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Transcription:

Travailler plus longtemps!? L aménagement des fins de carrière en Belgique et au Québec Note de recherche no 2009-1 De l ARUC (Alliances de recherche universités-communautés) Sur la gestion des âges et des temps sociaux Bernard Fusulier (Dir.) Thibauld Moulaert Diane-Gabrielle Tremblay (Dir.) Maryse Larivière

Travailler plus longtemps!? L aménagement des fins de carrière en Belgique et au Québec Note de recherche GIRSEF http://www.uclouvain.be/girsef.html Bernard Fusulier (Dir.) CE : bernard.fusulier@uclouvain.be Thibauld Moulaert CE : thibauld.moulaert@uclouvain.be Télé-Université http://www.teluq.uqam.ca Diane-Gabrielle Tremblay (Dir.) CE : tremblay.diane-gabrielle@teluq.uqam.ca Maryse Larivière CE : lariviere.maryse@teluq.uqam.ca

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TABLE DES MATIERES Note liminaire Introduction générale Eléments bibliographiques Chapitre 1. L aménagement des fins de carrière en Belgique I. Les travailleurs âgés dans l emploi en Belgique 1. Bref aperçu du marché du travail 2. Les «à-côtés» de l emploi A. La retraite anticipée B. Les régimes d invalidité C. Les chômeurs âgés et la prépension conventionnelle D. La prépension conventionnelle à mi-temps et la prépension «canada dry» 3. L âge de sortie du marché du travail 4. Des situations régionales contrastées, des rapports aux dispositifs différents II. Le régime de l interruption de carrière et le crédit-temps 1. Le dispositif du crédit-temps : présentation A. Mesures antérieures au crédit-temps B. Travailleur et employeurs visés C. Les différents droits prévus par la CCT n 77 bis instaurant un système de crédit-temps, de diminution de carrière et de réduction des prestations de travail à mi-temps D. Dispositions communes 2. Usage du crédit-temps dans le secteur privé 3. Le crédit-temps : un moyen, pour les travailleurs de 50 ans et plus, d aménager leurs fins de carrière Conclusion Eléments bibliographiques Chapitre 2. Les politiques de retraite progressive et de retour à l emploi au Québec I. Les travailleurs âgés dans l emploi au Québec 1. Bref aperçu du marché du travail A. Le taux d activité en fonction du groupe d âge B. Le taux d activité en fonction du niveau de scolarité C. Le travail à temps partiel D. Le taux de chômage 2. L âge de sortie du marché du travail A. L âge médian de la retraite B. Le secteur d emploi C. Les raisons pour avoir quitté le dernier emploi II. Les sources de revenu à la retraite et les «à-côtés» de l emploi 1. Le Régime de rentes du Québec 2. Les prestations d invalidité 3. L assurance-emploi 4. Mesures de soutien aux travailleurs âgés licenciés III. La retraite progressive et le retour à l emploi 1. Mesures qui favorisent la retraite progressive 2. Mesures concernant les régimes complémentaires de retraite

3. Modifications relatives à la retraite progressive A. Régimes à prestations déterminées B. Régimes à cotisations déterminées 4. Mesures dans les conventions collectives A. Congés de préretraite B. Programmes de préparation à la retraite C. Retraite échelonnée 5. De bonnes pratiques pour faire face au vieillissement de la main-d œuvre? Conclusion Eléments bibliographiques ANNEXES Chapitre 3. Convergences et divergences sociétales I. L influence des systèmes de pension 1. En Belgique 2. Au Canada/Québec II. Les évolutions du marché de l emploi des travailleurs vieillissants 1. Le taux d emploi des 55-64 ans 2. Variations en fonction du sexe 3. Variations en fonction du sexe et du niveau d études 4. Variations des taux d emploi et des taux d activité 5. Pistes : des liens paradoxaux entre emploi et travail III. Les aménagements de fins de carrière : une voie nouvelle de gestion des trajectoires professionnelles et personnelles? 1. Belgique : un droit au crédit-temps dévié de ses enjeux initiaux 2. Québec : des possibilités variables de réduction du temps de travail selon les secteurs Conclusion Eléments bibliographiques En guise de conclusion : des problématisations sociétales différenciées! Eléments bibliographiques Annexes générales I. Liste des entretiens de recherche II. liste des principales abréviations

NOTE LIMINAIRE!"!" #$ #! #! $!% & '( #)!#"*+,-. /!*0 # $%! # %# #!(+!%! %# '.1/!%" 2& '( #3 #%1# %.## 4 $% )!56 7 /! # 0 # /! ## $ #0 8. & 98:0 #* # 8 # # 1!#6 7 %!%. %.,-!# 8!"!"; ## #5 2-8;3#.# # <.# #%##!(0 #1 "!"!" ## =(#!. # # $! # 28>?30.#%@ 9 AB6 #! #!#.!#%# 4!%.!"!" #1 # // #%# #0!# %1# # # #/ #!* '.1)!01!!% #! 6.4%## #/ # ( *# #0 # $!".# #! ## #%! #!" ##!# ( #6 A" B%# %% 67 ### (%%# @1!!!"!" %# $#!(%/## #6 ; $%%/ ## # = $" 4 $. + %0 %% $-8;,9# # <.# # %##!(5C#! 0 4 # $!!% & '( #)!C 0 % $ % A" $!".!"!" D # 8!"!">! /1.6

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CHAPITRE 2. LES POLITIQUES DE RETRAITE PROGRESSIVE ET DE RETOUR À L EMPLOI AU QUÉBEC ## $N%# ==%#!#!" 6! (.#!1!#4#$ %4 # #0! $ $N #% %# <. 1$% 1 # #0 # $ /! 1 #//%#4%!#. # $. $#%! 6> $: # ##1 )!2:>)30 B %# %# %# #<.# # )!1#. ( # #%% 01 #4!% 29"036 )%##0$. % / "</!" ## #% $ #6#% R^%% $<.!/24 #3#$!!V!%%# 1% # *#! #29 )!036, ## %%!! $H!! 0#! %% )!#% %# % 1$ # (O#; #6$! )! #$(%1%!% % #. 1!#. / 4! 529 )!0+36 L #0%% # #<.#! #%#.%".* 6: # # 1#!#%# #%! # #. ^ # #! $!^ #(! %/## 67 /0 1$(#! //!#%!* % # %. 4 $% # #. ###!# # ##!# $! #.! 0 1 4 #! ( ^!!! #/6!# $ #/#*1/%% #. # >. B!> E $-A#!. # (%6:/##!%#!/1$! % %% #! # #1 # #B 1#1 /! $!!! $!!*#4.% 0!1#%! # # 1 $#.%# %# #1 #!#% ### # # #.#%!# 2 9 )!0 36 > #,!# (R 528?@>030\ # # %# #%##* #!% ## %! #\##.#%# % # 87O8C!# # #$## 1$4\%)!6 # # 0!"I23#. #.# $!!*#4!##B#*#+# # ##!#%.!% 0 0# /! ## %##! 6 D!### %! # /1 $N%#<.#%%4 # / #6 ## $N / %# //! #!!#1# // #! $N#! 67 %# $ % # %# / //! # #(0 #! #! # 0 #. #/#6 @%#0 %!%!##!" #! 4!B! %/## %#!#0#0%# #! 1! #"#6# %// $(%#.4

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CHAPITRE 3. CONVERGENCES ET DIVERGENCES SOCIÉ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