Réaliser un mémoire de fin d études est un travail de longue haleine, rythmé par des moments de satisfaction, de joie, mais également de découragement et de doutes C est pourquoi je tiens tout d abord à remercier mon Directeur de recherches, Maître André VIANES, pour avoir accepté de superviser mon mémoire et pour m avoir conseillé tout au long de ma démarche. Son aide fut précieuse non seulement pour mener à bien ma réflexion juridique, mais aussi pour que cette étape de ma vie d étudiante à l Institut d Etudes Politiques rime avec découvertes et enrichissement personnel. J aimerais aussi exprimer ma plus vive reconnaissance à Madame Fabienne FRIAUD, Responsable de l agence Crit Intérim Tertiaire de Lyon, pour m avoir offert l opportunité de lier la pratique à la théorie, dans le cadre d un stage très intéressant tant sur le plan professionnel que personnel. A cet égard, je tiens aussi à remercier toute l équipe de Crit Intérim Tertiaire Lyon pour m avoir encadrée au cours de mon stage et d avoir répondu à mes nombreuses interrogations sur le travail temporaire. Ma dernière pensée s adresse à toutes les personnes qui ont collaboré, de près ou de loin, à mon travail, et tout particulièrement à Madame Hannah EHLERS, professeur de droit à l université de Francfort et enseignante dans le cadre du Diplôme Universitaire de Droit Allemand (DUDA). Son cours de droit du travail allemand, suivi à Lyon durant l hiver 2004 a été d une grande aide, tout comme ses précisions communiquées par e mail.
Etudiante à l IEP de Lyon, en section Politique et Administration, j ai eu la chance de suivre de nombreux cours de droit public très intéressants. Mon inscription au DUDA, diplôme de droit allemand, effectué en parallèle pendant deux ans, m a permis d enrichir mes connaissances juridiques, notamment par les enseignements de droit privé (droit des obligations, droit de la propriété ou encore droit des affaires) et de découvrir les logiques de la législation allemande. Le cours de droit du travail dispensé par Madame Hannah EHLERS de l Université de Francfort, a retenu toute mon attention. Devant réaliser un mémoire de synthèse dans le cadre de ce programme universitaire, j ai opté tout naturellement pour un sujet en lien avec ce cours. Je me suis donc penchée sur l étude de la loi allemande de protection contre le licenciement, afin de souligner comment elle tente d arbitrer les conflits d intérêts entre salariés et employeurs dans l entreprise. Le but étant de savoir si cette loi permet une protection nécessaire du salarié ou bien si elle n est en fait qu un frein à la croissance économique. Passionnée par ce sujet, j ai souhaité l approfondir par mon mémoire de fin d études. C est pourquoi, j ai choisi de comparer le droit du licenciement allemand avec les droits français et britannique, en me focalisant sur la manière dont le salarié est protégé contre le licenciement. Ce thème s inscrit en outre parfaitement dans mon projet d intégrer un Master dans les Ressources Humaines. Pour mettre toutes les chances de mon côté, et afin de pouvoir confronter mes acquis théoriques à la pratique, j ai décidé de faire un stage conventionné par l IEP durant l été. J ai alors opté pour le travail temporaire et l agence Crit Intérim Tertiaire de Lyon m a ainsi donné cette opportunité. Grâce à ce stage, j ai pu découvrir la législation du travail intérimaire et faits particulièrement intéressants pour moi, être confrontée directement à des procédures de licenciement. Par rapport à ma démarche de travail, j ai bien entendu rencontré quelques difficultés comme tout étudiant réalisant son premier mémoire. Je retiendrai pour l essentiel le manque d ouvrages sur le droit du travail britannique, expliqué peut-être par le fait que la Grande Bretagne est un pays de droit coutumier, où la législation du travail est quasi inexistante, élément pour lequel, il était d ailleurs intéressant de l intégrer à mon mémoire. Son particularisme m a permis de mettre en évidence la forte protection offerte par la France et l Allemagne. De plus, le choix d un plan n est jamais une chose facile, pour ma part, il m a semblé préférable de suivre les étapes d un licenciement et de souligner pour chacune d elles, les particularités de la législation de tel ou tel pays. Réaliser ce mémoire a été pour moi très important et enrichissant, tant sur le plan universitaire, que personnel. Ayant choisi un sujet dans un domaine où mes connaissances étaient limitées, j ai appris encore davantage. Parmi toutes ces découvertes, le formalisme des procédures de licenciement en France m a tout particulièrement marqué, en contraste avec la flexibilité du droit du travail en Grande Bretagne.
La réglementation des conditions de travail dans les Etats membres de l Union Européenne, Rapport Commission Européenne, Emploi et Affaires sociales, Belgique, 1999, volume 1, 153 p La réglementation des conditions de travail dans les Etats membres de l Union Européenne, Rapport Commission Européenne, Emploi et Affaires sociales, Belgique, 1999, volume 2, 261p Cessation de la relation de travail, situation juridique dans les Etats membres de L Union Européenne, Rapport de la Commission Européenne, Emploi et Affaires sociales, Dialogue social et droits sociaux, Belgique, 1997, 66p La rupture du contrat de travail, Les éditions des Journaux Officiels, Collection «la loi au quotidien», Paris, 2002, 143 p Interim et CDD, parcours, usages, enjeux, Les Dossiers thématiques de l INSEE, Liaisons sociales Dares, Paris, 2001, 194 p
ANTONA (Jean Paul), 1998, La rupture du contrat de travail, guide juridique et pratique, Paris, Editions d Organisations, Collection de l Institut Manpower, 334 p TAQUET (François), 2002, La rupture du contrat de travail, Paris, Editions EFE, Collection référence première, 239 p FLICHY (Hubert), 2003, Licenciement, Procédure, Indemnités, Contentieux, Paris, Editions Dalloz, Collections Delmas, 9 e édition, 236 p MARRAUD (Catherine), KESSLER (Francis), GEA (Frédéric), 2000, La rupture du contrat de travail en droits français et allemand, Strasbourg, Presse Universitaire de Starasbourg, Collection du Centre d Etude et de Recherche de l Institut Régional du Travail Université Nancy 2, 595 p PAOLIN (Carl), 2004, Licenciement : tous vos droits, Issy-les-Moulineaux, Editions Prat, 261 p PUIGELIER (Catherine), 1998, La rupture du contrat de travail des salariés protégés, Paris, Editions Economica, Collection Droit Social Pratique, 121 p RAY (Jean Emmanuel), 2003, Droit du travail, droit vivant, Paris, Editions Liaisons, 12 e édition, 613 p LEFEBVRE (Francis), 2003, Royaume Uni, juridique, fiscal, social, comptable, Dossiers internationaux, 3e édition, 535 p ABBO (Junker), 2003, Grundkurs Arbeitsrecht, Munich, Editions Verlag C.H Beck, 542 p KITTNER (Michael), 2003, Arbeitschutgesetz: Basiskommentar mit Betriebssicherheitsverordnung, Bund Verlag, Frankfurt am Main, 216 p BULLA (Gustav), 1998, Mutterschutsgesetz und Bundeserziehungsgeldgesetz Kommentar, Munich, Editions Verlag C.H Beck, 863 p MEYRAT (Isabelle), 1998, Droits fondamentaux et droit du travail, Université de Paris X-Nanterre, Atelier National de Reproduction des thèses, 373 p
ZAKOSEK (S), 1990, Le licenciement : droit communautaire et étude comparée Angleterre/Allemagne, Mémoire, 74 p Cass. Soc., arrêt du 29 mai 1996, Purier c/ SA Seduca Cass. Soc., arrêt du 16 juillet 1998, SA La Parisienne assurances c/ M. Darcy et autre Cass. Soc., arrêt du 23 mars 1999, Chauny c/ SA Sté Gasquet KETTLER (Stefan), 2002, Lexique de l allemand juridique : français-allemand, Paris, Ellipses, 152p BALEYTE (J.), SPINDLER (J.), 1992, Dictionnaire économique et juridique français/anglais, english/french, Paris, LGDJ, 667 p SAVATIER (Jean), «Le licenciement d un salarié en raison de son état de santé», RJS, n 1200, 1998, page 707 FROUIN (J-Y), «Le point sur la motivation de la lettre de licenciement», RJS, 1999, page 546 LAGARDE (X.), «Observations critiques sur la renaissance du formalisme», JCP, 1999, page 1768 WATTEZ (Eric), BOTELLA (Jean), VILLARD (Nathalie), «Pourquoi la Grande-Bretagne a retrouvé la pêche», Dossier international, Capital, n 164, mai 2005, page74
www.jurisguide-univ-paris1.fr (guide pour la recherche d informations en science juridique www.village-justice.com (le carrefour des juristes) www.legifrance.gouv.fr www.courdecassation.fr www.jobpilot.fr (site du travail temporaire) www.adecco.fr www.crit-job.com et intranet de Crit Intérim www.sett.org (site du Syndicat des Entreprises de Travail Temporaire) www.etuc.org (site de la Confédération européenne de syndicat) www.bijus.org www.jura.uni-sb.de www.redmark.de www.kanzlei-doehner.de LAPIERRE (Henri), Droit disciplinaire et rupture du contrat de travail, IGS Lyon, 1999