Thèmes de Formation. Les fondamentaux techniques et commerciaux. Technique et commercial : les indissociables

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1 Thèmes de Formation Thématiques de formation délivrées par Michel Brillat, Directeur de la Formation et de l Ingénierie Patrimoniale, CGP Entrepreneurs Pour ce faire, le minimum «syndical» à savoir PEL, CEL, LDD, Livret A, Compte Sur Livret Faire la différence entre disponibilité et liquidité L assurance vie Paradis fiscal à la française ou, «Genève à Paris» L immobilier d investissement L immobilier, la pierre angulaire de tout patrimoine Le capital social Le capital social mêle le patrimoine privé et Les fondamentaux techniques et commerciaux Technique et commercial : les indissociables L immobilier d entreprise L immobilier d entreprise mêle le patrimoine privé et L immobilier : socle de la retraite mêle le patrimoine privé et Beaucoup de chefs d entreprise y sont assujettis sans le savoir La transmission familiale de l entreprise ou sa cession Le chef d entreprise, est inévitablement confronté aux situations suivantes : La transmission de son entreprise à un enfant. La cession de votre entreprise à un tiers. Le PERP Le PERP, un produit obligatoire pour les aisés et VIP de plus de 55 ans. La société civile Mine d or ou bombe à retardement Outil incontournable en matière d organisation patrimoniale Les donations Tout ce qui n est pas une donation-partage est sujet à discussion! La fiscalité L optimisation fiscale tient une place importante : Sélection des montages les plus efficaces, Les atouts et les limites des différentes stratégies proposées. Les valeurs mobilières L hyper PRUDENCE a un hyper COUT La diversification Qui perd gagne L épargne en bourse, c est obligatoirement gagnant. Le régime si plus de 55 ans Le Une vieille technique dont les charmes ne vieillissent pas Un outil d optimisation efficace Les combinaisons gagnantes Petites phrases

2 Généralités La SCI et l indivision Comment tirer parti de l espace de liberté qu offre la? Liberté statutaire Points d attention dans la rédaction des statuts Les apports L importance de l objet social Rôle essentiel de la gérance Pouvoir du gérant Rémunération du gérant Droit de vote Enfants mineurs Clauses d agrément pour écarter les personnes indésirables Clauses classiques Liberté comptable Liberté fiscale Comparaison IR/IS Le changement d option Montant du capital Opérations sur capital Augmentation Réduction Le compte courant d associé Son opportunité Ses effets pervers Sa rémunération Le compte courant débiteur Arguments en défaveur de la société civile et associés BNC IS BIC BA et transmission et de propriété le couple idéal Qualité d associé Droit de vote Fiscalité : résultat courant, résultat exceptionnel Société Civile Mine d or ou bombe à retardement? Affectation résultat exceptionnel Distribution réserves Le au service des concubins L alternative de la tontine Libéralités résiduelles et graduelles L optimisation de la transmission Apport économique à société civile avant donation Comment protéger son conjoint Décès des associés La transformatrice de droit Comment renforcer le patrimoine d un conjoint Comment faire d un bien théoriquement commun un bien propre Répartition inégale des résultats et ISF SCI et SCI et locaux et plus value Plus value dans le cadre de Société IR Cession des parts Les opportunités et pièges en matière de plus value Plus value dans le cadre de Société IS Cession des parts et jurisprudence et abus de droits Généralités civiles Origine du Liberté statutaire Définition Différentes utilisations Précautions à prendre Valeur du droit Valeur fiscale Valeur économique Relation usufruitier / nu-propriétaire Gestion d un portefeuille Gestion d un bien immobilier Titres de participation Démembrement Le, une technique de gestion de patrimoine incontournable : atouts et limites Généralités fiscales L intérêt de l article 1133 du CGI Les pièges de l article 751 du CGI et 918 du code civil Plus value : calcul et redevable Portefeuille démembré Bien immobilier démembré et : le couple idéal Aspect civil Aspect fiscal plus value et ISF Cession temporaire de l usufruit Les opérations à titres onéreux apport/cession Assurance vie et Démembrement du contrat d assurance vie Démembrement de la clause bénéficiaire Démembrement du contrat de capitalisation Donation et Transmettre tout en conservant le revenu La donation de la nue- propriété, Donation et quasi usufruit Stratégie de à titre onéreux Titres sociaux et Qualité d associé Droits de vote Cession de titres de Société démembrés Fiscalité Convention de report ou subrogation

3 Acquisition du patrimoine Acquisition par la société d exploitation Acquisition par le dirigeant Pourquoi utiliser la société civile IR ou IS IR détenue par Société IS Immobilier Mode d acquisition et de détention de l immobilier Bail à construction Crédit bail Optimisation et recours au Démembrement préventif Acquisition et Sur le bien Sur les parts Démembrement curatif Sortie de l immobilier du bilan de la Société d exploitation Intérêt de la SCI Dividende en nature Réduction de capital Les risques Abus de biens social Acte anormal de gestion Abus de droit Conseil et vigilance La protection du patrimoine privée face aux mauvaises opérations du chef d entreprise Personnes imposables Détermination de l assiette imposable Les biens taxables Les décotes Les biens totalement exonérés Les biens partiellement exonérés Le passif et le Le principe Les exceptions est le patrimoine Entreprise individuelle Société d exploitation Détention par une ou plusieurs holdings passives Et si vos clients y étaient assujettis à leur insu? Détention par une holding animatrice Le retrait de la vie le L immobilier Détention en direct Détention au travers d une : Holding Les axes d optimisation Le plafonnement Les articles 885 I bis. 885 I Ter. 885 I Quarter. Opérations autorisées et interdites Les réductions d impôt ISF Les différents modes de transmission Donation en Avancement de Part Successorale Donation Hors Part Successorale Don de sommes d argent Don manuel Donation indirecte ou déguisées Donation transgénérationnelles La donation aux petits-enfants La transmission du patrimoine La réduction du montant de l abattement, l allongement du délai de rappel fiscal, la suppression des réductions nous obligent à anticiper et à organiser la transmission du patrimoine Donation graduelles ou résiduelle Quand et comment les utilisées Les donations à terme Donation alternative Donation facultative Donation et Donation avec réserve d usufruit Donation avec réserve de quasi usufruit Donation temporaire d usufruit pour avantager un proche Clauses pouvant être insérées dans l acte de donation Le rapport et la réduction La RAAR Les donations non formalisées Les cadeaux Les remises de dettes Les donations de revenus La mise à disposition d un bien Les schémas d optimisation Assurance vie Tontine

4 La transmission et/ou cession de l entreprise Transmission de l entreprise Incidence du régime La boîte à outils Pacte Dutreil Donation avec soulte Paiement fractionné et différé L intérêt de la Holding Transmission à des salariés Le FBO Une bonne anticipation permet d en réduire le coût Cession de l entreprise La préparation à la cession Changement de régime Modification de la forme juridique La sortie de l immobilier Donations / cessions Apports / cessions La présence d enfants mineurs au capital Impôt plus value Cession à un membre de la famille Cession et réinvestissement Cession et départ en retraite Cession de titres démembrés Convention avant vente Partage Subrogation quasi usufruit Fiscalité Cessions de titres de participation Céder la Holding et la société d exploitation Le couple et son régime Adapter son régime à ses objectifs Concubinage Le PACS Le PACS conclu avant janvier 2007 Le PACS conclu après janvier 2007 Les régimes matrimoniaux Avantages et inconvénients Communauté légale Communauté meubles et acquêts Communauté universelle Séparation de biens Participation aux acquêts Le couple et l entreprise Accorder son régime avec sa situation le La protection du conjoint La donation au dernier vivant Les avantages matrimoniaux La tontine Situations devenues fréquentes Le divorce, Le remariage La famille recomposée Acheter à deux sans être marié L indivision La société civile La tontine L incidence du régime sur les contrats d assurance vie Création de la holding Création par le haut Création par le bas Fiscalité IR/IS Avantage de la holding Effet de levier juridique Effet de levier financier Effet de leviers fiscaux Régime mère-fille Régime de l intégration fiscale La holding et l ISF Holding passive Holding animatrice Les exonérations aux titres des biens s Niveau d interposition Les engagements de conservation La holding pour acquérir une entreprise La holding Un sujet de discussion La holding et le la holding pour transmettre une entreprise Pacte Dutreil avec soulte Apport de la soulte à la holding Paiement fractionné différé La holding et les opérations de haut de bilan Opération de types OBO

5 Les 3 approches du patrimoine du client L approche par l objectif L approche par l audit du patrimoine global L approche par le produit Les réflexes commerciaux De bonnes questions pour de bonnes informations La gestion du patrimoine du chef d entreprise Mener à bien un audit patrimonial Savoir détecter les besoins de votre client Analyse du patrimoine Juridique Fiscale Economique Sociale L allocation d actif Etude du couple rendement / risque Profil de l investisseur L optimisation des flux financiers entre patrimoine et privé Dresser le bilan Savoir mettre en évidence les incohérences Proposer une stratégie et la mettre en œuvre Plus value immobilière Cession d un immeuble en pleine propriété Cession d un bien démembré Suite à une succession ou donation Suite à une acquisition L impôt sur la plus value À bien maîtriser pour en limiter le coût Cession d un bien après remembrement de la propriété Cession de parts de SCI par la SCI Plus value mobilière Cession de titres en pleine propriété Cession de titres démembrés Démembrement avant 2001 Partage du prix Subrogation Démembrement après 2001 Partage du prix Subrogation Plus value sur titres de participation Article 150 O A, Article 150 O D bis, Article 150 O D ter Titres démembrés Pourquoi s intéresser à l assurance vie Se constituer un capital Se constituer une retraite Transmettre un capital Les différents types de contrat Contrat classique Contrat PB différé Contrat fonds euros diversifié Variable annuitiés La clause bénéficiaire Importance de la rédaction Opportunités et avantages du La fiscalité En cours du contrat En cas de rachat En cas de décès ISF L avance L assurance vie L ultime refuge fiscal et placement incontournable Le code des assurances Article L Article L Article L Article L Article L Article L L incidence du régime Réponse bacquet Le contrat de capitalisation Avantages et inconvénients ISF Assurance vie et/ou société civile