COMMISSION PERMANENTE ---------- Ordre du jour de la séance Lundi 1 er février 2016 1000 - Affaires Sociales 1000 1001 1002 1003 1004 1005 METHODOLOGIE EDUCATIVE PRODAS- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE CONVENTION AVEC L'HÔPITAL DE CASTELLUCCIO POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA METHODOLOGIE PRODAS ORGANISATION D'UNE ACTION DE PARENTALITE PAR LE SERVICE DE PMI DANS LE CADRE DU RESEAU D'ECOUTE D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRACIEUX AVEC L'ASSOCIATION DE QUARTIER PIETRALBA POUR LES CONSULTATIONS DE LA PMI DANS LE QUARTIER PIETRALBA A AJACCIO CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRACIEUX AVEC LA VILLE D'AJACCIO POUR LES CONSULTATIONS DE PMI A LA MAISON DE QUARTIER DES CANNES CONVENTION DE FINANCEMENT DU CENTRE DE VACCINATION ET DU CENTRE DE LUTTE ANTI TUBERCULEUSE AVEC LA CPAM POUR LA PRISE EN CHARGE DES VACCINS
1006 JOB FORUM 2016 CONVENTIONS DE GESTION DU RSA A CONCLURE AVEC 1007 LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE (CAF) ET LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) DISPOSITIF D'INSERTION POUR UN NOUVEL D'AVENIR : 1008 DINA 4EME ET 5EME SESSIONS 1009 1010 INTERNALISATION DU DISPOSITIF DES MESURES CONTRACTUELLES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ( MASP ET MAESF) PRISE EN CHARGE DU PRIX DE JOURNEE SOUS LA FORME D UNE DOTATION GLOBALISEE EN FAVEUR DU SERVICE D ACCUEIL DE JOUR «U STINTU» 1200 - Aides aux Communes et Groupements de Communes 1200 1201 1202 1203 1204 PUBLIC DE L'HABITAT POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS SOCIAUX A BASTELICA ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT POUR L'OPERATION D'ACQUISITION- AMELIORATION DE L'ANCIEN PRESBYTERE DE BASTELICA ET D'AMENAGEMENT DE 4 LOGEMENTS SOCIAUX PUBLIC DE L'HABITAT POUR LA REHABILITATION DE 27 LOGEMENTS SITUES RUE DE LA PIETRINA A AJACCIO ATTRIBUTION D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 50% A LA SA D 'HLM ERILIA POUR L'OPERATION D'ACQUISITION EN VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT (VEFA) DE 53 LOGEMENTS COLLECTIFS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER "CASA D'ARUTOLI" ROUTE DE MURATELLO A PORTO-VECCHIO PUBLIC DE L'HABITAT POUR LA CONSTRUCTION DE CINQ LOGEMENTS A SARI-D'ORCINO
1205 1206 AVENANT N 1 A LA CONVENTION D'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) DES VILLAGES ET HAMEAUX ANCIENS DU PAYS AJACCIEN PROROGATION ET REINSCRIPTION DE SUBVENTIONS EN MATIERE D'AEP ET D'ASSAINISSEMENT 1600 - Domaines 1600 1601 1602 ACQUISITION A TITRE GRACIEUX PAR LE DEPARTEMENT DE LA ROUTE DESSERVANT LA ZONE RESIDENTIELLE DU VAZZIO ET CLASSEMENT DANS LA VOIRIE DEPARTEMENTALE SOUS LE NUMERO 503a CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE A LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE DE LA PARCELLE DE TERRE SUR LA COMMUNE DE BONIFACIO CADASTREE SECTION AB N 60 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N 2015-1601 DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 3 NOVEMBRE 2015 RELATIVE AU BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR LA PARCELLE DE TERRE PROPRIETE DE MONSIEUR CAUBEL A SERRA DI FERRO DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT DE L ETANG DE TANCHICCIA 1700 - Environnement 1700 1701 1702 PROGRAMME DES TRAVAUX FORESTIERS SAPEURS 2016 PROGRAMME DE TRAVAUX DES AGENTS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (APE) POUR L'EXERCICE 2016 PROGRAMME DE TRAVAUX DISPOSITIF GARDES DU LITTORAL (GDL) ANNEE 2016
1800 - Finances 1800 GRILLE TARIFAIRE 2016 DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE DEPARTEMENTAL 2000 - Ressources Humaines 2000 2001 2002 MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF D ASTREINTES AU SEIN DU SERVICE DE LUTTE ANTI VECTORIELLE ET AU LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D ANALYSES MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF D ASTREINTES AU SEIN DU SERVICE DES PORTS DEPARTEMENTAUX FERMETURE DE L ETABLISSEMENT DEPARTEMENTAL NOTRE DAME 2100 - Transports 2100 2101 APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE COMPETENCE RELATIVE AU TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS EN FAVEUR DE LA COMMUNE DE SARTENE ALLOCATIONS DE TRANSPORT EN FAVEUR DES ELEVES INTERNES, DEMI-PENSIONNAIRES ET HANDICAPES AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 4EME INDIVIDUALISATION
2200 - Voirie Départementale 2200 CONVENTION D'OCCUPATION DU SITE 2A-66 LIAMONE EN VUE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA REALISATION DE TRAVAUX 2400 - Culture 2400 2401 2402 PROJET EDUCATIF TERRITORIAL - CONVENTION 2015/2016 AVEC LA COMMUNE DE LEVIE AVENANT A LA CONVENTION POUR LE PRÊT DE 12 TABLEAUX DE MME ALBERTINI DANS LE CADRE DE LA PROLONGATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE "DE SAVOIR-FAIRE ANCESTRAUX AUX METIERS TRADITIONNELS" AU MUSEE DEPARTEMENTAL DE PREHISTOIRE CORSE ET D'ARCHEOLOGIE DE SARTENE CONVENTIONS GENERALES DE PARTENARIAT POUR LE PRET D'EXPOSITIONS DES MUSEES DEPARTEMENTAUX DE LEVIE ET SARTENE A LA COMMUNE DE PROPRIANO ET AU CENTRE HOSPITALIER ANTOINE BENEDETTI