RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 8-2011
Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 4 pages, figurent dans le recueil n 8 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire, Le Premier Adjoint, Alain BRETTES
P A G E D E T I T R E S DELIBERATIONS DU 15 DECEMBRE 2011 LIBELLE Informations sur les décisions prises par la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre concernant la Ville de Bergerac Adoption du Budget Primitif 2012 Demande d'admission en non-valeur Tableau des effectifs Mise en place et expérimentation de l'évaluation en remplacement de la notation Transaction avec la société Les Chantiers Modernes du Sud-Ouest Règlement d'utilisation du Centre Culturel Michel Manet Délégation de Service Public d'une patinoire temporaire à la société Synerglace Avenant à la convention d'objectifs de l'usb Omnisports Convention d'objectifs et de moyens avec le club Les Cadets Mutation de Yohan Durand au Bergerac Athlétique Club attribution d'une subvention exceptionnelle Transfert complémentaire de voies à la Communauté de Communes Bergerac Pourpre Restructuration et extension du groupe scolaire du Bout des Vergnes Contrat de ville 2011-2014 avec le Conseil Général de la Dordogne Vente d'une parcelle située à Vallade à la SCI 3B Bergerac Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux N ACTE D20110150 D20110151 D20110152 D20110153 D20110154 D20110155 D20110156 D20110157 D20110158 D20110159 D20110160 D20110161 D20110162 D20110163 D20110164 D20110165
DECISIONS DU MAIRE LIBELLE Extension de l'objet de la régie de recettes et d'avances de la médiathèque municipale de Bergerac Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société SPIE Communications pour la fourniture, l'installation, la mise en service d'un système téléphonique sur l'hôtel de ville et la mise en réseau IP des sites distants Tarifs de documents retirés des collections année 2011/2012 Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec les entreprises Dubois Truban, Adeli et Frères Construction, SARL Desages Dujou et Greco Blondy pour la réfection de toitures sur bâtiments communaux Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Eurovia (lot1) pour les travaux d'aménagement du quartier de la Catte phase 2 Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Eurovia pour l'aménagement de la Place Doublet, de la rue Albéric cailloux et de l'impasse Doublet (lot1) Convention de mise à disposition d'un local avec l'association «Choeur en B» au 23 boulevard Henri Sicard Convention de mise à disposition d'un local avec l'association La Lupinelle au 23 boulevard Henri Sicard Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec l'entreprise Lagarde et Laronze pour la réfection du sol et du mur de frappe au tennis Millet Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Eurovia pour des travaux d'extension du réseau d'eaux usées 2ème phase 2011 Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Newscope pour l'installation du matériel de filmographie au musée du Tabac Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Brezac Artifices pour la fourniture, la pose et dépose de motifs Place de la République Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Pauly pour la reprise des concessions funéraires Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société CNI (lots 1 et2), la société Solinet (lot 3) et l'association d'insertion BASE (lot 4) pour l'entretien de divers locaux municipaux Conclusion d'une convention de mise à disposition d'un local avec l'office du Tourisme de Bergerac Pourpre au 97 rue Neuve d'argenson Tarifs de l'accueil de Loisirs de Toutifaut année 2011/2012 Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec les sociétés Lhomme et Fils (lot 1) Bati Aquitaine (lot 2) Constructions métalliques Vigier (lot 3) Atelier de la Queille (lot 4 ), ACH (lot 5) pour l'extension de stabulation et la modification de la chaîne d'abattage Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la SARL SO-DE-CO pour la démolition de deux bâtiments sur le quartier de Naillac avenant n 1 N ACTE L20110081 L20110110 L20110112 L20110114 L20110115 L20110116 L20110117 L20110118 L20110119 L20110120 L20110121 L20110123 L20110135 L20110136 L20110137 L20110138 L20110140 L20110141 Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Girardeau Espaces Verts pour les travaux de réfection du système d'arrosage des terrains de sport sur la plaine de Picquecailloux L20110142
Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Aximum pour des travaux d'aménagement du quartier de la Catte phase 2 L20110144 Constitution d'une régie de recettes des cimetières Marché passé dans la cadre d'une procédure adaptée avec la société Atelier du Son et de l'image pour l'installation du matériel audiovisuel, de sonorisation et d'éclairage au Musée du Tabac Tarifs de la Régie Autonome d'abattage du Bergeracois pour l'aïd 2011 L20110145 L20110147 L20110153
ARRETES DU MAIRE LIBELLE N ACTE Installation d'un échafaudage par l'entreprise Les Compagnons Saint-Jacques au droit de l'immeuble situé 4 rue Mounet Sully du 01/12/2011 au 04/04/2012 pour AG20111352 effectuer des travaux de réfection de façade Installation d'un échafaudage par l'entreprise Les Compagnons Saint-Jacques au droit de l'immeuble situé 6bis rue de la Résistance du 16/01/2012 au 13/04/2012 AG20111354 pour effectuer des travaux de ravalement de façade Modificatif n 291 interdisant la circulation des Poids Lourds sur la promenade Jean AG20111366 Dalba, 50 mètre aprés l'intersection avec l'avenue du Général de Gaule Modificatif n 292 instaurant des aménagements par la création de zones «30» rue du Professeur Calmette, section comprise entre la rue Jeanne d'arc et la rue AG20111382 Clément Marot Modificatif n 293 instaurant des nouvelles règles sur les voies de la promenade de l'alba et rue Bonnat, section comprise entre la promenade de l'alba et la rue AG20111394 Bouguereau Modificatif n 294 interdisant la stationnement des véhicules rue de la Maladrerie AG20111409 côté des numéros impairs, face à l'immeuble portant le numéro 8 Circulation alternée pendant les travaux de branchements au réseau d'adduction d'eau potable par l'entreprise ERCTP/VEOLIA du 13/12/2011 au 30/01/2012 à AG20111410 l'exclusion du 02/01/2012 classé jour hors chantier Modificatif n 295 réservant des places de stationnement aux véhicules de transports AG20111422 urbains avenue Paul Painlevé, au droit du numéro 17