Les deux jours qui comptent 6 & 7 novembre 2014 Deauville
2 Chère Consœur, Cher Confrère, Notre rendez-vous annuel de la profession fait peau neuve! Afin d attirer le plus grand nombre d entre vous, nous avons choisi d inverser les journées de l Assemblée Générale et des Rencontres des Experts-Comptables Normands qui se tiendront respectivement le jeudi 6 et le vendredi 7 novembre. D autres nouveautés vous attendent, comme une assemblée générale statutaire épurée et l organisation de petits-déjeuners débat le vendredi matin. Les temps forts seront, quant à eux, toujours au rendez-vous : formation, instants de convivialité et de détente, conférence évasion Nous avons par ailleurs choisi cette année de centrer cet événement autour du thème de l Art. À cette occasion, nous aurons le plaisir d accueillir l artiste-peintre rouennais Ecloz dont l une des réalisations vous est présentée en couverture de ce programme. Il exposera certaines de ses œuvres pendant les 2 jours et proposera un atelier-creation ludique et original. En espérant vous compter parmi nous pour ce temps fort de notre profession. Bien confraternellement Gérard DUPAIN Denis BELLEMON Président de l Ordre des Experts-Comptables Président de l AFORCE de Normandie de Normandie QUI EST ECLOZ? Guillaume VINCENT, alias Ecloz, est un artiste peintre rouennais de 31 ans, spécialisé dans le graff et l art de rue. Il commence à peindre à la bombe aérosol en 1998 dans des gares et entrepôts désaffectés. Très vite, il se fait une réputation et choisit de se professionnaliser en ouvrant sa propre galerie rue des Bons Enfants à Rouen. Aujourd hui, son succès ne se dément pas et il est autant sollicité par des collectivités locales et entreprises que par des galeries parisiennes où ses toiles s arrachent à prix d or.
10 BONNES RAISONS DE VENIR à l Assemblée Générale et aux Rencontres des Experts- Comptables Normands 1. LE rendez-vous de la profession 2. Une NOUVELLE formule 3. Une journée OFFERTE (le jeudi) 4. Un lieu d exception et pratique d accès pour tous : DEAUVILLE 5. Un moment privilégié de RENCONTRES et d échanges entre confrères 6. Une assemblée générale statutaire PARTICIPATIVE 7. Des FORMATIONS habilitées CAC au cœur de vos problématiques 8. Une conférence EVASION 9. Un dîner de gala ART-HURISSANT 10. La participation exceptionnelle de l artiste-peintre rouennais ECLOZ LES 2 jours qui comptent 3
1 JOUR JEUDI 6 NOVEMBRE OFFERTS A L'OCCASION DE CETTE JOURNEE : 2 mini guides créés par la Commission des normes professionnelles du CSO, «La lettre de mission en pratique» et «Acceptation et maintien des missions». À chaque pause, retrouvez l artiste-peintre rouennais Ecloz dans votre espace partenaires! RDV à 8 H 30 ASSEMBLEE GENERALE 9 h 00 Assemblée Générale statutaire 11 h 30 Conférences des partenaires 12 h 30 Apéritif et déjeuner 15 h 00 Intervention de Joseph ZORGNIOTTI, Président du Conseil Supérieur de l Ordre des Experts-Comptables 17 h 30 Conférence Évasion : «Art et Management» Vivez un moment unique et original avec Pauline PONS, historienne de l Art. 19 h 30 Cocktail dans l espace partenaires Délivrance d une attestation de participation à une manifestation professionnelle pour une durée de 5 heures (inscription journée complète) 20 h 30 Dîner de gala dans le Salon des Ambassadeurs du Casino Spectacle de speed painting : une performance art-hurissante! PROGRAMME DES CONJOINTS 9 h 00 Départ du C.I.D 10 h 00 Visite du Musée du Mur de l Atlantique à Ouistreham «A l occasion du 70 e anniversaire du débarquement, partez à la découverte d un authentique blockhaus entièrement restauré.» 12 h 30 Apéritif et déjeuner avec les Experts-Comptables 15 h 00 Atelier d Art floral au C.I.D «Participez à l élaboration des compositions florales qui habilleront les tables du dîner de gala! Un atelier découverte original et créatif.» 17 h 30 Suite du programme avec les Experts-Comptables 4
CONFERENCES DES PARTENAIRES (1 au choix parmi les 7 proposées) 1 L ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL Connaître les contraintes réglementaires Proposer une méthode de travail dédiée et sécurisée Identifier l offre marché : définition et analyse Analyser le contenu de l offre «produit» Réfléchir sur les plus-values identifiées concernant le dirigeant et ses salariés Connaître les outils mis à disposition par AG2R LA MONDIALE pour organiser l accompagnement client Proposer un accompagnement des clients de «dernière minute» 4 5 2 Comment le Crédit du Nord analyse et accompagne les projets de vos clients professionnels? Professionnalisme du dirigeant, valorisation de l actif, apport personnel, capacité de remboursement, prévisionnel, activité, capacité de l entreprise à faire face aux imprévus... telles 6 sont les principales questions que se posent les acteurs de ce partenaire bancaire avant d octroyer un financement professionnel. Présentation de la demande de crédit en ligne dédiée aux experts-comptables et à leurs clients : un outil facilitateur et un engagement sur les délais de réponse. 3 OPTIMISER LA DETENTION DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE 7 La détention par une société civile SCI IR SCI IS Le démembrement de l immobilier d entreprise Acquisition démembrée Sortir la nue-propriété de l actif Démembrer les parts d une SCI La construction de l immobilier d entreprise La co-construction démembrée La construction par l usufruitier AG2R LA MONDIALE CRÉDIT DU NORD EXPERT ET FINANCE GROUPAMA NS CONSEILS Patrimoine & Finance OPTI FINANCE W FINANCE Groupe patrimonial DU NOUVEAU SUR L ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE MALADIE DE GROUPE Sécuriser les exonérations sociales 2015 liées au financement des régimes de protection sociale complémentaire des salariés. FISCALITÉ DE LA CESSION D ENTREPRISE & SOLUTIONS D ACCOMPAGNEMENT DU DIRIGEANT Aider le dirigeant à réemployer les fruits de la cession de son entreprise dans le cadre du mécanisme d apport/ cession dans une holding afin d optimiser la fiscalité. Les solutions d investissements pour la trésorerie excédentaire d une holding. PRODUITS STRUcTURES, CLN, SCPI, FIP, EMTN, : TOP OU FLOP? Ces produits se vendent massivement depuis plusieurs années Comment les différencier? Quels critères regarder? Quels sont les pièges à éviter? FONDS EUROS DES CONTRATS D ASSURANCE-VIE : POURQUOI LES RENDEMENTS BAISSENT? QUELLES SONT LES ALTERNATIVES À ENVISAGER? Pourquoi les rendements ont-ils encore baissé en 2013? L érosion va-t-elle se poursuivre en 2014? Pourquoi les rendements sont-ils aussi disparates? Faut-il arbitrer vers des Unités de comptes? 5
2 JOUR VENDREDI 7 NOVEMBRE À chaque pause, retrouvez l artiste-peintre rouennais Ecloz dans votre espace partenaires! RDV à 7 H 30 RENCONTRES DES EXPERTS-COMPTABLES NORMANDS JOURNEE OUVERTE aux collaborateurs de haut niveau. 7 h 45 Petits-déjeuners débat 9 h 00 Ateliers 12 h 30 Apéritif et déjeuner 15 h 00 Ateliers NOUVEAU 18 h 00 Cocktail de clôture Tirage au sort du jeu des partenaires Remise des attestations de formation par l AFORCE de Normandie PETITS-DEJEUNERS DEBAT (1 au choix parmi les 3 proposés) 1. OSEZ L ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ Suite à l ordonnance du 12 mars 2014 portant sur la réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives OBJECTIFS Balayer les différentes procédures amiables et les procédures collectives Faire le point sur les évolutions Aborder le rôle des CIP et les missions de l Expert-Comptable INTERVENANTS : ELSA SIMONI - DIRECTEUR DES MISSIONS D ACCOMPAGNEMENT ET DE CONSEIL CSO ERIC JUSTAL - PRÉSIDENT DE LA COMMISSION RÉGIONALE DU TABLEAU, ET DÉLÉGUÉ DU CIP HAUTE-NORMANDIE 6
ATELIERS 1. LEVÉE DU SECRET PROFESSIONNEL DE L EXPERT-COMPTABLE ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Homologation CAC pour 3H (réf 12C0311) du 01/06/2012 au 31/07/2015 OBJECTIF Connaître le panorama de toutes les situations dans lesquelles le professionnel est délié du secret professionnel CONTENU Les constitutifs de la violation du secret professionnel Les situations de levée du secret professionnel vis-à-vis des tiers et des parties prenantes internes INTERVENANT : VIOLETTA JULIAN EXPERT-COMPTABLE ET COMMISSAIRE AUX COMPTES 2. GROUPES DE SOCIETES : PRINCIPAUX RISQUES JURIDIQUES Homologation CAC pour 3H (réf 14C0154) du 01/11/2014 au 31/12/2014 OBJECTIFS Faire le point sur les incidences juridiques de l appartenance à un groupe Maîtriser les aspects particuliers des conventions dans les groupes y compris dans le cadre d une procédure préventive ou collective CONTENU Présentation des groupes de sociétés : Concepts juridiques usuels dans les groupes Liens au sein des groupes ou entre groupes État des risques majeurs entre les sociétés appartenant à un même groupe : Risque(s) lié(s) aux relations entre sociétés du groupe Risque(s) lié(s) à la défaillance d une société du groupe INTERVENANT : MARC MORIN - ENSEIGNANT EN DROIT DES AFFAIRES À L UNIVERSITÉ DE PARIS V - RENÉ DESCARTES 2. fichier des écritures comptables : CE QUI CHANGE POUR LES COMPTABILITÉS INFORMATISÉES OBJECTIFS Faire le point sur la nouvelle obligation et les conséquences sur l organisation de la tenue comptable informatisée Évoquer les nouvelles méthodes de travail que l Administration pourrait mettre en œuvre et les précautions à envisager pour l avenir. INTERVENANT : STÉPHANE GASCH DIRECTEUR DES ETUDES INFORMATIQUES - CSO 3. LES PRINCIPALES MESURES DE LA LOI RELATIVE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE, A L EMPLOI ET LA DÉMOCRATIE SOCIALE IMPACTANT LES MISSIONS SOCIALES DES CABINETS OBJECTIFS Sécuriser les pratiques de ses clients en matière de formation professionnelle suite à l Accord National Interprofessionnel du 14 décembre 2013 Optimiser les contributions versées dans ce cadre INTERVENANT : NICOLAS GALLISSOT RESPONSABLE DÉPARTEMENT DROIT SOCIAL INFODOC-EXPERTS 7
NOUS REJOINDRE C.I.D. Centre International de Deauville 1 avenue Lucien Barrière 14800 Deauville www.congres-deauville.com Entrée côté Royal PARKING P O U R TO U T R E N S E I G N E M E N T contacter le CROEC de Normandie au 02 35 89 02 16 6 place Saint Marc CS 91117 76175 Rouen Cedex 1 8 Conception : Partenaires d Avenir - 02 35 60 31 96 Garez-vous dans les rues autour du C.I.D.