Dossier Famille

Dossier Famille 2016-2017 Petite-enfance : Multi-accueil : 2 mois à 4 ans Passerelle : 2 ans à 4 ans Chemin vers l école Enfance-Jeunesse : Restauration scolaire Accueils Périscolaires : o Accueils du matin et du soir o Ateliers péri-éducatifs o Accueils du mercredi Accueils de Loisirs de 3 à 20 ans : o Centre de loisirs maternel o Centre de loisirs élémentaire o Tremplin o Animation jeunesse (SAJ) Rappel : tout dossier incomplet sera systématiquement retourné et non traité. Documents à fournir : fiche parents fiche enfant / jeune fiche sanitaire Renseignements concernant la constitution du dossier : Guichet Famille au 02 40 94 68 48 guichet-famille@treillieres.fr Site internet : www.espace-famille.net

FICHE PARENTS PARENT 1 PARENT 2 NOM et Prénom Adresse Code postal - Ville Téléphone domicile Portable courriel Téléphone professionnel N d assurance responsabilité civile (obligatoire) :. Coordonnées de la compagnie :.. Régime Nom du bénéficiaire N allocataire CAF MSA Autres régimes Nombre d enfants à charge :. Quotient familial : Les tarifs appliqués aux services municipaux se calculent comme suit : Quotient familial X taux d effort (1), pour les services enfance et jeunesse Revenus mensuels X taux d effort (2), pour les services de la petite enfance (1) délibération du 25 mars 2013 (2) taux défini selon le nombre d enfants à charge et le régime

La mise à jour du quotient familial s effectue en début d année civile et est effective du 1 er mars au 28 février de l année N+1. Je ne souhaite pas fournir les documents nécessaires au calcul du quotient familial. Par conséquent, j accepte de régler les factures au tarif maximum. Je suis allocataire CAF, J autorise la Mairie à consulter le site Internet Cafpro pour accéder à mon quotient familial Je ne suis pas allocataires de la CAF, Je m engage à fournir les éléments nécessaires au calcul (dernier avis d imposition du foyer et justificatif du montant des allocations familiales) Facturation et modes de paiement : Facturation Les factures sont envoyées par courriel les premiers jours du mois suivant la période de facturation. Si vous souhaitez un envoi postal, vous pouvez en faire la demande expresse auprès du guichet famille. En cas de séparation, il est possible d avoir une facture séparée, vous devez alors constituer 2 dossiers famille et fournir une copie du jugement de garde alternée. Modes de paiement Chaque famille a la possibilité de choisir le mode de paiement qui lui convient le mieux : espèces, chèques, chèques-vacances (1), CESU (2), prélèvement, paiement en ligne. Le prélèvement automatique permet d'éviter les déplacements et les oublis. Vous pouvez remplir le dossier ci-joint si vous acceptez ce mode de paiement. Droit à l image : J autorise la ville de Treillières à utiliser gratuitement des photos de mon (mes) enfant(s) dans les publications municipales et sur le site internet. A Treillières, le. Signature parent 1 Signature parent 2 Cadre réservé à l administration : Quotient familial : Prestation de service unique (PSU) : «Conformément à la loi «Informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Guichet Famille»

FICHE Enfant/Jeune Inscription enfant 1 Nom :.. Prénom :. Établissement scolaire fréquenté Ecole maternelle École La Chesnaie École Joseph Fraud École Sainte-Thérèse PS MS GS Ecole élémentaire CP École Alexandre Vincent École Joseph Fraud École Sainte-Thérèse CE1 CE2 CM1 CM2 Activités Accueil périscolaire : Les inscriptions aux ateliers péri-éducatifs et à l accueil du mercredi sont effectives après avoir rempli les formulaires de réservation disponibles à l accueil de la Mairie et sur le site www.espace-famille.net Restauration scolaire : En cas d allergie, prendre contact avec le directeur ou la directrice de l établissement scolaire pour la mise en place d un protocole spécialisé et le signaler également au Guichet Famille Accueils de loisirs : - Centres de loisirs des vacances - Tremplin - Service Animation Jeunesse Les inscriptions aux centres de loisirs des vacances et au Tremplin sont effectives après avoir rempli les formulaires de réservation disponibles à l accueil de la Mairie et sur le site www.espace-famille.net Petite Enfance - Multi-accueil - Passerelle et Chemin vers l école Une inscription doit également être faite auprès de la structure d accueil.