CONSEIL GENERAL DU JURA Réunion du : 4ème trimestre 2014 Type : BP 2015 Service : DSSD Thème : ACTIONS SOCIALES Commission : Act. Sociales : Personnes Agées/Handicapées PERSONNES AGEES BP 2015 Avec 65 065 habitants de plus de 60 ans, les personnes âgées représentent près d'un quart de la population jurassienne. Grâce aux progrès de la médecine et à l'amélioration des conditions d'hygiène, les personnes âgées vivent plus longtemps et pour la plupart en bonne santé. Toutefois, si la majorité d entre elles peuvent profiter pleinement de leur retraite, la collectivité départementale s attache à apporter son aide aux plus fragiles. Elle contribue ainsi largement à la prise en charge de nos aînés, que ce soit à domicile ou en structures d'hébergement. Dans le cadre de son projet de budget qui prévoit 30 806 000 de crédits en dépenses de fonctionnement pour l'année 2015, le Département aura à financer l'ensemble des charges qui lui incombent en matière d'aide sociale aux personnes âgées, à savoir, les frais d'hébergement en établissement pour les admissions à l'aide sociale (392 bénéficiaires), les aides destinées au maintien à domicile, l Allocation Personnalisée d'autonomie (APA) versée à domicile ou en établissement (5264 bénéficiaires) ainsi que les projets retenus en matière d investissement dans les Etablissements d Hébergement pour les Personnes Agées Dépendantes (EHPAD). Ses efforts porteront également sur le financement des programmes de modernisation et d'adaptation des établissements et services aux besoins du public âgé, conformément aux orientations définies dans le schéma gérontologique. Ce projet de budget 2015 s'inscrit dans la continuité des actions entreprises précédemment, mais il prend également en compte les orientations nouvelles définies et arrêtées à l'issue de l'élaboration de notre schéma départemental handicap et dépendance à tous les âges de la vie, qui a été adopté à l unanimité le 08 juin 2012 lors de la DM1 2012. I. L'AIDE SOCIALE : A) LES DEPENSES : 7 813 000 (Rappel BP 2014 : 7 846 500 ) En matière d'aide sociale, la prise en charge des frais d'hébergement des personnes âgées en établissement ou en foyer logement constitue le poste budgétaire principal, représentant près de 98 % des dépenses sur ce chapitre ; quant aux 2 % restants ils permettent de financer les autres actions en faveur du public âgé menées par le Département. 1) Aides sociales à l'hébergement des personnes âgées : 7 686 200 Les personnes âgées accueillies en famille d accueil, foyer-logement ou établissement pour personnes âgées Dépendantes (EHPAD) qui n ont pas les moyens de financer leurs frais d hébergement avec l aide de leurs obligés alimentaires, peuvent bénéficier d une prise en charge du Département. Le Département du Jura est bien équipé en structures d hébergement pour l accueil des personnes âgées ; à ce titre on recense 3 015 places en Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) dont 83% sont habilitées à recevoir des bénéficiaires de l aide sociale. Pour l'estimation des dépenses 2015, dans le cadre de la prise en charge des frais d hébergement quel que soit le type de structure (Accueil familial, foyer-logement, EHPAD), il a été tenu compte des critères suivants : application aux établissements d'hébergement d'un taux directeur départemental d'augmentation fixé à + 1,5 % pour l'ensemble des dépenses afin de tenir compte de la fragilité financière de la plupart des établissements ; nombre de bénéficiaires pris en charge à l'aide sociale (382 au 30 juin 2014) ; un prix de journée moyen en EHPAD de 57 par jour. A noter que ces estimations ne tiennent pas compte de l incidence du renouvellement des conventions tripartites qui ne peut être évaluée à ce jour et dont la démarche a été lancée en commun par l Agence Régionale de la Santé (ARS) et le Département au mois de mai 2013 pour l ensemble des établissements jurassiens, et des demandes éventuelles de «rebasage» des budgets alloués. Un ajustement pourra en conséquence être proposé lors des Décisions Modificatives (DM) pour intégrer l évolution des différentes données susceptibles d impacter cette ligne (évolution de l activité, des résultats antérieurs, des moyens alloués par l ARS, ) Page 405
2) Aides destinées à favoriser le maintien à domicile des personnes âgées : 68 500 Afin d'aider les personnes âgées à se maintenir à leur domicile, le Département peut intervenir au niveau de l'aideménagère, du service de portage des repas et du dispositif de téléalarme. Ces trois types d'aide qui représentent un crédit global de 38 500, sont soumis à condition de ressources et font l'objet chaque début d'année d'un arrêté du Président du Conseil Général. Depuis la mise en place de l APA en 2002, le nombre de personnes âgées bénéficiant de ces services (aide-ménagère, portage de repas, téléalarme) est relativement faible : 24 au 30/06/2014. Par ailleurs, afin de couvrir la différence de participation entre la Caisse Nationale d'assurance Vieillesse (CNAV) d'une part et la Mutualité Sociale Agricole (MSA) d'autre part, le Département apporte son concours financier par le biais d'une subvention complémentaire versée à la MSA. Ce complément est égal à 1,12 par heure d intervention, soit une inscription de 30 000. 3) Les autres financements du Département en faveur des personnes âgées : 58 300 En conformité avec la réglementation et afin d'apporter une information à destination de la population âgée jurassienne, le Département contribue au financement des Centres Locaux d'information et de Coordination gérontologique (CLIC). Jusqu à aujourd hui, les crédits (221 600 ) destinés au fonctionnement des CLIC étaient versés sous forme de subventions aux différentes structures porteuses des CLIC. Au BP 2015, conformément à la délibération N 7994 du 04/12/2013, la départementalisation des CLIC va entrer dans sa phase opérationnelle, notamment avec l internalisation des postes de coordinatrices qui seront installées dans les Maisons Départementales des Solidarités, à compter du 1 er Janvier 2015 (Cf. Rapport de la Direction des Ressources Humaines). Un crédit de 18 500 subsiste sur le budget social, lequel pourra faire l objet d un transfert, de tout ou partie, sur le budget des Ressources Humaines lors de la DM1. Un crédit de 26 800 du CODERPA (Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées) est prévu pour le fonctionnement de cette instance consultative compétente pour formuler des propositions en matière de politique gérontologique ; compte tenu de l intégration au personnel départemental de la secrétaire du CODERPA, ce crédit sera révisé à due concurrence en cours d année. Afin de répondre à ses obligations légales auprès des Accueillants Familiaux, le Département est tenu d organiser la formation des familles agréées pour accueillir des personnes âgées ou des personnes handicapées. A ce titre, il y a lieu d inscrire un crédit de 7 000. Par ailleurs, à compter du 01/01/2015, les enquêtes psychologiques effectuées dans le cadre des procédures d agrément (initial ou renouvellement) au titre de l accueil familial, seront confiées à des psychologues vacataires ; en conséquence, afin de rémunérer le travail d évaluation psychologique, il convient d inscrire un crédit de 5 000. Enfin suite à la mise en place de la liste de personnes qualifiées dans le Département conformément à l article L.311-5 du Code de l Action Sociale et des Familles, il vous est proposé d inscrire un crédit de 1 000 pour permettre le défraiement des frais de transport des personnes qualifiées lorsqu elles seront amenées à intervenir dans le cadre de leurs missions, à savoir assurer un rôle de médiation auprès des usagers des services médico-sociaux ou accueillis en établissement. B) LES RECETTES : 4 312 000 (Rappel BP 2014 : 4 300 000 ) En matière d'aide sociale, les recettes viennent compenser partiellement les dépenses d'aide sociale dans la mesure où les aides attribuées à ce titre ont un caractère d'avance. Les recettes peuvent être classées selon les trois grands postes suivants : récupération des ressources des personnes âgées : 3 395 000 récupération sur les successions : 417 000 récupération de l'obligation alimentaire : 500 000 Page 406
1) La récupération des ressources des personnes âgées : 3 395 000 La récupération des ressources des personnes âgées représente près de 80 % de l'ensemble des recettes de l'aide sociale aux personnes âgées. Le Département règle intégralement les frais d'hébergement des bénéficiaires de l'aide sociale aux établissements et de ce fait appréhende, conformément aux dispositions réglementaires, les ressources des personnes âgées, et les participations éventuelles au titre de l obligation alimentaire. 2) Les récupérations sur les successions et donations : 417 000 Elles correspondent à près de 10 % des recettes totales et sont notamment issues des recouvrements sur les successions et donations. En effet, le Département met en œuvre des actions de récupération des sommes transmises par les bénéficiaires de l'aide sociale dans le cadre de donations si elles sont intervenues postérieurement à la demande ou dans les dix ans qui ont précédé l'aide sociale. Il effectue également des recours contre la succession du bénéficiaire. 3) L'obligation alimentaire : 500 000 Conformément aux dispositions des articles 205 et suivants du Code Civil, les enfants sont tenus à l'obligation alimentaire envers leurs parents âgés. La contribution au titre de l'obligation alimentaire a été estimée sur une base de 40 800 environ par mois pour un nombre de personnes sollicitées à ce titre de 283. A noter que globalement le niveau des recettes, au titre de l'aide sociale, a diminué ces dernières années en raison notamment, du recours assez fréquent aux assurances-vie qui échappent la plupart du temps à la récupération et du fait de l'application de la législation PH, loi du 11 février 2005, qui a initié des nouvelles dispositions plus favorables en matière de récupération, pour les personnes handicapées âgées ayant bénéficié d'une reconnaissance d'un taux d'incapacité de plus de 80 % avant l'âge de 60 ans. C'est donc un crédit global en recettes de 4 312 000 qu'il est proposé d'inscrire au projet de BP 2015 pour le secteur de l'aide sociale aux personnes âgées. II. L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE : Au terme de 12 années de fonctionnement, l APA est bien connue du grand public ; elle permet aux personnes âgées de rester à leur domicile dans de meilleures conditions et par conséquent de retarder l entrée en structure d hébergement. Toutefois, dans le Jura, on observe une relative stabilité des bénéficiaires de l APA à domicile et une évolution un peu plus marquée en établissement du fait d ouverture de places en nombre assez conséquent ces dernières années. A) LES DEPENSES : 22 993 000 (Rappel BP 2013 : 21 413 800 ) Ces crédits en dépenses se répartissent au BP 2015 de la manière suivante : l'apa à domicile : 11 530 400 dont 780 000 (au titre de l effet attendu / loi réforme APA) l'apa en établissement versée sous forme de prix de journée : 1 462 600 l'apa en établissement versée sous forme de dotation globale : 10 000 000 Soit un total de 22 993 000 Le nombre total de bénéficiaires de l'apa au 30 Septembre 2014 est de 5264 dont 2664 à domicile et 2600 en établissement (dont 345 hors dotation globale et 2255 en dotation globale). Dans le Jura la répartition des bénéficiaires de l APA est relativement équilibrée entre les personnes âgées vivant à domicile (51 %) et celles accueillies en établissement (49 %) ; cette particularité jurassienne s explique par l offre assez conséquente de places en structures d hébergement dans notre Département ; ainsi, en 2014, 13 nouvelles places ont été mises en fonctionnement. Page 407
1) L'APA à domicile : 11 530 400 (Rappel BP 2014 : 10 742 600 ) A domicile le montant de l APA tient compte du niveau de dépendance de la personne âgée et de ses besoins définis dans le cadre d un plan d aide personnalisé (aide à la personne, aide au ménage, aides techniques, accueil de jour ou temporaire, ) réajusté le cas échéant en fonction de l évolution de la perte d autonomie du bénéficiaire de l APA. Afin d'estimer les dépenses 2015, les données suivantes ont été prises en compte : un nombre de bénéficiaires à domicile qui reste stable : 2664 ; le montant moyen du plan d'aide mensuel payé estimé à 312 ; le maintien des tarifs de valorisation des interventions salariées dans les plans d'aide à domicile au taux horaire de 17,50 pour le service prestataire et 10,50 pour les autres modalités d'emploi depuis le 1 er /11/2011. le nouveau dispositif de compensation des surcoûts dimanches et jours fériés de l impact simulé du surcoût lié à la réforme de l APA estimé à 780 000 pour six mois 2) L'APA en établissement : 11 462 600 (Rappel BP 2014 : 10 671 200 ) a) Versée sous forme de prix de journée : 1 462 600 Pour les résidents jurassiens accueillis dans des structures hors département, l'apa est versée de manière individualisée directement aux bénéficiaires. Actuellement, 345 personnes âgées perçoivent l'apa en établissement sous cette forme avec un plan d'aide moyen payé de 378 (au 30/06/2014) b) L'APA en établissement versée sous forme de dotation globale : 10 000 000 Dans le Département du Jura, l'ensemble des établissements d'hébergement pour personnes âgées a accepté le principe du versement de l'apa sous forme de dotation globale. Au regard, du montant des dotations servies aux établissements en 2014, de l'application d'un taux directeur d'évolution de + 1,5 %, du nombre de bénéficiaires pris en charge à ce titre : 2255. L effet du renouvellement des conventions tripartites est délicat à évaluer pour le moment. C est une dépense globale de 10 000 000 qu'il convient d'inscrire au BP 2015 pour la dotation globale APA établissement. Compte tenu de l'ensemble de ces données, c'est un crédit total en dépenses au titre de l'apa de 22 993 000 qu'il est proposé d'inscrire au BP 2015. Concernant le chapitre des dépenses d'aide sociale d'une part, et d'apa d'autre part, compte tenu des évolutions en cours dont les effets ne sont pas encore perceptibles, notamment l incidence de la campagne de renouvellement des conventions tripartites et des ouvertures d établissements nouveaux en 2014, il conviendra vraisemblablement d'envisager des ajustements en DM1 et DM2 2015. Page 408
B) LES RECETTES : 8 227 000 (Rappel BP 2014 : 7 567 500 ) 1) La dotation de l'etat (CNSA) : 7 887 000 (BP 2014 : 7 107 000 ) La dotation servie par la Caisse Nationale de Solidarité à l'autonomie (CNSA) constitue la participation de l'etat au financement de l'apa. Pour le BP 2015, il vous est proposé d'inscrire un crédit prévisionnel en recettes de 7 107 000. Parallèlement à cette compensation traditionnelle au titre des dépenses APA, un crédit complémentaire de 780 000 est inscrit dans la perspective de la réforme de l APA, prévue dans le projet de loi «Adaptation de la société au vieillissement» et dont l application est envisagée au 01/07/2015. Un réajustement sera, le cas échéant, effectué au vu des éléments qui seront communiqués par la CNSA en cours d'exercice. 2) Les autres recettes : 340 000 Ces recettes proviennent du contrôle d'effectivité des dépenses d'apa à domicile, des recouvrements d'indus concernant des bénéficiaires décédés ou non, en établissement ou à domicile. La prise en compte plus rapide et plus régulière des mouvements (hospitalisations, décès, entrées en établissement) permet de réduire le montant des indus ; toutefois l APA étant versée à terme à échoir, la régularisation des mouvements a posteriori génère inévitablement des ajustements de l allocation. Pour l'ensemble de ces recettes c'est un crédit de 340 000 qu'il vous est proposé d'inscrire au BP 2015. III. LES INVESTISSEMENTS 1) Les dépenses d investissement dans les Etablissements d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (programme EHPAD) Crédits de paiement : 200 000 Autorisation de programme : 1 900 000 Concernant les dossiers de subventionnement de l investissement dans les EHPAD, il y a lieu de prévoir au BP 2015 : L'inscription : - de nouveaux crédits de paiement : 200 000 - d une autorisation de programme : 1 900 000 Une Autorisation de Programme (AP) d un montant de 6 219 719 a été ouverte en 2007 et complétée au fil du temps pour le financement d opérations d investissement dans les EHPAD. A ce jour, la situation de cette autorisation de programme est la suivante pour ce qui concerne sa couverture budgétaire, les engagements et les versements : - AP ouverte 6 219 719 - Engagé (opérations retenues par la Commission Permanente) 5 840 345 - Solde disponible pour engagement : 379 374 - Total des crédits de paiement inscrits 5 597 156 - Total des versements effectués (fin septembre 2014) 5 097 156 - Besoins de crédits de paiement pour couvrir les engagements 243 154 Compte tenu de l avancement des opérations en cours de réalisation (Arbois : mise aux normes, restructuration du bâtiment Delort, construction d un nouveau bâtiment pour l EHPAD d Aromas, ) l inscription de 200 000 de crédits de paiement est proposée pour couvrir les engagements pris. En fonction de l avancement des opérations précitées, l inscription d un crédit complémentaire pourra être proposée lors de nos Décisions Modificatives (DM). Par ailleurs, il est proposé de compléter à hauteur de 1 900 000, l autorisation de programme d'un montant de 2 M d ouverte lors du vote du BP 2013. En effet, plusieurs établissements hospitaliers (Poligny, Lons le Saunier - Chaudon-, Salins les Bains, Saint Ylie et Dole) doivent engager d importants travaux de restructuration et de mise aux normes de sécurité incendie. L autorisation de programme actuelle ne permettra cependant pas d apporter une réponse à tous les projets dont le coût global est estimé à 70 M d et dont la réalisation s échelonnera sur plusieurs années. Page 409
Les autres dépenses en matière de programme d investissement en faveur des personnes âgées et notamment, les crédits inscrits pour répondre aux demandes des organismes gestionnaires de services de portage de repas à domicile (10 000 ) figurent dans le rapport «Politique Départementale en matière d interventions sociales». En conclusion, je vous serais obligé de bien vouloir délibérer et vous prononcer sur l'ensemble des propositions du présent rapport : ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Proposition du rapport : - Inscrire au budget primitif de l exercice 2014 - En dépenses Aide sociale aux personnes âgées : 7 813 000 APA : 22 993 000 Total : 30 806 000 - En recettes Aide sociale aux personnes âgées : 4 312 000 APA : 8 227 000 Total : 12 539 000 - En investissement : Programme EHPAD : 200 000 Autorisation de programme : 1 900 000 - Fixer le taux directeur à 1,5% pour les établissements d hébergement pour personnes âgées Incidences financières : Montant global du rapport (année n) Pour mémoire, rappel des crédits déjà votés (à périmètre constant) ANNEE n - 1 ANNEE n BP DM 1 BP DM 1 AP 1 900 000 0 Crédit de paiement - Investissement : - Fonctionnement : 200 000 30 806 000 515 000 29 260 300 94 000 Recette - Investissement : - Fonctionnement : 12 539 000 11 867 500 192 000 Le Président Christophe PERNY Page 410