Plaques d'immatriculation personnalisées.

Plaques d'immatriculation personnalisées. AUTO/ 2014-08 annexe 01 PAS DE RESERVATION DE PLAQUE AVANT LE 31/03/2014 8h30 UNIQUEMENT AUX GUICHETS!! IL EST INUTILE D ENVOYER UN MAIL, D ECRIRE OU DE TELEPHONER A LA DIV A CE SUJET!!! Les possibilités de réservation d une inscription personnalisée sont élargies au 31/03/2014. Dorénavant, toute plaque personnalisée débute par le sceau de la DIV. Aucune combinaison personnalisée n est autorisée avec uniquement des chiffres, sauf pour certains véhicules immatriculés avant le 1 er janvier 1954. La combinaison personnalisée doit toujours contenir au moins une lettre. Les lettres ou groupes de lettres sont séparés des chiffres ou groupes de chiffres par un tiret. Le tiret peut également séparer des lettres ou groupes de lettres ou des chiffres ou groupes de chiffres. Le tiret est considéré comme un caractère pour la composition de la combinaison. Toute plaque personnalisée comporte 9 emplacements dont un emplacement imposé (le sceau en relief à gauche de la plaque) et au maximum 8 emplacements libres (combinaison de maximum 8 caractères) en respectant la disposition énoncée précédemment. Lors du lancement de la nouvelle mouture, ni la réservation, ni l immatriculation d une combinaison à 8 lettres ne seront possibles. Il faudra attendre un nouveau release informatique en date du 30 juin 2014 pour autoriser une telle combinaison. Une demande de réservation de plaque personnalisée est directement liée : - à un véhicule : le numéro de châssis et la date de 1 ère mise en circulation du véhicule (si véhicule usagé) sont connus de la DIV - à un titulaire de l immatriculation connu de la DIV lors de la demande de réservation. La combinaison réservée ne pourra en aucun cas servir à l immatriculation d un autre véhicule ou à un titulaire différent. La personnalisation est également autorisée pour les remorques, les motos et les véhicules ancêtres. L identification de ces derniers en tant qu ancêtre se fera au moyen d une vignette «O» apposée en dessous du sceau en relief de la DIV. Pas de personnalisation pour les cyclomoteurs et quadricycles légers, les taxis et voitures de location avec chauffeur, les plaques commerciales, les tracteurs agricoles ou forestiers (G), les plaques temporaires et les plaques transit. La possibilité de personnaliser les plaques "CD" sera analysée dans une prochaine phase. Rétribution Une rétribution de 1.000 est demandée pour la réservation d une inscription personnalisée. En plus de ce montant, la rétribution de 30 est également due pour la production et la livraison de la plaque via bpost. 1

Procédure de demande : Le titulaire ou son mandataire doit : 1. Contacter la DIV afin de vérifier si la combinaison voulue est possible et encore disponible. 2. Si oui, télécharger, compléter et signer le formulaire de demande de réservation de plaque personnalisée qui se trouve sur le site www.mobilit.belgium.be 3. Se présenter avec ce formulaire à un des guichets de la DIV. Le paiement de la rétribution pour la réservation d une inscription personnalisée peut soit s effectuer par bancontact au guichet de la DIV soit par virement avec communication structurée qui sera envoyé dès que les formalités pour la réservation sont terminées au guichet. Le montant doit être versé dans les 10 jours afin de rendre la réservation effective. 4. Envoyer une demande d immatriculation (ou de réimmatriculation) du véhicule indiqué sur le formulaire de réservation, sous ce numéro personnalisé et au nom du titulaire indiqué sur le formulaire de réservation dans les 5 mois. Seuls les agents DIV qui sont présents à un guichet peuvent réaliser une réservation de plaque. Le titulaire ou son mandataire doit présenter le formulaire complété et signé. Le titulaire et le véhicule doivent y être mentionnés. Une demande par mail ou courrier ne peut pas être utilisée! Elle ne vaut pas réservation! Les premières réservations ne pourront être réalisées que le 31 mars 2014 dès l ouverture des guichets, soit à 8h30. Possibilités de conservation d une inscription : Dans le cas d une vieille plaque personnalisée à 5 ou 6 caractères encore active pour laquelle la rétribution due a été payée dans le temps, cette plaque est transformée en modèle européen avec nouveau lay-out des plaques personnalisées lors d une nouvelle demande d immatriculation sous l inscription concernée. Dans le cas d une plaque personnalisée avec index "9", cette plaque est transformée en modèle européen avec nouveau lay-out des plaques personnalisées lors d une nouvelle demande d immatriculation avec changement de véhicule ou réimmatriculation du véhicule actuel. Le titulaire a la possibilité de garder la même inscription sans l index "9", pour autant que cette inscription soit disponible sinon il lui est possible de choisir une autre inscription disponible. Dans les deux cas, aucune rétribution n est demandée pour la réservation de la plaque personnalisée et un simple formulaire de demande d'immatriculation suffit (sauf si la combinaison dans index «9» n est pas disponible et qu un choix doit être fait. Si le titulaire d une plaque d immatriculation non personnalisée de 5 ou 6 caractères veut conserver son inscription, il doit d abord en demander la personnalisation contre rétribution de 1.000 euros. En cas de litige au sujet du paiement dans le passé de la rétribution pour la réservation d une inscription personnalisée, la charge de la preuve incombe au titulaire de la plaque «réservée». Attention : Une fois que la rétribution due a été payée et la plaque désirée réservée, il n est PLUS possible d en demander le remboursement! En outre, une demande d immatriculation sous ce numéro personnalisé doit parvenir à la DIV dans les 5 mois suivant la réservation. Passé ce délai, la réservation est automatiquement annulée. Demander le duplicata d une plaque personnalisée perdue ou volée, n est pas autorisé. Le véhicule concerné par cette plaque doit donc être réimmatriculé sous une autre plaque normale ou une autre inscription personnalisée (tarif : 1.000 ). Possibilités de conservation d une inscription : 2

3 - Dans le cas d une vieille plaque personnalisée à 5 ou 6 caractères encore active pour laquelle la rétribution due a été payée dans le temps, cette plaque est transformée en modèle européen avec nouveau lay-out des plaques personnalisées lors d une nouvelle demande d immatriculation sous l inscription concernée. - Dans le cas d une plaque personnalisée avec index "9", cette plaque est transformée en modèle européen avec nouveau lay-out des plaques personnalisées lors d une nouvelle demande d immatriculation pour un changement de véhicule. Le titulaire a la possibilité de garder la même inscription sans l index "9", pour autant que cette inscription soit disponible sinon il lui est possible de choisir une autre inscription disponible. Dans les deux cas, aucune rétribution n est demandée pour la réservation de la plaque personnalisée et un simple formulaire de demande d'immatriculation suffit. - Si le titulaire d une plaque d immatriculation non personnalisée de 5 ou 6 caractères veut conserver son inscription, il doit d abord en demander la personnalisation contre rétribution de 1.000 euros. En cas de litige au sujet du paiement dans le passé de la rétribution pour la réservation d une inscription personnalisée, la charge de la preuve incombe au titulaire de la plaque «réservée». - Toute ancienne plaque à 5 ou 6 caractères radiée, non signalée volée et non réservée peut être demandée. Attention : Une fois que la rétribution due a été payée et la plaque désirée réservée, il n est PLUS possible d en demander le remboursement! En outre, une demande d immatriculation sous ce numéro personnalisé doit parvenir à la DIV dans les 5 mois suivant la réservation. Passé ce délai, la réservation est automatiquement annulée, sans remboursement de la rétribution payée. Demander le duplicata d une plaque personnalisée perdue ou volée, n est pas autorisé. Le véhicule concerné par cette plaque doit donc être réimmatriculé sous une autre plaque normale ou une autre inscription personnalisée (tarif : 1.000 ). Liste des combinaisons interdites et autorisées Restrictions dans les combinaisons - La combinaison doit toujours contenir au moins une lettre. Exception: les véhicules ancêtres qui furent immatriculés avant 1954 au moyen d une plaque émaillée portant entre 3 et 6 chiffres peuvent récupérer cet ancien numéro, si preuve en est faite par le propriétaire au moyen d un document officiel démontrant que le véhicule a bien porté la plaque demandée. (Il faut cependant rester attentif à ne pas créer de conflits de combinaisons avec les combinaisons réservées à la cour et certaines plaques temporaires de longue durée encore actives). - La combinaison ne peut pas commencer par: o les lettres isolées CD afin d éviter la confusion avec les plaques des corps diplomatiques; o les lettres W, X, Y et Z suivie d une lettre, de deux chiffres, puis de trois lettres (ex: WA-14-AAA ) afin d éviter la confusion avec les plaques internationales de courte durée, d exportation et avec les plaques commerciales du secteur professionnel de l automobile; o trois lettres suivies de deux chiffres et des lettres W,X,Y et Z suivies d une lettre (ex: AAA-14-WA) afin également d éviter la confusion avec les possibles plaques temporaires de courte durée, d exportation et avec les plaques essai et commerciales du secteur professionnel de l automobile; o les lettres TX et TL afin d éviter la confusion avec les plaques taxi encore existantes au format TXX-111. - La combinaison ne peut pas être constituée de: o trois lettres suivies de quatre chiffres (p.ex. JAN-4444); o quatre lettres suivies de trois chiffres (p.ex. AXEL-333);

o o o trois chiffres suivis de quatre lettres (p.ex. 007-BOND); quatre chiffres suivis de trois lettres (p.ex. 2014-BEL) afin d éviter la confusion avec les plaques normales au format européen avec indice délivrées depuis le 16 novembre 2010; la lettre B suivie de 3 chiffres et d une lettre (conflit avec les plaques de militaires belges stationnés en Allemagne). - La combinaison ne peut pas être comprise entre: o A-0 et A-999999 o E-0 et E-999999 o P-0 et P-999999 o 0 et 99999999 (sauf véhicule sous statut ancêtre d avant 1954 et sans conflit avec les plaques cour ou les plaques temporaires de longue durée encore actives). - Jamais de tirets consécutifs ou de tirets qui ne séparent rien du tout. Un tiret ne peut jamais se trouver en début ou en fin de ligne. Ex: plaque avec combinaison (-C- -130) ou (-SIR-). - Les combinaisons actuelles de plaques personnalisées (commençant avec l indice 9 ) seront d office transposées au nouveau lay-out sans l indice «9», c.-à d., dès la première réimmatriculation sous la marque d immatriculation concernée ( choix libre de la combinaison si l ancienne combinaison sans indice 9 n est pas disponible). Combinaisons possibles SANS compter le sceau en relief CV de la DIV qui précède toujours toute marque d immatriculation personnalisée (X étant n importe quelle lettre et 1 n importe quel chiffre) : - 1 emplacement (1 caractère) Total: 1 o X M - 2 emplacements (2 caractères) Total: 1 o XX PA - 3 emplacements (2 ou 3 caractères) Total: 4 o X-1 H-0 o 1-X 0-K o X-X W-K o XXX PAT - 4 emplacements (3 ou 4 caractères) Total: 7 o X-11 W-11 o 11-X 20-F o XX-1 PL-8 o 1-XX 1-UN o X-XX I-AM o XX-X DW-M o XXXX BART - 5 emplacements (3, 4 ou 5 caractères) Total: 15 o X-1-1 M-333 o 1-X-1 0-X-0 o 1-1-X 9-1-S o XX-11 SL-63 o 11-XX 45-CC o X-X-1 M-M-3 o X-1-X Z-0-T o XXX-1 AMS-1 o 1-X-X 3-M-M o 1-XXX 9-ELF o X-XXX T-REX o XX-XX AA-BB o XXX-X BEL-M o XXXXX STEVO o X-X-X S-O-S 4

5-6 emplacements (4, 5 ou 6 caractères) Total: 29 o X-1111 B-1234 o X-11-1 D-12-3 o X-1-11 M-4-55 o 1-X-11 4-D-00 o 11-X-1 88-B-8 o 1111-X 1988-S o 1-11-X 3-77-M o 11-1-X 33-5-T o XX-111 SL-500 o XX-1-1 RR-5-7 o X-X-11 T-L-58 o 1-XX-1 0-TT-0 o 111-XX 300-SL o 1-1-XX 8-8-LS o XXX-11 BOB-69 o X-1-XX P-1-LS o 11-XXX 00-RRR o 11-X-X 99-R-T o XXXX-1 ARNE-1 o X-XX-1 P-DF-4 o XX-X-1 PP-U-2 o 1-X-XX 6-M-ZZ o 1-XX-X 6-ET-C o 1-XXXX 9-JAAK o X-XXXX B-POST o XX-XXX JA-WEL o XXX-XX VAS-TU o XXXX-X LOVE-U o XXXXXX CLAUDE - 7 emplacements (4,5,6 ou 7 caractères) Total: 57 o X-11111 B-12345 o X-1-111 R-2-345 o X-11-11 S-88-66 o X-111-1 X-999-2 o 1-X-111 3-M-666 o 1-X-1-1 6-Y-3-9 o 11-X-11 99-G-99 o 1-1-X-1 3-M-5-2 o 111-X-1 000-R-8 o XX-1111 SL-1202 o XX-11-1 TR-34-9 o XX-1-11 XL-2-55 o 1-XX-11 0-RP-01 o 11-XX-1 00-PR-0 o 1111-XX 2107-BE o 1-11-XX 3-58-GG o 11-1-XX 33-6-KG o X-1-X-1 Z-3-R-0 o 1-X-1-X 2-B-2-B o X-111-X F-888-B (la lettre B est exclue en 1 ère position - FBA) o X-1-1-X R-2-2-R o XXX-111 LUC-123 o X-X-111 W-W-145 o X-X-1-1 D-D-4-4

6 o 1-XXX-1 1-TOM-1 o 1-X-X-1 3-H-H-3 o X-1-X-1 R-2-D-2 o 111-XXX 123-JAN o 1-1-XXX 2-2-VVV o 1-1-X-X 4-4-G-G o XX-11-X HO-88-Y o XX-1-XX TE-4-TO o X-11-XX A-11-AN o XXXX-11 ROAD-66 o X-XX-11 R-TL-66 o XX-X-11 KL-M-47 o X-1-XXX P-1-ZZA o X-1-X-X S-3-P-R o XXX-1-X SIM-0-N o X-X-1-X N-N-3-R o 11-XXXX 42-MIKE o 11-X-XX 53-L-PP o 11-XX-X 88-MN-S o XXXXX-1 FILIP-1 o X-XXX-1 M-CDR-9 o XX-XX-1 AC-DC-3 o XXX-X-1 MAC-R-8 o 1-XXXXX 8-ATOMS o 1-X-XXX 4-L-TON o 1-XX-XX 9-RA-RA o 1-XXX-X 6-FOR-U o X-XXXXX Y-PASSE o XX-XXXX JE-DORS o XXX-XXX DUR-DUR o XXXX-XX ABCD-EF o XXXXX-X MARIE-X o XXXXXXX MICHELE o X-X-X-X A-B-C-D o X-XX-XX J-AI-VU o X-X-XXX A-A-BBB o X-XXX-X T-AAA-T o XXX-X-X BBB-A-A o XX-XX-X WW-YY-Z - 8 emplacements (5, 6, 7 ou 8 caractères) Total: 95 o X-111111 G-555555 o X-1111-1 S-9367-5 o X-111-11 T-322-55 o X-11-111 R-21-342 o X-1-1111 M-3-1416 o 1-X-1-XX 2-B-4-YU o 1-X-11-X 4-U-55-T o 1-XX-1-X 2-BB-4-U o 1-X-1111 4-J-1772 o 1-X-11-1 6-K-26-7 o 1-X-1-11 8-N-3-66 o 11-X-111 00-E-411 o 11-X-1-1 33-P-5-5 o 111-X-11 011-J-90 o 1-1-X-11 6-3-N-55

7 o 1111-X-1 1955-F-2 o 111111-X 120288-S o 1111-1-X 1948-7-M o 111-11-X 355-43-T o 11-111-X 22-444-X o 1-1111-X 3-8888-F o XX-11111 PV-33333 o XX-111-1 LT-203-6 o XX-11-11 NL-55-56 o XX-1-111 PR-3-504 o 1-XX-111 1-II-111 o 1-XX-1-1 6-PU-3-9 o 1-X-X-11 4-L-L-44 o 11-XX-11 88-HH-88 o 11-X-X-1 66-K-K-7 o 111-XX-1 777-ZZ-7 o 1-1-XX-1 3-3-CC-3 o 11111-XX 22222-SS o 111-1-XX 524-3-MM o 11-11-XX 66-66-NN o 1-111-XX 3-222-BB o 1111-X-X 6666-E-E o 1-XXX-11 1-MMM-00 o 1-X-X-11 2-C-A-66 o 11-XXX-1 00-PRO-1 o 11-X-X-1 33-N-N-8 o X-1-XX-1 Z-0-RR-0 o X-111-XX C-000-LS o X-1-1-XX L-5-5-CT o XX-111-X PL-888-S o XX-1-1-X RR-6-2-R o XX-1-X-1 RR-4-U-1 o X-11-XXX A-88-OTT o X-11-X-X S-22-L-M o XXX-11-X TAX-11-S o X-X-11-X P-P-99-L o XXXXX-11 WILLY-47 o XXX-X-11 TUF-S-33 o XX-XX-11 MA-PA-22 o X-XXX-11 C-EST-54 o X-1-XXXX L-0-MMEL o X-1-XX-X M-2-CC-N o X-1-X-XX M-2-C-MN o XX-1-XXX RE-1-ZEN o XX-1-X-X TT-4-Z-G o XXX-1-XX WER-3-LD o X-X-1-XX N-N-3-FG o XXXX-1-X ZELL-1-K o XX-X-1-X TU-A-3-B o X-XX-1-X J-AI-1-K o 11-XXXXX 62-MEISE o 11-XXX-X 89-KLM-6 o 11-XX-XX 33-KK-MM o 11-X-XXX 66-M-EST o XXXXXX-1 HASSEL-7

o XXXX-X-1 COLT-P-6 o XXX-XX-1 LUV-ME-2 o XX-XXX-1 IK-BEN-9 o X-XXXX-1 I-MAKE-2 o 1-XXXXXX 0-STENDE o 1-XXXX-X 1-LOVE-U o 1-XXX-XX 6-FOR-44 o 1-XX-XXX 1-AM-FUN o 1-X-XXXX 7-A-LIRE o X-XXXXXX A-DGTRSR o XX-XXXXX AI-DORMI o XXX-XXXX PAS-MAMA o XXXX-XXX BABA-LOU o XXXXX-XX AAAAA-ZZ o XXXXXX-X DGTRSR-B o XXXXXXXX MARIETTE o X-X-X-XX V-V-V-LL o X-X-XX-X E-T-DD-S o X-XX-X-X L-AA-D-T o XX-X-X-X UU-K-L-M N.B.: la réservation d une plaque personnalisée comportant 8 lettres (ex: PHILIPPE) ne sera disponible qu à partir du 30 juin 2014. Nombre total de possibilités de combinaisons: 209 8