Gérer une entreprise, c est prévoir demain NOUVELLES GARANTIES BTP ASSURANCE LICENCIEMENT OUVRIERS www.probtp.com ASSURANCES
CHOISISSEZ L ASSURANCE LICENCIEMENT QUI VOUS CONVIENT Votre entreprise a besoin de stabilité. La conjoncture économique, la maladie, l invalidité, le décès, le départ à la retraite du chef d entreprise sont autant de sources de difficultés. Avec l'assurance Licenciement Ouvriers, apportez de la sérénité à votre gestion tout en respectant votre budget. Nos solutions GARANTIE 1 : COUVRIR L ESSENTIEL Avec la Garantie Licenciement non économique Une solution pour tout licenciement ouvrier si vous ou un de vos ouvriers n est plus en mesure d exercer son activité, ou en cas de rupture conventionnelle. GARANTIE 2 : PRÉSERVER LA SOLIDITÉ DE VOTRE ENTREPRISE Avec la Garantie Licenciement toutes causes - 1 er risque Une solution pour renforcer la santé financière de votre entreprise malgré un licenciement. GARANTIE 3 : PRÉPARER L AVENIR Avec la Garantie Licenciement toutes causes Une couverture complète sans limitation ni contrainte**. Vous avez le choix Quels motifs de licenciement? Rupture conventionnelle * Inaptitude du collaborateur et motif non économique Cessation d activité suite à absence prolongée** du Chef d entreprise Motif personnel reposant sur une faute de comportement du salarié *** Motif économique *** Nombre de licenciement couvert par an (12 mois glissant) Quelle garantie pour quel effectif? Garantie 1 Garantie 2 1 à 10 ouvriers 3 à 10 ouvriers Garantie 3 1 à 10 ouvriers * Calculée au maximum sur la base des indemnités légales ou conventionnelles de licenciement. **Pour une absence de plus de 6 mois. *** Sauf faute grave (non indemnisé par la convention collective) et dans les limites des garanties prévues au contrat (cf. conditions générales).
Une cotisation adaptée à votre situation! entre ces 3 garanties Garantie 1 Garantie 2 Garantie 3 Licenciement non économique Licenciement toutes causes - 1 er risque Licenciement toutes causes NON OUI OUI illimité 1 illimité Quelle part des indemnités conventionnelles prenonsnous en charge? Garantie 1 Garantie 2 Garantie 3 Selon l âge du chef d entreprise à la souscription du contrat < 55 ans 55 ans 1 re année 0 0 2 e année 25 % 0 3 e année 90 % 50 % 25 % 4 e année 90 % 50 % 90 % À partir de la 5 e année 90 %
NOUVELLES GARANTIES EXEMPLE DE REMBOURSEMENT M. Flexas, peintre en bâtiment, a un ouvrier travaillant depuis 7 ans chez lui pour un salaire de 1 200 t. Suite à un accident, il le licencie pour inaptitude professionnelle. Conformément à la convention du BTP, il doit verser à son ouvrier : (1 200 x 2/5 x 7 années) = 3 360 u M. Flexas est adhérent depuis 2003 au contrat Assurance Licenciement, nous lui remboursons 90 % des indemnités dues, soit : 3 024 u. Seulement 336 u restent à sa charge. Phovoir
AVEC L ASSURANCE LICENCIEMENT OUVRIERS ASSUREZ L ÉQUILIBRE DE VOTRE ENTREPRISE! Si vous licenciez un ouvrier, la Convention Collective du BTP prévoit que vous lui versiez une indemnité. Cette obligation peut fragiliser la structure de votre entreprise. L Assurance Licenciement Ouvriers : rembourse jusqu'à 90 % des indemnités dues aux ouvriers licenciés, accompagne l entreprise et s adapte à ses éventuelles évolutions, Les + : sur le plan fiscal, vos cotisations peuvent être incluses dans vos frais généraux, en cas de transmission de votre entreprise, votre successeur bénéficie de l ancienneté de votre contrat. L Assurance Licenciement Ouvriers s adresse à tout chef d entreprise jusqu à 57 ans, dont l entreprise à un effectif de 1 à 10 salariés.
Premier groupe professionnel de retraite et de prévoyance en France, PRO BTP vous accompagne tout au long de votre vie. Retraite, prévoyance, santé, épargne, assurances professionnelles et privées : vous assurer un avenir solide est notre priorité. Nous sommes à votre service Pour une étude personnalisée Des conseils Des informations Contactez-nous au : ou au 01 57 63 66 59 si vous appelez depuis un portable ou une ligne ADSL. www.probtp.com Contrat proposé par PRO BTP. Selon l'effectif, le contrat est géré par la SAGENA ou conjointement par la SMA BTP, la CAM btp et l'auxiliaire. SAGENA Société Anonyme Générale d Assurances SAGENA, à directoire et conseil de surveillance Entreprise régie par le code des assurances - Au capital de 12 000 000 e Siège social : 56 Rue Violet - 75015 PARIS RCS PARIS B 332 789 296. SMABTP Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics à cotisations variables, régie par le code des assurances. 114 avenue Emile-Zola - 75739 PARIS CEDEX 15. CAM btp Caisse d assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics à cotisations variables, régie par le code des assurances. Siège Social : Espace Européen de l entreprise - 14 avenue de l Europe - 67300 SCHILTIGHEIM - Adresse postale : CS 70016-67014 STRASBOURG CEDEX L'AUXILIAIRE Société d assurance mutuelle à cotisations variables, régie par le code des assurances. SIRET 775 649 056 00014. Code APE 660E. 50 cours Franklin-Roosevelt - BP 6402-69413 LYON CEDEX 06 SPSP 0144 - V3-12/2010 - Crédit photos : Gettyimages, RS - Document non contractuel.