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Dossier suivi par : S. MELNICZOK : 03.83.87.87.04 Réf. : MS.LD.150.13 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX Tranche de 4 000 à 19 999 HT Travaux de maçonnerie (lot 1) et de tubage (lot 2) pour la remise en état de la cheminée de la piscine de Pont-à-Mousson. Marché n 149 Notifié le 19 juin 2012 Attribué à : Lot 1 : PIZZI FILS 39, Grand Rue 54470 LIMEY Montant Lot 1 : 9 994,22 HT Travaux de remplacement de joints de carrelages (lot 1) de peinture, de revêtement de sols et de faux plafonds (lot 2) dans la piscine de Pont-à-Mousson. Marché n 162 Notifié le 19 juin 2012 Attribué à : Lot 2 : POLETTI SA- 39, Rue du Saule 54700 BLENOD LES PONT-A-MOUSSON Montant : Lot 2 : 12 609,49 HT Tranche de 20 000 à 49 999 HT Travaux de remise en état de l escalier de secours sud de la piscine de Pont-à-Mousson. Marché n 166 Notifié le 11 juillet 2012 Attribué à : TRENTIN 252, Rue Henri Dunant 54700 PONT-A-MOUSSON Montant : 21 216,99 HT

Travaux de fourniture et pose de débimètres AEP à la ZAC d Atton. Marché n 155 Notifié le 29 juin 2012 Attribué à : SADE-CGTH 23, Chemin de la Petite Ile BP 52009 57054 METZ CEDEX 2 Montant : 23 738,20 HT Travaux de génie civil pour la pose de 30 conteneurs à déchets ménagers semi-enterrés. Marché n 164 Notifié le 11 juillet 2012 Attribué à : EGE 17, Rue Majorelle 54690 LAY SAINT CHRISTOPHE Montant : 40 900,07 HT Tranche de 50 000 à 99 999 HT Travaux de mise en valeur par la lumière de la Chapelle Casenove de Maidières. Marché n 132 Notifié le 21 mai 2012 Attribué à : SVT - 6, Route de Nomeny 54610 MANONCOURT SUR SEILLE Montant : 54 017,00 HT Travaux de remplacement de vitrage sur un mur rideau de la Médiathèque de Pont-à-Mousson. Marché n 156 Notifié le 14 mai 2012 Attribué à SAS BRAYER 5, Allée des Prunus 54180 HEILLECOURT Montant : 71 715,00 HT Travaux de mise aux normes de deux arrêts de bus Place Thiers à Pont-à-Mousson. Marché n 159 Notifié le 30 mai 2012 Attribué à : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS EST 8, Rue Hubert Curien 54320 MAXEVILLE Montant : 76 456,30 HT

MARCHE DE SERVICES Tranche de 0 à 3 999 HT Vérification annuelle des installations électriques de huit bâtiments communautaires pendant 5 ans. Marché n 158 Notifié le 5 juin 2012 Attribué à DEKRA INSPECTION Agence Lorraine Sud, Parc de l Observatoire 10, Rue du Saulnois 54520 LAXOU Montant : 1 075,00 HT/an sur 5 ans Nettoyage des vitres intérieures et extérieures de la piscine communautaire de Pont-à- Mousson. Marché n 146 Notifié le 4 janvier 2012 Attribué à : SAS TOUT CLEAN 20, Rue Nationale 57350 SPICHEREN Montant 5 529,76 HT /an sur 3 ans Contrat de maintenance du réseau surpressé d eau incendie et d installations techniques à la ZAC d Atton. Marché n 153 Notifié le : 22 août 2012 Attribué à : SAUR 15, Rue des Martyrs de la Résistance 57952 MONTIGNY LES METZ Montant 1 850,00 HT /an sur 4 ans Prestations de services d assurances. Marché n 167 Notifié le 5 décembre 2012 Attribué à : Lot 1 : Assurance Responsabilité civile AXA - 6 place du Paradis- 54700 PONT A MOUSSON - Lot 2 : Assurance protection fonctionnelle AXA - 6 place du Paradis-54700 PONT A MOUSSON - Lot 3 :Assurance protection juridique SMACL - 141 Avenue Salvadore Allende 79031 NIORT - Lot 4 :Assurance Automobile GROUPAMA Grand Est - 30 boulevard de Champagne 21078 DIJON - Lot 5 :Assurance des Dommages aux biens SMACL - 141 Avenue Salvadore Allende 79031 NIORT Montant :Lot 1 : 2 188 HT/an sur 4 ans Lot 2 : 360.92 HT/an sur 4 ans Lot 3 : 820.23 HT/an sur 4 ans Lot 4 : 2 784.91 HT/an sur 4 ans Lot 5 : 6 965.28 HT+384.55 HT (option) /an sur 4 ans

Tranche de 4 000 à 19 999 HT Etude préalable à l instauration d une tarification incitative du service des déchets ménagers. Marché n 145 Notifié le 30 janvier 2012 Attribué à : SCIC LES 7 VENTS DU CONTENTIN 62 A, Rue Gambetta 50200 COUTANCES Montant : 19 700,00 HT Tranche de 20 000 à 49 999 HT AMO pour la préparation de la transformation de la Communauté de Communes dans le cadre du schéma départemental de coopération communale. Marché n 160 Notifié le 4 juillet 2012 Attribué à : STRATORIAL FINANCES 58, Cours Becquart Castelbon BP 346 38509 VOIVON Montant : 25 650,00 HT MARCHE DE FOURNITURES : Tranche de 4 000 à 19 999 HT Fourniture de combustible (fioul) pour le Domaine de Charmilly à Pont-à-Mousson. Marché n 150 Notifié le 6 mars 2012 Attribué à : THEVENIN-DUCROT DISTRIBUTION 67, Rue de Besançon BP 189 25303 PONTARLIER CEDEX Montant : 5 016,72 6 688,96 HT /an sur 3 ans Fourniture sur 3 ans de bacs et de sous-bacs plastiques pour la collecte sélective. Marché n 157 Notifié le 4 juin 2012 Attribué à : TEMACO 240, Rue Louis de Broglie BP 40080 13793 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 Montant : 6 246,74 HT/an sur 3 ans Fourniture, installation de matériels informatiques et logiciels (lots 1 et 2) et contrat de maintenance informatique (lot 3) Marché n 161 Notifié le 19 juin 2012 Attribué à : Lot 1: AMPLITUDE INFORMATIQUE Immeuble Le Cahn - 17bis, Rue Laurent Bonnevay 54100 NANCY

Lot 2 : PARTNERS SOLUTION INFORMATIQUE Nancy Porte Sud 2, Rue du Coteau 54180 HEILLECOURT Lot 3 : PARTNERS SOLUTION INFORMATIQUE Nancy Porte Sud 2, Rue du Coteau 54180 HEILLECOURT Montant : Lot 1 : 6 895,20 HT Lot 2 : 2 894,23 HT Lot 3 : 4 680,00 HT /an sur 3 ans Fourniture de matériel de cardio training et de musculation (4 ème tranche). Marché n 165 Notifié le 21 août 2012 Attribué à : Lot 1 : MULTIFORM ZI du Grand Pont 13640 LA ROQUE D ANTHEON Lot 3 : MULTIFORM ZI du Grand Pont 13640 LA ROQUE D ANTHEON Montant : Lot 1 : 6 042,50 HT Lot 3 : 1 331,25 HT Tranche de 20 000 à 49 999 HT Achat de petites fournitures de bureau pour la Communauté de Communes. Marché n 154 Notifié le 21 mai 2012 Attribué à : SM BUREAU SAS Route de Nancy - Chemin des Tuileries BP 30123 57201 SARREGUEMINES CEDEX Montant 8 361,20 25 083,61 HT /an sur 3 ans Mission de partenariat avec la SNCF pour la mise en place d un système billettique intermodal. Procédure négociée Marché n 151 Notifié le 16 janvier 2012 Attribué à : Société Nationale des Chemins de Fer Français 34, Rue du Commandant Mouchotte 75014 PARIS Montant : 35 932,62 HT Tranche de 50 000 à 89 999 HT Fourniture de carburants destinés aux véhicules communautaires et délivrés par station service. Marché n 148 Notifié le 30 janvier 2012 Attribué à : TOTAL RAFFINAGE MARKETING 562, Avenue du Parc de l Ile 92029 NANTERRE CEDEX Montant : 50 000 HT /an sur 3 ans

Adaptation d un système billettique Mifare pour mettre en place un système de billettique interopérable fonctionnant avec des cartes Calypso. Marché n 152 Notifié le 21 mars 2012 Attribué à : VIX TECHNOLOGY Parc Temis 17 bis, Rue Alain Savary 25000 BESANÇON Montant : 77 225,00 HT Acquisition de documents imprimés, sonores et multimédias pour les bibliothèques communautaires de Pont-à-Mousson, Blénod les Pont-à-Mousson et Jezainville. Marché n 147 Notifié le 19 janvier 2012 Attribué à : Lot 1 : La librairie PAPIERS CADEAUX - 19, Place Duroc 54700 PONT-A-MOUSSON Lot 2 : La librairie l AUTRE RIVE 19, Rue du Pont Mouja 54000 NANCY Lot 3 : La librairie LE PREAU 11-13, Rue Taison 57000 METZ Lot 4 : La librairie LA PARENTHESE : 19- Cour des Arts 54000 NANCY Lot 5 : La société SIREGE Les Comptoirs de Bonneuil 3, Place de l Usine 60120 BONNEUIL-LES-EAUX Lot 6 : La librairie LE HALL DU LIVRE 38, Rue Saint-Dizier 54000 NANCY Lot 7 : La société CVS 6-8, Rue Gaston Lauriau 93100 MONTREUIL Lot 8 : La LIBRAIRIE MUSICALE INTERNATIONALE 2, Rue des Trois Mages 13006 MARSEILLE Lot 9 : LE HALL DU LIVRE 38, Rue Saint-Dizier BP 445 54001 NANCY Montant : Lot 1 : 1 000-6 000 HT/an sur 2 ans Lot 2 : 7 000-20 000 HT/an sur 2 ans Lot 3 : 5 000-14 000 HT/an sur 2 ans Lot 4 : 3 000-12 000 HT/an sur 2 ans Lot 5 : 100-700 HT/an sur 2 ans Lot 6 : 8 000-16 000 HT/an sur 2 ans Lot 7 : 9 000-24 000 HT/an sur 2 ans Lot 8 : 300-800 HT /an sur 2 ans Lot 9 : 800-1 500 HT/an sur 2 ans Tranche de 100 000 à 149 999 HT Fourniture de 30 conteneurs semi-enterrés pour déchets ménagers. Marché n 163 Notifié le 12 juillet 2012 Attribué à : TEMACO Parc de la Duranne- 240, Rue Louis de Broglie BP 40080-13793 AIX EN PROVENCE Montant : 107 973,99 HT