Taxnet Pro Fiche de consultation rapide
Taxnet Pro Comment créer mon compte OnePass et ouvrir ou fermer une session dans Taxnet Pro? Tous les utilisateurs de Taxnet Pro doivent créer un compte OnePass afin de choisir leurs propres code d utilisateur et mot de passe. Pour créer un compte OnePass, sélectionnez Enregistrer/modifier un code d utilisateur ou un mot de passe situé dans la partie inférieure de la section d ouverture de session, puis suivez les directives. Remarque importante : Si vous vous abonnez à d autres produits de Carswell (p. ex. : Westlaw Canada, Reporting System v2 ou Session Tracker -- Rapport de Session) et avez déjà un compte OnePass, utilisez la section de modification du compte pour modifier ses renseignements, puis ajouter votre clé d inscription de Taxnet Pro pour ce compte. Si vous n avez toutefois pas de compte OnePass, vous devez en créer un pour ouvrir une session dans Taxnet Pro. Pour ouvrir une session dans Taxnet Pro : 1. À partir d un navigateur Web, entrez : v2.taxnetpro.com. 2. Entrez votre code d utilisateur et votre mot de passe OnePass dans les champs appropriés, puis sélectionnez Ouvrez une session. 3. Sélectionnez Sauvegarder ce code d utilisation ou Sauvegarder ce mot de passe pour sauvegarder les renseignements dans votre ordinateur. (Ce n est pas obligatoire, mais nous vous le recommandons.) Pour fermer une session de Taxnet Pro, sélectionnez Quitter qui se trouve en haut de toutes les pages. Contenu, fréquence des mises à jour et que comprend mon abonnement La base de données Actualités fiscales est mise à jour tout au long de la journée et peut être consultée à partir de l onglet Actualités fiscales ou de la Table des matières. Consultez la page Contenu en vedette à partir du menu déroulant Aide pour obtenir de l information précise sur les nouveaux outils de productivité et le contenu. Pour connaître les bases de données qui sont incluses dans les abonnements, consultez la page Mon abonnement à partir du menu déroulant Options dans la barre d outils.
Page d accueil de Taxnet Pro 1 Barre d outils Accédez à votre historique de recherche, aux documents sauvegardés dans vos dossiers et à vos options de préférence. Vous pouvez également accéder à de l aide en ligne, basculer entre les versions française et anglaise et quitter le service. 1 2 3 4 2 Menu Accédez à la page d accueil de Taxnet Pro, aux recherches, à la table des matières et aux nouvelles. Dirigez-vous vers le Centre APFF, le Centre de fiscalité des sociétés, le Centre de planification fiscale et successorale ou encore cherchez un expert dans le répertoire. 9 3 Recherche rapide Utilisez la Recherche rapide pour rechercher dans l ensemble du répertoire de Taxnet Pro ou sélectionnez un contenu spécifique de la liste déroulante. 8 5 4 Faits saillants Présente l information sur les modifications fiscales importantes. Sélectionnez un lien pour récupérer le document. 7 6 5 Recherche ciblée Recherchez un document gouvernemental précis, un article de la Loi de l impôt sur le revenu ou de la Loi sur la taxe d accise ou repérez un document à partir du nom des parties. 6 Les calculateurs Sélectionnez un calculateur pour établir une date précise ou un nombre de jours entre deux dates. Image 1 : Page d accueil de Taxnet Pro 7 Mises à jour Consultez les nouveaux résultats obtenus avec les recherches des recherches que vous avez créées et consultez toutes les recherches sauvegardées. 8 9 Modèles de recherche Aide contextuelle Récupérez un écran de recherche spécialisé. Cliquez sur l icône d aide située un peu partout dans Taxnet Pro pour obtenir de l aide sur un sujet précis.
Table des matières 1 2 4 1 2 Ouvrir au niveau Développer/ réduire/ réinitialiser la sous-fenêtre Développez les titres de la Table des matières au troisième niveau. Développez la sous-fenêtre de gauche en entier pour consulter le répertoire de la Table des matières en mode plein écran. Réduisez le volet de gauche ou développez-le pour diviser l affichage de la fenêtre. 3 3 Redimensionner la sous-fenêtre Sélectionnez la bordure et faites-la glisser pour redimensionner le cadre de la sous-fenêtre. Image 2 : Table des matières 4 Écran de recherche Entrez les termes recherchés ici pour chercher tout le contenu de la table des matières ou seulement le contenu précisé.
Comment rester à jour avec les Actualités fiscales? Utilisez les Actualités fiscales pour rester à jour en accédant aux documents ajoutés aujourd hui ou dans les 60 derniers jours. Vous pouvez rechercher ou naviguer dans la base de données des Actualités fiscales et recevoir un courriel de notification à l ajout de nouveaux documents. Vous pouvez personnaliser vos préférences pour les Actualités fiscales afin de ne recevoir des notifications que pour vos sujets d intérêt. Définissez vos préférences Pour définir vos préférences, sélectionnez Affichage/Transmission, Courriel, ou Langue/Recherche sous le titre Options dans la barre d`outils. Pour customiser le tableau du sommaire des actualités fiscales (Documents ajoutés récemment) à la page Actualités fiscales : 1. Sélectionnez Affichage/Transmission sous le titre Options dans la barre d outils 2. Sélectionnez Dessélectionner tout dans la section Actualités fiscales et ensuite choisissez les domaines dont vous voulez faire le suivi. Cliquez sur Sauvegarder les modifications. Pour les notifications par courriel : 1. Sélectionner Courriel sous le titre Options dans la barre d outils. 2. Sélectionner l option de notification par courriel désirée (p. ex., à l ajout de documents, sommaire quotidien ou sommaire hebdomadaire) dans la section Notification par courriel des Actualités fiscales. 3. Sélectionnez les domaines dont vous voulez faire le suivi et sélectionnez Sauvegarder les modifications. Vous recevrez un courriel dressant la liste des documents ajoutés dans les rubriques pertinentes indiquées dans vos préférences. Pour que vos préférences soient sauvegardées, vous devez entrer une adresse de courriel valide. Si vous ne souhaitez pas recevoir de notification par courriel, faites défiler la page jusqu à la section des notifications par courriel, puis sélectionnez Veuillez ne m envoyer aucun document des Actualités fiscales.
Naviguer dans les documents des Actualités fiscales Il existe deux façons efficaces d accéder aux Actualités fiscales. Vous pouvez le faire à partir de l onglet Nouvelles ou de la Table des matières. Nouvelles Utilisez le tableau des documents ajoutés récemment pour naviguer dans la base de données des Actualités fiscales par sujet d intérêt, comme vous l avez défini dans vos préférences pour le tableau du sommaire des Actualités fiscales ci-dessus. 1. Sélectionnez la page des Actualités fiscales sous le titre Nouvelles à partir du menu. 2. Cliquez sur un lien dans le tableau des documents ajoutés récemment pour visualiser les documents ajoutés dans ce domaine aujourd hui ou dans les 60 derniers jours. Pour parcourir tous les documents ajoutés dans une catégorie précise au cours des 60 derniers jours : 1. Sélectionnez le titre Nouvelles dans la barre d outils. Ou, à partir du menu déroulant Toutes les Actualités fiscales pour situé au-dessus du tableau des documents ajoutés récemment, sélectionnez une catégorie et cliquez sur Aller. 2. La liste des résultats s affiche en classant tous les documents en ordre chronologique inversé. 3. Sélectionnez sur un lien pour récupérer le document. Table des matières Les actualités fiscales sont classées par rubrique, puis par type de document (p. ex. : lettres d intention du ministère des Finances, formulaires d impôt sur le revenu ou circulaires d information). Recherche rapide : Utilisée pour effectuer une recherche simple à l aide d un ou de deux termes seulement. 1. Recherchez toutes les Actualités fiscales ou sélectionnez le type de contenu dans lequel vous voulez chercher dans la liste déroulante. 2. Entrez vos termes recherchés dans le champ approprié et sélectionnez Aller. Écran de recherche des Actualités fiscales : Utilisé pour effectuer des recherches plus complexes à l aide de plusieurs termes de recherche, ou en limitant la recherche à un contenu précis ou à différents types de document. 1. Sélectionnez Actualités fiscales sous le titre Recherches menu (ou dans la section des écrans de recherche de la page d accueil). 2. Entrez vos termes de recherche dans les boîtes de recherche et sélectionnez une option de la liste déroulante Les résultats doivent contenir. 3. Sélectionnez l ordre dans lequel vous désirez que les résultats s affichent. Sélectionnez Ordre chronologique inversé si vous désirez que le document le plus récent soit affiché en premier dans la liste des résultats. Remarque : Vous pouvez définir cette préférence dans Options. 4. Limitez votre recherche à un type de contenu précis en cochant les cases appropriées ou entrez l information dans les champs prédéfinis et sélectionnez Rechercher.
Comment retrouver une disposition législative de la Loi de l impôt sur le revenu ou de la Loi sur la taxe d accise à partir de son numéro? 1. Entrez le numéro de l article dans le champ Article de la Loi de l impôt sur le revenu ou de la Loi sur la taxe d accise de la section Recherche ciblée de la Page d accueil. 2. Sélectionnez Rechercher. Comment récupérer un document gouvernemental par son numéro unique? Un certain nombre de documents gouvernementaux peuvent être récupérés dans la section Recherche ciblée de la page d accueil. Pour la liste complète des types de documents et des conseils de saisie du numéro unique, sélectionnez l icône d aide. 1. Entrez le numéro unique du document dans le champ N o du document gouvernemental de la section Recherche ciblée de la page d accueil. 2. Sélectionnez Rechercher. Pour tous les documents : 1. Sélectionnez Documents gouvernementaux sous le titre Recherches à partir du menu (ou dans la section des écrans de recherche de la page d accueil). 2. Entrez le numéro unique du document gouvernemental dans le champ N o du document et sélectionnez Rechercher. Remarque : Ce champ n est pas sensible à la casse. Conseil : Utilisez le caractère de remplacement! lorsque vous faites une recherche de numéro IT ou IC pour récupérer toutes les révisions. Par exemple : IT-104! récupère IT-104R, IT-104R2 et IT-104R3. Comment trouver une décision qui fait référence à une disposition législative précise? 1. Sélectionnez Législation sous le titre Recherches à partir du menu (ou dans la section des écrans de recherche de la page d accueil). 2. Sélectionnez la loi que vous désirez utiliser en cochant la case qui la précède. 3. Entrez le numéro d article dans le champ Disposition, puis sélectionnez Rechercher. 4. Sélectionnez le document qui vous intéresse dans la liste des résultats et allez ensuite à l onglet Décisions. Les décisions qui citent votre disposition législative sont affichées et groupées selon le traitement de la disposition. 5. Sélectionnez le lien du document pour récupérer le texte intégral.
Comment naviguer dans la table des matières? 1. Sélectionnez le titre Table des matières à partir du menu. 2. Utilisez le bouton + pour développer un titre dans la table. Continuez à développer les titres jusqu à ce que vous atteigniez un document indiqué par un lien en bleu. Sinon, utilisez la liste déroulante située dans la partie supérieure du répertoire pour développer l ensemble de la Table des matières au niveau 1, 2 ou 3. 3. Sélectionnez le lien du document pour récupérer le texte intégral. Comment trouver une table d impôt? 1. Sélectionnez le titre Table des matières à partir du menu. 2. Utilisez le bouton + pour développer le titre Tax Rates and Reference Tables dans la table. 3. Sélectionnez le type de table que vous désirez consulter (Particuliers, Sociétés, Général ou International). 4. Sélectionnez le lien du document pour récupérer le texte intégral. Remarque : Les professionnels de la fiscalité peuvent trouver des tables de références supplémentaires sous les titres Centre de fiscalité des sociétés et Centre de planification fiscale et successorale. La mise à jour des sections Outils et solutions s effectue chaque mois ou selon les actualités. Comment chercher dans tous les documents simultanément? Recherche rapide : Utilisée pour effectuer une recherche simple à l aide d un ou de deux termes seulement. Vous pouvez rechercher dans tous les documents ou dans les types de contenus sélectionnés. 1. Sélectionnez une option à partir de la liste déroulante Recherche. 2. Entrez vos termes recherchés dans le champ approprié et sélectionnez Aller. Recherche avancée : Utilisée pour effectuer des recherches plus complexes à l aide de plusieurs termes de recherche, ou en limitant la recherche à un contenu précis ou à différents types de document. 1. Sélectionnez Recherche avancée sous le titre Recherches à partir dumenu(ou dans la section des écrans de recherche de la page d accueil). 2. Entrez vos termes de recherche dans les boîtes de recherche et sélectionnez une option dans la liste déroulante Les résultats doivent contenir. 3. Sélectionnez l ordre dans lequel vous désirez que les résultats s affichent. 4. Limitez votre recherche à un type de contenu précis en cochant les cases appropriées, puis sélectionnez Rechercher.
Quels opérateurs puis-je utiliser pour structurer ma recherche? Au lieu d utiliser le menu déroulant, Les résultats doivent contenir dans les modèles de recherche, vous pouvez structurer votre recherche en utilisant des opérateurs booléens. Remarque : Gardez votre recherche simple. Recherchez le sujet principal seulement et précisez ensuite votre recherche en utilisant la fonction Recherche dans les résultats. Utilisation Pour trouver les documents contenant : une espace (ou) & (et) /n +n l un ou l autre des termes recherchés ou tous les termes. Il s agit de l opérateur par défaut. Par exemple : dpa «dépréciation pour amortissement» tous les termes de recherche. Par exemple : enfant & dépenses termes de recherche à n termes l un de l autre (où n représente un nombre). Par exemple : litige /3 fait le premier terme recherché précédant le second par n termes (où n représente un nombre). Par exemple : décès +3 contribuable termes dans le même ordre. Par exemple : «prix de transfert entre sociétés» Utilisation Pour exclure des documents contenant : % (mais pas) termes de recherche suivant le symbole de pourcentage. Par exemple : impôt % revenu Utilisez les caractères spéciaux suivants pour trouver les variantes de vos termes de recherche : Caractère Entrez Pour trouver Recherche à partir de la racine (!) Caractère universel (*) (chaque * représente un seul caractère) amort! résid*nt amortir amorti amortissement résidant résident Ordre de traitement Les opérateurs de recherche sont traités dans l ordre suivant : «expression», espace (ou), +n, /n, &, % Vous pouvez utiliser des parenthèses pour modifier l ordre de la recherche.
Comment modifier ou préciser ma recherche? 1. Pour modifier votre recherché recherche en lançant une nouvelle recherche, cliquez sur Modifier la recherche. 2. Pour précisez votre recherche initiale, cliquez sur Rechercher dans les résultats. Ces options sont offertes dans la liste de résultats affichée en mode plein écran ou dans la liste déroulante Options de recherche qui s affiche lorsque vous consultez un document. Comment puis-je faire le suivi de ma recherche? Un journal de recherche est créé automatiquement à l ouverture d une session Taxnet Pro et sauvegardé lorsque vous terminez votre session de recherche. Le journal de recherche affiche toutes les recherches effectuées ainsi que les documents consultés. Vos recherches sont disponibles pour une période de 90 jours après la sauvegarde et peuvent être sauvegardées de nouveau en cliquant sur Réinitialiser. Vous pouvez acheminer par courriel ou télécharger tous les journaux de recherche. Pour accéder à votre journal de recherche, sélectionnez Historique et Consultez le journal. Vous pouvez également accéder aux journaux de recherche précédents en cliquant sur Liste de tous les journaux de recherche dans le journal de recherche en cours. Comment puis-je imprimer, acheminer par courriel, télécharger ou sauvegarder sur Taxnet Pro? Sélectionnez l icône appropriée située dans la liste des résultats ou la page du document, puis suivez les directives à l écran. Image 3: icônes de livraison de documents Pour imprimer une sélection du texte ainsi que des renseignements de référence : 1. Soulignez la partie du texte que vous voulez imprimer et sélectionnez Copier avec la référence. Une copie de ce texte sera placée dans votre presse-papier. 2. Sélectionnez Continuer si vous voulez ajouter d autres textes; sinon, sélectionnez Imprimer ou collez les sélections dans votre document.
Où puis-je trouver de l aide? Aide en ligne : Sélectionnez Consultez la rubrique d aide sous le titre Aide situé dans la barre d outils pour accéder aux pages contenant de l aide. Pour consulter la liste complète des rubriques d aide, sélectionnez Taxnet Pro à partir de la Table des matières de l aide de la fenêtre de navigation. De plus, vous pouvez sélectionner l icône, partout où elle se trouve, pour trouver de l information sur une fonction particulière. Expliquez-moi : Sélectionnez Expliquez-moi sous le titre Aide dans la barre d outils pour accéder à de nombreux tutoriels en ligne. Fiches de consultation rapide : Accédez à ces guides à partir de la page Expliquez-moi. Soutien technique ou soutien à la référence : Communiquez avec les équipes de soutien technique et de soutien à la référence de Carswell pour obtenir de l assistance pour l utilisation de Taxnet Pro. Le soutien est inclus à votre abonnement. Composez le 416-609-3800 ou le 1-800-387-5164. -- Soutien technique : du lundi au vendredi de 6 h 30 à 23 h HNE, le samedi et le dimanche de 7 h 30 à 20 h HNE, courriel : carswell.techsupport@thomsonreuters.com -- Soutien à la référence : du lundi au vendredi de 8 h 30 à 21 h HNE, courriel : carswell.reference@thomsonreuters.com Pour l assistance en utilisant Taxnet Pro, appelez le 1.800.387.5164 00220SI-E94754 MM6 06/14