Sommaire détaillé. Partie 1-Lemandat du trésorier CE... 25

Organisation de votre guide pratique du trésorier CE... 3 Guide de première connexion... 5 Accéder à votre publication sur : mode d emploi... 7 Rechercher un modèle sur www.editions-tissot.fr... 8 Sommaire détaillé... 9 Liste des abréviations... 21 Index alphabétique des modèles... 397 Index alphabétique de la publication... 403 Partie 1-Lemandat du trésorier CE... 25 1.1 - La désignation du trésorier CE... 27 A - Désigner le trésorier du CE... TCE.11.A 28 B - La durée du mandat du trésorier CE... TCE.11.B 30 1. Démissionner de son mandat de trésorier... 30 2. Révoquer le trésorier en cours de mandat... 30 1.2 - Le rôle du trésorier CE... 33 A - La gestion des budgets... TCE.12.A 34 1. La tenue du budget de fonctionnement... 34 2. La tenue du budget des activités sociales et culturelles... 34 B - Les tâches liées à la gestion des budgets... TCE.12.B 35 1. L établissement des budgets prévisionnels... 35 2. Le règlement des factures du CE... 35 3. Le suivi et la gestion des comptes bancaires... 36 4. La remise des espèces... 36 5. Le suivi et la gestion des cotisations URSSAF... 37 6. Les comptes rendus de gestion... 37 7. L exécution des décisions prises par le CE dans la gestion du budget... 38 8. La négociation de prix préférentiels... 38 C - Le rôle du trésorier en cas de contrôle URSSAF... TCE.12.C 39 1. Le CE est informé qu un contrôle URSSAF se déroule dans l entreprise... 39 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT 9

2. Le contrôleur doit avoir accès à tous les documents qu il estime nécessaires au contrôle... 40 3. Les suites du contrôle... 41 1.3 - Les moyens d action du trésorier CE... 43 A - Les moyens matériels... TCE.13.A 44 B - Les heures de délégation... TCE.13.B 45 1. Le nombre d heures de délégation... 45 2. L utilisation des heures de délégation... 46 3. Le paiement des heures de délégation... 47 4. Remplacement du trésorier... 47 C - Aider le trésorier à remplir toutes ses fonctions... TCE.13.C 48 1. Une première vérification s impose : existe-t-il un accord dans l entreprise sur l exercice du droit syndical?... 48 2. Autres suggestions pour aider le trésorier : utiliser le budget de fonctionnement du comité... 48 D - La protection des représentants du personnel... TCE.13.D 50 1. Les champs de la protection des représentants du personnel... 50 2. La procédure à suivre... 50 E - Mettre fin au mandat de trésorier... TCE.13.E 52 1.4 - La responsabilité civile et pénale du trésorier du CE... 55 A - La responsabilité civile délictuelle ou quasi-délictuelle... TCE.14.A 56 B - La responsabilité civile contractuelle... TCE.14.B 57 C - La responsabilité pénale... TCE.14.C 58 Partie 2 - Les ressources financières du CE... 59 2.1 - Le calcul des subventions du CE... 61 A - La subvention de fonctionnement... TCE.21.A 62 1. L assiette de calcul de la subvention de fonctionnement. 62 2. Le montant de la subvention de fonctionnement... 64 3. Les modalités de versement de la subvention de fonctionnement... 65 B - La subvention destinée au financement des activités sociales et culturelles... TCE.21.B 70 1. Le calcul de la subvention destinée à financer des activités sociales et culturelles dans les entreprises qui n avaient pas de dépenses sociales avant la constitution du comité... 70 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr 10 GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT

2. Le calcul de la subvention destinée à financer des activités sociales et culturelles dans les entreprises qui avaient des dépenses sociales avant la constitution du comité... 71 C - Le versement des subventions... TCE.21.C 74 1. Quand sont versées la subvention de fonctionnement et la subvention destinée aux activités sociales et culturelles?... 74 2. Comment sont versées la subvention de fonctionnement et la subvention destinée aux activités sociales et culturelles?... 75 D - Les autres ressources du CE... TCE.21.D 76 1. Les cotisations des salariés... 76 2. Les autres subventions... 76 3. Les dons et legs... 76 4. Les revenus de biens immobiliers... 77 5. Les produits des activités ou manifestations du CE... 77 2.2 - La dualité des budgets du CE... 79 A - Que signifie dualité des budgets?... TCE.22.A 79 B - La dualité des budgets : conséquences... TCE.22.B 81 1. Les reports... 81 2. Les placements... 81 C - Que peut-on faire avec le budget de fonctionnement?... TCE.22.C 84 1. Les dépenses liées au fonctionnement administratif du comité sont à imputer sur le budget de fonctionnement.. 84 2. Les dépenses liées à la réalisation d études et au recours à des experts peuvent être imputées sur la subvention de fonctionnement... 84 3. Les dépenses liées à la formation peuvent être imputées sur la subvention de fonctionnement... 85 D - Que peut-on faire avec le budget des activités sociales et culturelles?... TCE.22.D 87 1. Qu est-ce qu une activité sociale et culturelle?... 87 2. Comment mettre en place une activité sociale et culturelle?... 90 3. Accorder un prêt aux salariés... 92 E - Sur quel budget imputer telle ou telle dépense : exemples pratiques... TCE.22.E 98 1. L achat de cartes... 98 2. Un prêt aux salariés... 98 3. Opération de communication... 99 4. Frais liés à l entretien d un appartement possédé par le CE et loué aux salariés... 99 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT 11

F - Que faire avec un petit budget des activités sociales et culturelles?... TCE.22.F 100 1. Demander une cotisation aux salariés... 100 2. Négocier des tarifs préférentiels... 100 3. L achat de biens en vue de les vendre ou les louer aux salariés... 101 Partie 3-Lacomptabilité pas à pas... 103 3.1 - La mise en place d une comptabilité... 105 A - Les obligations comptables du comité d entreprise... TCE.31.A 105 1. Source et nature des obligations comptables du comité d entreprise... 105 2. Le bilan et les comptes de résultat... 106 3. La date d arrêté des comptes... 110 4. L organisation de la séparation des budgets... 111 5. La conservation des documents comptables... 111 B - Quelle comptabilité mettre en place?... TCE.31.B 112 C - Le fonctionnement d une comptabilité de trésorerie... TCE.31.C 114 1. La tenue d une comptabilité de trésorerie... 114 2. Le suivi des dettes et des créances... 118 D - Le fonctionnement d une comptabilité d engagement... TCE.31.D 120 1. A quel moment enregistrer une opération?... 120 2. Le principe de la partie double... 121 3. Le fonctionnement des comptes... 123 4. Les écritures comptables... 129 5. Les documents comptables... 130 3.2 - La tenue quotidienne d une comptabilité... 133 A - L enregistrement des recettes... TCE.32.A 133 1. Règles de bases... 133 2. Règles spécifiques à la comptabilité d engagement... 134 B - L enregistrement des dépenses... TCE.32.B 137 1. Règles de bases... 137 2. Règles spécifiques à la comptabilité d engagement... 138 3.3 - Le contrôle et le suivi de la trésorerie... 145 A - L organisation de la trésorerie du comité d entreprise... TCE.33.A 145 1. Combien de comptes faut-il ouvrir?... 145 2. Quels moyens de paiement utiliser?... 146 3. À qui donner la signature bancaire?... 146 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr 12 GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT

B - Le rapprochement bancaire... TCE.33.B 148 1. Pourquoi établir un rapprochement bancaire?... 148 2. Comment établir un rapprochement bancaire?... 149 3. Comment analyser un rapprochement bancaire?... 154 C - Le contrôle de la caisse et des placements financiers... TCE.33.C 155 1. Le contrôle de la caisse... 155 2. Le contrôle des placements financiers... 156 D - La gestion de la trésorerie... TCE.33.D 157 1. Les prévisions de trésorerie... 157 2. La gestion des excédents... 158 3. La gestion des besoins de financement... 159 Partie 4-La présentation claire des comptes du comité d entreprise... 161 4.1 - Les écritures de fin d année (écritures d inventaire)... 163 A - Principes généraux... TCE.41.A 163 1. Nature et utilité des écritures d inventaire... 163 2. Comment comptabiliser les écritures d inventaire?... 164 B - La constatation des créances et des dettes (comptabilité de trésorerie)... TCE.41.B 175 1. La constatation des créances et des dettes de l année N. 175 2. L annulation des créances et des dettes de l année N 1. 178 C - L ajustement des stocks... TCE.41.C 180 1. La prise en compte du stock de fin d année... 180 2. L annulation du stock de début d année... 183 D - L amortissement des immobilisations... TCE.41.D 186 1. Le plan d amortissement... 186 2. La comptabilisation de l amortissement... 189 E - L ajustement des charges et des produits... TCE.41.E 192 1. L ajustement des charges et des produits de l exercice.. 192 2. L annulation des ajustements de l exercice précédent... 201 4.2 - La révision des comptes... 209 A - La vérification des comptes du bilan... TCE.42.A 212 1. La vérification des immobilisations... 212 2. La vérification des stocks... 214 3. La vérification des créances... 215 4. La vérification de la trésorerie... 217 5. La vérification des fonds propres... 217 6. La vérification des emprunts... 217 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT 13

7. La vérification des dettes fournisseurs... 218 8. La vérification des comptes de régularisation (CCA, CAP, PCA, PAR)... 218 B - La vérification des comptes de résultat... TCE.42.B 219 1. La vérification des subventions... 219 2. La vérification des autres postes... 220 4.3 - L élaboration des comptes de résultat... 221 A - La répartition des charges communes... TCE.43.A 223 B - L élaboration du compte de fonctionnement... TCE.43.B 225 1. Le contenu du compte de fonctionnement... 225 2. La présentation du compte de fonctionnement... 226 C - L élaboration du compte des activités sociales et culturelles. TCE.43.C 228 1. Le contenu du compte des activités sociales et culturelles... 228 2. La présentation du compte des activités sociales et culturelles... 229 4.4 - L élaboration du bilan... 231 A - Le contenu du bilan... TCE.44.A 231 1. Le contenu de l actif... 231 2. Le contenu du passif... 232 B - La construction du bilan... TCE.44.B 234 4.5 - La présentation claire des comptes du comité d entreprise... 235 A - Le trésorier... TCE.45.A 235 1. Son rôle dans l émission des comptes... 235 2. Comment se faire assister?... 235 B - L expert-comptable... TCE.45.B 237 1. Le rôle de l expert-comptable... 237 2. La mission de présentation des comptes... 237 3. Le choix d un expert-comptable... 238 C - Le commissaire aux comptes... TCE.45.C 239 1. La mission du commissaire aux comptes... 239 2. L obligation du Code du Travail... 239 3. Le caractère inapplicable de l obligation... 239 4. Les évolutions possibles... 240 4.6 - La présentation en séance plénière... 241 A - Les règles à respecter pour une présentation réussie... TCE.46.A 242 1. Faire simple... 242 2. Faire court... 242 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr 14 GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT

3. Fournir des supports... 242 4. Privilégier les graphiques... 242 5. Etre à l écoute des questions... 243 B - La présentation du compte de fonctionnement... TCE.46.B 244 C - La présentation du compte des activités sociales et culturelles... TCE.46.C 246 D - La présentation du bilan... TCE.46.D 248 Partie 5-Lagestion facile des budgets... 251 5.1 - L élaboration des budgets prévisionnels... 253 A - A quoi sert un plan de trésorerie?... TCE.51.A 254 1. Simuler et anticiper l impact des décisions de gestion... 254 2. Optimiser la gestion de la trésorerie... 255 3. Donner un point de repère pour éviter les dérives... 255 B - Comment établir un plan de trésorerie?... TCE.51.B 256 1. Les étapes de la construction du plan de trésorerie... 256 2. La périodicité des budgets... 257 C - La prévision des encaissements... TCE.51.C 259 1. La prévision des subventions... 259 2. La prévision des autres encaissements... 260 D - La prévision des décaissements... TCE.51.D 262 1. Les décaissements liés aux activités sociales et culturelles... 263 2. Les décaissements liés au budget de fonctionnement... 265 3. Les autres décaissements... 266 E - Le budget de trésorerie initial... TCE.51.E 269 F - Le budget de trésorerie ajusté... TCE.51.F 270 5.2 - Le contrôle de gestion... 273 A - Le contrôle de l exécution du budget... TCE.52.A 273 1. Pourquoi contrôler l exécution du budget?... 273 2. A quelle fréquence contrôler l exécution d un budget?... 274 3. Comment contrôler l exécution d un budget?... 274 B - La mise en place d un tableau de bord... TCE.52.B 277 C - L analyse des écarts... TCE.52.C 279 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT 15

Partie 6-Tout ce qu il faut savoir sur les obligations administratives et fiscales du CE... 283 6.1-LaTVA... 285 A - Règles générales... TCE.61.A 285 B-LeCEetlaTVA... TCE.61.B 286 1. La TVA et les activités sociales et culturelles autres que la restauration... 286 2. La TVA et les activités de restauration... 287 C - Propriété immobilière du CE et fiscalité... TCE.61.C 288 6.2 - Les placementset produits financiers... 289 A - Revenus de capitaux mobiliers imposables... TCE.62.A 290 B - Revenus de capitaux mobiliers non imposables... TCE.62.B 291 6.3 - Les relations avec l URSSAF... 293 A - Les prestations soumises à cotisations... TCE.63.A 293 B - La gestion des bons d achat et chèques-cadeaux... TCE.63.B 296 C - Le versement de sommes d argent par le CE... TCE.63.C 299 1. Les primes... 299 2. Le versement de secours... 299 D - Le paiement des cotisations sociales... TCE.63.D 301 1. L URSSAF ne peut pas s adresser directement au comité d entreprise... 301 2. L employeur peut exceptionnellement demander au CE le remboursement des cotisations... 301 E - Les frais de déplacement des membres du CE... TCE.63.E 303 1. Les déplacements des représentants du personnel pour se rendre aux réunions organisées par l employeur... 303 2. Les autres déplacements des représentants du personnel... 303 F - Le CE employeur régulier ou occasionnel... TCE.63.F 305 1. Le comité d entreprise, employeur régulier... 305 2. Le comité d entreprise, employeur occasionnel... 305 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr 16 GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT

Partie 7 - Les règles d or de la négociation et de la communication 7.1 - Les relations avec les banques A - L ouverture d un compte bancaire... 1. Le procès-verbal permettant d ouvrir un compte bancaire 2. Les démarches à accomplir B - Le fonctionnement d un compte bancaire... 1. Délégation pour utiliser le compte bancaire 2. Agrément d une dépense 3. Que faire en cas de chèque perdu ou volé? 4. Que faire en cas de chèque sans provision? 5. L autorisation de découvert 6. Le crédit bancaire 7. Les virements bancaires TCE.71.A* TCE.71.B* 7.2 - Les relations avec les assurances A - Assurer le CE... 1. L assurance des personnes 2. L assurance des biens 3. Le choix du contrat d assurance et de ses garanties 4. Les assurances prises en charge par l employeur B - Déclarer un sinistre... 1. Comment procéder? 2. Les contestations et relances C - Résilier ses polices d assurance... TCE.72.A* TCE.72.B* TCE.72.C* 7.3 - Les relations avec les fournisseurs A - Gestion des achats... 1. La structure 2. Le rôle du comité d entreprise B - Choix des fournisseurs... 1. Les éléments à vérifier 2. Les critères de sélection 3. Les sites 4. Procéder par appel d offres C - Méthodes de négociation... 1. Apprendre à négocier 2. Comment se passe la négociation? 3. Les méthodes de négociation 4. Les arguments et les solutions 5. Les réclamations TCE.73.A* TCE.73.B* TCE.73.C* Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT 17

Partie 8-Lalecture des comptes de l employeur... 311 8.1 - Le contenu des documents comptables... 315 A - Les comptes annuels... TCE.81.A 316 1. Le compte de résultat... 316 2. Le bilan... 323 3. L annexe... 329 4. La cosmétique comptable... 329 B - Les autres documents... TCE.81.B 331 1. Le bilan social... 331 2. Le tableau de financement... 331 3. Les comptes prévisionnels... 332 4. Les comptes semestriels... 333 5. Les comptes consolidés... 333 8.2 - La lecture des comptes annuels... 335 A - La lecture du compte de résultat... TCE.82.A 335 1. Les soldes intermédiaires de gestion... 335 2. La notion de rentabilité... 340 3. La capacité d autofinancement... 344 B - La lecture du bilan... TCE.82.B 346 1. Les points clés du bilan... 346 2. Le bilan fonctionnel... 349 3. Les flux de trésorerie... 356 8.3 - Le bilan ligne par ligne... 359 A - L actif... TCE.83.A 360 1. Capital souscrit non appelé... 362 2. Immobilisations incorporelles... 362 3. Immobilisations corporelles... 363 4. Immobilisations financières... 364 5. Stocks et en-cours... 365 6. Avances et acomptes versés sur commandes... 365 7. Créances... 366 8. Capital souscrit appelé, non versé... 366 9. Valeurs mobilières de placement... 366 10. Instruments de trésorerie... 366 11. Disponibilités... 367 12. Charges constatées d avance... 367 13. Charges à répartir sur plusieurs exercices... 367 14. Primes de remboursement des emprunts... 367 15. Écarts de conversion actif... 368 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr 18 GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT

B - Le passif... TCE.83.B 369 1. Capitaux propres... 370 2. Provisions... 373 3. Dettes... 374 4. Instruments de trésorerie... 375 5. Produits constatés d avance... 375 6. Écarts de conversion passif... 375 8.4 - Le compte de résultat ligne par ligne... 377 A - Les produits d exploitation... TCE.84.A 380 1. Ventes de marchandises... 380 2. Production vendue... 380 3. Production stockée... 380 4. Production immobilisée... 380 5. Subventions d exploitation... 380 6. Reprises sur provisions et transferts de charges... 381 7. Autres produits... 382 B - Les charges d exploitation... TCE.84.B 383 1. Achats de marchandises... 383 2. Variation de stocks (marchandises)... 383 3. Achats de matières premières et autres approvisionnements... 383 4. Variation de stocks (matières premières et autres approvisionnements)... 383 5. Autres achats et charges externes... 384 6. Impôts, taxes et versements assimilés... 384 7. Salaires et traitements... 384 8. Charges sociales... 385 9. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions... 385 10. Autres charges... 387 C - Les quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun... TCE.84.C 388 D - Les produits financiers... TCE.84.D 389 1. De participation... 389 2. D autres valeurs mobilières et créances de l actif immobilisé... 389 3. Autres intérêts et produits assimilés... 389 4. Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges... 389 5. Différences positives de changes... 390 6. Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement... 390 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT 19

E - Les charges financières... TCE.84.E 391 1. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions... 391 2. Intérêts et charges assimilées... 391 3. Différences négatives de changes... 391 4. Charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement... 391 F - Les produits exceptionnels... TCE.84.F 392 1. Sur opérations de gestion... 392 2. Sur opérations en capital... 392 3. Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges... 392 G - Les charges exceptionnelles... TCE.84.G 393 1. Sur opérations de gestion... 393 2. Sur opérations en capital... 393 3. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions... 393 H - Participation des salariés aux résultats... TCE.84.H 394 I - Impôt sur les bénéfices... TCE.84.I 395 Les s suivies d une * sont consultables uniquement sur www.editions-tissot.fr 20 GUIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE- ÉDITIONS TISSOT