Curriculum vitae SERGE A. KABLAN Professeur Département de management Faculté des sciences de l'administration Pavillon Palasis-Prince 2325, rue de la Terrasse Bureau 1658 Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6 CANADA Téléphone : 418 656-5622 Télécopieur : 418 656-2624 Serge.Kablan@mng.ulaval.ca FORMATION LL.D. (Université Laval) LL.M. (Université Laval) Maîtrise en droit (Université Nationale de Côte d Ivoire) Licence en droit (Université Nationale de Côte d Ivoire) AUTRE FORMATION Certification universitaire en gestion internationale (Université Laval) CHAMPS D INTÉRÊT D ENSEIGNEMENT Aspects juridiques des affaires électroniques Droit du commerce électronique Droit des affaires RESPONSABILITÉS D ENSEIGNEMENT DRT - 19212 Droit des affaires (BAA) MNG - 66066 Environnement juridique de l entreprise (MBA) DRT - 66454 Aspects juridiques des affaires électroniques (MBA) MNG - 66539 Séminaire sur la gestion des risques dans le cyberespace (MBA) GIE - 664526 Aspects juridiques des transactions commerciales internationales (MBA) CHAMPS D INTÉRÊT DE RECHERCHE Droit du cyberespace Droit du commerce électronique
Droit et intelligence artificielle Droit des transports EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE 2008 Professeur adjoint Département de management - Faculté des sciences de l administration (Université Laval) 2005 2008 Professeur assistant Département de management - Faculté des sciences de l administration (Université Laval) 2003 2005 Conseiller en développement régional Ministère des Relations avec les citoyens et de l Immigration (Gouvernement du Québec) 2001 2005 Chargé de cours Faculté de droit (Université Laval) 1999 2001 Membre du comité de rédaction de l avant-projet d acte uniforme de l OHADA sur le transport routier de marchandises. Département de management - Faculté des sciences de l administration (Université Laval) AUTRES FONCTIONS 2008 Pair-évaluateur pour la Journal of Global Business Administration (JGBA) 2007 Coordonnateur du cours «Dimension juridique de l entreprise» au Baccalauréat en administration des affaires (BAA) et Responsable du secteur «Droit des affaires» Faculté des sciences de l administration (Université Laval) AFFILIATION PROFESSIONNELLE Membre de l Institut Technologie Information et Société Membre de l Association des professeurs de droit du Québec Membre du Centre d études en droit économique CV_SERGE KABLAN 2 juin 2009. Page 2
PUBLICATIONS REVUES ARBITRÉES KABLAN Serge et OULAÏ Arthur, «La formalisation du devoir d information dans les contrats de cyberconsommation : analyse de la solution québécoise», (2009) The McGill Law Journal (acceptée). KABLAN Serge et OULAÏ Arthur, «L essence des approches du droit cyberspatial et l opportunité de la co-régulation», (2009) 39 Revue Générale de Droit, 89-156. OULAÏ Arthur, KABLAN Serge et ONGUENE Edouard, «Le ciblage technologique et la gestion préventive des conflits de juridiction dans le commerce électronique», (2008) 20 Electronic Journal of Digital Enterprise, 98-130. KABLAN Serge, «Réglementation des technologies de l'information au Québec : la philosophie du projet de loi 161 en regard du droit canadien», (2001) 7 Revue juridique internationale Lex Electronica. AUTRES PUBLICATIONS KABLAN Serge, «Le contrat en droit québécois» dans Nicole Lacasse, Droit de l entreprise, 7 ème éd., Sillery, Éditions Narval, 2009 (à paraître). KABLAN Serge, «La vente en ligne» dans Nicole Lacasse, Droit de l entreprise, 6 ème éd., Sillery, Éditions Narval, 2006, pp. 385 à 397. COMMUNICATIONS COLLOQUES ARBITRÉS OULAÏ Arthur, KABLAN Serge et ONGUENE Edouard, «Le ciblage technologique et la gestion préventive des conflits de juridiction dans le commerce électronique», Colloque «Le e-management : Rupture ou continuité organisationnelle, opportunités et risques majeurs?», 27 et 28 mars 2008, Grenoble. KABLAN Serge et OULAÏ Arthur, «Les normes «informelles» comme instrument de régulation du cyberespace», Colloque international CV_SERGE KABLAN 2 juin 2009. Page 3
«ecommerce et Gouvernance de l Internet 2007», 19 et 20 octobre 2007, Sousse, Tunisie. EXPERT INVITÉ KABLAN Serge, «Droit d auteur et logiciels libres», École nationale d administration publique (Québec), séminaire sur les technologies de l information, 16 mars 2008. OULAÏ Arthur et KABLAN Serge «Les nouvelles technologies et la protection du consommateur», Centre d études en droit économique (CÉDÉ), «Table ronde sur l avenir de la protection du consommateur au Québec», Université Laval, 20 février 2008. KABLAN Serge, «Introduction au droit de la propriété intellectuelle», Faculté des sciences de l administration de l Université Laval (Québec), 4 février 2008. KABLAN Serge, «La protection des droits fondamentaux en milieu professionnel : le cas du flicage électronique des employés», Faculté des sciences de l administration de l Université Laval (Québec), 25 novembre 2008. KABLAN Serge et OULAÏ Arthur, «Le cadre légal canadien de la cybersécurité», Conférence régionale africaine sur la cybersécurité (AF-CYBERSEC 08) «Bâtir un espace numérique de confiance en Afrique», organisée conjointement par le Gouvernement de Côte d Ivoire, l Organisation Internationale de la Francophonie et l Union Africaine, 19 novembre 2008, Yamoussoukro, Côte d'ivoire. OULAÏ Arthur et KABLAN Serge «Cyberespace et protection de la vie privée», Conférence régionale africaine sur la cybersécurité (AF- CYBERSEC 08) «Bâtir un espace numérique de confiance en Afrique», organisée conjointement par le Gouvernement de Côte d Ivoire, l Organisation Internationale de la Francophonie et l Union Africaine, 19 novembre 2008, Yamoussoukro, Côte d'ivoire. KABLAN Serge, «L audit juridique des sites Web de cyberconsommation», Faculté de droit de l Université de Sherbrooke, 6 octobre 2008. KABLAN Serge, «Introduction au droit de la propriété intellectuelle», Séminaire sur les logiciels libres, Ministère des services gouvernementaux, Québec, 19 mars 2008. CV_SERGE KABLAN 2 juin 2009. Page 4
KABLAN Serge, «L encadrement juridique de l offre de produits et de services touristiques sur Internet», Faculté des sciences de l administration de l Université Laval (Québec), 22 février 2008. KABLAN Serge et LACASSE Nicole, «Le nouveau droit québécois de la cyberconsommation : impacts et perspectives», Atelier d information du Conseil québécois du commerce de détail (CQCD), Montréal, 31 juillet 2007. KABLAN Serge, «Les enjeux nord-américains du Customs Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT)», Symposium C-TPAT de Développement PME Chaudière-Appalaches, Québec, 29 mai 2007. KABLAN Serge, «Les logiciels libres : risques et responsabilités juridiques», Séminaire du Ministère des services gouvernementaux, Québec, 22 mars 2007. KABLAN Serge, «Aspects juridiques des logiciels libres», Séminaire du Ministère des services gouvernementaux, Québec, 11 janvier 2006. KABLAN Serge, «La normalisation technique et juridique des contrats électroniques», Conférence du Consortium de recherche sur les affaires électroniques dans l'industrie des produits forestiers (FORAC), Québec, 24 janvier 2003. PROJETS ENSEIGNEMENT 2008 2009 Développement du cours «Droit des technologies de l information» (cours du MBA). 2007 2008 Développement du cours «GIE- 64526 Aspects juridiques des transactions commerciales internationales» dans le cadre de la formation à distance (cours du MBA). RECHERCHE 2008 2009 «Le nouveau droit québécois de la cyberconsommation : élaboration d un guide de conformité et d un logiciel de commerce électronique». 2008 2011 Évaluation de conformité des sites WEB transactionnels les plus utilisés au Québec suivant les règles de protection du CV_SERGE KABLAN 2 juin 2009. Page 5
consommateur, Subvention, Université Laval - budget de fonctionnement, Fonds de démarrage, du 2008-11-17 au 2011-10-30 2009 «La norme juridique «génétiquement modifiée» par la technologie : essai d harmonisation du droit international». SERGE A. KABLAN CV_SERGE KABLAN 2 juin 2009. Page 6