ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES H dépôt 31 Archives hospitalières de SAINT-DIÉ-DES-VOSGES Hôpital Saint-Charles Centre hospitalier général (1809-1995) Répertoire numérique détaillé établi par Brigitte CHOSSENOT, Secrétaire de documentation Sous la direction d'isabelle CHAVE Directrice des Archives départementales des Vosges Épinal 2007
INTRODUCTION L hôpital du Vieux Marché, puis hôpital de la Charité, est cité dès 1368 par des actes de donations. Ses principaux revenus provenaient d une grande ferme attenant à l hospice et lui appartenant. En 1683, le chapitre répara le vieil établissement et lui consacra de nouveaux revenus. L'hôpital du Vieux Marché fut démoli en 1730, pour faire place à l église du Faubourg Saint- Martin. Ses revenus furent réunis à ceux de l'hospice Saint-Charles qui venait d'être fondé en 1720 par Charles d Autriche, grand doyen du chapitre. Administré par les sœurs hospitalières de Saint-Charles, il contenait 41 lits en 1785. En 1836, les deux bâtiments, séparés par une cour, renferment cinq salles des malades, dont trois pour les malades civils, contenant ensemble 34 lits, et deux pour les malades militaires, contenant 30 lits. Ces salles étaient insuffisantes car elles devaient servir, non seulement aux indigents de la ville de Saint-Dié, mais encore à ceux de 43 communes environnantes. Les archives ont été détruites lors de l incendie de l établissement en 1944. Aussi, le fonds décrit dans le présent répertoire est essentiellement postérieur à 1970. Déposé en août 2007, il comprend les procès-verbaux du conseil d administration et de la commission médicale d établissement, les rapports d activités, les comptes et budgets, les comptes rendus des commissions administratives paritaires et des comités techniques, les plans de formation du personnel et quelques dossiers concernant les bâtiments. Occupant 1,60 mètre linéaire, ces archives sont communicables au terme d un délai de 30 ans, selon la réglementation archivistique en vigueur. 2
SOURCES COMPLEMENTAIRES G Clergé séculier (avant 1790) Archives départementales des Vosges G 233 Titres de l'hôpital (XVIIe-XVIIIe s.). G 272 Dons (1723-1726). G 392 Legs (1619-1691). G 403-404, 409-410, 412-413 Testaments (XIV-XVIIIe). G 449-450 Aumônerie de l'hôpital (XVIIIe). G 474 Constitution de rente (1710). G 526 Testaments (1481). G 621 Bail (1613). G 679 Dépenses faites par le chapitre pour les travaux de 1449 et de 1724, accord avec les sœurs de Saint-Charles, devis de construction (1449-1734). G 683 Terrain de l'hôpital du Vieux Marché (1722-1767). G 685 Police sanitaire, engagement de médecins (1716-1718). G 2704 Fondations pour l'hôpital (1692-1789). G 2793 Hôpital, léproserie, pauvres (1321-1796). J Archives privées (1790-1940) 3 J 126 Saint-Dié, hôpital militaire. - Notes manuscrites (1793-an III). R Affaires militaires (1790-1940) 60 R 2 Service hospitalier militaire (1881-1911). X Assistance publique (1790-1940) 4 X 1-3 Biens des hospices (1790-an XI). 5 X 5 Biens (an XI-1862). 6 X 15 Situation et vérifications de caisse (1829-1833). 32 X 1-2 Comptes (an VI-1935). X 1225 Hôpital hospice (an VIII-1940). W Archives contemporaines (depuis 1940) 73 W 13 Comptes de gestion (1948-1956). 74 W 7 Administration générale, comptabilité, personnel, travaux, biens (1941-1950). 119 W 44, 48, 52 Budget (1957), commission administrative (1948-1958), fonctionnement (1941-1958). 122 W 2-7, 21 Reconstruction et aménagement (1948-1960), budgets (1958-1961). 124 W 8 Budgets (1962-1965). 3
143 W 26, 32, 44, 69-70, 91-92 Statistiques (1962-1970), commission administrative (1950-1965), budgets et comptes (1969-1971), personnel (1955-1969), travaux (1956-1965). 1064 W 27-28, 34, 64, 79, 81, 102, 135, 189, 194, 199, 207, 213, 218, 232, 233, 241, 261, 284, 327, 375, 384, 391, 393, 462 Personnel (1952-1978), humanisation (1967-1968), équipement (1960-1971), budgets (1969-1978), construction (1964-1969), travaux (1961-1967), gestion (1961-1977). 1106 W 26, 64 Budget (1979), personnel. 1109 W 17 Budget (1980). 1141 W 12-13, 40 Budgets (1981-1982). 1152 W1033-1053, 2968 Reconstruction, dommages de guerre. 1228 W 53 Correspondance, personnel (1985). 1289 W 12-13, 34-35, 66, 73, 167, 172, 190-193, 215-216, 238, 293-307, 358 Budgets (1983-1984), conseil d'administration (1974-1983), gestion (1951-1980), statistiques (1968-1981), classement (1960-1988), marchés (1978-1986), cour des comptes (1959-1980), travaux (1975-1984), travaux Foucharupt (1978). 1607 W 17-18, 34, 79, 130 Budgets (1985-1988). 1798 W 11-16 Marchés, humanisation (1980-1992). 1812 W 49-58 Budgets, comptes (1989-1996). 1814 W 29-32 Humanisation, rénovation (1983-1993). 1991 W 1-5 Marchés (19851998). 2047 W 154 Correspondance, notes, arrêté, rapports, délibérations du conseil d'administration (1977-1978). E dépôt Archives communales déposées E dpt 122/3 Q 1 Financement des hôpitaux de Saint-Dié et Fraize. - Participation des communes voisines (1885-1899). 4
BIBLIOGRAPHIE BARDY (Henri), Les institutions hospitalières du Vieux-Saint-Dié, discours prononcé à la réunion générale de la Société philomatique vosgienne, Saint-Dié, 1890, 28 p. «Hospice de Saint-Dié», Annuaire administratif et statistique des Vosges, 1836, p. 125-126. LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des Vosges, Épinal, Association des amis des archives, 1992, p. 107. «Rapport sur l évacuation et l incendie de l hôpital», Bulletin de la Société philomatique vosgienne, vol. LXXVII, 1974, p. 79-83. Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux Archives départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994, p. 127. 5
PLAN DE CLASSEMENT Archives antérieures à 1970 Administration générale (1809) H DPT 31/L 1 Archives postérieures à 1970 Administration générale (1978-1995) H DPT 31/1 W 1-13 Budgets et comptes (1978-1993) H DPT 31/1 W 14-18 Personnel et formation (1976-1993) H DPT 31/1 W 19-23 Bâtiments (1982-1991) H DPT 31/1 W 24-27 6
Archives antérieures à 1970 H DPT 31/L 1 Admission. - Refus : correspondance. 1809 7
Archives postérieures à 1970 H DPT 31/1 W1-2 Conseil d administration. Séances : procès-verbaux. 1978-1992 1 1978-1983 2 1984-1992 H DPT 31/1 W 3 Projet médical d établissement : notes de synthèse, statistiques, études, procès-verbaux de commissions et du conseil d administration, enquête. 1989-1992 H DPT 31/1 W 4-5 Commission médicale d établissement. Séances : ordres du jour, procès-verbaux. 4 1979-1983 5 1984-1992 H DPT 31/1 W 6 Réunions de direction : comptes rendus. 1989-1990 H DPT 31/1 W 7 Syndicat interhospitalier du secteur de Lorraine XI 1 : rapports d activité, budgets, procès-verbaux de séances, ordres du jour, études, bilans. 1978-1991 H DPT 31/1 W 8 Rapports moraux. 1989-1991 H DPT 31/1 W 9-10 Rapports annuels. 1977-1995 9 1977-1985 10 1986-1987, 1995 2. H DPT 31/1 W 11 Rapports de gestion (1983, 1994). Rapports d activité médicale (1991, 1994). 1983-1994 H DPT 31/1 W 12 Bilans sociaux. 1989-1990 H DPT 31/1 W 13 Organisation administrative : organigrammes (s.d). Organisation médicale, programme de médicalisation du système d information (PMSI) et département d information médicale (DIM), mise en place : instructions, notes (1989-1990) ; statistiques : états (1977-1992). H DPT 31/1 W 14-15 Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives. 14 1979-1986 15 1987-1993 1977-1992 1979-1993 H DPT 31/1 W 16 Comptes administratifs 3. 1978-1993 H DPT 31/1 W 17 Rapports financiers. 1989, 1991 1 Comprend le centre hospitalier de Saint-Dié, les hôpitaux locaux de Fraize, Raon-l Étape et Senones. 2 Le tome 1 du rapport annuel 1987 est non communicable en raison de son mauvais état de conservation. 3 1978-1989, 1993 8
H DPT 31/1 W 18 Dotation globale et tarifs journaliers : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil d administration, Recueil des actes administratifs. 1981-1992 H DPT 31/1 W 19 Personnel. Effectifs : tableaux, états (1991-1993). Notation : note, réglementation (1990). Conditions de travail, enquête : résultats (1992). École d infirmières, conseil technique : procès-verbal de séance (1989). Commission de promotion professionnelle : procès-verbaux (1989). Commission du service des soins infirmiers : procèsverbaux de séances, règlement intérieur (1992). Conseil d expression directe : procès-verbaux de séance, règlement intérieur (1993). 1989-1993 H DPT 31/1 W 20 Comité technique paritaire. Séances : ordres du jour, procès-verbaux. 1980-1992 H DPT 31/1 W 21-23 Formation continue. 1981-1992 21 Service de formation : notes, comptes rendus de réunions, récapitulatifs, résultats d enquête (1981-1992). Commission de formation du syndicat interhospitalier : procès-verbaux, note d information (1983-1987). 22 Plans de formation (1980-1992) 4. 23 Rapport et communication (1976-1980). Étude sur la fonction de l aide-soignant du XXe siècle, par les élèves aides-soignants de la promotion 1975-1976, 29 p. L accueil à l hôpital au niveau de l établissement et des services administratifs, par Denise François, XXIXe stage de formation professionnelle des directeurs, Rennes, École nationale de la Santé publique, 1980, 20 p. H DPT 31/1 W 24-27 Bâtiments. - Construction et aménagements : programme technique détaillé, plans, estimations, étude de faisabilité, rapports, correspondance. 24 Hall d accueil et pavillon chirurgical (1982?). 1982-1991 25 Cuisine centrale (1989-1991). 26 Bâtiment administratif (1990-1991). B. Cassier, B. Felder, J.-M. Sidot, architectes. 27 Unité de psychiatrie (1990-1991). 4 1980-1981, 1986-1989, 1992. 9