ACCUEILLIR RECONNAITRE RESPONSABILISER INNOVER ACCOMPAGNER Présentation générale Assemblée Générale 19 juin 2014
ANNEXES ANNEXE I ANNEXE II ARRIA au fil des années Présentation de l offre d établissements et de services ANNEXE III Organigramme ANNEXE IV ANNEXE V Textes de référence Glossaire
ANNEXE I - ARRIA au fil des années 1998 Création de l association ARRIA 1999 Agrément d un Institut de Rééducation (IR) à Nantes de 25 places Agrément et ouverture SESSAD de 10 places sur le site des Perrines à Nantes. 2000 Agrément d un IME de 40 places avec extension du SESSAD à 20 places. Construction d un nouvel établissement sur le site du Cardo à Orvault. 2004 Agrément d'un dispositif CASIM de 24 places Agrément SESSAD IME de 20 places et extension du SESSAD IR à 40 places 2007 Ouverture de la première maison CASIM à Saint Julien de Concelles. Agrément des structures ITEP, en lieu et place de l appellation IR. 2008 Ouverture de la deuxième maison CASIM à Saint Sébastien sur Loire Agrément d une nouvelle structure pour adolescents 15-20 ans 2009 Engagement dans une démarche de coopération inter associative Création du siège social de l association Projet de restructuration de l ensemble des établissements et services Définition et adoption du projet associatif d ARRIA 2010 Restructuration des établissements et services ARRIA : Fermeture de l IME Le Cardo, création de l ITEP adolescents Le Cardo, redéfinition de l ITEP Les Perrines sur la tranche d âge 6-12 ans, création de l IME Hors Les Murs, du CAFS et du LISEC «lieu de séjour chantier», ouverture d une 3 ème maison CASIM, développement du SESSAD ITEP à 42 places et du SESSAD IME à 18 places dont 7 places dédiées à l accompagnement d enfants scolarisés à la première CLIS TED de Loire Atlantique. 2011 Changement de la direction générale Mme GROYER remplace M. GOUPIL : mise en œuvre de la restructuration 2012 Signature du premier Contrat Pluriannuel d Objectifs et de Moyens avec l ARS Pays de la Loire. 2013 Extensions portant la capacité d accueil de l ITEP Les Perrines à 21 places, de l ITEP Le Cardo à 21 places, du SESSAD IME-TED à 22 places, de l IME Hors Les Murs à 12 places. 2014 Actualisation du projet associatif et évolution en projet stratégique à 5 ans.. 3
ANNEXE II - ARRIA : une offre diversifiée d établissements et de services ITEP ARRIA Les Perrines 41, Bd Auguste Peneau - 44300 NANTES 22 places en semi-internat 5-11 ans Troubles psychologiques et situations complexes Pôle Perrines IME ARRIA Hors Les Murs Collège Grand Beauregard - 44240 LA CHAPELLE S/E 12 places en semi-internat 12-16 ans Déficience intellectuelle SESSAD IME ARRIA Ecole La Rivière - 20, rue de l'eglise 44880 SAUTRON 22 places 3-20 ans Déficience intellectuelle et Troubles envahissants du développement CASIM ARRIA 6, rue des Marais - 44450 ST JULIEN DE CONCELLES 157, Rte de Clisson - 44230 ST SEBASTIEN S/LOIRE 80, Rte de St Herblain - 44100 NANTES 18 places en internat modulable dont 2 temporaires 6-14 ans - troubles psychologiques et situations complexes ITEP ARRIA Le Cardo 5, rue du Printemps - 44700 ORVAULT 21 places en semi-internat 12-15 ans troubles psychologiques et situations complexes Pôle Cardo LISEC ITEP ARRIA 5, rue du Printemps - 44700 ORVAULT 10 places en internat 15-20 ans troubles psychologiques et situations complexes SESSAD ITEP ARRIA 5, rue du Printemps - 44700 ORVAULT 42 places 3-20 ans troubles psychologiques et situations complexes CAFS ARRIA IME/ITEP 13, Bd des Poilus - 44300 NANTES 6 places 5-18 ans Déficience intellectuelle / Troubles envahissants du développement / troubles psychologiques et situations complexes 4
ANNEXE III - Organigramme 5
ANNEXE IV - Textes de référence Code de l Action Sociale et des Familles CAFS, art. L.312-1 al.2 ; art. R312-59-1 à 59-3 (définition) Loi 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l action sociale et médico-sociale Loi 2005-102 du 11 février 2005 «pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» Décret n 2003-1010 du 22 octobre 2003 (cf. gestion budgétaire, comptable et financière) codifié dans CASF partie réglementaire art. R314-1 à R314-204 Décret n 2003-1135 et 1136 du 26 novembre 2003 (cf. procédure d autorisation) codifiés dans CASF art. D313-1 à D313-14 Décret n 2004-231 du 17 mars 2004 (cf. accueil temporaire) codifié dans CASF art. D312-8 à 10 Décret n 2005-11 du 6 janvier 2005 fixant les conditions techniques, d organisation et de fonctionnement des ITEP voir CASF art. D312-59 à 59-1 Arrêtés du 22 octobre 2003 et du 30 janvier 2004 fixant les modèles de documents prévus par le décret n 2003-1010 du 22 octobre 2003 Circulaire interministérielle DGAS/DGS/SD3C/SD6C n 2007-194 du 14 mai 2007 relative aux instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et à la prise en charge des enfants accueillis. Loi du 21 juillet 2009 loi Hôpital Patient Santé et Territoire Les Guides de Bonnes Pratiques Professionnelles de l ANESM 6
ANNEXE V - Glossaire AG ANESM AREH ARRIA ARS CA CAFS CASF CASIM CE CPOM CVS ESS IME IR IRP IPP ITEP LISEC RSE SESSAD Assemblée Générale Agence Nat. de l Évaluation de la qualité des Ets Soc. Et Médico-Soc. Association pour la Rééducation d Enfants Handicapés Accueillir, Reconnaître, Responsabiliser, Innover, Accompagner Agence Régionale de Santé Conseil d Administration Centre d'accueil Familial Spécialisé Code de l Action Sociale et des Familles Centre d'accueil Spécialisé et d'internat Modulable Comité d Entreprise Contrat Pluriannuel d Objectifs et de Moyens Conseil de la Vie Sociale Économie Sociale et Solidaire Institut Médico-Éducatif Institut de Rééducation Instances Représentatives du Personnel Institut Psycho Pédagogique Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique LIeux de SÉjour Chantier Responsabilité Sociétale des Entreprises Service d'éducation Spécialisée et de Soins A Domicile 7
ARRIA 13, Bd des Poilus 44300 NANTES Tél : 02 40 18 60 60 Fax 02 40 49 36 86 Courriel : secretariat.direction@arria.asso.fr Site Web : www.associationarria.org