Guide des codes budgétaires 2014-2015 Écoles secondaires Direction du service des ressources financières Septembre 2014
Guide des codes budgétaires du secondaire 2014-2015 AVIS AU LECTEUR : Les nouveautés sont surlignées en jaune dans ce document. Contenu CODIFICATION DE PLAN D ENREGISTREMENT COMPTABLE (PEC)... 3 NUMÉROS DES UNITÉS ADMINISTRATIVES... 3 10000 ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION... 4 20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE... 9 30000 ACTIVITÉS PARASCOLAIRES... 18 50000 ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES... 19 60000 ACTIVITÉS RELATIVES AUX BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES... 20 70000 ACTIVITÉS CONNEXES... 21 ACTIVITÉS AUTOFINANCÉES ET RISTOURNES TPS-TVQ... 22 RÉMUNÉRATION ENSEIGNANTS (SECONDAIRE)... 23 RÉMUNÉRATION NON-ENSEIGNANTS (SECONDAIRE)... 25 REVENUS REPORTÉS... 29 ANNEXE A IMMOBILISATIONS - ÉCOLES SECONDAIRES... 30 ANNEXE B CATÉGORIES DES ÉCOLES SECONDAIRES... 31 ANNEXE C MOTIFS D ABSENCE DU SECONDAIRE SUPPLÉANCE... 32
CODIFICATION DE PLAN D ENREGISTREMENT COMPTABLE (PEC) STRUCTURE DE BASE X X X X X X X X X X X X N o ÉCOLE FOND CHAMP D'ACTIVITÉ NATURE DE DÉPENSE OU REVENU Exemple : 344 1 1 3 0 0 0 4 3 0 Polyvalente Deux- Montagnes FOND Enseignement secondaire général Matériel didactique NUMÉROS DES UNITÉS ADMINISTRATIVES 301 Secondaire Liberté-Jeunesse 343 Secondaire des Patriotes 302 Secondaire d Oka 344 Polyvalente Deux-Montagnes 303 Secondaire Lucille-Teasdale 371 Secondaire Jean-Jacques-Rousseau 304 Secondaire St-Gabriel 372 Secondaire du Harfang 305 Polyvalente Sainte-Thérèse 373 Secondaire Rive-Nord 306 Secondaire Henri-Dunant 374 Secondaire Hubert-Maisonneuve 342 Des Érables 512 FMSS CLIENTÈLE JEUNE (CFCP) 562 FMSS CLIENTÈLE JEUNE (CENTRE MULTISERVICE) 3
10000 ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION On y retrouve toutes les activités de formation pédagogique de base reliées à l'enseignement. Coûts directement liés aux activités d enseignement présentées aux «régimes pédagogiques» 13XXX ENSEIGNEMENT SECONDAIRE GÉNÉRAL 13000 Général 304 Frais de déplacement - enseignants B111 415 Manuels scolaires B111 421 Manuels de référence B110 730 Équipement spécialisé (voir Annexe A) X100 980 Revenus biens et services B111 13010 Réserve 13020 Sciences 13050 Micro-informatique 501 Honoraires divers B111 13060 Mathématique 1307X Expression dramatique et danse 1308X 1309X Art et communication Arts plastiques 4
10000 ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION (suite) On y retrouve toutes les activités de formation pédagogique de base reliées à l'enseignement. Coûts directement liés aux activités d enseignement présentées aux «régimes pédagogiques» 13XXX ENSEIGNEMENT SECONDAIRE GÉNÉRAL 13100 Sciences humaines Univers social 13110 Histoire 1312X Français 13130 Anglais 13131 Espagnol 13150 Musique 13155 Danse 1316X Éducation physique 13170 Éthique et culture religieuse 5
10000 ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION (suite) On y retrouve toutes les activités de formation pédagogique de base reliées à l'enseignement. Coûts directement liés aux activités d enseignement présentées aux «régimes pédagogiques» 13000 ENSEIGNEMENT SECONDAIRE GÉNÉRAL 13190 Sciences et technologie 13230 Éducation manuelle 13232 Plein air 13240 PPO (Projet personnel d orientation) 13250 Exploration professionnelle choix de carrière 13265 PFO (Programme formation orientante) 133XX Activités liées aux programmes (autofinancée) E110 134XX 1341X 1352X 138XX Programme d éducation internationale 430 Matériel didactique C114 980 Revenus de biens et services C114 Programme d éducation internationale (autofinancée) 430 Matériel didactique C114 544 Transport C114 980 Revenus de biens et services C114 Matériel de revente 434 Matériel de revente E112 499 Dépenses diverses E112 980 Revenus de biens et services E112 Projets de réussite éducative 430 Matériel didactique C113 980 Revenus de biens et services C113 = Activités autofinancées 6
10000 ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION (suite) On y retrouve toutes les activités de formation pédagogique de base reliées à l'enseignement. Coûts directement liés aux activités d enseignement présentées aux «régimes pédagogiques» 15000 ENSEIGNEMENT PARTICULIER 1531X Élèves ayant un handicap (CSP, DM, TED, AUT., LANG.) 304 Dépenses de fonction - Enseignants B112 415 Manuels scolaires B112 430 Matériel didactique B112 433 Matériel d éducation physique B112 730 Équipement spécialisé (voir Annexe A) X100 1531X Élèves handicapés (autofinancée) 434 Matériel de revente B112 499 Dépenses diverses B112 544 Transport B112 980 Revenus biens et services B112 1532X Élèves en difficulté d adaptation et d apprentissage 304 Dépenses de fonction - Enseignants B112 415 Manuels scolaires B112 430 Matériel didactique B112 433 Matériel d éducation physique B112 730 Équipement spécialisé (voir Annexe A) X100 1532X Élèves en difficulté d adaptation et d apprentissage (autofinancée) 434 Matériel de revente (ex. : cahiers d exercices) B112 499 Dépenses diverses B112 544 Transport B112 980 Revenus biens et services B112 = Activités autofinancées 7
10000 ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION (suite) On y retrouve toutes les activités de formation pédagogique de base reliées à l'enseignement. Coûts directement liés aux activités d enseignement présentées aux «régimes pédagogiques» 15000 ENSEIGNEMENT PARTICULIER 1534X Adaptation scolaire Formation préparatoire au travail 304 Dépenses de fonction - Enseignants B112 415 Manuels scolaires B112 430 Matériel didactique B112 433 Matériel d éducation physique B112 730 Équipement spécialisé (voir Annexe A) X100 1534X Adaptation scolaire Formation préparatoire au travail (autofinancée) 434 Matériel de revente B112 499 Dépenses diverses B112 544 Transport B112 980 Revenus biens et services B112 Suite de la série 1532X 1535X @ 15389 Élèves en difficulté d adaptation et d apprentissage 304 Dépenses de fonction - Enseignants B112 415 Manuels scolaires B112 430 Matériel didactique B112 433 Matériel d éducation physique B112 730 Équipement spécialisé (voir Annexe A) X100 980 Revenus biens et services B112 = Activités autofinancées 8
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE On y comptabilise les dépenses relatives à des activités qui viennent appuyer, supporter et compléter celles de la formation pédagogique de base. Coûts indirects nécessaires aux supports des activités d enseignement et de formation pédagogique de base. 21000 GESTION DES ÉCOLES 21120 Administration des écoles secondaires et des centres 301 Frais de déplacement cadres B114 303 Frais de déplacement soutien B114 401 Fournitures de bureau B114 470 Fournitures micro-ordinateurs B114 479 Logiciels de gestion B114 485 Réparations (Extérieur) B114 499 Dépenses diverses B114 585 Entretien et réparation avec tarif horaire B114 720 Équipement informatique X100 790 Autres équipements (voir Annexe A) X100 801 Surplus (déficit) anticipé école C117 814 Communication Réception B114 959 Revenus divers B114 21130 Gestion des ressources financières à l école secondaire ou au centre Cette activité inclut la rémunération des techniciens en administration 303 Frais de déplacement B114 499 Dépenses diverses B114 21160 Organisation scolaire à l école secondaire ou au centre Cette activité inclut la rémunération des techniciens en organisation scolaire 303 Frais de déplacement B114 499 Dépenses diverses B114 (ex. : coût confection de bulletin, bilan d apprentissage) 501 Honoraires et contrats B114 (ex. : confection des horaires élèves et enseignants) 21200 Imprimerie et reprographie d enseignement 405 Reprographie, imprimerie (fournitures) B115 408 Papier B115 501 Honoraires (extérieur) B115 540 Entretien dictionnaires et manuels B115 590 Services photocopieurs (copies facturées, coût location photocopieur) B115 770 Équipement de communication multimédia (Annexe A) X100 890 Classification interne imprimerie B115 980 Revenus d imprimerie B115 9
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE (suite) 21400 Téléphonie et messagerie 403 Timbres B114 568 Téléphone B114 770 Équipement de communication multimédia X100 (Annexe A) 959 Revenus divers B114 21405 Téléphonie IP 895 Téléphonie IP B114 10
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE (suite) On y comptabilise les dépenses relatives à des activités qui viennent appuyer, supporter et compléter celles de la formation pédagogique de base. Coûts indirects nécessaires aux supports des activités d enseignement et de formation pédagogique de base. 22000 MOYENS D ENSEIGNEMENT 22110 Bibliothèque 22120 Audiovisuel 302 Dépenses de fonction professionnel B116 303 Dépenses de fonction soutien B116 401 Fournitures de bureau B116 402 Abonnements B116 420 Livres de bibliothèque (plan de lecture) B116 421 Manuels de référence B116 422 Volumes de bibliothèque B116 472 Fournitures de bibliothèque B116 760 Documents de bibliothèque B116 959 Revenus divers B116 477 Fournitures et matériel B116 518 Droits d'auteurs B116 770 Équipement de communication multimédia (Annexe A) X100 959 Revenus divers B116 22200 Informatique d enseignement 470 Fournitures micro-ordinateurs C103 479 Logiciel didacticiel C103 585 Entretien et réparations C103 720 Acquisition d'ordinateurs et équipement X100 informatique (imprimante) 959 Revenus divers C103 22210-720 Mesure 30812 EHDAA X100 22292-720 Ressources numériques Mesure 50750 X101 22297-720 Impact TIC Mesure 5073X X107 22297-770 Impact TIC Mesure 5073X T.N.I. X107 22300 Soutien technique à l enseignement (techniciens en travaux pratiques, appariteurs et magasiniers) Cette activité inclut la rémunération des techniciens en travaux pratiques (TTP), des appariteurs et des magasiniers. 303 Dépenses de fonction 499 Dépenses diverses 11
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE (suite) On y comptabilise les dépenses relatives à des activités qui viennent appuyer, supporter et compléter celles de la formation pédagogique de base. Coûts indirects nécessaires aux supports des activités d enseignement et de formation pédagogique de base. 23000 SERVICES COMPLÉMENTAIRES À L ÉLÈVE 23110 Orientation et information scolaire 302 Dépenses de fonction - Professionnels B118 430 Matériel didactique B118 23114 Mesure 30364 Pers. professionnel en orientation et information scolaire 140 Personnel professionnel C126 2312X Psychologie 302 Dépenses de fonction - Professionnels B118 430 Matériel didactique B118 23124 Mesure 30364 Personnel professionnel en psychologie 140 Personnel professionnel C126 2313X Orthophonie - Audiologie 302 Dépenses de fonction - Professionnels B118 430 Matériel didactique B118 23134 Mesure 30364 Pers. professionnel en orthophonie-audiologie 140 Personnel professionnel C126 2314X Psychoéducation et éducation spécialisée 302 Dépenses de fonction - Professionnels B118 303 Dépenses de fonction - Soutien B118 499 Dépenses diverses B118 23144 Mesure 30364 Personnel professionnel en psychoéducation et éducation spécialisée 140 Personnel professionnel C126 23210 Animation pastorale et religieuse 430 Matériel didactique B118 12
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE (suite) On y comptabilise les dépenses relatives à des activités qui viennent appuyer, supporter et compléter celles de la formation pédagogique de base. Coûts indirects nécessaires aux supports des activités d enseignement et de formation pédagogique de base. 23000 SERVICES COMPLÉMNENTAIRES À L ÉLÈVE (suite) 2322X Voir 2722X 23230 Encadrement et surveillance d élèves 161 Surveillance A110 200 Contribution de l'employeur A110 499 Matériel et fournitures diverses B118 501 Honoraires divers B118 790 Autres équipements (Annexe A) X100 959 Revenus divers (ex. : activités le midi) B118 981 Revenus parents (dîneurs) A110 23300 Santé et service sociaux 476 Matériel de premiers soins B118 544 Transport pour les élèves blessés B118 959 Revenus divers B118 23310 Projet pour contrer l hypersexualisation 499 Dépenses diverses B118 959 Revenus divers B118 23400 Soutien aux élèves ayant un handicap 430 Matériel didactique B118 13
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE (suite) On y comptabilise les dépenses relatives à des activités qui viennent appuyer, supporter et compléter celles de la formation pédagogique de base. Coûts indirects nécessaires aux supports des activités d enseignement et de formation pédagogique de base. 24000 SERVICES PÉDAGOGIQUES ET DE FORMATION D APPOINT 24310 Soutien à l intégration et francisation 130 Personnel enseignant B118 200 Contribution de l'employeur B118 430 Matériel didactique B118 959 Revenus divers B118 24410 Cours à domicile 130 Personnel enseignant A140 200 Contribution de l'employeur A140 430 Matériel didactique A140 980 Revenus divers A140 24411 @ 24419 Cours de récupération 130 Personnel enseignant A140 200 Contribution de l'employeur A140 980 Revenus divers A140 24490 Cours du samedi 130 Personnel enseignant A140 200 Contribution de l'employeur A140 430 Matériel didactique A140 959 Revenus divers A140 14
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE (suite) 25000 ANIMATION ET DÉVELOPPEMENT PÉDAGOGIQUE 25001 Mesure 30363 Soutien EHDAA - Plan d intervention 25004 Soutien EHDAA 182 Suppléance C123 200 Contribution de l'employeur C123 499 Dépenses diverses C123 130 Personnel enseignant B118 182 Suppléance B118 200 Contribution de l'employeur B118 499 Dépenses diverses B118 25005 Mesure 30322 Plan d intervention 25009 Entrepreneuriat 182 Suppléance C125 200 Contribution de l'employeur C125 499 Dépenses diverses C125 499 Dépenses diverses B118 25010 Mesure 30362 Apport à la vie de l école 25011 @ 25019 Projets - Fonds jeunesse 130 Personnel enseignant C122 200 Contribution de l employeur C122 499 Dépenses diverses B118 25040 Mesure 30321 Soutien à l intégration à la FGJ 182 Suppléance C124 200 Contribution de l'employeur C124 25042 Mesure 30260 Jeunes actifs au secondaire 499 Dépenses diverses B118 25043 Mesure 30370 Culture du sport à l école 25108 Culture à l école 499 Dépenses diverses B118 501 Honoraires et contrats B118 501 Honoraires et contrats B118 15
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE (suite) 26000 PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET AUTRE PERSONNEL DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT 26110 Perfectionnement Cadres 823 Direction adjointe à l administration B124 26120 Perfectionnement - Direction (écoles et centres) 823 Direction d école B124 26210 Perfectionnement Enseignants secondaire «non conventionné» (ex. : REAPO) 182 Suppléance B120 200 Contributions de l employeur B120 501 Honoraires et contrats B120 823 Inscription, transport et hébergement B120 26211 Perfectionnement T.N.I. «non conventionné» 182 Suppléance B120 200 Contributions de l employeur B120 501 Honoraires et contrats B120 823 Inscription, transport et hébergement B120 26212 Perfectionnement Enseignants secondaire «conventionné» 180 Suppléance B125 200 Contributions de l employeur B125 501 Honoraires et contrats B125 823 Inscription, transport et hébergement B125 26242 Perfectionnement des enseignants (PEI) 182 Suppléance B120 200 Contributions de l employeur B120 499 Dépenses diverses B120 823 Inscription, transport et hébergement B120 26300 Perfectionnement Professionnels (écoles et centres) 823 Perfectionnement B120 26400 Perfectionnement Soutien technique et administratif (écoles et centres) 823 Perfectionnement B120 16
20000 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION PÉDAGOGIQUE DE BASE (suite) On y retrouve les activités socioculturelles et sportives autofinancées qui se déroulent habituellement en dehors des heures régulières de présence à l'école. Activités autofinancées (DÉPENSES = REVENUS) 27000 ACTIVITÉS SPORTIVES, CULTURELLES ET SOCIALES (extrascolaires) 27XXX Activités extrascolaires 499 Dépenses diverses E115 508 Honoraires (personnes-ressources) E115 544 Transport E115 980 Revenus biens et services E115 991 Revenus de la publicité et des commandites E115 27155 Agendas scolaires 499 Dépenses diverses E112 980 Revenus biens et services E112 27160 Cartes d identité 499 Dépenses diverses E112 980 Revenus biens et services E112 27170 Cadenas 499 Dépenses diverses E112 980 Revenus biens et services E112 27180 @ 27199 Ventes de biens et services 499 Dépenses diverses E115 980 Revenus biens et services E115 2722X Vie scolaire (Inclut la rémunération des techniciens en loisir) 303 Dépenses de fonction des techniciens en loisirs E110 499 Dépenses diverses E110 980 Revenus divers E110 2769X Voyages (suite de 27890 @ 27899) 499 Dépenses diverses E114 980 Revenus biens et services E114 27800 @ 27889 Activités étudiantes et projets éducatifs 499 Dépenses diverses E113 980 Revenus biens et services E113 27890 @ 27899 Voyages 499 Dépenses diverses E114 980 Revenus biens et services E114 17
30000 ACTIVITÉS PARASCOLAIRES 34000 TRANSPORT SCOLAIRE 34120 Transport quotidien 980* Matin et soir Place disponible T110 981* Matin et soir École à vocation T110 * = Revenus 34124 Transport 544 Récupération et activités parascolaires B114 18
50000 ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES On y regroupe les dépenses reliées aux frais administratifs inhérents au fonctionnement général d'une école.. Coûts intrinsèques liés à l'existence légale de la commission et les frais inhérents aux services administratifs 51350 Conseil d établissement 801 Budget de fonctionnement Z100 55402 Perfectionnement Soutien manuel 823 Perfectionnement B120 19
60000 ACTIVITÉS RELATIVES AUX BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES On y comptabilise les dépenses relatives à l'acquisition, la protection, l'entretien et la réparation des immeubles et du mobilier ainsi que les coûts reliés à l'entretien et la réparation du matériel roulant, de l'appareillage et de l'outillage. 61000 MOBILIER, MATÉRIEL ROULANT ET ENTRETIEN DES BIENS MEUBLES 485 Fournitures entretien et réparation (Annexe A) B121 585 Honoraires et contrats entretien et réparation B121 (Annexe A) 710 Mobilier acquisition (Annexe A) X100 790 Autres équipements acquisition (Annexe A) X100 959 Revenus divers B121 62000 CONSERVATION DES IMMEUBLES 485 Fournitures entretien et réparation (Annexe A) B121 585 Honoraires et contrats entretien et réparation B121 (Annexe A) 790 Autres équipements acquisition (Annexe A) X100 959 Revenus divers B121 63000 ENTRETIEN MÉNAGER 303 Frais de déplacement B121 446 Produits ménagers B121 790 Autres équipements acquisition (Annexe A) X100 63002 ENTRETIEN MÉNAGER - LOCATION DE SALLE 171 Personnel ouvrier B122 200 Contribution de l employeur B122 66000 PROTECTION ET SÉCURITÉ 535 Sécurité B121 790 Autres équipements acquisition (Annexe A) X100 20
70000 ACTIVITÉS CONNEXES 72500 Frais bancaires 853 Frais bancaires B119 73300 MESURE «ENCADREMENT DES STAGIAIRES» (mesure 30030) 797XX 182 Suppléance C116 200 Contribution de l employeur C116 499 Dépenses diverses C116 Fonds spéciaux 499 Dépenses diverses Z101 7XX MAO Z101 975 Revenus biens et services Z101 991 Commandites Z101 79995 Renflouement anticipé 499 Renflouement anticipé H100 89100 REVENUS DE LOCATION D IMMEUBLES 954 Revenus de location B122 21
ACTIVITÉS AUTOFINANCÉES ET RISTOURNES TPS-TVQ Une ristourne équivalant à 68 % de la TPS et 47 % de la TVQ payée est créditée mensuellement aux postes de dépenses des activités autofinancées suivantes : ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION CHAMP D ACTIVITÉ NATURE DESCRIPTION 133XX Activités liées aux programmes autofinancés 1341X Secondaire international (PEI) 1352X 434-499 Matériel de revente 15XXX 434-499-544 Enseignement particulier Matériel de revente Selon le plan d'enregistrement comptable (P.E.C.) du ministère de l'éducation, les achats de fournitures de classe et de matériel didactique pour ces élèves sont comptabilisés dans leurs champs respectifs. Les revenus tirés de la revente de matériel didactique sont comptabilisés comme revenus spécifiques dans ces champs d'activités lorsque les dépenses afférentes y sont comptabilisées. Les activités d'enseignement telles que classes vertes, classes blanches ou pièce de théâtre dans le cadre d'un cours de français sont également comptabilisées à leurs champs respectifs à cause de leur caractère pédagogique. SERVICES COMPLÉMENTAIRES 27220 @ 27229 Vie scolaire Animation sportive, culturelle et sociale 27XXX Activités extrascolaires Le champ d activité 27XXX vise à comptabiliser les coûts des activités sportives, culturelles et sociales non intégrées au programme d'enseignement. ACTIVITÉS CONNEXES 797XX Fonds spéciaux Par exemple, les différentes collectes de fonds spéciaux qui peuvent être effectuées par l école sont imputées dans ce champ d activités. Exemple : Bal de finissant, Cabane à sucre 22
RÉMUNÉRATION ENSEIGNANTS (SECONDAIRE) La rémunération des enseignants centralisée est imputée dans l'unité administrative 9XX en respectant l'ordre numérique de votre école. Exemple : 302 = 902 École secondaire d Oka centralisé 371 = 971 École Jean-Jacques Rousseau centralisé L autre partie décentralisée est imputée dans votre école dans l unité 3XX. DESCRIPTION DE LA RÉMUNÉRATION ENSEIGNEMENT SECONDAIRE GÉNÉRAL (13000) 9XX-1-13000-130 3XX-1-13000-132 3XX-1-13000-180 3XX-1-13000-182 9XX-1-13000-184 3XX-1-13000-187 3XX-1-13000-188 9XX-1-13011-130 Rémunération personnel enseignant Rémunération (dépassement d élèves) Rémunération (suppl. à court terme - de 5 jrs) Rémunération (suppl. besoins éducatifs) Rémunération (suppl. à long terme à partir de la 6 e journée) Rémunération (suppl. dépannage) Rémunération (enseignant ressource) Exemple : Un enseignant de 3 e secondaire s absente pour cause de maladie pour une durée de 14 jours. Cet enseignant est remplacé dès sa première journée d absence. Voici le détail des imputations budgétaires : Enseignant régulier Enseignant suppléant Période concernée 9XX-1-13000-130 3XX-1-13000-180 Pour les cinq premiers jours 775-1-13000-130 9XX-1-13000-184 Pour les neuf jours suivants Note : Le même principe s applique pour l adaptation scolaire et l orthopédagogie. ADAPTATION SCOLAIRE ÉLÈVES HANDICAPÉS (15310) 9XX-1-15310-130 3XX-1-15310-132 3XX-1-15310-180 3XX-1-15310-182 9XX-1-15310-184 3XX-1-15310-187 3XX-1-15310-188 Rémunération personnel enseignant Rémunération (dépassement d élèves) Rémunération (suppl. à court terme - de 5 jrs) Rémunération (suppl. besoins éducatifs) Rémunération (suppl. à long terme à partir de la 6 e journée) Rémunération (suppl. dépannage) 23
RÉMUNÉRATION ENSEIGNANTS (SECONDAIRE) (suite) La rémunération des enseignants centralisée est imputée dans l'unité administrative 9XX en respectant l'ordre numérique de votre école. Exemple : 302 = 902 École secondaire d Oka centralisé 371 = 971 École Jean-Jacques Rousseau centralisé L autre partie décentralisée est imputée dans votre école dans l unité 3XX. ADAPTATION SCOLAIRE ÉLÈVES EN DIFFICULTÉ (15320) 9XX-1-15320-130 3XX-1-15320-132 3XX-1-15320-180 3XX-1-15320-182 9XX-1-15320-184 3XX-1-15320-187 3XX-1-15320-188 Rémunération personnel enseignant Rémunération (dépassement d élèves) Rémunération (suppl. à court terme - de 5 jrs) Rémunération (suppl. besoins éducatifs) Rémunération (suppl. à long terme à partir de la 6 e journée) Rémunération (suppl. dépannage) ADAPTATION SCOLAIRE FORMATION PRÉPARATOIRE AU TRAVAIL (15340) 9XX-1-15340-130 3XX-1-15340-132 3XX-1-15340-180 3XX-1-15340-182 9XX-1-15340-184 3XX-1-15340-187 3XX-1-15340-188 Rémunération personnel enseignant Rémunération (dépassement d élèves) Rémunération (suppl. à court terme - de 5 jrs) Rémunération (suppl. besoins éducatifs) Rémunération (suppl. à long terme à partir de la 6 e journée) Rémunération (suppl. dépannage) DIRECTION ET SOUTIEN DES ÉCOLES (21120) 9XX-1-21120-131 Rémunération responsable d école ENSEIGNANTS RESSOURCES (24200) 9XX-1-24200-130 Rémunération enseignants ressources 24
RÉMUNÉRATION NON-ENSEIGNANTS (SECONDAIRE) Au secondaire, la dépense salariale des non-enseignants est décentralisée donc imputée dans votre école. DESCRIPTION DE LA RÉMUNÉRATION ADMINISTRATION (21120) 3XX-1-21120-110 3XX-1-21120-115 3XX-1-21120-150 3XX-1-21120-155 3XX-1-21120-157 3XX-1-21120-158 3XX-1-21120-160 3XX-1-21120-165 3XX-1-21120-167 3XX-1-21120-168 Rémunération (salaire régulier de la direction) Rémunération (remplaçant directeur et directeur adjoint en maladie, cinq premiers jours) Rémunération (salaire régulier personnel administratif) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire maladie cinq premiers jours) Rémunération (salaire régulier personnel technique) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire maladie cinq premiers jours) GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES (21130) 3XX-1-21130-160 Rémunération (salaire régulier personnel technique) 3XX-1-21130-165 Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) 3XX-1-21130-167 3XX-1-21130-168 ORGANISATION SCOLAIRE À L ÉCOLE SECONDAIRE (21160) 3XX-1-21160-160 3XX-1-21160-165 3XX-1-21160-167 3XX-1-21160-168 Rémunération (salaire régulier personnel technique) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) Exemple : Une secrétaire titulaire travaillant dans une école secondaire doit s absenter pour cause de maladie, et cela, pour une période de 17 jours. La secrétaire est remplacée dès sa première journée d absence. Voici le détail des imputations budgétaires : Secrétaire titulaire Secrétaire remplaçante Période concernée 3XX-1-21120-150 3XX-1-21120-155 Pour les cinq premiers jours 775-1-21120-150 3XX-1-21120-150 Pour les 12 jours suivants Note : Le même principe s applique pour l ensemble du personnel non-enseignant. 25
RÉMUNÉRATION NON-ENSEIGNANTS (SECONDAIRE) BIBLIOTHÈQUE (22110) 3XX-1-22110-140 3XX-1-22110-145 3XX-1-22110-147 3XX-1-22110-148 3XX-1-22110-150 3XX-1-22110-155 3XX-1-22110-157 3XX-1-22110-158 3XX-1-22110-160 3XX-1-22110-165 3XX-1-22110-167 3XX-1-22110-168 Rémunération (salaire régulier personnel professionnel) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) Rémunération (salaire régulier personnel administratif) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) Rémunération (salaire régulier personnel technique) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) SOUTIEN TECHNIQUE À L ENSEIGNEMENT (22300) (tech. en travaux pratiques et appariteurs) 3XX-1-22300-160 3XX-1-22300-165 3XX-1-22300-167 3XX-1-22300-168 Rémunération (salaire régulier personnel technique) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) ORIENTATION ET INFORMATION SCOLAIRE (23110) 3XX-1-23110-140 3XX-1-23110-145 3XX-1-23110-147 3XX-1-23110-148 Rémunération (salaire régulier personnel professionnel) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) PSYCHOLOGIE (23120) 3XX-1-23120-140 3XX-1-23120-145 3XX-1-23120-147 3XX-1-23120-148 Rémunération (salaire régulier personnel professionnel) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire maladie cinq premiers jours) 26
RÉMUNÉRATION NON-ENSEIGNANTS (SECONDAIRE) (suite) ORTHOPHONIE AUDIOLOGIE (23130) 3XX-1-23130-140 3XX-1-23130-145 3XX-1-23130-147 3XX-1-23130-148 Rémunération (salaire régulier personnel professionnel) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) PSYCHOÉDUCATION ET ÉDUCATION SPÉCIALISÉE (23140) 3XX-1-23140-140 3XX-1-23140-145 3XX-1-23140-147 3XX-1-23140-148 3XX-1-23140-160 3XX-1-23140-165 3XX-1-23140-167 3XX-1-23140-168 Rémunération (salaire régulier personnel professionnel) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) Rémunération (salaire régulier personnel technique) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) ANIMATION DE LA PASTORALE (23210) 3XX-1-23210-140 3XX-1-23210-145 3XX-1-23210-147 3XX-1-23210-148 Rémunération (salaire régulier personnel professionnel) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) ENCADREMENT ET SURVEILLANCE D'ÉLÈVES (23230) 3XX-1-23230-161 3XX-1-23230-165 3XX-1-23230-167 3XX-1-23230-168 Rémunération (surveillants d'élèves) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) SOUTIEN AUX ÉLÈVES AYANT UN HANDICAP (23400) 3XX-1-23400-140 3XX-1-23400-160 3XX-1-23400-165 3XX-1-23400-167 3XX-1-23400-168 Rémunération (salaire régulier professionnel) Ergothérapeute Rémunération (salaire régulier personnel technique) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) 27
RÉMUNÉRATION NON ENSEIGNANTS (SECONDAIRE) (suite) ANIMATION SPORTIVE, CULTURELLE ET SOCIALE (27220) 3XX-1-27220-140 3XX-1-27220-145 3XX-1-27220-147 3XX-1-27220-148 Rémunération (salaire régulier personnel professionnel) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours 3XX-1-27220-160 3XX-1-27220-165 3XX-1-27220-167 3XX-1-27220-168 Rémunération (salaire régulier personnel technique) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) MOBILIER, MATÉRIEL ROULANT ET ENTRETIEN DE BIENS MEUBLES (61000) 3XX-1-61000-160 3XX-1-61000-165 3XX-1-61000-167 3XX-1-61000-168 Rémunération (salaire régulier personnel technique) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) ENTRETIEN MÉNAGER (63000) 3XX-1-63000-170 3XX-1-63000-175 3XX-1-63000-177 3XX-1-63000-178 Rémunération (personnel ouvrier) Rémunération (remplaçant ou surnuméraire - maladie cinq premiers jours) CONTRIBUTION DE L EMPLOYEUR 3XX-1-XXXXX-200 Contributions de l employeur 28
REVENUS REPORTÉS Les revenus perçus d avance se composent des sommes reçues avant la livraison des biens ou avant que les services soient rendus. Par exemple, l encaissement des frais liés à une activité qui aura lieu dans le prochain exercice financier comme des frais d inscription pour l année suivante. 000-1-03490-XXX Code budgétaire général pour comptabiliser les revenus reportés pour chacun des établissements. XXX = numéro de l école 29
ANNEXE A IMMOBILISATIONS - ÉCOLES SECONDAIRES Description Structure d'activité Nature 1 Mobilier et équipement de bureau Tableau, classeur, table, chaise, pupitre, tabouret, bureau, étagère, armoire, module de rangement et autre meuble Informatique Acquisition de meubles et/ou remplacement du mobilier d'une classe au complet Entretien, réparation des meubles et/ou remplacement du mobilier dans différentes classes 61000 (écoles) 710 61000 485 585 Ordinateur, moniteur, imprimante, modem, interface, IPad Acquisition 22200 (informatique d'enseignement) 22297 (mesure impact TIC) 21120 (informatique de gestion - écoles) 720 Entretien, réparation ou pièce de rechange 22200 (informatique d'enseignement) 21120 (informatique de gestion) 470 Matériel et équipement Équipement spécialisé Équipement acquis exclusivement pour la réalisation des activités d'enseignement (clavier électronique, instrument de musique, four de poterie, matériel d'éducation physique ) Matériel et équipement Acquisition Entretien, réparation ou pièce de rechange 13xxx (enseignement primaire) 15xxx (enseignement EHDAA) 730 61000 485 585 Communication multimédia Matériel et équipement de télécommunication (télécopieur, projecteur, téléviseur, système de son, radio, photocopieur écouteur, téléphone, T.N.I...) Acquisition Entretien, réparation ou pièce de rechange 21200 (imprimerie et reprographie) 22120 (audiovisuel) 2140X (messagerie et téléphonie) 22297 (Mesure TIC T.N.I.) 61000 770 485 585 Matériel et équipement Autre équipement Équipement utilisé pour les services connexes et non pour les activités d'enseignement (équipement d'entretien, de sécurité, de surveillance et de cuisine, casier, système d'alarme, réfrigérateur, four à micro-ondes, récureuse à plancher, table de cafétéria, outil, store...) Acquisition Entretien, réparation ou pièce de rechange 21120 (administration) 23230 (encadrement du midi) 62000 (conservation des immeubles) 63000 (entretien ménager) 66000 (sécurité) 61000 (autre mobilier) 61000 790 485 585 1: La nature 485 s'apparente aux fournitures et matériels, alors que la nature 585 s'apparente aux honoraires et contrats 30
ANNEXE B CATÉGORIES DES ÉCOLES SECONDAIRES No Nom de la catégorie Critères de sélection 1 2 3 Rémunération A110 Rémunération du personnel non-enseignant Nature 1x0, 1x4, 200 sauf catégorie Cxxx : 23230-980 A120 Surnuméraires et temps supplémentaire Nature 1x5, 1x7, 1x8 sauf catégories C116 et C117 A130 Suppléance court terme et besoins éducatifs Nature 180, 182 et 200 (pour activité :1xxxx) sauf catégorie Cxxx A140 Financement par l allocation enseignant Nature 130, 132 et 200 (pour activité : 1xxxx) et activité 244xx; sauf catégorie : Cxxx Fonctionnement général (B1) B110 Manuels scolaires 13000 pour les natures 415, 421, 485 B111 Enseignement général 13000 à 13299sauf catégorie B110 B112 Cheminements particuliers 153xx B114 Gestion de l école 2112x, 214xx et 72500 (sauf 21120-801) B115 Reprographie 212xx B116 Moyens d enseignement 2211x et 2212x B117 Informatique d enseignement 222xx (excluant 2229x) B118 Services complémentaires aux élèves 27xxx, 25xxx (sauf 25001, 25005, 25010, 25040), 242xx, 243xx sauf (27230-981 et 27221 à 27229) B120 Formation continue et perfectionnement 26xxx (sauf 26212 enseignants et 261xx administrateurs) et 55400 B121 Gestion et entretien des équipements 6xxxx, sauf (63002-xxx et 61xxx-710) B122 Locations d immeubles 63002-xxx et 89100-954 B123 Renflouement anticipé 79995-499 B124 Perfectionnement des administrateurs 261XX B125 Perfectionnement des enseignants conventionné 26212 Projets spéciaux (C1) C113 Réussite éducative 138xx M.A.O. = 730 C114 Programme d éducation internationale 134xx M.A.O. = 730 et activités autofinancées 1341x-xxx C115 Allocation non distribuée 21129-801 C116 Stagiaires 73300-xxx (incluant salaires et M.A.O.) C117 Surplus (déficit) anticipé École 21120-801 C122 Mesure 30362 Apport à la vie de l école 25010 (incluant salaires) C123 Mesure 30363 Soutien EHDAA plan d intervention 25001 (incluant salaires) C124 Mesure 30321 Composition de la classe 25040 (incluant salaires) C125 Mesure 30322 Plan d intervention 25005 (incluant salaires) C126 Mesure 30364 Ajout ou maintien de professionnels 23114, 23124, 23134, 23144 (incluant salaire) E110 Activités autofinancées (E1) Activités étudiantes sorties éducatives et vie 13300 à 13399 et 27221 à 27229 (sauf 23220 excluant salaires) scolaire E111 Sport-Étude (Saint-Gabriel) 13365 E112 Biens et services pour revente 27155 à 27199; 13521 à 13529 pour les cahiers; natures 499 et 980 seulement; agenda (27155); cartes d identité (27160); cadenas (27170) E113 Activités étudiantes et projets éducatifs 27800 à 27889 E114 Activités étudiantes voyages 27890 à 27899 et 2769X E115 Activités étudiantes extra scolaire 27000 à 27154; 27200 à 27699; 27900 à 27990 E116 Projet Edusecours (Henri-Dunant) 27300 Cafétérias (H1) (autofinancé) H110 Cafétérias 32xxx (incluant MAO) Transport (T1) T110 Transport École à vocation et place disponible 34120 Investissements (X1) X100 Investissements (M.A.O.) 710, 720, 730, 760, 770, 790 sauf catégories C113, C114, C116 et H110 X101 Ressources numériques 22292-720 X102 Construction 67xxx-xxx (M.A.O.) X107 Impact TIC 22297-720 et 22297-770 (TNI) Conseils d établissement (Z1) Z100 Fonctionnement du Conseil d établissement 51350-801 Z101 Fonds spéciaux 797XX 1 : Catégorie non transférable 2 : Catégorie exclue des résultats financiers 31
ANNEXE C MOTIFS D ABSENCE DU SECONDAIRE SUPPLÉANCE Un poste budgétaire est rattaché au motif du suppléant dans la paie interactive. ENSEIGNANT Mesure Correction des épreuves MELS Libération des titulaires Perfectionnement des enseignants décentralisé et non conventionné Perfectionnement des enseignants non conventionné sur les T.N.I. Perfectionnement des enseignants non conventionné pour le PEI Activités du compte budgétaire Motif d'absence Motif du suppléant Poste budgétaire suppléance Catégorie 310 84 EPR 3**-1-*****-180 A130 310 76 PNC 3**-1-26210-182 B120 310 76 PTN 3**-1-26211-182 B120 310 76 PEI 3**-1-26242-180 B120 Perfectionnement des enseignants décentralisé et conventionné 310 76 076 3**-1-26212-180 B125 non transférable Soutien EHDAA 310 77 SEH 3**-1-25004-182 B118 Mesure 30322 (EHDAA) - plan d'intervention 310 77 ME5 3**-1-25005-182 C125 non transférable Mesure 30321 (Soutien à l intégration à la FGJ) Mesure 30363 (EHDAA - nouvelle mesure) Plan d intervention 310 77 ME4 3**-1-25040-*** 310 77 ME3 3**-1-25001-182 C124 non transférable C123 non transférable Besoins éducatifs 310 77 077 3**-1-*****-182 A130 ou autre Convention de gestion (Facultatif) 310 77 CDG 3**-1-13900-182 A130 Encadrement des stagiaires 310 76 SAS 3**-1-73300-182 C116 non transférable Encadrement des stages suppléance des formateurs 310 76 SFP 773-1-73300-182 Mentorat des enseignants 310 76 MEN 773-1-26220-182 SOUTIEN TECHNIQUE Mesure Activités du compte budgétaire Motif du suppléant Poste budgétaire suppléance Catégorie PEH (payé par budget-école) 420 SEA 3**-1-23400-16* A110 PEH (payé par budget-dsfgj) 420 SEB 712-1-23409-16* TES (payé par budget-école) 420 PEA 3**-1-23140-16* A110 TES (payé par budget-dsfgj) 420 PEB 712-1-23149-16* Surveillant d'élèves - 15 hres 420 071 ABS 3**-1-23230-161 A110 32