ASSEMBLEE GENERALE N 3 DU SYNDICAT BENEVOLE PRE BEAU SOLEIL
RECOMMANDEE A.R. MAISONS LOT A à R LE PRE BEAU SOLEIL 23 AVENUE DE L EUROPE 40 390 SAINT MARTIN DE HINX CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Madame, Monsieur, Nous vous remercions de bien vouloir participer à l assemblée Générale des Copropriétaires qui se tiendra le : Vendredi 5 décembre 2014 à 20h00 Petite salle à coté de la mairie 40390 Saint Martin de Hinx A l effet de délibérer sur l ordre du jour joint. Les résolutions nécessitent la majorité de l article 25-1 de la loi. Les résolutions nécessitent la majorité de l article 25 de la loi. En conséquence, il est important que tous les copropriétaires soient présents ou représentés. A défaut de majorité, une nouvelle assemblée générale pourrait être tenue, mais génératrice de frais supplémentaires supportés par tous les copropriétaires. Si vous ne pouviez être présent à l AG, il vous est possible de vous y faire représenter à l aide du pouvoir joint. Par soucis d économie sur les frais de photocopie, le détail des articles à l ordre du jour n est pas joint à la présente convocation conformément à la décision prise lors de l AG précédente. Sur simple demande par émail francketave@yahoo.fr ou par téléphone 06 29 91 08 33, nous pouvons vous transmettre le contenu détaillé de ceux-ci. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l expression de nos salutations distinguées. SYNDICAT BENEVOLE DU PRE BEAU SOLEIL FRANCK ETAVE
1. ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE M., est élu(e) Président de séance 2. ELECTION DU SCRUTATEUR M.., est élu(e) Scrutateur de séance 3. ELECTION D UN SECRETAIRE M.., est élu(e) Secrétaire de séance 4. DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL Mme Cremazy étant démissionnaire, il est impératif d assurer son remplacement sinon le syndic bénévole ne pourra perdurer et un syndic professionnel sera remis en place. Les candidatures peuvent être transmises par émail francketave@yahoo.fr En l absence de candidature le jour de l AG, la gestion de la copropriété sera redonnée à Foncia ou à un autre syndic professionnel. 4.1. Candidature de 4.2. Candidature de 4.3. Candidature de 4.4. Candidature de 5. MODALITE DE CONSULTATION DU CONSEIL SYNDICAL Projet de résolution : (hors application de l article 18.3, 3 ième alinéa, en cas d urgence) L assemblée générale fixe à 800 TTC le montant des marchés et contrats à partir duquel le Conseil Syndical est consulté. 6. MISE EN CONCURRENCE DES MARCHE ET CONTRATS
Projet de résolution : L assemblée générale fixe à 800 TTC le montant à partir duquel la mise en concurrence des marchés et contrats doit être lancée. Cette mise en concurrence se fera selon le code des marchés publics afin d assurer une transparence irréprochable quant au choix des entreprises. 7. VOTE DU BUDGET PREVISIONNEL 2015 8. AUTORISATION A MONSIEUR SUHUBIETTE D EFFECTUER LES TRAVAUX DE FERMETURE DU GARAGE ET CREATION D UN PORTILLON (possibilité de relecture immédiate art 24 selon art 25-1) Projet n 1 (P1): Conformément aux fermetures réalisées sur les autres villas et au cahier des charges votés en Assemblée générale (fermeture en bois de couleur identique au volet et porte de garage blanche oscillo basculante) Projet n 2 (P2): Pose d un portillon en limite de partie privative de couleur blanche similaire aux portillons en place sur les autres villas. 9. AUTORISATION A MONSIEUR MARQUE D EFFECTUER LE REHAUSSEMENT DU MUR MITOYEN PAR UNE CLOTURE EN BOIS (possibilité de relecture immédiate art 24 selon art 25-1) Projet n 3 (P1): Consultable sur le site : http://prebeausoleil.fr/ 10. AUTORISATION A MONSIEUR GUEUHEUNEUC D EFFECTUER LA PEINTURE DU MUR MITOYEN AVEC CHANGEMENT DE COULEUR (possibilité de relecture immédiate art 24 selon art 25-1) Projet n 4 (P2): Consultable sur le site : http://prebeausoleil.fr/ 11. QUESTIONS DIVERSES Peut-on installer des piscines de type semi-enterrées Peut-on avoir des poules ou canards dans les jardins privatifs à jouissance exclusive Suite à donner aux modifications du règlement de copropriété Obligation de détecteur fumée pour mars 2015