VILLE DE REIMS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 2 MAI 2016 ORDRE DU JOUR Mme Valérie BEAUVAIS CM-2016-94 Grande Salle Evénementielle Service public des activités événementielles Lancement de la procédure de délégation de service public M. Arnaud ROBINET CM-2016-95 Plan Local d'urbanisme de Reims Objectifs de la révision M. Arnaud ROBINET CM-2016-96 Plan Local d'urbanisme de Reims Révision Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) M. Arnaud ROBINET CM-2016-97 Reims Métropole Extension des compétences de la Communauté d'agglomération Projet de création d'une Communauté Urbaine Approbation des statuts Mme Elizabeth VASSEUR CM-2016-98 s M. Jean-Marc ROZE CM-2016-99 SA d'hlm Le Foyer Rémois Construction de 11 logements rue Lanson à Reims M. Jean-Marc ROZE CM-2016-100 SA d'hlm Le Foyer Rémois Construction de 38 logements rue de la Ferme des Anglais à Reims M. Jean-Marc ROZE CM-2016-101 SA d'hlm Le Foyer Rémois Construction de 2 logements PLAI 6-8 rue Marteau à Reims M. Jean-Marc ROZE CM-2016-102 SA d'hlm Plurial Novilia Résidentialisation Croix du Sud - 2ème phase 1-13 place Fragonard - 10-12-24 place Ingres 20 esplanade Cézanne à Reims M. Jean-Marc ROZE CM-2016-103 SA d'hlm Plurial Novilia Construction de 39 logements 412 avenue de Laon à Reims
M. Jean-Marc ROZE CM-2016-104 SA d'hlm Plurial Novilia Acquisition - Amélioration d'un logement 32 rue Marcelle Loiseau à Reims M. Jean-Marc ROZE CM-2016-105 SA d'hlm Plurial Novilia Acquisition d'un ensemble immobilier de 16 logements Réalisation de travaux 2 rue des Courtes Martin Modification Mme Silvana SAHO-NUZZO CM-2016-106 Convention de mécénat Projets 2016 Mme Silvana SAHO-NUZZO CM-2016-107 Parc de Champagne "les drôles de cabanes du parc de Champagne" Convention de partenariat avec la société Léon Noël M. Xavier ALBERTINI CM-2016-108 Association des Maisons de Quartier de Reims s Avenant 11 Mme Jocelyne LHOTEL CM-2016-109 Jardin Coup de Pousse Charte de fonctionnement des ateliers intergénérationnels de jardinage pour 2016 Mme Fatima EL HAOUSSINE CM-2016-110 Association "Les Eternelles Etoiles Champenoises et leurs musiciens" Convention de mise à disposition à titre gracieux de matériels M. Bernard LANDUREAU CM-2016-111 Animation des temps périscolaires Prise en charge des repas des agents municipaux Convention avec la Caisse des Ecoles M. Raphaël BLANCHARD CM-2016-112 Dispositifs Jeunesse 2016 - Reims Vital'été - Festiv'été Modalités d'organisation et de gestion s Complément M. Stéphane LANG CM-2016-113 Jeux Régionaux des jeunes Convention avec le Comité Régional Olympique et Sportif M. Stéphane LANG CM-2016-114 Reims Streetball Kings Convention avec l'association Reims Streetball Kings M. Stéphane LANG CM-2016-115 Championnats de France de Rugby UNSS Convention avec le service régional UNSS M. Stéphane LANG CM-2016-116 Championnat de France de Fleuret Junior Convention avec le Cercle d'escrime de Reims M. Stéphane LANG CM-2016-117 La Foulée des Sacres 2016 Convention avec la Section course à pied des sapeurs-pompiers de Reims (SCAP 18)
Mme Christine FRANZIN CM-2016-118 Clubs sportifs amateurs s Conventions annuelles 2016 M. Alban DOMINICY CM-2016-119 Street Art Convention de partenariat avec ERDF Mme Orélie MINGOLLA CM-2016-120 Musée des Beaux-Arts Don du Cercle des Mécènes M. Alban DOMINICY CM-2016-121 Structures culturelles s d'équipement Avenants aux conventions M. Pascal LABELLE CM-2016-122 Association pour le Développement de l'activité Culturelle du Conservatoire Convention M. Jean-Claude PHILIPOT CM-2016-123 Association Société des Amis du Vieux Reims Avenant 2 M. Alban DOMINICY CM-2016-124 Bibliothèque municipale Dépôt de mangas auprès de la bibliothèque de Tinqueux Convention de partenariat M. Alban DOMINICY CM-2016-125 Bibliothèque municipale Programmation de courts-métrages en audiodescription Partenariat avec la Maison des jeunes et de la culture d'ay M. Alban DOMINICY CM-2016-126 Bibliothèque municipale Convention avec l'association Cathédrale Notre Dame de Reims M. Alban DOMINICY CM-2016-127 Bibliothèque Municipale Mise à disposition de casques de protection auditive pour enfants Convention de partenariat avec le Pôle régional des musiques actuelles de Champagne-Ardenne M. Alexandre TUNC CM-2016-128 Bibliothèque municipale Exposition "Archéologie de la mémoire, 1916-2016, distances et raccourcis" Cession de droits par François Lehoux Contrat M. Alexandre TUNC CM-2016-129 Bibliothèque municipale Catalogue de l'exposition "Le goût des livres, Victor Diancourt, collectionneur champenois" Contrats de cession de droits d'auteur M. Pascal LABELLE CM-2016-130 Œuvre "Figures variables VII" de Thierry Pertuisot Donation et cession de droits Mme Orélie MINGOLLA CM-2016-131 SARL Scènes d'œuvres lyriques Exploitation de l'opéra de Reims Modification du contrat d'affermage Avenant 6
M. Raphaël BLANCHARD CM-2016-132 Association Nationale des Villes et Pays d'art et d'histoire et des Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés Adhésion M. Charles GERMAIN CM-2016-133 Confédération de l'artisanat des Métiers et des Services de la Marne Convention cadre 2016-2018 Convention annuelle d'objectifs 2016 M. Charles GERMAIN CM-2016-134 Les Vitrines de Reims Convention cadre 2016-2018 Convention annuelle d'objectifs 2016 Mme Elizabeth VASSEUR CM-2016-135 Maison des syndicats Participation aux charges d'occupation des locaux M. Vincent VERSTRAETE CM-2016-136 Etat des emplois Modifications M. Vincent VERSTRAETE CM-2016-137 Réglement d'attribution des indemnités de frais des déplacements temporaires M. Tarik MAZOUJ CM-2016-138 Appel à projets "Villes respirables en 5 ans" Convention avec l'etat et Reims Métropole M. Xavier ALBERTINI CM-2016-139 Installations classées pour la protection de l'environnement Avis du conseil municipal Mme Valérie BEAUVAIS CM-2016-140 Sanitaires automatiques Actualisation du tarif d'utilisation Mme Valérie BEAUVAIS CM-2016-141 Halles du Boulingrin Marché aux livres - Marché biologique - Nettoiement Tarifs Mme Orélie MINGOLLA CM-2016-142 Implantation de mobiliers enterrés pour la gestion des déchets en habitat collectif Convention cadre d'usage pour les années 2010 à 2029 - Avenants Convention cadre d'usage pour les années 2016 à 2029 Mme Nathalie MIRAVETE CM-2016-143 Cession d'un immeuble situé à Reims à l'angle des rues Goïot et d'aÿ Mme Nathalie MIRAVETE CM-2016-144 Cession d'un immeuble situé à Reims 33-35 rue du Petit Delbourg Mme Nathalie MIRAVETE CM-2016-145 Cession d'un immeuble situé à Reims 94 bis rue Saint Thierry Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une partie de la cour de l'école Jardelle Mme Nathalie MIRAVETE CM-2016-146 Cession de terrains sis à Reims lieudit "la Fosse à Fromage", Chemin rural 27 dit "des Petites Vignes" et chemin dit "des Termes"
Mme Nathalie MIRAVETE CM-2016-147 Local sis à Reims 16 rue du temple Bail commercial Intervention a l'acte cession de fonds de commerce par la SAS Le Carreau à la SARL La Compagnie de Ginette M. Mario ROSSI CM-2016-148 Chauffage urbain Croix Rouge Délégation de Service Public Avenant 19 M. Mario ROSSI CM-2016-149 Production, transport et distribution de chaleur Quartiers Croix-Rouge et Murigny Délégation de Service Public Rapport annuel du délégataire 2014-2015 Information du Conseil municipal M. Arnaud ROBINET CM-2016-150 Délégation du Conseil municipal à l'exécutif Compte rendu ADDITIF A L ORDRE DU JOUR M. Arnaud ROBINET CM-2016-151 Procédure d urgence Musée de l Armée Convention