ISO 9001 : 2008, quelles évolutions? 1
Agenda ISO 9001, pourquoi une nouvelle version? ISO 9001, les évolutions Transition et perspectives 2
ISO 9001, pourquoi une nouvelle version? Amélioration de chaque norme internationale (confirmer, amender, réviser ou annuler) Décision d amender l ISO 9001 en octobre 2003. Objectifs de cet amendement Préciser, clarifier et améliorer la compréhension de l ISO 9001 Améliorer la compatibilité de l ISO 9001(Qualité) avec d autres référentiels de management : ISO 14001 (Environnement), OHSAS 18001 (Santé Sécurité au Travail), 3
ISO 9001, les évolutions ISO 9001 : 2000 Introduction 1 Domaine d application 2 Référence normative 3 Termes et définitions 4 SMQ 5 Responsabilité de la direction 6 Ressources humaines 7 Réalisation du produit 8 Mesures, analyse et amélioration A. Renforcement de la notion de CONFORMITÉ PRODUIT B. Évolution de la COMPATIBILITÉ AVEC D AUTRES REFERENTIELS C. PRECISIONS apportées aux exigences de la norme (Notion de risque, 5.5.2 Représentant de la direction, 6.2.2 Efficacité des acquisitions de compétences, 8.5.2.et 3 Éfficacité des AC et AP D. CLARIFICATION RÉDACTIONNELLE de certaines exigences (6.4 Envt de travail, 8.2.1 Mesure de la satisfaction client) E. Meilleure prise en compte des PROCESSUS EXTERNALISÉS ISO 9001 : 2008 Introduction A, B (0.3 & 0.4), C 1 Domaine d application A 2 Référence normative 3 Termes et définitions 4 SMQ E (4.1) 5 Responsabilité de la direction C (5.5.2) 6 Ressources humaines D (6.4), C (6.2.2) 7 Réalisation du produit 8 Mesures, analyse et amélioration D (8.2.1), C (8.5.2 & 8.5.3) 4
Transition et perspectives Transition : Possibilité d être audité selon l ISO 9001: 2000 jusqu au 15/05/09 Si votre prochain audit est : Un audit initial ou de renouvellement à compter du 15/11/09, il n est plus possible de délivrer un certificat ISO 9001:2000 Votre certificat ISO 9001:2000 ne sera plus valable à partir du 15/11/10 Un audit de suivi Votre certificat ISO 9001:2000 ne sera plus valable à partir du 15/11/10 5
Merci de votre attention 6
Renforcement de la notion de CONFORMITÉ PRODUIT Dans l introduction, il est rappelé que les exigences client, les exigences légales et réglementaires et internes sont les exigences applicables au produit auxquelles doit se conformer l organisme. Le produit est conforme que si nous satisfaisons ces 3 types d exigences Dans le domaine d application, la notion de produit est étendue au produit destiné à, ou exigé par, un client, ainsi qu à tout élément issu des processus de réalisation de produits. Le produit n est pas uniquement le produit/livrable fini ou ce que le client a commandé mais est également tout élément sortant des processus de la chaîne de la valeur. Dans l ensemble du document, l expression «Qualité produit» a été remplacée par «la conformité aux exigences relatives au produit». 7
COMPATIBILITE AVEC D AUTRES REFERENTIELS ISO 9001 ne forme plus un couple cohérent avec ISO 9004 (0.3) ISO 9004 est utilisable dans les démarches d amélioration et de performance des organismes ISO 9004 évolue vers «le management des performances durables» (0.3) Management pour le succès et la compétitivité (réussite durable, performances globales,..) Les dispositions de l ISO 14001:2004 ont été prises en considérations Renforcement de la compatibilité avec ISO 14001:2004 (0.4) L ISO 9001:2000 était en phase avec l ISO 14001:1996 Plus simple de mettre en place un SMI 8
Meilleur prise en compte des PROCESSUS EXTERNALISES Ajout de 2 notes (4.1) : (Note 2) Définition des processus externalisés: «Un processus externalisé est un processus dont l organisme a besoin pour son SMQ et dont l organisme choisit de confier sa mise en œuvre à une partie externe.» (ex: call center) (Note 3) Rappel : que l assurance de la maîtrise ne dégage pas l organisme de sa responsabilité de répondre à toutes les exigences légales et réglementaires, On doit répondre à toutes ces exigences quels sont les facteurs pouvant influencer le type et la nature de la maîtrise devant être appliquée au processus externalisé (ex. : influence du processus externalisé sur la conformité du produit, part de responsabilité entre l organisme et ses fournisseurs ) 9
CLARIFICATION REDACTIONNELLE (6.4) Environnement de travail Clarification de «environnement de travail» L organisme doit déterminer et gérer les conditions physiques, environnementales et les autres facteurs (bruit, C, humidité, éclairage ) nécessaires pour obtenir la conformité du produit (8.2.1) Mesure de la satisfaction client L organisme peut utiliser d autres outils/méthodes que l enquête de satisfaction données transmises par le client ou d autres parties prenantes (consommateurs, clients, distributeurs ) sur la qualité d un produit, analyse de marchés perdus, analyse des réclamations, rapports émanant de distributeurs, enquêtes d opinion pour mesurer la satisfaction de ses clients 10
PRECISIONS L ajout de la notion de risque dans l introduction a pour objet de souligner que la décision de mettre en place un SMQ passe par l analyse de son environnement et des risques associés. L environnement de l organisme : concurrence, contexte financier, clients, législation, Déterminer les risques liés à l environnement de l organisme Mesurer/évaluer l incidence sur la conformité aux exigences relatives au produit Le représentant de la direction doit faire partie de l encadrement de l organisme (5.5.2) Un salarié/cadre de l organisme doit être représentant de la direction. 11
PRECISIONS Évaluer l efficacité des acquisitions de compétences dans le cadre des actions de formation (6.2.2) Pourvoir à la formation ou entreprendre d autres actions pour acquérir les compétences nécessaires Évaluer l efficacité des AC et AP (8.5.2 et 8.5.3) L efficacité d une AC / AP doit être comparée à un critère préalablement déterminé 12