Garanties 2011 SPÉCIAL NORD PAS-DE-CALAIS LA SANTÉ EST UN BIEN INDIVIDUEL QUI SE PRÉSERVE COLLECTIVEMENT! www.probtp.com SANTÉ Partenaires et complémentaires pour votre santé
QU EST-CE QUE LA GARANTIE BTP SANTÉ ENTREPRISE EN CONTRAT COLLECTIF? Proposée conjointement par la MBTP et PRO BTP, la garantie BTP Santé Entreprise est : Une protection santé simple, de qualité et à coût réduit. Un moyen sûr de recruter, de motiver et de fidéliser les salariés. Une couverture conçue et agréée par les partenaires sociaux, exclusivement réservée à la profession. // UNE COUVERTURE SPÉCIALEMENT CONÇUE POUR VOTRE ENTREPRISE Des garanties responsables BTP Santé Entreprise repose sur le principe de la mutualisation des risques : pas de surcotisation ni d exclusion des salariés. Nos prestations sont conçues de façon à répondre aux besoins de tous en reposant sur la responsabilisation de chaque acteur. La santé est un bien précieux qu il nous faut préserver aujourd hui et demain. Une fiscalité avantageuse Lorsqu elle couvre la totalité d un collège, BTP Santé Entreprise vous permet de bénéficier d une fiscalité spécifique. En plus d être déductible du bénéfice imposable, la participation de l entreprise est exonérée de charges sociales. Cette donnée fiscale renforce l intérêt de votre couverture d entreprise. LA GRATUITÉ EN CAS DE COUP DUR La couverture de BTP Santé Entreprise est prolongée gratuitement dans certaines situations : Pour les ouvriers, sans limitation de durée en cas de longue maladie, d invalidité totale, de chômage indemnisé, de formation professionnelle... Pour les Etam et les cadres, pendant neuf mois en cas de chômage indemnisé, de préretraite et de formation professionnelle. Après rupture du contrat de travail, gratuité de la couverture sans limitation de durée en cas de maladie (si elle a débuté avant la rupture du contrat de travail) ou d invalidité totale. En cas de décès du salarié (tous collèges), ses ayants droit bénéficient de la gratuité pendant 6 mois. À noter : les dispositions relatives au maintien des garanties rendent ce contrat conforme aux obligations précisées à l article 14 de l Accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 et de son avenant n 3 du 18 mai 2009. En cas de rupture du contrat de travail ouvrant droit à la prise en charge par l assurance chômage, cet article prévoit un maintien temporaire des couvertures complémentaires de prévoyance et de santé. Ce maintien intervient pendant la période de chômage pour une durée égale à celle du dernier contrat de travail, apprécié en mois entier, dans la limite de neuf mois de couverture. ET CE QUE NOUS FAISONS POUR TOUS, NOUS LE FAISONS POUR CHACUN! Lorsqu un salarié quitte son entreprise, il peut conserver sa protection en adhérant à titre individuel. À chaque étape de sa vie, chacun dispose d une couverture BTP SANTÉ adaptée à ses besoins. Depuis le 1 er janvier 2010 : 6 mois de cotisations offerts à tout nouveau retraité sortant d un contrat collectif PRO BTP pour une adhésion individuelle d au moins 12 mois pleins.
// LES REMBOURSEMENTS POUR LE SECTEUR CONVENTIONNÉ EN 2011 Les remboursements sont exprimés soit en forfait, soit en pourcentage de la base de remboursement de la, part de la incluse. SOINS-HOSPITALISATION Consultations et visites (généralistes, spécialistes) Auxiliaires médicaux, analyses, soins infirmiers Part Sécurité sociale* (1) Pour les Etam et les cadres, l hospitalisation chirurgicale est remboursée à 100 % des frais réels par la Garantie Chirurgie-maternité du régime de prévoyance. Si l entreprise n adhère pas au régime de BTP-PRÉVOYANCE, elle doit souscrire à la Garantie Chirurgie-maternité pour couvrir les frais. (2) Non limité en nombre. (3) Montant en e : forfait annuel par personne, pour la part excédant le tarif de la. (4) Sous condition que la rembourse effectivement l équipement sur la base de verres progressifs. (5) Forfait par an et par bénéficiaire. (6) Forfait en euros et en nombre de consultations par an et par adulte (18 ans et plus). (7) Remboursement limité à une cure par an et par personne. (8) Les forfaits montures et verres ne sont pas cumulables. * Les pourcentages et montants indiqués pourraient être modifiés en 2011. Notez bien : sauf indications contraires figurant dans le descriptif de vos garanties, nos remboursements de frais de santé sont accordés uniquement si la a elle-même accordé sa participation. Ils sont effectués dans la limite des frais engagés et déclarés à la et sont conformes aux dispositions du code de la relatives aux contrats "responsables". // EN OPTION : LA GARANTIE ASSISTANCE S1 + S2 S3 S3 + S4 S5 S6 70 % 100 % 100 % 100 % 175 % 300 % 300 % 400 % 60 % 100 % 100 % 100 % 150 % 300 % 300 % 300 % Transports 65 % 100 % 100 % 100 % 150 % 300 % 300 % 300 % Soins externes 60 à 70 % 100 % 100 % 100 % 150 % 300 % 300 % 300 % Radiologie, actes techniques médicaux 70 % 100 % 100 % 100 % 150 % 150 % 300 % 300 % 15 % Pharmacie 30 % 65 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Hospitalisation : frais de séjour, honoraires (1) 80 % 100 % 100 % 100 % 175 % 300 % 300 % 400 % Forfait journalier hospitalier, dès le 1 er jour (1) (2) - Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Chambre particulière dès le 1 er jour (1) (2) - Non Non 45 d/jour 45 d/jour 60 d/jour 75 d/jour 90 d/jour Lit d accompagnant pour l enfant de moins de 12 ans - 20 d/jour 20 d/jour 20 d/jour 20 d/jour 20 d/jour 20 d/jour 20 d/jour dès le 1 er jour (2) Forfait de 18 e - Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui sur les actes supérieurs à 120 e * OPTIQUE - DENTAIRE PROTHÈSE - CURES Part Sécurité sociale P1 + P2 P3 P3 + P4 P5 P6 Optique Pour adultes simple foyer (3) (8) 65 % 100 % 100 % + 100 d 100 % + 150 d 100 % + 250 d 100 % + 475 d 100 % + 550 d 100 % + 800 d (3) (4) (8) progressifs ou multifocaux 65 % 100 % + 30 d 100 % + 150 d 100 % + 250 d 100 % + 350 d 100 % + 550 d 100 % + 650 d 100 % + 1 000 d Pour enfants simple foyer (3) (8) 65 % 100 % + 65 d 100 % + 65 d 100 % + 120 d 100 % + 225 d 100 % + 250 d 100 % + 300 d 100 % + 400 d (3) (4) (8) progressifs ou multifocaux 65 % 100 % + 125 d 100 % + 125 d 100 % + 200 d 100 % + 350 d 100 % + 550 d 100 % + 650 d 100 % + 700 d Lentilles remboursées 65 % 200 % 250 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % par la (3) + 100 d + 150 d + 200 d + 200 d + 250 d Lentilles non remboursées par la (5) - - - 80 d 125 d 150 d 175 d 250 d Dentaire Soins dentaires 70 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 300 % 300 % Prothèses dentaires remboursées par la 70 % 175 % 250 % 350 % 500 % 550 % 600 % 650 % Orthodontie 100 % 175 % 200 % 200 % 250 % 275 % 400 % 400 % Implants dentaires (5) - - - - - 400 d 450 d 500 d Autres prothèses Prothèses auditives 65 % 175 % 250 % 350 % 500 % 550 % 600 % 750 % Appareillages orthopédiques et autres prothèses Ostéopathie adultes (6) - - - - 2 x 40 d 3 x 40 d 4 x 50 d 4 x 60 d Cures thermales (7) 65 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % + 187,50 d + 187,50 d + 187,50 d + 322,50 d + 322,50 d + 322,50 d Assistance 24 heures sur 24 en cas d hospitalisation : transport, garde d enfants, aide à domicile, transfert des proches, assistance aux animaux, garde des enfants malades... Notez bien : cette garantie est comprise dans les modules S6 et P6.
OPTIONS RÉSERVÉES À LA RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS. SOINS-HOSPITALISATION Consultations, visites (généralistes, spécialistes) Auxiliaires médicaux, analyses, soins infirmiers Transports Soins externes Radiologie Actes techniques médicaux Pharmacie Hospitalisation : frais de séjour, honoraires (1) Forfait journalier hospitalier (dès le 1 er jour) (1) Chambre particulière (dès le 1 er (1) (2) jour) Chambre particulière en secteur psychiatrique (2) Forfait de 18 3 sur les actes supérieurs à 120 3* Lit accompagnant pour l enfant de moins de 12 ans Séc. soc.* Sécurité Confort 70 % 100 % 175 % 60 % 100 % 175 % 65 % 100 % 175 % 60 à 70 % 100 % 175 % 70 % 100 % 175 % 70 % 100 % 150 % 65 %/ 30 % 100 % 100 % 15 % 80 % 100 % 175 % - Oui Oui - 100 % 100 % des frais réels des frais réels sauf téléphone sauf téléphone - 38,11 3/ jour 38,11 3/ jour - Oui Oui - 20 3/ jour 20 3/ jour OPTIQUE - DENTAIRE - PROTHÈSES - CURE OPTIQUE Pour adultes : 100 % + 200 3 100 % + 300 3 simple foyer (3) 65 % 100 % + 240 3 100 % + 350 3 (3) (4) progressifs ou multifocaux Pour enfants : 100 % + 160 3 100 % + 250 3 simple foyer (3) 65 % 100 % + 240 3 100 % + 350 3 (3) (4) progressifs ou multifocaux Lentilles remboursées par la (3) 65 % 100 % + 100 3 100 % + 125 3 Lentilles non remboursées par la (3) - 100 3 125 3 DENTAIRE Soins dentaires 70 % 100 % 175 % Prothèses dentaires remboursées 70 % 350 % 500 % par la Orthodontie 100 % 200 % 250 % AUTRES PROTHÈSES ET DIVERS Prothèses auditives 65 % 350 % 500 % Appareillages orthopédiques et autres prothèses 65 % 350 % 500 % CURES THERMALES (5) 65 % 100 % + 187,50 3 100 % + 322,50 3 OSTÉOPATHIE - 2 x 30 3/an 3 x 30 3/an ACUPUNCTURE - 2 x 30 3/an 3 x 30 3/an * Les montants indiqués pourraient être modifiés en 2011. (1) Pour les Etam et les cadres, l hospitalisation chirurgicale est remboursée à 100 % des frais réels par la garantie Chirurgie-maternité du régime de prévoyance. Si l entreprise n adhère pas au régime de BTP-PRÉVOYANCE, elle doit souscrire à la garantie Chirurgiematernité pour couvrir ces frais. (2) Non limité en nombre. (3) Montant en d : forfait annuel, par personne, pour la part excédant le tarif de la. (4) Sous condition que la rembourse effectivement l équipement sur la base de verres progressifs. (5) Remboursement limité à une cure par an et par bénéficiaire. Notez bien : sauf indications contraires figurant dans le descriptif de vos garanties, nos remboursements de frais de santé sont accordés uniquement si la a elle-même accordé sa participation. Ils sont effectués dans la limite des frais engagés et déclarés à la et sont conformes aux dispositions du code de la relatives aux contrats responsables. L OPTION SERVICE PLUS Assistance en cas d hospitalisation 24 h/24, transport, garde d enfants Allocation hospitalière du 3 e au 90 e jour Allocation obsèques (en cas de décès avant 65 ans) Protection juridique et assistance vie quotidienne Prime événements familiaux : mariage/naissance Extension tiers payant/accès aux œuvres mutualistes L OPTION SANTÉ PLUS L option Santé Plus comprend les garanties de Service Plus. Chambre particulière en secteur psychiatrique non conventionné Prothèses auditives refusées par la Prothèses capillaires et mammaires refusées par la Orthodontie adulte refusée par la Orthodontie enfant refusée par la Vaccin anti-grippe pour personnes de moins de 65 ans Vaccin non remboursable Collants ou bas à varices Fécondation in vitro Cholestérol ADL Pédicurie Platrix Chiropracteur Densitométrie osseuse Oui 15,85 d 1 524,49 d Oui 76,25 d Oui 53,36 d/jour 381,12 d/an 266,79 d/an 76,25 d/an 76,25 d/an 100 % frais réels 114,35 d/an 571,68 d/an 5,72 d/acte 114,35 d/an 57,17 d/an 50 % frais réels 76,25 d/an SERVICE PLUS SANTÉ PLUS Compris En option Compris Compris
COMMENT FONCTIONNE BTP SANTÉ ENTREPRISE? Une couronne dentaire est facturée 550 r à un salarié du BTP. La rembourse 70 % de sa base de remboursement, soit 75,25 e. Les 30 % restants correspondent au ticket modérateur et ne sont pas remboursés. En principe, 474,75 e restent à la charge du salarié. Sans BTP Santé Reste à charge : 474,75 G Base de remboursement de la (BR = 107,50 G) Remboursement de la Séc. soc. : 75,25 G Exemple de remboursement pour un salarié couvert par l option P4 de BTP Santé Entreprise : avec cette option, sa dépense de 550 e est couverte à hauteur de 550 % de la base de remboursement du régime général (part de la incluse). Le salarié est donc remboursé intégralement. Avec BTP Santé Remboursement PRO BTP : 474,75 G Base de remboursement de la (BR = 107,50 G) Remboursement de la Séc. soc. : 75,25 G Reste à charge : 0 d // LES + DE LA GARANTIE La prise en charge de l ostéopathie, à partir de l option P3 + et dans les options régionales. Avec BTP Santé Entreprises vous accédez à un ensemble de professionnels de santé partenaires : - des opticiens qui vous proposent, en tiers payant, un large choix de montures et des tarifs négociés sur les verres pour un reste à charge minimum ; - des chirurgiens-dentistes qui respectent les tarifs fixés par la en matière de soins et établissent un devis préalable pour les actes à honoraires libres (dont les prothèses). Prise en charge de tous les actes de prévention : - certains vaccins, - un détartrage par an, - l ostéodensitométrie prise en charge par la, - 1 er bilan du langage chez un enfant de moins de 14 ans. 49 combinaisons d op tions pour une couverture mieux adaptée + 2 options régionales. Jeunes couverts jusqu au 25 e anniversaire s ils sont étu diants, apprentis ou chômeurs non indem nisés. Remboursement des lentilles de contact non remboursées par la, à partir de l option P3 et dans les options régionales et des implants dentaires à partir de l option P4. Un contrat dont la souplesse est accrue grâce au Complément Individuel BTP Santé proposé aux salariés qui souhaitent renforcer leur couverture collective.
// VOTRE GARANTIE BTP SANTÉ ENTREPRISE AU QUOTIDIEN POUR L ENTREPRISE Une protection à la carte offrant 49 combinaisons d options + 2 options régionales, Une adhésion souple, modulable en fonction des collèges de salariés, Des formalités simplifiées : les cotisations sont regroupées avec celles de la retraite et de la prévoyance, Des cotisations fiscalement déductibles (pour l adhésion de l ensemble d un collège), exonérées de charges sociales et librement réparties entre employeur et salariés, Des tarifs limités grâce à la responsabilisation de tous. POUR LES SALARIÉS Une prise en charge immédiate, Un contrat beaucoup plus avantageux financièrement qu une couverture individuelle, Des cotisations déductibles du salaire imposable, Des sorties d argent limitées au maximum grâce au tiers payant, Des remboursements rapides et sûrs sous 48 h, faciles à suivre par téléphone ou sur Internet, La possibilité de faire analyser les devis en optique et dentaire avant d engager des dépenses. Garantie Assistance : assis tance 24 heures sur 24 en cas d hospitalisation (transport, garde d enfants, aide à domi cile, garde d enfants malades). // PRO BTP : DE VRAIES SOLUTIONS DE PROTECTION SOCIALE Premier groupe professionnel de retraite et de prévoyance en France, PRO BTP s engage à vos côtés pour élaborer avec vous, les solutions de protection sociale les mieux adaptées à votre stratégie de développement d entreprise. Partenaire privilégié du BTP, notre gestion paritaire et sans but lucratif offre la garantie d un service dans l intérêt de tous et vous permet de bénéficier des meilleures conditions financières. RETRAITE, PRÉVOYANCE, SANTÉ, ÉPARGNE, ASSURANCES, ACTION SOCIALE ET VACANCES Toutes nos prestations ont une plus-value sociale qui constitue un formidable levier de motivation et de fidélisation pour votre entreprise. Au-delà, PRO BTP participe à votre gestion des ressources humaines en apportant à vos salariés un accompagnement au quotidien. Des réponses concrètes Bourses d études, allocations de formation, aides aux jeunes créateurs d entreprises, prêts au logement, secours d ugence, services d aides à domicile Nous accompagnons, conseillons et soutenons financièrement vos salariés. Une meilleure qualité de vie Chaque année, plus de 100 000 vacanciers voyagent avec BTP-VACANCES. Sites réputés, prestations de qualité, animations variées et prix calculés en fonction des revenus Nous faisons en sorte que le rêve soit à la portée de tous! Nous mettons à la disposition de vos salariés : deux centres de rééducation fonctionnelle et un centre de réadaptation professionnelle ; un hameau accueillant les enfants en difficulté et 2 000 logements locatifs pour les plus de 55 ans. Les personnes âgées peuvent bénéficier aussi de huit résidences médicalisées. Un lien social Notre réseau de parrainage soutient les jeunes dans leurs parcours d insertion. Des séjours de retraite active sont aussi organisés pour les nouveaux retraités. Notre programme des Rendez-vous de PRO BTP invite les retraités de chaque région à partager des moments de convivialité ou d information. Une information non-stop Trois cents points de contacts pour accueillir et renseigner vos salariés. Un site Internet www.probtp.com pour connaître leurs droits, l ensemble de nos services et faciliter leurs démarches administratives. Les entreprises et les particuliers disposent d un espace abonnés gratuit* centralisant toutes les informations de leur compte personnel. Un serveur vocal 08 90 64 50 50 (0,112 e la minute depuis un poste fixe), pour suivre l actualité de leurs remboursements. Un service téléphonique gratuit Conseil Autonomie pour apporter de vraies réponses aux problèmes du quotidien. * Hors frais de connection à Internet. MBTP : UNE MUTUELLE RÉGIONALE AU SERVICE DU BTP La MBTP est la mutuelle professionnelle du BTP pour la région Nord - Pas-de-Calais. Partenaire de PRO BTP depuis de nombreuses années, la MBTP met à la disposition des adhérents l ensemble des services de la Mutualité : cliniques, pharmacies, centres optiques et dentaires... Vos contacts : Direction régionale Nord-Pas-de-Calais 59042 LILLE CEDEX Tél. 03 20 12 35 00 VOTRE CONSEILLER MBTPNO 001-V11-01/2011 - Crédit photos : D.R. - DOCUMENT NON CONTRACTUEL. www.probtp.com PRO BTP - Association de Protection Sociale du Bâtiment et des Travaux Publics, régie par la loi du 1 er juillet 1901 - Siège social : 7 rue du Regard 75006 PARIS - SIREN 394 164 966. BTP-PRÉVOYANCE - Institution de Prévoyance du Bâtiment et des Travaux publics, régie par le Code de la - Siège social : 7 rue du Regard 75006 PARIS - SIREN : 784 621 468 MBTP- Mutuelle du bâtiment et des travaux publics du Nord, des autres régions de France et d Europe, régie par le Code de la mutualité Siège social : Centre d'affaires Le Molinel - Bât. D - 2e étage - Allée de la Marque - CS 41001-59447 WASQUEHAL CEDEX - N RNM 783 737 638 - affiliée à la FNMF