FROMENTAL. E dépôt 68

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Transcription:

FROMENTAL E dépôt 68 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1732-1953 (Recensement 1990 : 530 habitants) 1995

Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre [] : date incertaine donnée à titre indicatif : document non communicable en raison du mauvais état de conservation

SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE E dépôt 68 / D1-2* Délibérations du conseil municipal. 1826-1883 D1 7 mai 1826-15 mai 1840, 14 juin 1840-24 mai 1846 (2 cahiers) D2* 5 déc. 1852-1er juil. 1883

SERIE E - ETAT CIVIL Registres paroissiaux E dépôt 68 / E1* -6* Baptêmes, mariages, sépultures. 1732-1792 E1* 15 déc. 1732-1742 E2* 1743-1752 E3* 1753-1762 E4* 1763-1772 E5* 1773-1782 E6* 1783-1792 Registres d'état civil E dépôt 68 / E7* Naissances. 1793 - an X E dépôt 68 / E8* Mariages. 1793 - an X E dépôt 68 / E9* Décès. 1793 - an X E dépôt 68 / E10* Naissances. an XI - 1812 E dépôt 68 / E11* Mariages. an XI - 1812 E dépôt 68 / E12* Décès. an XI - 1812 E dépôt 68 / E13* Naissances. 1813-1822 E dépôt 68 / E14* Mariages. 1813-1822 E dépôt 68 / E15* Décès. 1813-1822 E dépôt 68 / E16* Naissances. 1823-1832 E dépôt 68 / E17* Mariages. 1823-1832 E dépôt 68 / E18* Décès. 1823-1832 E dépôt 68 / E19* Naissances. 1833-1842 E dépôt 68 / E20* Mariages. 1833-1842 E dépôt 68 / E21* Décès. 1833-1842

SERIE F - POPULATION, ECONOMIE SOCIALE E dépôt 68 / F1 Mouvement de la population : tableaux statistiques 1. 1854-1907 E dépôt 68 / F2 E dépôt 68 / F3* Recensements de la population : listes nominatives ; tableaux récapitulatifs 2. 1836-1896 Livrets d'ouvriers : registre d'inscription des livrets délivrés dans la commune. 1856-1861 1 Lacunes : 1868, 1870. 2 Lacune : 1841.

SERIE G - CONTRIBUTIONS E dépôt 68 / G1 Contributions foncières : matrice générale. [1791] E dépôt 68 / G2 Plan cadastral (sections A-E). [1831] E dépôt 68 / G3* Cadastre : état de sections (sections A-E). [1832] E dépôt 68 / G4*-G5* Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. 1833-1914 G4* Folios 1-684 3 G5* Folios 685-1364 E dépôt 68 / G6* Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910 E dépôt 68 / G7 Contributions directes : matrice générale. 1839-1841 E dépôt 68 / G8 Liste nominative des trente plus imposés de la commune. 1877 E dépôt 68 / G9 E dépôt 68 / G10* Chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparations et d'entretien des chemins 4. 1869-1897 Rétribution scolaire : rôles (1867-1870) ; registre pour l'inscription des engagements souscrits par les parents qui adoptent le système de l'abonnement (1876). 1867-1876 3 Table alphabétique des propriétaires. 4 Lacunes : 1870-1895.

SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES E dépôt 68 / H1-2 Recensement militaire : tableaux nominatifs. 1816-1899 H1 1816-1849 H2 1851-1899 E dépôt 68 / H3 E dépôt 68 / H4 E dépôt 68 / H5 Armée territoriale. Recensement militaire : tableaux nominatifs. 1855-1866 Etat nominatif des hommes mariés ou veufs avec enfants de 21 à 40 ans. 1870 Garde nationale mobile : tableau nominatif de recensement des jeunes gens des classes 1864-1866. 1868 E dépôt 68 / H6 Livret militaire. 1842 E dépôt 68 / H7* Chevaux, juments, mules et mulets : registres de déclaration, listes de recensement, tableaux de classement (1880-1919) ; voitures attelées : registre de recensement, tableaux de classement (1905-1908). 1880-1919

SERIE J - POLICE E dépôt 68 / J1 Sinistres : tableaux statistiques (1886-1923) ; passeport gratuit (1882). 1882-1923

SERIE K - ELECTIONS E dépôt 68 / K1 Listes électorales et tableaux rectificatifs 5. 1831-1895 E dépôt 68 / K2 Elections politiques. Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870) ; élections législatives : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1852-1898) ; élections départementales aux conseils général et d'arrondissement : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1852-1898) ; élections municipales : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal (1834-1896). 1834-1898 5 Lacunes.

SERIE L - FINANCES COMMUNALES E dépôt 68 / L1 Comptes de gestion et arrêtés du conseil de préfecture 6. 1869-1899 E dépôt 68 / L2 Taxe municipale sur les chiens : rôles. 7 1870-1896 6 Lacunes. 7 Lacunes.

SERIE M - BÂTIMENTS COMMUNAUX E dépôt 68 / M1 Ecole primaire : correspondance relative au projet de construction d'une école mixte. 1884

SERIE O - TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE E dépôt 68 / O1 Chemins publics ruraux : tableau général de classement. 1866

SERIE P - CULTES E dépôt 68 / P1 Fabrique : budgets et comptes. 1884-1906

SERIE Q - ASSISTANCE, PREVOYANCE E dépôt 68 / Q1 Hospice de Limoges : arrêté d'admission. 1877

SERIE R - ENSEIGNEMENT E dépôt 68 / R1 Instituteurs : arrêtés de nomination (1883-1898). Enfants de 6 à 13 ans inscrits à l'école de garçons : liste nominative (1882). Enfants admis gratuitement : listes nominatives (1873-1881). Etats des dotations des élèves indigentes (1904-1905). Mobilier scolaire : inventaires (1931-1953). Cours d'adulte : autorisation de création (1895). 1873-1953

SERIE S - DOCUMENTS N'APPARTENANT PAS AUX ARCHIVES COMMUNALES E dépôt 68 / S1 Association amicale des anciens élèves de l'école de Fromental : statuts. 1899

COMMUNE DE FROMENTAL Etat des archives communales microfilmées consultables aux Archives départementales de la Haute-Vienne * Délibérations du conseil municipal (1826-1883). 1 Mi 373 * Contributions foncières : matrice générale (1791). 1 Mi 380

ANNEXE 1 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 112 et les cotes qui leur sont attribuées dans le présent répertoire E dépôt 68 (code INSEE de la commune de Fromental). Anciennes cotes E sup 112 / D1 E sup 112 / E1-7 E sup 112 / E8 E sup 112 / E9 E sup 112 / E10 E sup 112 / E11 E sup 112 / E12 E sup 112 / E13 E sup 112 / E14 E sup 112 / E15 E sup 112 / G1 Nouvelles cotes E dépôt 68 / D2 E dépôt 68 / E1-7 E dépôt 68 / 10 E dépôt 68 / 13 E dépôt 68 / E8 E dépôt 68 / E11 E dépôt 68 / E14 E dépôt 68 / E9 E dépôt 68 / E12 E dépôt 68 / E15 E dépôt 68 / G1