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Asset Quality Review Eclairage, par Harwell Management 1

Table des Matières En quelques mots... 3 Contexte : une confiance sur la santé des bilans des banques européennes fragile... 3 Objectifs et Enjeux... 3 Objectifs : apprécier la solidité des banques et renforcer la confiance dans le secteur bancaire... 3 Enjeux : 3 niveaux conformité, opérationnel, et stratégique... 3 Impacts... 4 Evaluation prudentielle des risques... 4 Examen de la qualité des actifs... 5 Tests de résistance... 6 Contact... 7 2

En quelques mots Vers un nouveau dispositif de supervision européenne 128 BANQUES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES EUROPÉENNES EVALUATION PRUDENTIELLE DES RISQUES UNION BANCAIRE REVUE DE LA QUALITÉ DES ACTIFS TESTS DE RESISTANCE Contexte : une confiance sur la santé des bilans des banques européennes fragile Analyse des bilans Les bilans des plus grandes banques et institutions financières européennes sont remis en cause Fin 2013, les banques ont subi une évaluation complète effectuée par la BCE, dans le cadre du mécanisme de supervision unique (MSU) Objectifs et Enjeux Objectifs : apprécier la solidité des banques et renforcer la confiance dans le secteur bancaire Amélioration de la qualité des informations sur la situation des banques Assainissement, grâce à l identification et la mise en œuvre des mesures correctrices nécessaires Renforcement de la confiance, en assurant toutes les parties prenantes que les banques sont fondamentalement solides Le dilemme de l AQR : Restaurer la confiance sans accélérer la contraction de l activité bancaire Enjeux : 3 niveaux conformité, opérationnel, et stratégique 1. Conformité Démontrer que les actifs des banques sont bien valorisés et que les provisions permettent de faire face aux risques. 2. Opérationnel Extraire une quantité d informations granulaires très significatives ne faisant pas nécessairement l objet d un processus établi de collecte. Démontrer que l ensemble des informations produites est rapproché avec la comptabilité et qu il existe un processus solide de documentation de ces rapprochements. Répondre dans des délais courts et accompagner les revues sur site des régulateurs locaux. 3. Stratégique S assurer que les performances du portefeuille de la banque sont en ligne avec celles du marché et réellement alignées avec les calculs de provisions et de capital réglementaire minimum de la banque. Donner confiance aux régulateurs locaux, à la BCE et au marché sur la fiabilité des évaluations de provisions et de capital réglementaire de la Banque. 3

Impacts I. Evaluation prudentielle des risques Principe Critères d analyse Evaluation prudentielle de la solidité des banques au travers d une appréciation des facteurs de risque majeurs : - liquidité, - effet de levier - qualité des ressources La cible retenue pour les fonds propres sera un ratio Common Equity Tier 1 «fully loaded» de 8%. Analyse quantitative et qualitative fondée sur des informations historiques et prospectives afin d évaluer : -le profil de risque intrinsèque d une banque, - sa position par rapport à ses pairs, - sa vulnérabilité face à certains facteurs exogènes. Analyse de 10 catégories principales de risque (risque métier et rentabilité; risque crédit; risque de marché; risque opérationnel; risque de taux, etc.) Principe de proportionnalité : l ampleur des analyses menées et la fréquence de l'action de supervision dépendront de l'importance systémique des institutions et de leur risque intrinsèque. Résultats Mesures correctrices L évaluation donnera deux notes pour chacune des banques : - risque encouru (faible, moyen/faible, moyen/élevé et élevé), - mécanismes de contrôle internes associés (faible, moyen/faible, moyen/élevé et élevé). => Appréciation globale du profil de risque du groupe bancaire : - appréciation écrite résumant l'évaluation, - notation sur une échelle à 4 niveaux. Des décisions d'actions correctrices pourront être formulées à l'égard de la banque avec éventuellement la détermination d'un programme d'examen de supervision d'évaluation. Emploi du temps 2013 2014 A S O N D J F M 23 oct. 2013: La BCE communique sur l AQR T4 13 / T1 14: Supervisory Risk assessment + AQR 4

Impacts II. Examen de la qualité des actifs Principe Critères d analyse Concerne les bilans des banques au 31 décembre 2013 Destiné à accroître la transparence quant à l'exposition des banques. Portera notamment sur l'adéquation de valorisation entre les actifs et les garanties et provisions selon une méthodologie définie par la BCE. L'exécution de cet examen est déléguée aux autorités nationales, mais un processus d'assurance-qualité conduit tout au long du processus permet de vérifier que la méthodologie est appliquée de façon uniforme dans chaque pays. Cet exercice comporte trois phases successives : Phase 1 : Sélection des portefeuilles à évaluer (Novembre 2013 => janvier 2014) Phase 2 : Exécution de l'évaluation des actifs (Février => juin 2014) Phase 3 : Assurance qualité Résultats Mesures correctrices Une évaluation large et inclusive, comprenant risques de crédit et de marché des positions (y compris un examen quantitatif et qualitatif des actifs difficiles à valoriser), positions bilancielles et hors bilan, domestiques et non domestiques. Toutes les classes d actifs, y compris les prêts non performants, prêts restructurés et expositions souveraines, sont couvertes. Les deux enjeux principaux de ce travail sont : - la reclassification de créances saines en créances douteuses (Expositions par classe de risque proche de la méthodologie Bâle III) - L'estimation des taux de provisionnement adéquats. Emploi du temps 2013 2014 A S O N D J F M 23 oct. 2013: La BCE communique sur l AQR T4 13 / T1 14: Supervisory Risk assessment + AQR 5

Impacts III. Tests de résistance Principe Critères d analyse Les établissements font l'objet de stress-test réalisés par les banques elles-mêmes, sous la supervision de l'eba Ces tests permettent d évaluer : - l insuffisance potentielle de fonds propres (ratio CET1) - la capacité des banques à absorber les chocs en situation de crise. Objectif: simuler des situations qui, sans intervention étatique ou dispositif de secours, peuvent mettre en danger l existence d une banque (crise de solvabilité et crise de liquidité) 4 catégories de banques incluses dans les stress-tests : 1/ Les champions nationaux (BNP, Santander, Intesa, etc.) 2/ Les banques en cours de restructuration (HSH, Dexia, etc.) ou qui l ont achevée (Bankia, etc.) 3/ Les petites banques (IKB, Aareal, etc.) 4/ Les banques qui se retrouvent là par hasard (Axa Banque, Vokswagen Financial, etc.) Observation de l'évolution des établissements en période ordinaire et en période de crise. 3 principaux piliers : - Modélisation du risque de marché Inclura un stress modéré sur la valeur des obligations d'état incluses dans les portefeuilles d'afs. - Modélisation de la rentabilité opérationnelle, Inclura un stress sur le coût de financement de la banque et l'échéance des LTRO. - Modélisation du risque de crédit Approche radicalement nouvelle. Les banques devront : 1/ Calculer la migration des ratings en situation de stress et ajuster en conséquence la consommation de capital 2/ Ajuster la probabilité de défaut qui est utilisée dans le modèle de calcul des pondérations. Résultats Mesures correctrices Volonté du régulateur de se construire une crédibilité auprès de la communauté des investisseurs, après 2 précédents exercices contestés. Résultats publiés en octobre 2014, selon une étude de janvier 2014 : - 34 banques ne réussiraient pas les stress tests (avec un benchmark de 6% CET1). - Banques vulnérables parmi les grandes banques internationales : Deutsche Bank et Commerzbank - les plus exposées des petites banques seraient italiennes, espagnoles et allemandes. - Aucun établissement n est confronté à un risque de recapitalisation plus important que ce qu elle pourrait aujourd hui lever sur les marchés. - les investisseurs sont plus confrontés au risque de dilution qu au risque systémique. À l'issue du «Comprehensive Assessment», les établissements qui ne respecteront pas le ratio de solvabilité Core Equity Tier One de 8 % dans le scénario de base et de 5,5% dans le scénario adverse disposeront respectivement de 6 et 9 mois pour rentrer dans le rang. Compte tenu des délais serrés, les établissements concernés n'auront pas le temps de céder des actifs ou de se restructurer. Par conséquent, ces banques devront recourir aux opérations de marché, ce qui correspond au souhait de la BCE de faire croître le capital dans le système bancaire. Les établissements pourront également recourir à des émissions d'obligations hybrides acceptées en tant que capital complémentaire (Additional Tier One ou AT1), les fameux «CoCos». La seule perspective des stress tests a déjà donné des résultats. Fin 2013, les bilans des banques européennes ont fondu de 2,8 % en un mois, soit près de 900 milliards d euros. Les banques semblent bel et bien avoir anticipé l AQR avec des cessions d actifs potentiellement douteux. Emploi du temps 2014 J A S T3 14: Potentiel délai accordé aux banques pour se recapitaliser 6

Cabinet Harwell Management Conseil en Management E-mail : communication@harwell-management.com Site Web : www.harwell-management.com Adresse postale : 40, rue la Pérouse 75016 PARIS Bureau : +33(0)1 53 64 57 60 7