CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 JUIN 2011 (Espace Bras d Or) ORDRE DU JOUR 01-0611 - Commission Départementale de Coopération Intercommunale / Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale. 02-0611 - Modification des représentants du Conseil Municipal au sein des fonctions thématiques. 03-0611 - Appel d Offres Ouvert «Location maintenance de 5 photocopieurs numériques couleur» : lancement du marché. 04-0611 - Appel d Offres Ouvert «Fourniture de services de télécommunications» en 4 lots séparés : signature du marché. 05-0611 - Appel d'offres Restreint «Conseil en communication» : signature du marché. 06-0611 - Délégation de service public simplifiée pour l accueil des animaux perdus, abandonnés, blessés ou errants sur la voie publique, dans le cadre d une concession. 07-0611 - Appel d Offres Ouvert en 3 lots séparés : Acquisition de véhicules des services municipaux. 08-0611 - Travaux de construction de l espace festif, citoyen et touristique (M.A.P.A.) : Lancement du marché et autorisation de signature. 09-0611 - Avis suite à Enquête publique concernant l établissement de servitudes radioélectriques contre les obstacles aux bénéfices d un faisceau hertzien.
Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 Juin 2011 (suite 1) : 10-0611 - Reclassement dans la voirie communale de la RD42A Simon Lagunas, ancienne liaison intercommunale entre la RD2 et la RD42 et devenant une voirie en agglomération à vocation urbaine. 11-0611 - Travaux de réaménagement de la bifurcation des autoroutes A50/A52- convention avec la Société ESCOTA. 12-0611 - Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du Contrat Départemental de Développement : révision de la tranche 2011. 13-0611 - Z.A.C. des PASSONS : Achèvement de l opération d aménagement proposition de suppression de la Z.A.C. 14-0611 - Instauration de la Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.) sur l ensemble du territoire communal. 15-0611 - Convention avec la Communauté d Agglomération du Pays d Aubagne et de l Etoile : Bâtiment Rectangulaire AGORA. 16-0611 - Lotissement Les Tilleuls : Acquisition à titre gracieux consentie à la Commune par la SOCIETE MORGAN HABITAT. 17-0611 - Aubagne, Route d Eoures, Les Grands Cerisiers : Acquisition auprès de Mesdames VIOTTI d un terrain nécessaire à la création d un trottoir. 18-0611 - Convention à intervenir entre la Ville d Aubagne et l Association COM ETIK Diffusion pour la mise en œuvre d un projet de création participative et artistique dans les quartiers C.U.C.S. «La Caravane de la Mémoire». 19-0611 - Compte rendu de l utilisation des crédits de D.S.U. (Dotation de la Solidarité Urbaine) pour l exercice budgétaire 2010. 20-0611 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) d Aubagne Programmation 2011. Versement de la participation de la Ville aux organismes porteurs des actions C.U.C.S. 2011.
Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 Juin 2011 (suite 2) : 21-0611 - Action Prévention et Sécurité dans la Ville Avenant n 17 à la Convention conclue avec l Association Méditerranéenne de Prévention et de Traitement des Addictions (A.M.P.T.A.). 22-0611 - Contrat d Objectifs à intervenir avec le CENTRE PROVENÇAL DE MEDECINE SPORTIVE (C.P.M.S.). 23-0611 - Contrat d Objectifs à intervenir avec l Association «CLUB ALPIN FRANÇAIS». 24-0611 - Contrat d Objectifs à intervenir avec l Association V.T.T. DU GARLABAN. 25-0611 - Renouvellement du Contrat d Objectifs intervenu avec AUBAGNE VOLLEY-BALL (A.V.B.). 26-0611 - Renouvellement du Contrat d Objectifs intervenu avec le Club Escrime Sport Loisir Aubagne. 27-0611 - Renouvellement du Contrat d Objectifs à intervenir avec l Association «Roller Hockey Club Aubagne». 28-0611 - Renouvellement du Contrat d Objectifs intervenu avec le Rugby Club Aubagnais. 29-0611 - Piscines municipales : Modification des tarifs des entrées et de l animation Adultes et 3 ème âge Saison 2011/2012. 30-0611 - Extension et création d un service public périscolaire (matin, midi et soir) d accueil éducatif, ludique et social de l enfant intitulé «PERISCOLAIRE». 31-0611 - Scolarisation des enfants dans l'école d'une commune autre que celle de résidence : Convention à établir entre la Ville d'aubagne et Carnoux. 32-0611 - Actualisation des tarifs Restauration adultes 2011-2012.
Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 Juin 2011 (suite 3) : 33-0611 - Prestation d accueil d un groupe d enfants en centre de loisirs à Saint-Vincent-Les-Forts pour la Communauté de Commune Ubaye Serre-Ponçon. 34-0611 - Convention de subventionnement entre la Ville d Aubagne et l Association M.J.C. du Pays d Aubagne. 35-0611 - Convention à intervenir avec l Association ART EURO pour l organisation de la 8 ème édition de FESTIMOME : La fête culturelle des enfants pour l'année 2011. 36-0611 - Donation Mme Mag TAYAR. 37-0611 - Conservatoire Municipal de Musique - Modification des tarifs pour l'année scolaire 2011-2012. 38-0611 - Modification des tarifs de l Université du Temps Libre pour la saison 2011/2012. 39-0611 - Création d un nouveau tarif au Théâtre Comoedia pour la saison 2011/2012. 40-0611 - Contrat d Objectifs intervenu avec l Association «Les Amis du Vieil Aubagne». 41-0611 - Frais de déplacement des élus. 42-0611 - Personnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs. 43-0611 - Personnel Communal : Taux de vacation pigistes. 44-0611 - Rapport des Administrateurs élus sur l'activité au sein du Conseil d'administration de la Société d'economie Mixte AUBASEM / Bilan et comptes de l'exercice 2010. 45-0611 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales. Questions diverses --- ooo O ooo ---