction, à travers la diffusion du compte rendu de ces revues, information aux personnes concernées par le système qualité. Informations et débats autour de la démarche Qualité lors de réunions organisées par le Responsable d'entité pour le personnel d'encadrement.

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION CHAPITRE 5 Page 28 5-6 : REVUE DE DIRECTION M 3 Pour garantir la conformité du système Qualité à la politique, aux objectifs fixés, aux attentes Clients, et afin d'examiner toutes les opportunités d'amélioration, le Directeur de l'entité planifie deux revues de Direction par an. Les revues de Direction ont pour objet de revoir le système de management de la Qualité pour s'assurer qu'il demeure adapté et efficace, et de déterminer les éléments nécessaires à l'amélioration continue de notre système Qualité. A travers l'examen du fonctionnement de chaque processus, les points suivants sont abordés lors de ces revues de direction : La politique Qualité de l'entité. L'examen des résultats d'audits internes afin d'identifier les dysfonctionnements possibles du système Qualité. L'examen des retours d'informations Clients et de leurs satisfactions. Le fonctionnement des processus et la conformité des prestations en : Évaluant l'efficacité des processus mis en place, Analysant les fiches d'évaluation fournisseurs et en mettant à jour le fichier fournisseurs, Examinant les besoins en ressources : État des besoins en personnel, État des besoins en matériels, infrastructures et services divers (informatique,...) Bilan sur la formation du personnel et sur son efficacité, Mise à jour des tableaux de compétences du personnel. État des actions correctives et préventives. Examen des actions et décisions des revues de Direction précédentes. Examen des changements pouvant affecter le système de management de la Qualité par des modifications de structure liées à : de nouvelles fonctions, de nouvelles recrues, de nouvelles activités, des modifications dans l'organigramme. Examen des moyens de communication interne à mettre en place. L'examen de tous ces points devant déboucher sur une liste d'actions et de décisions qui prend en compte : L'amélioration de l'efficacité du management de la Qualité et des processus, L'amélioration de nos prestations en fonction des exigences du Client, L'adaptation des besoins en ressources pour satisfaire aux deux points précédents. Participants aux revues de Direction : Le Directeur de l'entité, Le Responsable d'exploitation de l'entité, L'Animateur qualité de l'entité, Le représentant de la Direction du Groupe CHARIER, Toute personne convoquée par le Directeur de l'entité et devant intervenir sur l'un des points de l'ordre du jour de la revue de Direction.

MANAGEMENT DES RESSOURCES CHAPITRE 6 Page 29 6-1 : MISE A DISPOSITION DES RESSOURCES S 6 S 2 AFFECTATION DU PERSONNEL ET DU MATÉRIEL Le personnel qui assure des responsabilités au sein de l'entité CHARIER TP - RENNES est affecté sur la base : d'une formation appropriée, d'une expérience spécifique. Le détail des missions et responsabilités est défini au paragraphe 5.5.1 du présent MAQ. Le domaine de compétences du personnel d'exécution ainsi que son aptitude à la conduite d'engins sont définis pour chaque salarié. En référence à ses caractéristiques techniques et à son adaptation aux travaux prévus, le matériel est affecté à chaque chantier. Document applicable : Procédure P 09 RE 02 "préparation de chantier" 6-2 : RESSOURCES HUMAINES S 6 RECRUTEMENT ET EMBAUCHE Les décisions de recrutement relèvent du Directeur de l'entité pour le personnel ouvrier et pour le personnel intérimaire, et conjointement de la Direction Générale, la Direction des Ressources Humaines et le Directeur de l'entité pour le personnel Cadre et Etam. Documents applicables : NIP RH 03 - embauche de personnel Cadre ou Etam, NIP RH 04 - embauche de personnel ouvrier, NIP RH 05 - embauche du personnel intérimaire. NIP RH 07 - visites médicales NIP RH 09 - rôle du correspondant ressources humaines Et toute autre NIP qui pourrait être émise sur ce sujet après la mise à jour de ce document FORMATION DU PERSONNEL A partir des tableaux de compétences du personnel, des besoins spécifiques de l'entité, et des souhaits de formation du salarié qui est consulté une fois par an, le Responsable de l'entité, en collaboration avec le Directeur des Ressources Humaines et le Directeur Prévention-Sécurité pour ce qui concerne son domaine, établissent un plan de formation. Le plan de formation annuel est géré par les Directions Ressources Humaines et Prévention Sécurité. de l'entreprise Charier

MANAGEMENT DES RESSOURCES CHAPITRE 6 Page 30 Une fiche individuelle de formation est établie par chaque stagiaire et sert à évaluer l'efficacité de la formation reçue. Document applicable : Procédure P 18 RE 07 "formation". NIP - PS 02 - Gestion des formations obligatoires à la sécurité NIP - PS 05 - Formation obligatoires des conducteurs routiers du BTP NIP - RH 09 - Rôle du Correspondant Ressources Humaines NIP - RH 10 - Principes d'organisation de la formation Et tout autre NIP qui pourrait être émise sur ce sujet après la mise à jour de ce document 6-3 : OUTILS DE TRAVAIL S 2 INVESTISSEMENTS Afin de disposer en permanence d'un matériel fiable, performant et adapté à la réalisation de nos prestations, l'entreprise CHARIER TP a mis en place un système prévisionnel d'investissements qui prévoit notamment l'élaboration, par le Responsable de l'entité en collaboration avec les Directeurs des Services Généraux concernés, de plans d'investissements concernant le matériel de production, l'informatique et les besoins mobiliers et immobiliers. Ces plans d'investissements, approuvés et suivis par la Direction Générale, sont pris en charge par les Directeurs des Services Généraux concernés pour ce qui concerne la recherche et la sélection des fournisseurs, l'achat, la réception et la mise en place dans l'entité. Document applicable : NIP DG 01 - Décision d'investissement NIP SM 02 - Réception du matériel NIP SM 09 - Cessions et réformes du matériel NIP SM 11 - Codification du matériel Et tout autre NIP qui pourrait être émise sur ce sujet après la mise à jour de ce document ENTRETIEN Afin de maintenir l'ensemble du matériel de production en bon état de fonctionnement, de gérer les pannes et de s'assurer que les contrôles obligatoires sont réalisés dans leur cadre réglementaire, le Directeur du Service Matériel a mis en place une procédure précisant le mode opératoire à suivre pour l'entretien, les contrôles et le dépannage du matériel de l'entité. Document applicable : Procédure P 09 RE 06 "maintenance du matériel". NIP SM 03 - Identification technique du matériel NIP SM 04 - Vérification des appareils sous pression NIP SM 05 - Vérification des appareils de levage NIP SM 06 - Chronotachygraphes électroniques NIP SM 07 - Maintenance du matériel NIP SM 08 - Visites générales périodiques Et tout autre NIP qui pourrait être émise sur ce sujet après la mise à jour de ce document

MANAGEMENT DES RESSOURCES CHAPITRE 6 Page 31 6-4 : ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL Sur les chantiers, le responsable du chantier de l'entité aménage son environnement de travail à travers ses installations hygiène et sécurité (provisoires ou fixes) pour le personnel (vestiaires, sanitaires), ses aires de stationnement du matériel, ses stockages de matériaux, ses ateliers permettant l'entretien et la maintenance du matériel. Les contrôles et la maintenance de ces installations sont organisés. Il adapte, au fur et à mesure de l'avancement de ses chantiers et de ses productions, les accès, la signalisation et d'une manière générale tous les aménagements liés à la sécurité du personnel. PRÉVENTION - SÉCURITÉ A travers la mise en application des délégations de pouvoir à la sécurité (pour le responsable d'entité et des subdélégations (pour le personnel d'encadrement de chantier) les mesures nécessaires sont prises pour mettre en oeuvre la réglementation du travail en matière d'hygiène et sécurité. Cette mise en oeuvre s'exprime, entre autre, à travers : - L'élaboration et la mise à jour annuelle du document unique d'évaluation des risques - La mise en oeuvre d'un plan d'action sécurité et son suivi - l'élaboration et la diffusion de consignes générales de sécurité - l'information du personnel sur les consignes particulières de sécurité de chaque chantier - Le contrôle de l'aptitude du personnel à la conduite en sécurité et la délivrance d'une autorisation de conduite - La réalisation de formations spécifiques à la sécurité pour la réalisation de certaines tâches : électricité, minage,.. - L'analyse des accidents du travail survenus dans l'entité Documents applicables : NIP PS 01 - Fiche Interne d'analyse d'accident NIP PS 02 - Gestion des formations obligatoires à la sécurité NIP PS 03 - Procédure d'accueil du personnel et du matériel sur chantier NIP PS 04 - Affichages obligatoires et registres obligatoires NIP PS 05 - Formations obligatoires des conducteurs routiers du BTP NIP PS 06 - Evaluation du risque chimique Et tout autre NIP qui pourrait être émise sur ce sujet après la mise à jour de ce document

RÉALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 32 7-1 : PLANIFICATION DES PRESTATIONS R 1 Lors de la préparation des prestations, les dispositions suivantes sont examinées : Les exigences relatives à la prestation sont identifiées et répertoriées : exigences du client, exigences réglementaires, exigences internes. La planification des besoins en ressources (personnel, matériel, achats et sous-traitance) Les contrôles sont identifiés Les critères d'acceptation sont définis. Cette préparation est pilotée par le responsable de chantier avec si nécessaire l'appui de sa hiérarchie. Documents applicables : Procédure P 09 RE 02 " Préparation de Chantier" 7-2 : PROCESSUS RELATIFS AUX CLIENTS R 1 TRAITEMENT D'UN APPEL D'OFFRES Tout appel d'offres qui émane d'un donneur d'ordre est réceptionné par le Responsable de l'entité qui décide, après étude de la faisabilité de la demande et si nécessaire après une étude de solvabilité, de répondre ou non à l'appel d'offres. S'il décide d'y répondre, il nomme un responsable d'étude et après revue et visa, une remise de prix est adressée au client. Dans le cas contraire, une lettre d'excuse peut être transmise au client. Documents applicables : Procédure P 03 RE 04 "Revue de contrat -". NIP CG 01 - solvabilité client. TRAITEMENT D'UNE DEMANDE DE PRIX Les demandes de prix sont réceptionnées par téléphone, par courrier ou émanent directement des chantiers et sont traitées selon les cas par le Responsable de l'entité ou l'un de ses collaborateurs. Documents applicables : Procédure P 03 RE 04 "Revue de contrat " NIP CG 01 - solvabilité client.

RÉALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 33 TRAITEMENT ET REVUE D'UNE COMMANDE Une commande peut : Faire suite à un appel d'offres ayant fait l'objet d'une remise de prix, Faire suite à une demande de prix, Après validation de la commande, celle-ci est enregistrée et identifiée par un numéro d'affaire. Documents applicables : Procédure P 03 RE 04 "Revue de contrat ". Procédure P 09 RE 03 "Suivi de chantier". TRAITEMENT D'UN AVENANT Lors d'une demande de travaux supplémentaires de la part de leurs Clients, les fonctions concernées se conforment à la procédure " Revue de contrat - prix nouveaux liés à un marché". Le Service Administratif est informé de toute modification de montant de marché. Document applicable : Procédure P 03 RE 04 "Revue de contrat " COMMUNICATION AVEC LE CLIENT A la demande du client, le responsable de l'entité charge le responsable d'étude de répondre aux demandes d'informations du client et (ou) d'étudier la faisabilité des demandes de modifications des prestations prévues initialement. Dans le cas où l'étude technique fait apparaître que l'entreprise a la compétence pour réaliser les travaux demandés, une nouvelle offre est présentée au client. Document applicable : Procédure P 03 RE 04 "Revue de contrat " Les réclamations Clients sont traitées au paragraphe 8-2-1.

MANUEL QUALITE REALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 34 7-4 : PROCESSUS ACHATS S 1 ACHATS Sont concernés : les achats de fournitures, de sous-traitance ou de location de personnel et de matériel nécessaires à la réalisation de nos prestations. D'une manière générale, le processus d'achat comporte : Le choix du fournisseur après consultation et demande de proposition financière en priorité auprès des fournisseurs agréés. Dans le cas d'un besoin d'utilisation d'un fournisseur ne faisant pas partie de la liste, une demande est faite par la personne concernée auprès du Responsable de l'entité ou au Responsable d'exploitation. La réception et le contrôle de la fourniture avec remise d'un bon de livraison. La vérification de la conformité de la commande pour les prestations sous-traitées. La gestion de la facturation correspondante. SUIVI DES FOURNISSEURS Après mise en place et approbation par le Responsable d'entité d'une liste de fournisseurs agréés, une fiche sous forme de questionnaire sur leur démarche Qualité est adressée à chaque fournisseur (cette opération est renouvelée à chaque fois qu'il est nécessaire de suivre l'évolution d'un fournisseur, pour chaque nouveau fournisseur agréé, et tous les 3 ans pour l'ensemble des fournisseurs). L'évaluation des fournisseurs est réalisée dans les deux cas suivants : choix d'un fournisseur hors de la liste des fournisseurs agréés, incident avec un fournisseur agréé. La liste des fournisseurs agréés est mise à jour à chaque Revue de Direction et permet, si nécessaire, d'indiquer les fournisseurs utilisés et non encore agréés, et de supprimer certains d'entre eux qui poseraient des problèmes de non Qualité ayant une incidence sur notre prestation réalisée. Document applicable : Procédure P 06 RE 05 "Achats". DOCUMENTS D'ACHATS Pour les prestations émanant d'une Société du Groupe : Lorsqu'il s'agit de fournitures : les Entités Fournisseurs sont informées des prévisions de commandes à partir des réunions plannings hebdomadaires qui sont confirmées par oral ou par fax. L'achat de fournitures est validé par le bon de livraison qui se réfère à un tarif annuel. Lorsqu'il s'agit de prestations sous-traitées : il est établi un contrat de sous-traitance simplifié. Document applicable : NIP SJ 06 - contrat de sous-traitance entre sociétés du Groupe CHARIER.

RÉALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 35 Pour les prestations émanant d'un fournisseur extérieur à l'entreprise CHARIER : Lorsqu'il s'agit de fournitures : il est établi pour chaque prestation un bon de commande précisant: la référence du chantier ou de l'installation, les références des produits commandés, le prix unitaire des produits, et si nécessaire, les conditions de livraison, de facturation ou de règlement. Documents applicables : Procédure P 06 RE 05 "Achats". NIP SC 02 - bons d'achats. Pour les prestations sous-traitées : un contrat de sous-traitance est établi selon les modèles définis par la FNTP. Documents applicables : Procédure P 06 RE 05 "Achats", NIP SJ 03 - contrat de sous-traitance. Chaque personne habilitée à établir un bon de commande ou un contrat de sous-traitance a reçu de sa hiérarchie une délégation lui précisant le montant maximum de ses droits VÉRIFICATION DU PRODUIT ACHETÉ Pour les livraisons : la personne responsable du chantier (ou une personne désignée par lui) vérifie la conformité de la livraison (ou de la prestation réalisée) avec le produit commandé (ou réalisé) et signe le bon de livraison (ou l'attachement) du fournisseur. Celle-ci valide cette vérification en renseignant son rapport d'activité. A la demande du client, le produit commandé peut être vérifié dans les locaux du fournisseur. Documents applicables : Procédure P 06 RE 05 "Achats". Procédure P 10 RE10 "Contrôles et essais". Les factures d'achats sont vérifiées selon le mode opératoire défini par la Direction Administrative et Financière du Groupe. Document applicable : NIP SC 03 - accord factures fournisseurs.

RÉALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 36 7-5 - 1 : PRÉPARATION ET RÉALISATION DE LA PRESTATION R 2 PRÉAMBULE 1/ CHANTIERS AVEC P.A.Q. Lorsque, sur la demande de son client, l'entreprise s'engage à mettre en place un Plan d'assurance Qualité, dans le but de définir les dispositions adaptées pour la réalisation de la prestation, en garantissant un niveau de qualité correspondant aux exigences des prescriptions et des spécifications du client, celui-ci est prioritairement applicable sur les points du système Qualité inscrits dans ce P.A.Q. Le P.A.Q. décrit : l'organisation du chantier à réaliser, les moyens mis en oeuvre, la façon dont sont réalisés les travaux et les contrôles pour être conformes au cahier des charges du marché, la conduite à tenir en cas de non-conformité. 2/ CHANTIERS EN GROUPEMENT Lorsqu'une prestation est traitée en groupement, l'entreprise ne peut garantir l'application de son système Qualité pour des travaux exécutés par d'autres entreprises ou dans un groupement où les entreprises ont décidé de réaliser la prestation en créant un pool de ressources. Lorsque l'entreprise est mandataire du groupement, la convention de groupement fait apparaître les exigences en matière de qualité (application d'un PAQ, application du système Qualité CHARIER,...). Lorsque l'entreprise n'est pas mandataire du Groupement mais que la définition des prestations est répartie par tâche ou par zone, le système Qualité CHARIER est applicable pour les prestations qui nous concernent. Documents applicables : NIP SJ 02 - Convention de groupement d'entreprises NIP SJ 10 - Constitution d'une société en participation Et tout autre NIP qui pourrait être émise sur ce sujet après la mise à jour de ce document PRÉPARATION DE LA PRESTATION R 2 La maîtrise du processus de réalisation repose sur les paramètres suivants : La mise en place des démarches administratives préalables au démarrage de la prestation. La préparation de chantier et la planification des moyens en ressources lors des réunions de synthèse des plannings hebdomadaires effectuées par le Directeur d'entité et le Responsable d'exploitation. Le choix de personnel dont la compétence est adaptée à la réalisation de la prestation. Le choix de matériel dont les caractéristiques techniques correspondent aux moyens à mettre en oeuvre. La détermination des fournisseurs et sous-traitants les mieux adaptés à satisfaire aux prescriptions du Client. Les équipements de contrôle adaptés et fiables pour la réalisation des mesures, contrôles ou essais précis.

RÉALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 37 Les procédures applicables définissant les différentes étapes de ce processus ainsi que les responsabilités de chacun et les enregistrements nécessaires au suivi de la réalisation de la prestation : Documents applicables : Procédure P 09 RE 02 "préparation de chantier" Procédure P 09 RE 03 "suivi de chantier" PROCESSUS DE LA RÉALISATION DE LA PRESTATION R 2 Lors de la réalisation de la prestation : - Le personnel reçoit les informations nécessaires à la réalisation des travaux ou de la production par le responsable désigné ainsi que les consignes de sécurité générales ou particulières au chantier ou au site de production. - Les contrôles nécessaires sont réalisés sur : - les fournitures à mettre en oeuvre - les travaux sous traités - la réalisation de nos prestations - Le responsable de la prestation traite les éventuelles non-conformités découlant des contrôles réalisés ou de réclamations client. - Le responsable de la prestation assure : - les relations avec le client ( réunion de chantier,...) - le suivi administratif de la prestation ( facturation,...) - En fin de chantier, le responsable de la prestation s'assure que l'ensemble des réserves émises par le client ont bien été levées Documents applicables : Procédure P 09 RE 03 "suivi de chantier"

RÉALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 38 ENVIRONNEMENT S 5 Le respect de l'environnement est une composante importante de notre de notre activité et la prise en compte des nuisances possibles de nos travaux nous permettra d'assurer la pérennité de notre entreprise. Au cours de la préparation de chantier, une analyse des impacts sur l'environnement est réalisé: Destruction de nature ( arbres,...) Pollution de l'air ( poussières,...) Nuisances sonores Perturbation du trafic routier Problèmes liés à l'utilisation d'hydrocarbures, huiles,...... et les mesures sont prises pour limiter les nuisances liées à notre activité. Pour certains chantiers importants, un SOPRE ( Schéma Organisationnel Pour le Respect de L'environnement est joint à l'appel d'offres et un PRE ( Plan de Respect de l'environnement) fixant les modalités d'exécution des travaux est réalisé. Au cours de la réalisation des travaux, tout problème lié à l'environnement fait l'objet de l'ouverture d'une fiche de non-conformité 7-5 - 3 : IDENTIFICATION ET TRACABILITE DE LA PRESTATION S D IDENTIFICATION A chaque prestation commandée, le Service Administratif de l'entité lui affecte : Un numéro d'affaire qui est affecté à tous les documents concernant la prestation et en particulier les dossiers administratifs et de chantier, les enregistrements Qualité, les bons de livraison, les rapports journaliers du personnel, les factures,... Un numéro de client qui apparaît sur tous les documents liés à la facturation et à la comptabilité. TRACABILITE SUR LES CHANTIERS Lorsqu'il s'agit d'une exigence spécifiée par le client, les éléments nécessaires à la réalisation des plans de récolement (et plus généralement du D ossier d'i ntervention U ltérieure sur les Ouvrages) sont collectés et traités afin d'être transmis au client. Une copie de ces documents est conservée dans le dossier du chantier. Document applicable : Procédure P 16 RE 12 " Enregistrements Qualité "

RÉALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 39 7-5 - 4 : PROPRIÉTÉ DU CLIENT R 2 TERRAIN : lors de la préparation de chantier, l'état du support, fourni par le client, est vérifié visuellement et en cas de problème les dispositions nécessaires sont prises par celui-ci. En cours de réalisation de la prestation, il appartient au responsable de la prestation d'assurer la préservation de l'environnement du chantier et si nécessaire de procéder à une remise en état en fin de prestation. AUTRES PRODUITS : la fourniture d'autres produits par nos clients est un événement très rare dans notre activité. Il n'y a pas de procédure pré-établie pour la gestion de tels produits ; les dispositions spécifiques sont analysées lors de la remise de l'offre et de la préparation de la prestation. 7-5 - 5 : MANUTENTION - STOCKAGE R 2 SUR LES CHANTIERS L'Entité CHARIER TP RENNES dispose des moyens adéquats pour la manutention des différents produits nécessaires à la réalisation de ses prestations (pelles, tracto-pelles, élévateurs, camions, grues,...). Ces engins sont conduits par des chauffeurs habilités et font l'objet d'un contrôle et d'un entretien réguliers. Les stockages sur chantiers sont organisés de manière à être minimisés. Les responsables de chantier ou de site déterminent une zone de stockage et font protéger les matériaux contre tout endommagement ou détérioration des produits. Les produits stockés aux dépôts de l'entité ne font pas l'objet d'une gestion de stock mais sont triés et préservés pour une réutilisation éventuelle. Document applicable : Procédure P 15 RE 12 : "Manutention - Stockage".

RÉALISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 7 Page 40 7-6 : MAÎTRISE DES DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE ET DE MESURE R 3 MATÉRIEL TOPOGRAPHIQUE Les appareils de mesure concernés sont ceux utilisés pour les contrôles topographiques, granulométriques et de température pour ce qui concerne les enrobés. Les appareils type mètre, niveau à bulle, équerre optique, thermomètre enrobés..., assimilés à des fournitures consommables, ne sont pas répertoriés. Ils font l'objet d'un contrôle visuel avant chaque utilisation par l'opérateur et sont remplacés en cas d'anomalie ou lorsque leur niveau d'usure ne permet plus une lecture correcte. Pour chacun des autres appareils type niveau, théodolite, laser,..., ceux-ci sont identifiés et numérotés. Une liste est établie qui indique : le type et le numéro d'identification interne, la périodicité des contrôles externes, la date de la dernière révision et de la révision prochaine, ainsi que l'organisme de contrôle choisi, le ou les utilisateurs. Une fiche par appareil reprenant les éléments pré-cités est également établie. Le responsable de l'entité désigne un responsable chargé d'assurer la mise à jour de ces documents et de classer les états de contrôle. Document applicable : Procédure P 11 RE 10 : "Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essais".

MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION CHAPITRE 8 Page 41 8-2 - 1 : SATISFACTION CLIENTS M 3 La mesure de la satisfaction client est prise en compte à partir des éléments mis en place pour l'écoute client ( voir paragraphe 5-2 ) Elle est complétée par les réclamations clients qui arrivent des chantiers ou des sites ( fiches de non-conformité ), par courrier et par la " fiche amélioration ". Les actions suivantes sont engagées : analyse des éléments recueillis, décision de traitement, si nécessaire, par le responsable désigné, suivi des actions mises en oeuvre pour en mesurer l'efficacité dans l'amélioration continue de notre système qualité La synthèse de ces résultats est traitée en revue de direction. Les relations éventuelles avec le client après la réception des travaux ou de la livraison sont prises en charge par le responsable de la prestation réalisée et traitées selon le schéma ci-dessus.

MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION CHAPITRE 8 Page 42 8-2 - 2 : AUDIT INTERNE M 2 PLANIFICATION Les audits internes ont pour but de : Vérifier l'application et la compréhension du système Qualité et mesurer et notifier les écarts constatés, Apporter au Responsable d'entité des éléments de jugement sur l'efficacité de son système Qualité. L'ensemble des processus est audité tous les 18 mois. Un programme, qui précise par processus le mois choisi pour l'audit, est établi par l'animateur Qualité et validé par le Responsable d'entité. Ce programme est transmis au Coordinateur Qualité du Groupe qui complète ce planning en désignant les auditeurs. Document applicable : Procédure P 17 RE 08 "Audits Qualité Internes". AUDITEURS Le Responsable de l'entité désigne un ou plusieurs auditeurs. Ceux-ci ont reçu une formation à l'audit interne, ils ne sont habilités à auditer que dans une Entité autre que celle dont ils font partie et doivent réaliser au moins un audit par an pour conserver leur qualification interne. Document applicable : Procédure P 17 RE 08 "Audits Qualité Internes". RÉALISATION ET SUIVI DES AUDITS Après une prise de contact préalable entre l'auditeur et l'animateur Qualité de l'entité auditée, pour la transmission du (des) processus à auditer et pour la mise au point du planning de l'audit et des fonctions que l'auditeur souhaite interroger, l'audit se déroule selon les 3 phases suivantes : Une réunion d'ouverture en présence du Responsable d'entité et de l'animateur Qualité qui confirme le programme de l'audit, Le déroulement de l'audit à partir d'un questionnaire préparé par l'auditeur, Une réunion de clôture en présence du Responsable de l'entité pour donner une première impression sur les écarts constatés. L'auditeur transmet par la suite son rapport d'audit en ouvrant, si nécessaire, des fiches de remarques ou de non-conformités à l'animateur Qualité de l'entité dont il transmet une copie au Coordinateur Qualité du Groupe. Document applicable : Procédure P 17 RE 08 "Audits Qualité internes". NOTE D'INSTRUCTION PERMANENTE Les Services Généraux assurent des audits pour le constat de l'application des notes d'instructions permanentes.

MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION CHAPITRE 8 Page 43 8-2 - 3 : SURVEILLANCE ET MESURE DES PROCESSUS M 3 Elle s'exerce à partir d'indicateurs mis en place par le Responsable d'entité qui inclut ceux choisis par la Direction du Groupe et concernent : le management de l'entité le management du système Qualité la réalisation de la prestation la formation la sécurité l'efficacité des processus est suivie et évaluée lors des revues de direction et éventuellement en réunion qualité. Des remarques peuvent être émises par le représentant de la direction exploitation lors de ses visites en Entités, en ouvrant une " fiche amélioration" 8-2 - 4 : SURVEILLANCE ET MESURE DES PRESTATIONS R 3 SUR LES CHANTIERS Lors de la préparation des chantiers, le responsable de chantier fixe les tolérances de réalisation des travaux qu'il transmet à (aux) personnes (s) compétente (s) et habilitée (s) à réaliser les contrôles des prestations réalisées. - celles-ci peuvent être les tolérances définies, sous forme d'instruction, par le Responsable d' Entité lorsque les prestations sont courantes et que les pièces écrites du marché ne font pas apparaître d'éléments particuliers à ce sujet. - les tolérances définies dans les pièces du marché Lorsque l'entreprise détecte des points à risque au cours de l'étude, lors de la préparation de chantier ou en cours de réalisation des travaux (points clés), ou lorsque les dispositions contractuelles imposent des contrôles à la fin de certaines phases de travaux ( points d'arrêts), le responsable du chantier détermine le plan particulier de ces contrôles. Les actions de mesures et de surveillances sont réalisées : - sur la réception des matériaux La personne en charge du chantier a la responsabilité de la vérification de l'ensemble des produits livrés sur le chantier. Cette vérification est effectuée en fonction, notamment, de la commande passée (nature du produit, quantité,...) et d'un contrôle visuel.

MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION CHAPITRE 8 Page 44 L'acceptation de la livraison du produit se traduit par sa notification sur la fiche d'activité ou la fiche de travail et par la signature du bon de livraison pour les fournitures hors matériaux de carrière. - sur la réalisation de la prestation - en fin de chantier - par des contrôles internes effectués en cours de réalisation par l'encadrement de chantier. L'enregistrement des contrôles internes est consigné sur la fiche d'activité ou la fiche de travail. - par, si nécessaire, des contrôles externes réalisés par le laboratoire de l'entité ou par un organisme agréé - par des contrôles extérieurs demandés par le Client ou son représentant. Le responsable de chantier s'assure que l'ensemble des contrôles prévus a bien été réalisé avec des résultats conformes et que toutes les fiches de non-conformités, éventuellement ouvertes, ont bien été traités. Document applicable : Procédure P 10 RE 08 "Contrôles et essais" Procédure P 14 RE 11 "Gestion de non-conformités"

MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION CHAPITRE 8 Page 45 8-3 : MAÎTRISE DU PRODUIT NON CONFORME M1 Suite aux contrôles effectués lors de la réalisation des prestations et à partir des constats consignés sur les rapports d'activités ou les rapports d'essais, certaines anomalies peuvent être mises à jour. Une fiche de non-conformité est ouverte par le responsable de la prestation. Cette fiche peut faire apparaître des non-conformités liées à : - la réalisation des travaux de l'entreprise - la réalisation des travaux d'un sous-traitant - les fournitures livrées sur chantier - la réalisation d'un produit - une réclamation Client Ces non-conformités font l'objet d'une action curative définie par le responsable de la prestation avec si nécessaire l'appui de sa hiérarchie. Cette action curative peut déboucher sur : - le traitement immédiat ou différé de l'anomalie - sur l'information du Client - sur la demande, par dérogation, de l'acceptation, par celui-ci, de travaux complémentaires à la prestation initialement prévue. Informé des actions curatives mises en place, le Responsable de l'entité décide de la mise en oeuvre ou non d'actions correctives ou préventives. Document applicable : Procédure P14 RE 11 "Constat des non-conformités"

MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION CHAPITRE 8 Page 46 8-4 : ANALYSE DES DONNÉES M 3 A partir des revues de direction de l'entité, l'animateur Qualité fait la synthèse des résultats des indicateurs pour estimer l'efficacité du système qualité et mesurer son amélioration continue. ( voir paragraphe 8-2 - 3 ) La base de ces données est le résultat : - des contrôles chantiers - des audits internes - des fiches de non-conformités - des fiches "Amélioration" - de l'évaluation des fournisseurs - de l'évaluation de l'efficacité des formations 8-5 : AMÉLIORATION M 1 M 3 AMÉLIORATION CONTINUE M 3 La mesure de l'amélioration continue est réalisée à partir : - de l'analyse des indicateurs relatifs à la mesure de la satisfaction client ( Fiches " Amélioration", " Enquête satisfaction client ", " Écoute environnement ",... ) et des actions correctives et préventives mises en place - des audits internes ( et des actions correctives et préventives qui en découlent ), et des indicateurs relatifs à la surveillance des processus ( voir paragraphe 8-2 - 3 ) Tous ces points sont à l'ordre du jour des revues de Direction. ACTIONS CORRECTIVES ET PRÉVENTIVES M 1 En fonction du résultat issu de la mesure de l'amélioration continue de notre activité et notre système de management de la qualité des actions correctives et préventives peuvent être déclenchées : Lors des revues de Direction de l'entité ou des réunions de " suivi qualité " de l'entité Lors des comités de pilotage A tout moment par l'animateur Qualité, en liaison avec la Direction de l'entité

MESURE, ANALYSE ET AMÉLIORATION CHAPITRE 8 Page 47 Analyse des causes Les Non-conformités peuvent être détectées lors des audits, lors des revues de direction, à l'issue de réclamations clients, suite à des problèmes d'exécution de travaux, des problèmes avec les fournisseurs etc. La Direction Générale et les services de SA Charier peuvent également émettre des fiches de nonconformités ou des fiches amélioration à destiantion de l'entité. La Direction de l'entité désigne un groupe de travail dont le but est de proposer des actions correctives adaptées aux NC détectées et de proposer des actions préventives aux effets des problèmes potentiels (plan d'actions). Enregistrement - Revue des actions Le plan d'actions étant défini, l'animateur Qualité procède à une analyse régulière de son état d'avancement : contrôle de son application et de son efficacité, grâce à des indicateurs, afin d'assurer l'amélioration continue du Système Qualité de l'entité.

ANNEXE 1 Page 47 RÉDACTION ET DIFFUSION DES DOCUMENTS QUALITÉ La procédure commune P SD CH 01 intègez un nouveau mode de numérotation des procédures ( des pré-imprimés et des instructions ) qui sera mis en place au fur et à mesure des mises à jour des procédures. Le tableau de ci-dessous donne la correspondance entre l'ancienne et la nouvelle numérotation Ancienne numérotation P 05 RE 01 P 09 RE 02 P 09 RE 03 P 03 RE 04 P 06 RE 05 P 09 RE 06 P 18 RE 07 P 17 RE 08 P 10 RE 09 P 11 RE 10 P 14 RE 11 P 15 RE 12 P 16 RE 13 Libellé Maitrise des documents Qualité Préparation de chantier Suivi de chantier Revue de contrat Achats Maintenance du matériel Formation Audits Qualité Internes Contrôles et essais Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essais Constat des non-conformités - Actions correctives et préventives Manutention - stockage Enregistrements Qualité Nouvelle numérotation P SD RE 01 P R2 RE 02 P R2 RE 03 P R1 RE 04 P S1 RE 05 P S2 RE 06 P S6 RE 07 P M2 RE 08 P R3 RE 09 P R3 RE 10 P M1 RE 11 P R2 RE 12 P SD RE 13