Introduction...7 Chapitre 1 L Antiquité des droits de l homme Section 1. L Antiquité orientale...10 1. Le développement de l idée de justice...11 A. Les principes du droit égyptien...11 B. Les compilations mésopotamiennes...12 1. Les lois d Urukagina...13 2. Le Code d Ur Nammu...13 3. Le Code de Lipit Ishtar...14 4. Le Code Hammourabi...14 5. Le cylindre de Cyrus...15 C. Les lois indiennes...16 1. La loi de Manu...17 2. Le Mahâbhârata...18 3. Les édits d Ashoka...19 D. L antiquité judéo-chrétienne...20 1. Le décalogue...21 2. Le Code de l Alliance...21 E. L antiquité chinoise...22 1. La conception chinoise du droit...22 2. Les codifications régionales...24 3. Les codifications nationales...25 2. La protection des personnes vulnérables...25 A. La protection des femmes et des enfants...26 1. La protection des femmes...26 2. La protection des enfants...27
214 Droit international des relations diplomatiques et consulaires B. La protection des esclaves...29 C. Les garanties pénales...30 1. Les prémices de la légalité des délits et des peines...30 2. Les prémices des garanties procédurales du procès équitable...32 Section 2. L Antiquité gréco-romaine ou les fondements de la démocratie...34 1. L invention de la démocratie...34 A. La démocratie grecque...35 1. L émergence de la démocratie en Grèce...36 2. L organisation de la démocratie athénienne...37 B. Le modèle grec, source d inspiration pour les institutions romaines...40 1. Les grandes compilations juridiques...40 2. La «démocratie» romaine...41 2. La naissance des droits civils et politiques...44 A. La naissance des droits politiques...44 1. Droits et devoirs de citoyens athéniens...44 2. Droits et devoirs de citoyens romains...45 B. La naissance du concept d égalité civique...46 Chapitre 2 Le Moyen-Âge et les droits de l homme Section 1. L Europe...50 1. Droits au profit de la noblesse...51 A. La Magna Carta...51 B. La Bulle d or...53 2. Les prémices des libertés collectives...54 A. Les corporations...54 B. Les franchises...55 Section 2. L Afrique...57 1. La Charte du Manden...57 2. La Charte du Kurukanfuga...58
215 Section 3. Le monde musulman...59 1. L humanisme musulman...59 2. Droits au profit des femmes...60 Section 4. Les Amériques...61 1. Les civilisations méso américaines...62 A. La civilisation maya...62 B. La civilisation aztèque...65 1. L organisation sociale des Aztèques...65 2. L organisation de la justice aztèque...67 2. La civilisation inca...70 A. L organisation de la société inca...71 B. La justice inca...72 Chapitre 3 Renaissance et modernité : la naissance des droits de l homme Section 1. L évolution des droits des indiens dans les colonies espagnoles...79 1. Entre colonialisme et théocratie...81 2. Le débat sur la nature des droits des Indiens et la légitimité de la guerre à leur encontre...91 A. La nature des Indiens...92 B. La légitimité de la guerre...94 3. Les droits des Indiens sous l Espagne du XVII e après la controverse de Valladolid...96 Section 2. Le pragmatisme des pactes anglais...98 1. La Pétition des droits...99 2. Les Heads of Proposals, la position de l armée sincèrement définie et le May Day Agreement...99 3. L Habeas Corpus...100 4. Le Bill of rights...101
216 Droit international des relations diplomatiques et consulaires Section 3. L inspiration universaliste des Déclarations américaines...101 1. Les références à la théorie moderne du droit naturel...101 2. L universalité altérée...102 Section 4. L universalisme de la Déclaration française...103 1. Le contenu de la Déclaration...104 2. L universalité de la Déclaration...105 Bibliographie selective...107 Annexes...111 1. Livre des morts, Égypte antique...113 2. Code d Ur Nammu, (extraits), Mésopotamie, 2112-2095 avant J.-C...114 3. Code de Lipit Ishtar, Mésopotamie, 1934-1924 avant J.-C...115 4. Code d Hammourabi, Mésopotamie, 1750 avant J.-C...118 5. Cylindre de Cyrus, Perse, 538 avant J.-C...142 6. Décalogue...144 7. Code de l Alliance...146 8. Magna Carta, Angleterre, 1215...153 9. Bulle d or, Hongrie, 1222...163 10. Charte du Manden, Mali, 1222...167 11. Charte de Kouroukan Fouga/Kurukan Fuga, Mali, 1236...170 12. Ordonnances données pour la bonne administration et le bon traitement des Indiens dites «Lois de Burgos» (extraits), Espagne, 1512... 173 13. Les Douze articles, Allemagne, 1525...190 14. Décret de Charles Quint sur l esclavage en Indes, Espagne, 1526...192 15. Leyes Nuevas, Espagne, 1542...193 16. Pétition des droits, Angleterre, 1628...194 17. Habeas Corpus, Angleterre, 1679 (Extraits)...197 18. Bill of rights, Angleterre, 1689, (Extraits)...199
217 19. Serment de Pylyp Orlyk, Ukraine, 1710...202 20. Déclaration d indépendance américaine, États-Unis d Amérique, 1776...203 21. Déclaration des droits, États-Unis d Amérique, 1776...206 22. Déclaration des droits de l homme et du citoyen, France, 1789...208 23. Bill of rights, États-Unis d Amérique, 1791...211