Liste des thèmes traités de la solution «Risques Psychosociaux» PARTIE 1 Les risques psychosociaux : causes et conséquences du phénomène CHAPITRE 1. La question des risques psychosociaux en milieu de travail : de quoi parle-t-on exactement? A - Savoir reconnaître les différentes formes de RPS : s etcaractéristiques 1. Le stress 2. La dépression 3. Le risque suicidaire au travail 4. Les conduites addictives 5. L épuisement professionnel 6. Le harcèlement moral au travail 7. Le harcèlement sexuel 8. Les s autravail Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 1
B - Les risques psychosociaux selon les secteurs d activité : données-clés 1. Situations de travail à risque 2. Similitudes et disparités C - Les professions les plus exposées 1. Pénibilité au travail et relation avec le public 2. L exemple du secteur de la santé et de l action sociale 3. L exemple du secteur du commerce et des employés de bureau 4. L exemple du secteur agricole 5. L exemple du secteur industriel D - L apport de la psychologie du travail : différents types de prévention 1. La prévention primaire 2. La prévention secondaire 3. La prévention tertiaire 4. Objectifs, effets et limites des approches individualistes 5. Les s d unepréventionàlasource CHAPITRE 2. Les facteurs déclenchants A - L évolution des organisations et du travail 1. Une dynamique de long terme 2. La «tertiarisation du travail» 3. n dutravail 4. Les nouvelles formes d organisations du travail 5. L organisation contrôlante B - Comprendre les autres sources de stress et de mal être au travail 1. Une méconnaissance des conséquences s delasouffranceautravailmais aussi de l intérêt économique de la prévention Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 2
2. La question de la charge de travail 3. Les horaires de travail 4. Les interruptions 5. Le u dansla n destâches et des missions 6. Les ordres contradictoires et les injonctions paradoxales 7. Le risque d erreur et la responsabilité 8. La qualité empêchée 9. Le manque de communication 10.Les changements dans l entreprise 11. Les nouvelles technologies C - L évolution de la gestion des ressources humaines 1. L affaiblissement des collectifs 2. Les entretiens individuels : source de stress? 3. Faire le «sale boulot» 4. Les relations humaines et les comportements D - Le modèle de Karasek : pour comprendre et agir 1. L inhibition de l action : un risque aigu pour la santé physique et mentale 2. Le management 3. Les typologies de management 4. Des comportements managériaux dangereux? 5. Les rapports nationaux et la question de la formation des managers 6. Le t dereconnaissance 7. Trois sources de stress managérial 8. r lessignesrévélateursd unmalaise Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 3
CHAPITRE 3. Les conséquences pour l organisation et le manager A - Les effets sur la santé des salariés 1. Les conséquences physiques et psychologiques 2. Les conséquences sur le mode de vie B - Les conséquences sur le fonctionnement de l organisation 1. L alcool et les psychotropes 2. Les s dansleséquipes 3. Arrêts de travail, absentéisme, présentéisme C - Le coût des risques psychosociaux pour l organisation 1. Les coûts directs 2. Les coûts indirects 3. Le poids des addictions D - La situation particulière des managers PARTIE 2 L environnement juridique des risques psychosociaux CHAPITRE 1. Les obligations de l employeur A - La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 B - Le décret n 2001-1016 du 5 novembre 2001 C - La loi n 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale 1. L introduction du harcèlement moral en droit français 2. L obligation de protéger la santé physique et mentale des travailleurs Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 4
D - La loi n 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites 1. Introduction de la notion de pénibilité et de mesures préventives 2. La traçabilité des risques liés à la pénibilité 3. Le respect du principe d égalité professionnelle hommes-femmes 4. L approche collective de la pénibilité : la négociation collective 5. Le système compensation-réparation de la pénibilité CHAPITRE 2. La réglementation e a stress et a harcèlement A - L accord national interprofessionnel sur le stress au travail du 2 juillet 2008 1. Les objectifs de l accord 2. Une description du stress 3. Le principe de responsabilité des employeurs et des travailleurs en matière de prévention du stress 4. Les modalités de prévention du stress B - Le plan d urgence pour la prévention du stress au travail du 9 octobre 2009 1. Le contenu du plan d urgence 2. Les résultats de l application du plan d urgence C - Le Plan Santé au Travail 2010-2014 D - L accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010 1. Une n duharcèlementmoral et de la violence au travail 2. Des méthodes de prévention Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 5
CHAPITRE 3. Les contentieux liés aux risques psychosociaux A - Le contentieux devant les juridictions sociales 1. L évolution du contentieux relatif au harcèlement moral 2. Le contentieux relatif aux risques psychosociaux non réglementés B - La responsabilité pénale de l employeur 1. La responsabilité pénalede l employeur sur le fondement des infractions d imprudence 2. La responsabilité pénale sur la base des infractions intentionnelles CHAPITRE 4. Rôle et obligations des différents acteurs au sein de l organisation A - Connaître les droits et devoirs des travailleurs en matière de santé et sécurité au travail 1. Le devoir de sécurité du travailleur 2. Le droit d alerte et de retrait 3. Le salarié, acteur effectif de la prévention des risques professionnels B - Comprendre l apport des représentants du personnel dans les décisions en matière de santé sécurité au travail 1. Le comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) 2. Les délégués du personnel 3. Le Comité d entreprise 4. Les syndicats et délégués syndicaux C - Recourir aux services de santé au travail 1. Le médecin du travail 2. Les services de santé au travail (SST) D - Tableau récapitulatif du rôle de chacun en santé sécurité au travail Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 6
PARTIE 3 Les moyens d actions CHAPITRE 1. L évaluation des risques psychosociaux au sein de l organisation A - Cerner au préalable le cadre et les objectifs de la démarche d évaluation des risques psychosociaux 1. Prendre en compte le contexte social 2. Comprendre les enjeux de l évaluation des facteurs de risques psychosociaux 3. Intégrer les enjeux de la prévention des facteurs de risques psychosociaux 4. Savoir quand initier l évaluation des facteurs de risques psychosociaux 5. Envisager l évaluation des risques psychosociaux et le plan d action 6. Être conscient de l importance de l information et de la communication 7. Connaître le rôle des instances représentatives du personnel 8. Constituer un groupe de travail paritaire B - Établir le prédiagnostic 1. Créer un tableau d indicateurs d alerte 2. r lesdifférentsindicateurs 3. Choisir les indicateurs en fonction de l organisation 4. Suivre le tableau d indicateurs d alerte 5. Communiquer sur les indicateurs d alerte auprès des instances représentatives du personnel C - Réaliser le diagnostic des facteurs de risque : la cartographie 1. Mesurer l intérêt de la cartographie des risques 2. r laméthodologie 3. Choisir les outils pertinents 4. r lesfacteurs-clésdesuccès Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 7
D - Intégrer les risques psychosociaux dans le document unique 1. Le document unique d évaluation des risques professionnels : une organisation indispensable àunedémarchedeprévention 2. La prise en compte des risques psychosociaux dans le document unique E - La négociation d un accord d entreprise ou d établissement 1. Pourquoi négocier un accord d entreprise sur la prévention des RPS? 2. Négocier un accord dans une entreprise avec des délégués syndicaux 3. Négocier un accord dans une entreprise sans délégués syndicaux 4. D accord... Pas d accord 5. Exemple de trame d accord de méthode sur la prévention des risques psychosociaux F - Une solution co-responsable : l entreprise en santé 1. L environnement de travail des salariés 2. La conciliation travail/vie personnelle 3. Les pratiques de management 4. Les habitudes de vie CHAPITRE 2. Sur le terrain : exemple d une intervention au sein d un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) A - Le cadre de l intervention 1. Le constat 2. L enquête en psychodynamique du travail B - Les sources de satisfaction au travail 1. Bien faire son travail : la principale (mais trop rare) source de plaisir au travail 2. Travail et reconnaissance : une expérience affective contribuant à la construction de l identité Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 8
C - Les sources de souffrance au travail 1. Un collectif de travail ou une collection d individus? 2. Déception et manque de reconnaissance D - Vers une démarche de réduction des tensions et souffrances au travail 1. Le travail bien fait 2. Une situation qui semblait bloquée 3. Pour s en sortir : le travail à «faire vivre» 4. Ouvrir le débat pour permettre à chacun de s y retrouver E - Conclusion Risques Psychosociaux Éditions Tissot Novembre 2012 9