1 LES PIECES EXTRAITES DES REGISTRES DES NOTAIRES DU CONSULAT, BB 186 A BB 195 (1293-1523) INVENTAIRE DES PIECES MEDIEVALES (1293-1499) Ce fonds est constitué de 1721 pièces qui ont été extraites des registres des notaires du consulat. Ces derniers tenaient quotidiennement des registres de brèves et d étendues, dans lesquels ils inscrivaient les actes consulaires et les délibérations. Les registres de brèves, appelés «bréviaires» se caractérisent par leur taille réduite et la forme des actes reçus, qui sont résumés. Les registres d étendues, appelés «livres des instruments», dont la majorité contient aussi des délibérations, sont plus grands, soignés, et les actes sont enregistrés dans leur intégralité, avec les formulaires juridiques 1. Les notaires glissaient dans les bourses des registres, et parfois entre deux folios, des pièces justificatives, des brouillons, des «pense-bêtes», des originaux de lettres qu ils recopiaient ensuite. La date de l extraction est inconnue à ce jour. Les inventaires du XVIIe siècle, XVIIIe et de la fin du XIXe siècle ne signalent que les registres des notaires. Les pièces extraites sont explicitement citées dans l inventaire des archives d Oudot de Dainville, réalisé en 1926. Composition du fonds Les pièces extraites sont rassemblées en 9 liasses. Six d entre elles (BB 186 à BB 191) renvoient à des registres de petites notes ou notes brèves 2. Les trois autres liasses contiennent des pièces extraites des registres d étendues et délibérations (BB 193 à BB 195). La liasse BB 192, qui concerne le XVIe siècle, a été laissée de côté car elle n entrait pas dans les cadres définis pour le stage qui a donné lieu à cet inventaire. Chaque liasse rassemble des pièces extraites de plusieurs registres, les documents issus d un même registre sont rassemblés dans un dossier. Les liasses sont donc composées de dossiers, désignés chacun selon l année consulaire de leur registre d origine. Ainsi, le dossier «1436» de la liasse BB- 194 renvoie au registre d étendues et délibérations de l année 1436, rédigé par le notaire Pierre Jourdan, registre coté BB50. Chaque dossier, ou année consulaire, comprend un nombre très variable de pièces, allant d une seule à plus de 70. De même, chaque liasse comprend un nombre variable de dossiers. 1 Sur la pratique notariale, voir Roger Aubenas, Cours d histoire du droit privé, Anciens pays de droit écrit, Aix-en-Provence, La pensée universitaire, tome 1, 1952. 2 Les registres BB1 et BB2 ne concernent pas directement le consulat, ce sont des registres d actes privés. Voir à ce sujet Maurice de Dainville, Marcel Gouron et Liberto Valls, Inventaire analytique des archives de la ville de Montpellier, série BB, notaires et greffiers du consulat, 1293-1387, tome XIII, Montpellier, Tour des Pins, 1984.
2 Cote Période Nombre de dossiers Nombre de pièces BB 186 1342-1420 25 243 BB 187 1446-1467 15 230 BB 188 1484-1492 8 174 BB 189 1468-1482 12 194 BB 190 1493-1495 3 186 BB 191 1496-1499 4 179 BB 193 1293-1403 13 161 BB 194 1404-1444 10 254 BB 195 1446-1494 12 100 9 liasses 1293-1499 102 dossiers 1721 pièces Ce système de classement pose le problème du chevauchement des documents de la première série et de la deuxième série, et ce parce que pour certaines années l on dispose à la fois du registre des brèves et du registre des étendues, ou «livre des instruments 3.» C est donc en les reliant aux registres dont elles ont été extraites que ces pièces prennent leur cohérence. Cette entreprise a impliqué la révision du dernier inventaire et du dernier récolement des registres des notaires qui ne précisaient pas correctement la nature des registres et dont les dates étaient parfois fantaisistes. Inventaire des pièces Les pièces sont numérotées de 1 à n, la numérotation est interne à chaque dossier ce qui permet d en évaluer la taille. L inventaire réalisé est sommaire car il est parfois difficile de déterminer la nature des documents présents dans les liasses. L on trouve ainsi des lettres royales, aisément identifiables, comme des fragments de papier sur lesquels ne figure qu un mot. De même, les listes d individus, très nombreuses, ne permettent pas toujours de savoir à quoi elles étaient destinées. L inventaire est classé dans l ordre croissant des cotes, de BB186 à BB195, non dans l ordre chronologique. L on trouvera plus bas un sommaire. Enfin, afin de faciliter les recherches, un index thématique qui inclut les noms de lieux et de certains personnages, se trouve à la fin de l inventaire. Nota : Les dates indiquées à la fin des notices sont en «ancien style». Les documents qui ne présentent aucune date sont notés «s.d.», c est-à-dire «sans date». 3 «Liber instrumentorum».
3 Sommaire BB186. Pièces extraites des registres des notaires (1342-1420). 243 pièces... 6 - Année 1342 : 7 pièces extraites du registre BB3... 6 - Année 1364 : 10 pièces extraites du registre BB5... 6 - Année 1365 : 17 pièces extraites du registre BB7... 6 - Année 1366 : 1 pièce extraite du registre BB9... 7 - Année 1367 : 7 pièces extraites du registre BB10... 7 - Année 1370 : 10 pièces extraites du registre BB12... 7 - Année 1371 : 2 pièces extraites du registre BB13... 7 - Année 1375 : 7 pièces extraites du registre BB15... 7 - Année 1377 : 8 pièces extraites du registre BB17... 8 - Année 1381 : 11 pièces extraites du registre BB18... 8 - Année 1383 : 7 pièces extraites du registre BB20... 8 - Année 1385 : 4 pièces extraites du registre BB22... 9 - Année 1390 : 2 pièces extraites du registre BB25... 9 - Année 1393 : 6 pièces extraites du registre BB26... 9 - Année 1396 : 4 pièces extraites du registre BB27... 9 - Année 1398 : 2 pièces extraites du registre BB29... 9 - Année 1401 : 3 pièces extraites du registre BB32... 9 - Année 1402 : 7 pièces extraites du registre BB34... 9 - Année 1403 : 7 pièces extraites du registre BB36... 10 - Année 1408 : 30 pièces extraites du registre BB38... 10 - Année 1409 : 18 pièces extraites du registre BB39... 11 - Année 1410 : 15 pièces extraites du registre BB40... 11 - Année 1412 : 21 pièces extraites du registre BB42... 12 - Année 1419 : 19 pièces extraites du registre BB44... 13 - Année 1420 : 18 pièces extraites du registre BB45... 13 BB187. Pièces extraites des registres des notaires (1446-1467). 230 pièces.... 14 - Année 1446 : 11 pièces extraites du registre BB53... 14 - Année 1448 : 15 pièces extraites du registre BB56... 14 - Année 1450 : 5 pièces extraites du registre BB59... 15 - Année 1452 : 21 pièces extraites du registre BB61... 15 - Année 1453 : 8 pièces extraites du registre BB62... 15 - Année 1454 : 9 pièces extraites du registre BB63... 16 - Année 1455 : 21 pièces extraites du registre BB65... 16 - Année 1457 : 35 pièces extraites du registre BB67... 17 - Année 1458 : 5 pièces extraites du registre BB68... 18 - Année 1459 : 17 pièces extraites du registre BB69... 18 - Année 1460 : 36 pièces extraites du registre BB72... 18 - Année 1461 : 24 pièces extraites du registre BB73... 19 - Année 1463 : 5 pièces extraites du registre BB75... 20 - Année 1465 : 5 pièces extraites du registre BB78... 20 - Année 1467 : 12 pièces extraites du registre BB79... 21 BB188. Pièces extraites des registres des notaires (1484-1492). 174 pièces.... 21 - Année 1484a : 11 pièces extraites du registre BB95... 21
- Année 1484b : 16 pièces extraites du registre BB94... 21 - Année 1485 : 17 pièces extraites du registre BB102... 22 - Année 1486a : 18 pièces extraites du registre BB103... 22 - Année 1486b : 11 pièces extraites du registre BB?... 23 - Année 1490 : 35 pièces extraites du registre BB106... 23 - Année 1491 : 35 pièces extraites du registre BB107... 24 - Année 1492 : 31 pièces extraites du registre BB108... 26 BB189. Pièces extraites des registres des notaires (1468-1482). 194 pièces.... 27 - Année 1468 : 43 pièces extraites du registre BB80... 27 - Année 1469 : 37 pièces extraites du registre BB81... 28 - Année 1470 : 5 pièces extraites du registre BB85... 29 - Année 1471 : 3 pièces extraites du registre BB?... 30 - Année 1472 : 24 pièces extraites du registre BB84... 30 - Année 1476 : 22 pièces extraites du registre BB86... 30 - Année 1474 : 16 pièces extraites du registre BB87... 31 - Année 1476 : 3 pièces extraites du registre BB88... 32 - Année 1477 : 10 pièces extraites du registre BB89... 32 - Année 1478 : 6 pièces extraites du registre BB91... 32 - Année 1480 : 13 pièces extraites du registre BB92... 32 - Année 1482 : 12 pièces extraites du registre BB?... 33 BB190. Pièces extraites des registres des notaires (1493-1495). 186 pièces... 33 - Année 1493 : 69 pièces extraites du registre BB111... 33 - Année 1494 : 48 pièces extraites du registre BB112... 36 - Année 1495 : 69 pièces extraites du registre BB115... 37 BB191. Pièces extraites des registres des notaires (1496-1499). 179 pièces... 40 - Année 1496 : 86 pièces extraites du registre BB116... 40 - Année 1497 : 73 pièces extraites du registre BB117... 43 - Année 1498 : 11 pièces extraites du registre BB118... 45 - Année 1499 : 9 pièces extraites du registre BB119... 46 BB193. Pièces extraites des registres des notaires (1293-1403). 161 pièces... 46 - Année 1293 : 24 pièces extraites du registre BB1... 46 - Année 1301-1302 : 8 pièces extraites du registre BB2... 47 - Année 1358 : 1 pièce extraite du registre BB?... 47 - Année 1363 : 3 pièces extraites du registre BB4... 48 - Année 1365 : 20 pièces extraites du registre BB-8... 48 - Année 1374 : 18 pièces extraites du registre BB14... 48 - Année 1376 : 6 pièces extraites du registre BB16... 49 - Année 1381 : 6 pièces extraites du registre BB19... 49 - Année 1384 : 5 pièces extraites du registre BB21... 49 - Année 1386 : 5 pièces extraites du registre BB23... 50 - Année 1388 : 12 pièces extraites du registre BB24... 50 - Année 1400 : 12 pièces extraites du registre BB30... 50 - Année 1403 : 42 pièces extraites du registre BB35... 51 BB194. Pièces extraites des registres des notaires (1404-1444). 254 pièces... 52 - Année 1404 : 41 pièces extraites du registre BB37... 52 4
- Année 1410 : 24 pièces extraites du registre BB41... 53 - Année 1423 : 3 pièces extraites du registre BB46... 54 - Année 1426 : 30 pièces extraites du registre BB47?... 54 - Année 1427 : 14 pièces extraites du registre BB48... 55 - Année 1434 : 23 pièces extraites du registre BB49... 56 - Année 1436 : 15 pièces extraites du registre BB50... 56 - Année 1439 : 38 pièces extraites du registre BB58... 57 - Année 1441 : 21 pièces extraites du registre BB51... 58 - Année 1444 : 42 pièces extraites du registre BB52... 59 BB195. Pièces extraites des registres des notaires (1446-1494). 100 pièces... 60 - Année 1446 : 13 pièces extraites du registre BB54... 60 - Année 1447 : 7 pièces extraites du registre BB55... 60 - Année 1448 : 5 pièces extraites du registre BB57... 61 - Année 1451 : 7 pièces extraites du registre BB60... 61 - Année 1458 : 21 pièces extraites du registre BB68... 61 - Année 1460 : 3 pièces extraites du registre BB71... 62 - Année 1461 : 2 pièces extraites du registre BB73... 62 - Année 1466 : 8 pièces extraites du registre BB?... 62 - Année 1489 : 2 pièces extraites du registre BB105... 62 - Année 1491 : 27 pièces extraites du registre BB107 ou BB114... 63 - Année 1492 : 4 pièces extraites du registre BB109... 63 - Année 1494 : 3 pièces extraites du registre BB113... 63 5
6 BB186. Pièces extraites des registres des notaires (1342-1420). 243 pièces - Année 1342 : 7 pièces extraites du registre BB3 1- Élections consulaires. (4 feuillets). 1ères calendes de mars 1342 2- Réception de 81 livres tournois par Gaudiosa avec l'autorisation de son mari. (1 feuillet). Octobre 1345 3- Liste de noms. (1 feuillet). 24 septembre 1434 [sic] 4- Ratification d'un compromis par Marta et Johanna. (1 feuillet). 1ères calendes d'avril 1343 5- Fragment de papier avec trace de sceau. [s.d.] 6- Réception de 81 livres tournois par Gaudiosa. (1 feuillet). [s.d.] 7- Reconnaissance de dette. (1 feuillet). 8e ides de septembre 1342 - Année 1364 : 10 pièces extraites du registre BB5 1- Vente des émoluments du bois de Valène. (1 feuillet). [s.d.] 2- Lettre du trésorier de France demandant une participation à la rançon du roi. (1 feuillet). Novembre 1364 3- Règlementation sur la navigation et les taxes sur les marchandises. (1 feuillet). [s.d.] 4- Supplique des canabassiers au sujet des statuts. (1 feuillet). 4 décembre 1364 5- Sur les émoluments des blés et farines. (1 feuillet). [s.d.] 6- Arbitrage de Guiraud Paigues en cour du bayle. (1 feuillet). Février 1364 7- Inventaire des biens de B. de Puechemes, sabatier. (2 feuillets). 25 octobre 1364 8- Liste des échelles. (1 feuillet). 18 mars 1364 9- Liste de noms et sommes. (1 feuillet). [s.d.] 10- Statuts et membres de la charité des pelissiers. (1 feuillet). 1364 - Année 1365 : 17 pièces extraites du registre BB7 1- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). [s.d.] 2- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). [s.d.] 3- Reconnaissance de dette de 64 florins par Johan Durant. (1 feuillet). 15 novembre [s.d.] 4- Quittance du clavaire. (1 feuillet). [s.d.] 5- Ce que doivent les consuls au garde du Petit Sagel. (1 feuillet). [s.d.] 6- Litige entre les consuls et un poivrier, acheteur des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 24 avril 1365 7- Paiement de 18 livres tournois. (1 feuillet). 07 octobre 1365 8- Liste de noms. (1 feuillet). 13 octobre [s.d.] 9- Sur l'imposition du port de Lattes et du chemin de Lattes. (1 feuillet). [s.d.] 10- Liste de noms et sommes. (1 feuillet). 26 avril 1369 11- Délibérations des consuls. (1 feuillet). 11 décembre 1365 12- Au sujet des différentes taxes des consuls. (1 feuillet). [s.d.] 13- Sur les coutumes, franchises et privilèges de la ville ; parchemin. (1 feuillet). [s.d.]
7 14- Quantité de grain et greniers possédés par certains habitants. (1 feuillet). [s.d.] 15- Élections consulaires, place des épiciers dans les «roulages». (1 feuillet). Mars 1365 16- Acte cancellé au sujet des finances de la ville et du clavaire. (1 feuillet). [s.d.] 17- Acte cancellé concernant les fustiers et autre métier de la ville. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1366 : 1 pièce extraite du registre BB9 1- Vente des émoluments des taxes sur le vin. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1367 : 7 pièces extraites du registre BB10 1- Sur la participation au paiement de la rançon du roi et sur la réparation des fortifications de la ville. (1 feuillet). 19 octobre 1367 2- Lettre du lieutenant du roi en Languedoc sur les garnisons stationnées à Montpellier, sceau. (1 feuillet de parchemin). [s.d.] 3- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 10 mars [s.d.] 4- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). [s.d.] 5- Achat de «mesures». (1 feuillet). Avril [s.d.] 6- Vente des émoluments des taxes sur le vin. (1 feuillet). [s.d.] 7- Projets de travaux dans la ville et estimation des coûts. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1370 : 10 pièces extraites du registre BB12 1- Dépenses engagées par l'envoyé des consuls auprès du Pape et coût des lettres amenées. (1 feuillet). [s.d.] 2- Vente entre Andrieu Maze et Dona Flos. (1 feuillet). 1370 3- Dépenses des consuls. (1 feuillet). [s.d.] 4- Dépenses ou remboursement de Durant Grasson entre 1365 et 1372. (1 feuillet). 1365-1372 5- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). [s.d.] 6- Vente des émoluments des impôts du port de Lattes. (1 feuillet). SD 7- Vente des émoluments des bois de Valène. (1 feuillet). 23 novembre [s.d.] 8- Litige impliquant le procureur du roi, le sénéchal de Beaucaire et les consuls. Au verso : noms et sommes. (1 feuillet). [s.d.] 9- Délibérations autour de la taille. (1 feuillet). 8 août 1370 10- Aide-mémoire de Mathieu Germain, ambassadeur en France par les consuls. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1371 : 2 pièces extraites du registre BB13 1- Dettes des héritiers d'esteve Bastier. (1 feuillet). [s.d.] 2- Biens de Johan Aurelha à Valène. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1375 : 7 pièces extraites du registre BB15 1- Modalités pour la construction du clocher du consulat. (1 feuillet). 7 août 1375 2- Modalités pour la construction du clocher du consulat. (1 feuillet). [s.d.]
8 3- Sommes récupérées par la vente des émoluments du souquet de vin. (1 feuillet). [s.d.] 4- Vente des émoluments du port de Lattes. (1 feuillet). [s.d.] 5- Vente de l'impôt de 1 franc. (1 feuillet). [s.d.] 6- Achat par G. de Tornafort de la taxe de 4 gros par «moliech». (1 feuillet). 4 janvier 1376 7- Vente des émoluments de 4 gros par «moliech» et de la taxe de 1 franc par 20 sous. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1377 : 8 pièces extraites du registre BB17 1- Lettre aux consuls au sujet de l'imposition des biens et des subsides de Johan Balquineri. (1 feuillet). [s.d.] 2- Recettes et dépenses du consulat. (1 feuillet). [s.d.] 3- Vente des usufruits des vendanges. (1 feuillet). 22 septembre [s.d.] 4- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). [s.d.] 5- Dépenses du consulat. (1 feuillet). [s.d.] 6- Vente des émoluments de la taille des bois de Valène. (1 feuillet). [s.d.] 7- Litige entre les consuls de mer et les fustiers. (1 feuillet). [s.d.] 8- Vente des émoluments de la taxe de 3 gros pour livre de rente, de vente, de location, etc. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1381 : 11 pièces extraites du registre BB18 1- Liste de noms et sommes. (1 feuillet). [s.d.] 2- Convocation des consuls de métier et des habitants pour constituer les syndics. Traces de sceau. (1 feuillet). [s.d.] 3- Sur la taille. (1 feuillet). [s.d.] 4- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 5- Sur les émoluments du chemin de Lattes et la taxe appelée «meia rudela». (1 feuillet). [s.d.] 6- Protestation de Jacme Daynyzy contre un versement de 80 francs. (1 feuillet). [s.d.] 7- Liste de noms. (1 feuillet). 29 janvier 1382 8- Annulation d'une dette. (1 feuillet). 10 mars 1381 9- Comptes du consulat. (1 feuillet). [s.d.] 10- Lettre de Bérenguier de Rome, licencié en droit. (1 feuillet). 11 septembre 1380 11- Lettre du lieutenant du roi en Languedoc sur les résidents anglais à Montpellier. (1 feuillet). 21 février 1381 - Année 1383 : 7 pièces extraites du registre BB20 1- Cahier de 14 folios rassemblant des actes divers : procès entre Jacques Rebuffi et les consuls, reconnaissances de dettes, quittances, autres procès. 1383-1384 2- Reconnaissance de dette. (1 feuillet). 7 août 1383 3- Fragment de papier. 14 septembre 1382 4- Vente des émoluments du port de Lattes, sceau. (1 feuillet). [s.d.]
9 5- Quittance pour un prêt accordé en 1381. (1 feuillet). [s.d.] 6- Liste de noms et sommes. (1 feuillet). [s.d.] 7- Vidimus de lettres royales confiant le gouvernement de la ville au sénéchal de Beaucaire. (1 feuillet). 24 janvier 1382 - Année 1385 : 4 pièces extraites du registre BB22 1- Vente des émoluments du port de Lattes, sceau. (1 feuillet). 9 décembre [s.d.] 2- Sur les taxes. (1 feuillet). [s.d.] 3- Reste des sommes à percevoir par le consulat. (1 feuillet). 1385 4- Testament de Johan Baudoyn. (1 feuillet). 10 mai 1386 - Année 1390 : 2 pièces extraites du registre BB25 1- Quittance pour paiement de la taille. (1 feuillet). 1390 2- Reste de ce que les consuls doivent payer. (1 feuillet). 1389 - Année 1393 : 6 pièces extraites du registre BB26 1- Recto : début d'acte. Verso : liste de noms. (Fragment de papier). [s.d.] 2- Salaires d'officiers du consulat. (1 feuillet). 24 mars 1393 3- Requête de Déodat Asturgi, procureur des consuls. (1 feuillet). 31 décembre 1393 4-3 reconnaissances de dette du consulat à des artisans. (1 feuillet). 1362 à 1372 5-3 reconnaissances de dette du consulat à des artisans. (1 feuillet). 1362 à 1372 6- Queue de parchemin datée du 1er février 1392 - Année 1396 : 4 pièces extraites du registre BB27 1- Liste des clefs des portes de la ville. (1 feuillet). 5 novembre 1397 2- Quatre listes de noms. (1 feuillet). [s.d.] 3- Vente entre Colin Bertrand et Isabelle, veuve de Jacques Guilhem. (1 feuillet). 26 mai 1397 4- Recto : déclaration par Guilhelma de la possession de 2 vignes. Verso : date, liste de noms. (1 feuillet). 7 avril 1396 - Année 1398 : 2 pièces extraites du registre BB29 1- Vente des émoluments du port de Lattes, sceau. (1 feuillet). [s.d.] 2- Liste de noms, deux par année entre 1395 et 1399. (1 feuillet). 1395-1399 - Année 1401 : 3 pièces extraites du registre BB32 1- Annonce du remplacement du notaire du viguier, décédé. (1 feuillet). [s.d.] 2- Au sujet des portes de la ville. Fragment de papier. 25 juin [s.d.] 3- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 25 février 1400 - Année 1402 : 7 pièces extraites du registre BB34
10 1- Élections consulaires. (1 feuillet). 28 ou 29 février et 1er mars 1402 2- Sur les taxes. (1 feuillet). 3 juin [s.d.] 3- Fragment de papier. 24 mars 1402 4- Liste de consuls. (1 feuillet). [s.d.] 5- Liste de marchands de Venise. (1 feuillet). [s.d.] 6- Sur les consuls de métier. (1 feuillet). 22 avril [s.d.] 7- Notes du notaire sur le souquet de vin et l'hôpital Saint-Lazare. (1 feuillet). 24 et 25 mars [s.d.] - Année 1403 : 7 pièces extraites du registre BB36 1- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 27 mars 1403 2- Dépenses engagées pour le pont de Castelnau. (1 feuillet). 7 février [s.d.] 3- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 4- Liste de noms. (Fragment de papier). 14 août 1397 5- Reconnaissance de dette ou quittance. (1 feuillet). 22 juin 1403 6- Délibérations consulaires. (1 feuillet). 22 mars 1403 7- Ce que les consuls sortants diront aux consuls entrants au sujet de la comptabilité. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1408 : 30 pièces extraites du registre BB38 1- Tâches attribuées à 4 hommes pour veiller à la circulation du vin et au respect des règlements attachés à la vente de certains émoluments, sceau. (2 feuillets). [s.d.] 2- Sur les taxes et les élections consulaires. (1 feuillet). [s.d.] 3- Lettre très effacée par l'eau du chambellan du roi. (1 feuillet). 1408 4- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 1er février 1408 5- Fusion des deux charités des canabassiers. (1 feuillet). 22 février 1408 6- Dettes et dépenses du consulat. (2 feuillets). 1408 7- Achat par Jacme Flavardi. (1 feuillet). 22 juin [s.d.] 8- Liste de noms et sommes. (1 feuillet). [s.d.] 9- Sommes. (1 feuillet). [s.d.] 10- Noms des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 11- Achat et règlement d'émoluments par Hugo Malaboyla, épicier. Délibérations des consuls. (1 feuillet). 22 décembre 1408 12- Vente et règlement pour les émoluments de la taille du bois de Valène. (1 feuillet). [s.d.] 13- Recto : sur le souquet de vin. Verso : production de certaines cédules en cour ordinaire. (1 feuillet). 12 janvier 1408 14- Comptes du consulat. (2 feuillets). 1408 15- Six quittances. (1 feuillet). 1397-1399 16- Noms des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 17- Paiement de la taille. (1 feuillet). [s.d.] 18- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 28 mars 1408
11 19- Visite du receveur des finances du roi aux consuls, discussions autour des impôts. (1 feuillet). 28 janvier 1408 20- Calculs. (1 feuillet). [s.d.] 21- Présentation d'une requête et liste de noms. (Fragment de papier). 9 avril 1408 22- Quittance. (Fragment de papier). 26 mai ou mars [s.d.] 23- Liste de 4 noms. (1 feuillet). [s.d.] 24- Liste des clefs des portes de la ville. (1 feuillet). [s.d.] 25- Requête présentée aux consuls par deux licenciés en loi. (1 feuillet). 26 juillet 1408 26- Sur les élections consulaires. (1 feuillet). [s.d.] 27- Débat entre les consuls et Johan Guilhem, docteur en lois. (1 feuillet). 7 mai 1408 28- Bilan financier des consuls présenté en conseil consulaire. (1 feuillet). 23 octobre 1408 29- Liste de noms et sommes. (1 feuillet). [s.d.] 30- Recto : Note du notaire sur une délibération consulaire. Verso : liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1409 : 18 pièces extraites du registre BB39 1- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 2- Liste des échelles. (1 feuillet). [s.d.] 3- Dépenses du consulat. (2 feuillets). [s.d.] 4- Lettre des gardes de la monnaie et du maître des monnaies sur les privilèges et franchises. (1 feuillet). 5 mars 1409 5- Même lettre. (1 feuillet). 5 mars 1409 6- Sur les élections consulaires. (1 feuillet). 31 octobre [s.d.] 7- Liste de noms et de sommes. (1 feuillet). Traces de sceau. [s.d.] 8- Question débattue avec le gouverneur de Montpellier, litige entre les pelissiers de la ville et Frances Poiada au sujet des élections. (Cahier de 4 folios + 1 feuillet mobile). 14 octobre 1409 9- Enquête pour une succession ab intestat. (1 feuillet). [s.d.] 10- Liste des 14 hommes élus pour être électeurs des ouvriers de la commune clôture. (1 feuillet). [s.d.] 11- Liste des «noms pour s'informer», liste de noms par lieux. (1 feuillet). [s.d.] 12- Sur les bouchers et la boucherie de la ville. (1 feuillet). 23 décembre 1407 13- Liste des choses à faire. (1 feuillet). [s.d.] 14- «Sur le fait de Loys Perdiguier», liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 15- Règlement des frais entraînés par le règlement du litige entre Frances Poiada et les pelissiers. (1 feuillet). 20 août 1409 16- Déclaration de biens. (1 feuillet). [s.d.] 17- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 10 février 1409 18- Recto : petit acte du recteur de l'université. Verso : liste de noms. Sceau. (1 feuillet). 22 mars 1409 - Année 1410 : 15 pièces extraites du registre BB40 1- Recto : Sur les taxes payées par les blanquiers. Verso : délibération. (1 feuillet). 30 avril [s.d.]
12 2- Cause en cour du bayle opposant les consuls à Pierre Bertholini, orgier. (2 feuillets). 27 février 1410 3- Sur les taxes et la trésorerie royale. (1 feuillet). 19 janvier et 10 février 1410 4- Estimation des biens meubles des consuls. (1 feuillet). [s.d.] 5- Liste de 3 noms. (1 feuillet). [s.d.] 6- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 7- Recherche d'un nouveau chapelain pour desservir une chapelle. (1 feuillet). 19 novembre 1410 8- Liste des 14 hommes élus pour être électeurs des ouvriers de la commune clôture. (1 feuillet). [s.d.] 9- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 10- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 11- Liste des ouvriers de la commune clôture. (1 feuillet). [s.d.] 12- Sur la chapelle du consulat. (1 feuillet). 24 novembre [s.d.] 13- Guilhem Karoli, notaire, se met au service du bayle et de sa cour. (1 feuillet). 8 juillet 1410 14- Travaux réalisés par B. Gaubaudi pour les consuls. (1 feuillet). Avril-mars 1410 15- Requête de Roman Laureolani et Pierre Patani aux consuls. Réponse des consuls. (1 feuillet). 6 octobre 1410 - Année 1412 : 21 pièces extraites du registre BB42 1- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 2- Liste des consuls de mer et des régents des marchands. (1 feuillet). [s.d.] 3- Liste des ouvriers de la commune clôture. (1 feuillet). [s.d.] 4- Ce qui appartient à Anthoni Masatel et à Johan Loyet. (1 feuillet). 30 avril [s.d.] 5- Demandes d'exemptions. (1 feuillet). [s.d.] 6- Aide-mémoire pour Raymond Marti sur les lettres des notaires. (1 feuillet). 28 novembre 1412 7- Les officiers royaux de la monnaie acceptent de payer les tailles pour l'effort de guerre. (1 feuillet). [s.d.] 8- Sur les officiers royaux de la monnaie. (1 feuillet). [s.d.] 9- Liste de lettres royales. (1 feuillet). 11 février 1410 10- Vente et règlement pour les émoluments du bois de Valène. (1 feuillet). 26 avril 1412 11- Lettre au sujet des impôts, des officiers de la monnaie et des gardes de la monnaie. (1 feuillet). 12 septembre 1412 12- Liste des ouvriers de la commune clôture. Sceau. (1 feuillet). [s.d.] 13- Fragment. 9 avril [s.d.] 14- Liste des métiers électeurs des consuls pour 1413. (1 feuillet). 1412 15- Notes brèves. (1 feuillet). 4 août 1412 16- Sur la taille. (1 feuillet). [s.d.] 17- Sommes. (1 feuillet). [s.d.] 18- Litige entre Bérenguier Raymundi et les consuls en cour de Parlement. (2 feuillets). 9 mai 1412 19- Notes cancellées et liste de noms. (1 feuillet). 7 mars [s.d.] 20- Vente des émoluments du port de Lattes. (1 feuillet). 1412
13 21- Les gardes de la monnaie justifient la politique fiscale royale. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1419 : 19 pièces extraites du registre BB44 1- Appel à contribution pour le pavement des rues où circulera le Dauphin. (1 feuillet). [s.d.] 2- Sur les gardes du château. (2 folios). 13 avril 1419 3- Le comte de Foix devient gouverneur de la ville. Sur les franchises et les privilèges. (Cahier de 4 folios). 1419 4- Sur les élections consulaires. (1 feuillet). [s.d.] 5- Défense de faire entrer du vin dans la ville autre que celui des habitants. (1 feuillet). [s.d.] 6- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 7- Liste des consuls de mer et des régents des marchands. (1 feuillet). [s.d.] 8- Liste de deux noms par année. (1 feuillet). 1415-1418 9- Inventaire concernant la maison Saint-Lazare. (1 feuillet). [s.d.] 10- Quittance. (1 feuillet). Avril 1418 11- Liste des ouvriers de la commune clôture. Sceau. (1 feuillet). [s.d.] 12- Recto : Liste des 6 consuls élus. Verso : requête de Charles de Frontignan. (1 feuillet). [s.d.] 13- Lettre du visiteur des gabelles annonçant la levée de certains empêchements sur Montpellier. (1 feuillet). 13 décembre 1419 14- Délibérations entre les consuls et le juge de la cour. (2 folios). 23 et 24 mars 1419 15- Même lettre que la pièce 13. Sceau. (1 feuillet). 13 décembre 1419 16- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). [s.d.] 17- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 18- Sur les portes et les «balistas» (balistes?). (1 feuillet). 19 avril 1419 19- Liste des choses à faire pour la défense de la ville. (1 feuillet). 19 avril 1419 - Année 1420 : 18 pièces extraites du registre BB45 1- Fragment. Attention, les feuilles de cette liasse sont tachées. 9 février [s.d.] 2- Comptes de la ville. (1 feuillet). 1420 3- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 4- Réception de différentes lettres en cour du bayle. (2 folios). 2 avril 1420 5- Facture. (1 feuillet). [s.d.] 6- Liste des métiers autorisés à «rouler» pour les élections consulaires. (1 feuillet). [s.d.] 7- Comptes de la ville. (1 feuillet). 1420 8- Liste des métiers qui vont «rouler» pour les élections consulaires. (1 feuillet). 1421 9- Facture. (1 feuillet). 29 mars [s.d.] 10- Vente des herbes du bois de Valène. (1 feuillet). 22 avril 1420 11- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 12- Liste des cloches et coût pour les faire sonner. (1 feuillet). [s.d.] 13- Liste des consuls de mer et des régents des marchands. (1 feuillet). [s.d.] 14- Liste des ouvriers de la commune clôture. Sceau. (1 feuillet). [s.d.] 15- Comptes pour le mois d'avril. (1 feuillet). Avril 1420
14 16- Inventaire des lettres des consuls contre Bérenguier Raynaut. (1 feuillet). [s.d.] 17- Comptes de la ville. (1 feuillet). [s.d.] 18- Comptes de la ville. (1 feuillet). [s.d.] BB187. Pièces extraites des registres des notaires (1446-1467). 230 pièces. - Année 1446 : 11 pièces extraites du registre BB53 1- Vente des émoluments de Valène, appel pour la réfection des barrières de la charité et convocation pour la réparation des compoix. (1 feuillet). 14 mai 1446 2- Vente des émoluments des taxes indirectes et des blés et farines. (1 feuillet). 23 mars 1446 3- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 4- Liste de noms par septain. (1 feuillet). (Les XIV de la chapelle?). 8 juillet 1446 5- Lettre de Guilhem Jeuffrey, marchand, sur le paiement des taxes et du prix d'entrée pour les foires de Saint-Hilaire ; cancellée. (1 feuillet). 28 décembre 1446 6- Sur les taxes de Johan Sarralhon. (1 feuillet). 8 octobre 1446 7- Quittance de Guilhem Audibert, hospitalier de Saint-Lazare. (1 feuillet). 12 août [s.d.] 8- Demandes d'exemption et de réductions fiscales. (1 feuillet). 29 septembre 1446 9- Quittances pour l'achat de certains émoluments. (1 feuillet). 13 fév. 1409 [sic] et 8 août 1446 10- Notes brèves pour le clavaire. (1 feuillet). 28 janvier au 4 février [s.d.] 11- Arbitrage d'un litige. Brouillon. (1 feuillet). 11 mai 1446 - Année 1448 : 15 pièces extraites du registre BB56 1- Réponse des consuls à une lettre de Johan de la Tuda au sujet d'ysarn Teinturier. (1 feuillet). 23 octobre 1448 2- Suivi de la requête d'ysarn Teinturier sur les taxes après son passage en appel devant la cour des généraux. (1 feuillet). 17 mars 1448 3- Lettre du notaire Jassilz au juge, sur le fait des tailles et le paiement de certains gages. (1 feuillet). [s.d.] 4- Copie d'une lettre au sujet du conseil royal. (1 feuillet). [s.d.] 5- Sur les émoluments des herbes de Valène (quittance). (1 feuillet). 15 mars 1448 6- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 7- Liste de papiers et de livres consulaires. (1 feuillet). [s.d.] 8- Interdiction de faire entrer du vin dans la ville sauf celui produit par les habitants eux-mêmes. (1 feuillet). 23 septembre 1448 9- Comptes de l'hôpital Saint-Eloi. (1 feuillet). 1448 10- Liste de noms et de sommes. (1 feuillet). [s.d.] 11- Sur les émoluments de la maison du consulat. (1 feuillet). [s.d.] 12- Réception et élaboration des comptes pour la taille. (1 feuillet). 13 février 1448 13- Requête des 7 ouvriers de la commune clôture. (1 feuillet). 25 novembre 1448 14- Liste des membres de la cour du bayle. (2 feuillets). [s.d.]
15 15- Donation entre vifs. (1 feuillet). 9 juillet 1448 - Année 1450 : 5 pièces extraites du registre BB59 1- Lettre de Philip Vilata, bayle de Sauve, au sujet d'un procès impliquant un homme de Montpellier. (1 feuillet). 27 avril [s.d.] 2- Lettre aux consuls sur les herbages de Valène. (1 feuillet). [s.d.] 3- Recto : quittances. Verso : notes brèves cancellées. (1 feuillet). 19 juillet 1454 4- Liste des fourniers. (1 feuillet). [s.d.] 5- Vente des émoluments du port de Lattes. (1 feuillet). 8 janvier 1450 - Année 1452 : 21 pièces extraites du registre BB61 1- Recto : quittance de Dona Clara. Verso : pour son héritier. (1 feuillet). 14 juillet 1442 [sic] et 23 mars 1452 2- Retour des ambassadeurs des consuls. (1 feuillet). 13 mai [s.d.] 3- Nomination d'ambassadeurs pour les États généraux du Languedoc. (1 feuillet). 4 mai 1452 4- Noms des ambassadeurs du Val-Montferrand. (1 feuillet). 4 mai 1452 5- Liste de 7 noms (ouvriers de la commune clôture?). (1 feuillet). [s.d.] 6- Quittance. (1 feuillet). Mai 1450 7- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 27 mars 1452 8- Vente des herbages du bois de Valène. (1 feuillet). 27 mars 1452 9- Litige entre les consuls et Laurent Cervelli, Anthony Cises et Johan Jeho. (1 feuillet). 21 septembre 1451 10- Requête concernant une accusation de lèpre. (1 feuillet). 15 mai [s.d.] 11- Comptes de la ville. (1 feuillet). [s.d.] 12- Liste des consuls de mer et régents des marchands. (1 feuillet). [s.d.] 13- Estimations successives de Jacme Carcassonne. (1 feuillet). 14 juin [s.d.] 14- Recto : Exemption d'un officier du consulat pour bons et loyaux services. Verso : liste de clercs et de chapelains. (1 feuillet). 17 mars 1452 15- Demande d'exemption de taxes. (1 feuillet). [s.d.] 16- Comptes de la ville. (1 feuillet). [s.d.] 17- Reste à payer des tailles de 1449, septain de Saint-Mathieu. (1 feuillet). [s.d.] 18- Appel à contribution pour construire les barrières de la charité. (1 feuillet). 1452 19- Liste des ouvriers de la commune clôture. (1 feuillet). [s.d.] 20- Supplique des cordiers sur le prix d'entrée et la participation à leur charité. (1 feuillet). [s.d.] 21- Lettre des consuls de Montpellier aux consuls de Montamacii (diocèse d'agde). (1 feuillet). 22 septembre 1452 22- Reste des tailles de 1449 (septain Saint-Paul). (1 feuillet). [s.d.] - Année 1453 : 8 pièces extraites du registre BB62 1- Comptes. (1 feuillet). 9 avril 1454
16 2- Lettre annonçant le décès du roi. (1 feuillet). [s.d.] 3- Reste à payer d'ysarn Teinturier et d'autres drapiers. (1 feuillet). 5 janvier 1453 4- Les nouveaux consuls prennent acte d'une dette. (1 feuillet). 21 mars 1453 5- Liste des tâches du notaire Martin de Bernay. (1 feuillet). [s.d.] 6- Salaire de Martin de Bernay pour ses travaux à Béziers. (1 feuillet). 3 novembre 1453 7- Sur les consuls de mer et les émoluments du port de Lattes. (1 feuillet). 14 mars 1451 8- Salaire du notaire Johan Allegrand et travaux qu'il a réalisés. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1454 : 9 pièces extraites du registre BB63 1- Liste des vainqueurs du jeu de l'arc. (1 feuillet). [s.d.] 2- Vente des émoluments du port de Lattes. (1 feuillet). 13 janvier 1454 3- Vente des herbages du bois de Valène. (1 feuillet). 8 mai 1454 4- Appel à contribution pour construire les barrières de la charité. (1 feuillet). 20 mai 1454 5- Liste de noms et de sommes. (1 feuillet). [s.d.] 6- Vente de biens produits par la draperie au profit du consulat. (1 feuillet). 15 mars 1454 7- Liste des gagnants du jeu de l'arbalète. (1 feuillet). 1454 8- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 26 mars 1454 9- Sur les taxes directes et indirectes. (1 feuillet). 14 octobre 1454 - Année 1455 : 21 pièces extraites du registre BB65 1- Comptes de la ville. (2 feuillets). [s.d.] 2- Liste de noms et de lieux. Notes brèves. Noms de ceux en charge de la réparation. Comptes, etc. (2 feuillets). 22-24 avril 1455 3- Liste de noms. (1 feuillet). 7 mai 1455 4- Acte de vente entre deux femmes. (1 feuillet). 19 avril 1455 5- Recto : Élection de l'ouvrier de la CC pour l'échelle du dimanche. Verso : sur cette élection. Traces de sceau. (1 feuillet). 7 septembre et 9 octobre [s.d.] 6- Lettre au gouverneur de la ville sur les offices municipaux. (1 feuillet). 23 mars 1455 7- Donation. (1 feuillet). 24 mars [s.d.] 8- Liste de lettres. (1 feuillet). [s.d.] 9- Gagnants du jeu de l'arbalète pour 1455. (1 feuillet). 1455 10- Adoption d'un enfant par Johan Champène. (1 feuillet). [s.d.] 11- Vente des émoluments du port de Lattes. (1 feuillet). 5 janvier 1456 12- Liste des échelles. (2 feuillets). 8 mai 1455 13- Défense de prendre les biens d'andré Manelli, marchand. (1 feuillet). 16 juillet 1454 14- Dépenses en cire de l'église Notre-Dame-des-Tables. (1 feuillet). 1455 15- Notes brèves (vente, quittances, listes etc.). (1 feuillet). 14 mai au 24 mars 1455 16- Copie d'un mandement de Johan de Vallibus, juge de la cour présidiale. (1 feuillet). 1er juillet 1455 17- Même lettre, version originale. (1 feuillet). 1er juillet 1455 18- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 26 mars 1455
17 19- Lettre du procureur des consuls en cour de Parlement sur le procès contre le visiteur des gabelles, reçue le 15 juillet. (1 feuillet). 10 juillet [s.d.] 20- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 21- Comptes de la ville. (2 feuillets). [s.d.] - Année 1457 : 35 pièces extraites du registre BB67 1- Comptes de la ville. (1 feuillet). [s.d.] 2- Comptes du senhor Capvilar pour les travaux de menuiserie sur la robine de Lattes. (1 feuillet). [s.d.] 3- Calculs. (1 feuillet). [s.d.] 4- Inventaire de documents des ambassadeurs de la ville. (2 feuillets). 15 mars 1457 5- Sommes, semble-t-il pour des travaux. (1 feuillet). 1452 6- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 7- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 8- Aide-mémoire de Jehan Constans, notaire, pour son voyage à Paris. (2 feuillets). [s.d.] 9- Aide-mémoire de Johan Noguier qui rencontrera Monseigneur de Carcassonne. (1 feuillet). SD 10- Aide-mémoire «pour le conseil». (2 feuillets). [s.d.] 11- Facture de maître P. Alhaud, notaire, aux consuls pour ses écritures. (1 feuillet). [s.d.] 12- Notes et aide-mémoire du notaire pour le consulat et la baylie. (1 feuillet). 1457 13- Sur les comptes. (1 feuillet). 23 janvier 1457 14- Liste des ouvriers de la commune clôture pour 1457. Traces de sceau. (1 feuillet). 1457 15- Liste des 14 électeurs élus des ouvriers de la commune clôture. (1 feuillet). [s.d.] 16- Requête de Berthomieu Vidal demandant paiement de ses gages. (1 feuillet). 11 mai 1456 17- Liste de ceux qui détiennent les clefs des portes. (1 feuillet). [s.d.] 18- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 19- Liste de personnes présentes. (1 feuillet). 1er mars 1457 20- Liste de lettres et écritures. (1 feuillet). 5 février [s.d.] 21- Lettre de Guillaume Maligot, procureur en cour de Parlement, au sujet de lettres envoyées ; reçue le 13 juillet. (1 feuillet). 10 janvier 1457 22- Copie d'une lettre royale adressée au gouverneur de la ville. (1 feuillet). 20 mars 1457 23- Fragment de parchemin. [s.d.] 24- Cahier de 4 folios : le premier porte sur les élections, les autres sur les tailles. [s.d.] 25- Aimable composition arbitrée par Olivier Malateri, dans une affaire impliquant les consuls de mer. (1 feuillet). [s.d.] 26- Recherche de fournisseurs de pierres pour la réfection du chemin menant vers la font Saint- Berthomieu. (1 feuillet). 27 juin 1457 27- Sur les tailles. (1 feuillet). 19 novembre 1457 28- Sur les États généraux à Carcassonne. (1 feuillet). 2 mars 1457 29- Lettre de Guillaume Maligot, procureur en cour de Parlement, sur l'affaire contre Rogier Boyleau ; reçue le 20 février. Traces de sceau. (1 feuillet). 16 février 1457 30- Réclamation de trois montpelliérains au sujet des tailles. (1 feuillet). [s.d.]
18 31- Même document. Brouillon. (1 feuillet). [s.d.] 32- Sur la pauvreté de la ville afin de faire baisser les impôts. (2 feuillets). Février 1454 33- Lettre des consuls sur les élections. (1 feuillet). [s.d.] 34- Liasse de 16 feuillets attachés ensemble par une ficelle. Tous concernent la réfection du chemin partant de Montpellier vers Béziers et passant par la font Saint-Berthomieu. Avril 1456 à mai 1457 35- Lettre des consuls sur la réparation du chemin susdit. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1458 : 5 pièces extraites du registre BB68 1- Convocation des habitants pour payer la moitié de la taille. (1 feuillet). 11 août 1458 2- Convocation des habitants à une procession générale. (1 feuillet). 10 août 1458 3- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 28 mars 1458 4- Vente des herbages du bois de Valène. (1 feuillet). 25 avril 1458 5- Convocation des habitants à une procession générale. (1 feuillet). 29 mai 1458 - Année 1459 : 17 pièces extraites du registre BB69 1- Sur les tailles. (1 feuillet). 13 janvier 1455 2- Sur les tailles entre 1426 et 1439. (2 feuillets). 1426-1439 3- Salaire de Miquel Teinturier pour ses travaux dans le procès contre les clercs et salaire de Michelet Moreau pour ses écritures. (2 feuillets). [s.d.] 4- Vente des herbages du bois de Valène. (1 feuillet). 28 mars 1460 5- Achat des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 9 mai 1459 6- Invitation à construire les barrières de la charité. (1 feuillet). 21 avril 1459 7- Travaux réalisés par Guilhem de Neu pour les consuls. (1 feuillet). [s.d.] 8- Réception par Pierre Guilhard de 4 livres tournois pour ses écritures. (1 feuillet). 22 mars 1459 9- Dépenses de Johan Pelagal et argent reçu. (Cahier de 4 folios). 1459 10- Travaux réalisés par le recteur de la part antique. (1 feuillet). 1458-1459 11- Liste des électeurs par échelle, document incomplet. (2 feuillets). 1er mars 1458 12- Noms des XIV de la chapelle. (1 feuillet). 1459 13- Noms des XIV de la chapelle. (1 feuillet). 1459 14- Répartition de la taille dans le diocèse de Maguelonne et calendrier des paiements. (1 feuillet). [s.d.] 15- Sur le rôle de bacheliers et licenciés en droit dans certaines affaires du consulat. (1 feuillet). 10 mars 1459 16- Travaux réalisés par Stéphane de Coderco, licencié en lois, pour les consuls. (2 feuillets). 24 mars 1459 17- Supplique des consuls au général des finances sur la traite des blés. (1 feuillet). 9 juin 1459 - Année 1460 : 36 pièces extraites du registre BB72 1- Lettre royale annonçant l'évolution de la fiscalité pour amoindrir le poids des tailles. (2 feuillets). Septembre 1460
19 2- Aide-mémoire de Michelet Teinturier sur ce qu'il dira au roi pour faire baisser les impôts. (Cahier de 4 folios). [s.d.] 3- Fragment. [s.d.] 4- Supplique au roi pour faire baisser les tailles. (1 feuillet). [s.d.] 5- Supplique au roi pour faire baisser les tailles. (1 feuillet). [s.d.] 6- Sur l impôt sur les denrées pesées au poids du roi. (1 feuillet). [s.d.] 7- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 8- Sur le montant des aides. (1 feuillet). [s.d.] 9- Lettre de Johan Bonan aux consuls au sujet de son gendre. Traces de sceau. (1 feuillet). 27 avril 1460 10- Règlement sur la vente de viande. (1 feuillet). 12 avril 1460 11- Les consuls doivent payer les usages au roi sur une maison. (1 feuillet). [s.d.] 12- Quittance. (1 feuillet). 5 mai 1460 13- Lettre de R. Villot au sujet de 5 lettres scellées obtenues du roi dont il détaille la teneur. (1 feuillet). 1458 14- Liste de personnes qui ne peuvent payer la taille. (1 feuillet). 1460 15- Liste de personnes qui ne peuvent payer la taille. (Cahier de 6 folios). 1460 16- Liste de personnes qui ne peuvent payer la taille. (Cahier de 4 folios avec corrections). 1460 17- Quittance pour une ambassade. (1 feuillet). 25 juin 1467 18- Demandes des consuls à Roger Boyleau, granatier de Lunel. (1 feuillet). [s.d.] 19- Aide-mémoire de Robert de Lyon, ambassadeur auprès du roi. (2 feuillets). 31 juillet 1460 20- Aide-mémoire de Michelet Teinturier, envoyé auprès du roi, (2 feuillets). [s.d.] 21- Quittance. (1 feuillet). 6 mars 1460 22- Sur le trésorier général du Languedoc et la taille ; parchemin. (1 feuillet). 20 mars 1460 23- Comptes pour les impôts. (1 feuillet). 1460 24- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 25- Vente des herbages du bois de Valène. (1 feuillet). 26 mars 1460 26- Liste d'écritures pour les États généraux de 1457. (1 feuillet). 1457 27- Liste de lieux du diocèse de Maguelone. (1 feuillet). [s.d.] 28- Liste de noms. (1 feuillet). 8 juin 1457 29- Liste des écritures envoyées à Michel Teinturier, ambassadeur à Lyon auprès du roi. (1 feuillet). 15 septembre 1460 30- Salaire demandé par Peyre de boule, notaire, pour ses voyages. (1 feuillet). [s.d.] 31- Contrôle des comptes du clavaire. (1 feuillet). [s.d.] 32- Comptes reçus par Rogier Boyleau, receveur du diocèse de Maguelone. (2 feuillets). [s.d.] 33- Règlement du jeu de l'arc. (1 feuillet). [s.d.] 34- Requête aux consuls de Jaume Guagrant sur les impôts et les pierres du «camin romieu». (1 feuillet). [s.d.] 35- Sur le blé et les Catalans. (1 feuillet). 6 septembre 1460 36- Liste de travaux effectués par Stéphane de Cabreco. (2 feuillets). 24-25 mars 1460 - Année 1461 : 24 pièces extraites du registre BB73
20 1- Noms des 35 électeurs des consuls et noms des consuls de 1462. (2 feuillets). 1462 2- Liste des membres de la cour du bayle. (1 feuillet). [s.d.] 3- Lettre de frère André Danflori, prédicateur. (1 feuillet). [s.d.] 4- Aide-mémoire au sujet des ouvriers de la commune clôture. (1 feuillet). [s.d.] 5- Liste pour Johan Allegrand, notaire, des «arendements» de la ville. (1 feuillet). 1455 6- Vente des usufruits de certains usages. (1 feuillet). [s.d.] 7- Invitation à construire les barrières de la charité. (1 feuillet). 5 mai 1461 8- Vente des émoluments des blés et farines. (1 feuillet). 27 mars 1467 9- Quittance. (1 feuillet). 7 mai 1461 10- Règlements sur les viandes, les poissons et les victuailles. (1 feuillet). [s.d.] 11- Choses que les nouveaux consuls doivent faire. (1 feuillet). [s.d.] 12- Audition du clavaire de l'année 1459. (1 feuillet). 8 mai 1461 13- Fragment. Mention d'un baptême. [s.d.] 14- Audition du clavaire de l'année 1459. (1 feuillet). 8 mai et 10 juin 1461 15- Litige en cour du Scel de Montpellier au sujet des XIV de la chapelle. (1 feuillet). [s.d.] 16- Coûts de la réparation de l'orgerie. (1 feuillet). [s.d.] 17- Vente des herbages du bois de Valène. (1 feuillet). 27 mars 1461 18- Requête pour une exemption de tailles. (1 feuillet). [s.d.] 19- Acte de vente d'une maison. (1 feuillet). 6 juillet 1461 20- Comptes pour la réparation d'un mas. (1 feuillet). 1461 21- Débat autour des tailles de Stéphane Mages, canabassier. (1 feuillet). 25 février 1461 22- Lettre du roi au juge de la cour du Petit Scel au sujet de la corruption de certains consuls de 1445. (1 feuillet). [s.d.] 23- Liste des détenteurs des clefs des portes de la ville. (1 feuillet). [s.d.] 24- Lettre de Guilhem Boysoni à Stéphane de Coderco sur l'élection du clavaire. (1 feuillet). [s.d.] - Année 1463 : 5 pièces extraites du registre BB75 1- Au sujet des tailles de Tedeo Masi, marchand. (1 feuillet). 3 mars 1463 2- Dépenses du consulat. (2 feuillets). [s.d.] 3- Recto : noms des 35 électeurs des consuls. Verso : liste de noms. (Fragment de papier). 6 novembre [s.d.] 4- Au sujet des tailles de Tedeo Masi, marchand. (1 feuillet). 3 mars 1463 5- Liste des consuls pour l'année 1462. (1 feuillet). 1462 - Année 1465 : 5 pièces extraites du registre BB78 1- Vente d'une pièce de friche de l'hôpital Saint-Jaume. (1 feuillet). 17 mars 1465 2- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 3- Liste de noms et sommes. (1 feuillet). 21 octobre 1464 4- Liste des détenteurs des clefs des portes de la ville. (1 feuillet). [s.d.] 5- Liste de noms et sommes. (1 feuillet). 5 avril 1465
21 - Année 1467 : 12 pièces extraites du registre BB79 1- Sur l'hôpital Saint-Lazare de Castelnau. (1 feuillet). 9 avril 1467 2- Lettre sur le litige entre Johan Ledoc et les consuls au sujet de l'orgerie. (1 feuillet). 23 juin 1467 3- Vente des émoluments du port de Lattes. (1 feuillet). 2 janvier 1467 4- Copie de la lettre sur le litige entre Johan Ledoc et les consuls au sujet de l'orgerie. (1 feuillet). 23 juin 1467 5- Quittance, parchemin. (1 feuillet). 20 mai 1467 6- Liste de noms et de lieux de la ville. (1 feuillet). 21 novembre [s.d.] 7- Liste de docteurs, licenciés et bacheliers. (1 feuillet). [s.d.] 8- Sur les tailles de noble Michel Rassiz, consul. (1 feuillet). 20 décembre 1467 9- Lettre de J. Barrieyra aux consuls. (1 feuillet). [s.d.] 10- Sur les arriérés de paiement des bois de Valène. (1 feuillet). Janvier 1467 11- Sur les tailles non encore payées. (1 feuillet). 12 mars 1467 12- Deux feuillets cousus : 1). Lettre de Thierry le Comte, conseiller du roi, sur les taxes des XIV de la chapelle. Sceau. 2). Supplique aux XIV pour qu'ils fassent payer l'impôt. 20 mars 1467 BB188. Pièces extraites des registres des notaires (1484-1492). 174 pièces. - Année 1484a : 11 pièces extraites du registre BB95 1- Calculs. (1 feuillet). [s.d.] 2- Dépenses et calculs. (1 feuillet). [s.d.] 3- Dépenses et calculs. (1 feuillet). [s.d.] 4- Calculs. (1 feuillet). [s.d.] 5- Noms et sommes, calculs. (2 folios). Juillet [s.d.] 6- Liste des puits de la ville. (1 feuillet). [s.d.] 7- Liste de lettres. (1 feuillet). [s.d.] 8- Noms et sommes. (1 feuillet). [s.d.] 9- Calculs. (1 feuillet). Septembre à Novembre 1486 10- Calculs par ville (Narbonne, Béziers etc.). (2 folios). Septembre à novembre 1486 11- Recto : sommes. Verso : sommes pour les bouchers de porc. (1 feuillet). Juillet [s.d.] - Année 1484b : 16 pièces extraites du registre BB94 1- Calculs. (1 feuillet). [s.d.] 2- Liste de noms. (1 feuillet). [s.d.] 3- Sommes dues par les consuls. (1 feuillet). 5 avril [s.d.] 4- Quittance, réception de 7 livres et 7 sous de Jacques Serrat, avocat. (1 feuillet). 3 juin 1484 5- Mandement du bayle pour faire arrêter certaines personnes. (1 feuillet). 12 juin 1484 6- Vente des émoluments du denier de la chair. (2 feuillets cousus ensemble). 29 juillet et 16 août 1471