Inventaire des études pilotées ou suivies par l État en Alsace en 2011

PRÉFET DE LA REGION ALSACE Inventaire des études pilotées ou suivies par l État en Alsace en 2011 11 e inventaire Septembre 2012

Préfecture de la Région Alsace - 5 Place de la République 67073 STRASBOURG CEDEX TEL : 03 88 21 67 68 - FAX : 03 88 21 60 07 - courriel : prenom.nom@alsace.pref.gouv.fr Site Internet : http://www.alsace.pref.gouv.fr

PRÉFET DE LA REGION ALSACE Inventaire des études pilotées ou suivies par l État en Alsace en 2011 11 e inventaire Septembre 2012

Préfecture de la Région Alsace - 5 Place de la République 67073 STRASBOURG CEDEX TEL : 03 88 21 67 68 - FAX : 03 88 21 60 07 - courriel : prenom.nom@alsace.pref.gouv.fr Site Internet : http://www.alsace.pref.gouv.fr

AGR - Agriculture Élaboration d'un atlas du foncier agricole permettant de mieux orienter les choix lors de l'élaboration de documents d'urbanisme (lors du PAC) 67 DDT 67 En cours DDT67 Agriculture DDT67 Agriculture Georges.Huber@bas-rhin.gouv.fr En complément des études faites in fine lors de la CDCEA, la DDT souhaite disposer d'un outil de caractérisation dufoncier agricole (sur diverses thématiques : valeur économique, patrimoniale, environnementale) afin d'apporter un éclairage complémentaire aux référents territoriaux lors du porté à connaissance 1

AGR - Agriculture Analyse de l emploi agricole en Alsace ( provisoire) En cours Sonia Bourdin DRAAF Sonia Bourdin DRAAF sonia.bourdin@agriculture.gouv.fr Cette étude à pour vocation de dresser un panorama de l emploi agricole par la valorisation des données du recensement 2010. Sera abordé les Thèmes suivants : Importance et évolution du travail familial et salarié hors cadre familial, répartition du travail en fonction de la dimension économique de l exploitation, répartition du travail selon l orientation des exploitations, le service de remplacement Un quatre pages sera diffusé. 2

AGR - Agriculture Typologie des exploitations agricoles en Alsace En cours DRAAF Antoine Lemot, Yves Jauss et Estelle Boehler DRAAF Claude Wilmes claude.wilmes@agriculture.gouv.fr Non L intérêt pour les parties, l APCA et le ministère, est de disposer d une représentation partagée des diversités régionales des systèmes d exploitation agricole et d un cadre d analyse commun pour mener à bien des études, des simulations et des prospectives. Cette démarche commune permettra d aboutir à une représentation partagée des systèmes d exploitation agricole dans la région. 3

AGR - Agriculture Une exploitation alsacienne sur quatre valorise tout ou partie de ses produits en circuits courts En cours Claude Wilmes DRAAF Claude Wilmes DRAAF Alsace claude.wilmes@agriculture.gouv.fr La valorisation des principales données du recensement agricole 2010 concernant les exploitations ayant recourt aux circuits courts. Avec 2758 exploitations sur 12 014, soit un taux de 23 % l Alsace se situe au quatrième rang des régions françaises. L étude porte sur la part du chiffre d affaire des exploitations en vente en circuits courts, la production des viticulteurs en circuits courts, leur localisation, le type de commercialisation et le secteur du bio associé à la vente directe. Un quatre pages doit être diffusé en juin. 4

AGR - Agriculture Le secteur viticole alsacien, un acteur essentiel de l agriculture régional En cours Claude Wilmes DRAAF Claude Wilmes DRAAF Alsace 03 69 32 51 46 claude.wilmes@agriculture.gouv.fr Dans le cadre de la valorisation des données du recensement, cette étude permettra notamment d analyser les principales données de cadrage de la viticulture alsacienne. Les thèmes suivants seront abordés : surface, emploi, production, commercialisation et comparés avec les données 2000 afin d en tirer les grandes évolutions de la décennie. Un quatre pages sera édité à la suite de cette étude. 5

AGR - Agriculture La diversification des exploitations, un complément de revenu de plus en plus important (titre provisoire) Programmée Claude Wilmes DRAAF Claude Wilmes DRAAF claude.wilmes@agriculture.gouv.fr Dans le cadre de la valorisation des données du recensement, cette étude permettra de traiter l un des axes d adaptation des exploitations afin d assurer leur pérennité. Les agriculteurs alsaciens ont recours de façon significative à des activités hors secteur agricole afin de compléter leur revenu. Travaux à façon, hébergement et/ou restauration sont plus souvent adoptés dans la région. Cette étude sera valorisée par l intermédiaire d un quatre pages. 6

AMT - Aménagement du territoire Enjeux de l État sur le territoire de l'alsace Bossue Alsace bossue DDT 67 - RCT DDT 67 DDT 67 / SADT georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Connaître le territoire, son fonctionnement et les grands enjeux du territoire au regard des domaines d'intervention de l État sur le territoire Enjeux de l État sur le territoire vallée de la Bruche vallée de la Bruche DDT 67 et Klethi/Arnold DDT 67 / SADT DDT 67 georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Étude complémentaire sur certains point du diagnostic Enjeux de l État vallée de la Bruche 7

AMT - Aménagement du territoire Les grandes aires urbaines structurent l'espace alsacien Insee Yves Frydel (Insee-Alsace) INSEE En Alsace, la ville étend encore un peu plus son influence. En neuf ans, l'espace périurbain régional s'est agrandi, notamment la couronne des grands pôles urbains. Les huit grandes aires urbaines de la région couvrent les trois quarts du territoire et rassemblent 87 % des habitants. Leur évolution, par densification ou par extension territoriale, présente des profils distincts. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17923 8

AMT - Aménagement du territoire Pays Bruche Mossig Piémont : une croissance génératrice de déplacements infrarégional Insee Dominique Callewaert (Insee-Alsace) INSEE La population du Pays Bruche Mossig Piémont a augmenté de plus de 50% depuis 1962. Les échanges migratoires se font essentiellement avec le reste du département. Entre 2001 et 2006, les arrivées de population en provenance de la communauté urbaine de Strasbourg sont nombreuses. L'offre d'emplois est importante dans la Région de Molsheim-Mutzig et dans le Piémont. Lorqu'ils se déplacent en dehors du Pays, les actifs travaillent essentiellement dans la zone d'emploi de Strasbourg. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17812 9

AMT - Aménagement du territoire La planification régionale dans l'espace du Rhin supérieur Transfrontalier SGARE Groupe de travail aménagement du territoire de la CRS SGARE Rémy Grébil 03 88 21 60 16 remy.grebil@alsace.pref.gouv.fr Réalisation d'une brochure permettant une vision comparative des documents de planification supra-communale existant dans chacun des trois pays membres de la Conférence du Rhin supérieur. Projet d'action stratégique de l'état en région (PASE) SGARE-DR SGARE SGARE jean-patrick.jouhaud@alsace.pref.gouv.fr Etablir les priorités, les objectifs et les actions devant mobiliser les moyens, les dispositifs mis en oeuvre par les services de l'état en Alsace de 2011 à 2013 10

AMT - Aménagement du territoire Enjeux suprascot à l'échelle régionale alsacienne. Approfondissement et valorisation. En cours Autres, (conseil) DREAL ACEIF, Jean Roch Klethi, M2Arnold DREAL Philippe.Meyour@developpement-durable.gouv.fr - produire les analyses et animer les échanges pour permettre aux contributeurs de la plateforme d'approfondir leur expertise et construire une vision partagée d'un cadre spatial adapté à un développement économique durable. - élaborer les outils, exploiter les enseignements et pérenniser la démarche Dossier territorial de l'alsace En cours SGARE SGARE SESGARE jean-patrick.jouhaud@alsace.pref.gouv.fr Document général de présentation de la région Alsace sous ses aspects démographiques, socio-économiques, culturels, environnementaux, 11

AMT - Aménagement du territoire Diagnostic préparatoire à l'intervention des fonds européens en Alsace En cours SGARE / DR SGARE SGARE jean-patrick.jouhaud@alsace.pref.gouv.fr Diagnostic préalable déclinant les principales orientations régionales au vue des thématiques prioritaires définies par le le Cadre Stratégique Commun de l'union européenne, dans la perspective des programmes européens pour la période 2014-2020. Scot des cantons de Huningue et Sirentz Infrarégional Programmée Insee Mayette Grémillet, Sylvie Sezeur (Insee-Alsace) INSEE Mobilités résidentielles, déplacements domicile-travail, frontaliers er résidents étrangers, projection de population 12

DEM - Démographie - Population - Famille La monoparentalité en Alsace Insee Lionel Cacheux (Insee-Alsace) INSEE En 2008, les familles monoparentales représentent 19 % des familles avec enfant(s) en Alsace (21 % pour la France métropolitaine). Leur nombre a augmenté de près d'un tiers en neuf ans. La majorité de ces familles est composée d'une mère élevant seule ses enfants. Ces mères sont bien souvent confrontées à des conditions d'accès à l'emploi plus difficiles. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17864 13

DEM - Démographie - Population - Famille Un zoom sur les jeunes de 18 à 29 ans en Alsace Insee Lionel Cacheux, Yves Frydel (Insee-Alsace) INSEE jean-pierre.courson@insee.fr La part des jeunes de 18 à 29 ans est élevée en Alsace en 2007. La mobilité résidentielle des jeunes est plus forte, liée à la poursuite d'études ou à la recherche d'emploi. Les jeunes vivent plus souvent en milieu urbain. En termes d'activité et de mode de vie, leur situation varie selon l'âge. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17054 14

DEM - Démographie - Population - Famille Des habitants natifs d'alsace ou d'ailleurs Insee Lionel Cacheux (Insee-Alsace) INSEE En 2008, 1 600 000 personnes résidant en France sont nées en Alsace et 83 % d'entre elles vivent dans la région. C'est la proportion la plus élevée pour une région de métropole. La population alsacienne est de 1 837 000 habitants dont 516 600 personnes ne sont pas nées dans la région, originaires d'une autre région pour 56 % d'entre elles, ou nées à l'étranger pour 44 %. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=18236 15

DEM - Démographie - Population - Famille Les jeunes en Alsace En cours Insee Yves Frydel, Lionel Cacheux (Insee-Alsace) INSEE Poids des jeunes dans la région, projection d effectifs, mode de cohabitation, logement, situation d emploi, d études, de diplômes, positionnement des jeunes sans diplôme non inscrit dans un établissement scolaire Les étudiants en Alsace Programmée Insee INSEE Insee La population étudiante (caractéristiques générales, localisation, parcours) et pôles d enseignement (aires d influence, migrations résidentielles et déplacements domicile-études) 16

DEM - Démographie - Population - Famille La CUS dans la dynamique des migrations résidentielles Programmée Insee Mayette Gremillet, Christiane Kuhn (Insee-Alsace) INSEE Depuis 1999, la population de la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) a augmenté, sous l'effet de son excédent naturel. Par le jeu des mouvements résidentiels, elle perd plus d'habitants qu'elle n'en accueille. Les départs des ménages de trentenaires avec enfants vers les territoires périphériques contribuent le plus à ce mouvement. Les échanges avec les autres régions sont déficitaires, malgré l'arrivée d'étudiants. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=18404 17

DEM - Démographie - Population - Famille Démographie du territoire Bruche Mossig Piémont. Infrarégional Programmée Insee Dominique Callewaert, Dominique Kelhetter (Insee-Alsace) INSEE Structure familiale, démographie, projection de population 18

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Analyse ex-post du projet de rehabilitation de la friche industrielle de Wesserling (68) local Evaluation de politiques publiques Marc REMY Danielle ANTOINE DRFiP DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr La Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin a acquis les 24 hectares de friches industrielles de Wesserling en 2004. Le projet de réhabilitation a pour objectif de créer un système productif local, générateur d emplois basés sur le savoir-faire textile et la valorisation patrimoniale. Il comprend une pépinière et des hôtels d entreprises, des ateliers d artistes et un pavillon des créateurs. Des commerces, des restaurants et une garderie d enfants renforcent la cohérence du projet. L objectif de l étude consistait à vérifier les premiers résultats liés au projet. 19

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Recherche et Développement, Innovation Insee François Diogo (Région Alsace) INSEE Jean-Pierre COURSON 03 88 52 40 58 jean-pierre.courson@insee.fr La recherche et développement, source d'innovation, est un facteur clé de la croissance et de l'emploi à moyen terme. En Alsace, en 2007, la dépense intérieure de recherche et développement représente 1,6 % du PIB. Fortement liée au profil sectoriel de la région, la recherche privée consacre plus de 90 % des montants à l'industrie. La recherche publique, relativement bien représentée, est essentiellement orientée vers la recherche fondamentale. La chimie et les sciences de la vie sont deux pôles forts de la région en matière d'innovation. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17037 et l ensemble du dossier «Atlas de l industrie en Alsace» http://www.insee.fr/fr/regions/alsace/default.asp?page=publications/autres_dossiers/atlas_industriel.htm 20

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Pôles de compétitivité en Alsace Insee François Donny (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma INSEE jean-pierre.courson@insee.fr Fin 2008, 148 établissements sont membres de trois pôles de compétitivité en Alsace. Les effectifs des 144 établissements employeurs représentent 9 % des salariés de la sphère productive. Ces établissements sont diversement répartis sur le territoire régional. La part de leurs effectifs varie de 2 % à 30 %, selon les zones d'emploi. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17145 et l ensemble du dossier «Atlas de l industrie en Alsace» http://www.insee.fr/fr/regions/alsace/default.asp?page=publications/autres_dossiers/atlas_industriel.htm 21

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Le système décisionnel dans l'industrie alsacienne Insee Patricia Bouilleaux (Chambres de Commerce et d'industrie d'alsace) Olga de Popow (Ins INSEE jean-pierre.courson@insee.fr Fin 2007, en Alsace, plus de 80 % des salariés de l'industrie travaillent dans un établissement sous contrôle d'un groupe, en grande partie dans des filiales de groupes étrangers. La présence de groupes se manifeste plus nettement dans les zones d'emploi à caractère industriel. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17215 et l ensemble du dossier «Atlas de l industrie en Alsace» http://www.insee.fr/fr/regions/alsace/default.asp?page=publications/autres_dossiers/atlas_industriel.htm 22

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Commerce international : les atouts de l'industrie alsacienne Insee Patricia Bouilleaux (Chambre de Commerce et d'industrie de Région Alsace), INSEE Bénéficiant de sa situation géographique, l'alsace s'insère dans le commerce international grâce notamment aux biens circulant entre les établissements des grands groupes. En 2010, les échanges s'élèvent à 55 milliards d'euros. Malgré la crise, les principaux indicateurs confirment le rôle important joué par le commerce extérieur. Les équipements mécaniques et électriques, les produits de l'industrie automobile et de l'industrie chimique sont les plus échangés. Deux tiers des opérations commerciales de la région sont réalisées avec l'union européenne. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=18299 et l ensemble du dossier «Atlas de l industrie en Alsace» http://www.insee.fr/fr/regions/alsace/default.asp?page=publications/autres_dossiers/atlas_industriel.htm 23

ECO - Economie - Industrie - Artisanat L'industrie alsacienne participe à la réduction des émissions de CO2 Insee Béatrice Neiter (Insee-Alsace) INSEE La Commission européenne a mis en place des plans nationaux d'affectation des quotas (PNAQ) appliqués à des établissements du secteur de l'énergie et de l'industrie. Dans la première phase du plan, l'alsace, région de tradition industrielle forte, est concernée pour 48 établissements. Ceux-ci ont émis moins de dioxyde de carbone que ce qui leur a été alloué. Près d'un tiers de ces émissions provient de la combustion chimie. En matière de protection de l'environnement, les industries alsaciennes ont investi en 2007 un euro pour 1 000 euros de PIB régional. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17888 et l ensemble du dossier «Atlas de l industrie en Alsace» http://www.insee.fr/fr/regions/alsace/default.asp?page=publications/autres_dossiers/atlas_industriel.htm 24

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Optimisation de la filière bois dans le Grand Est et son environnement frontalier Transfrontalier étude prospective SGARE SGARE SGARE jean-patrick.jouhaud@alsace.pref.gouv.fr Démontrer les nécessités de mutation de la filière, garantir son avenir en augmentant la valeur ajoutée globale de l'ensemble des productions des régions du Grand Est. Définir des actions concrètes afin de pérenniser et développer les entreprises face à la concurrence. Permettre une approche de cette filière au niveau des pays transfrontaliers. Etude Ecotechnologie DIRECCTE Alsace En cours Autres, (diagnostic) Stéphanie Viron DIRECCTE Stéphanie Viron Pôle 3E des interventions sectorielles stephanie.viron@direccte.gouv.fr Analyse des enjeux, menaces, opportunités, forces et faiblesses des entreprises du secteur des écotechnologies en Alsace. 25

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Analyse ex-post du projet de pôle numérique de Haute-Alsace (PER) local En cours Evaluation de politiques publiques DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF MEEF Alsace : Marc REMY Cyril SCHREINER DRFiP cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr Le pôle numérique de la Doller, labellisé Pôle d Excellence Rurale par décret du 27 février 2007, consiste en la création d un pôle d activités de très haut débit dans la vallée de la Doller. Il offre un espace de formation et de séminaires, un espace d accueil dans le cadre d une pépinière d entreprises œuvrant dans le domaine des Technologies de l Information et de la Communication, un pôle image et multimédia. L objectif de l étude consistait à vérifier les premiers résultats liés au projet. 26

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Bilan économique et social annuel En cours Insee INSEE Insee Bilan de l année écoulée sur un ensemble de sujets économiques et sociaux : économie (croissance, commerce extérieur, dépenses publiques, créations et défaillances d entreprises), activités (agriculture, industrie, logement, transports, tourisme), emploi et marché du travail, société (démographie, minima sociaux, enseignement) Etude chimie Programmée Autres, (diagnostic) DIRECCTE Alsace Aurélie Pierron DIRECCTE Gilles Lelong Pôle 3E des interventions sectorielles aurelie.pierron@direccte.gouv.fr Analyse des enjeux, menaces, opportunités, forces et faiblesses des entreprises du secteur de la chimie en Alsace 27

ECO - Economie - Industrie - Artisanat le secteur de l automobile Programmée Autres, (diagnostic) Laurent Julliard DIRECCTE Bernard FATH Pôle 3E des interventions sectorielles laurent.julliard@direccte.gouv.fr Analyse des enjeux, menaces, opportunités, forces et faiblesses des entreprises du secteur de la chimie en Alsace le secteur de l agro alimentaire Programmée Autres, (diagnostic) DIRECCTE Alsace Gilles Lelong DIRECCTE Bernard FATH Pôle 3E des interventions sectorielles gilles.lelong@direccte.gouv.fr Analyse des enjeux, menaces, opportunités, forces et faiblesses des entreprises du secteur de la chimie en Alsace. 28

ECO - Economie - Industrie - Artisanat Evaluation sur l impact de la mise en œuvre du Plan de Revitalisation Economique du Haut-Rhin du CPER 2007-2013 Programmée Evaluation de politiques publiques SGARE Thaïs MARFAING SGARE 03 88 21 60 08 thais.marfaing@alsace.pref.gouv.fr L objectif de cette évaluation est de comprendre dans quelle mesure : Le Plan de Revitalisation Economique du Haut-Rhin a favorisé l attractivité et la redynamisation du territoire (implantation d entreprises, création d emplois ) Le Plan de Revitalisation Economique du Haut-Rhin prend en compte les enjeux du développement durable (performance énergétique, rationalisation de l offre foncière, information verte Green IT ) Les structures bénéficient des services et équipements technologiques adéquats, facteurs de compétitivité pour les entreprises. L évaluation, par une meilleure connaissance de l impact de ce dispositif et des conditions de sa mise en œuvre doit permettre à l et aux collectivités territoriales de disposer d un diagnostic dans l optique de la préparation de la future programmation des Contrats de Projets -Région. Le cahier des charges, réalisé conjointement par le SGARE, les services de l et les collectivités concernées, est en cours d élaboration. Le lancement de l évaluation est prévu en juillet 2012 29

EDU - Education - Formation Le suivi des contrats de professionnalisation en Alsace en 2010 DIRECCTE Alsace Bernard FATH DIRECCTE B. Fath DIRECCTE Alsace 03 88 15 43 35 bernard.fath@direccte.gouv.fr Objectifs: éclairer les acteurs de l emploi et de la formation sur les caractéristiques du contrat de professionnalisation. Point sur le devenir 2010-2011 de la formation professionnelle continue OREF OREF OREF Florence Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Etude sur l insertion professionnelle des stagiaires formés dans le cadre du programme régional de formation de la Région Alsace (enquête annuelle auprès des 11 000 stagiaires du programme régional de formation). Ces résultats sont intégrés dans une base de données. Analyse et production d une document annuel de synthèse. 30

EDU - Education - Formation Réalités territoriales 2011 6 analyse territoriales : Réalités territoriales Strasbourg /Alsace du Nord /Saverne / Molsheim-Sélestat / Colmar / Alsace du Sud Réalités territoriales 2011 OREF OREF OREF OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Diagnostic annuel emploi-formation sur les six territoires emploi-formation d Alsace pour appuyer la réflexion sur l évolution de l offre de formation, fournir aux partenaires et acteurs locaux quelques éléments clés d appréciation de leur territoire en matière d emploi-formation et alimenter la démarche annuelle de concertation avec les partenaires et les territoires sur l évolution de l offre de formation. Réalisation pour chacun des 6 territoires emploi-formation d un document sur les thématiques suivantes : 4L Emploi salarié 4Le Marché du travail 4La Formation initiale (voie scolaire et apprentissage) 4L Insertion professionnelle des jeunes 4La Formation professionnelle continue Cette publication est complétée par : -un document emploi-formation sur l Alsace -un tableau de bord régional emploi-formation mis à jour en permanence, et téléchargeable sur le site internet de l OREF 31

EDU - Education - Formation Article pour la publication les chiffres pour l Alsace L année économique et sociale 2010 en Alsace Attrait pour l enseignement professionnel. Inventaire (comptage, recensement) Rectorat Rectorat - Depp Marie-Laure Kayali Raphaël Sigwald RECTORAT S. Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Non Objectif : Bilan de la rentrée 2010 et résultats aux examens session 2010 L apprentissage en Alsace en 2009-2010 Inventaire (comptage, recensement) Rectorat Rectorat-Depp Marie-Laure Kayali/ Mireille Fuhrmann RECTORAT S. Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier les caractéristiques des apprentis en Alsace 32

EDU - Education - Formation L académie de Strasbourg Année scolaire 2010-2011 et rentrée 2011 Inventaire (comptage, recensement) Rcetorat Rectorat-Depp Sylvie Grcic / Fabienne Clement RECTORAT S. GRCIC 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : Chiffres clefs sur l académie de Strasbourg année scolaire 2010-2011 et rentrée 2011. Résultats définitifs du baccalauréat académie de Strasbourg session 2011 Inventaire (comptage, recensement) Rectorat Rectorat - Depp Fabienne Clement RECTORAT Sylvie.Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier les résultats du baccalauréat général, technologique et professionnel. 33

EDU - Education - Formation L insertion professionnelle des jeunes lycéens résultats de l enquête IVA 2010 Rectorat Inventaire (comptage, recensement) Marie-Laure Kayali RECTORAT S. Grcic Rectorat - Depp 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier le devenir professionnel des jeunes lycéens au 1er février 2010, soit 7 mois après leur sortie du système éducatif au cours ou à la fin de l année scolaire 2008-2009. 10920 élèves ont été interrogés. L insertion professionnelle des jeunes apprentis résultats de l enquête IVA 2010 Rectorat Inventaire (comptage, recensement) Marie-Laure Kayali RECTORAT S. Grcic Rectorat - Depp 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier le devenir professionnel des jeunes apprentis au 1er février 2010, soit 7 mois après avoir quitté leur centre de formation pour apprentis au cours ou à la fin de l année scolaire 2008-2009. 34

EDU - Education - Formation Evaluation d'actions de prévention du décrochage scolaire en collèges 67 DDCS 67 En cours Evaluation de politiques publiques bureau d études ACEIF Inspection académique et DDCS xavier.boos@bas-rhin.gouv.fr Cette évaluation en matière de prévention du décrochage scolaire vise à faire le point sur les expérimentations menées dans les collèges du Bas-Rhin et financées dans le cadre de la politique de la ville, en vue d un transfert d initiatives. 35

EDU - Education - Formation Tableau de bord sur la VAE 2012 OREF En cours OREF OREF F. Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Bilan annuel des données clés sur la validation des acquis de l expérience en Alsace. Apporter un éclairage sur l état de la Validation des Acquis de l Expérience en Alsace et mettre à disposition des partenaires et acteurs locaux les éléments clés de la situation régionale. Produire un document au niveau régional, sous le format d un tableau de bord synthétique, explicite, et actualisable chaque année en prenant appui sur les informations fournies par les certificateurs Les résultats d une étude complémentaire sur le devenir des candidats à la VAE ont été publiés en janvier 2011. 36

EDU - Education - Formation Article pour la publication les chiffres pour l Alsace L année économique et sociale 2011 en Alsace En cours Inventaire (comptage, recensement) Rectorat Rectorat - Depp Marie-Laure Kayali Raphaël Sigwald RECTORAT S. Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Non Objectif : Bilan de la rentrée 2011 et résultats aux examens session 2011 L insertion professionnelle des jeunes apprentis résultats de l enquête IPA 2011 Rectorat En cours Inventaire (comptage, recensement) Marie-Laure Kayali RECTORAT S. Grcic Rectorat - Depp 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier le devenir professionnel des jeunes apprentis au 1er février 2011, soit 7 mois après avoir quitté leur centre de formation pour apprentis au cours ou à la fin de l année scolaire 2009-2010. 37

EDU - Education - Formation La scolarisation des élèves handicapés Rectorat En cours Inventaire (comptage, recensement) Rectorat - Depp Sylvie Grcic / Jean-Paul Molines RECTORAT S. Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier la scolarisation des élèves handicapés sur la base d une enquête du Ministère de l Education Nationale- février 2012. L académie de Strasbourg Année scolaire 2011-2012 et rentrée 2012 En cours Inventaire (comptage, recensement) Rectorat Rectorat Sylvie Grcic / Fabienne Clement RECTORAT S. Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : Chiffres clefs sur l académie de Strasbourg année scolaire 2011-2012 et rentrée 2012. 38

EDU - Education - Formation L insertion professionnelle des jeunes lycéens résultats de l enquête IVA 2011 Rectorat En cours Inventaire (comptage, recensement) Marie-Laure Kayali RECTORAT Mme Sylvie Grcic Rectorat - Depp 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier le devenir professionnel des jeunes lycéens au 1er février 2011, soit 7 mois après leur sortie du système éducatif au cours ou à la fin de l année scolaire 2009-2010 Diaporama sur le suivi des contrats de professionnalisation en Alsace en 2011 DIRECCTE Alsace Programmée Bernard FATH DIRECCTE bernard.fath DIRECCTE Alsace 03 88 15 43 35 bernard.fath@direccte.gouv.fr Objectifs: éclairer les acteurs de l emploi et de la formation sur les caractéristiques du contrat de professionnalisation. 39

EDU - Education - Formation le suivi des contrats d apprentissage en Alsace en 2011 Programmée DIRECCTE Alsace DIRECCTE Alsace Bernard FATH DIRECCTE Bernard FATH 03 88 15 43 35 bernard.fath@direccte.gouv.fr Objectifs: éclairer les acteurs de l emploi et de la formation sur les caractéristiques du contrat d apprentissage La scolarisation des élèves handicapés Rectorat Programmée Inventaire (comptage, recensement) Rectorat - Depp Responsable de la Depp / Jean-Paul Molines RECTORAT S. Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier la scolarisation des élèves handicapés sur la base d une enquête du Ministère de l Education Nationale- février 2013. 40

EDU - Education - Formation Résultats définitifs du baccalauréat académie de Strasbourg session 2012 Programmée Inventaire (comptage, recensement) Rectorat Rectorat - Depp Fabienne Clement RECTORAT S. Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier les résultats du baccalauréat général, technologique et professionnel. L apprentissage en Alsace en 2011-2012 Programmée Inventaire (comptage, recensement) Rectorat Rectorat Marie-Laure Kayali/ Mireille Fuhrmann RECTORAT S. Grcic 03 69 20 93 01 sylvie.grcic@ac-strasbourg.fr Objectif : étudier les caractéristiques des apprentis en Alsace. 41

EMP - Emploi - Travail Un actif sur douze travaille en Allemagne ou en Suisse Chiffres pour l Alsace N 24 Transfrontalier DIRECCTE Alsace Pôle T Serge AUVRAY - Sylvie SEZEUR DIRECCTE Bernard FATH L'Alsace compte près de 64 000 travailleurs frontaliers, moins que la Lorraine et Rhône-Alpes. Leur importance dans la population active occupée (7,9 %) la situe au deuxième rang des régions, derrière la Lorraine qui la devance aujourd'hui. Entre les années 1960 et 2000, le nombre de frontaliers a été multiplié par neuf, tant vers la Suisse que vers l'allemagne. Depuis, les évolutions divergent : ils sont 7 000 résidents de moins à exercer une activité en Allemagne (-20 %) ; ils sont 1 000 de plus à travailler en Suisse, dont la moitié de nationaux suisses domiciliés en Alsace. 42

EMP - Emploi - Travail s à la personne en Alsace étude sectorielle Bertrand Bello (Cabinet ADIT) DIRECCTE bernard.fath 03 88 15 43 35 Pôle 3E service des interventions sectorielles laurence.job@direccte.gouv.fr Format électronique NON Analyse des enjeux, menaces, opportunités, forces et faiblesses des entreprises du secteur des services à la personne en Alsace Non 43

EMP - Emploi - Travail Population active et emploi dans le Pays Bruche Mossig Piémont Infrarégional Insee Stéphane Zins, Mayette Gremillet (Insee-Alsace) INSEE En 30 ans, la hausse de la population, des actifs et des emplois du Pays Bruche Mossig Piémont a été la plus forte de tous les Pays alsaciens. De nombreux actifs diplômés et qualifiés sont venus s'y installer, sans pour autant y travailler. À l'intérieur du territoire, les fonctions résidentielles se mêlent aux fonctions économiques. L'industrie, moteur de son économie, y est diversifiée mais les activités du tertiaire se développent de manière significative. Néanmoins, le nombre d'emplois reste moins important que celui des résidents occupant un emploi. Les échanges se multiplient et le profil de la population active diffère sensiblement de celui des emplois localisés dans le Pays. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17879 44

EMP - Emploi - Travail Profils de la fonction publique en Alsace Insee Pierre-Stéphane Lèbre, Serge Auvray (Insee-Alsace) INSEE Fin 2008, la fonction publique représente 21 % de l'emploi salarié régional. L'emploi public s'est stabilisé en 2008 après une hausse de 7,2 % en cinq ans. L'Alsace figure au rang des régions comptant le moins d'agents de la fonction publique par rapport à sa population. Parmi les agents civils, 64 % sont des femmes, contre 47 % parmi les actifs ayant un emploi. Le vieillissement des agents de la fonction publique se traduira par de nombreuses fins d'activité. Dans quatre des six territoires emploi-formation de la région, la moitié des effectifs relève de la fonction publique d'état. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=18081 45

EMP - Emploi - Travail Un actif sur douze travaille en Allemagne ou en Suisse Transfrontalier Insee Serge Auvray, Sylvie Sezeur (Insee-Alsace) INSEE La part de l'emploi frontalier situe l'alsace au second rang des régions. Tout au nord et tout au sud de l'alsace, les travailleurs frontaliers sont nombreux et leur présence s'est même renforcée vers la Suisse. Si les emplois ouvriers dans l'industrie restent prépondérants, les fonctions d'encadrement augmentent dans l'ensemble des secteurs. Sous l'effet d'un moindre renouvellement par de jeunes actifs, la population des frontaliers, plutôt masculine, est aujourd'hui plus âgée. 46

EMP - Emploi - Travail Tableau de bord emploi-formation 2011 (mise à jour permanente OREF Autres, (tableau de bord actualisé en permanence) OREF OREF Florence Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Synthèse régionale en 22 pages sur l emploi, le marché du travail, la formation et la démographie en Alsace. (Plus de 1000 téléchargements mensuels) Mettre à disposition des partenaires et acteurs locaux les éléments clés de la situation régionale concernant la démographie, l emploi, le marché du travail, la formation et l insertion professionnelle. 47

EMP - Emploi - Travail Tableau de bord sur la VAE 2011 OREF OREF OREF Florence Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Bilan annuel des données clés sur la validation des acquis de l expérience. Apporter un éclairage sur l état de la Validation des Acquis de l Expérience en Alsace et mettre à disposition des partenaires et acteurs locaux les éléments clés de la situation régionale. Produire un document au niveau régional, sous le format d un tableau de bord synthétique, explicite, et actualisable chaque année en prenant appui sur les informations fournies par les certificateurs. Les résultats d une étude complémentaire sur le devenir des candidats à la VAE ont été publiés en janvier 2011 48

EMP - Emploi - Travail Analyses sectorielles 2011 Eléments d une réflexion sur la coiffure Eléments d une réflexion sur le bâtiment et les travaux publics Analyses sectorielles 2011 OREF OREF OREF Florence Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Diagnostic sectoriel emploi-formation permettant de fournir des informations synthétiques et actualisées sur les secteurs professionnels dans le cadre de la thématique emploi-formation, base de réflexion pour l, la Région et les branches professionnelles dans le cadre des contrats d objectifs territoriaux (COT). Lorsque le secteur traité fait l objet d un contrat d objectifs, l élaboration des documents est réalisée en étroite collaboration avec cette branche et plus particulièrement avec l Observatoire de la branche professionnelle concernée, lorsqu il existe. Ces publications font l objet d une actualisation régulière, annuelle pour certains 49

EMP - Emploi - Travail L emploi touristique en Alsace En cours Insee Serge Auvray, Stéphane Zins (Insee-Alsace) INSEE Mobilités entre familles professionnelles (vue d ensemble) Mobilités professionnelles (entre familles de métiers, partie 2 : zoom sur certains secteurs) En cours Insee Marie-José Durr, Stéphane Zins (Insee-Alsace) INSEE Mobilités entre familles professionnelles (zoom sur certains secteurs) 50

EMP - Emploi - Travail Réalités territoriales 2012 5 analyse territoriales : Réalités territoriales Strasbourg /Alsace du Nord / Centre-Alsace / Colmar / Alsace du Sud 1 analyse régionale : Réalités territoriales Alsace OREF En cours OREF OREF F. Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Diagnostic annuel emploi-formation sur les six territoires emploi-formation d Alsace pour appuyer la réflexion sur l évolution de l offre de formation, fournir aux partenaires et acteurs locaux quelques éléments clés d appréciation de leur territoire en matière d emploi-formation et alimenter la démarche annuelle de concertation avec les partenaires et les territoires sur l évolution de l offre de formation. Réalisation pour chacun des 5 territoires emploi-formation d un document sur les thématiques suivantes : 4L Emploi salarié 4Le Marché du travail 4La Formation initiale (voie scolaire et apprentissage) 4L Insertion professionnelle des jeunes 4La Formation professionnelle continue 51

EMP - Emploi - Travail Point sur le devenir 2011-2012 de la formation professionnelle continue OREF En cours OREF OREF F. Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Etude sur l insertion professionnelle des stagiaires formés dans le cadre du programme régional de formation de la Région Alsace (enquête annuelle auprès des 11 000 stagiaires du programme régional de formation). Ces résultats sont intégrés dans une base de données. Analyse et production d une document annuel de synthèse. (titre non défini) Etude prospective sur les métiers (engagée avec 3 branches : Bâtiment et travaux publics, Hôtellerie-restauration et Métallurgie) En cours OREF OREF OREF OREF F. Faure 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Etude sur l évolution des métiers et des qualifications par secteur d activité 52

EMP - Emploi - Travail Tableau de bord emploi-formation 2012 (mise à jour permanente) OREF En cours Autres, (tableau de bord actualisé) OREF OREF F. Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Synthèse régionale en 22 pages sur l emploi, le marché du travail, la formation et la démographie en Alsace. (Plus de 1000 téléchargements mensuels) Mettre à disposition des partenaires et acteurs locaux les éléments clés de la situation régionale concernant la démographie, l emploi, le marché du travail, la formation et l insertion professionnelle. Produire un document au niveau régional : -synthétique, -pédagogique -toujours actualisé, - facilement accessible 53

EMP - Emploi - Travail Suivi statistique des effectifs de travailleurs frontaliers Transfrontalier En cours Rémy Grébil SGARE Rémy Grébil SGARE 03 88 21 60 16 remy.grebil@alsace.pref.gouv.fr Format électronique NON Suivi de l'évolution, des caractéristiques socio-économiques et géographiques, des effectifs des travailleurs frontaliers en Alsace. Non 54

EMP - Emploi - Travail L'emploi salarié lié au tourisme en Alsace INSEE Programmée DIRECCTE Laurent Macé DIRECCTE Alsace laurent.mace@direccte.gouv.fr Actualiser et enrichir les données statistiques (dernière étude : 2002) sur notamment : - les qualifications socio-professionnelles, - la nature des emplois, - le temps de travail, - la répartition hommes/femmes, - la répartition H/F, - la pyramide des âges, - le nombre de contrats d'apprentissage, - le nombre de contrats de professionnalisation - taux de chômage par domaine d'activités - Etc. 55

EMP - Emploi - Travail Enquête sur l'application de la charte de parentalité en entreprise dans la région Alsace Programmée DIRECCTE Alsace DIRECCTE Alsace M. Burtin et Mme Tromp (association EGEE) DIRECCTE Bernard FATH 03 88 15 43 35 sylvie.siffermann@direccte.gouv.fr Objectifs: Informer et sensibiliser les entreprises à travers le "guide des bonnes pratiques". 56

EMP - Emploi - Travail Les services à la personne en Alsace Programmée Insee Christiane Kuhn (Insee Alsace) INSEE En 2006, 26 200 salariés travaillent en Alsace dans le secteur des services à la personne. La part de ce secteur dans l'emploi salarié régional est de 3,9 %, inférieure à la moyenne nationale (4,6 %). Dans ce secteur, les salariés sont plus âgés, la main-d'œuvre est essentiellement féminine et la multiactivité est importante. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=18194 57

EMP - Emploi - Travail Mobilités professionnelles (entre familles de métiers, partie 2 : zoom sur certains secteurs) Programmée Insee Marie-José Durr, Stéphane Zins (Insee-Alsace) INSEE Mobilités entre familles professionnelles (zoom sur certains secteurs) Départs de fin de carrière et emploi des seniors Programmée Insee INSEE Insee Départs de fin de carrière et emploi des seniors (projections) 58

EMP - Emploi - Travail Disparités salariales entre hommes et femmes Programmée Insee INSEE Insee Étude des disparités salariales selon le genre 59

EMP - Emploi - Travail Analyses sectorielles 2012-13 OREF Programmée OREF OREF F. Faure OREF 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Diagnostic sectoriel emploi-formation permettant de fournir des informations synthétiques et actualisées sur les secteurs professionnels dans le cadre de la thématique emploi-formation, base de réflexion pour l, la Région et les branches professionnelles dans le cadre des contrats d objectifs territoriaux (COT). Lorsque le secteur traité fait l objet d un contrat d objectifs, l élaboration des documents est réalisée en étroite collaboration avec cette branche et plus particulièrement avec l Observatoire de la branche professionnelle concernée, lorsqu il existe. Ces publications font l objet d une actualisation régulière, annuelle pour certains 60

EMP - Emploi - Travail Etude sur l économie verte (titre non défini) Programmée OREF OREF OREF OREF F. Faure 03 88 15 66 10 florence.faure@region-alsace.eu Diagnostic sectoriel emploi-formation sur l économie verte 61

ENV - Environnement - Ressources Naturelles - Energie Mise à jour du diagnostic des consommations et productions d énergie, de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques 1990-2009 ADEME ASPA ADEME ADEME et ASPA 03 88 15 46 46 ademe.alsace@ademe.fr Mise à jour pour les années 2009-2010 des consommations d énergie, des productions d énergie régionales et émissions de gaz à effet de serre pour l Alsace Non 62

ENV - Environnement - Ressources Naturelles - Energie Evaluation sur la "Grenellisation" du contrat de projets -Région 2007-2013 en Alsace Evaluation de politiques publiques SGARE ACTeon environnement SGARE Thaïs MARFAING 03 88 21 60 08 Cette évaluation s inscrit dans un contexte où le développement durable, priorité stratégique de l ensemble des acteurs institutionnels français, a été réaffirmé dans le cadre du processus du Grenelle de l environnement. Antérieurement à sa mise en œuvre législative, l et les Collectivités territoriales alsaciennes ont choisi d agir et d investir de façon volontariste dans le cadre du CPER 2007-2013 pour préserver l environnement. Le Grenelle de l environnement étant désormais entré dans sa phase opérationnelle, il est apparu pertinent d apprécier sa cohérence avec le CPER 2007-2013. Les conclusions de l étude soulignent une bonne cohérence entre le CPER et le Grenelle de l environnement, que ce soit par la nature des actions financées (un grand projet dédié à l environnement, des projets d infrastructures alternatifs au transport routier, la performance énergétique des bâtiments neufs et rénovés, Plan de Modernisation des Bâtiments d Elevage, Plan de Revitalisation Economique du Haut-Rhin ) ou par l inscription des trois clauses conditionnelles répondant aux exigences environnementales. L étude révèle que l Alsace est une région en avance dans la prise en compte des enjeux environnementaux notamment dans la mise en place de politiques de l énergie. 63

ENV - Environnement - Ressources Naturelles - Energie des lieux des gisements et de la gestion de la matière organique en Alsace, perspectives de développement des installations de production de biogaz Ademe En cours ADEME Groupement BG Ingénieurs Conseils Solagro - Enviroconsult ADEME Jonathan MULLER 03 88 15 46 43 jonathan.muller@ademe.fr L étude devra permettre de répondre à une problématique de valorisation de la matière organique et à la faisabilité du développement d une filière de production d énergie renouvelable. Établissement des cartes prédictives de répartition des odonates En cours Autres, (prospective) MRN BE Adage et Alkante DREAL 03 88 13 06 89 michele.shothammer@developpement-durable.gouv.fr Objectif triple : tester les nouvelles méthodes de travail pour connaître les distributions de la faune; améliorer la connaissance sur les odonates (libellules) de la région ; contribuer à la protection des espaces les plus rares. 64

ENV - Environnement - Ressources Naturelles - Energie Schémas départemental des carières du Bas-Rhin et du Haut-Rhin En cours DREAL/MRN DREAL/MRN DREAL 03 88 13 06 89 matthieu.gerlier@developpement-durable.gouv.fr Document de planification en matière d'exploitation des carrières Analyse des besoins en granulats et des disponibilités des gisements en Alsace. Programmée MRN DREAL, MRN et bureaux d'études DREAL 03 88 13 06 89 matthieu.gerlier@developpement-durable.gouv.fr Analyse des besoins en granulats à l'échelle des SCOTs dans le cadre du nouveau schéma départemental des carrières. Contribution au porter à connaissance des SCOTs sur le volet ressources en granulats. 65

ENV - Environnement - Ressources Naturelles - Energie Les émissions de CO2 dans les déplacements domicile-travail et domicile-études en Alsace Programmée Insee Dominique Callewaert (Insee-Alsace), Jean-Paul Strauss (Dreal) INSEE Estimation des émissions de CO2 dans les trajets entre le domicile et le lieu d études ou de travail. Détermination des principales liaisons émettrices inter Scots. Répartition selon le mode de transport 66

FIP - Finances Publiques Analyses budgétaires des finances des grandes collectivités locales alsaciennes SGARE SGARE Rémy Grébil SGARE 03 88 21 60 16 remy.grebil@alsace.pref.gouv.fr Format électronique NON Présentation et analyse financière des budgets des grandes collectivités locales alsaciennes (CRA, CG, CU, ). L'étude s'attache aux masses et ratios fianciers extraits des comptes administratifs en les comparant à leur strate d'appartenance. Non Les interventions financières de l'état en Alace En cours SGARE SGARE Rémy Grébil SGARE 03 88 21 60 16 remy.grebil@alsace.pref.gouv.fr Comptabiliser de la manière la plus exhaustive possible et sous toutes ses formes, l'ensemble des dépenses qu'effectue l'état sur le territoire de la région Alsace 67

INF - Information - Communication - Informatique Les pratiques des jeunes alsaciens en matière d information Interrégional Programmée Etude d'opportunité ou de faisabilité DRJSCS M. Champeau DRJSCS 03 88 76 77 02 myriam.champeau@drjscs.gouv.fr Dans le prolongement des observations réalisées par la DRDJS Alsace et avec le souci d une collaboration avec les DDI en charge de la cohésion sociale, la présente action visera à : 1-Définir une méthodologie de recueil de données concernant : a.les modes d information des jeunes alsaciens, b.leurs besoins et attentes. 2-Formaliser les résultats et problématiser les enjeux, 3-Définir des pistes de travail et des préconisations en matière d information jeunesse. Il devrait s agir d une recherche-action, construite avec les professionnels aujourd hui en charge de l information jeunesse. Elle pourrait s appuyer sur une collaboration avec le ministère des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative. Elle s attachera à repérer également la place de l information dans les politiques jeunesse actuelles. Les résultats de cette recherche devraient permettre de dessiner les contours de l information de demain, la cartographie des lieux d information, celle des supports d information, 68

LOI - Loisirs - Sports - Tourisme Evolution des licenciés et des clubs sportifs dans le Bas-Rhin, statistiques de 2009 à 2011 67 DDCS DDCS 67 DDCS 67 Mission Sports xavier.boos@bas-rhin.gouv.fr Sous la forme d histogrammes et de tableaux statistiques, cette brochure retrace trois années de pratique sportive dans le département. 69

LOI - Loisirs - Sports - Tourisme La formation continue des animateurs et des éducateurs sportifs Uds - Beta-Cereq DRJSCS laboratoire Beta-Cereq Jacques Trautmann DRJSCS M. Champeau 03 88 76 77 02 myriam.champeau@drjscs.gouv.fr Dans le prolongement des précédentes études et observations réalisées par la DRDJS Alsace en collaboration avec ses partenaires (OPCA, Conseil, secteur associatif), la présente action vise à : 1-Définir une méthodologie de recueil de données concernant : a.l offre de formation continue non diplômante en direction des animateurs salariés et bénévoles ainsi que des éducateurs sportifs œuvrant en Région Alsace, b.les besoins et attentes des employeurs et des salariés du secteur en matière de formation continue non diplômante. 2-Organiser et réaliser le recueil des données quantitatives et qualitatives, 3-Formaliser les résultats et problématiser les enjeux, 4-Définir des pistes de travail et des préconisations en matière de formation continue non diplômante. 70

LOI - Loisirs - Sports - Tourisme Enquête sur les publics de la carte culture En cours Evaluation de politiques publiques DRAC DRAC A. Flechon-lang 03 88 15 57 52 DRAC Alsace : des Publics et des territoires Observation culturelle UDS : Institut d'études politiques de Strasbourg : Groupe de sociologie politique européenne (GSPE PRISME) anne.flechon-lang@culture.gouv.fr Dans le cadre des 20 ans d'existence du dispositif «carte culture» mis en place à destination des étudiants de la région (sur les deux sites universitaires de Strasbourg et Mulhouse de même qu'à l'intention des étudiants inscrits dans les formations post-bac sur l'ensemble de la région), une enquête est menée afin d'étudier l'impact de la Carte culture sur les pratiques culturelles des usagers de la carte. Pour le Ministère de la culture et de la communication, il s'agit de vérifier si, après 20 ans de mise en oeuvre du dispositif de la Carte culture auprès des populations étudiantes, les enjeux affichés de démocratisation de la culture, de diversification des publics et de l'accès à des usages élargis ont été, peu ou prou, atteints. Pour l'université, il s'agit d'abord, d'avoir une connaissance plus fine de l'usage de la carte par les étudiants actuels : approche à la fois quantitative concernant les types de sorties, leur nombre, et, plus qualitative, relative à l'effet levier sur les pratiques culturelles. 71

LOI - Loisirs - Sports - Tourisme Les publics du spectacle vivant en Alsace : le cas des zones rurales, petites vuilles et villes moyennes. En cours Evaluation de politiques publiques DRAC DRAC A. Flechon-Lang 03 88 15 57 52 DRAC: des Publics et des territoires Observation culturelle anne.flechon-lang-lang@culture.gouv.fr La connaissance des publics du spectacle vivant hors des trois grandes agglomérations en Alsace est aujourd'hui lacunaire alors qu'un maillage important de lieux de diffusion structure le territoire régional. L'étude porte sur une observation fine des différents lieux de diffusion du spectacle vivant situés dans les zones rurales, péri-urbaines ainsi que dans les petites villes et les villes moyennes. Cette observation est croisée avec les données territoriales. Il s'agit de saisir les pratiques culturelles des habitants, et plus spé cialement les sorties au spectacle, sur un territoire particulier : l'alsace. Le deuxième aspect de l'enquête concerne la dimension territoriale en observant les pratiques culturelles liées aux équipements culturels des petites communes. L'intérêt de cette recherche est également de confronter les résultats des enquêtes nationales au contexte régional alsacien. L'hypothèse générale qui guide cette recherche est que la structure de l'offre locale, qui se caractérise, en Alsace, par une forte densité des équipements culturels tend à favoriser des formes d'appropriation locale de ces équipements et à toucher des publics qui n'auraient pas parcouru (pour diverses raisons économiques et sociologiques) plusieurs kilomètres pour se rendre au spectacle. (Approche de «l'effet de lieu».) 72

LOI - Loisirs - Sports - Tourisme Diagnostic territorial de l encadrement des sports de nature en Alsace En cours Etude d'opportunité ou de faisabilité Comité régional olympique et sportif d'alsace DRJSCS Cabinet AMNYOS - Paris et Association ARCHIMENE - Colmar DRJSCS A. Grewis 03 88 76 77 16 alain.grewis@drjscs.gouv.fr Objectifs : dans le cadre d un programme national de diagnostics territoriaux mis en place par la Direction des Sports, ce diagnostic a pour objet de qualifier le marché de l emploi sportif ( offre et demande) de l enseignement de 23 disciplines sportives de nature en Alsace. Méthode : Le Guide national des DTA du Ministère chargé des Sports, précise la méthode utilisée : la démarche est concertée avec les partenaires ( employeurs, établissements d APS, mouvement sportif, parc des Ballons des Vosges). Elle consiste en une analyse de la situation de plus de 500 éducateurs sportifs en fonction dans la région, puis de celle de la demande exprimée par les pratiquants, licenciés ou non. L ensemble fait l objet de 2 rapports distincts qui sont ensuite croisés afin de procéder à des préconisations, destinées ensuite à établir un plan d action à 4 ans permettant de : - stabiliser l encadrement des APN en Alsace -améliorer la sécurité des pratiques -développer les recours à l encadrement 73

LOI - Loisirs - Sports - Tourisme Diagnostic Territorial Approfondi des activités sportives du Val d Argent Autre (comcom) Comcom Val d'argent En cours Etude d'opportunité ou de faisabilité DRJSCS Cabinet YTES Strasbourg DRJSCS A. Grewis 03 88 76 77 16 alain.grewis@drjscs.gouv.fr OBJECTIFS diagnostic destiné à construire une politique sportive attractive des sports de nature dans le périmètre de la Comcom du Val d Argent. ENJEUX Mise en valeur des atouts naturels de la comcom pour les sports de nature, développement de l attractivité touristique, modernisation de l offre d activités sportives, réhabilitation de l image de marque sportive du Val d Argent. 74

LOI - Loisirs - Sports - Tourisme Diffusion du panorama statistique régional de la DRJSCS Alsace DREES DRJSCS En cours Inventaire (comptage, recensement) DRJSCS Jérôme LAMOUCHE DRJSCS 03 88 76 78 05 jerome.lamouche@drjscs.gouv.fr L objectif est de produire un répertoire d indicateurs clés nationaux pour les DRJSCS, sur l ensemble des politiques dont elles ont la charge (politiques sociales, de la jeunesse et du sport). Déclinée au niveau régional, cette démarche fournira des indicateurs de comparaison entre différents échelons géographiques, jusqu au niveau départemental. Sa mise à jour annuelle permettra par ailleurs une vision longitudinale montrant des évolutions dans le temps. La publication régionale reste à l initiative de la DRJSCS Alsace avec une diffusion électronique et sur support papier. 75

REC - Recherche - Innovation - Sciences Evaluation «Innovation Contrat de Projets -Région 2007-2013» Conseil Programmée Evaluation de politiques publiques SGARE Thaïs MARFAING SGARE 03 88 21 60 08 thais.marfaing@alsace.pref.gouv.fr L objectif de cette étude est de déterminer dans quelle mesure l action publique contractualisée dédiée à l innovation participe à la dynamique économique régionale en s appuyant sur les évolutions de l écosystème régional de l innovation et comment elle contribue à la professionnalisation de ce dernier. Le cahier des charges a été validé par l ensemble des partenaires. 76

SAN - Santé Etude sur l'accès aux soins des personnes handicapées dans le cadre de la médecine de ville ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Elaboration des travaux du plan stratégique régional de santé ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 77

SAN - Santé Benchmarking des blocs opératoires en Alsace ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Diagnostics locaux de santé sur les territoires de la vallée de la Haute-Bruche et du Val d'argent local ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 78

SAN - Santé Préparation méthodologique d'une enquête allaitement ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Continuité des travaux relatifs au projet de développement d'une application web sur l'intranet du Rectorat de l'académie de Strasbourg devant permettre aux infirmières scolaires de l'acad2mie de recueillir ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 79

SAN - Santé Développement d'un outil d'évaluation quantitative et qualitative de l'activité des établissements médicosociaux ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Développement d'un outil d'aide à la décision permettant un suivi du développement de l'éducation et la promotion de la santé en région ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 80

SAN - Santé Etude sur la dénutrition des personnes âgées résidant en institution en Alsace. ARS ARS 03 88 88 93 32 charlotte.rosse@ars.sante.fr Cartographie des réseaux partenariaux des CAMSP ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 81

SAN - Santé Etude sur l'approche clinique des signes de vieillissement des adultes handicapés accueillis en établissements médico-sociaux ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Diagnostics locaux de santé sur les territoires de l'alsace Bossue et Thur Doller local ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 82

SAN - Santé Etude sur le surpoids et l'obésité chez les enfants et adolescents en situation de handicap, résidant en Alsace ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Fiches de valorisation des données d'isstal : les médicaments traceurs ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 83

SAN - Santé Continuité des travaux de la plateforme ISSTAL (indicateurs sanitaires et sociaux territoriaux en Alsace) ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Analyse des populations d'adultes handicapées accueillies en établissement ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 84

SAN - Santé des lieux sur l'épidémiologie du VIH ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr les quinzaines des maladies à caractères professionnelles (Bilan 2007 à 2009) DIRECCTE Alsace Autres, (enquête) Magdeleine BROM DIRECCTE Magdeleine BROM Pôle T Magdeleine BROM@direccte.gouv.fr Avoir une connaissance fine des maladies en liens avec le travail qui ne font pas forcément l'objet d'une reconnaissance en maladie professionnelle + connaissance des risques auquels les salariés sont exposés 85

SAN - Santé Analyse de la programmation pluriannuelle des investissements du centre hospitalier de Colmar (68) local Etude d'opportunité ou de faisabilité DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF Marc REMY Véronique MOSER Cyril SCHREINER DRFiP cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr L étude intègre une analyse financière rétrospective du CH de Colmar sur la période 2005-2009, une analyse de la programmation pluriannuelle des investissements ainsi que son impact sur les comptes de l hôpital à travers une analyse prospective sur 10 années. Non 86

SAN - Santé Analyse de la programmation pluriannuelle des investissements du centre hospitalier de Saverne local Etude d'opportunité ou de faisabilité DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF MEEF Alsace : Marc REMY Cyril SCHREINER DRFiP cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr Non L étude intègre une analyse financière rétrospective du CH de Saverne sur la période 2006-2010, une analyse de la programmation pluriannuelle des investissements ainsi que son impact sur les comptes de l hôpital à travers une analyse prospective sur 10 années. 87

SAN - Santé Analyse de la programmation pluriannuelle des investissements du centre hospitalier de Sélestat local Etude d'opportunité ou de faisabilité DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF MEEF Alsace : Marc REMY Cyril SCHREINER DRFiP cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr Non L étude intègre une analyse financière rétrospective du CH de Sélestat sur la période 2006-2010, une analyse de la programmation pluriannuelle des investissements ainsi que son impact sur les comptes de l hôpital à travers une analyse prospective sur 10 années. 88

SAN - Santé Vieillissement et dépendance : évolutions d'ici 2020 Insee Yves Frydel (Insee-Alsace) INSEE jean-pierre.courson@insee.fr Le vieillissement de la population devrait conduire dans les années à venir à un accroissement de la population dépendante. Celle-ci augmenterait de 23 % en Alsace à l'horizon 2020. Les femmes les plus âgées seraient les principales concernées. L'équivalent de 2 800 emplois supplémentaires pourrait être créé en institution, 1 800 pour le maintien à domicile. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=17328 89

SAN - Santé Gestion et animation de la plate-forme d observation sanitaire et sociale DRJSCS En cours ORS Alsace DRJSCS J. Lamouche DRJSCS 03 88 76 78 05 jerome.lamouche@drjscs.gouv.fr La DRJSCS Alsace poursuit les objectifs définis par la DREES, en s appuyant sur le travail déjà réalisé par la DRASS Alsace qui créa en 2006 une plate-forme régionale dédiée à l observation sanitaire et sociale. Cette plateforme réunit régulièrement de nombreux acteurs politiques qui ont compétence sur le champ sanitaire ou social. Elle met en place des outils collaboratifs pour renforcer les échanges entre l et ses différents partenaires et favorise ainsi l observation partagée autour : - d une base d indicateurs statistiques commune, cartographiée à différents échelons géographiques - d un recensement des études publiées et des programmes d études prévisionnels - de la production de portraits territoriaux faisant la synthèse et l analyse d indicateurs statistiques (un portrait par zone de proximité) 90

SAN - Santé Diagnostic participatif, sous forme de recherche-action, sur le fonctionnement actuel du Réseau Santé Mulhousien et ses perspectives d'évolution au regard du contexte socio-économique Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Enquête HBSC (Health Behaviour in School-aged Children) Programmée Inventaire (comptage, recensement) ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Enquête permettant de constituer un système d'information dans le but d'établir un bilan global de la santé perçue des élèves, de leurs comportements de santé, de leur vécu et modes de vie au travers de leurs propres déclarations (par le biais d'un auto questionnaire passé en classe), d'en observer l'évolution et d'en rechercher les déterminants. 91

SAN - Santé Maintenance de l'outil d'aide à la décision permettant un suivi du développement de l'éducation et la promotion de la santé en région Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Etude sur la santé des gens du voyage Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 92

SAN - Santé Etude sur l'agressivité des eaux destinées à la consommation humaine Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Etude prospective sur une semaine donnée dans les services d'urgence, de pédiatrie et de traumatologie des établissements hospitaliers de la région Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 93

SAN - Santé Enquête sur l'allaitement maternel Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Identification des sources de pollution en nitrates par une approche isotopique sur les champs captants Kabis et Saint-Louis local Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 94

SAN - Santé Continuité des travaux de la plateforme ISSTAL Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Mesure de la prévalence du surpoids et de l'obésité chez les enfants et adolescents en situation de handicap, résidant en institution en Alsace. Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 95

SAN - Santé Mesure de la prévalence de la dénutrition des personnes âgées résidant en institution en Alsace Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr Comparaison des dispositifs de prise en charge des personnes âgées dépendantes en Alsace et dans le Bade-Wurtemberg Transfrontalier Programmée ARS ARS charlotte.rosse@ars.sante.fr 96

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Observatoire des violences faites aux femmes : des chiffres pour les dire 67 DDCS 67 Inventaire (comptage, recensement) DDCS déléguée départementale aux droits des femmes et à l égalité travail partenarial piloté par la chargée de mission aux droits des femmes et à l égalité xavier.boos@bas-rhin.gouv.fr Sous la forme d un document de 4 pages, cette étude fait la synthèse de 5 années de recensement des chiffres de la violence faites aux femmes sur le département du Bas-Rhin. Plusieurs items sont présentés : âge, situation familiale, ressources, situation professionnelle,. La deuxième partie concerne les auteurs de violences, les types de violences, les démarches suivies par la victime. Enfin, les politiques publiques et les actions menées dans le Bas- Rhin sont également présentées. 97

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Dispositif d accueil des femmes victimes de violences Répertoire 2012 67 DDCS 67 Inventaire (comptage, recensement) DDCS déléguée départementale aux droits des femmes et à l égalité Faustine MONNERY, stagiaire IRA auprès de la chargée de mission aux droits des fem X. Boos 03 88 76 78 58 xavier.boos@bas-rhin.gouv.fr des lieux des dispositifs assurant l accueil des femmes victimes de violences : répertoire et cartographie. La 1ère version a été réalisée en décembre 2010 et est réactualisée chaque année. 98

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale des lieux des maraudes et impact, efficacité et limites des accueils de jour et services mis à disposition des sans abri et public en précarité Strasbourg hébergement logement DDCS 67 DDCS 67 Bureau d étude l ACEIF S. Schoesser sabine.schoesser@bas-rhin.gouv.fr des lieux (nombre, type de prestation horaire, publics, fonctionnement) Préconisations sur le fonctionnement actuel, les articulations à rechercher avec le SIAO, 115, ainsi que les axes d améliorations et de développement de l offre Non 99

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Estimation des pertes d'exploitation de l'hôtel Ibis pont de l'europe à la suite du sommet de L OTAN local Autres, (estimation) DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF MEEF Alsace : Marc REMY Danielle ANTOINE Cyril SCHREINER DRFiP cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr Non Lors des manifestations du 4 avril 2009 contre le sommet de l OTAN, l hôtel Ibis Pont de l Europe a subi d importants dommages suite au déclenchement d un incendie. Le Préfet du Bas-Rhin et de la région Alsace a saisi la Mission d Expertise Economique et Financière (MEEF) d Alsace afin de chiffrer les pertes d exploitation subies par l exploitant de l hôtel. 100

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Mobilisation de la parole des habitants et rénovation urbaine Autre local Strasbourg ORIV Autres, (dossier thématique) ORIV ORIV D. HÄSSIG ORIV 03 88 14 35 89 documentation@oriv.fr En 2008, la Ville de Strasbourg a sollicité l'oriv pour des accompagnements de démarches de "mobilisation de la parole des habitants" dans le cadre des Projets de Rénovation Urbaine. En effet, le projet pour le quartier de Hautepierre avait été rejeté par l'anru à cause du manque de concertation préalable des habitants. Au fur et à mesure, l'oriv est intervenu sur d'autres sites strasbourgeois : Cronenbourg, Meinau, Neuhof et Port du Rhin. Ce document capitalise et synthétise les enseignements des démarches menées sur les territoires strasbourgeois, au regard des travaux antérieurs réalisés par l'oriv, mais aussi en lien avec les réflexions menées au niveau national et les travaux de chercheurs 101

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'alsace et de la Moselle Interrégional ORIV Autres, (dossier thématique) ORIV ORIV D. HÄSSIG ORIV 03 88 14 35 89 documentation@oriv.fr Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local pour l'intégration (ADLI) au sein de l Observatoire de l Intégration et de la Ville (ORIV). Le rappel du contexte juridique spécifique à ces départements, ainsi que les expériences présentées dans ce dossier doivent permettre d'apporter des éléments de réponse quant à la mise en place d'un carré confessionnel au sein d'un cimetière communal 102

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale des lieux des pratiques d'accompagnement des victimes de discriminations et de leurs accès aux droits en Alsace ORIV Autres, (dossier thématique) ORIV ORIV D. HÄSSIG ORIV 03 88 14 35 89 documentation@oriv.fr L accès aux droits et l accompagnement des victimes est un enjeu central du dispositif de prévention et de lutte contre les discriminations. Un dispositif juridique solide s est progressivement construit permettant aux personnes de faire valoir leurs droits et de se protéger contre ce délit. Pourtant des limites demeurent dans la pratique, et un certain nombre d enjeux sont récurrents : un faible nombre de plaintes qui aboutissent, la difficulté de la preuve, la polysémie des expressions victimes, accès aux droits. Ce dossier thématique présente un état des lieux réalisé auprès d une dizaine de structures alsaciennes agissant auprès de publics se définissant ou pouvant être identifiés comme victimes afin de connaître plus finement ce que recouvrent leurs pratiques d accompagnement, les atouts et les difficultés rencontrées sur le terrain dans le cadre de ces démarches. Sur le plus long terme, il s agit par ce travail de contribuer à améliorer l accompagnement en direction des personnes confrontées à l expérience discriminatoire et leur accès aux droits. 103

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Diagnostics des quartiers Neuhof et Cronenbourg placés en CUCS expérimental Autre DDCS 67 En cours Etude d'opportunité ou de faisabilité les deux délégués du préfet dans les quartiers xavier.boos@bas-rhin.gouv.fr Cette étude de diagnostic vise à déterminer, de façon expérimentale, les opportunités d une meilleure mobilisation de crédits de droit commun dans le cadre de la préfiguration d un nouveau contrat urbain de cohésion sociale Actualisation de l'étude sur l'évaluation des besoins en logements En cours Autres, (assistance technique) CETE de l'est DREAL DREAL Martine Lerch@developpement-durable.gouv.fr. Adéquation des besoins avec la répartition des crédits logements cadrage dans le cadre de la planification habitat - urbanisme Suivi des cus : corrélation entre les engagements des organismes hlm et les besoins estimés, 104

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux (FINESS) DREES En cours Inventaire (comptage, recensement) DRJSCS J. Lamouche DRJSCS - ARS 03 88 76 78 05 jerome.lamouche@drjscs.gouv.fr FINESS signifie Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux. Créé par la circulaire du 3 juillet 1979, il s agit d un répertoire remplissant 4 fonctions : - Une fonction d identification et de référence - Une fonction d information - Une fonction d aide à la planification - Une fonction statistique 105

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Synthèse des données statistiques sur le secteur AHI DRJSCS En cours DRJSCS DRJSCS J. Lamouche DRJSCS 03 88 76 76 16 jerome.lamouche@drjscs.gouv.fr Obtenir une vue d ensemble du dispositif AHI en Alsace à partir des résultats des principaux travaux statistiques dédiés à ce champ. Cette synthèse intègre l observation locale (DRJSCS/DDCS/DDCSPP), les éléments produits par la DREES (Panorama statistique, enquête ES social), données OFPRA/Préfecture sur la demande d asile. Parentalité et parents migrants En cours Autres, (dossier thématique) ORIV ORIV ORIV ORIV D. HÄSSIG 03 88 21 98 31 106

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Pratiques professionnelles et laïcité En cours Autres, (précisez) ORIV ORIV ORIV ORIV D. HÄSSIG Les actes du séminaire "Pratiques professionnelles et laïcité" qui a eu lieu le 17 mars 2011. 107

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Gestion de l enquête ES 2012 sur les personnes en difficulté sociale DREES Programmée DRJSCS DRJSCS J. Lamouche DRJSCS 03 88 76 78 05 jerome.lamouche@drjscs.gouv.fr L enquête ES «difficulté sociale» s intéresse à l activité des établissements et services pour personnes en difficulté sociale, au personnel en fonction et au profil des personnes accueillies dans ces structures : enfants et adolescents d une part, adultes et familles d autre part. La description des moyens mis en œuvre et des besoins couverts constitue un outil précieux d aide à la planification des établissements et services, ainsi qu un outil statistique produisant des données d observations pertinentes. Le travail programmé sur 2012-2013 concerne la collecte des données. Une exploitation sous forme d étude pourra être réalisée dès 2014. 108

SOC - Société - Politique de la Ville - Cohésion Sociale Gestion de l enquête sur les écoles de formation aux métiers du social et du paramédical DREES Programmée Inventaire (comptage, recensement) DRJSCS DRJSCS J. Lamouche DRJSCS 03 88 76 78 05 jerome.lamouche@drjscs.gouv.fr L enquête écoles a pour objectifs de dénombrer et d identifier les établissements de formation aux professions du sanitaire et du social, et de recueillir des informations sur le nombre et les caractéristiques des étudiants ou élèves en formation (sexe, âge, niveau de formation générale, modes de prise en charge financière, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier FINESS, et ses résultats contribuent à l analyse de la démographie des professionnels. Le travail programmé sur 2012-2013 concerne la collecte des données. Une exploitation sous forme d étude pourra être réalisée courant 2013 109

TRT - Transports Enquête ménages déplacement (n 07-68-14) départemental INSEE DDT 68 Autres, (observatoire) E. Remont 03 89 24 84 62 DDT68/SERVICE TRANSPORTS RISQUES ET SECURITE eric.remont@haut-rhin.gouv.fr Permettre au syndicat chargé de l'organisation des transports d'évaluer l'impact de la mise en service du tram et de recenser les habitudes des usagers Non Port autonome de Strasbourg :analyse financière rétrospective local Autres, (financière) Port autonome de Strasbourg DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF MEEF Alsace : Marc REMY Cyril SCHREINER DRFiP 03 88 25 37 93 cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr L objectif de l étude consistait à analyser l évolution des principaux indicateurs financiers du Port en vue d investissements lourds sur la plate-forme de Lauterbourg. L analyse n a pas révélé de difficultés quant à la situation financière du Port. 110

TRT - Transports Transport de Marchandises en Ville CUS En cours Groupement intercommunal Interface Transport DREAL ORTAL michel.jonas@developpement-durable.gouv.fr 1) Analyser le fonctionnement du fret urbain sur le périmètre de la CUS 2) Confronter les enjeux et l'organisation du secteur avec les différents projets portés par la CUS Port autonome de Strasbourg :analyse de l'exploitation portuaire local En cours Etude d'opportunité ou de faisabilité Port autonome de Strasbourg Marc REMY Cyril SCHREINER DRFiP DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr Non Le Directeur du Port Autonome a saisi la MEEF afin de mener une expertise sur le fonctionnement de la branche «exploitation portuaire» de l établissement. L objectif est d observer quelles sont les évolutions possibles en terme d investissement, horaires, prestations de service, qui permettent au port de devenir plus compétitif dans le domaine de l exploitation portuaire. 111

TRT - Transports Élaboration et animation d'un contrat d'axe autour de la mise en place d'un bus à haut niveau de service (BHNS Programmée DREAL DREAL philippe.steeger@developpement-durable.gouv.fr Il s'agit de permettre d'améliorer la connaissance de la mobilité des voyageurs en analysant la dimension intermodale dans les déplacements et dans les comportements des usagers. L'enjeu est l'optimisation de ce BHNS en lien avec les autres modes de déplacement, notamment les transports en commun urbains et les modes doux. Il s'agit également de développer la prise en compte de cette connaissance prospective des flux d'usagers dans la programmation urbaine, ce qui nécessitera une importante ingénierie d'animation. 112

URB - Urbanisme - Logement Fiche thématique sur les Transports 67 DDT 67/MAT DDT 67 DDT67/SADT georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Réaliser un document sur la thématique des transports dans le cadre de l'élaboration du document de présentation du département du Bas Rhin Fiche thématique les Politiques Publiques de l'habitat 67 DDT 67/MAT DDT 67 DDT67/SADT georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Réaliser un document sur la thématique des politiques publiques de l'habitat dans le cadre de l'élaboration du document de présentation du département du Bas Rhin 113

URB - Urbanisme - Logement Evaluation des délégations de compétence des aides à la pierre dans le Bas-Rhin 67 Evaluation de politiques publiques CETE de l Est DDT67/LCDRU DDT 67 georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Evaluation des délégations de compétence des aides à la pierre dans le Bas-Rhin Note de conjoncture 2010 (n 10-68-1 départemental ODH 68 DDT 68 observatoire territorial J. Burgard 03 89 24 84 16 DDT68/ Habitat et Bâtiments Durables joscelyne.burgard@haut-rhin.gouv.fr La connaissance des publics défavorisés est un préalable essentiel à la définition de politiques publiques départementales et locales adaptées aux besoins en logements et en hébergement de ces personnes. 114

URB - Urbanisme - Logement Evaluation des incidences de la perte de revenus des jeunes retraités (n 08-68-3) départemental Observatoire Conseil Général Haut Rhin ACEIF St DDT 68 J. Burgard 03 89 24 86 59 Evaluer les difficultés financières des jeunes retraités DDT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES joscelyne.burgard@haut-rhin.gouv.fr Non Observatoire des zones d'activités du bassin d'emploi de Colmar (n 10-68-10) infradépartemental observatoire BE privé AdT DTT68/SERVICE CONNAISSANCES AMENAGEMENT URBANISME DDT 68 M. Formica 03 89 24 81 58 marc.formica@haut-rhin.gouv.fr Non Identification et caractérisation des friches de toutes natures (industrielles, militaires, commerciales etc). 115

URB - Urbanisme - Logement Evaluation de la situation des personnes souffrant de troubles psychiques dans les centre d'hébergement ou le parc locatif public (n 09-68-2) infradépartemental Autres, (observatoire) CETE de l'est DDT 68 J. Burgard 03 89 24 86 59 DDT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES joscelyne.burgard@haut-rhin.gouv.fr Non Déterminer les troubles, la quantité de personnes touchées, les moyens d'action actuels et le type d'habitat adapté Porter à connaissance du PLH de la Communauté de Communes du Pays de Brisach (n 10-68-2) infradépartemental diagnostic territorial DDT 68 J. Burgard 03 89 24 84 16 Réaliser le porter à connaissance de l' DDT68/ Habitat et Bâtiments Durables joscelyne.burgard@haut-rhin.gouv.fr Non 116

URB - Urbanisme - Logement Le parc locatif social dans le Haut-Rhin 2010 (n 1 0-68-4) départemental observatoire ODH 68 DDT68/ Habitat et Bâtiments Durables DDT 68 J. Burgard 03 89 24 84 16 joscelyne.burgard@haut-rhin.gouv.fr Réaliser la plaquette annuelle sur les caractéristiques du parc, son occupation et approche de la demande Le parc locatif social dans la Haut-Rhin - 2011 (n 11-68-5) départemental observatoire ODH 68 DTT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES DDT 68 J. Burgard 03 89 24 84 16 joscelyne.burgard@haut-rhin.gouv.fr La connaissance des publics défavorisés est un préalable essentiel à la définition de politiques publiques départementales et locales adaptées aux besoins en logements et en hébergement de ces personnes. 117

URB - Urbanisme - Logement Note de conjoncture - 2011 (n 11-68-6) départemental ODH 68 DDT 68 observatoire départemental S. Walliang 03 89 24 86 59 DDT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES sylvain.walliang@haut-rhin.gouv.fr La connaissance des publics défavorisés est un préalable essentiel à la définition de politiques publiques départementales et locales adaptées aux besoins en logements et en hébergement de ces personnes. Outil d'analyse des conventions d'utilité sociale sous l'angle énergétique Autres, (assistance) CETE de l'est DREAL DREAL ecla.dreal-alsace@developpement-durable.gouv.fr. Permettre aux DDT d'analyser les conventions d'utilité sociale sur le volet énergétique 118

URB - Urbanisme - Logement Analyse du projet de construction d'une résidence universitaire sur le campus d'illkirch, présenté par le CROUS CUS Etude d'opportunité ou de faisabilité DRFiP Alsace Division de l action et de l expertise économique et financière - MEEF MEEF Alsace : Marc REMY Eugénie De Meuse - Cyril SCHREINER DRFiP cyril.schreiner@dgfip.finances.gouv.fr L étude intègre une analyse financière rétrospective du CROUS de Strasbourg sur la période 2007-2011, une analyse du projet de résidence universitaire ainsi que son impact sur les comptes de l établissement à travers une analyse prospective. Non 119

URB - Urbanisme - Logement Un ménage alsacien sur trois réside à la même adresse depuis au moins 20 ans Insee Dominique Kelhetter (Insee-Alsace) INSEE Le nombre de logements en Alsace a progressé en moyenne de 1,3 % par an entre 1999 et 2008. Le parc de logements compte plus de maisons que d'appartements en 2008. Les maisons sont particulièrement spacieuses dans la région : elles ont en moyenne 5,2 pièces. L'ancienneté d'emménagement est globalement plus importante en Alsace que pour la France de province. Le nombre de logements sur-occupés diminue. http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=15&ref_id=18210 120

URB - Urbanisme - Logement Maintien dans le logement ou en hébergement des seniors en difficultés financières dans le Bas-Rhin 67 Conseil Général Bas Rhin DDCS 67 En cours Bureau d étude l ACEIF DDCS 67 hébergement logement sabine.schoesser@bas-rhin.gouv.fr Diagnostic et propositions d actions dans le cadre du PDALPD et du PDH sur la problématique actuelle et future du maintien dans les logements ou les hébergements des personnes âgées de plus de 60 ans aux revenus modestes. Selon le diagnostic, comment rationnaliser les dispositifs existants, en matière d aide à la personne, d aide à la pierre, habitat plus adapté, le tout avec une dimension territorialée. Quelques éléments sur le logement locatif social dans le Bas Rhin 67 En cours DDT 67/SADT DDT 67 DDT 67 georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Réaliser un document de synthèse illustré de cartes sur le logement social dans le Bas Rhin 121

URB - Urbanisme - Logement Document de présentation du Bas Rhin 67 DDT 67/MAT DDT 67 En cours DDT67/SADT georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Réaliser un document de synthèse de présentation du département du Bas Rhin, en se basant sur la méthode d'un urbaniste Alain Pléziat et en valorisant les données de la DDT 67 Fiche thématique sur l'histoire de l'urbanisme et de l'architecture 67 En cours DDT 67 DDT 67 DDT 67 georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Réaliser un document sur l'histoire de l'urbanisme et de l'architecture dans le cadre de l'élaboration du document de présentation du département du Bas Rhin 122

URB - Urbanisme - Logement Analyse thématique des 6 ZUS ne faisant pas l'objet d'une convention de renouvellement urbain ZUS 67 DDT 67 En cours DDT 67 : CETE de l EST DDT67/LCDRU georges.huber@bas-rhin.gouv.fr définir un argumentaire aux demandes de dérogation faites par la CUS dans le cadre de sa délégation de compétence relative à l'attribution des aides à la pierre Enjeux de l' à porter à la connaissance de la CUS dans le cadre de l'élaboration du PLU intercommuna CUS En cours Autres, (étude d'enjeu) DDT 67 DDT67/Bureaux d'études DDT67/SADT 03 88 88 91 26 Clementine.Brachet-Sergent@bas-rhin.gouv.fr Appuyer les interventions de l ' lors de l'élaboration du PLUI 123

URB - Urbanisme - Logement Fiche thématique sur la mixité sociale 67 En cours DDT 67/MAT DDT67/SADT DDT 67 georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Définir la mixité sociale, et analyser des indicateurs à partir de cette définition Amélioration de la lutte contre l'habitat indigne dans le Bas-Rhin 67 DDT 67 En cours Etude d'opportunité ou de faisabilité DDT67 DDT 67 / CETE de l Est georges.huber@bas-rhin.gouv.fr Affiner la connaissance du PPPI (Parc Privé Potentiellement Indigne) Analyser les dispositifs actuels de traitement Proposer des pistes d'actions complémentaires 124

URB - Urbanisme - Logement Observatoire de la consommation foncière dans le haut-rhin (n 10-68-11) départemental DDT 68 En cours diagnostic thématique DDT68/SCAU/BCSPT M. Formica 03 89 24 81 58 DTT68/SERVICE CONNAISSANCES AMENAGEMENT URBANISME jmarc.formica@haut-rhin.gouv.fr Observation et caractérisation de la consommation d'espace à l'échelle communale dans le département du Haut- Rhin. Non Observatoire des friches dans le Haut-Rhin (n 10-6 8-12) départemental En cours diagnostic thématique DDT 68 DDT68/SCAU/BCSPT M. Formica 03 89 24 84 50 DTT68/SERVICE CONNAISSANCES AMENAGEMENT URBANISME marc.formica@haut-rhin.gouv.fr Non Identification et caractérisation des friches de toutes natures (industrielles, militaires, commerciales etc). 125

URB - Urbanisme - Logement Impact du renouvellement urbain sur la vie sociale et urbaine des quartiers ANRU (n 10.68.5) départemental CETE de l'est DDT 68 En cours Autres, (observatoire) H. Mendez 03 89 33 31 30 DDT68/ Habitat et Bâtiments Durables huguette.mendez@haut-rhin.gouv.fr Evaluation des impacts des rénovations urbaines Anru sur la ville, et sur l'agglomération (population, cadre de vie, transports, économie). Evaluation des délégations de compétence des aides à la pierre dans le Haut-Rhin (n 11-68-2) départemental ACEIF St DDT 68 En cours Evaluation de politiques publiques S. Walliang 03 89 24 84 54 DDT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES sylvain.walliang@haut-rhin.gouv.fr Evaluer les difficultés financières des jeunes retraités 126

URB - Urbanisme - Logement Urbanisme et pollution : quelle urbanisation à proximité des autoroutes urbaines de Strasbourg (phase 2 : approfondissement et appui au dire de l') cus En cours CETE de l'est DREAL DREAL philippe.steeger@developpement L'objectif de l'étude est d'identifier les moyens techniques qui permettent aujourd'hui d'améliorer la qualité de l'air aux abords des autoroutes urbaines ainsi que d'identifier les modes d'urbanisation et de construction qui pourraient être compatibles avec ces contraintes de pollution très spécifiques. L'étude est appliquée au cas des autoroutes urbaines strasbourgeoises. Phase 1 : benchmarking et solutions innovantes (35 510 euros) Phase 2 (commande du 17-12-2010) : approfondissement et appui au porter à connaissance 127

URB - Urbanisme - Logement Consultant PREFACE : Mission de conseil et d'amo à la DREAL dans le cadre de la plateforme régionale du foncier en Alsace et de la consommation des espaces En cours EXPERTISE DREAL groupement Bureau d'études Quelleville? et ADEF DREAL sophie.mosser@developpement Suite au lancement de la plateforme régionale du foncier (PREFACE) en 2011, un accompagnement tant en terme d'animation que d'apports d'expertise est nécessaire, notamment pour le cadrage régional des secteurs à enjeux, le volet prospectif et la mobilisation des SCOT. Avenant n 2 de la mission d'assistance dans le cad re des conventions d'utilité sociale En cours Autres, (assistance) CETE de l'est DREAL DREAL Martine.Lerch@developpement-durable.gouv.fr Agréger les propositions d'engagement des bailleurs sociaux dans leur convention d'utilité sociale. 128

URB - Urbanisme - Logement Capitalisation d'expériences sur les réhabilitations en Zones Urbaines Sensibles ZUS 67 DDT 67 Programmée DDT 67 : CETE de l EST DDT67/LCDRU Georges.Huber@bas-rhin.gouv.fr Dans le cadre des opérations de Rénovation Urbaine les plus anciennes, plusieurs opérations de réhabilitation et de résidentialisation sont aujourd'hui achevées. L'idée est d'évaluer les gains de ces opérations sur les quartiers du Neuhof et de Meinau, dans une optique à la fois de bilan (qui alimentera les points d'étape et plus généralement l'évaluation des PRU) et de capitalisation de ces expériences pour en tirer des enseignements, en termes de réussites ou de points de vigilance à avoir. Il s'agit d'une étude de cas sur 10 cas en ZUS situées dans et hors des quartiers conventionnés ANRU. 129

URB - Urbanisme - Logement Potentiel en matière d'accession sociale à la propriété publique et privée (n 12-68-1) départemental DDT 68 Programmée Autres, (prospective) CETE de L'EST S. WALLIANG 03 89 24 84 54 DDT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES sylvain.walliang@haut-rhin.gouv.fr Identification des enjeux dans le domaine de l'habitat sur le territoire de la Communauté de Communes des Trois Frontières visant à élaborer un argumentaire permettant d'inciter celle-ci à élaborer un Programme Local de l'habitat (PLH) Le parc locatif social dans la Haut-Rhin - 2012 (n 12-68-4) départemental Programmée observatoire ODH 68 DTT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES DDT 68 J. Burgard 03 89 24 84 16 joscelyne.burgard@haut-rhin.gouv.fr La connaissance des publics défavorisés est un préalable essentiel à la définition de politiques publiques départementales et locales adaptées aux besoins en logements et en hébergement de ces personnes. 130

URB - Urbanisme - Logement Note de conjoncture - 2012 (n 12-68-3) départemental Programmée observatoire ODH 68 DDT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES DDT 68 S. Walliang 03 89 24 86 59 sylvain.walliang@haut-rhin.gouv.fr La connaissance des publics défavorisés est un préalable essentiel à la définition de politiques publiques départementales et locales adaptées aux besoins en logements et en hébergement de ces personnes Etude sur le rôle du PLH et l'apport qu'il constitue pour aider la CC des Trois Frontières à élaborer sa politique locale de l'habitat (n 68-12-2) local DDT 68 Programmée CETE de L'EST S. Walliang 03 89 24 84 54 DDT68/SERVICE HABITAT BATIMENTS DURABLES sylvain.walliang@haut-rhin.gouv.fr Identification des enjeux dans le domaine de l'habitat sur le territoire de la Communauté de Communes des Trois Frontières visant à élaborer un argumentaire permettant d'inciter celle-ci à élaborer un Programme Local de l'habitat (PLH) 131

URB - Urbanisme - Logement Prospective ménages-logements Programmée Insee INSEE Insee Projection de la structure des ménages et des besoins en logements 132