15/10/2015 Comptabilité Générale E.LAWSON-BODY Pierre GAUTHIER LEA 2
Préambule La démarche comptable est une démarche standardisée, avec des codes et des termes définis. De cette façon, un comptable succédant à un autre doit être en mesure de comprendre facilement le travail de son prédécesseur, de la même façon qu il doit être en mesure de comprendre facilement le travail de ses pairs. La comptabilité a pour vocation d avoir une trace logique des flux de capitaux (entrant et sortants) d une organisation, comme une entreprise, par exemple. Le comptable travaille sur des comptes, qui peuvent prendre différentes formes (compte en T, compte à colonnes variées ). Tous les 12 mois, le comptable doit rendre public à son organisme (et parfois à l Etat) une synthèse de toutes ses pièces comptables. Cette synthèse s appelle «Exercice comptable». Voici quelques exemples de pièces comptables : factures, chèques, tickets de CB, bulletins de paie, pièces de caisses Au fur et à mesure, le comptable enregistre les différentes pièces comptables dans un document nommé «livre-journal». Ensuite, il fait un report de chaque action dans le «Grand Livre». A la fin de chaque mois, il est d usage d effectuer une Balance (un micro-exercice comptable), synthétisant tous les comptes dans le but de faire concorder le Débit et le Crédit de l organisme. A la fin de l année comptable, le comptable doit produire trois documents : le Bilan, le Compte de résultat et l Annexe. Le Bilan se traduit en Actif/Passif, et pourrait se traduire en un «contrôle technique» de l organisme à un instant T. Les Actifs sont les biens possédés par l organisme (voiture, bureau, crayons ), tandis que les Passifs représentent ses dettes. De cette vérification du patrimoine s ensuit un calcul soustrayant les Passifs aux Actifs, dans le but de calculer le Bénéfice. Sur ce Bénéfice sera ensuite calculé un impôt. Ce calcul du Bénéfice amène au Compte de Résultat. Ce Compte de Résultat s effectue sur la base des Produits (ce qui enrichit l organisation) et des Charges (ce qui l appauvrit), le second étant soustrait au premier. L Annexe inclut tous les calculs secondaires (ex : amortissements de vétusté). L entreprise a pour obligation de régler un impôt sur la valeur créée, la «TVA» (Taxe sur la Valeur Ajoutée). La hauteur de cette taxe dépend de la catégorie du produit, selon sa nécessité (produits de 1 ère nécessité à TVA basse, 2 nde nécessité à TVA plus élevée ). La TVA est mentionnée sur la facture, qui est un document comptable probant. «Les professionnels peuvent récupérer la TVA supportée sur leurs achats réalisés dans le cadre de leur activité. Grâce à ce mécanisme de déduction, vous ne reversez que la TVA nette correspondant à la valeur ajoutée créée par votre entreprise. Vous ne pouvez déduire la TVA payée sur vos achats, que dans le respect des conditions suivantes : votre TVA déductible doit être justifiée Vous devez être en possession d'un document justificatif (en général une facture) sur lequel figure la TVA que vous entendez déduire ;
elle ne peut être déduite avant une certaine date La TVA n'est déductible que lorsqu'elle est devenue exigible chez votre fournisseur. En pratique, cela veut dire que la TVA ne peut être déduite qu'au titre du mois au cours duquel est intervenu soit l acquisition pour les biens, soit le paiement pour les services ; les biens et services achetés, doivent être nécessaires à votre exploitation et ne pas faire l'objet d'une utilisation privative supérieure à 90 %. La taxe déductible relative à chaque bien ou service est déterminée en proportion de son " coefficient de déduction ", formule synthétique tenant compte à la fois de son degré d'utilisation pour des opérations ouvrant droit à déduction et des restrictions éventuelles prévues par la loi ou le règlement.» http://www.impots.gouv.fr Modalités de validation du TD : Deux contrôles de connaissances (le premier coeff2, le second coeff3).
Introduction Les fondements de la comptabilité Qu est-ce que la comptabilité? Selon l article 120-1 du PCG (Plan Comptable Général), «la comptabilité est un système d organisation de l information financière permettant de saisir, de classer, d enregistrer des données de base chiffrées et de présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l entité à la date de clôture». Elle permet de représenter les différentes opérations économiques et financières qui se réalisent entre l entité et ses partenaires et de les traduire dans des états financiers. Pour simplifier, on peut dire que le rôle de la comptabilité est de fournir une image fidèle de la situation financière (Bilan) et des résultats d une entité (Compte de Résultat). A quoi sert la comptabilité? Appelée plus précisément «Comptabilité Générale» ou «financière», la comptabilité est à la base de nombreuses communications avec les tiers qui sont en relations avec l entité. Les utilisateurs de la comptabilité sont essentiellement : - Le personnel de l entité - L entité elle-même - Les associés (parts «sociales», par exemple dans une SARL) et les actionnaires (actions, seulement dans les SA») - Les investisseurs - Les partenaires - Les administrations (notamment l administration fiscale) - Les fournisseurs - Les clients Information de l entité La comptabilité, tout au long de l année, fournit aux dirigeants de l entreprise et aux collaborateurs les informations nécessaires : Pour évaluer les ressources et le patrimoine de l entreprise Tandis que la Comptabilité Générale permet de garder une trace écrite des rapports entre l entreprise et ses partenaires, la Comptabilité Analytique exploite les détails des comptes en vue de prendre des décisions stratégiques : Pour estimer la structure financière de l entreprise
Pour apprécier sa solvabilité et le niveau de ses ressources disponibles Pour analyser sa performance économique et ses résultats Pour estimer sa capacité à s adapter aux changements de l environnement dans lequel elle opère Pour effectuer ses prévisions NB : La méthode PESTEL permet d établir un diagnostic externe de l entreprise, et la méthode SWOT permet d établir un diagnostic interne. Information des associés Des informations d ordre comptable doivent être mises à disposition voire adressés aux associés dans les différents types de sociétés. Il s agit essentiellement : Des comptes individuels (Pièces de synthèse) o Appelés également «Comptes annuels» Des comptes consolidés lorsque la société est tenue d en établir (comptabilité commune pour les groupes, établie au niveau du siège social et affectée par la législation dont celui-ci dépend. Information des investisseurs Sont investisseurs les personnes qui fournissent des capitaux aux entreprises. Celle-ci est donc tenue de les informer pour les aider à déterminer le moment opportun pour acheter, conserver ou vendre. Information des administrations Les principales déclarations fiscales à souscrire par les entreprises concernent les impôts suivants : Impôt sur le bénéfice T.V.A. C.E.T. (Contribution à l Economie Territoriale [ex : Taxe professionnelle]) Toutes ces déclarations doivent donc être établies pas la comptabilité. Par ailleurs, les entités doivent présenter à l URSSAF et autres organismes sociaux un certain nombre de déclarations permettant de déterminer l assiette (la base de calcul des cotisations). Les entreprises doivent également répondre aux enquêtes statistiques qui leurs sont adressées par les pouvoirs publics (ex : INSEE).
Information du personnel L entreprise est tenue d informer les membres du personnel et leurs représentants sur sa rentabilité, sa stabilité, sa capacité à leur procurer une rémunération, sur d éventuels avantages en matière de retraite Chaque année, le chef de l entreprise doit présenter un certain nombre de documents comptables au CE (Comité d Entreprise). Information des fournisseurs Les prêteurs sont intéressés par une information qui leur permette de déterminer si leur prêt et les intérêts qui y sont liés seront remboursés à l échéance prévue. Information des fournisseurs Les fournisseurs et autres créditeurs sont intéressés par une information qui leur permette de déterminer si le montant qui leur est dû leur sera payé. Les auditeurs (ou «commissaires aux comptes») examinent et vérifient la sincérité et la régularité des comptes, ainsi que leur conformité. Le contrôleur de gestion doit prévoir les événements, définir les objectifs, mettre en place les moyens en comparant les performances et les objectifs et en corrigeant ceux-ci. Il utilisera donc tous les outils comptables à sa disposition. Les règles - Principe de non-compensation (on ne peut pas soustraire une dette à une créance et faire que les opérations s annulent entre elles. Tout doit être noté.). - Principe de prudence (calcul des amortissements, des dépréciations).
Chapitre 1 La modélisation comptable 1. La Notion de Flux a. Définition Un flux économique est un mouvement, un déplacement de biens et/ou de services ou de moyens de paiement d un agent économique à un autre. b. Types de flux Un flux peut être classé de 2 manières : Selon son sens (flux entrant/sortant) Selon sa nature (flux réel [de biens/services], flux financier) En règle générale, sont échangés des flux réels contre des flux financiers. Toute opération génère au moins deux flux de sens contraire. Pour toute opération, il y a systématiquement égalité entre le flux entrant et le flux sortant EX : L entreprise «A» achète des marchandises pour 1000 réglées par chèque bancaire à l entreprise «B», son fournisseur. Les 1000 d argent sont le flux sortant, et ont naturellement une valeur de 1000. Les marchandises sont le flux entrant, et sont également notées avec une valeur capitale de 1000. c. Les notions d emploi et de ressource Chaque opération effectuée par une entreprise présente deux aspects, qu il est possible de mettre en évidence en posant 2 questions : D où proviennent les moyens nécessaires pour réaliser l action? > RESSOURCE Dans quel but ces moyens sont-ils utilisés? > EMPLOI Par convention, les ressources sont toujours portées au crédit d un compte, et les emplois sont toujours portés à son débit.
2. Traduction comptable des flux : les comptes a. Définition Compte : «Selon le PCG (Plan Comptable Général), le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l enregistrement des opérations comptables. Plusieurs présentations de comptes existent : Le compte en «T» Le compte à colonnes séparées Le compte à colonnes mariées
b. Le solde d un compte A la fin d une période donnée, on détermine le solde du compte. Il s agit de la différence entre le total des sommes inscrites au débit et le total des sommes inscrites au crédit. Le solde d un compte présente 3 natures possibles différentes : Total Débit = Total Crédit : Solde Nul Total Débit > Total Crédit : Solde Débiteur Total Débit < Total Crédit 3. Principe de la partie double et fonctionnement des comptes A la fermeture d un compte, le solde se trouve du côté opposé à sa nature pour respecter l égalité entre le total Crédit et le total Débit : ainsi, le solde débiteur est porté du côté crédit, et le solde créditeur est porté du côté débit. Cela pour avoir un solde égal au final, et voir la différence entre les deux. On caractérise ensuite le solde (débiteur si la somme supérieure est au débit, créditeur si elle est au crédit). (NB : Un compte de Biens (= Actifs) augmente au Débit et diminue au Crédit) A l ouverture d un compte, le solde se trouve du côté de sa nature : Le solde débiteur est porté du côté du Débit et le solde créditeur est porté du côté du Crédit. 3.1. La partie double Le principe de la partie double correspond au fait qu un compte qui est débité d un montant voit sa contrepartie indiquée au crédit. Le débit doit toujours trouver son pendant dans le crédit. 3.2. Le fonctionnement Les comptes d actifs et les comptes de charges fonctionnent de la même manière (augmentent au débit et diminuent au crédit). Les comptes passifs et les comptes de produits diminuent au débit et augmentent au crédit. NB : Comptes charges : classe 6 / Comptes produits : classe 7 Exemple : 1. Achat de marchandises 1000 payé par CB (chèque bancaire). > Le compte 512 Banque (actifs) diminue au crédit, et le compte 607 Achat de Marchandises (charges) augmente au débit. Débit = Crédit.
4. Traduction comptable des flux : le Plan Comptable Général (PCG) 4.1. La codification des comptes Chaque compte appartient à une classe et est identifié par un numéro et un intitulé/nom fournis par le PCG. - Le numéro du compte est issu d une codification décimale. Il comprend au moins 3 chiffres. Il est possible de personnaliser les numéros de comptes en fonction de l activité de l entreprise en ajoutant des chiffres/lettres supplémentaires à droite de la racine/radical. 4.2. La classe des comptes Une classe de comptes regroupe un ensemble de comptes répondant à la même fonction. Le PCG range les comptes en 8 classes appartenant à 3 types de comptes : Classe 1 Comptes de capitaux (ex : 101 Capital) Comptes d immobilisations Classe 2 (ex : 2183 Matériel de bureau et Informatique) Comptes de stocks et en-cours Comptes de Bilan (de production) (ou comptes de Situation) Classe 3 (ex : 310 Stock de matières Pour établir le Bilan premières) Comptes de tiers Classe 4 (ex : 411 Clients, 401 Fournisseurs, 404 Fournisseurs d Immobilisations) Classe 5 Comptes financiers (ex : 512 Banque, 530 Caisse) Comptes de charges > qui appauvrissent l activité Classe 6 (ex : 607 achat de Comptes de Gestion marchandises, 613 Location, 626 Publicité) Pour établir le Compte de Résultat Comptes de produits > qui enrichissent l activité Classe 7 (ex : 707 vente de marchandises, 706 prestation de services) Comptes Spéciaux Classe 8 Comptes spéciaux Chapitre 2 La TVA et la facturation
Chapitre 3 L élaboration des documents de synthèse