«Location ponctuelle de courte durée de véhicules de tourisme et de minibus»

Documents pareils
FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd /08/ :12

Marché d assurances garantissant

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

AGROCAMPUS OUEST ACTE D ENGAGEMENT DU LOT N 2

Appel à concurrence dans le cadre d une procédure adaptée N 65. Fourniture d azote liquide et de matériels de transport et de stockage d azote liquide

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DOUE-LA-FONTAINE LOT N 3

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

Fourniture et installation complète d un EDS standard 2 aérogare de l Aéroport Metz-Nancy Lorraine

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES FOURNITURE DE VEHICULES DE SOCIETE. 7 octobre 2011

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

ACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation Gardiennage Sureté Sécurité

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION»

ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)

AVIS DE PUBLICITE GENERALITES

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

VILLE DE GRIMAUD. Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT

Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée

SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Direction Générale Infrastructures et Logistique Direction C - Ressources L LUXEMBOURG UNITE DES CONTRATS ET MARCHES PUBLICS BRUXELLES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES

COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché Date : Novembre 2014

Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n

FOURNITURE DE 23 VÉHICULES LÉGERS OU UTILITAIRES POUR LES SERVICES DE CHAMBÉRY MÉTROPOLE. Cahier des charges. Barberaz. Barby.

ACTE D'ENGAGEMENT (AE)

COMMUNE DE BOUFFEMONT

Cahier des Clauses Administratives Particulières

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES

VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre MIOS

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe Marck.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP MONTREVEL EN BRESSE Tél: Fax :

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE N emp Objets de la consultation :

Cahier des Clauses Administratives Particulières

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

Marché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles St AUBIN D AUBIGNE

COMMUNE DE STE FLAIVE DES LOUPS

Règlement de la Consultation

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

Appel d offres ouvert relatif à l exécution des prestations de nettoyage et d entretien des locaux occupés par TV5 MONDE

Objet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

EXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B

C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS , chemin du Centre

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

Réponse à l appel à projets Ensemble préservons notre patrimoine naturel -

ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N

Règlement de la Consultation


Fourniture de matériels pour la plomberie et le chauffage

Marchés publics de services ou de fournitures

Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier Principal de Sarzeau.

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE CABANNES

ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 N MAPA ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PATRIMOINE ARBORE N & 10/02

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR. Procédure "adaptée" selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics

VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES

ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 : RESPONSABILITE CIVILE

Cahier des clauses particulières (CCP)

AVIS DE MARCHÉ FSE. Section I : Pouvoir adjudicateur. Section II : Objet du marché. I.1) Nom, adresses et point(s) de contact

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE. Réf. MAPA Règlement de consultation

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Mr Claude RAYNAL, Maire de Tournefeuille

DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

Règlement de la consultation (RC)

Objet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux

Prestations supplémentaires ou alternatives : non N Désignation du lot

LETTRE DE CONSULTATION

MARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT

FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

SOMMAIRE. Page 2 sur 8

Le Mardi 30 juin 2015 à 14h00

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21

REGLEMENT DE CONSULTATION

Acte d engagement Lot n 07 PLOMBERIE-SANITAIRE

Règlement de la Consultation

DOSSIER DE CONSULTATION POUR LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES AUTOMOBILES

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»

N MAPA Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics)

MAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES

Transcription:

Annexe finan «Location ponctuelle de courte durée de véhicules de tourisme et de minibus» Marché N PA-2016-01 CENTRE D'ANGERS BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE A RENSEIGNER PAR LE CANDIDAT Modèle véhicule Catégorie Prix ht par 1/2 journée sur la base franchise/km cidessous Forfait KM Heure de début et de fin de la location ou durée de la demi journée Prix ht du KM supplémentaire sur la base franchise/km cicontre Carburants disponible à la livraison en Litres Coût HT du litre de carburant si volume différent à la restitution Délai maximun pour formuler la commande Frais HT d'annulation Coût de la franchise en cas d'accident Diesel Hybride 1

Annexe finan «Location ponctuelle de courte durée de véhicules de tourisme et de minibus» Marché N PA-2016-01 CENTRE D'ANGERS BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE A RENSEIGNER PAR LE CANDIDAT Modèle véhicule Catégorie Prix ht par journée sur Heure de début et la base franchise/km cidessous location ou durée de fin de la de la journée Forfait KM Prix ht du KM supplémentaire sur la base franchise/km cicontre Carburants disponible à la livraison en Litres Coût HT du litre de carburant si volume différent à la restitution Délai maximun pour formuler la commande Frais HT d'annulation Coût de la franchise en cas d'accident Diesel Hybride 2

Annexe finan «Location ponctuelle de courte durée de véhicules de tourisme et de minibus» Marché N PA-2016-01 CENTRE D'ANGERS BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE A RENSEIGNER PAR LE CANDIDAT Modèle véhicule Catégorie Prix ht du lundi au vendredi sur la base franchise/km cidessous Forfait KM Heure de début et de fin de la location Prix ht du KM supplémentaire sur la base franchise/km cicontre Carburants disponible à la livraison en Litres Coût HT du litre de carburant si volume différent à la restitution Délai maximun pour formuler la commande Frais HT d'annulation Coût de la franchise en cas d'accident Diesel Hybride 3

Annexe finan «Location ponctuelle de courte durée de véhicules de tourisme et de minibus» Marché N PA-2016-01 CENTRE D'ANGERS BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE A RENSEIGNER PAR LE CANDIDAT Modèle véhicule Catégorie Prix ht semaine incluant le week-end sur la base franchise/km cidessous Forfait KM Heure de début et de fin de la location Prix ht du KM supplémentaire sur la base franchise/km cicontre Carburants disponible à la livraison en Litres Coût HT du litre de carburant si volume différent à la restitution Délai maximun pour formuler la commande Frais HT d'annulation Coût de la franchise en cas d'accident Diesel Hybride 4

Annexe finan «Location ponctuelle de courte durée de véhicules de tourisme et de minibus» Marché N PA-2016-01 CENTRE D'ANGERS BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE A RENSEIGNER PAR LE CANDIDAT Modèle véhicule Catégorie Prix ht week-end sur la base franchise/km cidessous Forfait KM Heure de début et de fin de la location Prix ht du KM supplémentaire sur la base franchise/km cicontre Carburants disponible à la livraison en Litres Coût HT du litre de carburant si volume différent à la restitution Délai maximun pour formuler la commande Frais HT d'annulation Coût de la franchise en cas d'accident Diesel Hybride A, le A, le Le candidat Mentions manuscrites «Lu et approuvé» Cachet de l entreprise et signature Le Pouvoir Adjudicateur, (Cachet et Signature) 5

ncière Lot 2 6

ncière Lot 2 7

ncière Lot 2 8

ncière Lot 2 9

ncière Lot 2 10