Corporation des Courtiers en Vins Suisses



Documents pareils
La lettre d information du Syndicat de l AOC Corbières Boutenac SEPTEMBRE 2014 n 8

LES «MATCHMAKERS» DANS LES CANAUX DE DISTRIBUTION : LE CAS DES

La Vinification en Alsace

A propos de la médiation

Le courtier ou apporteur d affaires

Situation:

DOSSIER DE PRESSE.

L apparition des transferts électroniques de fonds aux points de vente (TEF/PV)

Ordonnance relative à la loi fédérale sur le crédit à la consommation

2008 Règles de conduite pour négociants en valeurs mobilières. applicables à l exécution d opérations sur titres

Guide du Plan d'indemnisation en assurances IARD

190 e Mise Lundi 16 février 2015, 10h à Cressier

LOI N /AN BURKINA FASO IV E REPUBLIQUE PORTANT REGLEMENTATION DE LA PROFESSION DE COMMERÇANT AU BURKINA FASO

FORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ DIVISE FRACTION D UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DÉTENU EN COPROPRIÉTÉ DIVISE

~.~ CSCA CHAMBRE SYNDICALE DES COURTIERS O'ASSURANCES CODE MORAL

France-Issy-les-Moulineaux: Services d'assurance 2015/S Avis de marché. Services

DOSSIER DE PRESSE -2014

AVIS DE MARCHE SERVICES

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SERVICES

Influence du changement. agronomiques de la vigne

Annexe 5. CONTRAT CYBERPLUS PRO Souscrit dans le cadre du Titre 1Conditions Particulières

CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT

FORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF VENTE IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DE MOINS DE 5 LOGEMENTS EXCLUANT LA COPROPRIÉTÉ

PIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT

La Bourse Régionale des produits de base. Document didactique de formation destiné aux vendeurs/dépositaires

CONTRAT DE CONSEILLER MAESTRIA, un concept d IBS Europe s.a.

LOI N portant Code des Postes

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

1. Décret exécutif n du 20 Janvier 2009, modifié et complété, fixant la réglementation relative à l'exercice de la profession d'agent

IOBSP Les impacts des décrets de janvier 2012

Recueil Dalloz 2004 p La reconnaissance d'un usage commercial comme règle de droit (à propos du courtage en vins en Bordelais)

Vendre à l international : comment sécuriser vos contrats. 30/05/2013 Aéroport - Aulnat

COLLECTION ÊTRE COPROPRIÉTAIRE. Ce que tout propriétaire ou copropriétaire doit connaître Union des Syndicats de l Immobilier

Quels sont les intérêts de cette démarche environnementale collective?

SOCIETE DE TIR DES ARMES-REUNIES LA CHAUX-DE-FONDS STATUTS

FOCUS: CONFLITS ENTRE MEDECINS : CONCILIATION OU ARBITRAGE?

CONVENTION DE TENUE DE COMPTES

Faites vos achats en ligne en toute confiance

Solutions de développement export

RESOLUTION OIV-VITI GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV

Et si l économie sociale créait une mutuelle d épargne solidaire?

CHARTE DU CORRESPONDANT MODELE TYPE

MANDAT DE GESTION DE FORTUNE

Association Bou de nature Statuts association loi 1901

Loi fédérale sur l archivage. (LAr) Dispositions générales. du 26 juin 1998 (Etat le 1 er août 2008)

Créer, sur ce terroir d excellence, l un des plus grands vins blancs secs du marché. «Sur ce terroir exceptionnel, je suis venu

POLITIQUE N o : P AJ-005 POLITIQUE SUR LA PROTECTION DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES

STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES

UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352)

GAIN Capital FOREX.com UK Ltd. POLITIQUE D EXÉCUTION pour la suite de plateformes Dealbook

LE CREDIT DOCUMENTAIRE

Les statuts des vendeurs. Les statuts des vendeurs Salarié de droit commun. Les statuts des vendeurs Salarié de droit commun

IFPI SUISSE. Statuts. Groupe national suisse de l IFPI, International Federation of the Phonographic Industry

Règlement J. Safra Sarasin Fondation de libre passage (SaraFlip)

Le Groupement Momentané d Entreprises

CONTRAT DE COMMISSION

N 3493 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

PROJET DE LOI LOGEMENT ET URBANISME

STATUTS. Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique. I. Nom, but, siège et durée de l'association.

Ordonnance sur les ressources d adressage dans le domaine des télécommunications

Article L52-4 Article L52-5 Article L52-6

1/ 14 BE001 4/9/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Acquisition et mise en place d une solution de Business Intelligence

Ordonnance du Tribunal fédéral concernant la saisie et la réalisation de parts de communautés

AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Profil de la profession Courtier. en assurance suisse. Code de conduite. du 29 octobre 2008

Loi fédérale sur l agrément et la surveillance des réviseurs

CONTRAT-TYPE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AU SERVICE DE LA VENTE DANS LE COMMERCE DE DETAIL DU 10 JUILLET 1985 EDITION

Le Forem 104 boulevard Tirou Localité/Ville: Charleroi Code postal: 6000

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )

CONVENTION ASSURANCE QUALITÉ (QAA) FONCTION NÉGOCIANT

SYNERGIE Société Anonyme au capital de euros 11 Avenue du Colonel Bonnet PARIS RCS PARIS

Réseau de Mandataires en Immobilier réservé aux professionnels et diplômés

OBJET : Mise en œuvre du décret n du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat.

Association pour la Promotion de l Assurance Collective Clauses de désignation et de migration

CLes Cautions & Garanties financières. Au service des particuliers et des entreprises

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD) du 19 décembre 1986

b) Et. Domicilié, éventuellement représenté par., ci-après dénommé «le Courtier», de seconde part,

CONSULTANT EXTÉRIEUR POUR LES ÉTUDES DE GÉNIE CIVIL HORS LHC. M. Poehler. Abstract

IGP CITE DE CARCASSONNE-CABERNET

L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 15 avril arrête:

Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels

Politique de gestion contractuelle de la SHDM

REPUBLIQUE D'HAITI CONVENTION MINIERE TYPE. EN VERTU DU PERMIS D EXPLOITATION N o

Loi fédérale sur les banques et les caisses d épargne

FIT4 BUSINESS HARMONISATION OU NON

Le nouveau dispositif sur l intermédiation

Statuts Société coopérative Caisse d assurance de sport de la Fédération suisse de gymnastique. Table des matières. Généralités. 1.

(Enregistré sous le n à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012)

Centr'Habitat Adresse postale: Rue Edouard Anseele, 48 Localité/Ville: La Louvière Code postal: 7100

Annexe à l arrêté portant visa du Règlement du Conseil du Marché Financier relatif à la tenue et à l administration des comptes en valeurs mobilières

... Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

COURTIER IMMOBILIER. Mauricie. Me choisir vous assure le résultat souhaité

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011.

2, rue Mercier, 2985 Luxembourg, Luxembourg Fax:

Délivrance de l information à la personne sur son état de santé

Politique d exécution des ordres

Transcription:

Corporation des Courtiers en Vins Suisses 3, ch des Planchamps Case postale CH-1066 Epalinges t +41 21 784 25 26 f +41 21 784 22 66 info@c-c-v-s.ch www.c-c-v-s.ch * fondée en 1928 * LE COURTIER EN VINS Il faut considérer que, de par sa fonction, le courtier en vins, dont le rôle complexe consiste à tenir une balance égale entre vendeur et acheteur, est mieux placé que quiconque pour juger sainement les différends qui peuvent se produire entre eux : n étant pas partie prenante, il peut donc bien être juge. Nul mieux que lui ne connaît à la fois les besoins et usages, tant de la production que du commerce. Nul, par la suite, n est mieux qualifié pour donner des avis éclairés et désintéressés sur toutes les questions qui s y rapportent. Ses relations d affaires sont, tout naturellement, faites de réserve et de discrétion. En définitive, le courtier en vin est un animateur garant, un arbitre, quelque fois un confident, mais également la cheville vitivinicole de l interprofession. A l heure où la contestation se développe partout, le courtier en vins reste un médiateur de qualité très souvent pondérateur et catalyseur, toujours conciliateur; un véritable trait d union entre la production et le commerce. La diversité des cépages, des terroirs, des modes de cultures et de vinification fragmentent le marché des vins en une mosaïque de micromarchés qui évolue de façon assez individuelle. Les régions de production sont souvent éloignées des centres de consommation, près desquels se sont installés les négociants en vins. Ceux-ci ont rapidement réalisé qu il était important de connaître un homme de confiance implanté au cœur des vignobles : c est le courtier en vins. En septembre, le courtier rend visite à ses clients. Ensemble ils passent en revue l évolution du marché et décident des lots à réserver. Si la récolte s annonce généreuse, certains encaveurs contactent le courtier pour se renseigner sur les possibilités, ainsi que sur les tarifs de location de cuves. Quand le lieu de stockage est très éloigné, il peut être appelé à suivre l évolution des vins délogés. C:\Documents and Settings\isa\Mes documents\linherr\le COURTIER EN VINS.doc

Page no 2 Pendant les vendanges, le courtier sillonne sans relâche les régions de production. Grâce à lui, les producteurs peuvent se situer par rapport au marché. Les acheteurs sont aussi tenus au courant de l évolution des récoltes. Tout va très vite. Il faut retirer les moûts après leur débourbage mais avant leur départ en fermentation. Les transporteurs sont constamment sollicités, le dimanche s il le faut, par le courtier. Lors du chargement, il contrôle la qualité gustative du moût, sa teneur en sucre et sa limpidité. Il s informe des doses d'anhydride sulfureux incorporé. Les volumes des différents compartiments du camion sont additionnés et comparés aux données transmises par le chauffeur. Si le fournisseur est un propriétaire-encaveur non soumis au contrôle fédéral du commerce des vins, le courtier demande les attestations du contrôle officiel des vendanges. Certains lui délèguent le soin de facturer la livraison à l acheteur. A la fin de l année, lorsque les vins ont terminé leur rétrogradation malolactique et qu ils sont stabilisés, le courtier part en prospection. C est une période truffée de satisfactions : on déguste les vins et de nouvelles amitiés se forgent. Chaque cuve est scrutée, humée et appréciée. L œnologue fouille dans l historique d une cuvée afin d essayer d en expliquer telle ou telle caractéristique. Certaines journées se terminent dans le carnotzet du producteur, autour dune bouteille soustraite à sa réserve personnelle. En début d année le courtier organise les tournées traditionnelles d achats que les principaux négociants effectuent auprès de leurs fournisseurs. Ces prises de contact personnelles sont très importantes car elles permettent à chaque partie de mieux se rendre compte des problèmes de l autre. Dans les négociations, le courtier vise le long terme et s efforce de réunir les parties autour d un prix juste et honnête, Il se porte juge et arbitre, soucieux de ne léser aucun des partenaires. Si le marché est perturbé, un prix provisoire est décidé: il sera réajusté plus tard, lorsque la situation sera plus claire. A l aboutissement d une négociation, le courtier établit un contrat qui lie l acheteur et le vendeur: y sont stipulés la dénomination précise du

Page no 3 vin, son prix, les détails et les conditions de paiement, ainsi que la date prévue pour le décavage. Sur la base des quantités décavées, le courtier perçoit ses honoraires auprès des deux partenaires. La commission s'exprime en centime par litre; elle est dégressive. Jusqu'au printemps, le courtier est sans cesse sur le terrain. Il soumet des offres, s'efforce de satisfaire des demandes, court d'un décavage à l'autre. Il prélève, sélectionne et envoie des centaines d'échantillons. Il arrive que son agenda soit bouleversé suite à un appel urgent, par exemple, il doit subitement dénicher un lot rare dans les 24 heures! La séance de dégustation prévue est donc reportée et l'invitation à une assemblée interprofessionnelle est déléguée à un confrère. Dès que la nature s'éveille, l'attention se porte sur la vigne. On discute avec des vignerons de cépages à replanter et des modes de cultures à envisager. Le cycle végétatif de la vigne est suivi attentivement afin de déceler tout indice pouvant influencer la qualité et le volume de la récolte suivante. Pendant l'été, le courtier remet à jour ses fichiers et prospecte de nouveaux clients. Offres et demandes deviennent ponctuelles : un négociant à besoin de bouteilles non-étiquetées, un autre aimerait changer une appellation et un troisième s'enquiert des possibilités d'approvisionnement en telle sorte de vin. D'autres pensent déjà aux prochaines vendanges et cherchent à faire de la place. La complexité de la profession de courtier reflète celle du marché dans lequel elle s'exerce. Elle requiert un très long apprentissage, ce qui explique pourquoi ce merveilleux métier se transmet le plus souvent de père en fils. Dans le grand public, on méconnaît souvent le rôle du courtier, dont la mission s'exerce entre la production et le négoce. Le Bordelais lui accorde une place primordiale en lui confiant toutes les transactions ente Châteaux et acheteurs. On doit à la corporation le célèbre classement des crus Médoc de 1855, demeuré pratiquement inchangé à ce jour.

Page no 4 J'aimerais encore vous faire part de l'extrait d'un article paru dans une revue française sur la législation relative au courtage en vins. "Dans les ports, les villes et les campagnes on a chanté le plus vieux métier du monde " De temps immémoriaux, il y a eu des entremetteurs d'affaires dont certains étaient appelés courtiers. Ce nom leur vient d'un verbe grec signifiant "concilier les marchés". Plus tard on les retrouve sous le nom de CORRATERI évoquant les allées et venues que doit faire un courtier entre les vendeurs et les acheteurs. En France, au XII ème siècle, ils occupent la place en tant que crieurs de vins. Ainsi, les courtiers constituent-ils une corporation puis une institution très ancienne dont on retrouve trace dans un édit de St-Louis de 1243 qui, déjà, interdisait aux courtiers de participer personnellement à une affaire. C'est un Capétien, qui, par ordonnance du 12 mars 1321 (?) donnait naissance juridique aux courtiers. En droit, le courtier est un intermédiaire qui met en relation les personnes désireuses de contracter entre elles une opération commerciale. S'il se livre habituellement à cette activité d'entremise, d'une façon organisée, il est commerçant. Son rôle consiste : A faire connaître à chaque partie les conditions de l'autre A les conseiller A tenter de concilier leurs intérêts éventuellement divergents En règle générale, il ne conclut pas pour le compte d'autrui; ce qui le distingue nécessairement du commissionnaire, qui agit en son nom mais pour le compte d'un commettant et éventuellement du mandataire. Le courtier ne passe pas d'acte juridique au nom et pour le compte d'autrui. Cependant aux termes de conventions spécifiques le courtier peut cumuler son activité et celle du mandataire : dans cette hypothèse il est soumis au régime juridique du mandat. Aux termes d'un décret du 29 avril

Page no 5 1964, le courtage de marchandises est en principe libre : tout commerçant, personne physique ou morale peut exercer cette activité, mais il existe des courtiers en marchandises spécialisées, qui sont soumis à un statut particulier. Les courtiers Gourmets piqueurs en Vin de Paris A l'origine pour goûter un vin logé en fût sans le débonder, le dégustateur, à l'aide d'un coup de poing, perce un trou rebouché ensuite à l'aide d'un cône. Ces Gourmets Piqueurs avaient pour mission essentielle de vérifier les vins de l'entrepôt général de Paris (Halle aux Vins). Lorsque le courtage de marchandise est devenu libre leur titre a été repris par une Association, constituée en Syndicat professionnel d'experts près du Tribunal de commerce de la Seine. Les courtiers assermentés dont le rôle, jusqu'en 1866 était assuré par les Courtiers Royaux, puis Impériaux Retenons, pour l'essentiel, qu'ils bénéficient de trois privilèges légaux. La constatation des cours de marchandises L'estimation des marchandises dans les magasins Généraux L'exclusivité des ventes volontaires aux enchères publiques (cependant les ventes faites par les non-commerçants échappent à ce monopole Hospice de Beaune par exemple). Les courtiers en vin et Spiritueux, dits Courtiers de Campagne Ce sont les intermédiaires indispensables dans les ventes de vin des producteurs à des négociants. Les viticulteurs étaient souvent l'objet de démarches sauvages de la

Page no 6 part d'entremetteurs plus ou moins recommandables qui concurrençaient les courtiers en vin. D'autre part, il fallait obtenir une amélioration de la garantie des qualités de la moralité offerte par les courtiers. Ces deux préoccupations essentielles aboutissaient à la loi du 31 décembre 1949 ayant donnée l'existence définitive aux Courtiers de Campagne. En conclusion Il convient de s'interroger sur l'avenir de la profession de courtier en vin. La pérennité de l'institution à travers les âges démontre la nécessité de son intervention dans le monde des affaires en général, dans le milieu vitivinicole en particulier. D'une façon générale, il préservera son avenir en privilégiant son rôle de conseil, qui connaît son produit, non pas de manière ponctuelle (à l'époque des primeurs), mais pratiquement de la floraison jusqu'au moment où le vin est bu et pissé. Ni courtisans, ni "entremetteurs", mais serviteurs des producteurs autant que des acheteurs, conseillers éclairés, ils sont plus et mieux que des intermédiaires : ils savent et peuvent donner aux transactions l'élasticité, la convenance et la morale nécessaire.