Les caractéristiques techniques détaillées seront définies dans une notice descriptive conforme à l arrêté du 10 mai 1968 au stade de l acte authentique. 1. GENERALITES La construction se conformera : o Aux prescriptions techniques des Normes et Documents Techniques Unifiés (DTU) établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment (CSTB). o A la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA) applicable depuis le 1 er janvier 1996 qui améliore les caractéristiques acoustiques des logements. o Aux règles parasismiques suivant classification de la commune de construction. o A la Nouvelle Réglementation Thermique (RT 2012) qui améliore les caractéristiques d isolation des logements. o Normes d accessibilités PMR (Personne à mobilité réduite) 2. CARACTERISTIQUES ET EQUIPEMENTS GENERAUX Gros-Œuvre Maçonnerie : o Fondations en béton armé, sections et ferraillages selon étude Béton Armé, et rapport géotechnique o Infrastructure en blocs de bétons manufacturés o Dalle basse RDC : typologie selon étude structure et thermique o Incorporation des réseaux (EU EP EV fluides, etc.) sous plancher bas du RDC. o Dalles hautes des niveaux : typologie selon étude structure et thermique o Superstructure en élévation en blocs de bétons manufacturés o Si villa duplex avec logements superposés : escalier en béton armé, finition à la discrétion du promoteur carrelé Murs de façades Cloisons Doublages : o L enveloppe générale des bâtiments s exprime en maçonnerie avec isolation par l extérieur enduite (coloris selon PC et choix de la mairie) Page 1 sur 5
o Les villas sont de teinte clair au rez-de-chaussée (coloris selon PC et choix de la mairie) o L étage est traité avec un enduit minéral à effet matricé de couleur bois acajou. o Distribution en cloison de plaques de plâtre o Doublage thermique intérieur, nature et épaisseur selon étude thermique. Charpente toiture o La charpente sera en bois, de type fermettes industrielles et reposera sur la structure gros œuvre. o La couverture sera en tuile de format et de coloris conformes à l arrêté de P.C ou en toiture terrasse avec bac acier conforme au PC. o Les eaux pluviales seront collectées en toiture, par le biais de chenaux et gouttières, l implantation des descentes sera fonction des surfaces de toiture o Villa duplex : Conduit de lumière pour éclairage naturel de la salle de bains de l étage uniquement, si représenté sur plans de commercialisation Menuiseries Extérieures Fermetures Serrurerie o Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en PVC avec double vitrage isolant, elles seront ouvrantes à la française ou fixes suivant PC o Les fermetures seront assurées par des volets (bois peint ou PVC) et/ou des volets roulants PVC suivant PC o Commandes des volets roulants par tringles oscillantes ou sangle o Maisons individuelles et villas duplex avec accès par l extérieure : porte d entrée équipée d une fermeture type trois points, choix du modèle et finition à la discrétion du promoteur 3. PRESTATIONS INTERIEURES PRIVATIVES Menuiseries Intérieures o Les portes intérieures seront pré-peintes et à âmes alvéolaires o Villa duplex avec accès commun : portes palières équipée d une fermeture type trois points, choix du modèle et finition à la discrétion du promoteur o Escalier d accès à l étage en bois brut Page 2 sur 5
Sols (à choisir dans la gamme du promoteur) o Carrelage 45*45 sur l ensemble du RDC Dans WC, pièces humides o Parquet stratifié Chambres à l étage et dégagement de l étage Revêtements Muraux et Plafonds o Les murs des salles de bains seront revêtus de faïence murale, sur les 2 ou 3 cotés (suivant plan) autour du receveur ou de la baignoire sur une hauteur d environ 1m80 depuis le sol, coloris à choisir dans la gamme du promoteur. o Les murs seront revêtus d une couche d impression o Les plafonds seront revêtus de peinture de couleur blanche. Equipements Ménagers o La cuisine sera équipée d un évier sur meuble modèle à la discrétion du promoteur o La production d eau chaude se fera, conformément à l étude thermique Equipements Sanitaires o Les constructions seront équipées d appareils sanitaires de couleur blanche, suivant les plans salle de bain et/ou salle d eau : baignoire et/ou receveurs de douche, dimensions et modèle à la discrétion du promoteur o Evacuation en attente sous carrelage et attentes bouchonnées pour EC/EF pour équipement éventuel d une future douche (normes PMR) Page 3 sur 5
o La salle de bain sera équipée d un meuble vasque blanc surmonté d un miroir et bandeau lumineux choix à la discrétion du promoteur o Les ensembles W.C. seront en céramique blanche, avec abattant double et réservoir Robinetterie Alimentation et Evacuation des Eaux o L équipement sanitaire et ménager, dans son ensemble, sera équipé de mitigeurs chromés, modèle à la discrétion du promoteur o Les branchements et évacuations pour le lave linge et le lave vaisselle seront en attente, en cuisine et/ou salle de bains et/ ou garage. Equipements Electriques et Télécommunication o L installation électrique sera réalisée conformément à la norme NFC15-100. o L appareillage sera de type Mosaïc 45 de chez LEGRAND ou équivalent. o La cuisine, le séjour et les chambres seront équipés d une prise téléphonique type RJ45 o Le séjour et une chambre seront équipés d une prise TV/FM o Un éclairage extérieur et une prise extérieure protégée o Réseau de télédistribution depuis une antenne en combles, antenne non fournie. Chauffage o Le type et modèle de chauffage sera défini par l étude thermique o Radiateur sèche serviette dans salle de bain principale Ventilation mécanique Contrôlée o L air du logement sera renouvelé par un système de ventilation mécanique contrôlée dont le modèle sera défini par le bureau d étude fluide Page 4 sur 5
4. AMENAGEMENTS EXTERIEURS PRIVATIFS o Engazonnement, plantation, clôtures selon PC. o Robinet de puisage extérieur avec coupure et vidange dans volume intérieur isolé. 5. AMENAGEMENTS DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES (villa duplex avec accès commun) o La circulation commune du bâtiment sera aménagée et décorée à la discrétion du promoteur et conformément à la réglementation acoustique 6. AMENAGEMENT DES PARTIES COMMUNES EXTERIEURES o Selon PC SIGNATURES : A faire précéder de la mention manuscrite «Lu et approuvé, bon pour accord» ACQUEREURS PROMOTEUR Page 5 sur 5